HORS QUOTA Q U O T A - Le Campus Terre et Vie

Bordereau de collecte
Promesse de versement
Situation au 31/12/2015
Lycée Agricole de MONTAUBAN
1915 route de Bordeaux - 82000 MONTAUBAN
 05 63 21 23 23
CFAA de Tarn-et-Garonne
1915 route de Bordeaux - 82000 MONTAUBAN
 05 63 21 23 87
www.campusterrevie.org
TAXE D’APPRENTISSAGE 2016
Vous souhaitez verser votre taxe d’apprentissage à l’Enseignement Agricole
Public de Tarn-et-Garonne.
Le LEGTA est habilité à recevoir le HORS QUOTA pour la catégorie A.
Le CFAA est habilité à recevoir le QUOTA.
Précisez les montants que vous souhaitez verser à nos établissements.
HORS QUOTA
QUOTA
pour un montant de
pour un montant de
Au LEGTPA de MONTAUBAN-CAPOU
Au CFAA de MONTAUBAN
N° U A I : 0 8 2 0 5 5 9 M
N° U A I : 0 8 2 0 8 0 7 G
à indiquer à votre OCTA
à indiquer à votre OCTA
DÉSIGNATION DE L’ENTREPRISE
Raison sociale de l’entreprise : ____________________________________________________________________
Nom du Responsable : __________________________________________________________________________
Adresse : _____________________________________________________________________________________
Code Postal : ____________________Ville__________________________________________________________
SIRET : _______________________________________________ Code NAF ou APE :________________________
Adresse e-mail : _______________________________________________date______________________________
Nom de votre OCTA : ___________________________________
À NOUS RETOURNER :
LEGTA
CFAA
par mail : [email protected] par mail : [email protected]
par fax : 05 63 66 43 56
par fax : 05 63 03 39 13
Cachet de l’entreprise :