Fiche de Synthèse de SAVIGNY-LES

Commune de SAVIGNY-LES-BEAUNE (21590)
Jeudi 24 Novembre 2016
Fiche de Synthèse de la commune de SAVIGNY-LES-BEAUNE (21590)
1. Eau et milieux aquatiques
1.1 Données générales :
Agence de bassin (limites administratives de bassin)
RHONE-MEDITERRANEE-CORSE
Bassins versants (Réseau National des données sur l'Eau)
Code
BVRN3330604
Nom
Saone du Doubs a Lyon
Zones sensibles (directive ERU)
Code Europe
FRDN206023
Nom
Date arrêté
Bassin versant de la Saone en amont de Massieux en rive gauche et Quincieux en
rive droite
Zone vulnérable (Directive Nitrates)
BOURGOGNE
Année de l'arrêté
2012
23/11/1994
1.2 Planification :
Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE)
Non
Contrat de milieux
Code
Nom
Gesteau
R156
Contrat de rivière Dheune
Localisation
bassin de la dheune
1.3 Qualité :
Eaux superficielles
Masse d'eau superficielle
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Phase
Renouvellement
Structures
EPTB Saône Doubs
Commune de SAVIGNY-LES-BEAUNE (21590)
Code europe
FRDR10066
Jeudi 24 Novembre 2016
Objectif bon
Nom
état global
rivière rhoin-bouzaise
2015
Identification des stations qualité des eaux superficielles
Non
Qualité des masses d'eaux superficielles
Code Europe
FRDR10066
Nom
Agence
Etat
bassin*
écologique
rivière rhoin-bouzaise
RM
Etat chimique
TBE (confiance
BE (confiance
état : moyen)
état : moyen)
Etat global
BE
*Agences de bassin : RM=RHONE-MEDITERRANEE-CORSE
Risques de non atteinte du bon état des eaux superficielles
Non
Classement des cours d'eau liste 1
Code
Nom cours d'eau
U3030600
Le Rhoin
Classement des cours d'eau liste 2
Code
Nom cours d'eau
U3030600
Le Rhoin
Eaux souterraines
Masse d'eau souterraine
Code europe
FR6119
FR6329
Objectif bon
Nom
état global
Calcaires jurassiques du seuil et des Côtes et arrières-côtes de Bourgogne dans BV
2015
Saône en RD
Alluvions plaine des Tilles, nappe de Dijon sud + nappes profondes
2027
Vulnérabilité intrinsèque des
vunérabilité très forte (1a): formations carbonatées (craie, calcaires),
nappes à la pollution
vunérabilité très forte (1b): formations alluviales sans recouvrement argileux
Identification des stations qualité des eaux souterraines
Non
Qualité des masses d'eaux souterraines
Code Europe
FR6119
FR6329
Nom
Calcaires jurassiques du seuil et des Côtes et arrières-côtes de Bourgogne dans BV
Saône en RD
Alluvions plaine des Tilles, nappe de Dijon sud + nappes profondes
Risques de non atteinte du bon état des eaux souterraines
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Etat chimique
Etat médiocre
Etat médiocre
Commune de SAVIGNY-LES-BEAUNE (21590)
Code Europe
FR6119
FR6329
Jeudi 24 Novembre 2016
Nom
Risque
Calcaires jurassiques du seuil et des Côtes et
arrières-côtes de Bourgogne dans BV Saône en RD
Alluvions plaine des Tilles, nappe de Dijon sud +
nappes profondes
1.4 Gestion quantitative :
ZRE (Zones de Répartition des Eaux)
Stations du réseau hydrographique
Non
Non
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Origine du risque
Objectif bon
état global
Moyen
pesticide
2015
Moyen
nitrate, pesticide
2027