Conseil D`administration n° 3 du 18 septembre 2006

Conseil D’administration n° 3 du 18 septembre 2006
Présents pour le Conseil d’administration : JP Delchef (Président), M. Thiry
(Vice Président), J. Lauwerys (Trésorier général, A. Delsemme ; J. Monsieur, G. Lorent ;
J. Ringlet ; A. Kaison , L. Lopez, J. Monsieur.
Présents pour le Comité de Direction : Y. Slangen (Secrétaire général), R.
Obsomer (Directeur technique) et F. Geeroms (directeur financier)
Absent excusé : M. Collard
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil d’administration du 19
août 2006 :
•
Le procès verbal tel qu’il a été publié sur le site en date du 25 août 2006 est
approuvé à l’unanimité.
2. All Star Game 2007
2.1. Présentation du projet et du budget
•
Le secrétaire général commente l’évolution du projet et du budget tel qu’ils ont
été transmis à chaque membre du conseil le matin via courriel ainsi que les
tenants et aboutissants des différents postes.
•
Le président fait part de la position de la VBL et de la FRBB sur le projet et
rappelle les responsabilités sportives et financières de l’AWBB à ce sujet.
•
Le projet finalisé et les différents postes budgétaires ainsi que le financement
de ceux-ci sont analysés par les membres du conseil d’administration en présence
des membres du comité de direction.
•
A l’issue de cette première analyse, il est demandé aux membres du Comité de
direction de se retirer.
•
Le Conseil d’administration marque, à la majorité, son accord de principe sur la
candidature à l’organisation de cet évènement à Liège le 8 mars 2007.
•
Cependant, il revient sur la question du mode de financement pour lequel toutes
les garanties financières écrites ne sont pas encore en possession de l’AWBB et
sur les différentes données chiffrées du dossier.
•
Enfin, le Secrétaire général rappelle que ETHIAS soutiendra l’évènement sur la
base d’une intervention dans l’organisation et la prise en charge de divers postes
afin de garantir l’équilibre du budget mais qu’ETHIAS souhaiterait en être
l’opérateur principal.
•
Il est à nouveau demandé aux membres du Comité de Direction de se retirer.
•
A l’issue du débat au sein du Conseil d’administration, il est décidé, à la majorité,
de confirmer la candidature à l’organisation du All Star Game féminin via la FRBB
et ce en collaboration avec le club du Dexia Namur.
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•
La présence de l’AWBB dans le comité d’organisation sera assurée par le
secrétaire - général et des membres du Conseil d’administration
3. Suivi des décisions prises lors de la réunion précédente
3.1. Centre de Formation
3.1.1. Engagement d’un nouveau directeur technique adjoint
Le président évoque les modalités de l’engagement de S. Polet en qualité de directeur
technique adjoint, entré en fonction le 1er septembre 2006.
Le conseil d’administration approuve, à l’unanimité, l’engagement du nouveau directeur
technique adjoint.
3.1.2. Engagement des éducateurs
Sur la base d’un examen des candidatures effectué par un comité de sélection composé
de MM J. Ringlet, Obsomer et Colot (fédération d’escrime), 3 éducateurs de nuit (un
temps plein et 2 mi-temps) ont été engagés en date du 1er septembre 2006 en
remplacement des 4 mi-temps de l’année dernière.
En outre, avec le soutien du Ministre des Sports, l’accord et l’intervention de la
Communauté française, un éducateur de jour a été engagé pour les 2 fédérations (AWBB
et escrime)
Le conseil d’administration approuve, à l’unanimité, les différents engagements.
3.2. Participation aux 50 ans de l’ADEPS
Sur la base de la réflexion initiée par le bureau et le comité de direction, la présence de
l’AWBB et les activités d’initiation pour le 23 septembre 2006 sont présentées.
3. 3. Composition des départements de l’AWBB
Les différents départements sont composés comme suit. Compte tenu du fait que la
consultation des différents groupes parlementaires concernés n’a connu les résultats
escomptés, à défaut de réaction écrite de ceux-ci pour le 30 septembre 2006, la
composition des différents comités sera réputée acquise.
