1 Philippe VINCENT Département de Droit de l`Université de Liège

Philippe VINCENT
Département de Droit de l'Université de Liège
Boulevard du Rectorat, 7, bât. B31, boîte 36, B - 4000 Liège
Tél.: (32) (4)366.31.60
[email protected]
[email protected]
I.
DONNEES PERSONNELLES
Né à Verviers, le 17 mars 1966.
Divorcé, un enfant (Ariane Cassandre, née le 15 juillet 2002).
II.
FORMATION
1990: Licencié en Droit de l'Université de Liège - distinction.
Spécialité: droit européen.
1993: Licentiaat in het Europees Recht de l'Université de Gand - onderscheiding
(distinction).
Mémoire: De evolutie van de Communautaire regels van oorsprong en de
Uruguay Round onderhandelingen.
Promoteur:
M. Marc Maresceau
Commissaires: M. Guy Schrans
M. Eddy Wymeersch
1998: Docteur en Droit public de l'Université de Paris X - Nanterre - mention Très
honorable, avec les félicitations du jury, et une recommandation pour une subvention
à la publication de la thèse.
Thèse: L'évolution du traitement des pays en développement au sein du GATT et de
l'Organisation mondiale du commerce.
Directeur:
M. Alain Pellet
Professeur à l'Université de Paris X - Nanterre et à l'Institut d'Etudes
politiques de Paris. Président de la Commission du Droit international
des Nations Unies.
Suffragants: M. Madjid Benchikh
Professeur à l'Université de Cergy-Pontoise.
M. Franklin Dehousse
Professeur à l'Université de Liège et au Collège d'Europe.
M. Thiébaut Flory (+)
Professeur à l'Université de Paris XII - Saint-Maur.
M. Henry Lesguillons
Professeur à l'Université de Paris X - Nanterre.
1
III.
DOMAINES DE RECHERCHES
* Droit international public:
droit international économique (en particulier le droit du commerce international et le
droit international du développement);
droit de la mer;
droit international de l'environnement.
* Droit européen:
droit institutionnel;
relations extérieures de l'Union européenne (en particulier avec les pays du tiers
monde et l'Organisation mondiale du commerce);
politique agricole commune.
IV.
EXPERIENCE PROFESSIONNELLE
A.
Carrière universitaire en Belgique
Université de Liège
Octobre 1991 - avril 1993: assistant volontaire au service de droit international public (Prof.
Michel Melchior).
Mai 1993 - décembre 2002: chercheur, assistant puis premier assistant au service de droit
international économique (Prof. Franklin Dehousse)1.
Depuis janvier 2003: chef de travaux au département de droit.
Depuis septembre 1999: chargé de cours adjoint à la Faculté de droit et à la Faculté des
sciences.
Matières enseignées actuellement:
-
-
Protection européenne et internationale des droits de l'homme (45 h.): 3ème licence en
droit (en cotitularité avec P. Wauthelet, F. Collienne, V. Guerra et G. Jullien);
Institutions économiques internationales (30 h.): 1ère année du master en sciences
politiques; 1ère année du master en sciences de la population et du développement;
master complémentaire en analyse interdisciplinaire de la construction européenne;
DEA en relations internationales et intégration européenne et DES en gestion du
développement;
Droit de la mer et de l'environnement marin (20 h.): 1ère année du master en
océanologie;
Didactique professionnelle (15 h.): CAPAES en droit.
1
Dans le cadre de ce mandat: organisation des séances de répétitions et d'exercices, suppléances ponctuelles,
interrogation des étudiants et correction des examens écrits dans le cadre des cours d'Introduction au droit public
- théorie générale de l'Etat (1ère candidature en Droit et en Sciences politiques) et de Droit international public
partim 2 (les sujets du droit international, les espaces internationaux, le règlement des différends
internationaux)(1ère licence en Droit, 1ère licence en Sciences politiques et DEA en relations internationales et
intégration européenne).
2
Matières enseignées par le passé:
-
Introduction au droit de la société de l'information (30 h.): 2ème candidature en droit;
Droit international public partim 1 (les sources et les rapports entre ordres juridiques)
(30 h.): 1ère licence en droit, 1ère licence en sciences politiques et DEA en relations
internationales et intégration européenne;
Compléments et exercices d’application de droit international public (60 h.): 3ème
licence en droit;
Relations de l’Union européenne avec les pays tiers (30 h.): 3ème licence en droit et
DEA en droit européen.
