pole de recherche et d`enseignement superieur (pres)

P.R.E.S. Clermont Université
9 rue Kessler – BP 10 448
63012 Clermont-Ferrand cedex 1
www.clermont-universite.fr
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POLE DE RECHERCHE ET D’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR (P.R.E.S.)
CLERMONT UNIVERSITE
PROCES VERBAL
Conseil d’Administration du 24 avril 2012
Membres du Conseil d’Administration :

M. Alain Martel, président ;

Représentants des membres fondateurs
Université d’Auvergne :
M. Philippe Dulbecco, Président de l’Université d’Auvergne ;
M. Alain Eschalier, Vice-Président du Conseil Scientifique et de la Recherche ;
M. Olivier Guinaldo, Vice-Président délégué aux Technologies de l’Information et de la
Communication ;
Université Blaise Pascal :
M. Mathias Bernard, Président ;
M. Claude-Gilles Dussap, professeur des Universités, absent, excusé : procuration donnée
à M. Bernard ;
M. Patrick Chambres, professeur des Universités, absent, excusé ;
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Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Clermont-Ferrand (E.N.S.C.C.F.) : Mme Sophie
Commeureuc, Directrice ;
VetAgro Sup: M. Etienne Josien, Directeur général adjoint ;
Institut Français de Mécanique Avancée (I.F.M.A.) : M. Pascal Ray, Directeur ;

Personnalités qualifiées
M. Christian Peskine, Université Pierre et Marie Curie, absent, excusé ;
M. Christian de Boissieu, Conseil d’analyse économique, absent, excusé ;

Représentants des membres associés
M. Alain Bussière, Vice-Président du Conseil Régional ;
M. le Directeur de l’Ecole Supérieure de Commerce de Clermont-Ferrand, absent, excusé ;
M. Francis Cubeau-Rousseau, Directeur régional de la Caisse des Dépôts et Consignations ;

Représentants des enseignants-chercheurs, enseignants et chercheurs
M. Paul Force ;
M. Michel Madesclaire ;

Représentant des personnels B.I.A.T.O.S.S.
M. Stéphane Jardin ;

Représentants des doctorants
M. Louis-Marie Philippot ;
Mlle Marie-Laure Viallon, absente, excusée ;

Rectorat
Mme le Recteur de l’académie de Clermont-Ferrand ;

Invités
Mme Martine Barry, Rectorat ;
M. Bernard Dantal, représentant Clermont Communauté ;
Mme Virginie Squizzato, Conseil régional d’Auvergne ;
M. Pierre Pradalié, directeur du C.R.O.U.S. de Clermont-Ferrand ;
Mme Dorothée Lageiste, Bibliothèque Clermont Université ;
M. Pierre-Charles Romond, directeur d’Auvergne Valorisation ;
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Mme Priscilla Barbier, directrice de la Cellule Europe ;
Mme Nathalie Guichard, Clermont Communauté ;
M. Marc Dupont, directeur du Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives ;
M. Fabrice Boyer, directeur de la Bibliothèque Clermont Université ;
M. Jérôme Normand, Secrétaire général de Clermont Université.
Le président de Clermont Université ouvre la séance à 17h00, le quorum étant atteint. Il présente les
excuses des membres absents et accueille Mme le Recteur, qui a récemment pris ses fonctions à la
tête de l’académie de Clermont-Ferrand. Mme le Recteur se félicite de la création de Clermont
Université, qui s’est réalisée dès 2008, parmi les premiers P.R.E.S., et considère qu’il s’agit d’un
modèle de réflexion collective et de synergie. Elle ajoute que la région Auvergne se distingue par son
dynamisme et sa capacité à innover, puis cite des pistes de collaboration plus étroite entre le second
degré et l’enseignement supérieur : la continuité des parcours pré et post-Baccalauréat, ainsi que la
formation des maîtres. Le président rappelle ensuite l’ordre du jour.
