bulletin d`inscription - Ordre des Experts

BULLETIN D’INSCRIPTION
à retourner à IRF BOURGOGNE – FRANCHE-COMTE
Pensez à vous inscrire directement sur notre catalogue en ligne : www.bfc.experts-comptables.fr/formation
CABINET / SOCIETE
Cabinet ou Société :
……………………………………………………………………….
Nom / Prénom du Responsable :
……………………………………………………………………….
Effectif :
+10
-10
( ………………………………
: ………………………………
Adresse : ……………………………………………………………….…………………………………………….
…………………………………………….……………………………………………………………………………...
Adresse e-mail : ………………………………… @ ………………………………… (pour envoi des accusés réception et convocation)
INSCRIPTION
Intitulé de la formation : ……………………………………………………………………………………………………
Date(s) : ………………………………………………..
Nom / Prénom
Lieu :…………………………………………
Fonction / Titre
Adresse e-mail participant
Prix HT
M. Mme …………………………………………….
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…………………………… @ ………………………
………......
M. Mme …………………………………………….
……………………
…………………………… @ ………………………
………......
M. Mme …………………………………………….
……………………
…………………………… @ ………………………
………......
Total HT
…………
TVA (20 %)
…………
Total TTC
…………
A ....................................
Le ...............................
Signature et cachet obligatoires*
* La signature de ce bulletin d’inscription vaut acceptation des conditions de vente figurant au verso
MODALITES DE REGLEMENT
¨
Formation financée par AGEFOS PME Bourgogne ou
AGEFOS PME Franche-Comté



¨ Agefos PME Bourgogne
Pas de règlement à IRF BOURGOGNE – FRANCHE-COMTE, mais
bulletin d’inscription accompagné obligatoirement du double de la
demande de prise en charge.
¨ Agefos PME Franche-Comté
N° adhérent obligatoire : ....................................................
Votre contact Agefos PME : ...................................................................................................................................
( .....................................
e-mail : ……………………………… @ ……………………………
¨
Formation financée par le Cabinet/Société
¨
Formation financée par un autre OPCA
¨
Formation financée par le FIFPL (dirigeants non salariés)
Ø Je souhaite l’établissement d’un devis FIFPL ¨ oui ¨ non





Règlement obligatoire à l’inscription par chèque à l’ordre de IRF
BOURGOGNE – FRANCHE-COMTE ou par virement bancaire
N’oubliez pas de faire votre demande de prise en charge AVANT le séminaire !
FACTURE ET ATTESTATION DE PRESENCE vous seront délivrées à l’issue de la formation.
IRF Bourgogne – Franche-Comté - BP 50956 - 21009 DIJON CEDEX - ( 03.80.59.65.24 – Fax : 03.80.53.09.50
SARL au capital de 5000 € - SIRET 491 096 343 00018 – TVA intra communautaire N° FR 79 491 096 343
Numéro d’existence : 26 21 02339 21
MODALITES D’INSCRIPTION & CONDITIONS GENERALES DE VENTE
FORMATIONS IRF BOURGOGNE – FRANCHE-COMTE
INSCRIPTION
Les inscriptions sont à retourner dans les meilleurs délais par mail ([email protected]) ou par courrier à :
IRF BOURGOGNE – FRANCHE-COMTE - BP 50956 - 21009 DIJON CEDEX
Le bulletin d’inscription matérialise l’inscription du participant aux séminaires. Merci d’utiliser un bulletin d’inscription par
séminaire.
REGLEMENT ET OPCA
Formation financée par le cabinet ou par le FIFPL (Dirigeants non-salariés)
Le règlement de la formation doit obligatoirement être joint au bulletin d’inscription.
Formation financée par un OPCA
En cas de règlement de la formation par un OPCA, il appartient au cabinet/société d’effectuer la demande de prise en charge
avant le début de la formation auprès de l’OPCA.
Le double de la demande de prise en charge effectuée doit impérativement être communiqué à l’IRF Bourgogne – FrancheComté au moment de l’inscription.
ACCUSE DE RECEPTION - CONVOCATION
Dès prise en compte de votre inscription, un accusé de réception est adressé par mail à la personne en charge de l’inscription
au sein du cabinet /société et à défaut au responsable du cabinet/ société. Cet accusé de réception ne vaut pas confirmation de
la tenue de la formation.
Une convocation avec toutes les précisions utiles (informatiques pratiques) est adressée au participant une dizaine de jours
avant le début de chaque formation.
HORAIRES
Sauf stipulation particulière dans la convocation, nos actions commencent le premier jour à 9h15 et se terminent en principe
vers 18h00. Pour le profit de tous, ces horaires doivent être respectés.
ANNULATION
Toute annulation ou demande de report doit nous parvenir par écrit (fax, e-mail, courrier), au plus tard 20 jours calendaires
avant le début de la formation pour obtenir son remboursement ou report sans frais.
Annulation entre 19 et 8 jours avant la formation : remboursement du prix, déduction faite d’une indemnité forfaitaire à titre de
dédit de 100 € HT. Ce montant ne pourra pas s’imputer au titre de la formation professionnelle continue, et sera
directement facturé au cabinet/ société.
Annulation moins de 8 jours avant la formation : la totalité du montant de la formation sera facturée par l’IRF Bourgogne –
Franche-Comté à titre de dédit. Ce montant ne pourra pas s’imputer au titre de la formation professionnelle continue, et
sera directement facturé au cabinet/ société.
L’IRF Bourgogne – Franche-Comté se réserve le droit d'annuler une action si le nombre d'inscrits est inférieur à 7. Nous vous
remboursons, dans ce cas, la totalité de la somme versée lors de l'inscription.
TARIFS
Tous les prix de nos formations sont indiqués hors-taxes et sont à majorer du taux de TVA en vigueur. Tout stage commencé
est dû en totalité. Le tarif indiqué tient compte des frais pédagogiques et supports ou ouvrages remis aux participants. Tous les
prix affichés sont valables pour les dates annoncées et peuvent faire l’objet d’une réévaluation annuelle par l’IRF Bourgogne –
Franche-Comté.
DOCUMENTATION
Les documents et notes qui vous sont remis le sont à titre personnel. Ils ne peuvent être reproduits sans notre autorisation.
Dans la cas d’une inscription à moins de 7 jours du début de la formation, nous ne pouvons vous garantir la mise à disposition
d’un support de formation le jour du séminaire. Dans ce cas, votre support de formation vous sera adressé à postériori par voie
postale.
IRF Bourgogne – Franche-Comté - BP 50956 - 21009 DIJON CEDEX - ( 03.80.59.65.24 – Fax : 03.80.53.09.50
SARL au capital de 5000 € - SIRET 491 096 343 00018 – TVA intra communautaire N° FR 79 491 096 343
Numéro d’existence : 26 21 02339 21