COMPTE-RENDU de l`ASSEMBLÉE GÉNÉRALE du

UNION DES COMPAGNIES D'EXPERTS DE JUSTICE DES ALPES MARITIMES ET DU S U D - E S T
Présidence : Valérie DE BLECKER La SOURCE – 51 les CHAUMETTES – 83440 MONTAUROUX
06.23.79.94.73 – Courriel :[email protected]
____________________________________________________________________________________________________
COMPTE-RENDU de l'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
du VENDREDI 10 JUIN 2016
au Mas d’Artigny
Chemin des Salettes – 06570 SAINT PAUL DE VENCE
L’Assemblée générale de l’UCEJAM s’est déroulée comme suit le 10 juin 2016, dans les locaux du Mas d’Artigny
à Saint-Paul de Vence.
ACCUEIL DES PARTICIPANTS
L’accueil des participants a eu lieu à partir de 15h. Avec leur émargement leur a été remis le nouveau macaron autocollant de
l’UCEJAM pour 2016 et un cadeau de bienvenue : un appareil de « recherche intelligente » permettant de localiser les objets
de valeur, comme des clés, un portefeuille, un sac …
Ont été aussi vérifiés les pouvoirs et le règlement de l’inscription au dîner.
DEBUT DE L’ASSEMBLEE GENERALE
La Présidente a ouvert l’assemblée générale à 16h30, une fois le quorum atteint. Elle a accueilli les
nouveaux adhérents UCEJAM, a énuméré leurs rubriques d'inscription près une Cour, force du réseau
UCEJAM, et leur a souhaité la bienvenue.
Elle a ensuite exposé son rapport moral sur l’année écoulée, dont le détail figure en annexe 1.
Le trésorier a ensuite présenté le bilan au 31/12/2015 et le compte de résultat associé. Le détail de sa
présentation est reproduit en annexe 2.
Le Secrétaire Général est intervenu ensuite. Il a fait un bref récapitulatif des fonctions administratives
qu’il a assumées (actualisation de la base de données en fonction des nouveaux inscrits, des nouvelles
coordonnées et des départs, communication d’informations aux experts, …). En matière de formation, il a
fourni les statistiques de fréquentation des 4 sessions organisées depuis la précédente AG ; en moyenne
une centaine d’experts (120 en décembre) et une vingtaine d’avocats.
Le quitus a ensuite été donné par l’assemblée à la Présidente, au Trésorier et au Conseil d'Administration.
La Présidente a demandé alors aux candidats à la fonction d’administrateur de se présenter. Il s’agit de :
- Amédée BLANC ;
- Sandrine BORDES, absente, représentée par Patricia MANNARINI-SEURT ;
- Jean GARNERO ;
- Fabrice GENTILI ;
- Jean HARDIVILLE ;
- François TALON ;
____________________________________________________________________________________________________
Secrétariat Général : Christian GUYON –130, impasse Bagatelle – 06140 VENCE
Courriel : [email protected] – Fax : 04.26.07.86.10
UNION DES COMPAGNIES D'EXPERTS DE JUSTICE DES ALPES MARITIMES ET DU S U D - E S T
Présidence : Valérie DE BLECKER La SOURCE – 51 les CHAUMETTES – 83440 MONTAUROUX
06.23.79.94.73 – Courriel :[email protected]
____________________________________________________________________________________________________
- Jean-Michel WAQUIER.
Le vote a ensuite été ouvert.
Puis, en attendant ses résultats, les animateurs des groupes professionnels ont présenté l’activité de leur
groupe en 2015 :
- François TALON, pour le groupe Economie, finances et comptabilité ;
- Jean GARNERO, pour le groupe pluridisciplinaire ;
- Alain BORRY, pour le groupe Estimations Immobilières, représenté par Michel ACACIO ;
- Amédée BLANC, pour le groupe des experts honoraires ;
- Philippe NORIGEON, pour le groupe Informatique ; aucune réunion n’a pu être tenue en 2015 ;
- Bernard FLIPO, pour le groupe Santé ; il a rappelé l'existence de l'AMECAAP qui est une
association active d'une part, et d'autre part, le peu de professions de santé participant à la vie de
l'UCEJAM , les deux items étant très naturellement liés
- Bernard LEICEAGA, pour le groupe Bâtiment.
NB : se rapprocher d’eux pour plus de détails.
