contrat location 13.09.2015

Claude TRIBOULEY
Cenans, le
11, rue des Cigognes
70230 - CENANS (France)
Tél. : 03.84.68.31.81 - Portable : 06.78.83.72.78
E-mail : [email protected]
Site Tignes : http://perso.orange.fr/claude.tribouley/
PROPOSITION DE LOCATION
OU
CONTRAT DE LOCATION
Document mis à jour
le 13/09/2015
Appartement TOUT CONFORT de 2 pièces (7 couchages) situé au 3ème et dernier étage
(sans ascenseur) dans la résidence « les PISTES » le LAVACHET - 73320 TIGNES-le-LAC
Altitude = 2100 mètres (appartement « Label confort Tignes » classé 2 oreillers)
Madame, Monsieur,
Souhaitant louer occasionnellement mon appartement (voir site ci-dessus), sans recourir à des
intermédiaires de location, j’ai établi ce document de 4 pages.
Ce document, définissant l’ensemble des modalités et commodités de location, s’adresse uniquement
aux personnes sérieuses et de confiance.
Démarche de location (2 phases) :
1.
Ce document est une « proposition de location » destiné à la recherche de locataires.
2.
Ce document devient un « contrat de location » quand il est :
• complété et signé par le propriétaire (avec engagements du futur locataire en page 2 sur 4),
• signé par le futur locataire et accompagné des arrhes de réservation.
Attribution de l’appartement (2 conditions) :
L’appartement (7 personnes maxi) sera attribué au futur locataire qui :
1.
Accepte et prend l’engagement de respecter les règles de location mentionnées dans ce
document.
2.
Me fait parvenir en premier, ce document signé et accompagné des arrhes de réservation
(25% du prix total de la location).
Important (2 observations) :
1.
Après encaissement des arrhes, une « confirmation de réservation », sera remise au futur
locataire.
2.
Les arrhes qui pourraient être reçues après l’attribution de l’appartement seront immédiatement
restituées aux locataires retardataires.
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Période de location
La location commence le :
à 12 heures.
• La remise des clés au locataire ne sera faite qu’après l’encaissement du prix total de la location
(un jeu de clés comprend 1 clé de sécurité protégée par carte et 1 clé standard).
• Le mode de remise des clés sera indiqué dans la « confirmation de réservation ».
• A l’arrivée : Pas d’état des lieux à effectuer
Etat des lieux à effectuer
• Le locataire devra à son arrivée, pendant la période de location et au plus tard lors de son
départ, signaler au propriétaire toutes anomalies constatées, dégradations faites, ……………..
La location se termine le :
• Au départ : Pas d’état des lieux à effectuer
à 11 heures.
Etat des lieux à effectuer
• Au départ, avec ou sans état des lieux à effectuer, l’appartement doit être rendu en BON ETAT
de FONCTIONNEMENT et de PROPRETE. Ceci est une obligation.
• Le mode de restitution des clés sera indiqué dans la « confirmation de réservation ».
Dans l’éventualité de CLES NON RESTITUTEES (pertes, …………..), le propriétaire sera dans
l’obligation de faire changer les 2 serrures de sécurité (appartement et casier à skis) et le
verrou (appartement) ainsi que de faire réaliser 28 nouveaux jeux de clés.
Si cette situation devait se présenter, il sera réclamé au locataire négligeant, le paiement
intégral de la facture de réparation et des 28 nouveaux jeux de clés.
(Au préalable, situation à évoquer par le locataire avec son assureur)
Prix (charges et taxe de séjour comprises)
Le prix total de la location pour les dates indiquées est de : ………….. €
(tarif : ……………. €)
• Le montant des arrhes de réservation (25%) est de : ………………€
• Le solde de location est de : ………………...… € à régler impérativement au plus tard le :
................................................................................................................................................
Il n’y a pas de dépôt de garantie (Caution) à verser.
