Mise à disposition des véhicules www.cei
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Mise à disposition des véhicules PEUGEOT BOXER DM-928-WD OU DM-812-WD DIESEL 2, 2 HDI 130 LOCATION RÉSERVÉE AUX AGENTS DGI AYANT LEUR ADHÉSION À JOUR u Tarifs 3 forfaits possibles : • 20€ = 24 heures avec 100 km inclus* • 50€ = 24 heures avec 600 km inclus* • 65€ = 24 heures avec 1 000 km inclus* * (au-delà 0,20€ du km) u Caution Le versement d’une caution de 2500€ est exigé par chèque lors de la mise à disposition. Elle sera restituée en fin de location si aucun dégât n’est constaté, et le véhicule est rendu propre et en bon état. Une pré-réservation du véhicule est possible sur le site internet www.cei-airfrance.fr/vehicules. L’acompte est à remettre dans les cinq jours. Dans le cas d’une pré-réservation par téléphone, l’acompte est à remettre dans les 48h. Dans le cas contraire, celle-ci ne sera pas maintenue. Un document de réservation est disponible dans les permanences des Activités Socio-Culturelles. Un chèque d’acompte de 20€ vous sera également demandé. u Renseignements et prise du véhicule • À Orly : au service Activités Sociales du lundi au vendredi de 11h30 à 15h ( 01 41 75 56 09 ou 5 50 40 ou 5 85 07. • À Roissy : en permanence ASC, bâtiment 4503, à 15h30 (prise du véhicule) et impérativement à 14h30 (retour du véhicule) ( 01 48 64 22 63. Retrouvez les disponibilités sur le site internet. www.cei-airfrance.fr dernière mise à jour : 31 mai 2016 u Pré-réservation et réservation u DESCRIPTION DU VÉHICULE Peugeot Boxer Mise en circulation : mars 2015 Diesel 2, 2 HDi 130 Volume : 11,5 m3 u Longueur : 5, 413 m Hauteur : 2, 524 m Largeur : 2, 050 m CONDITIONS D’UTILISATION DU VÉHICULE • Le transport de produits en vrac (sable, gravats, • Le véhicule est rendu en bon état. Tout dégât, sui- branchages, ...) à même le véhicule est interdit. Des vant son importance, sera répercuté sur le montant conditionnements appropriés doivent être utilisés. de la caution restituée. • Le véhicule est restitué avec le plein de carburant. • La hauteur hors-tout du véhicule est de 2,50 Dans le cas contraire, une facturation forfaitaire de mètres : l’emprunteur doit donc porter une atten- 30€ par graduation entamée de jauge de carburant tion particulière à certains gabarits routiers. entre le niveau constaté et le niveau 100% sera ap- ATTENTION : tout dégât se situant à plus de 2 pliquée. mètres du sol reste exclusivement à la charge de • Les éventuelles contraventions sont à la charge ex- l’emprunteur. clusive de l’emprunteur. • Le véhicule doit être impérativement rendu au • La sous-location ou l’utilisation à des fins mar- jour et à l’heure initialement prévus. Dans le cas chandes est interdite. Le locataire est réputé être le contraire, une facturation de 150€ par jour de retard conducteur exclusif du véhicule. La non-application sera appliquée. de cette clause engage la responsabilité pénale de • Avant son départ, l’emprunteur doit effectuer l’emprunteur. les contrôles de base (huile moteur, pression des • Le véhicule doit être rendu propre (intérieur et ex- pneus, liquide de lave-glace) et signaler toute baisse térieur). Dans le cas contraire, le coût du nettoyage de niveau. sera répercuté sur le montant de la caution resti- • Tout problème technique constaté durant la mise tuée. à disposition du véhicule doit être signalé au CE In- • Il est strictement interdit de fumer dans le véhicule. dustriel Air France. C L’utilisation du véhicule implique l’acceptation sans réserves des termes du contrat de mise à disposition - voir le document Formulaire de location (pages 2 et 3) disponible dans les permanences du CE ou sur le site internet www.cei-airfrance.fr