Facultés universitaires Saint-Louis
Depuis septembre 2006: professeur invité à la Faculté de Droit et à la Faculté d'Economie et
de Sciences politiques.
Matière enseignée:
-
Droit des institutions européennes (45 h): 3ème baccalauréat en sciences politiques;
3ème baccalauréat en information et communication; 3ème baccalauréat en droit à
horaire décalé; 3ème baccalauréat en sciences politiques à horaire décalé.
B.
Enseignements à l'étranger
Université de Maastricht
Depuis l'année académique 2005-2006: conférencier invité.
Matière enseignée:
-
Environmental regimes (2 h) dans le cadre de la formation "Governance, Politics,
Policy and Practice" organisée par la Graduate School of Governance de l'Université
de Maastricht.
Académie de droit européen de Trèves
Cours "La politique de développement de l'Union européenne" dans le cadre du Cours
intensif sur les politiques de l'Union européenne destiné aux nouveaux membres du Service
juridique du Conseil de l’UE, 17–21 janvier 2005.
Université de Bucarest
Professeur invité (années académiques 1999-2000 et 2003-2004).
3
Divers
Cours "The Status of Developing Countries in the WTO", dans le cadre du Programme
intensif "International Trade and Finance" organisé par le réseau Socrates Deusto, Tours,
France, 10-19 juillet 2003.
C.
Prestations effectuées pour le compte de partenaires extérieurs
Avril 1998 - mars 1999: consultant pour la DG I de la Commission européenne (Market
Access Study to Identify Trade Barriers Affecting the EU Textiles Industry in Certain Third
Country Markets) (www.europa.eu.int/comm/trade/pdf/mastb1.pdf) (en collaboration avec
Franklin Dehousse et Katelyne Ghémar).
Septembre 2004 – avril 2005: Un commerce équitable et durable entre marché et solidarité :
diagnostics et perspectives, étude commanditée par les SSTC (en collaboration avec Jacques
Defourny, Françoise Navez, Gautier Pirotte et Marc Poncelet).
Janvier 2007 – juin 2007: conception et rédaction pour le SELOR d'un syllabus traitant des
organisations européennes destiné aux agents fédéraux inscrits à l'examen d'accession au
niveau A (en collaboration avec Theo Jans).
Mars 2007 – juin 2007: formation continuée de l'IFA JU/SH/06/043 "Institutions et normes
européennes" à destination des fonctionnaires fédéraux de niveau A (en collaboration avec
Nicolas Desadeleer).
Août 2007: conseiller du Ministère des hydrocarbures de la République démocratique du
Congo dans le cadre du règlement du différend territorial entre la RDC et l'Ouganda autour
du Lac Albert.
Participation régulière à des jurys d'examen au SELOR.
D.
Activités extra universitaires
Octobre 1990 - mars 1991: avocat stagiaire au Barreau de Gand (Advokatenkantoor
Debeuckelaere en Temmermann).
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V.
PUBLICATIONS
Rédaction de comptes-rendus pour les revues Actualités du Droit et Reflets et perspectives de
la vie économique.
A. Livres
A1. En tant qu'auteur
Les règles d'origine de l'Union européenne, Bruxelles, Bruylant, 1999, collection "Pratique
du droit communautaire" (202 pp.) (en collaboration avec Franklin Dehousse).
Droit de la mer, Bruxelles, Larcier, 2008, collection "droit international" (292 pp.).
Institutions économiques internationales, Larcier, collection "droit international", parution
prévue en janvier 2009.
L'OMC et les pays en développement, Larcier, collection "droit international", parution
prévue en janvier 2010.
La politique agricole commune, Larcier, collection "droit européen", parution prévue en
janvier 2011.
A2. Ouvrages collectifs
Dictionnaire de Droit international public (J. Salmon éd.), Bruxelles, Bruylant, 2001:
participation à la rédaction des verbos relatifs aux relations économiques internationales (en
collaboration avec Mme et MM les professeurs Geneviève Burdeau, Franklin Dehousse, Guy
Feuer et Philippe Kahn).
