CLUB NATATION FOSSES/MARLY-LA

CLUB NATATION FOSSES/MARLY-LAVILLE
C.N.F.M
Association Loi 1901, déclarée le 9 Octobre 1978 à Pontoise sous le numéro 1542
Agrément de la Direction Départementale Jeunesse et Sports numéro 9581524 du 30 avril 1981
Numéro d'enregistrement 09505ET0056 le 18 octobre 2005
Insertion au Journal Officiel du 16 Octobre 1978 et le 24 septembre 2005 (annonce n° 1725)
Code SIRET 450 171 277 00012 - Code APE 9312 Z autres activités sportives Références
Caisse d'Allocations Familiales numéro ORG 34304
Affiliation à la Fédération Française de natation numéro 130959420
Affiliation à la Fédération Sportive et Gymnique du Travail du Val d’Oise numéro 29501052
--------- RÈGLEMENT
INTÉRIEUR
--------Le Club Natation Fosses/Marly-la-Ville est une des nombreuses associations sportives
de la ville de Fosses (95470)
---------SOMMAIRE
CHAPITRE1
Article 1
Article 2
Objet
Modification du Règlement Intérieur
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page 2
Article
Article
Article
Article
3
4
5
6
Adhésion au Club Natation Fosses/Marly-la-Ville
Dossier d’inscription
Paiement de la cotisation
Remboursement cotisation
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page
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2
Article
Article
Article
Article
7
8
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10
Les groupes
Affectation dans les groupes
Horaires
Faisabilité des entraînements
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2
3
3
3
Article
Article
Article
Article
11
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14
Participation aux compétitions
Déplacements aux compétitions
Déroulement des compétitions
Rôle des accompagnateurs aux compétitions
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4
Article 15
Article 16
Article 17
Convention d’utilisation de la piscine
Affaires personnelles
Discipline
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Article 18
Article 19
Convention de prêt de salle
Internet
page 4
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CHAPITRE2
CHAPITRE3
CHAPITRE4
CHAPITRE5
CHAPITRE6
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CHAPITRE1
Article 1 : Objet
Le règlement Intérieur sert à préciser les modalités de fonctionnement interne du Club Natation
Fosses/Marly-la-Ville, et à compléter ses statuts. Le règlement Intérieur a vocation à connaître des
modifications afin d’apporter les ajustements nécessaires aux désirs et besoins de ses membres.
Le règlement Intérieur est applicable à tous ses membres (adhérents).
Article 2 : Modification du Règlement Intérieur
Le Règlement Intérieur ne peut être modifié qu’à la majorité des deux tiers des voix des membres
du Comité Directeur.
CHAPITRE2
Article 3 : Adhésion au Club Natation Fosses/Marly-la-Ville
Pour être adhérent du Club Natation Fosses/Marly-la-Ville, il faut avoir rendu son dossier
d’inscription complet au premier entrainement, aucun enfant ou adultes ne sera
accepté sans.
Article 4 : Dossier d’inscription
Le Dossier d’inscription est composé :
1) de la fiche d’inscription totalement remplie et signée et du Droit à l’Image dûment signé
2) du certificat médical qui doit indiquer qu'il n'y a "pas de contre-indication à la pratique de la
natation" ou expression équivalente ; pour les nageurs faisant de la compétition, le certificat doit
indiquer en plus qu'il n'y a "pas de contre-indication à participer aux compétitions de natation" ou
expression équivalente.
3) du paiement de la cotisation et de la licence de l’adhérent participant aux compétitions.
4) de la demande d’autorisation de sortie dûment rempli.
5) Aucun dossier ne sera pris en compte s’il manque un des éléments demandés ci-dessus (y compris
le montant de la cotisation)
Article 5 : Paiement de la cotisation
Le paiement est réalisé sous forme :
1) d’un ou plusieurs chèques (3 maximums) datés du jour de leur émission (anti et post daté interdit
suivant Code Monétaire et Financier Article L.131-2 alinéas 5).
2) d’espèces contre remise d’un récépissé ; t o u t e f o i s
ce mode de paiement reste exceptionnel.
Article 6 : Remboursement cotisation
• Il faut déduire de tous remboursement les frais de dossiers qui sont de : 10€
• Et le montant de la licence qui est acquise pour la saison.
