appel candidature traditions 2016

TRADITIONS
APPEL A CANDIDATURES
REFERENCEMENT TRADITIONS 2016
Nîmes Métropole, Communauté d’Agglomération de 240 000 habitants et de 27 communes met en
place des projets fédérateurs et de promotion des traditions régionales.
Elle propose à ses habitants une programmation valorisant les traditions régionales en mettant en
place des animations qui auront lieu sur le territoire communautaire durant l’année.
I- Référencement
Nimes Métropole lance pour la saison 2016 un appel à candidatures afin de référencer des
propositions de manifestations traditionnelles sur les thèmes suivants :
• Interventions musicales (y compris penas)
• Interventions de groupes folkloriques
II- Retrait des dossiers
Le dossier de candidature complet est remis à chaque candidat qui en fait la demande écrite, soit par
mail à [email protected], soit par courrier à l’adresse ci-après. Il peut être également
téléchargé sur www.nimes-metropole.fr,- rubrique autour des traditions.
III- Modalités de présentation des candidatures
Les candidats intéressés pourront transmettre des propositions comprenant :
- la prestation,
- le montant des frais de déplacement,
- le montant des autres frais liés à l’animation. Les intervenants devront être en complète
autonomie technique matérielle et humaine.
Le dossier de candidature devra faire apparaître :
- une présentation de la prestation
- proposer un chiffrage du coût de l’animation (prestation artistique, charges sociales, frais
techniques et défraiements divers)
- les pièces administratives et d’assurances
Pièces obligatoires à joindre au dossier :
Formulaire n°1 : Renseignements administratifs (un formulaire par candidature)
Formulaire n°2 : Renseignements sur l’animation (un formulaire par animation)
La photocopie du certificat d’inscription au répertoire des entreprises et des établissements –
INSEE
IV- Conditions d’envoi des candidatures
L’ensemble de ces éléments devra être envoyé au plus tard le vendredi 27 novembre à 12h :
En priorité par mail à l’adresse suivante : [email protected].
Objet : « traditions 2016 Nimes Métropole + nom du prestataire »
Ou en cas d’impossibilité par voie postale ou déposé sous pli cacheté,
Communauté d’Agglomération Nîmes Métropole
Service culture et traditions - 3, rue du Colisée 30947 NIMES cedex 9
Tout dossier incomplet ne pourra être pris en considération.
V- Etude des candidatures
1) Validité des candidatures :
Les propositions devront relever des traditions régionales
Les propositions « clef en main » ne devront pas excéder 1000 € TTC.
Le candidat devra justifier d’une inscription au registre des entreprises et des établissements INSEE.
Les formulaires 1 et 2 devront être dûment complétés.
2) Sélection des candidatures :
Le comité de sélection, composé d’élus de la Communauté d’Agglomération, analyse l’ensemble des
candidatures.
Il est souverain dans le choix des animations qui seront intégrées dans le référencement de Nîmes
Métropole. Ses décisions seront sans appel. Le référencement sera valable pour l’année 2016.
VI- Modalités de programmation des animations
A partir des animations retenues par le comité de sélection de Nîmes Métropole, les 27 communes de
l’agglomération choisiront les spectacles qu’elles souhaitent programmer sur leur territoire, selon des
critères de programmation qui leurs sont propres.
Dès la programmation établie par la commune, Nîmes Métropole assurera la passation de la
procédure administrative, en contractualisant avec le candidat, selon les modalités de l’article 35-II-8
du code des marchés publics.
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Formulaire 1 : Informations administratives
Nom de la structure signataire :
Adresse complète de la structure :
Page de présentation sur les réseaux sociaux et sur internet :
PIECES OBLIGATOIRES
Photocopie du certificat d’inscription au répertoire des entreprises et des établissements
(INSEE)
Code Siret :
Code APE/ NAF :
RIB
Nom et qualité du signataire du contrat :
Nom de la personne en charge du dossier :
Portable :
Téléphone :
Fax :
Mail :
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Formulaire 2- Renseignements sur l’animation
Présentation de la structure :
Présentation de l’animation proposée :
Durée :
Effectif (en fonction de l’animation) :
Afin d’actualiser vos propositions, merci de joindre de 1 à 3 visuels* illustrant respectivement
les animations proposées (format JPEG)
• un formulaire d’autorisation d’utilisation d’images est joint à ce dossier, merci de bien vouloir
en prendre connaissance et le compléter.
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Eléments Financiers :
Prix unitaire par
représentation :
Montant HT*
TVA à
Montant TTC
%
1 représentation
€
€
€ la représentation
2 représentations
€
€
€ la représentation
Aspects techniques :
Le spectacle proposé doit être clef en main. Les intervenants doivent être autonomes.
Informations complémentaires :
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Demande d'autorisation d’utilisation d’images
Nom de l’entreprise/association
...............................................................................................
Adresse
...............................................................................................
...............................................................................................
...............................................................................................
Responsable
...............................................................................................
E mail ...............................................................................................
Je, soussigné : ...............................................................................................
Agissant en qualité de représentant légal de : ............................................
Demeurant : ...............................................................................................
Autorise Nimes Métropole :
•
à utiliser gracieusement des prises de vues que je transmettrai, de mon
établissement, de mon activité, de mon image, lors de manifestations, ou sur le lieu
d’exploitation de mon activité, dans le cadre de la création du référencement traditions 2016.
Les images susmentionnées sont susceptibles d’être reproduites sur les supports suivants :
•
référencement traditions 2016
•
pages Traditions du site internet de Nimes Métropole
Fait à ............................................
Le ............................................
Signature
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