REGLEMENT INTERIEUR de l`Ecole Sainte

2011-2012
REGLEMENT INTERIEUR de l’Ecole Sainte - Geneviève
Vous avez choisi d’inscrire votre enfant l’Ecole Catholique Sainte-Geneviève et donc vous acceptez
d’adhérer aux règles qui régissent son fonctionnement. Afin de nous permettre de mener à bien notre
mission, vous vous engagez à respecter le présent Règlement Intérieur.
I – ADMISSION - INSCRIPTION
1.1 L’admission en école maternelle se fait à partir de trois ans selon les places disponibles et après adhésion des
parents au Projet Educatif.
 les critères : - priorité aux enfants du personnel de l’enseignement catholique
- priorité aux enfants ayant des frères et sœurs scolarisés à l’école : sauf pour les
mauvais payeurs, les parents qui ne s’impliquent pas dans la vie de l’école
ou qui n’y entretiennent pas de bonnes relations…
1.2 L’admission en école élémentaire se fait selon les mêmes critères qu’en école maternelle.
1.3 Pour l’inscription, la présentation des documents présents est obligatoire :
 Livret de famille
 Certificat de vaccination à jour
 Certificat de radiation de l’école précédente (si l’enfant est déjà scolarisé)
 Livret scolaire de l’école précédente (si l’enfant est déjà scolarisé)
1.4 Lors de l’inscription, la famille s’engage à payer, selon un échéancier établi, les participations suivantes :
 De façon annuelle :
 Assurance scolaire
 APEEL
 Participation aux frais pédagogiques de la classe
 ADEC / UROGEC
 De façon mensuelle :
 Participation aux frais de fonctionnement
1.5 La réinscription :
 Elle a lieu gracieusement chaque année ; elle peut être remise en cause en cas de non respect des engagements
pris lors de l’inscription de l’enfant. Le paiement de tous les frais de scolarisation et annexes devront être payés
à échéance du 30 juin de l’année en cours.
- Le solde de tout compte de l’année scolaire étant le 30 juin de l’année en cours.
Tenue vestimentaire :
 - Les parents attacheront une attention particulière à la tenue vestimentaire de leur enfant.
A proscrire : - Short, jupe, robe : trop courts
- Chemisier laissant le ventre dénudé
- Cheveux gominés peints, avec des dessins. - Cheveux longs pour les garçons
- Le port de savates
- Piercing (oreilles ou autres)
1.6 Les certificats de radiation sont délivrés à la demande écrite et signée des parents.
II – FREQUENTATION ET OBLIGATION SCOLAIRE
2.1 L’inscription à l’école maternelle implique, pour la famille, l’engagement d’une fréquentation régulière.
2.2 La fréquentation de l’école élémentaire est obligatoire conformément aux textes législatifs et règlementaires en
vigueur.
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2.3 Absences :
- les absences sont consignées pour chaque demi-journée dans le registre d’appel tenu par l’enseignant.
- Les familles sont tenues d’informer le Chef d’Etablissement de l’absence de leur enfant et d’en justifier par écrit le
motif.
Pour toute absence de 4 demi-journées ou plus sans motif légitime, un avertissement est remis au responsable de l’enfant.
Les noms des parents qui continueront à ne pas justifier les absences de l’enfant ou fournissant des motifs inexacts seront
transmis au service de l’inspection Académique conformément aux textes en vigueur.