I. Adoption du procès-verbal de la séance du 07 février 2012
Le conseil approuve à l’unanimité le procès-verbal de la séance du 07 février 2012.
II. Demande de modification du décret 2008-503 portant création de Clermont
Université
Le président expose au conseil les raisons qui motivent le projet de modification des statuts de
Clermont Université : tout d’abord, le Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche
demande que soit explicitement prévue dans le décret, la possibilité pour Clermont Université de
prendre des participations et de créer des filiales. Cette insertion est indispensable pour créer la
S.A.T.T. Grand Centre, et la demande de modification du décret doit précéder toute délibération sur
ce sujet. Le texte est repris à l’identique dans les statuts des autres P.R.E.S. concernés par les S.A.T.T.
M. Romond apporte des précisions sur ce point, et indique à titre d’exemple que le P.R.E.S. LimousinPoitou-Charentes a déjà adopté la même modification, au mois de mars dernier. Le conseil
d’administration de Clermont Université sera appelé en conséquence à délibérer à nouveau au mois
de juin prochain, en faveur d’une prise de participation dans la S.A.T.T. Grand Centre, afin de
respecter les formes.
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Par ailleurs, le président précise que les autres propositions de modification du décret visent à mieux
formuler les missions de Clermont Université, pour correspondre davantage à la réalité de
fonctionnement de l’établissement. La nouvelle formulation de l’article 3 fait ainsi apparaître
« L’élaboration d’une politique de site en matière de recherche, de formation et de vie
étudiante » et « Le développement et la gestion des services et des moyens mutualisés ».
Enfin, le projet de texte rectifie certains points de forme comme la suppression des dispositions
provisoires, la mention du secrétaire général et la nouvelle dénomination de l’E.N.I.T.A.
M. Madesclaire s’interroge sur la formulation de l’article 18, relatif à la modification des statuts, qui
lui semble peu claire. Le président en convient, et, après avoir recueilli l’accord des représentants des
membres fondateurs, suggère de modifier l’article 18 comme suit : « Le conseil d’administration peut
proposer au ministre chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche toute modification aux
présents statuts, à l’unanimité après avis unanime des membres fondateurs. ».
M. Jardin s’étonne de voir figurer à l’article 3 la possibilité de « déposer et exploiter des marques,
brevets et modèles » alors que les réflexions en cours visent plutôt à limiter le nombre
d’établissements publics déposant des brevets, et que les inventeurs concernés ne sont pas des
personnels de Clermont Université. Pour M. Romond, les copropriétés intellectuelles entre
établissements publics génèrent une charge de travail importante, pour peu de retours financiers.
Toutefois, il observe que ce n’est pas un point de débat majeur. Le président répond qu’il s’agit d’une
potentialité, et M. Ray estime important de ne pas fermer la porte à cette éventualité.
A l’issue des débats, le président constate, conformément aux statuts, l’unanimité des membres
fondateurs sur le projet amendé en séance, et soumet ce dernier au vote.
Le conseil approuve, à l’unanimité des membres fondateurs, la demande de modification du décret
n°2008-503 du 28 mai 2008 portant création de Clermont Université, et autorise le Président à la
transmettre au Ministre de l’Enseignement supérieur et de la recherche.
III. Désignation du directeur du Collège des écoles doctorales
Le président informe le conseil de la fin du mandat de M. Lobaccaro à la tête du Collège des écoles
doctorales. Le bureau du Collège, ainsi que celui de Clermont Université proposent la désignation de
Mme Paladian, directrice de l’école doctorale des Sciences pour l’ingénieur. En l’absence de Mme
Paladian, en mission hors région, M. Force présente les responsabilités qu’elle exerce actuellement
au sein du département de physique. M. Ray ajoute qu’elle est membre de l’Institut Pascal et
participe au projet IMobS3.
M. Dantal souhaite qu’une réflexion partagée soit menée prochainement sur le rôle et les
compétences du Collège des écoles doctorales.
