Session du Conseil régional de Bretagne 6,7 et 8

Session du Conseil régional de Bretagne
6,7 et 8 février 2014
Groupe Europe Écologie Les Verts Bretagne
Liste de vote
Délibération
élu-e
Question au Pdt : L'économie sociale et
solidaire, une économie comme les autres.
Yannik Bigouin
vote
Budget
Intro générale et recettes
Guy Hascoët
Mission I Pour aménagement équilibré, garant
de la solidarité territoriale
Gaelle Rougier
Programme 101 Agir pour la cohésion des
territoires bretons
Gaëlle Rougier
Pour
Pour
Amendement
DCB : abstention,
intervention René demande conférence
avec l'ensemble des
collectivités et EPF
pour débat en lien
avec le PCET sur
conséquence du
réchauffement
climatique.
Programme 102 Observer les dynamiques
territoriales
Gaëlle Rougier
Pour
Programme 103 Soutenir l'aménagement
numérique de la Bretagne
Gaëlle Rougier
Pour
Programme 104 Participer à la promotion de la
santé publique
Sylviane Rault
Pour
Programme 105 Faciliter l'accès à un logement
de qualité pour tous
Pour
Mission II Pour une economie dynamique au
service de filières fortes et créatrice d'un emploi
de qualité
Programme 212 Stimuler l'innovation
Janick Moriceau
Abstention
Programme 214 structuration des secteurs clés
de l'éco bretonne
Janick Moriceau
Abstention
Programme 220 fav création, devt et
transmission des entreprises
Janick Moriceau
Pour
Programme 224 devt des emplois durables
Janick Moriceau
Abstention
Programme 225 devt ESS, emploi asso et inno
sociale
René Louail
Pour
Amendement
Programme 226 Soutien des filières
René Louail
Abstention
Programme 231 performance environnementale René Louail
des exploitations agr
Abstention
Programme 232 performance des filières de
prod. Agr et agroalimentaires
René Louail
Abstention
Programme 241 devt du secteur des pêches
maritimes et de l'aquaculture
Janick Moriceau
Pour
Programme 242 devt maritime et littoral
Janick Moriceau
Pour
Mission III Pour une formation tout au long de
la vie
Janick Moriceau
Programme 311Faciliter les projets individuels
de formation
Pour
Programme 312 Proposer une offre de
formation qualifiante
Pour
Programme 313 Améliorer les conditions de vie
des stagiaires
Pour
Programme 314 Faire évoluer les usages du
numérique
Pour
Programme 331 Droit à l'orientation tout au
long de la vie Egalité Homme-Femme
Pour
Programme 332 Renforcer la connaissance et
concertation
Pour
Mission IV Pour une éducation de qualité
ouverte sur la recherche et sur le monde
Programme 411 Projets éducatifs et initiatives
jeunes
Pour
Programme 412 Dévt Mobilité intern. et info
des jeunes
Pour
Programme 421 adapter le patrimoine bâti à
l'acceuil des lycéens
Yannik Bigouin
Pour
Programme 422 Part. Aux invest. Privés ds les
établissements privés.
