Procès verbal du 27 octobre - Saint Germain-en-Laye

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA CONSTRUCTION
ET LA GESTION D’UNE PISCINE
Siège : Mairie de Saint-Germain-en-Laye
PROCES-VERBAL DU COMITE DU 27 OCTOBRE 2011
L’an deux mille onze, le vingt sept octobre à dix huit heures, le Comité du
Syndicat Intercommunal pour la Construction et la Gestion d’une Piscine, dûment
convoqué par le Président, le vingt octobre, s’est réuni à l’Hôtel de Ville de
Saint-Germain-en-Laye, sous la présidence de Monsieur Emmanuel LAMY, Président du
Syndicat Intercommunal.
Présents :
AIGREMONT
: Monsieur Gilbert DIJON, Maire
Madame Héléna SEGAIN, Conseillère Municipale
CHAMBOURCY
LE PECQ
: Madame Francine LAZARD, Conseillère Municipale
: Monsieur Michel STOFFEL, Conseiller Municipal
LE VESINET
: Monsieur Abel VINTRAUD, Maire Adjoint
Monsieur Georges MALIH, Conseiller Municipal
MAREIL-MARLY
: Madame Catherine PETIT, Conseillère Municipale
MARLY-LE-ROI
: Monsieur Benoît BURGAUD, Maire Adjoint
SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
: Monsieur Philippe PIVERT, Maire Adjoint
Absents excusés :
CHAMBOURCY
: Madame Sophie BELLEVAL, Maire Adjoint
LE PECQ
: Madame Catherine RAMAIN, Conseillère Municipale
Monsieur Pierrick FOURNIER, Conseiller Municipal
MARLY-LE-ROI
: Monsieur Nicolas TABOURIER, Conseiller Municipal
Nombre de Communes
Quorum
Délégués présents
Délégués comptant pour le quorum
Procuration
Nombre de votants
: 7
: 8
: 10
: 10
: 0
: 10
REUNION DU 27 OCTOBRE 2011
Après avoir constaté que le quorum était atteint, le Président ouvre la séance du Comité
Syndical à 18 heures et 10 minutes.
Sur proposition du Président, le Comité désigne Monsieur Abel VINTRAUD, de la
commune du Vésinet, comme Secrétaire de Séance.
Il poursuit avec l’ordre du jour suivant :
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Décision Modificative n°2
Budget Supplémentaire 2011
Modification du tableau des effectifs
Conventions de mise à disposition des équipements de la Piscine
 Questions diverses
DECISION MODIFICATIVE N°2
Le Président lit dans le détail le rapport de la décision modificative n°2 qui fait suite à
une erreur d’écriture dans la décision modificative n°1.
En l’absence d’observations, la décision modificative n°2 est mise aux voix et adoptée à
l’unanimité.
BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2011
Le Président présente le Budget Supplémentaire (BS) 2011 du Syndicat qui comprend :
Section de Fonctionnement
Section d'Investissement
104 064,41 €
- 121 546,61 €
Il expose brièvement le rapport du Budget Supplémentaire puisque ce dernier a été vu,
dans son intégralité, au Comité du 12 octobre dernier. Il signale que l’erreur de 118,00
€, qui déséquilibrait le Budget, est corrigée.
Il demande à Monsieur SAILLARD d’expliquer l’augmentation des fluides.
Monsieur SAILLARD explique, que le chiffre forfaitaire proposé au départ, est un coût
pondéré qui est accolé à la consommation réelle des mois d’été et d’hiver ce qui permet
de retrouver le vrai coût unitaire sur l’année. Il reprend les pourcentages mentionnés
dans le rapport.
Le Président remercie les équipes de la Piscine de continuer à veiller de manière stricte à
la maîtrise des consommations. Il signale que, malgré les efforts pour réduire la
consommation, les dépenses en énergie augmentent.
Monsieur BURGAUD demande comment expliquer cette diminution de consommation en
électricité et en gaz par rapport à l’année précédente.
Monsieur RANC répond qu’en 2009 les chaudières avaient été changées tout en gardant
les brûleurs existants, qui se sont révélés inadaptés. Le changement des brûleurs en
2010 a permis une vraie économie.
Pour l’électricité, l’économie est basée sur2la maîtrise de l’éclairage uniquement.
Monsieur VINTRAUD pense qu’il y a une coquille au chapitre 67 où la créance du
Team Lucas est de 38 000 € tandis que dans le chapitre il y a inscrit 38 500 €.
Monsieur SAILLARD explique, que dans la présentation il est mis en exergue que les
chiffres les plus intéressants. Il en est ainsi des 38 000 € du Team Lucas.
Le Président confirme que le texte ne ressort que les éléments forts.
Sans autres observations le Président propose de mettre aux voix le BS qui est adopté à
l’unanimité.
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Le Président expose le rapport et propose d’approuver la modification du tableau des
effectifs.
Sans observations, il est décidé à l’unanimité d’accepter cette modification.
CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS DE LA PISCINE
Le Président informe que suite à l’arrivée de Monsieur SAILLARD, les conventions de
mise à disposition des équipements de la Piscine sont remises à jour. Il explique qu’il n’a
pas le pouvoir de les signer, puisque certaines conventions ne sont pas mentionnées
dans la délibération qui énumère les pouvoirs qui lui sont conférés par le Comité. Et,
pour d’autres conventions, les tarifs appliqués ne sont pas inscrits dans la délibération
des tarifs votés annuellement. Il propose donc au Comité de valider ces conventions.
Un élu demande de préciser le preneur « Armée », qui est une appellation trop vaste
pour connaître réellement le contractant.
Le Président précise que « l’Armée » correspond à l’ancien 526ème BATAILLON qui
s’appelle aujourd’hui le Groupement de Soutien de la Base de Défense.