Sur proposition du bureau de Clermont Université, et après avis favorable du bureau du Collège des
Ecoles Doctorales, le conseil approuve la désignation de Mme Françoise PALADIAN à la fonction de
Directrice du Collège des Ecoles Doctorales.
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IV. Campus prometteur
Le président expose l’état d’avancement du dossier relatif au Laboratoire magmas et volcans. Il
rappelle que la procédure de dialogue compétitif est engagée, avec 4 groupements en lice : Atlante,
Challenger, GCC et Vinci. La première phase de dialogue avec les candidats s’est tenue du 12 au 15
mars dernier, et la deuxième aura lieu du 2 au 5 juillet prochain. Le choix du titulaire du marché sera
effectué après examen des offres finales, en fin d’année 2012.
Pour ce qui concerne le dossier du Centre de recherche bio clinique (CRBC), M. Dulbecco avait
signalé, lors de la précédente séance du conseil, que le rapport d’évaluation faisait alors apparaître
un coût de fonctionnement trop élevé pour l’Université d’Auvergne. Il présente aux membres du
conseil la nouvelle version du projet. Si les objectifs scientifiques (réunir les équipes, développer la
recherche translationnelle) et immobiliers (rationaliser l’utilisation des surfaces) demeurent
identiques, le changement apporté est que l’Unité de nutrition humaine (UNH) ne figure désormais
plus dans le dossier, car elle sera relogée dans le bâtiment principal du site Dunant.
Dès lors, puisque environ 40% des surfaces sont déduites de l’ensemble CRBC, le surcoût annuel en
fonctionnement pour l’Université d’Auvergne est ramené à environ 240.000 € annuels, ce qui reste
supportable. En outre, le montant global des travaux est revu à la baisse (18,7M€ au lieu de 20). Si
l’Etat maintient son engagement d’en financer 15M€, il reste à réétudier l’apport des collectivités
territoriales concernées (Conseil régional, Conseil général et Clermont Communauté) qui apportaient
les 5M€ restants. M. Dulbecco suggère que les collectivités participent, pour la différence (1,3M€), à
l’aménagement des locaux pour l’UNH, travaux qui seront conduits hors Campus prometteur, en
maîtrise d’ouvrage classique, et qui s’inscrivent dans la restructuration d’ensemble du site Dunant.
M. Bussière considère que le changement de périmètre du dossier CRBC nécessite une nouvelle
délibération de la part des collectivités, et qu’il convient de leur adresser ces nouveaux éléments. M.
Dantal souligne le fait que Clermont Communauté soutient prioritairement le volet valorisation de la
recherche présent dans ce projet, et souhaite, de même que M. Bussière, disposer d’un échéancier
réaliste. S’agissant des délais des deux opérations CRBC et UNH, M. Dulbecco avance qu’elles seront
synchrones.
Ces précisions apportées, le président soumet au vote les nouvelles versions des dossiers concernés.
Le conseil approuve les modifications apportées au dossier d’expertise concernant le Centre de
recherche bio-clinique (retrait de la composante UNH du projet), et autorise son envoi au Ministère de
l’enseignement supérieur et de la recherche. Le conseil approuve également le dossier d’évaluation
correspondant, et autorise sa transmission à la Mission d’appui aux partenariats public-privé dès
l’obtention d’un avis favorable sur le dossier d’expertise précité.
V. Affaires financières
Le président présente la décision budgétaire modificative n°1, qui se traduit par l’ajout de 328.200 €
en charges de fonctionnement et de 332.592 € en produits de fonctionnement. Il s’agit pour
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l’essentiel d’ajustements d’ordre technique (nouvelles recettes, réévaluation de montants), et non
d’éléments à caractère stratégique.
