Les LEZ, un outil au service de la santé publique

Territoires, incubateurs de santé ?
Les Cahiers de l’IAU îdF
n° 170-171 - septembre 2014
Des réponses par l’aménagement urbain
Les LEZ, un outil au service
de la santé publique
Flickr-CC BY by Eurist e.V.
Dany Nguyen-Luong
IAU île-de-France
Construire des territoires en santé
elon des études de la Commission européenne, effectuées en 2005, la pollution
de l’air est responsable de 310 000 décès
prématurés en Europe chaque année (40 000
en France), soit trois fois plus que le nombre
de morts par accident de la route. La pollution
affecte, plus particulièrement, les très jeunes
enfants et les personnes âgées, ainsi que ceux
ayant des problèmes cardiaques ou pulmonaires. En Europe, le coût de ses dommages
sur la santé humaine est estimé à, environ,
600 milliards d’euros par an.
S
Les LEZ, un outil de lutte contre
les polluants dont les particules fines
Il peut y avoir, dans l’esprit du public, un amalgame entre polluants et gaz à effet de serre. Les
polluants sont principalement les particules
fines (PM10 et PM2,5, particules de diamètre inférieur à 10 et 2,5 microns), le monoxyde d’azote
(NO), le dioxyde d’azote (NO2) et le benzène
(C6H6), qui sont nocifs pour la santé humaine
et posent donc un problème de santé publique.
Les gaz à effet de serre produits par les activités
humaines sont essentiellement le dioxyde de
carbone (CO2). L’augmentation de sa concentration dans l’atmosphère terrestre est un facteur à l’origine du réchauffement climatique.
La création d’une LEZ vise à diminuer les émissions de polluants et non le CO2, même si, au
final, la réduction concerne tous les gaz.
Pour faire face à ce risque de santé publique,
la Communauté européenne a instauré des
normes d’émission fixant les valeurs maximales
144
Une Low Emission Zone (LEZ)
est une aire dans laquelle
sont instaurées des restrictions
ou des interdictions d’entrer
pour les véhicules les plus polluants.
Son objectif est de réduire
la pollution de l’air en milieu urbain
en réduisant les émissions
de particules fines (en particulier
les PM10) et d’oxyde d’azote (NOx).
Quel est son impact en milieu urbain ?
autorisées de rejet de polluants par les moteurs
des véhicules automobiles. Les premières
normes EURO sont entrées en vigueur en 1993,
les dernières en octobre 2013. Ainsi, avec la
norme EURO VI, le volume des oxydes d’azote
et des particules émis par les poids lourds et
les bus devrait être réduit respectivement de
80 % et 66 % par rapport à l’EURO V. C’est dans
ce contexte que les LEZ sont mises en place
progressivement en Europe en utilisant la
norme EURO d’émission de polluants pour
réguler l’entrée dans une LEZ. Plus la norme
d’un véhicule est ancienne, plus la taxe d’entrée dans la LEZ est élevée. Une LEZ est opérationnelle 24 heures sur 24, tous les jours de l’année. Ainsi, depuis une quinzaine d’années, 12
pays européens ont mis en place des LEZ dans
près de 210 villes. Le périmètre d’une LEZ peut
aller d’une petite partie d’un centre-ville, par
exemple Bologne en Italie (3 km2), à un centre-ville entier comme Berlin (88 km2), jusqu’à
la totalité d’une agglomération comme pour le
Grand Londres (1 600 km2). Il est surprenant
que la France ne l’ait pas encore expérimentée.
Une des dispositions de la loi Grenelle II (article 182), en 2010, a pourtant permis leur création sous le nom de ZAPA, Zone d’action prioritaire pour l’air. À cause d’épisodes de
pollution récurrents et de non-respect des
normes de pollution particulaire, la France
tombe sous la menace de l’Europe d’avoir à
payer des amendes de plusieurs dizaines de
millions d’euros.
Les LEZ, une efficacité démontrée
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0
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Source : www
www.lowemissionzones.eu
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wemissionzones.eu
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Villes européennes appliquant des mesures LEZ.
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Le périmètre de la LEZ du Grand Londres.
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Source : Senatsverwaltung
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A1
L’une des mesures – la n° 29 – n’enterre pas
complètement la ZAPA. Elle s’apparente à un
allègement sans en remettre en cause la philosophie. Comme les ZAPA, les zones concernées interdiront l’accès aux véhicules les plus
polluants sur la base des normes EURO et le
zonage sera délimité localement par les collectivités concernées. À ce sujet, il serait intéressant de commencer par expérimenter une
ZAPA non pas sur tout le territoire de Paris –
comme cela était envisagé dans les études –
mais sur une aire restreinte comme à Bologne
(par exemple, les quatre arrondissements centraux). La principale différence vient de la
durée de l’interdiction de circulation : annuelle
pour les ZAPA, seulement pendant les pics de
pollution pour le nouveau dispositif.
SStockholm
to
Mer
A 10
En 2012, le ministère de l’Écologie a tenté de
lancer des expérimentations ZAPA mais
aucune ville ne s’est portée candidate. La raison invoquée était l’injustice sociale induite
par la ZAPA. Pour remplacer ce projet de
réduction de la pollution de l’air, le ministère
a élaboré 38 mesures classées en cinq
domaines d’actions : favoriser le développement de toutes les formes de transport et de
mobilité propres par des mesures incitatives,
réguler le flux de véhicules dans les zones
particulièrement affectées par la pollution
atmosphérique, réduire les émissions des installations de combustion industrielles et individuelles, promouvoir fiscalement les véhicules
et les solutions de mobilité plus vertueux en
terme de qualité de l’air, et mieux sensibiliser
les Français aux enjeux de la qualité de l’air.
Suède
A9
Selon la Commission européenne, les LEZ sont
l’une des mesures les plus efficaces que les
agglomérations peuvent prendre pour réduire
la pollution de l’air. Les conclusions montrent
globalement un bilan positif, avec des résultats
contrastés selon le polluant considéré. À Berlin,
la LEZ a permis de réduire de 24 % les émissions de particules diesel et de 8 % les PM10. À
Cologne, la LEZ a permis de réduire le taux de
NO2 de 40 % mais pas celui des PM10. À Stockholm, la LEZ a permis de réduire significativement les émissions de PM10 et de NOx, tandis
que le taux de PM0,2 (les particules les plus
nocives) a diminué de 0,5 à 9 % selon l’endroit.
À Londres, il n’y a pas eu d’évaluation a posteriori mais une étude d’évaluation a priori prévoyait un gain de 5 200 années de vie humaine
et l’évitement de plus de 300 000 cas de maladies respiratoires. De plus, il a été constaté que
les LEZ accélèrent l’évolution du parc automobile vers des véhicules plus « écologiques ».
Norvège
Oslo
Bergen
en
© IIA
IAU
AU îdF
îddF
Le périmètre de la LEZ de Berlin.
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