HORS QUOTA Q U O T A - Le Campus Terre et Vie
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HORS QUOTA Q U O T A - Le Campus Terre et Vie
Bordereau de collecte Lycée Agricole de MOISSAC Promesse de versement Situation au 31/12/2015 Avenue du Sarlac - BP 23 82201 MOISSAC CEDEX 05 63 04 63 04 CFAA de Tarn-et-Garonne 1915 route de Bordeaux - 82000 MONTAUBAN 05 63 21 23 87 www.campusterrevie.org TAXE D’APPRENTISSAGE 2016 Vous souhaitez verser votre taxe d’apprentissage à l’Enseignement Agricole Public de Tarn-et-Garonne. Le LPA est habilité à recevoir le HORS QUOTA pour la catégorie A. Le CFAA est habilité à recevoir le QUOTA. Précisez les montants que vous souhaitez verser à nos établissements. HORS QUOTA QUOTA pour un montant de pour un montant de Au LPA de MOISSAC Au CFAA de MONTAUBAN N° U A I : 0 8 2 0 5 3 1 G N° U A I : 0 8 2 0 8 0 7 G à indiquer à votre OCTA à indiquer à votre OCTA DÉSIGNATION DE L’ENTREPRISE Raison sociale de l’entreprise : ____________________________________________________________________ Nom du Responsable : __________________________________________________________________________ Adresse : _____________________________________________________________________________________ Code Postal : ____________________Ville__________________________________________________________ SIRET : _______________________________________________ Code NAF ou APE :________________________ Adresse e-mail : _______________________________________________date______________________________ Nom de votre OCTA : ___________________________________ LPAH CFAA par mail : [email protected] par fax : 05 63 04 63 00 par mail : [email protected] par fax : 05 63 03 39 13 Cachet de l’entreprise :