Le conseil approuve la DBM1 de l’exercice 2012 selon les termes suivants :
1. Section de fonctionnement : 7.412.786 € (charges) et 6.976.498 € (produits)
2. Section d’investissement : 500.030 €
3. Prélèvement sur fonds de roulement : 691.711 €
Ensuite, le président aborde la question de la prise en charge, par les membres fondateurs, des frais
d’infrastructure correspondant à l’activité des services de Clermont Université. Ce principe a été
validé à l’occasion du vote du budget 2012, et permet de recentrer les services sur leur cœur de
métier, à l’exception du SUAPS qui gère des installations sportives. Il convient toutefois d’en prendre
acte formellement pour permettre le paiement des fournisseurs.
Le conseil approuve la prise en charge, par les établissements membres fondateurs de Clermont
Université, des frais d’infrastructure suivants:
1. Fluides (Eau, Electricité, Chauffage) ;
2. Nettoyage de sites ;
3. Surveillance ;
4. Maintenance des installations relatives à la sécurité des bâtiments (Maintenance de la
climatisation, Maintenance et vérification des ascenseurs et monte-charges, des installations
de désenfumage, des extincteurs et des installations électriques) ;
Et ce pour l’ensemble des services de Clermont Université, à l’exclusion du SUAPS.
Sont également soumis à l’approbation du conseil, divers tarifs relatifs à la Bibliothèque Clermont
Université (vente d’ouvrages), aux Herbiers universitaires (prestations de service) et au Service
Université Handicap (adaptations et prestations diverses)
Le conseil approuve les tarifs suivants :
Nature de la prestation
Tarifs
Vente d’ouvrages par la Bibliothèque Clermont-Université
1 euro par ouvrage
Prestation Les Herbiers – Suivi des profils socio-écologiques topo
– stationnels de la tourbière de Virennes
4200 euros TTC
Prestation Les Herbiers - Diagnostic phyto
cartographie et suivi dans la tourbière de Gourgon
6000 euros TTC
écologique,
Service Université Handicap - Types d’adaptations :
Tarifs
Braille intégral (littéraire)
2,35 €
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Braille abrégé (littéraire)
3,35 €
Braille scientifique
5,00 €
Gros caractères
2,50 €
Dessin en relief
Sur devis
Fichier numérique
2,00 €
Reliure
0,30 €
SUH - Heure de surveillance
Taux horaire SMIC chargé (13,12 € au
24/04/12)
SUH - Heure d’accompagnement et
organisation administrative
Taux horaire SMIC chargé (13,12 € au
24/04/12)
Affranchissement
Coût réel
Lors de sa séance du 13 juillet 2011, le conseil a approuvé l’attribution d’une subvention de 200.000
€ à l’Université d’Auvergne, destinée à financer l’acquisition du mobilier de l’IADT (Institut
d’Auvergne de Développement des Territoires). Le président donne le montant des dépenses
réalisées à ce titre, soit 50.027,37€, et propose au conseil d’arrêter la subvention à cette hauteur.
Le conseil prend acte du montant des dépenses réalisées par l’équipement mobilier de l’IADT, et
arrête la subvention correspondante à hauteur de 50.027,37 €.
S’agissant des marchés publics, le président informe le conseil des évolutions en cours, pour les
marchés auxquels ont recours les services de Clermont Université. Il s’agit d’identifier les besoins de
Clermont Université en tant qu’établissement public et, par conséquent, de lui transférer la part
correspondante des marchés conclus auparavant par les membres fondateurs. Il détaille la liste des
marchés transférés (ou non) à Clermont Université.
Enfin, lors de la séance du 07 février dernier, le conseil a autorisé le président à déléguer sa
signature, en matière d’engagements financiers, aux membres du bureau, aux directeurs de service
ainsi qu’aux chefs de service, dans la limite d’un montant maximum de 15.000 € HT par bon de
commande.