L’ELECTION DES ADMINISTRATEURS
Les scrutateurs du vote étaient : Mmes Sylvaine ANCONA, Chantal ABBOU et Patricia MANNARINISEURT et MM. Bernard FLIPO, Bernard REMOVILLE, Eric REBOUL, Michel CENCIARINIBARRAL et Christian GUYON. La Présidente a ensuite annoncé les résultats des votes.
Ont été élus administrateurs pour 3 ans :
- Amédée BLANC ;
- Jean GARNERO ;
- Fabrice GENTILI ;
- François TALON ;
- Jean-Michel WAQUIER.
N’ont pas été élus :
- Sandrine BORDES ;
- Jean HARDIVILLE.
La Présidente a remercié Jean HARDIVILLE pour le travail accompli au sein du CA et pour son
implication dans les actions de l’UCEJAM jusqu’ici.
L’ASSEMBLEE GENERALE EXTRADORDINAIRE
La proposition de nouveaux statuts UCEJAM ayant tardivement été transmise par l’avocat en charge de
leur refonte, l’Assemblée Générale Extraordinaire s’est vue dans l’obligation de repousser son vote
____________________________________________________________________________________________________
Secrétariat Général : Christian GUYON –130, impasse Bagatelle – 06140 VENCE
Courriel : [email protected] – Fax : 04.26.07.86.10
UNION DES COMPAGNIES D'EXPERTS DE JUSTICE DES ALPES MARITIMES ET DU S U D - E S T
Présidence : Valérie DE BLECKER La SOURCE – 51 les CHAUMETTES – 83440 MONTAUROUX
06.23.79.94.73 – Courriel :[email protected]
____________________________________________________________________________________________________
d’adoption, à une date ultérieure, après étude approfondie de cette proposition par le Conseil
d’Administration.
La présidente, Valérie DE BLECKER, s’est par conséquent concentrée sur la comparaison des Statuts
actuels avec la proposition faite par l’avocat, en mettant en relief des différences clefs.
Le Conseil d’Administration UCEJAM se réunira dès le 12 septembre 2016, pour consolider la
proposition de refonte des Statuts UCEJAM, que les membres votants UCEJAM recevront ensuite, pour
relecture avant le vote portant sur leur adoption en Assemblée Générale Extraordinaire UCEJAM.
En fin d’assemblée générale, Robert Giraud président de l’UCECAAP et membre du CNCEJ a présenté
les actions et projets en cours, au régional et au national, notamment la dématérialisation1, le décret du 30
décembre 2015 sur le statut social des experts, le retard dans le paiement des honoraires des expertises
pénales, le XX ème congrès qui se déroulera à Strasbourg les 23 24 et 25 septembre sur le thème :
« L’Europe, une chance pour l’expert. Diversité des expertises et universalité de la preuve ».
Le 10 juin 2016, la Présidente a clos l’assemblée générale à 19h.
Compte-rendu réalisé par :
Christian GUYON, Secrétaire Général UCEJAM
1
En ce qui concerne la dématérialisation, la signature d’un protocole d’accord sur la dématérialisation entre le
CNCEJ et le CNB vient de boucler la boucle avec la chancellerie.
____________________________________________________________________________________________________
Secrétariat Général : Christian GUYON –130, impasse Bagatelle – 06140 VENCE
Courriel : [email protected] – Fax : 04.26.07.86.10
UNION DES COMPAGNIES DES EXPERTS DE JUSTICE DES ALPES MARITIMES ET DU SUD-EST
ASSEMBLEE GENERALE DU 10 JUIN 2016
RAPPORT MORAL DE LA PRESIDENTE
Chères Consœurs, Chers Confrères,
Je tiens tout d’abord à vous remercier, pour votre présence à cette
assemblée générale UCEJAM 2016 ; je sais combien nos obligations
professionnelles, comme personnelles, peuvent dévorer notre
quotidien ; aussi je vous remercie personnellement de consacrer cette
après midi à notre belle association, d'autant plus que votre
participation est d’un grand réconfort pour ceux qui bénévolement ont
mission de vous représenter.
L'UCEJAM a accueilli 23 adhérents depuis juin 2015, dont 12 experts
inscrits sur la liste des experts près une Cour et 11 postulants à
l’inscription.