Département championnat (Jacques Monsieur)
Président :
Elaboration calendrier :
Prise des résultats :
Classements :
Contrôle feuilles de matches :
Amendes :
Compensation :
Modifications :
Secrétariat :
M. MONSIEUR Jacques
M MAES Jean-Pierre M. MONSIEUR Jacques
Me. DUPUIS-ETIENNE Carine
Me. DUPUIS-ETIENNE Carine
M. LAMY Yves
M. LAMY Yves
M. DUQUET Georges
M. MONSIEUR Jacques
M. MONSIEUR Jacques
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Département Coupes (Alain Kaison)
KAISON Alain : Président
NIVARLET José : vérification des feuilles dames et messieurs
TURRISI Garçons : vérification des feuilles garçons
COLLARD Michel : vérification des feuilles filles
Département Arbitrage (Alain Delsemme)
DELSEMME Alain : Président
MOSCIATTI Renzo : secrétaire et convocateur dames et jeunes Hainaut
FLAMENT PATRICK : Formateur
PIRE MICHEL : convocateur régional messieurs : convocation dames et jeunes BXl –
Bravant wallon
REGNIER MICHEL : convocation dames et jeunes Liège –Luxembourg et Namur
Département Formation des entraîneurs (Michel Thiry)
HAINAUT FARAONE Salvatore
LIEGE : VERBEEMEN GASTON
NAMUR LEGRAND Gérard
LUXEMBOURG : CLAISSE Thierry
BRABANT : VRIJDAG .
Département et relations avec les Comités provinciaux Handi -corpo (Lucien Lopez)
Lucien Lopez (président)
Joseph TURRISI (Secrétaire)
Les représentants des CP
Département Elites sportives (Jacques Ringlet)
Jacques RINGLET
Gérard Beurlet
Marc Deheneffe
Jean- Marie Fivet
Marc Vlaeminck
: Président
Basket féminin Haut Niveau Hainaut
Collaborateur au cabinet du ministre des Sports Namur
Basket masculin Haut Niveau Luxembourg
Basket masculin Brabant Wallon
Département Détection et sélection (Guy Lorent)
Président : LORENT Guy
Secrétaire : CRAMAZOU Carine
Membres : CONDIJTS Joris
NIVARLET José
Département prévention et suivi médical (Michel Collard)
Michel COLLARD, Président.
Dr Jean SIMON, Docteur en Médecine sportive, F.I.B.A. Supervisory Doctor ,
Commission Médicale du COIB
Jean Yves VANCOPPERNOLLE, kinésithérapeute.
Jean Pol MABILLE, médecin
Francis MARCHANT, docteur en médecine sportive, médecin du centre de formation de
Jambes
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4. Fonctionnement de l’AWBB
4.1. Le statut des bénévoles :
4.1.1. Le statut des membres du conseil d’administration :
•
Le Président commente le document tout en informant les membres du Conseil
d’administration sur leur statut relatif à l’application de la nouvelle loi sur les
bénévoles.
•
Le Président précise que chaque membre du Conseil d’administration devra signer
la note d’information relative à leurs droits et obligations en tant que bénévole.
Les membres du conseil d’administration prennent acte du document et le renverront,
une fois signé, au trésorier général.
4.1.2 Organisation d’une réunion d’information en collaboration avec l’AISF
•
•
•
•
•
•
Le Président souhaite organiser une réunion d’information à l’attention de tous
les clubs de l’AWBB afin que les dirigeants prennent conscience des obligations
qui leur incombent.
Cette organisation pourrait se faire en collaboration avec l’AISF.
Néanmoins, cette collaboration est payante.
Le Conseil d’administration marque son accord à l’unanimité sur la nécessité de
cette réunion et en détermine l’urgence également.
Le Président prendra contact avec la représentante de l’AISF afin de fixer
rapidement une date.
Cette réunion d’information s’organisera en un lieu unique à Namur.
4.2. La nouvelle comptabilité provinciale
4.2.1. Rapport de la réunion CP – CDA du 14 septembre 2006 :
•
Le Président ainsi que Lucien Lopez informent le Conseil d’administration de la
procédure engagée avec les représentants des finances des Comités provinciaux.
•
Les comités provinciaux ont accepté à l’unanimité le nouveau mode de
fonctionnement présenté par le Trésorier général.
•
Ce fonctionnement sera cependant analysé et évalué au bout de quelques mois.
•
Lucien Lopez transmet à chaque membre du Conseil d’administration, le rapport
de la réunion du 14 septembre 2006 qui sera également publié sur le site.
4.3. Statut juridique des membres des organes provinciaux :
Compte tenu du fait qu’à l’heure actuelle, les membres des comités provinciaux n’ont pas
de statut juridique:
•
ils ne sont pas membres de l’assemblée générale de l’AWBB,
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•
•
•
ils ne sont pas mandatés par le conseil d’administration de l’AWBB,
ils ne constituent pas membres d’une association de fait,
ils ne sont pas membres d’une ASBL
alors qu’ils sont élus par les clubs,
L’option la plus sécurisante, à savoir leur attribuer un statut de mandataires du conseil
d’Administration, tout en maintenant l’élection ou la désignation par les clubs, a été
présentée lors de la réunion du 14 septembre 2006.
