Séance du 19 décembre 2011

COMMUNE D'ANDILLY
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 19 Décembre 2011
COMPTE-RENDU
Affiché en exécution de l'article L.121-17 du Code des Communes
Le dix-neuf décembre deux mil onze, à 20 heures 15 minutes, Le Conseil Municipal de la
Commune d’ANDILLY dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie.
Nombre de Conseillers :
- en exercice : 15
-présents ou représentés : 12
- votants : 12
Date de convocation du Conseil Municipal : le 15 Décembre 2011
Présents : Mr Vincent HUMBERT, Mr Gérard LACROIX, Mr Pierre-Yves MOREL, Mr Vincent
VIDONNE, Mme Yvette BERTHOUD, Mme Fabienne DELAMAISON MULLER, Mme Sophie
DEVIN, Mme Catherine BOUTIER, Mme Danielle MAXIT, Mme Nathalie TRAVAIL, Melle Pauline
DURIEUX
Excusés : Mr Cyril NEGRELLO procuration donnée à Mr LACROIX Gérard
Mr Jean-Marc BEAUQUIS
Mr Georges GODI
Absent : Mr Fabien BONHOMME
Secrétaire de séance : Mme Nathalie TRAVAIL
Monsieur le Maire ouvre la séance et demande si le compte-rendu de la dernière réunion du Conseil
Municipal soulève des remarques. Le compte-rendu de la réunion du 28 Novembre 2011 est approuvé.
Monsieur Le Maire propose Nathalie TRAVAIL comme secrétaire de séance qui est accepté par
l’ensemble des membres du Conseil Municipal présents.
Délibérations
1)Engagement de dépenses d’investissement avant le vote du Budget primitif 2012
Dans l’attente de l’adoption du budget primitif 2012, si le Conseil Municipal le lui autorise, Monsieur
le Maire peut engager des dépenses d’investissement dans la limite du quart des dépenses inscrites au
BP 2011 afin de pouvoir effectuer les dépenses nouvelles.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, autorise le Maire à réaliser
ces engagements si nécessaire.
2) Vote sur le maintien du conseiller municipal titulaire des fonctions de deuxième adjoint
Mr le Maire lit la procédure sur le maintien des fonctions du conseiller municipal titulaire, puis l’arrêté
du Maire n° 21/2008 de la délégation de fonctions et signature et finit par l’arrêté du Maire n° 78/2011
du retrait de délégation et de signature concernant Mr Georges GODI deuxième adjoint.
Mr le Maire demande à chaque conseiller individuellement, s’il a des questions et explique le
déroulement du vote à bulletin secret.
Chaque conseiller présent vote pour le maintien de Mr GODI dans ses fonctions d’adjoint.
Melle DURIEUX Pauline et Mr MOREL Pierre-Yves dépouillent le vote en présence de la secrétaire
Mme ELZEIN Florence.
Résultat du vote : 12 Votes dont une procuration
0 OUI 12 NON 0 Abstention
Suite à ce dépouillement, Mr Georges GODI, conseiller municipal est demis de ces fonctions
d’adjoint.
Questions diverses
a) Achat de parcelles derrière l’école
Possibilité d’acheter deux parcelles situées derrière l’école en vue de construire un collectif avec
accession à la propriété et quelques parkings pour l’école. Le prix de ces parcelles sont en discussion
avec les propriétaires.
b) Déneigement chemin des burgondes
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures 00.
Le 20 décembre 2011
Le Maire,
Vincent HUMBERT