Des autorisations d’absences peuvent être accordées par la Direction à la demande écrite des familles pour répondre à des
obligations de caractère personnel.
- Les dates de vacances scolaires sont arrêtées par Monsieur le Recteur de l’Académie. Tout départ avant ces dates et tout
retour après doivent faire l’objet d’un courrier adressé à Monsieur l’Inspecteur de l’Académie S/C du Chef
d’Etablissement.
2.4 Les élèves de l’école (maternelle et élémentaire) doivent arriver à l’heure afin de ne pas perturber la classe.
Les retards répétés et non justifiés seront consignés dans un registre et pourront entraîner des sanctions allant
jusqu’à l’exclusion temporaire de l’enfant.
2.5 La sortie des enfants pendant les heures de classe (soins, orthophoniste…) fait l’objet d’une demande spécifique
des parents. Un formulaire est disponible au secrétariat. L’enfant doit être accompagné d’un adulte.
2.6 Les horaires de l’école sont les suivants :
 L’accueil des enfants se fait sous la responsabilité du directeur et de l’enseignant :
 Le matin entre 7 h 50 et 8 h 00
 L’après-midi à 13 h 15
 La fin des cours a lieu :
 Le matin à 11 h 45 en semaine et 11 h 00 le samedi
 L’après-midi à 15 h 45
2.7 Les horaires de déjeuner à la cantine sont les suivants :
 Enfants de maternelle : à partir de 11h 00
 Enfants du primaire : à partir de 11 h 45
 Les enfants de maternelle non rationnaires sont remis aux parents à 11h 00.
2.8 Dès 8 h 00 et 13 h 15, les enseignants sont responsables des enfants qui leur sont confiés.
Les parents sont donc invités à ne pas programmer les rencontres avec les enseignants à ce moment là.
2.9 Les parents remplissent la fiche de renseignements demandée en début d’année. Ils signalent également tout
changement intervenant en cours d’année.
III – SURVEILLANCE ET ACCUEIL DES ELEVES
3.1 Une surveillance est assurée, le matin, à partir de 7 h 30 et le soir jusqu’à 16 h 15.
3.2 L’exclusion temporaire d’un enfant, pour une période d’une semaine, peut être prononcée par le directeur,
en cas de négligence répétée ou de mauvaise volonté évidente des parents pour reprendre leur enfant à la
sortie de chaque classe, aux heures fixées par le règlement.
3.3 Les non rationnaires quittent l’enceinte de l’école à 11 h 45 et ne pourront y accéder qu’à 13 h 00.
(les portails sont fermés de 12 h 00 à 13 h 00).
3.4 Lors de la sortie, (fin de matinée et d’après-midi), les enfants de l’école élémentaire peuvent regagner seuls,
leur domicile.
3.5 Lors de la sortie (fin de matinée et d’après-midi) de l’école maternelle, les enfants sont remis aux parents ou
à un autre adulte nommément désigné par eux au directeur ou à l’enseignant.
En aucun cas, un enfant de maternelle ne sera remis à un enfant.
3.6 Les intervenants extérieurs pour certaines activités pédagogiques (parents d’élèves, animateurs, …) sont placés
sous l’autorité de l’enseignant et doivent avoir reçu l’agrément de la direction. Les intervenants en EPS doivent
obtenir l’agrément des autorités académiques.
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IV – HYGIENE - SECURITE
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Tout sandwich et repas venant de l’extérieur sont strictement interdits dans l’enceinte de l’école.
Les locaux, la cour :