La vie de l'association a été ponctuée par différents événements que je
vais rapidement nous remémorer :
• l'événement sportif de la Juris'Cup en septembre 2015, toujours
aussi convivial et sympathique,
• la renaissance des Entretiens de la Citadelle en novembre 2015
(résultant d'une association entre l'UCEJAM et les Barreaux de de
Grasse et de Nice),
• tout au long de l'année s'est manifestée la recrudescence des
activités de AMM, pour promouvoir la Médiation (dont
l'UCEJAM est également co-fondatrice),
• bien entendu, la formation procédurale prodiguée tant par
l'UCECAAP, que l'UCEJAM, organisée au sein de l'UCEJAM,
comme vous le savez, par Christian GUYON, en partenariat avec
la Faculté de Droit et de Science Politique de Nice,
UNION DES COMPAGNIES DES EXPERTS DE JUSTICE DES ALPES MARITIMES ET DU SUD-EST
• je terminerai enfin avec la formation technique que les différents
groupes professionnels UCEJAM ont pu organiser.
J'ai le plaisir de vous confirmer que l'UCEJAM est toujours plus active,
dans l'intérêt de tous, au sein de l'UCECAAP ; ainsi, deux adhérents
UCEJAM sont dernièrement entrés au Conseil d'Administration
UCECAAP formation : Christian GUYON et Martine PHILIPPART.
Je profite d'ailleurs de cette assemblée générale pour féliciter :
• Christian GUYON, pour la reprise de l'organisation de la
formation UCECAAP des Postulants pôle est,
• et Martine PHILIPPART, pour la reprise de la formation
quinquennale.
Parmi les travaux dernièrement réalisés par l'UCEJAM, l'UCECAAP a
récemment permis à l'UCEJAM de rencontrer d'autres présidents de
compagnies d'experts, d'échanger et d'apprendre sur le fonctionnement
des Associations qui les caractérisent, particulièrement en ce qui
concerne la vigilance requise lors des admissions.
L'UCECAAP confie toujours à l'UCEJAM la coordination de la
commission d'étude des dossiers d'inscription et de renouvellement, sur
la liste des experts près la Cour d'Appel d'Aix en Provence, qui
dépendent des TGIs de Grasse et de Nice.
Je vous invite par conséquent à me remonter tout souci que vous
rencontreriez, lors de votre renouvellement d'inscription sur la liste des
experts près la Cour d'Appel d'Aix en Provence.
Certains groupes professionnels UCEJAM semblent avoir un peu de
mal à trouver des sujets, suffisamment motivants pour ses participants,
pour organiser la formation technique correspondante. Je vous rappelle
que la mission de ces Groupes Professionnels, est de renforcer, voire
d'étendre, les connaissances techniques de chacun d'entre nous ; aussi,
n'hésitez pas à aller de l'avant et à suggérez des sujets d'étude dans les
rubriques ciblées par les différents Groupes Professionnels.
UNION DES COMPAGNIES DES EXPERTS DE JUSTICE DES ALPES MARITIMES ET DU SUD-EST
Cette année, vous l'aurez sûrement remarqué, l'annuaire UCEJAM n'a
pas été édité, mais j'ai bon espoir pour qu'il le soit début 2017.
Pour continuer sur un sujet plus terre-à-terre, nous sommes passés
depuis le 1er janvier 2015 sur un exercice social calé sur l'année civile ;
notre trésorerie reste positive, comme vous le constaterez avec le
rapport moral de notre Trésorier, François TALON.
Enfin, mon mandat de présidente UCEJAM expire cette année.
Cette fonction spécifique est donc ouverte à candidature au sein du
Conseil d'Administration UCEJAM, et le nouveau bureau UCEJAM
sera désigné par le Conseil d'Administration UCEJAM, le 4 juillet
2016.
Je souhaite remercier les Administrateurs du Conseil d'Administration
pour le travail qu'ils réalisent bénévolement, et plus particulièrement le
bureau UCEJAM, à savoir : Patricia MANNARINI-SEURT – Viceprésidente UCEJAM, François TALON – Trésorier UCEJAM et
Christian GUYON – Secrétaire général UCEJAM, de m'avoir si bien
épaulée durant mon mandat de présidente de notre belle compagnie.
Que vive l’UCEJAM dans la convivialité et la sérénité.
Merci !
La Présidente
Confraternellement
Valérie DE BLECKER.