Curriculum vitæ Jean-Pierre Bours - Editions Larcier

Curriculum vitæ
Jean-Pierre Bours
Né à Liège le 11 juin 1945.
Études au collège Saint-Servais à Liège.
1968 : Docteur en droit de l’Université de Liège (plus grande distinction).
1969 : Diplômé d’études supérieures en sciences fiscales ULg (grande distinction).
Service militaire à la Military Police (Arlon, puis Namur) en 1968-1969.
De 1968 à 2010 : avocat au barreau de Liège (BOURS & associés).
Depuis le 1er juillet 2010 : avocat honoraire.
CURRICULUM VITÆ JEAN-PIERRE BOURS
Membre deux années consécutives de la commission du Jeune Barreau. Orateur
de rentrée en 1983 (texte du discours publié dans le Journal des tribunaux sous
le titre « La légende du grand Inquisiteur », 1984, p. 69 et s.).
Ancien conseiller de l’Ordre des avocats.
Prix du bâtonnier Devigne en 1970 (tournoi d’éloquence du Jeune Barreau).
Prix Paul Tschoffen en 1975.
Chargé de cours à l’Ecole de Gestion de l’Université de Liège (HEC/ULg) jusqu’en
2011.
Cours dispensés :
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Droit fiscal (Troisième année de Baccalauréat) ;
Droit fiscal belge et international de l’entreprise (Première année de Master) ;
Droit et fiscalité des institutions financières (Deuxième année de Master) ;
Rémunération des cadres et dirigeants (Master complémentaire en Droit fiscal) ;
Droit fiscal des familles (Master complémentaire en Droit fiscal) ;
Fiscalité de l’épargne et de l’assurance (Master complémentaire en Droit fiscal) ;
Droit fiscal du recouvrement (Master complémentaire en Droit fiscal).
Ancien président du jury du Master complémentaire en Droit fiscal.
Membre du comité de rédaction du Journal des tribunaux (Journal des tribunaux).
Membre du comité de direction de la Revue générale du Contentieux fiscal (R.G.C.F.).
Chroniqueur fiscal du quotidien économique L’Écho.
Auteur de nombreuses conférences et exposés sur des sujets relevant du droit fiscal, du droit des sociétés et du droit pénal, à la demande, entre autres, de l’Université de Liège, de l’Université libre de Bruxelles, de l’Université catholique de
Louvain, des Facultés universitaires Saint-Louis, de la Commission UniversitéPalais (CUP), du Cercle d’études des notaires (Liège et Namur), du Cercle du
notariat, du Centre universitaire de droit notarial, d’Études et Expansion, de
l’École des Hautes Études commerciales (HEC) à Liège, de la Haute École Francisco Ferrer (ex-Institut Cooremans), de l’Institut de formation bancaire luxembourgeois, du ministère de la Justice (formation des magistrats), du Conseil
supérieur de la Justice (idem), de l’Ordre des barreaux francophones et germanophone, des Commissions du Jeune Barreau de Liège, Verviers et Bruxelles, de
l’Association Famille et Droit, de l’Union des Classes moyennes, du Centre de formation des Classes moyennes, d’Études et Expansion, de la FEB, de la Chambre
de commerce du Luxembourg, du Forum financier, de l’Ordre des experts comptables et comptables brevetés de Belgique, de la Chambre belge des comptables et
experts comptables (CBCEC), de l’Institut professionnel des comptables, de la
Chambre des conseillers fiscaux, de l’Écho, du Fiscologue, de Kluwer, de la
Socran, de la SGB, d’ING, de la Deutsche Bank, de Fortis, d’Axa, de Dexia, de la
Royale Belge, de la Banque Degroof, de la Banque Artesia, de RVS, de Bonnewyn
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CURRICULUM VITÆ JEAN-PIERRE BOURS
Renwart, de Kobelco, d’Equity and Law, de la SNCI, de la CERA, de la Winterthur, de Delta Lloyd, d’Investlife, de Bokiau, de Touche Ross, de Deloitte &
Touche, de Skyroom, de Vanham & Vanham, de Securex, de l’Institute for International Research (IIR), de Professional Seminars & Services, d’Info-Topics, de
EFE, de IFE, de la SA LOMBARD International, etc.
Publications : voir annexe.
Publications scientifiques
A. Ouvrages et parties d’ouvrages
1.
De l’entreprise individuelle à la société. Les raisons d’un choix. Éditions
du Jeune Barreau de Liège, 1987.
2. Le nouveau droit des sociétés. La réforme de 1995. En collaboration avec
Ph. HAMER, P. HERMANT et J.P. RENARD. Kluwer, 1995.