(Ceci ne peut être pratiqué qu’avec des personnes SERIEUSES et de CONFIANCE)
Engagements
Le locataire, pour la période de location demandée :
- déclare …… personnes ……………………………… (Suivi de la taxe de séjour pour la mairie),
- demande ………….. jeu (x) de clés,
- communique son numéro de téléphone pour être joint à Tignes …………………………………
Informations complémentaires
Appartement bien situé avec de superbes points de vue, un centre commercial à 300 mètres et
un arrêt de bus avec navettes gratuites à 50 mètres pour les déplacements en station.
La porte d’entrée de la résidence « Les Pistes » est équipée d'un digicode. Le code d'accès, qui
change chaque année en novembre, sera communiqué dans la « confirmation de réservation ».
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Les ANIMAUX ne sont pas admis dans l’appartement.
La circulation avec des chaussures de ski dans l’appartement et dans la résidence, en dehors du
hall d’entrée est interdite
prévoir des pantoufles, ……………
Après 22 heures, il est demandé d’éviter de faire du bruit, pour le respect des autres vacanciers.
Prévoir pour les 7 couchages (2 lits de 70 cm, 3 lits de 80 cm et 2 lits de 90 cm) des draps, des
taies d’oreillers et de traversins, …
à ne pas oublier.
(Literie fournie : 15 couvertures, 7 oreillers et 5 traversins)
Pendant la saison hivernale de ski :
- le parking devant la résidence est interdit : à 200 m parking couvert payant du Lavachet (voir
plan ci-dessous) et possibilité de parkings découverts gratuits à Tignes 1800 Les Boisses,
- à côté de la résidence, possibilité de SKIER GRATUITEMENT sur les pistes du « LAVACHET »
et du « ROSSET » (Très intéressant pour skieur débutant et pour la surveillance des enfants),
- EXCEPTIONNEL : possibilité de quitter la résidence et d’y revenir « skis aux pieds ».
Au bord du lac, un superbe espace aquatique et de bien-être « le Lagon ».
A proximité du lac, un grandiose centre sportif et de congrès « Tignespace ».
Restant à votre disposition, veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes sincères salutations.
Contrat fait en deux exemplaires
Le Propriétaire
Date et signature précédées de la mention
manuscrite « lu et approuvé »
Le Locataire
Date et signature précédées de la mention
manuscrite « lu et approuvé »
PLAN D’ACCES à la RESIDENCE les PISTES – Chemin des Roches Rouges - TIGNES
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LISTE DES PRINCIPAUX EQUIPEMENTS DISPONIBLES
∗ Vaisselle courante et appareils électriques (cafetière, bouilloire, four à raclette, crêpière, gaufrier,
grille-pain, mixeur et batteur)
∗ 1 Auto cuiseur (Cocotte minute) et 1 cocotte en fonte
∗ 1 Table de cuisson électrique (4 plaques)
∗ 1 Hotte aspirante électrique (Ne pas oublier de l’utiliser)
∗ 1 Micro onde SAMSUNG et notice utilisation
∗ 1 Réfrigérateur DE DIETRICH et notice utilisation (Congélateur 4* de 16 l et réfrigérateur de 111 l)
∗ 1 Lave vaisselle DE DIETRICH 8 couverts et notice utilisation
∗ 1 Lave-linge LADEN 5 kg et notice utilisation
∗ 1 fer électrique
∗ 1 Aspirateur PHILIPS avec accessoires et notice utilisation
∗ 2 Téléviseurs (THOMSON et SAMSUNG écran plat) avec télécommandes et notices utilisation
∗ 1 Radiocassette SONY avec lecteur CD et notice utilisation
∗ 3 Convecteurs électriques pour les périodes non chauffées (de mai à octobre)
∗ 1 Marchepied (deux marches) et 2 chaises « relax » pliantes en toile
∗ 1 Pelle à « neige » (à votre disposition sur le balcon)
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