CONSEIL D`AGGLOMERATION du 15 DECEMBRE 2016 – 20 H 45

CONSEIL D’AGGLOMERATION
du 15 DECEMBRE 2016 – 20 H 45
ORDRE DU JOUR
Approbation de la séance précédente
Compte rendu des décisions du Président
Ordre du Jour (rapports joints)
ADMINISTRATION
01 - INSTALLATION D’UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE TITULAIRE
FINANCES
02 - DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N°4 POUR L’ANNEE 2016
03 - ADMISSION EN NON VALEUR
04 – ALLOTIC - MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES TENANT COMPTE DE LA NOUVELLE
TARIFICATION EN VIGUEUR
05 - FIXATION DES TARIFS DU PORT DE PLAISANCE POUR LES RESIDENTS ET BATEAUX DE
PASSAGE
06 - FIXATION DE LA REDEVANCE D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF POUR L’ANNEE 2017
07 - FIXATION DE LA REDEVANCE D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR L’ANNEE 2017
08 - FIXATION DU PRIX DE VENTE D’EAU EN GROS POUR L’ANNEE 2017
09 - FIXATION DU PRIX DES LOYERS DE LA RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES POUR
L’ANNEE 2017
10 - FIXATION DU TAUX DE LA TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES POUR
L’ANNEE 2017
11 - FIXATION DES TARIFS APPLIQUES AU PARC TECHNOLOGIQUE DES RIVES DE L’OISE
12 - VOTE DU TAUX DU VERSEMENT TRANSPORT
13 - ACOMPTE A LA SUBVENTION 2017 AU BUREAU INTERCOMMUNAL DE L’EMPLOI
14- AVENANT A LA CONVENTION FINANCIERE DE MUTUALISATION ARC/VILLE DE
COMPIEGNE
15 - REGULARISATION DE TVA SUR DES ACTES DE VENTE AU BUDGET PRINCIPAL
16 - COTISATION COMPLEMENTAIRE ASSOCIATION DU PAYS COMPIEGNOIS – PROGRAMME
LEADER
17 - TRAVAUX DE VALORISATION DU BERCEAU DE L’IMPERATRICE – PREMIERE TRANCHE
18 - FIXATION SURTAXE EAU 2017
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI
19 - POLE DE DEVELOPPEMENT DES HAUTS DE MARGNY – IMPLANTATION DE LA
SOCIETE ENEDIS
20 - VENETTE – BOIS DE PLAISANCE – IMPLANTATION DE LA SOCIETE ACVO
21 - RAPPORT ANNUEL DE L’ACTIVITE DE LA SPL LE TIGRE
22 - LACROIX SAINT-OUEN – RESERVES FONCIERES – ACQUISITIONS DES TERRAINS ET
EXERCICE DU DROIT DE PRIORITE
23 - MISE EN PLACE DE LA PLATEFORME PROCH’EMPLOI : RECRUTEMENT D’UN
RESPONSABLE H/F ET D’UN ASSISTANT H/F
ENVIRONNEMENT ET RISQUES MAJEURS
24 - COMMUNES DE L’ARC : FOURNITURE ET LIVRAISON DE SACS DE COLLECTE – LANCEMENT
D’UNE CONSULTATION
25 - COMMUNES DE L’ARC : COMPLÉMENT D’APPROVISIONNEMENT DE SACS DE COLLECTE
POUR LA DISTRIBUTION DE MARS 2017 - LANCEMENT D’UNE CONSULTATION
26 - COMMUNES DE L’ARC : ACQUISITION ET MAINTENANCE DE CONTENEURS A VERRE LANCEMENT D’UNE CONSULTATION
27 - COMMUNES DE L’ARC : CHOIX DU MODE DE GESTION DU SERVICE EAU POTABLE
AMENAGEMENT
28 - APPROBATION DU VOLET N°1 DU CONTRAT TERRITORIAL DE DÉVELOPPEMENT DU
CANAL SEINE NORD EUROPE
29 - COMPIEGNE – SITE DE L’ECOLE D’ETAT-MAJOR – CESSION PLACES DE PARKING
COUR D’EYLAU A LA SOCIETE EIFFAGE IMMOBILIER
30 - COMPIEGNE – EXTENSION DE L’ESCOM – ETABLISSEMENT D’UN BAIL
EMPHYTEOTIQUE
URBANISME
31 – PROCEDURE DE MODIFICATION SIMPLIFIEE DES DOCUMENTS D’URBANISME –
MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC
TOURISME
32 - CONVENTION AVEC LE COMPIEGNE YACHT CLUB
33 - CONVENTION DE SUBVENTION ENTRE L’ARC ET LE GOLF DE COMPIEGNE PORTANT SUR
UN PROJET DE REAMENAGEMENT DU PARCOURS ET DE DEVELOPPEMENT DES PUBLICS
ADMINISTRATION
34 - AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE JAUX - MODIFICATION DU REGLEMENT
INTERIEUR
35 - MODIFICATION DU REGIME D’AUTORISATION DE TRAVAIL LE DIMANCHE DANS LES
COMMERCES DE DETAIL : CHOIX DES DATES AUTORISEES POUR L’ANNEE 2017
36 - PROTECTION FONCTIONNELLE POUR UN AGENT D’ACCUEIL
37 - INTENTION DE CREATION D’UN POLE METROPOLITAIN
38
MODIFICATION DE L’ORGANISATION DES SERVICES MUTUALISES VILLE DE
COMPIEGNE/ARC – MUTUALISATION DU 7ème POLE CITOYENNETE ET ADMINISTRATION
GENERALE
39 - CONVENTION CADRE PORTANT SUR L’UTILISATION DE L’ABATTEMENT DE LA TAXE
FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES (TFPB)
40 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
QUESTIONS DIVERSES