Achat tondeuse citadelle - Communauté de Communes du

Envoyé en préfecture le 23/11/2016
Reçu en préfecture le 23/11/2016
Affiché le
ID : 080-248000416-20161122-2016061-DE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 22 NOVEMBRE 2016
Délibération 2016-061
ACHAT DE MATERIEL DE TONTE POUR LA CITADELLE
Le 22 novembre 2016 à 18h30, se sont réunis, sous la présidence de Monsieur
Christian VLAEMINCK, Président de la Communauté de Communes, après avoir été
légalement convoqués le 14 novembre 2016, les 44 conseillers communautaires.
Authieule : HERBIN Michel, Barly : PETIT Luc Beauquesne : CHARPENTIER
Francis, COLIGNON Marie-Claire, DURIEUX François, PROUILLE Bernard
Beauval : CONTET Corine, CARNOY Colette, RABOUILLE Jacques, SARA
Micheline, THUILLIER Bernard, VALOUR Cyrille Bouquemaison : CARON Daniel,
CODEVELLE Serge Brévillers : CABUZEL Elie Doullens :, BATTEUX Christian,
Etaient
DUMOULIN Jean-Louis, GROSSEMY Danièle, HIVER Christelle, LEGRANGER
Présents
Nicole, , NAUWYNCK Laurent, NGASSAM William, PHILIPPIN Marie-Christine,
38 conseillers
PIOT Pascal, THUILLIER Bernard, VLAEMINCK Christian Gézaincourt :
CHEVALIER Alain Grouches-Luchuel :, DEBUIRE Cédric, PETIT Francis
Hem-Hardinval : ROUSSEL Éric Humbercourt : PENET-CARON Catherine
Longuevillette : CREPIN François Lucheux : DUHAUTOY Michel Neuvillette :
ANSELIN Jean-Marie Occoches : DINOUARD Edwige Outrebois : MARECHAL
Emmanuel Remaisnil : REGNAULT Alain Terramesnil : LECLERCQ Jacques.
Etaient
Doullens : CARON Guillaume, LAVERDURE Chantal donne pouvoir à
absents/excusés VLAEMINCK Christian, METTE Claudette donne pouvoir à PHILIPPIN Marie6 conseillers dont Christine, SELLEZ Christiane, VAN DYCKE Anne donne pouvoir à CARON Daniel
Lucheux : BLEZEL Frédéric
3 pouvoirs
Secrétaire de
Michel DUHAUTOY
Séance
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l’article 28 du code des marchés publics,
Considérant la subvention accordée par le Conseil Départemental de la Somme, d’un montant
de 121 000 € pour l’entretien de la Citadelle de Doullens et dans le cadre des chantiers
d’insertion gérés par la Communauté de communes du Doullennais qui y participent,
Délibération 2016-061
Envoyé en préfecture le 23/11/2016
Reçu en préfecture le 23/11/2016
Affiché le
ID : 080-248000416-20161122-2016061-DE
Considérant que le matériel utilisé actuellement par le chantier d’insertion « Espaces verts »
sur le site a été acheté il y a une dizaine d’années et que son entretien devient de plus en plus
coûteux,
Considérant que nous sommes actuellement sur une période creuse, permettant le
renouvellement du matériel et sa mise en service avant la reprise de la tonte sur l’ensemble
des 33 hectares de la citadelle de Doullens,
Considérant que la dépense a été prévue au budget principal 2016 :
- Dépense d’investissement ligne 2158-60,
Considérant la consultation simple (moins de 25 000 € HT) réalisée auprès des fournisseurs,
Le Conseil Communautaire,
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- D’autoriser Monsieur le Président à signer le bon de commande pour une tondeuse frontale
Kubota F3090 d’un montant de 16 500 € HT, soit 19 800 € TTC auprès de la
SARL MERCIER à Candas.
- D’autoriser Monsieur le Président ou son représentant à signer tout document relatif à
l’exécution de cette décision.
Fait à Terramesnil,
Le 22 novembre 2016
Pour extrait conforme,
Le Président,
Nombre de conseillers : 44
Présents : 38
Pouvoirs : 3
Votes pour : 41
Vote contre : 0
Abstention : 0
Ch. VLAEMINCK.
Délibération 2016-061