A3. En tant qu'éditeur
G. Karlshausen et P. Vincent (éds.), Le Sud sans voix. Les pays ACP et la Convention de
Cotonou, Bruxelles, Labor, à paraître.
B. Articles
"Les règles d'origine, les négociations de l'Uruguay Round et la Communauté européenne",
Revue belge de droit international 1993, pp. 470-499 (en collaboration avec Franklin
Dehousse).
"L'impact des négociations de l'Uruguay Round sur les pays en développement", Revue belge
de droit international 1995, pp. 486-513.
"Le marché unique des personnes", Journal des Tribunaux 1995, pp. 273-277 (en
collaboration avec Franklin Dehousse).
5
"La réforme de la politique agricole commune, entre l'élargissement et l'OMC", Courriers
hebdomadaires du CRISP n° 1609 (1998) (en collaboration avec Franklin Dehousse).
"La politique agricole commune ou l'éternelle réforme", Studia Diplomatica 1998/5, pp. 1144 (en collaboration avec Franklin Dehousse).
"La nouvelle procédure devant la Cour européenne des droits de l’Homme", Actualités du
droit 2000/3, pp. 431-466.
"Le contentieux opposant les Etats-Unis à la Communauté européenne sur les bananes",
Revue belge de droit international 2000, pp. 551-590.
"Les relations entre l'Union européenne et l'Organisation mondiale du commerce", Journal
des Tribunaux – droit européen 2001, pp. 105-110.
"The EU-USA Dispute concerning the New American Rules of Origin for Textile Products"
(en collaboration avec Franklin Dehousse et Katelyne Ghemar), Journal of World Trade Law
2002/1, pp. 67-84.
"L'entrée en vigueur de la convention de Cotonou", Cahiers de Droit européen 2003, pp. 157176.
"Les résultats de la quatrième Conférence ministérielle de l'OMC – vers un cycle du
développement ?", Revue belge de droit international 2003/1, pp. 111-130.
"L'arrêt Yerodia de la Cour internationale de Justice", Revue de la Faculté de Droit de
l'Université de Liège 2004/3, pp. 379-405.
"Pour une meilleure gouvernance mondiale: la réforme du Conseil de Sécurité des Nations
Unies", Pyramides n° 9 (2005), pp. 69-85.
"D'un mur à l'autre", note sous l'avis de la Cour internationale de Justice du 9 juillet 2004 sur
les conséquences juridiques de l'édification d'un mur dans le territoire palestinien occupé,
Revue de la Faculté de Droit de l'Université de Liège 2005/1, pp. 67-96.
"Le nouveau Système des Préférences Généralisées de la Communauté européenne", Cahiers
de Droit européen 2005/5-6, pp. 683-704.
"Aux origines de la notion de droit au développement", in A. Zacharie (éd.), Le
développement est-il un droit ?, Bruxelles, Labor, 2006, pp. 53-72.
"Quel avenir pour l'Organisation mondiale du commerce après la Conférence ministérielle de
Hongkong ?", Revue de la Faculté de Droit de l'Université de Liège 2006/1, pp. 335-345.
"La coopération européenne avec les pays ACP", in G. Karlshausen et P. Vincent (éds.), Le
Sud sans voix. Les pays ACP et la Convention de Cotonou, Bruxelles, Labor, à paraître.
"Promouvoir l'éthique dans un monde globalisé" (en collaboration avec Françoise Navez), in
M. Poncelet, J. Defourny et P. De Pelsmaker (éds.), Un commerce équitable entre marché et
solidarité, Bruxelles, Academia Bruylant, à paraître.
"OMC, environnement et santé publique" (parution prévue à la Revue belge de Droit
international).
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C. Chroniques
"Chronique de la pratique internationale conventionnelle de la Belgique – 1998", Revue de
droit international et de droit comparé 2000, pp. 355-367.
"Chronique de la pratique internationale conventionnelle de la Belgique – 1999", Revue de
droit international et de droit comparé 2001, pp. 100-121.
"Chronique de la pratique internationale conventionnelle de la Belgique – 2000", Revue de
droit international et de droit comparé 2001, pp. 356-370.