• Maladie, hospitalisation, etc ; le remboursement (même partiel) de la cotisation ne pourra se faire
que sur présentation d’un certificat médical supérieure à 3 0 jours, donné dès l’entraînement suivant
l’arrêt.
• Départ volontaire en cours de saison sans motif sérieux : aucun remboursement.
• Exclusion temporaire ou définitive : aucun remboursement.
CHAPITRE 3
Article 7 : Les groupes
Les groupes sont constitués pour répondre au mieux aux attentes des nageurs. Pour cela, le Club
Nautique a créé huit groupes :
1)
2)
2)
3)
4)
5)
6)
7)
Le groupe d’apprentissage 1 (Sauv’nage) avec possibilité de continuer en loisir ou en compétition.
Le goupe d’apprentissage 2 (Pass’saport de l’eau) avec possibilité de continuer en loisir ou en
compétition.
Le groupe des loisirs 1 pour les enfants ayant de 10 à 13 ans.
Le groupe des loisirs 2 de pour les enfants de 14 à 18 ans.
Le groupe des Avenirs (compétitions) avec 3 nages acquises ainsi que le Pass’sport de l’eau.
Le groupe des Espoirs (compétition) avec critère de temps.
Le groupe des Elites avec critère de temps.
Les adultes sachant nager 25 mètres sans aides extérieurs.
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Article 8 : Affectation dans les groupes
Pour être admis dans les groupes, les nageurs doivent répondre à différentes exigences :
1) leur âge.
2) leur niveau de nage.
3) leur volonté à participer aux compétitions.
4) pour le groupe Compétitions, les performances devront être en accord avec les grilles de
temps imposées par le club.
Des tests sont effectués lors de la première semaine d’inscription pendant les heures de
permanence des Cadres Techniques, ces test consistent à traverser la piscine dans sa longueur
(25 mètres) sans aide et sans pause.
Pour le bon déroulement des entraînements, il est impératif que le niveau de chaque groupe soit le
plus homogène possible.
Suivant leur progression, certains nageurs peuvent changer de groupe en cours de saison.
Un nageur n’ayant pas le niveau minimum requis, ne pourra pas être inscrit.
Article 9 : Horaires
Les horaires des séances d’entraînement sont affichés à l’entrée de la piscine ; ils sont
consultables sur le site Internet du club :
Les nageurs doivent :
- Respecter scrupuleusement les horaires d’entraînement.
- Arriver 5 minutes avant le début de l’entraînement.
- Être en tenue à l’heure sur le bord du bassin (maillot de bain, slip de bain pour les garçons, bonnet
et lunettes obligatoires, le short n’est pas autorisé). Un délai de 15mn maximum lui est accordé pour
sortir de l’établissement après l’entrainement.
- En cas de retard de l’enfant, un parent ou un représentant doit justifier de son retard auprès de
l’entraineur.
- Aucun départ anticipé ne sera accepté sauf avec accord écrit entre l’autorité parentale et l’entraineur.
Article 10 : Faisabilité des entraînements
Avant de déposer leur(s) enfant(s) à la piscine, l’autorité parentale pour les mineur(e)s doit
s’assurer de la faisabilité des entraînements. Des impossibilités sont à envisager en cas de
problèmes techniques ou d’encadrement (maladie).
Aucun remboursement ne pourra être demandé en cas d’infaisabilité des entrainements pour incident,
problème technique, jours fériés…
Pour la sortie de l’enfant soit l’autorité parentale a rempli favorablement l’autorisation de rentrer seul,
soit elle s’engage à venir le chercher 5 minutes avant la fin de son entraînement dans le hall de la
piscine .Le club se décharge de toutes responsabilités en cas de non-respect de cet article.
CHAPITRE 4
Article 11 : Participation aux compétitions
Tout nageur participant aux compétitions FFN doit être à jour dans la cotisation de licence.
A l’approche des compétitions, la sélection des nageurs se fera en fonction de leurs performances et
de l’assiduité à l’entraînement ET AUX COMPÉTITIONS.
Une convocation sera remise par courrier, sms ou par mail aux nageurs avec la date, le lieu et l’heure
du rendez-vous.