Au regard du fonctionnement courant des services de Clermont Université, le Président informe le
conseil des délégations de signature effectivement mises en place :
-
délégation aux directeurs de service pour la signature des engagements financiers à hauteur
de 2.000 € TTC par bon de commande,
-
à l’exception :
1. des dépenses d’honoraires du Service Université Culture (SUC ; seuil porté à 5.000 € TTC) ;
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2. de l’acquisition de vaccins par le Service de Santé Universitaire (SSU ; seuil porté à 5.000 €
TTC) ;
3. des dépenses d’infrastructure du Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives
(SUAPS ; seuil porté à 10.000 € TTC) ;
4. des dépenses de documentation de la Bibliothèque Clermont Université (BCU ; seuil porté à
15.000 € TTC).
VI. Charte pour les étudiants en situation de handicap
Le président évoque le projet de charte pour les étudiants en situation de handicap, proposée par le
SUH et le SSU, et qui a pour but de garantir le principe de l’égalité entre les candidats aux examens
ou concours, en harmonisant les procédures mises en place pour les étudiants en situation de
handicap dans les établissements de Clermont Université.
Mme Commereuc signale que le terme de « composante », présent dans le document, ne peut
s’appliquer à tous les membres fondateurs. Elle souhaite pouvoir relire attentivement la charte avant
mise en œuvre dans son établissement. Le président suggère que le conseil se prononce sur le
principe d’une charte commune, sous réserve d’une relecture et d’amendements éventuels, et sous
réserve d’un vote au sein de chacun des établissements concernés.
Le conseil approuve le projet de charte des examens pour les étudiants en situation de handicap dans
les établissements de Clermont Université.
VII. Inspection santé et sécurité au travail
Selon l’article 5-1 du décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène et à la sécurité ainsi
qu’à la prévention médicale dans la fonction publique, Clermont Université a l’obligation de nommer
un inspecteur santé et sécurité au travail. A ce titre, Clermont Université peut bénéficier des services
d’inspecteurs de santé et sécurité pour l’enseignement supérieur et la recherche mis en place au
Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche. Le président propose au conseil de suivre
cette proposition.
Le conseil approuve le rattachement de Clermont Université à l’Inspection santé et sécurité au travail
du Ministère de l’Enseignement supérieur et de la recherche.
VIII. Projet d’organigramme
L’intégration de neuf services au sein de Clermont Université rend nécessaire une communication
interne et externe pour donner une meilleure visibilité à l’établissement. Le président expose
différents supports, réalisés en interne : annuaire des services, organigramme et présentation des
services. Seuls ces deux derniers seront diffusés à l’extérieur, et l’ensemble sera actualisé
régulièrement.
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M. Guinaldo s’interroge sur le caractère disparate des adresses des sites internet des services
(Collège des écoles doctorales, Herbiers). Le président répond que l’intégration progressive des sites
internet se poursuit, et devrait aboutir dans les prochains mois à des adresses et des architectures
semblables. M. Dantal trouve que ces supports de communication paraissent synthétiques et
accessibles.
IX. Information sur les dossiers en cours
Le président revient sur le dossier de politique scientifique de site, et donne la parole à M. Eschalier,
à qui il a confié une mission sur ce sujet, en tant que pilote du groupe Recherche. L’objectif est de
poursuivre les travaux sur la politique scientifique de site, afin d’aboutir à un document de synthèse
et de référence en la matière, pour novembre 2012.
M. Eschalier indique qu’il va prochainement réunir le groupe Recherche pour structurer le travail sur
les quatre axes englobants qui suivent :
•
Axe 1 : Biologie, technologie et santé (pilote : M. Eschalier) ;
•
•
Axe 2 : Agronomie, environnement et développement des territoires (pilote : M.
Brunschwig);
Axe 3 : Matériaux, instrumentation, systèmes (pilote : M.Beakou) ;
•
Axe 4 : Développement humain, dynamique des sociétés (pilotes : MM. Garnier et Rieutord).
Pour chacun des axes, il faudra :
-
associer au mieux les directeurs d’équipe et d’unité de recherche au sein d’un bureau,
-
bien définir le périmètre des quatre axes,
-
bien positionner les équipes dans l’axe le plus pertinent,
-
affiner les thématiques englobantes et définir des axes transversaux.