3. Le sort fiscal des indemnités et des autres prestations d’assurances. Quatrième partie. Le sort fiscal des assurance-vie individuelles et des assurances de groupe. IPC, 1997.
4. De fiscale behandeling van uitkeringen in het kader van een verzekeringsovereenkomst. Deel vier. Het fiscale lot van individuele levensverzekeringen en groepsverzekeringen. B.I.B., 1997.
5. Traité pratique de Droit commercial, tome 4. Les sociétés. Titre I. Les principes généraux du droit des sociétés (en collaboration avec P. HERMANT) ;
Titre VII. La société coopérative (en collaboration avec O. CAPRASSE). StoryScientia, 1998.
6. La nouvelle procédure fiscale. Chapitre de synthèse : Historique, bilan,
lacunes. Publication de la Commission Université-Palais de l’Université de
Liège, 1999.
7. Le logement familial. Actes du colloque organisé à Liège les 27 et 28 novembre 1998 par l’Association Famille & Droit. Chapitre neuvième. Logement
familial et droit fiscal. Kluwer, 1999.
8. L’assurance mutuelle en Belgique. Chapitre XVII. Assurance de groupe et
fonds de pension face à la Cour d’Arbitrage. Bruylant, 1999.
9. Les opportunités offertes au dirigeant d’entreprise en matière de pension
extra-légale : assurance dirigeants et assurance de groupe. In : Dirigeant
d’entreprise : un statut complexe aux multiples visages. Bruylant, 2000.
10. Flexibilité et mobilité des pensions libres complémentaires : le handicap
de la fiscalité. In : Les nouveaux produits d’assurance vie. Bruylant, 2001.
11. Artifices et subterfuges – L’arrêt Conceptimo. In : Le législateur, le juge,
l’avocat et les artifices du droit. Ouvrage collectif. Éditions du Jeune Barreau de Liège, 2001.
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12. L’expertise en matière fiscale : expertise ou arbitrage ? In : L’expertise
judiciaire. Le rôle de l’expert-comptable et du conseil fiscal. Ouvrage collectif. Éditions La Charte, 2003.
13. Investigations fiscales et droit au secret. In : Le droit fiscal au quotidien.
Ouvrage collectif. Éditions du Jeune Barreau de Mons, 2003.
14. Sécurité juridique et droit fiscal. In : Sécurité juridique et fiscalité. Les
Cahiers de l’Institut d’études sur la Justice. Bruylant, 2003.
15. Les plans de pension complémentaire à l’aube d’un nouveau millénaire. In :
Actualités en droit des affaires. Ouvrage collectif. Vanham & Vanham, 2003.
16. Le régime fiscal des indemnités. In : Le traitement de sinistres avec dommage corporel et dix ans de Tableau indicatif. Larcier, 2004.
17. L’avant projet de décret wallon réduisant les droits d’enregistrement applicables aux donations mobilières : un progrès ? In : La fiscalité des donations et ses incidences civiles. Ouvrage collectif. Anthemis/ULB, 2005,
pp. 65 et s. (avec N. VANCRAYEBECK).
18. Le thème du « juge pendeur » dans les lettres anglaises, et quelques autres
considérations sur les rapports entre justice et littérature. In : Liber Amicorum Paul Martens. Larcier, 2007.
19. Droit des familles et droit fiscal. In : Droit des familles. Commission Université-Palais. Université de Liège. Anthemis, 2007.
20. Le régime fiscal des plans de pension complémentaire pour indépendants.
(en collaboration avec Claude DEVOET). Tiré à part du Répertoire notarial.
Larcier, 2008.
21. La constitution d’une société par le titulaire d’une profession libérale.
Anthemis, 2009.
22. Étendue et limites, tant en Belgique qu’à l’étranger, des pouvoirs d’investigation du fisc belge. In : Actualités en Droit fiscal. Les effets de la crise
bancaire et dix ans de réforme de la procédure. Commission UniversitéPalais. Université de Liège. Anthemis, 2009.
23. L’exécution forcée en droit fiscal. Controverses et actualités. In : Actualités en droit de l’exécution forcée. Commission Université-Palais. Université de Liège. Anthemis, 2009.
24. Le statut fiscal du senior. In : Le droit des seniors. Éditions du Jeune Barreau de Liège. Anthemis, 2010.
25. L’exécution forcée en droit fiscal. Controverses et actualités. In : Le droit
de l’exécution, en principe(s) et en particulier. Algemene en bijzondere
aspecten van het uitvoeringsrecht. Centre interuniversitaire de droit judiciaire. La Charte, 2010.
26. La fiscalité des donations en Région wallonne. In : Les donations. Aspects
civils et fiscaux. Ouvrage collectif. Anthemis/ULB, 2011, pp. 47 et s. (avec
Frédéric MAGNUS).