La proposition, ayant été acceptée par les comités provinciaux, il appartient au conseil
d’administration de rédiger une modification statutaire dans ce sens.
5. Projets 2006 -2007
5.1. Etat d’avancement de l’action pour la promotion de l’arbitrage :
•
Une réunion de travail est fixée au jeudi 5 octobre entre Alain Delsemme, Yvan
Slangen et Raphaël Obsomer à la maison des sports de Liège.
5.2. Etat d’avancement de l’action envers les clubs :
•
•
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•
•
Cartographie de l’AWBB : Le secrétaire général informe le Conseil
d’administration que le recensement des clubs par commune et par province
est en cours de finalisation par le secrétariat général. Il présentera le tout
pour le prochain conseil d’administration.
Rédaction du questionnaire : Le Président informe le Conseil d’administration
qu’il souhaite réaliser le questionnaire sur la base de celui qui avait été
réalisé par la FRBB il y a une dizaine d’années. Il espère entrer en possession
rapidement de ce document via le Président fédéral.
Opération fair –play : M.Thiry informe le Conseil d’administration que 3
comités provinciaux ont répondu à sa demande d’information.
Autocollants : L. Lopez présente le tableau comparatif des prix pour
l’acquisition des autocollants. Il est attendu une dernière offre de prix et il
est mandaté pour placer la commande sur la base de la meilleure offre
(rapport qualité prix).
Date pour la table ronde division 1 nat dames : J. Monsieur informe le conseil
d’administration de la tenue de la prochaine réunion avec les club de division I
nationale dames le lundi 25 septembre 2006 dans les locaux de la fédération.
L’ordre du jour de cette réunion est fixé comme suit :
1. Le basket féminin en chiffres
2. La compétition en dames
2.1. Propositions pour améliorer les compétitions féminines
- calendrier du championnat et des play-offs
- règlement de la Coupe de Belgique
- nombre de joueuses étrangères
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2.2. Propositions relatives au statut financier des clubs
- la fiscalité des joueuses étrangères
- l'instauration d'un système de licences
2.3. Propositions relatives à la promotion du basket féminin
- la Coupe de Belgique 2007
- idées pour la présente saison
- 1ère journée de championnat 2007 - 2008 dans un même endroit.
6. Assemblée générale du 25 novembre 2006
6.1. Rétro planning :
• les documents seront envoyés aux groupements parlementaires et publiés sur le
site le 25 octobre 2006 ;
• l’ordre du jour définitif sera établi lors de la réunion du 09 octobre 2006
•
Seules les modifications motivées par l’urgence seront envisagées
6.2. Préparation du budget 2007
•
Le Président rappelle que le Trésorier général a transmis à chaque membre du
Conseil l’ensemble des centres de coûts pour l’année 2007.
Chacun est chargé d’établir le budget de son département.
•
•
Il est demandé à chacun de rentrer son budget pour le 30 septembre.
L’examen de celui-ci sera fait le samedi 7 octobre.
•
7. Exercice des fonctions judiciaires du conseil d’administration
7.1. Dossier match de Corpo namurois :
•
•
•
•
•
Le Président résume l’audition des deux personnes concernées qui a eu lieu le 14
septembre 2006.
Il rappelle qu’il s’agit d’un dossier concernant des faits qui se sont déroulés à
l’issue d’une rencontre « intercorpo » dans la Province de Namur.
Il faut cependant noter qu’aucune convention ne lie actuellement l’AWBB au
groupement « corpo » namurois et qu’il est dès lors difficile juridiquement
d’appliquer une sanction visée par les normes de sanctions de l’AWBB.
Cependant les faits commis sont suffisamment graves et reconnus par la
personne entendue.
Attendu que le joueur a présenté ses excuses à l’arbitre, qu’il s’est engagé à
réparer le dommage matériel subi,
A l’issue de l’examen du dossier, le Conseil d’administration décide de lui prescrire,
à titre de sanction, des travaux d’intérêt général : il lui sera demandé d’assurer des
fonctions d’officiel de table durant 4 rencontres du centre de formation à Namur.
8. Exercice des fonctions administratives du conseil d’administration
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8.1. Approbation du règlement des play-offs de la province du Luxembourg :
•
J. Monsieur commente le règlement des play-offs transmis par la Province du
Luxembourg et les modifications apportées.
