6 R Sapeurs-pompiers - Archives départementales de la Meuse

6R
Sapeurs-pompiers
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6 R – SAPEURS-POMPIERS
ORGANISATION DES SUBDIVISIONS
6 R 1-9
Organisation générale et fonctionnement dans les communes : instructions, circulaires, arrêtés
préfectoraux, règlements, correspondance.
1819-1940
1
2
3
4
5
6
7
1819-1830
1831-1875
1876-1903
1904-1914
1915-1928
1929-1933
1934-1940
6R8
Réorganisation des corps de sapeurs-pompiers1, recensement des communes souhaitant créer un
corps municipal : délibérations municipales [classement par canton].
1876
6R9
Création d’un corps de sapeurs-pompiers dans les communes1 : arrêtés préfectoraux, extraits
des registres de délibérations des conseils municipaux, états des hommes valides ou demandant
à faire partie du corps, correspondance [classement par communes].
1876-1928
6 R 10
Enquête sur les corps de sapeurs-pompiers existant avant le décret de 1875 : questionnaires
communaux classés par canton.
1878
6 R 11
Caisse de secours, de pensions et de retraites, recensement : questionnaires [classés par
commune]
1876
6 R 12-13
Corps de sapeurs-pompiers, renouvellement de l’engagement de quinze ans des communes pour
assurer leur entretien² : délibérations municipales, correspondance [classement par communes].
1904-1935
12
1904-1912
13
1920-1935
REGLEMENTS DE SERVICE
6 R 14-16
Corps communaux de sapeurs-pompiers, règlement de service : arrêtés municipaux. 1885-1926
14
1885-19031
15-16 1904-19262
15
16
6 R 17
1
2
Abainville - Luzy-Saint-Martin
Maizey - Xivray-Marvoisin
Adhésion des communes au règlement du service départemental d’incendie et de secours :
délibérations municipales, correspondance [classement par canton]
1929-1931
Décret du 29 décembre 1875 et instruction ministérielle du 6 mai 1876.
Décret du 10 novembre 1903
6 R – SAPEURS-POMPIERS
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RECRUTEMENT
6 R 18-22
Effectifs des subdivisions dans les communes.
18
19
20
21
22
6 R 23-26
1866-1929
Enquête sur les effectifs de sapeurs-pompiers : questionnaires communaux [classés par
canton].
1866
Enquête de 1872 : listes nominatives des sapeurs-pompiers armés [classées par
commune]
1872
Enquête de 1921 : questionnaires [classés par commune]
1921-1922
Enquêtes annuelles sur les effectifs réels des subdivisions : questionnaires [pour les
communes M à X uniquement]
1923-1929
Enquêtes statistiques annuelles sur les effectifs et les équipements : tableaux
récapitulatifs
1931-1937
Engagement des hommes dans le corps des sapeurs-pompiers : listes par commune.
1898-1934
23
24
25
26
A–C
D–L
M–R
S–X
OFFICIERS
6 R 27
Organisation de subdivisions : états communaux, états des propositions pour les grades ou
emplois d’officiers, procès-verbaux de prestation de serment des officiers, correspondance,
1851-1873
lettres de démission.3
6 R 28-31
Organisation du corps des officiers : correspondance, arrêtés, règlements sur les exercices et
revues, extraits des délibérations des conseils municipaux, états de propositions.
1828-1940
28
29
30
31
1828-1860
1861-1881
1920-1930
1931-1940
6 R 32-43
Nomination individuelle par le Préfet : décrets, correspondance [classement par commune].
1876-1940
32
A-B
33
C-D
34
E- G
35
H-K
36
L
37
M
38
N-P
39
R
40
S
41
T-U
42
V-X
43
Nomination collective4 (1878-1914)
6 R 44*
Contrôle des effectifs : registre nominatif des officiers [classement par communes]
1920-1956
3
4
A signaler : règlement de service de la compagnie des sapeurs-pompiers volontaires de la ville de Bar-le-Duc (1853).
Plusieurs communes figurent dans un même décret.
4
6 R – SAPEURS-POMPIERS
SUBVENTIONS
6 R 45-47
Demandes de subventions des communes à l’Etat : extraits des procès-verbaux des
délibérations des conseils municipaux, marchés de gré à gré de matériel d’incendie,
correspondance.
1914-1939
45
1914-1916
46
1921-1935
47
1936-1939
6 R 48-49
Emploi des subventions par les communes : extraits des procès-verbaux des conseils
municipaux, correspondance.
1915-1921
48
49
1915-1919
1920-1921
EQUIPEMENT
6 R 50-51
Armement des sapeurs-pompiers.
50
51*
6 R 52-55
Circulaires, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux,
correspondance (1878-1915)
Registre de contrôle (1874-1909)
Besoins en matériel et habillement : rapports d’inspection, extraits des procès-verbaux des
délibérations des conseils municipaux, règlements de service, engagements financiers
quinquennaux, correspondance.
1919-1940
52
53
54
55
6 R 56-57
1874-1915
A-C
D-L
M-R
S-X
Acquisition de matériel : extraits des registres des délibérations des conseils municipaux,
correspondance.
1907-1940
56
57
1907-1930
1931-1940
CONSEIL SUPERIEUR DES SAPEURS-POMPIERS5
6 R 58-64
Elections au Conseil supérieur : instructions, circulaires, listes d’appel et d’inscription des
votants, procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de recensement général des
votes, correspondance.
1907-1938
58
59
60
61
62
63
64
1907
1912
1920
1924
1928
1932
1938
5
Organisme consultatif du ministère de l’Intérieur créé en 1907 pour répondre au vœu de la Fédération nationale et composé
pour moitié d’officiers.
6 R – SAPEURS-POMPIERS
5
SERVICE DEPARTEMENTAL DE SECOURS CONTRE L’INCENDIE
6 R 65
Organisation générale et création des centres : extraits des procès-verbaux des délibérations des
conseils municipaux, rapports du Préfet à l’inspecteur départemental du service de secours
contre l’incendie, rapports annuels des chefs de service, correspondance.
1926-1940
6 R 66-67
Répartition des crédits et comptabilité : rapports du Préfet, extraits des procès-verbaux des
délibérations des conseils municipaux, états de frais, rapports et délibérations de la commission
départementale, correspondance.
1930-1939
66
67
1930-1935
1936-1939
6 R 68
Recensement du matériel : états de situation.
6 R 69
Contrôle de l’emploi des subventions6 : extraits des registres des délibérations des conseils
municipaux, marchés de gré à gré, correspondance.
1930-1940
6 R 70
Intervention des centres : rapports d’incendie et d’alerte, états des frais, correspondance.
1932-1940
6 R 71
Consigne en cas d’incendie : extraits des procès-verbaux des délibérations des conseils
municipaux, listes des communes avec rattachement à leur centre respectif, correspondance.
1922-1939
6 R 72
Rattachement des communes aux centres de secours : questionnaires aux communes, extraits
des procès-verbaux des délibérations des conseils municipaux, correspondance [classement par
canton].
1930-1939
6 R 73
Création de centres spéciaux : extraits des procès-verbaux des conseils municipaux, cartes de la
Meuse et des Ardennes, correspondance.
1928-1938
6
Au titre de la loi du 28 juillet 1927.
1923-1940