"Chronique de la pratique internationale conventionnelle de la Belgique – 2001", Revue de
droit international et de droit comparé 2003, pp. 247-254.
"Chronique de la pratique internationale conventionnelle de la Belgique – 2002", Revue de
droit international et de droit comparé 2003, pp. 473-485.
"Chronique de la pratique internationale conventionnelle de la Belgique – 2003", Revue de
droit international et de droit comparé 2004, pp. 316-333.
"Chronique de la pratique internationale conventionnelle de la Belgique – 2004", Revue de
droit international et de droit comparé 2005, pp. 274-294.
"Chronique de la pratique internationale conventionnelle de la Belgique – 2005", à paraître à
la Revue de droit international et de droit comparé 2006.
D. Articles de vulgarisation
"Dossier OMC (Du GATT à l'OMC; La place des pays en développement; Les grands
enjeux)", Demain le monde (revue mensuelle du Centre national de coopération au
développement) n° 33-34 (1999), pp. 31-33 et 36-37.
"L’échec de la conférence de Seattle et son importance pour les pays en développement",
Bulletin de la FUCID n° 47 (janvier 2000), p. 6.
"Les Communautés européennes et l'Accord sur les aspects de propriété intellectuelle relatifs
au commerce", GRESEA Echos n° 31 (octobre 2001), pp. 15-17.
"La Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme", à paraître à Salut et
fraternité.
7
E. Conférences et rapports pour colloques
"Régions et sécurité extérieure: les dérives pathologiques. Le cas de la Moldavie", aux
XIIIèmes entretiens sur le régionalisme de l'Institut Européen des Hautes Etudes
Européennes, Saint-Vincent, Italie, 8 au 10 juin 1992.
"La réforme du Conseil de sécurité de l'Organisation des Nations Unies", à "De la Conférence
de Rio aux propositions de réforme: vers une ONU plus citoyenne ?", colloque de
l'Association pour les Nations Unies, Bruxelles, 17 novembre 1998.
"Les régions et minorités face au projet de Charte européenne des droits fondamentaux", aux
XXIèmes entretiens sur le régionalisme de l'Institut Européen des Hautes Etudes
Européennes, Saint-Vincent, Italie, 13 au 15 novembre 2000 (publié dans les Actes du
colloque, pp. 1-6).
"Les accords conclus avec les pays en développement au regard des règles de l'Organisation
mondiale du commerce: vers un approfondissement forcé de l'intégration économique", aux
XVIIèmes entretiens de l'Association Tiers-monde et du CEREFI de l'Université d'AixMarseille III, Aix-en-Provence, 30-31 mai 2001.
"Dans quelle mesure le système juridique national reconnaît-il certains principes généraux de
droit constitutionnel et/ou international comme obligatoires, non seulement pour les autorités
législatives et exécutives nationales, mais également pour les personnes privées, que celles-ci
agissent contractuellement ou unilatéralement ?", rapport belge présenté au XVIème Congrès
de l'Académie internationale de Droit comparé, Brisbane, Australie, 14-20 juillet 2002 (publié
dans les Rapports belges au Congrès de l'Académie internationale de Droit comparé à
Brisbane, Bruxelles, Bruylant, 2002, pp. 585-600, et dans G. Bermann (éd.), Party
Autonomy: Constitutionnal and International Law Limits in Comparative Perspective,
Huntington, Juris Publishing, 2005, pp. 79-95).
"La nouvelle politique de coopération au développement de l'Union européenne", Université
de Bucarest, 15 octobre 2003.
Rapporteur sur la question des accords de partenariat économique au séminaire CAD
Mali/Groupe Cotonou Belgique sur la participation de la société civile à l'accord de Cotonou,
Sélingué, Mali, 15-18 décembre 2003.
"Les enjeux et les circonstances de l'échec de la conférence ministérielle de Cancun", aux
Ières Rencontres sur le développement, Université de Liège, 21 janvier 2004.
"L'intérêt récent des institutions internationales pour la société civile des pays du Sud", aux
IIèmes Rencontres sur le développement, Université de Liège, 24 mars 2004.