Dans le cas où le nageur ne peut se rendre à la compétition pour laquelle il a été convoqué, veuillez
informer l’entraîneur au plus tard 10 jours avant.
Pour les désistements de dernières minutes, un justificatif sera demandé (certificat médical), dans le
cas contraire il lui sera demandé le remboursement des frais d’engagement à la compétition.
Pour les compétitions qui nécessitent un hébergement, une participation de la famille aux frais
d’hébergement et de repas peut être demandée.
Article 12 : Déplacements aux compétitions
L’autorité parentale pour les mineur(e)s, qui accepte que leur enfant participe aux compétitions,
doit assurer son transport et le soutenir lorsqu’il nage. Si celle-ci se trouve dans l’incapacité de
l’accompagné elle devra avoir rempli favorablement l’autorisation de transport et devra organiser
celui-ci (aller -retour) auprès des autres Adultes.
Article 13 : Déroulement des compétitions
Il est demandé aux nageurs de respecter les horaires de rendez-vous.
Le nageur doit obligatoirement porter l’équipement aux couleurs du club (tee-shirt, bonnet du
club) pendant la compétition pour représenter son club.
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Article 14 : Rôle des accompagnateurs aux compétitions
Au cours des compétitions, il est interdit de s’adresser directement aux officiels ; seule la
personne désignée par le Club pour cette compétition (généralement un Cadre Technique) est habilitée
à porter réclamation, les adultes doivent être un exemple pour les mineurs.
CHAPITRE 5
Article 15 : Convention d’utilisation de la piscine
Une convention est établie entre la Communauté d’Agglomération de Roissy Porte de France et le
Club de Natation Fosses/Marly-la-Ville pour l’utilisation de la piscine de Fosses.
Article 16 : Affaires personnelles
Dès le plus jeune âge, les nageurs doivent être responsables de leurs affaires personnelles :
Au
1)
2)
3)
4)
départ du domicile et à la sortie des entraînements, ils appliquent la « règle des 4 »
dans mon sac, j’ai ma serviette de bain
dans mon sac, j’ai mon maillot de bain
dans mon sac, j’ai mon bonnet de bain
dans mon sac, j’ai mes lunettes de piscine
Rangement :
Pendant les entraînements, le Club d e Natation Fosses/Marly-la-Ville n’est pas
responsable des vols, pertes et dégradations des affaires personnelles (bijoux, argent,
lunettes, livres, vêtements, ect). Il convient de ne rien laisser dans les vestiaires,
toutes les affaires personnelles chaussures comprises doivent être regroupées dans un
sac personnel (un grand sac de sport est conseillé) ; ce dernier sera déposé par le
nageur sur les sièges à proximité du bassin.
Article 17 : Discipline
Les Cadres techniques et les autres membres du Bureau se réservent le droit d’exclure
temporairement ou définitivement tout nageur qui ne respecterait pas les règles :
- d’hygiène (article 9 alinéas 3).
- sécurité
- de respect des adu ltes, de s enf a nt s ou du pr é s e nt r è gl e m e nt .
- toute attitude incorrecte qui perturberait le bon déroulement des entraînements et/ou la tranquillité
des vestiaires.
Les sanctions sont dans l’ordre et en fonction de la gravité :
1)
2)
3)
Avertissement verbal par le Cadre Technique, membres du bureau et personnel de la piscine
Avertissement à l’autorité parentale pour les mineur(e)s.
Exclusion temporaire ou définitive.
CHAPITRE 6
Article 18 : Convention de prêt de salles
Une convention est établie entre la ville de Fosses et le Club Natation Fosses/Marly-la-Ville pour le
prêt occasionnel de salles pour les réunions du Comité Directeur et/ou pour les réunions du
Bureau du Club Natation Fosses/Marly-la-Ville.
Article 19 : Internet
Les Statuts, le Règlement Intérieur, le Document d’Inscription et tous les renseignements utiles,
sont disponibles sur le site Internet du Club Natation Fosses/Marly-la-Ville :
[email protected]
http://club-natation-fosses-marly.webnode.fr
Règlement rédigé le 30 juin 2014 par le Comité Directeur, il annule et remplace celui du 28 juin 2013.
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