Securis Homme Clé

Généré le: 23/11/2016 13:37:25
Securis Homme Clé
Compensez la perte d'exploitation liée à la disparition d'un homme clé de
l'entreprise.
EN BREF
Securis Homme Clé est un contrat de prévoyance qui vous permet de contracter une assurance
sur la tête d’un ou plusieurs collaborateurs essentiels au bon fonctionnement de votre
entreprise. Ainsi vous pourrez, compenser la perte d’exploitation qui serait liée à leur décès
ou à leur Invalidité Absolue et Définitive...
Points Forts
Garantissez la poursuite de votre activité en cas de décès ou d’Invalidité Absolue et
Définitive d'un homme-clé
Le capital versé permet à l’entreprise de :
• compenser la baisse du chiffre d’affaires et/ou du bénéfice.
• couvrir les dépenses de réorganisation (recrutement, formation d’un remplaçant).
• pallier la perte de savoir-faire grâce à la sous-traitance ou l’achat de brevets.
• maintenir l’image de l’entreprise et la confiance des fournisseurs, clients, collaborateurs et
autres partenaires.
Choisissez les risques que vous souhaitez couvrir grâce aux deux versions proposées :
• « Accident et Maladie » : garantie en cas de décès ou d’invalidité absolue et définitive,
suite à une maladie ou un accident.
• « Accident »: garantie en cas de décès ou d’invalidité absolue et définitive suite à un
accident.
Une couverture complète : la couverture du contrat s’étend aux risques de la vie
professionnelle et de la vie privée.
De plus, la couverture en cas d’accident est immédiate, quelle que soit la version choisie, sous
réserve de paiement de la première cotisation *.
Une option facultative « majoration accident » si choix de la version « accident/maladie »
Ceci est un document à caractère publicitaire.
Garanties sous réserve des dispositions contractuelles.
Fructi-Homme Clé est un contrat assuré par :
BPCE Prévoyance
Société anonyme au capital de 13 042 257,50 euros
Entreprise régie par le code des assurances - 352 259 717 RCS Paris
BPCE Vie
Société anonyme au capital social de 122 157 424 euros
Entreprise régie par le code des assurances - 349 004 341 RCS Paris
Siège social : 30 avenue Pierre Mendès-France – 75013 Paris
Banque Populaire Méditerranée
Intermédiaire d’assurance inscrit à l'ORIAS sous le n°07 005 622.
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Profitez d'avantages fiscaux
Les cotisations afférentes au contrat peuvent être déductibles du bénéfice imposable l’année
de leur versement, selon les règles fiscales en vigueur ;
Corrélativement, le profit correspondant, soumis à l’impôt sur les sociétés ou à l’impôt sur le
revenu dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux, peut faire l’objet d’un
étalement sur 5 ans sur option et sous conditions : il sera alors réparti par parts égales sur
l’année de sa réalisation et sur les 4 années suivantes.
*Capital plafonné à 150 000 euros (hors option majoration accident) avant acceptation du
dossier par l’assureur et pendant 90 jours maximum, sous réserve de l’encaissement de la
cotisation.
EN DETAIL
Adhérent
Les entreprises, personnes morales ayant un objet commercial. Ces entreprises doivent donc
relever de l'impôt sur les sociétés ou, si elles sont en transparence fiscale, leurs associés
doivent être soumis à l'impôt sur le revenu dans la catégorie des bénéfices industriels et
commerciaux ou des bénéfices agricoles.
Bénéficiaire
L'entreprise adhérente ou, dans le cas où le contrat garantit un prêt souscrit pour les besoins
de l'exploitation, la Banque pour les sommes qui lui restent dues au titre de sa créance et
l'entreprise adhérente pour le solde éventuel.
Assuré
L’assuré n’est pas nécessairement le dirigeant de l’entreprise.
C’est une personne, qui par la nature de ses responsabilités, son expertise et son savoir-faire,
joue un rôle déterminant dans l’entreprise, collaborateur salarié, cadre ou non cadre et dont
la disparition engendrerait une perte d’exploitation pour l’entreprise adhérente.
Age minimum de l’assuré
18 ans
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Garanties sous réserve des dispositions contractuelles.
Fructi-Homme Clé est un contrat assuré par :
BPCE Prévoyance
Société anonyme au capital de 13 042 257,50 euros
Entreprise régie par le code des assurances - 352 259 717 RCS Paris
BPCE Vie
Société anonyme au capital social de 122 157 424 euros
Entreprise régie par le code des assurances - 349 004 341 RCS Paris
Siège social : 30 avenue Pierre Mendès-France – 75013 Paris
Banque Populaire Méditerranée
Intermédiaire d’assurance inscrit à l'ORIAS sous le n°07 005 622.
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Age maximum de l’assuré
A l'adhésion : 64 ans
Au terme : 70 ans (65 ans pour l’Invalidité Absolue et Définitive - IAD)
Durée
Un an renouvelable annuellement par tacite reconduction chaque 1er janvier.
Deux versions
• Version “Accident/Maladie”
Garantie en cas de décès ou d’I.A.D. (Invalidité Absolue et Définitive) de l’assuré par suite
de maladie ou d’accident. L’option “majoration accident” assure le versement d’un capital
supplémentaire (au maximum égal au montant du capital de base) en cas de décès ou d’IAD
de l’assuré consécutif à un accident.
• Version “Accident”
Garantie en cas de décès ou d’I.A.D. de l’assuré par suite d’accident uniquement.
Cotisations
Elles sont calculées en fonction de la version et de l’option choisies, de l’âge de l’homme-clé
assuré, du montant des capitaux garantis, de la nature du risque couvert et de la qualité de
fumeur ou non-fumeur de l'homme-clé dès lors que les capitaux souscrits en version
Accident/Maladie sont supérieurs ou égaux à 150 000 euros.
Montant du capital à garantir
De 50 000 à 3 000 000 d'euros (capital de base + option « majoration accident » en version
Accident/Maladie).
Comment définir le montant du capital à assurer ?
Les capitaux versés lors de la réalisation du risque sont, en tant que profit exceptionnel,
soumis à l’impôt sur les sociétés ou à l’impôt sur le revenu dans la catégorie des
bénéfices industriels et commerciaux. Il faut en tenir compte pour choisir le montant du
capital garanti.
Exemple :
Pour percevoir un capital net de 500 000 euros, il faut assurer un capital de 750 000 euros.
Hypothèse de calcul : taux d’IS à 33,33 % hors contributions.
750 000 euros x (1 – 33,33 %) = 500 025 euros.
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Garanties sous réserve des dispositions contractuelles.
Fructi-Homme Clé est un contrat assuré par :
BPCE Prévoyance
Société anonyme au capital de 13 042 257,50 euros
Entreprise régie par le code des assurances - 352 259 717 RCS Paris
BPCE Vie
Société anonyme au capital social de 122 157 424 euros
Entreprise régie par le code des assurances - 349 004 341 RCS Paris
Siège social : 30 avenue Pierre Mendès-France – 75013 Paris
Banque Populaire Méditerranée
Intermédiaire d’assurance inscrit à l'ORIAS sous le n°07 005 622.
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