"Le contenu de la convention de Cotonou – les programmes indicatifs nationaux", aux
IIIèmes Rencontres sur le développement, Université de Liège, 21 avril 2004.
Participation au premier workshop International Migration and its Regulation du réseau
européen d'excellence International Migration, Integration and Social Cohesion in Europe,
Vienne, 9-11 juillet 2004.
8
"L'émergence de la notion de droit au développement" au Ier séminaire sur le droit au
développement du Centre national de coopération au développement, Bruxelles, 1er septembre
2004.
Participation à la première conférence annuelle du réseau européen d'excellence International
Migration, Integration and Social Cohesion in Europe, Coimbra, 4-5 décembre 2004.
F. Conférences de vulgarisation
"La politique agricole commune face aux défis de la mondialisation et de l'élargissement", au
IIème Congrès de la Fédération wallonne des agricultrices, Gembloux, 8 mars 2002 (résumé
dans Plein Champ 28 mars 2002, pp. 2-3).
"Les négociations de l'OMC et l'élargissement de l'Europe: quelles conséquences pour la
politique agricole commune ?", conférence organisée par la Fédération wallonne de
l'agriculture, Liège, 3 mai 2002.
"Le tiers monde dans la tourmente économique internationale", Maison de la laïcité de Liège,
27 janvier 2004.
Modérateur de la conférence-débat "Politiques et marchés: quel équilibre ?" organisé par le
CESPAP le 16 décembre 2004.
"L'avis de la Cour internationale de justice du 9 juillet 2004", à "Palestine 2006 – état des
lieux", conférence organisée par la Conférence libre du Jeune Barreau de Liège, Liège, 15
juin 2006.
"La décision politique en Europe", à l'Espace universitaire de Liège, Liège, 4 décembre 2006.
"Les Nations Unies et l'OMC", à l'Espace universitaire de Liège, Liège, 11 décembre 2006.
G. Working papers, monographies, cours et syllabi
Les institutions économiques internationales, 2004, syllabus publié aux Editions de
l'Université de Liège (2ème éd. 2005, 3ème éd. 2006).
Droit de la mer et de l’environnement marin, 2005, syllabus publié aux Editions de
l'Université de Liège (2ème éd. 2006).
Droit des institutions européennes, 2006, syllabus publié aux Facultés universitaires Saint
Louis.
- en collaboration avec Franklin Dehousse:
L'accord européen de 1991 entre la Communauté et la Hongrie, Bruges, Collège d'Europe,
1993 (2ème éd. 1994, avec la collaboration de Katelyne Ghémar).
Le GATT, Bruges, Collège d'Europe, 1993.
Le Fonds monétaire international, Bruges, Collège d'Europe, 1993 (2ème éd. 2000).
9
Histoire de la construction européenne, Bruges, Collège d'Europe, 1994.
Les relations extérieures de l'Union européenne, du Traité de Rome au Traité de Maastricht,
Bruges, Collège d'Europe, 1994 (2ème éd. 1995; 3ème éd. 1996; 4ème éd. 1999; 5ème éd.
2001, publiée sous forme de syllabus aux Editions de l’Université de Liège).
L'Union européenne et le Maroc, Bruges, Collège d'Europe, 1994.
L'Union européenne et le droit aérien, Bruges, Collège d'Europe, 1994.
Les règles d'origine de l'Union européenne, Bruges, Collège d'Europe, 1994 (2ème éd. 1995;
3ème éd. 1998).
Le droit européen de la concurrence, Bruges, Collège d'Europe, 1994.
Le droit des relations diplomatiques, Bruges, Collège d'Europe, 1994 (2ème éd. 1996, publiée
sous forme de syllabus à la Collection scientifique de la Faculté de Droit de l'Université de
Liège).
Le règlement des conflits internationaux, Bruges, Collège d'Europe, 1994 (2ème éd. 1996,
publiée sous forme de syllabus à la Collection scientifique de la Faculté de Droit de
l'Université de Liège).
La Convention de Lomé, Bruges, Collège d'Europe, 1995.
Les préférences généralisées de l'Union européenne, Bruges, Collège d'Europe, 1995.