Monsieur RANC prend la parole et précise que, pour la « Gendarmerie Nationale », il
s’agit du GIGN qui vient 2/3 fois dans l’année pour des tests de sélections.
Monsieur BURGAUD pose la question, afin de savoir si dans ces conventions un article
sur les conditions d’accès pendant les travaux, dans le cas par exemple de la fermeture
de la Piscine, n’aurait pas dû être intégré.
Le Président lui répond que le problème se posera de façon générale et que les solutions
possibles seront envisagées avec le programmiste.
Monsieur BURGAUD reformule sa question à savoir si dans les conventions une ligne
précise l’annulation de celle-ci dans le cadre des travaux envisagés.
Monsieur RANC répond qu’il est possible, deux mois avant la fermeture ou tout autre
événement, de renégocier ou d’arrêter la convention.
Monsieur SAILLARD précise que ce type de mise à disposition est toujours précaire et
révocable et qu’il n’y a pas de droit intangible octroyé aux associations.
Le Président demande à Monsieur RANC d’expliquer le rôle de l’association « Ecole de
sauvetage et de secourisme de l’ouest ».
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Monsieur
RANC
répond, que l’association a
pour but de former des
sauveteurs/secouristes. Elle organise 3 stages par an et d’autres, plus ponctuels, dans
l’année.
Le Président demande pour compléter qui est le Président de cette association.
Monsieur RANC répond que c’est lui-même.
Le Président précise qu’il est favorable à la présence de l’association, à condition, que sa
gestion se fasse dans la plus grande clarté, sans opacité ni confusion des rôles du fait de
sa Présidence.
Monsieur RANC affirme qu’il ne travaille dans son association que pendant ses congés ou
en dehors de ses horaires de travail.
Le Président souhaitait que le Comité soit informé de cette situation et compte sur la
rigueur de Monsieur RANC, et des autres, pour ne pas mélanger l’activité de l’association
avec ses responsabilités à la Piscine. Puis, il demande des détails sur l’association « tous
en forme ».
Monsieur RANC répond qu’il s’agit d’une association de Saint-Germain-en-Laye de la
Maison des Associations qui dispense des cours d’aquagym.
Le Président revient sur l’UNSS (Union Nationale du Sport Scolaire) et demande si elle
représente une importante fréquentation et si la gratuité est la même règle dans les
autres établissements publics.
Monsieur RANC répond qu’effectivement il y a beaucoup d’adhérents, que c’est un
service à la population, pour le sport scolaire, qui est, effectivement, gratuit dans la
plupart des établissements.
Le Président précise qu’il s’agit d’une activité périscolaire et non scolaire.
Monsieur PIVERT affirme que l’UNSS est accueillie gratuitement dans tous les
établissements quelle que soit l’activité pratiquée.
Le Président propose au Comité Syndical de l’autoriser à signer les conventions qui sont
mentionnées dans le rapport.
Proposition acceptée à l’unanimité.
QUESTIONS DIVERSES
Le Président demande quel sera le calendrier de la programmation des travaux.
Monsieur SAILLARD répond, que l’entreprise de programmation travaille avec le Syndicat
sur l’étude des travaux, notamment sur l’intégration d’un bassin nordique, voire
d’activités ludiques complémentaires. Il ajoute que le Syndicat espère avoir une réponse
pour la fin du mois de novembre de la faisabilité, pour mettre en œuvre un calendrier.
Le Président demande plus de précisions surtout vis à vis du DOB à venir.
Monsieur SAILLARD répond, que, du fait de la mise en œuvre des procédures, les
travaux ne se feront pas avant le dernier trimestre 2012, au mieux.
Monsieur PIVERT prend la parole et précise qu’il y a un phasage à faire au niveau des
travaux, avec par exemple, un bassin à côté pour maintenir une activité pour la
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clientèle, afin d’éviter la fermeture de la Piscine.
Monsieur SAILLARD répond que, suite aux articles parus dans la presse récemment,
annonçant cette fermeture, les usagers se sont inquiétés prématurément. Il ajoute que
l’objectif, pendant les travaux, est de minimiser le temps de fermeture de la Piscine.
Monsieur PIVERT ajoute qu’il faudra bien communiquer afin d’éviter toute interprétation.
Le Président dit que cela ne sera possible que lorsqu’on aura des éléments précis. Il
demande à Monsieur RANC, si une inquiétude est perceptible chez les usagers.
Monsieur RANC répond que suite à l’annonce d’une fermeture de la Piscine en 2012 dans
un article du « Courrier des Yvelines », les clients sont effectivement inquiétés.
Le Président dit qu’il n’est pas agréable de se voir rectifier les articles de presse qui
recherchent le scoop. Il indique qu’un communiqué sera fait lorsque des informations
claires et précises pourront être données.
Monsieur SAILLARD propose de mettre une information à la Piscine et le site internet
pour indiquer qu’une programmation est en cours et que les usagers ne seront pas pris
au dépourvu.
Le Président est d’accord et demande à ce que l’on lui prépare ce document. Il demande
à ce que l’on retienne que l’impact sur l’exercice 2012 devrait être limité au dernier
trimestre.
Monsieur RANC annonce que, suite à un précédent comité, une zone pieds
chaussés/pieds nus a été mise en place, par un balisage des zones, et que celle-ci est
bien accueillie par les usagers.
Le Président informe le Comité que l’article prévu sur la Piscine et le centre de mise en
forme paraîtra dans le prochain numéro du journal de Saint-Germain-en-Laye. Comme
convenu cet article sera à disposition des communes membres pour leurs journaux
municipaux.
Sans autre question, la séance est levée à 18 heures et 50 minutes.
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