M. Eschalier fait également part de certaines attentes des équipes de recherche, s’agissant des
conséquences concrètes et financières des priorités qui seront énoncées, et s’agissant d’un soutien
financier à des actions transverses (à l’image du programme des allocations post-doctorants sur le
précédent contrat quadriennal).
Enfin, M. Eschalier envisage de réunir le Conseil d’orientation stratégique en fin d’année 2012, mais
remarque que sa composition et son rôle devront être préalablement réétudiés. Le président prévoit
de recueillir en amont l’avis des collectivités territoriales et des partenaires socio-économiques. M.
Dantal évoque un intérêt réciproque pour Clermont Université, les collectivités territoriales et les
acteurs socio-économiques.
M. Bussière voudrait connaître les perspectives calendaires de ce travail, car il considère qu’il faut
aussi réfléchir au court terme, avec les partenaires EPST, et préparer le prochain contrat de projet
Etat – Région, ainsi que le recentrage des fonds européens.
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Le président mentionne le projet de feuille de route pour Clermont Université, pour lequel le cabinet
Project Education a été choisi à l’issue d’un appel d’offres. Il ajoute que le cabinet va accompagner
Clermont Université dans la préparation, la coordination et la rédaction d’un plan stratégique 20122016, définissant les grandes orientations et le projet de l’établissement public (restitution du
rapport prévue en septembre prochain).
M. Dantal demande si les réflexions déjà engagées dans le cadre du projet de site à l’horizon 2025,
seront rendues publiques. Le président répond qu’un séminaire est prévu sur ce sujet le 08 juin avec
les pilotes des neuf groupes de travail, et que le format de la restitution reste à préciser.
En ce qui concerne l’étude de programmation pour l’installation de la BCU et de services de Clermont
Université à l’Hôtel-Dieu, après appel d’offre restreint, 5 offres ont été reçues pour le choix du
programmiste. L’offre de l’équipe DA&DU a été retenue grâce, notamment, à la répartition des rôles
et à son montant (120.760 €) ; et à de solides références en matière de bibliothèques. La mission
durera 9 mois, avec une tranche ferme (pré-programmes) et 6 tranches conditionnelles (élaboration
du programme, assistance en phase concours, en phase APS et en phase APD). M. Bussière souligne
le fait que le contenu du programme reste à établir pour la partie des services de Clermont
Université.
Le président informe le conseil du soutien de l’Etat sur le dossier « Investir dans la formation en
alternance – A2EX », avec quelques réserves à lever avant de connaître l’enveloppe financière
définitive allouée. Après avis du Comité d’évaluation et décision du Premier Ministre, un montant
plafond de 4.760.000 € est attribué au projet :
1. 3.460.000 € sur l’action 1 : Modernisation de l’appareil de formation en alternance ;
2. 1.300.000 € sur l’action 2 : Développement de solutions d’hébergement adaptées pour les
jeunes engagés dans la formation en alternance.
M. Ray s’en réjouit, et estime qu’il faut saluer le travail accompli, notamment par les deux directeurs
d’I.U.T., pour coordonner et mettre en forme ce lourd dossier.
X.
Questions diverses
M. Bussière intervient sur le sujet de l’innovation, en annonçant que la Maison Innovergne est
maintenant installée, et que le GIP correspondant est constitué. Toutefois, le comité d’orientation
stratégique de l’innovation en Auvergne (COSIA) n’a pu être réuni à ce jour en raison de la période de
réserve. Il rappelle que deux demandes du Conseil régional n’ont pas encore reçu de réponse de la
part des membres fondateurs : les conditions d’accès aux plateformes technologiques, et les contacts
dans les laboratoires. Il repose donc ces deux questions et espère recevoir des éléments de réponse ;
M. Ray précise que les établissements concernés doivent se prononcer rapidement sur des
documents de travail.
L’ordre du jour étant épuisé, le président lève la séance à 19 heures 20.
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