L'Organisation mondiale du commerce, Liège, 1995, publié sous forme de syllabus à la
Collection scientifique de la Faculté de Droit de l'Université de Liège (2ème éd. 2000).
Les sujets de droit, Bruges, Collège d'Europe, 1995 (2ème éd. 1996, publiée sous forme de
syllabus à la Collection scientifique de la Faculté de Droit de l'Université de Liège).
La politique agricole commune ou l'éternelle réforme, Bruges, Collège d'Europe, 1998.
La Banque mondiale, Liège, 2000, publié sous forme de syllabus à la Collection scientifique
de la Faculté de Droit de l'Université de Liège.
10
VI.
SOCIETES SAVANTES
Membre de la Société belge de droit international.
Membre de l'Association internationale de droit économique.
VII.
FONCTIONS EDITORIALES
Directeur de la collection "Droit international" des éditions Larcier.
Secrétaire adjoint du comité de rédaction de la Revue belge de droit international.
Collaborateur de la Revue de droit international et de droit comparé.
VIII. PARTICIPATIONS A DES CONCOURS INTERNATIONAUX
Finaliste de l'édition 1990 du concours de plaidoirie par équipes "René Cassin" sur les Droits
de l'Homme (Strasbourg) - prix du meilleur mémoire.
Responsable accompagnateur de l’équipe de l’Université de Gand, 3ème de l’édition 1991
dudit concours.
IX.
CITOYENNETE UNIVERSITAIRE
Initiateur des Rencontres sur le développement de l'Université de Liège.
Président du Conseil universitaire du personnel scientifique de novembre 2001 à novembre
20032.
Codirecteur de l'Unité décentralisée d'informatique de la Faculté de Droit depuis octobre
1999.
Membre de la Commission de gestion des Editions juridiques de l’Université de Liège depuis
janvier 2000.
Membre du Comité de rédaction de la Revue de la Faculté de Droit de Liège (anciennement
Actualités du Droit) depuis janvier 2000.
Représentant de la Faculté de Droit aux réunions de coordination des réseaux Socrates
Academia, Deusto, Essex et European Consortium of Law, ainsi qu'au Pôle Droit du Bureau
pour l'Europe centrale et orientale de l'Agence universitaire de la Francophonie depuis 1999.
Représentant du personnel scientifique au Conseil de la Faculté de Droit de 1995 à 2007.
2
Dans le cadre de ce mandat:
- participation aux réunions du comité de suivi de l'évaluation de l'Université de Liège;
- coordination du colloque d'extrême urgence sur la montée de l'extrême droite, Université de Liège, 6 mai 2002;
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Représentant de la Faculté de Droit au Conseil universitaire du personnel scientifique de 1998
à 2003.
Représentant du personnel scientifique au sein du Conseil de gestion du Centre de
coopération au développement de l'Université de Liège (CECODEL) depuis avril 2000.
Représentant suppléant de la Faculté de Droit au Conseil général des études d'octobre 2000 à
octobre 2002.
Représentant du personnel scientifique au sein de la Chambre de recours de l'Université de
Liège depuis octobre 2000.
Membre du Centre d'analyse politique des relations internationales (CAPRI) depuis octobre
2000.
Membre du Centre d'études de l'ethnicité et des migrations (CEDEM) depuis avril 2001.
Représentant du personnel scientifique au Département de Droit de la Faculté de Droit de
2001 à 2007.
Vice-président du Conseil facultaire du personnel scientifique de 2003 à 2005.
Représentant de la Faculté de Droit au Conseil supérieur de l'informatique depuis septembre
2005.
Représentant de la Faculté de Droit au CIFEN depuis avril 2006.
Représentant de la Faculté de Droit à l'IFRES depuis février 2007.
Secrétaire du jury du DEA en relations internationales et intégration européenne et du master
complémentaire en analyse interdisciplinaire de la construction européenne depuis l'année
académique 2007-2008.
Membre du collège doctoral d'océanographie depuis décembre 2007.
Coordinateur scientifique des 3èmes Rencontres Euromed (Liège, 23-27 avril 2008).
Participation régulière aux actions de promotion de l'Université de Liège.
X. DIVERS
Membre correspondant de la Société royale de numismatique de Belgique.
Violoniste et comédien amateur.
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