Nomenclature d`exécution 2013 Programme 204 « Prévention

Nomenclature d’exécution 2013
Programme 204
« Prévention, sécurité sanitaire et offre de soins »
Mission ministérielle : SA « Santé »
Ministère : 56 « Affaires sociales et santé »
(Version du 13/05/2013 à 10:10:28 )
1
3
Article « »
Présentation détaillée avec les comptes et les paragraphes
5
Programme 204 – Prévention, sécurité sanitaire et offre de soins
(chapitre 0204)
Autres titres: autres dépenses (article de prévision 02)
Nomenclature
budgétaire
par destination
Gestion
Programme
Programme
Article
Compte PCE
Action
(Chapitre) d’exécution CatéSous-action actifs applications applications gorie
(§)
dans CHORUS
palier
palier
6
Libellé
Programme 204 – Prévention, sécurité sanitaire et offre de soins
(chapitre 0204)
Autres titres: autres dépenses (article de prévision 02)
Nomenclature
budgétaire
par destination
Gestion
Libellé
Programme
Programme
Article
Compte PCE
Action
(Chapitre) d’exécution CatéSous-action actifs applications applications gorie
(§)
dans CHORUS
palier
palier
204-11
204-11-01
(0204)
(11)
204-11-02
(0204)
(12)
204-11-04
204-11-05
(0204)
(0204)
(14)
(15)
Pilotage de la politique de santé publique
Actions de pilotage, de soutien et de partenariats pour relayer la politique de santé
publique
Veille, surveillance, évaluation et expertise (dont l’Institut de veille sanitaire et le
Haut conseil de santé publique)
Actions juridiques et contentieuses
Ecole des hautes études de santé publique (EHESP)
204-12
204-12-01
204-12-02
204-12-03
204-12-04
(0204)
(0204)
(0204)
(0204)
(21)
(22)
(23)
(24)
Accès à la santé et éducation à la santé
Institut national de prévention et d’éducation pour la santé (INPES)
Santé des populations en difficulté
Santé de la mère et de l’enfant
Traumatismes et violences
204-13
204-13-01
204-13-02
204-13-03
204-13-04
(0204)
(0204)
(0204)
(0204)
(31)
(32)
(33)
(34)
Prévention des risques infectieux et des risques liés aux soins
VIH / SIDA / IST / Hépatites
Lutte anti-vectorielle
Tuberculose et vaccinations
Infections nosocomiales et événements indésirables graves
204-14
204-14-01
204-14-02
(0204)
(0204)
(41)
(42)
204-14-03
204-14-04
204-14-05
(0204)
(0204)
(0204)
(43)
(44)
(45)
204-15
204-15-01
204-15-02
204-15-03
(0204)
(0204)
(0204)
(51)
(52)
(53)
204-16
Prévention des maladies chroniques et qualité de vie des malades
Alzheimer et maladies liées au vieillissement
Cancer dont dépistages et maintien à domicile (MAD) (y compris Institut national du
cancer (INCa))
Pratiques addictives et à risque (y compris alcool et tabac)
Santé mentale
Autres maladies chroniques
Prévention des risques liés à l’environnement, au travail et à l’alimentation
Nutrition et santé
Environnement et santé
Expertise, évaluation des risques : Agence nationale de sécurité sanitaire, de
l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES)
Réponse aux alertes et gestion des urgences, des situations exceptionnelles et
des crises sanitaires
Mise en oeuvre de mesures de gestion des alertes et des crises
Etablissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS)
204-16-01
204-16-02
(0204)
(0204)
(61)
(62)
204-17
204-17-01
(0204)
(71)
204-17-02
204-17-03
(0204)
(0204)
(72)
(73)
Qualité, sécurité et gestion des produits de santé et du corps humain
Produits de santé, thérapeutiques et cosmétiques : Agence française de sécurité
sanitaire des produits de santé
Bioéthique et biomédecine : Agence de biomédecine (ABM)
Autres actions relatives à la politique des pratiques et des produits de santé
204-18
(0204)
(80)
Projets régionaux de santé
204-19
204-19-01
204-19-02
204-19-03
204-19-04
204-19-05
204-19-06
204-19-07
(0204)
(0204)
(0204)
(0204)
(0204)
(0204)
(0204)
(81)
(82)
(83)
(84)
(85)
(86)
(87)
204-19-08
(0204)
(88)
Modernisation de l’offre de soins
Formation médicale initiale
Formation médicale continue
Conception des politiques d’offre de soins et actions de modernisation
Haute autorité de santé
Centre national de gestion
Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH)
Agence pour le développement des systémes d’information de santé partagés (GIPASIP)
Agence de santé de Wallis-et-Futuna (nouveau)
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