CONTRAT DE PRISE EN PENSION D`UN EQUIDE

CONTRAT DE PRISE EN PENSION D’UN EQUIDE
Entre les soussignés :
M……………………………………………………….
Demeurant ……………………………………….......…
Téléphone : …………………………………………….
Portable : ………………………………………………..
Email : …………………………………………………..
Désigné par les présentes comme « le propriétaire »,
Et la SCEA BENTLEY, Domaine de Drémont, 58 800 Anthien, SIRET 508 784 790 00018,
représentée par Ghislaine BENTLEY, co-gérante.
Mise en pension
Le propriétaire confie le cheval ………………………. répondant au signalement suivant :
……………………………………………………………………………………………………….
N°SIRE ………………………… à la SCEA BENTLEY dans les installations du Domaine de Drémont,
à partir du ……………….. et pour une durée de un mois renouvelable automatiquement, sauf
dénonciation avec un mois de préavis.
Garantie du propriétaire
Le propriétaire garantie que son cheval n’est ni vicieux, ni dangereux, exempt de maladies contagieuses
et à jour de ses vaccins.
Le propriétaire déclare avoir vu et visité les installations de la
fonctionnement.
SCEA BENTLEY
et connaître son
Obligation de la SCEA BENTLEY
La SCEA BENTLEY s’engage à soigner, loger, nourrir ce cheval en « bon père de famille » et à surveiller
son bien-être, étant convenu que tous les frais de vétérinaires, maréchalerie, pharmacie, transport
découlant de cet engagement restent à la charge du propriétaire.
Détail des prestations
L’alimentation de base est composée d’herbe et/ou foin, et sel.
Des compléments alimentaires sont distribués à la demande et à la charge du propriétaire.
Le cheval au pré sera mélangé avec d’autres chevaux, voire d’autres animaux, sauf contre-indication du
propriétaire.
- Soins de routine :
Les soins de maréchalerie, de dentiste et de vermification sont à la charge du propriétaire mais peuvent
être organisés par la SCEA BENTLEY. Auquel cas, merci de préciser :
□ Vermifuge : fréquence ………………………………………………………………………..
□ Maréchalerie : fréquence ……………………………………………………………………
□ Dentiste : fréquence…………………………………………………….
□ Vaccins : vaccination annuelle selon les recommandations du vétérinaire
- Soins vétérinaires :
En cas de besoin, il sera fait appel au cabinet vétérinaire local2. Le propriétaire en sera alors averti. Si
nécessaire, et à votre demande, un cabinet spécialisé3 de votre choix sera contacté.
Choix et prix des pensions
□ Pension au pré cheval (100 €/mois)
□ Pension au pré poney (90 €/mois)
□ Pension au box + pré du 15 novembre au 15 mars (200 €/mois d’hiver)
Ces prix sont révisables chaque année au 1er Janvier avec préavis de un mois.
La pension est réglée en début de mois. Tout mois entamé est dû au prorata du nombre de jours
consommés. Le non paiement de la pension entraîne la rupture du contrat sans préavis.
Aucune déduction de pension n’interviendra pour une absence du cheval inférieure à deux semaines.
Assurances
La SCEA BENTLEY prend à sa charge l’assurance des risques de responsabilité civile découlant de la
garde du cheval.
Le propriétaire déclare lui aussi être titulaire d’une assurance responsabilité civile pour son cheval.
Il est entendu que le propriétaire renonce à tout recours contre la SCEA BENTLEY dans l’hypothèse d’un
accident survenu au cheval et n’engageant pas expressément la responsabilité de la SCEA BENTLEY.
Le matériel du cheval est entreposé aux risques et périls du propriétaire.
Fait en deux exemplaires, le ………………… à ………………………….
Le propriétaire
La SCEA BENTLEY
Clinique vétérinaire du Bois, Lormes (58)
Dr Bloch, Clamecy (58), Clinique vétérinaire Vallat, Fontainebleau (77), Clinique vétérinaire Cirier et
Houssin, Milly La Forêt (91), ou autre.
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