le faux, le droit et le juste

CENTRE D'ÉTUDES ET DE RECHERCHES
SUR LES CONTENTIEUX
UNIVERSITÉ DU SUD TOULON-VAR
LE FAUX,
LE DROIT ET LE JUSTE
Actes du colloque international
des 13 et 14 novembre 2008
Faculté de Droit de Toulon
SOUS LA DIRECTION DE
Jean-Jacques SUEUR
PROFESSEUR À L'UNIVERSITÉ DU SUD TOULON-VAR
DIRECTEUR DU CENTRE D'ÉTUDES ET DE RECHERCHES
SUR LES CONTENTIEUX (CBRC)
BRUYLANT
BRUXELLES
2
0
0
9
TABLE DES MATIÈRES
PAGES
Propos liminaire, par Jean-Jacques PARDINI
v
Avant-propos, Le faux en droit et en théorie du droit, Rapport introductif
par Slim LAGHMANI
La «vérité» scientifique à l'épreuve du droit, L'exemple du droit de l'environnement, par Gilles J. MARTIN
1
15
Vérité et/ou fiction des mesures «quasi pénales*?, par Michel VAN DE KERCHOVB
Le faux en matière comptable ou, financière, par Dominique VIDAL
27
43
Le faux, le droit et l'assurance, par Matthieu ROBINEAU
63
Lien social et principe d'opacité, par Gérard FARJAT
97
L'apparent, Réflexion à partir de l'article de Jack M. Balkin, «The Footnote*
par Françoise MICHAUT
121
La fabrique du faux en traduction : entre erreur volontaire et contresens minimal, par Pierre Emmanuel DAUZAT
137
Le droit, le faux et la bêtise : une promesse de vérité contre un savoir... par
Pascal RICHARD
159
Variations musicales et juridiques sur le thème du faux et du juste, par Jahiel
RUITTER-MERAY
171
Les différents visages du faux en droit pénal, Vn panorama, par Valérie
BOUCHARD
La Fraude au budget de l'Union européenne, par Sophie PERBZ
211
227
La construction européenne et la lutte contre le faux^monnayage, par JeanChristophe BARBATO
Le faux dans h droit des conventions internationales, par Thierry GARCIA . . .
2S7
299
Internet ou le laboratoire du faux, par Denis PEYRONNE
315
La transparence, un exemple de faux efficace, par Grégory MARCHESIM
335
L'œuvre d'art et sa copie. Le faux artistique différemment considéré, par Annie
HÉRITIER .
349
442
TABLE DES MATIERES
PAGES
Le faux artistique, par Fabrice SIIRIAINEN
381
L'authenticité de l'œuvre d'art, par Claude SAINT-DIDIER
401
Pour conclure : le faux, le juste et la démocratie, par Jean-Jacques SUEUR . .
417