Le texte amendé est repris ci-dessus.
Règlement des play-offs de la province de Luxembourg 2006-2007
Des play-offs sont organisés en première provinciale Dames et Messieurs pour désigner
le champion provincial et le ou les montant(s) en 2ème régionale Dames et en 1ère Régionale
Messieurs de l’AWBB.
Les play-offs opposeront les équipes classées de la première à la quatrième place.
* Le vainqueur de la finale des play-offs monte en régionale.
* Si un deuxième montant est attribué à la province, le vaincu de la finale des
play-offs monte également en régionale.
* Si un troisième montant est attribué à la province, le classement à l’issue de la
phase
classique
du
championnat
sera
pris
en
considération.
LES CLUBS QUALIFIES POUR LES PLAY-OFFS PRENNENT L'ENGAGEMENT DE
NE PAS REFUSER LA MONTEE.
Une équipe classée en ordre utile qui refuse de disputer les play-offs, doit alors, en
avertir le Secrétaire du Comité Provincial par écrit ou par courriel avant la dernière
rencontre de la phase classique du championnat. La place libérée pourra être prise par
une autre équipe qui sera déterminée en fonction du classement final.
L’organisation des play-offs est subordonnée à la participation de quatre équipes.
Si quatre équipes ne marquent pas leur accord de participation, les play-offs ne seront
pas organisés.
Dans ce cas de figure, les positions déterminées par la phase classique seront prises en
considération pour les places à pourvoir en compétition régionale.
MODALITÉS : Les équipes concernées sont celles qui terminent dans l’ordre, de la
première à la quatrième place, lors de la phase classique.
Les vainqueurs des demi-finales disputeront la finale (au meilleur des trois manches) en
tenant compte du fait que l’équipe la mieux classée lors de la phase classique fera le
déplacement lors du match retour et qu’elle jouera à domicile le match aller et la belle
éventuelle. Le vainqueur est celui qui gagne deux manches au meilleur de 3 manches de la
finale, jouées ou non.
Les dates ont été planifiées via l’organigramme de la saison.
1.
2.
3.
L’équipe la mieux classée reçoit lors de la première rencontre
La deuxième rencontre a lieu chez le moins bien classé
La belle éventuelle a lieu chez le mieux classé
Les joueurs qualifiés pour participer aux P.O. doivent être affectés au club avant les
trois dernières journées de la compétition (PC 86)
Le Comité Provincial désignera, par l’intermédiaire du convocateur provincial, un
observateur pour chaque match des play-offs.
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Sa fonction sera de contrôler les documents et veiller administrativement au bon
déroulement de la rencontre.
Commission play-offs : qui sera composée de quatre personnes dont deux membres du
CPD, l’observateur de la rencontre et un membre de la CFA.
(NB : si l’observateur est déjà un membre de la CFA, il sera fait appel à un membre du
CP) aura pour mission de juger dans les 24 heures, toutes plaintes, réserves,
réclamations et exclusions.
La sanction prise par la commission est d’application pour la rencontre suivante.
Réclamations et plaintes : Par dérogation à la partie juridique, toute plainte sera
déposée auprès de l’observateur dans un délai de vingt minutes après la rencontre.
Ce dernier convoque les membres de la commission play-offs, jugés nécessaire, pour
traiter de la plainte le jour suivant. Les frais seront à charge des clubs qui nécessiteront
cette convocation.
Les indemnités en vigueur sont d’application pour les arbitres.
Les personnes désignées par le Comité Provincial perçoivent une indemnité de 15,00 € +
remboursement des frais de déplacement.
Tout forfait lors d’une manche lors des demi-finales et la finale implique le forfait
général pour le tour engagé.
Les frais du PC 74 seront d’application et une amende de 350 euros sera versée à
l’adversaire.
Propagande : Les belles éventuelles en dames et en hommes lors des finales ne pourront
se jouer en même temps !
Infos Pratiques :
•
Les play-offs ne sont pas soumis à la caisse de compensation.
•
Les membres de comités (CP, Parlementaire, CPD et arbitres) en possession d’une
carte délivrée par la fédération ont l’entrée gratuite.
•
Communication des résultats (via SMS au 0497 47 12 47) et envoi des feuilles
procédure habituelle.
•
Table de marque : la table sera tenue par les clubs visités et visiteurs, assisté
par l’observateur du CP
•
Droit d’entrée : Les clubs visités ont le droit à demander un droit d’entrée ne
dépassant pas 5,00 € (entrée gratuite pour les moins de 16 ans).