Pour
Programme 423 Strie immo de gestion du
patrimoine bâti des lycées
Pour
Programme 431 Améliorer les équipements
péda ds les lycées publics
Pour
Programme 432 Part à l'amélioration des
équipements péda ds le privé
Pour
Programme 433 Dev usage des techno d'info et
de comm pr l'enseignement
Pour
Programme 441 Assurer le fonctionnement des
lycées publics
Pour
Programme 442 Part au fctionnement des
établissements privés
Pour
Programme 443 Part à l'achat de livres et
matériels scol
Sylviane Rault
Pour
Programme 451 Adapter l'offre et qualité de
formation aux attentes des jeunes et aux besoins
des entreprises
Pour
Programme 461 Renforcer la rech et
l'enseignement sup
Pour
Programme 462 assurer les formations
sanitaires et sociales
Pour
Mission V Pour des transports efficaces au serv Gaelle Rougier
des personnes et de l'économie
Programme 511 Dev du transport ferrovaire
Gaëlle Rougier
Pour
Amendement
Programme 512 Moderniser le réseau
ferroviaire. Dev le fret
Gaëlle Rougier
Pour
Programme 513 Adapter le transport routier
Gaëlle Rougier
Pour
Programme 521 Moderniser le réseau routier
structurant
Gaëlle Rougier
Abstention
Programme 531 Moderniser les ports
Gaëlle Rougier
Pour
Programme 532 Moderniser les aéroports
Gaëlle Rougier
Contre
Programme 533 Moderniser les voies
navigables
Gaëlle Rougier
Pour
Mission VI Pour une exemplarité
environnementale
Anne-Marie Boudou
Programme 611 Qu° de l'eau en Bretagne
Anne-Marie Boudou
Abstention
Amendement
Programme 612 Devt d'une politique durable de Anne-Marie Boudou
l'énergie Enjeux climatiques
Abstention
Programme 613 Fav les aménagements
durables
Anne-Marie Boudou
Abstention
Amendement
Programme 621 Préserver la biodiv
Anne-Marie Boudou
Pour
Mission VII Pour une pol cult et sport pour ts
Programme 711 Soutien au spec vivant et arts
plastiques
Yannik Bigouin
Pour
Programme 714 Devt de l'image, acté
audiovisuelle
Yannik Bigouin
Pour
Programme 751 Devt du sport en région
Sylviane Rault
Pour
Yannik Bigouin
Pour
Programme 812 Faire de la Bzh une destination Yannik Bigouin
touristique d'exception
Pour
Mission VIII Tourisme et valorisation des
patrimoines
Programme 811 Révéler et valoriser le
patrimoine
Mission IX Pour le dvt des actions europ et
intern
Programme 901 Présence et participation de la
Bzh en Europe et intern
René Louail
Question puis
explication de vote
Programme 902 Devt des solidarités intern
Sylviane Rault
Pour
Mission X-XI-XII Relations avec les citoyens,
Fds de gestion des crédits européens, Autres
dépenses
Programme 1002 Info aux citoyens et
promouvoir image de Bzh
Pour
Programme 1003 Fds d'interv. régional
Pour
Programme 8000 Subv globale
Pour
Programme 9000 Patrimoine et logistique
Pour
Programme 9002 Devt du syst d'info
Pour
Programme 9010 Equipement des grpes d'elus
Pour
Programme 9011 Devt des cond W
Pour
Programme 9012 Rémunérations
Pour
Programme 9020 ress et expertises
Pour
Programme 9021 Serv de la dette
Pour
Programme 9023 Mvt financiers divers
Pour
Lycée Ploermel
René Louail
Pour
Programme opérationnel Fonds européens
René Louail
Pour
Avenant TER n°15 relatif aux modalités de
prolongation de la convention relative à
Gaëlle Rougier
Pour
l'organisation et au financement du service
public de transport régional de voyageurs 20072013
Syndicat mixte pour le développement de Brest Gaelle Rougier
Iroise– SMBI – adoption des nouveaux statuts
Pour
Développement du port de Brest Programme
technique de travaux Enveloppe financière
projet
Pour
Gaelle Rougier
Rémunération du personnel et indemnités des
membres des assemblées_Taux de promotion
suite à l’avis du CTP du 20 SEPTEMBRE 2013
Pour
Emplois d'avenir
Pour
Délégations à la CP
Délégations au Président
Rémunération du personnel et indemnités des
membres des assemblées_Taux de promotion
suite à l’avis du CTP du 20 SEPTEMBRE 2013
Pour
Approbation du procès-verbal de la session de
d'octobre 2013 - Approbation du procès-verbal
de la session de décembre 2013
Pour
Désignations
Voeux
Photovoltaïque
Anne-Marie Boudou
Pour
Réunification
Yannik Bigouin
Pour