Calcul du quotient familiale - Saint-Fargeau

Tarifs applicables au 01 janvier 2015 et jusqu'au mois d'Août 2015, selon la délibération du Conseil
Municipal n°DB20141215_7 en date du 19 décembre 2014.
Calcul du quotient familial :
Le quotient familial est égal au revenu fiscal de référence divisé par le nombre de parts.
Ces données sont indiquées sur l’avis d’imposition sur le revenu 2013/2014.
Quotients familiaux
A
B
C
D
E
Extérieur
Tranches
0 € - 4 559 €
4 560 € - 7 366 €
7 367 € - 10 307 €
10 308 € - 15 445 €
15 446 € et plus
Extérieurs
Centre de Loisirs :
Quotients familiaux
A
B
C
D
E
Extérieur
Tarifs journée
5,85 €
6,80 €
8,60 €
10,80 €
15,05 €
43,60 €
Tarifs matin
4,05 €
4,70 €
6,05 €
7,60 €
10,60 €
30,85 €
Tarifs après-midi
3,50 €
4,05 €
4,90 €
5,80 €
8,05 €
22,00 €
Accueils périscolaires et Accompagnement à la Scolarité :
Quotients
familiaux
Journée
Matin
A
38,75 €
17,50 €
B
43,90 €
21,10 €
C
49,45 €
24,70 €
D
54,05 €
28,30 €
E
60,90 €
31,30 €
Extérieur
118,55 €
63,25 €
* de 2 à 5 présences : journée complète
Imprévue :
1 présence matin, soir ou journée
Tarifs du forfait mensuel
Soir
Occasionnel
Occasionnel
(Goûter, accompagnement
journée*
matin ou soir**
à la scolarité compris)
24,00 €
11,50 €
7,85 €
29,00 €
13,05 €
8,85 €
33,70 €
14,85 €
9,75 €
38,40 €
16,25 €
10,80 €
43,10 €
18,45 €
12,15 €
85,00 €
35,60 €
23,50 €
** de 2 à 5 présences : matin et/ou soir
Tarifs
3,90 €
Restauration scolaire :
Quotients familiaux
A
B
C
D
E
Extérieur
Tarifs du repas
1,53 €
3,05 €
3,40 €
3,55 €
3,80 €
7,40 €