docavis de vente aux encheres publiques des cyclomoteurs pour la
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Plainte Transcription
avis de vente aux encheres publiques des cyclomoteurs pour la
Circonscription d'Oujda Bureau d'Ahfir AVIS DE VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES DES CYCLOMOTEURS POUR LA CIRCULATION L'Ordonnateur des Douanes à Ahfir porte à la connaissance du public qu'il procédera à la vente aux enchères publiques des cyclomoteurs dont la cylindrée est inférieure ou égale à 50 CC pour la circulation , le Mercredi 14/10/2015 au siège de la brigade d'Ahfir à partir de 10h30 mn .Les enchérisseurs peuvent prendre connaissances des modalités et conditions particulières de la vente auprès des bureaux des douanes ou, au moyen de l’Internet à partir du site de l’Administration :http://www.douane.gov.ma/web/guest/ventes-aux-encheres-publiques Les offres sont faites verbalement sur les lieux de la vente. La vente sera consentie à l'enchérisseur le plus offrant retenu par l'Administration. Aucune réclamation ne sera admise pour quelque cause que ce soit. Les paiements seront effectués immédiatement après adjudications, au comptant (en espèce ou par chèques certifiés) à défaut de quoi, les véhicules seront remis en vente selon la procédure de folle enchère, conformément aux dispositions légales en vigueur. Les cyclomoteurs adjugés et non retirés demeurent aux risques des adjudicataires, leur détérioration, altération ou déperdition ne peuvent donner lieu à dommages et intérêts quelle qu'en soit la cause. Les enchérisseurs doivent être munis d'une pièce d'identité officielle , faute de quoi l'offre sera rejetée. Les enlèvements sont effectués à la charge des acquéreurs. L'acquéreur doit accepter les contrôles ultérieurs effectués par les services douaniers. Toute cession à des tiers par l'acquéreur, doit obligatoirement être couverte par la délivrance d'une facture, établie en bonne et dût forme, tirée d'un facturier dont les souches doivent être conservées pour être présentées à toute réquisition du service des douanes. L'ordonnateur liquidateur Y . LHAMEL Liste des cyclomoteurs dont la cylindrée est inférieure ou à 50CC Cyclomoteurs en Stock d'une Cylindrée inférieure ou égale à 50cc Aff N° Année 673 « 89 63 266 291 301 356 688 750 769 Min154 2014 « « « « « « « « « 1 Min12 70 195 2015 « « « 225 255 264 292 Min 55 322 345 366 375 399 403 « « « « « « « « « « « 21196 20928 20580 1083 681 49 2010 « 2011 2013 2014 2014 Marque Année 2012 Moto Pgeot « FOX » noir Année 2014 -01 Moto Scooter couleur noir -01 Moto de marque "Magic" -01 Moto usagé "VOGUE" noir -01 Moto Pgeot "FOX" couleur Noir -01 moto "FOX" -01 Moto Pgeot 103 couleur noir,,,,,,,,, Motocycle MTC NINJA Scooter « KEEWAY » 01 Moto Pgeot 103 Scooter Pagio SH Noir Année 2015 Moto « DERBI » noir Pegot « NINJA » Pegot «SPX » Scooter usagé 02 Motos Pgeot « VOGUE » Pgeot « FOX » Pgeot 103 Scooter Pegot «FOX » Noir Motocycle MVL Pegot «FOX » Noir Pegot «VOGUE » Noir Mobylette rouge Pegot «VOGUE » Scooter « OVITO » Les Bicyclettes à vendre Bicyclette « « « « « NB: LISTE NON DEFINITIVE Cadre N° Observations VGAT1AAAA0000016 Circuler SC10AB20001329 TMTENJPB08010007 VGAC1A00A00063505 O360006181 VGAT057NA00000620 O230087422 O8116464 TSYTABMP17B021031 9675371 LB1P57QMJ66401921 Circuler « « « « « « circuler « « E368782 VGAT055OF00002116 VGATO55OF00010068 VGAS1CADA-00353689 VGAC1A00A000371193590006802 VGAT057NB00000945 3040002199 TEC4T0180362 VGA43400000003052 VGAC1A00C00023383 VGAT057AB00000560 VGAC1AEMA00223354 92605838 VGAC1A00B00025621 VTL5AD00000507067 Circuler « « « « « « « « « « « « « «