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B. Articles
– Note commentaire sous Appel Bruxelles 12/11/1969. Journal des tribunaux, 1970, 225.
– Le cumul des revenus des époux. Journal des tribunaux, 1974, 226. Prix
Paul Tschoffen 1975.
– Divorce et droit fiscal : Cumul des revenus des époux et taxation des rentes
alimentaires. En collaboration avec Chantal GÉRARD. Annales de la Faculté de
droit de Liège, 1977, nos 4-5, 467.
– Cumul des revenus des époux et ménages de fait. Note commentaire sous
Appel Liège 16/4/1980. J.L. 1980, 324.
– Les nouvelles obligations fiscales des avocats. Journal des tribunaux 1981, 220.
– La notion de secret dans ses rapports avec le droit fiscal. Réflexions offertes
à Paul Sibille. Bruylant, 1981, 233.
– Vers une « théorie des ensembles » en droit commercial. Note commentaire
sous Comm. Lg 2/12/981. J.L. 1983, 70.
– Aspects fiscaux du divorce. Le droit fiscal, facteur d’incitation à la mésentente. In : Le contentieux conjugal. Rapport des journées d’études des 11 et
12 mai 1984. Éd. du Jeune Barreau de Liège.
– Le mythe de Sisyphe en droit fiscal, ou : Quelques réflexions sur l’article 260 CIR. Annales de droit de Liège 1986, pp. 473 et s.
– Surréalisme et droit : l’affaire Magritte. Journal des tribunaux, 1987, p. 277.
– Paradis fiscal ou miroir aux alouettes ? Libre Belgique du 17 octobre 1987.
– L’assurance dirigeant d’entreprise face à l’impôt. Revue générale de fiscalité, 1988, p. 95.
– Les sociétés commerciales : le choix de la forme. Chroniques du droit à
l’usage du Palais. Tome VII. Le droit des sociétés. Commission Université –
Palais de Liège.
– Les sociétés civiles professionnelles. Revue générale de fiscalité, 1989, p. 279.
– De professionele burgerlijke vennootschap. Algemeen Fiscaal Tijdschrift,
1990, p. 41.
– De professionele burgerlijke vennootschap. Notarieel en Fiscaal Maandblad.
N° 1. Février 1990, p. 3.
– Le régime juridique et fiscal des sociétés civiles professionnelles. Mensuel
du Notariat et de la Fiscalité. Avril 1990, p. 3.
– La fiscalité des avantages au personnel. L’Écho. Numéro spécial d’octobre
1990, p. 49.
– La patrimonialisation des clientèles civiles. Journal des tribunaux 1991, p. 249.
– Non à l’ingénierie fiscale. Le Soir du 14 juin 1991.
– Avocats stagiaires et versements anticipés. Commentaire d’un arrêt rendu par
la Cour d’Appel de Liège le 22 janvier 1992. J.L.M.B. 1992, pp. 355-359.
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– Les conséquences fiscales du divorce. R.G.F. avril 1992, pp. 107-120.
– La famille face à l’impôt. In : Les ressources de la famille. Collection Famille
et droit. Story-Scientia, 1992.
– Sécurité juridique et droit fiscal. In : La sécurité juridique. Éd. du Jeune Barreau de Liège, 1993.
– Investigations fiscales et droit au secret. In : Droits et devoirs du pouvoir
taxateur. Actualités du droit, 1993-2, pp. 381-398.
– Le titre exécutoire en droit fiscal. In : L’exécution en question. Bruylant
1993 (en collaboration avec N. PIROTTE).
– L’expertise en matière fiscale : expertise ou arbitrage ? In : L’expertise.
Publications des Facultés universitaires Saint-Louis, 1994.
– Les contrats entre époux et les impôts directs. In : Les contrats entre époux.
Fédération Royale des notaires de Belgique. Bruylant, 1995 (en collaboration
avec X. THIEBAUT).
– Le régime fiscal des indemnités versées en réparation d’un préjudice corporel. In : L’indemnisation du préjudice corporel. Éditions du Jeune Barreau
de Liège, 1996 (en collaboration avec F. DELOBBE).
– De l’assurance dirigeant à l’assurance groupe. Le Monde de l’assurance,
30 avril 1997, n° 208, pp. 31-35.
– La responsabilité pénale des entreprises. Actualités du droit. 1997-3,
pp. 461-480.
– La société de management à l’épreuve du droit social et fiscal. RGF, 1998,
p. 301.
– Les aspects fiscaux du divorce par consentement mutuel. In : Volume XXII
des publications de la Commission Université-Palais (mars 1998) de l’Université de Liège, pp. 77-137.
– La restructuration de l’administration fiscale. Comptabilité et fiscalité pratiques. Juin 1998, pp. 27-42.