Les enfants auront à cœur de veiller à la propreté des locaux scolaires

Les papiers doivent être jetés dans les poubelles
 Matériels :

Tout matériel à l’école doit être respecté et les livres couverts.

Les parents veilleront régulièrement à l’état des affaires de leur enfant.
4.1 Pour la sécurité des élèves et le bon déroulement des cours, le directeur veillera à ce qu’il n’y ait pas de circulation
de personnes étrangères aux services dans l’enceinte scolaire.
Par ailleurs, il est interdit aux parents de se rendre dans une classe pendant les heures scolaires.
En cas d’urgence, se présenter au bureau du directeur pour autorisation.
4.2 Une fois entrés, les enfants ne doivent plus sortir.
4.3 L’accès aux toilettes en dehors des récréations ne peut se faire qu’à titre exceptionnel. Les jeux sont interdits dans
les toilettes et les escaliers.
4.4 Les enfants ne doivent pas être en possession d’objets dangereux, de jouets, de GSM et d’autres objets de
valeur, de cartes et gadgets. En cas de récidive, ces objets seront confisqués définitivement. L’école n’est pas
responsable des objets de valeur. Les parapluies sont interdits pendant les récréations et le temps d’interclasse.
4.5 Les enfants ne doivent pas être en possession d’argent (sauf pour participation à une activité, à la demande
de l’enseignant)
4.6 Pendant les récréations, les enfants ne jouent pas à la balle et ne mangent pas de chewing-gum.
4.7 En cas d’accident, et face à l’impossibilité de joindre la famille, l’enfant sera conduit à l’hôpital le plus proche par
les pompiers après avis médical. A cet effet, à chaque rentrée, une délégation de pouvoir sera remplie par les familles.
4.8 Les maladies graves et contagieuses sont à signaler à l’enseignant et à la direction.
4.9 Après une absence pour maladie contagieuse, aucun enfant ne sera admis à l’école sans un certificat attestant sa
complète guérison.
4.10 La prise de médicaments n’est possible que sur présentation d’une ordonnance médicale ET pour
les traitements de longue durée.
LES ENFANTS NE DOIVENT PAS ETRE EN POSSESSION DE MEDICAMENTS
qui ne lui seront administrés que par l’enseignant ou le directeur.
4.11 En cas de période cyclonique, les parents sont dans l’obligation de venir chercher leur enfant
dés l’annonce communiquée par la presse. Par conséquent, les élèves ne peuvent quitter l’établissement sans être
accompagnés.
V – CONCERTATION AVEC LES FAMILLES
5.1 Pour les petites sections de maternelle, une réunion de parents se tient à la fin de l’année scolaire qui précède l’entrée
effective à l’école.
5.2 Pour toutes les classes de la maternelle, une matinée portes ouvertes est proposée aux parents pendant l’année
scolaire.
5.3 Pour toutes les classes du primaire, une réunion de parents est organisée par l’enseignant hors temps scolaire
dés le début de l’année.
5.4 Les informations contenues dans le livret scolaire sont diffusées aux familles par l’intermédiaire des élèves à la fin,
de chaque trimestre.
Ces documents doivent être retournés impérativement, après signature des parents.
Le livret scolaire sera remis définitivement aux familles à la fin de chaque cycle (fin maternelle, CE1, CM2).
5.5 Les parents qui désirent plus d’informations sur la conduite et le travail de leur enfant seront reçus par l’enseignant
en dehors des heures de classe et sur rendez-vous.
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VI - DISCIPLINE
6.1 Un isolement momentané et sous surveillance peut être prononcé pour un élève difficile dont le comportement
est jugé dangereux pour lui-même et pour les autres.
6.2 En école élémentaire, en cas de fautes graves (violence verbale et physique, non respect d’autrui et du présent
règlement), les punitions données sont les suivantes :
 L’isolement sous surveillance
 La réprimande
 La privation partielle de récréation  jeux individuels ou de société, dessins,…
6.3 En cas de fautes graves répétées, à l’école élémentaire, le cas de l’enfant peut être évoqué en conseil d’école.
6.4 En maternelle, l’exclusion temporaire peut être prononcée en cas de fréquentation irrégulière.
6.5 La tenue du personnel de l’école, des élèves et des parents se trouvant dans l’enceinte de l’école doit être correcte
(tenue vestimentaire, langage, faits et gestes,…)
6.6 Aucun parent ne peut s’autoriser à intervenir verbalement ou physiquement sur un enfant dans l’enceinte de
l’école.
Tout manquement à cette obligation entraînera pour le parent l’interdiction d’accès à l’enceinte de
l’école et des poursuites conformément aux lois en vigueur.
Ce règlement est établit pour que l’enfant qui nous est confié puisse s’épanouir et développer ses capacités
intellectuelles, physiques, spirituelles et humaines dans de bonnes conditions.
Toutes les personnes (parents, enseignants, personnels administratifs, d’entretien, de surveillance, de
service et intervenants) ayant fait le choix de l’École Sainte-Geneviève sont tenus de le respecter.
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