Tout amendement devra parvenir au secrétariat provincial, par écrit (mail) au plus tard,
l10 jours avant la date de l’Assemblée Provinciale.
Sans réaction pour la date indiquée, ce règlement sera renouvelé aux mêmes conditions.
Tous les cas non prévus seront tranchés souverainement
Le Conseil d’administration marque son accord à l’unanimité sur le règlement tel que
présenté.
8.2. Les autres règlements play-offs provinciaux
•
•
Le Président demande au Secrétaire général de vérifier la réception du
règlement des PO provinciaux de la Province de Bruxelles Brabant Wallon qui
aurait été transmis par le secrétaire du CP .
La Province de Namur n’organisera plus de PO pour cette saison.
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8.3. Commissaires AWBB en division I nationale
•
Le conseil d’administration a eu vent de la démission de Ph. Jacmin et bien que
celle-ci ne lui a pas été communiquée officiellement il y a lieu de le remplacer au
niveau de la division I nationale Messieurs.
•
A. Delsemme commente la possibilité de présenter un ou plusieurs candidats.
•
Le conseil d’administration décide de présenter deux candidats au département
arbitrage de division 1 qui devra se prononcer sur le candidat retenu.
•
Les deux candidats présentés sont les suivants :
MM Jacques Monsieur et Jimmy Kugener.
8.4. Contrôle des licences
•
•
Il existe à l’heure actuelle plusieurs possibilités de licences à présenter pour les
rencontres (licences plastiques, licences cartons, accusés de réception de
l’affiliation...).
Le Conseil d’administration se penche sur le problème et reviendra sur ce point
lors de la prochaine réunion afin d’avoir une présentation uniforme et d’en
informer le corps arbitral.
9. Rapport du Trésorier général
9.1. Situation des clubs face à la prochaine échéance :
•
Le Trésorier général informe le Conseil d’administration qu’il y a à l’heure de la
réunion 3 clubs qui sont en défaut de paiement de l’échéance du mois de
septembre.
10. Dossiers en suspens
10.1. Bilan des journées de Coupe AWBB et Coupe de Belgique
•
Le Secrétaire général transmettra à chacun pour le mardi 19septembre 2006 le
bilan financier de ces journées.
•
Le bilan moral et financier de l’organisation de ces journées sera mis à l’ordre du
jour de la prochaine réunion.
11. Rapport des différents départements
11.1 Département Coupes AWBB
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Dossier Avenir Jupille :
•
•
Le club a introduit une plainte concernant l’application des forfaits en coupe
AWBB.
Le dossier est évoqué par le Conseil d’administration mais également transmis au
Procureur régional.
11.2. Département Championnat
11.3.1. Situation du module compétition dans le projet Infomat :
•
J. Monsieur informe le Conseil d’administration que l’évolution du module dans sa
phase de test est très positive.
11.3.2. Publication des résultats et classements :
•
Après quelques petits bugs tout est rentré dans l’ordre.
11.4. Département Arbitrage
11.4.1. Cartes d’arbitres honoraires :
La question posée par la BRA est de savoir quelle instance peut délivrer des cartes
d’arbitres honoraires pour les ex-nationaux ?
La question sera évoquée avec le e point sera évoqué avec le Secrétaire général de la
FRBB.
11.5. Département Haut niveau
11.5.1. Etat des lieux au centre de formation :
J. Ringlet fait part
- de la composition de son département ;
- des conditions de la rentrée au centre régional de formation : 43 stagiaires
- de l’engagement d’un directeur technique, de 4 éducateurs
- des petites questions d’intendance restant à régler,
- du programme des matches : 4/10,11/10, 18/10,25/10, 8/1,15/11,22/11, 29/11
Il fait ensuite état de considérations sur l’avenir du CRF et sur les opportunités
sportives à entrevoir.
11.6. Département Merchandising
11.6.1. Ouverture de la boutique de l’AWBB :
•
•
•
Lucien Lopez propose l’ouverture d’une boutique d’articles AWBB sur le site
Internet.
Le secrétaire général rappelle que le « Pro shop » pourrait être réactivé.
Une étude de divers produits sera présentée pour le prochain conseil
d’administration.
11
12. Nouvelles de la FRBB
12.1. Dossier Pierre Oostens :
Le Président informe le Conseil d’administration qu’un accord amiable a été trouvé avec la
partie adverse et que le dossier est désormais clôturé.
Pour le Conseil d’administration
Yvan Slangen
Secrétaire général
Jean Pierre Delchef
Président