– La nouvelle procédure fiscale : tant de temps perdu pour un tel résultat !
Tijdschrift voor Fiscaal Recht, n° 158, juin 1998, pp. 129-136.
– L’affaire Kredietbank : pour une double transparence. L’Écho du 7 octobre
1999.
– De l’assurance dirigeant à l’assurance groupe. Cahier n° 100 des Mercredis
de la Comptabilité. Éditions Comptabilité et Productivité.
– De la société professionnelle à la société de management. Quels intérêts ?
Quels risques ? Cahier n° 103 des Mercredis de la Comptabilité. Éditions
Comptabilité et Productivité.
– Quelle fiscalité demain ? Journal des tribunaux, 1er janvier 2000, p. 31.
– Aspects fiscaux de la cession d’entreprise. Cahier n° 119 des Mercredis de
la Comptabilité. Éditions Comptabilité et Productivité.
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– De fiscale regeling van vergoedingen, hierin begrepen deze van de verzekering gewaarborgd inkomen – Balans van een hervorming. Tijdschrift voor
Fiscaal Recht, 2001, n° 198, p. 283.
– Vers une présomption de fraude généralisée en droit fiscal. Journal des tribunaux 2001, p. 579.
– Le thème de la justice dans la littérature populaire. In : Lettres et lois. Le
droit au miroir de la littérature. Facultés universitaires Saint-Louis, 2001.
– La loi du 10 août 2001 portant réforme de l’impôt des personnes physiques.
Journal des tribunaux, 9 mars 2002, pp. 177-189.
– De la présomption de l’homme en droit fiscal. Journal des Procès, 2003,
p. 31.
– De l’utilisation, dans la procédure fiscale, de la langue allemande. R.G.C.F.
2003/2, p. 79.
– L’harmonisation fiscale européenne : un très fort sentiment d’insécurité.
« Point de vue » dans L’Écho du 14 juin 2003.
– La loi du 24 décembre 2002 modifiant le régime des sociétés en matière
d’impôts sur les revenus et instituant un système de décision anticipée en
matière fiscale (avec X. THIÉBAUT et C. LEMAIRE). Comptabilité et fiscalité pratiques, 2003, pp. 373 et s.
– La présomption d’innocence, ou : le triomphe de l’euphémisme (À propos
de l’affaire Trintignant-Cantat). In : Journal des Procès, 17 octobre 2003,
n° 466, p. 25.
– Les intérêts d’avances légalement requalifiés en dividendes. Revue belge de
la comptabilité, 2003, n° 4, pp. 52-57 (avec Christophe LEMAIRE).
– Loi programme et recouvrement de l’impôt. R.G.C.F., 2004/2, 33.
– Annulation ou dégrèvement ? R.G.C.F., 2004/2, 47.
– La loi du 31 décembre 2003 instaurant une déclaration libératoire unique.
Journal des tribunaux 2004, 630 (avec Xavier THIEBAUT).
– Annulation et dégrèvement : des synonymes ? R.G.C.F., 2004/4, 8.
– DLU : de l’iconoclaste au thuriféraire. L’Écho du 10 novembre 2004.
– La nature des revenus dégagés par une situation indiciaire, ou la quadrature
du cercle. R.G.C.F., 2005/4, pp. 261 et s.
– La délation est-elle une source de rentrées financières pour l’État ? L’Écho
du 8 février 2006.
– L’article 344 § 1 du C.I.R. et les effets juridiques d’un acte : identité, similitude, similarité ou équipollence ? In : R.G.C.F., 2006/5, p. 315.
– Scripophile ou scriptophile ? L’Écho du 9 mars 2007.
– Sans descendance, mais pas sans planification ! Mon argent, supplément de
L’Écho du 15 décembre 2007 (avec Adeline RÖMER).
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– La responsabilité des dirigeants de sociétés ou d’associations vis-à-vis de
l’administration fiscale. Comptabilité et fiscalité pratiques, 2008, n° 4,
pp. 163 et s. (avec Xavier PACE).
– Suppression des titres au porteur et disparition du « secret bancaire » : quelles perspectives d’avenir pour la taxation de l’épargne en Belgique ? Journal
des tribunaux, 2008, pp. 444-451.
– Heurs et malheurs du principe d’attraction (Tema con variazioni). In : P.-F. COPPENS. L’entreprise face au droit fiscal belge. Volume 2. Larcier, 2009, pp. 32 et s.
– La prescription du recouvrement en matière d’impôt sur le revenu. Journal des tribunaux, 2009, pp. 706 et s.
Chronique fiscale mensuelle dans le quotidien économique L’Écho depuis mars
1992.
Nombreux articles littéraires dans le Journal des Procès.
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