ONÉ 1.1 Traduction française i) A4G9T2 OEEL

ONÉ 1.1
Réponse à une demande de renseignements
Oléoduc Énergie Est Ltée
Projet Oléoduc Énergie Est
No de la
demande de
renseignements :
ONÉ 1.1
Sujet :
Traduction française
Sources :
i)
A4G9T2 OEEL, rapport complémentaire no 1 de mise à jour,
section 1.11, page 14 sur 14 du document PDF.
ii)
A4G9T3 OEEL, rapport complémentaire no 1 de mise à jour, section des
annexes, annexe 1-4, pages 22 à 260 sur 260 du document PDF.
Préambule :
Dans la source i), OEEL précise que depuis le dépôt de la demande, elle a
continué de traduire des parties de celle-ci qui n’étaient pas disponibles en
français. Elle a précisé que ces nouvelles traductions avaient été intégrées au
site Web d’Énergie Est à l’adresse www.oleoducenergieest.com avant
d’ajouter que la traduction d’autres parties de la demande devrait être ajoutée à
ce même site d’ici avril 2015.
Dans la source ii), Énergie Est présente une liste complète, en anglais et en
français, de tous les documents traduits en rapport avec la demande.
L’Office désire obtenir des précisions et savoir si la demande sera traduite
dans son intégralité. Il a aussi besoin de savoir exactement quels documents
sont ou seront traduits, et quels sont ceux qui demeureront uniquement en
anglais. Son but est de permettre à un lecteur unilingue francophone de savoir
si un document en anglais seulement pourrait lui être utile, et en l’absence de
la liste demandée, il lui serait impossible d’en juger.
Demande :
Février 2015
1.
Expliquer, si OEEL ne prévoit pas traduire toute la demande en français,
pourquoi certaines parties ne seront pas traduites.
2.
Transmettre la liste de tous les documents constituant la demande sous
forme d’un tableau indiquant ceux qui n’existent pour le moment qu’en
anglais et, dans chaque cas, si leur traduction est prévue.
3.
Produire le tableau créé en 2 ci-dessus en anglais et en français.
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Oléoduc Énergie Est Ltée
Projet Oléoduc Énergie Est
ONÉ 1.1
Réponse à une demande de renseignements
Réponse :
1.
Énergie Est souscrit à l’objectif de rendre sa demande à l’ONÉ accessible aux francophones qui
ont un intérêt et qui peuvent être touchés par le projet d’oléoduc, et elle a déployé des efforts
considérables à cette fin.
À la date du dépôt de la présente réponse, environ la moitié de la demande, qui totalise plus de
10 000 pages, est disponible pour les lecteurs unilingues francophones. Les documents
disponibles en français comprennent des renseignements qui ont été déposés initialement auprès
de l’Office en français et des renseignements qui ont été traduits et publiés sur le site Web
d’Énergie Est (www.oleoducenergieest.com).
Afin d’atteindre l’objectif d’accessibilité et compte tenu de l’ampleur de la demande, Énergie
Est a concentré ses efforts de traduction sur les documents qui, selon elle, présentent le plus
d’intérêt pour les lecteurs francophones et a traduit ces documents en priorité.
À la date du dépôt de la présente réponse, toutes les sections des volumes de la demande et de
l’évaluation environnementale et socioéconomique (ÉES) qui fournissent des renseignements
généraux sur le Projet ont été traduites et publiées sur le site Web d’Énergie Est, tout comme les
sections qui portent précisément sur le Québec et le Nouveau-Brunswick. Les renseignements
contenus dans la demande qui concernent l’Ontario, notamment les renseignements détaillés
propres aux sites du Projet situés entre North Bay et la frontière entre l’Ontario et le Québec, ont
également été traduits et publiés1.
D’ici la fin d’avril 2015, la demande et l’évaluation environnementale et socioéconomique
seront entièrement disponibles en français, à l’exception de certaines annexes dont la traduction
et la publication sur le site Web d’Énergie Est ne sont pas prévues (voir les pièces ONÉ 1.1-1 et
ONÉ 1.1-2). Ces exceptions sont résumées dans le tableau 1 ci-après.
Tableau 1 – Documents dont la traduction n’est pas prévue
Type de document
Explication
Relations avec les Autochtones – Journaux
des communications
Les journaux ont été déposés dans la langue dans laquelle les
communications ont eu lieu afin de préserver l’intégrité et la
transparence de ces communications.
Relations avec les collectivités – Journaux
des communications
Les journaux ont été déposés dans la langue dans laquelle les
communications ont eu lieu afin de préserver l’intégrité et la
transparence de ces communications.
Autorités provinciales –
Journaux des communications
Les journaux ont été déposés dans la langue dans laquelle les
communications ont eu lieu afin de préserver l’intégrité et la
transparence de ces communications.
Rapports techniques – Remplacés
Les rapports techniques fournis dans la demande qui ont été ou
qui seront remplacés par des rapports mis à jour dans des
documents supplémentaires déposés ne seront pas traduits,
car leur contenu n’est plus pertinent.
1
En outre, des exemples d’ententes à l’égard des terrains et d’avis en vertu de l’article 87 ont été déposés en
français. Ces documents ont été inclus à titre d’annexes du volume 8 de la demande (voir les annexes Vol 8-6,
Vol 8-17, Vol 8-26, Vol 8-34, Vol 8-41, Vol 8-51, Vol 8-59 et Vol 8-66).
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Oléoduc Énergie Est Ltée
Projet Oléoduc Énergie Est
ONÉ 1.1
Réponse à une demande de renseignements
Tableau 1 – Documents dont la traduction n’est pas prévue (suite)
Type de document
Explication
Rapports techniques – Installations
La traduction des rapports techniques concernant les nouvelles
installations en Alberta et les installations faisant l’objet d’une
conversion en Saskatchewan et au Manitoba n’est pas prévue à
l’heure actuelle. La traduction de ces documents sera
envisagée si cela est nécessaire pour permettre aux
collectivités dont la langue de préférence et d’usage est le
français de participer au processus de l’ONÉ.
Données justificatives secondaires
La traduction des données justificatives secondaires qui sont de
nature très technique et dont le contenu est reflété dans des
documents principaux qui ont été traduits n’est pas prévue à
l’heure actuelle.
Cartes
À l’heure actuelle, il n’est pas prévu que les cartes à l’échelle
1:50 000 allant de Hardisty, en Alberta, à North Bay, en Ontario,
seront traduites. Les cartes à l’échelle 1:200 000 ont été
traduites.
Rapports de tiers
Les rapports de tiers qui n’ont pas été élaborés pour le Projet,
comme les rapports d’agences de notation, ne seront pas
traduits.
Extraits de publications et de sites Web
Les extraits provenant de publications externes ou de sites Web
qui étaient en anglais à l’origine ne seront pas traduits.
Documents d’information publics
Certains documents d’information publics qui n’étaient pas
disponibles en français à l’origine ne seront pas traduits.
La participation des parties intéressées francophones à l’égard de l’Oléoduc Énergie Est se
poursuivra tout au long du processus d’examen réglementaire du Projet. Énergie Est continuera
d’évaluer ses efforts de traduction et étudiera la possibilité de traduire des parties
supplémentaires de la demande s’il y a un besoin manifeste en ce sens pour favoriser la
participation au processus d’examen réglementaire de l’Office.
2.
Des tableaux qui résument tous les documents faisant partie de la demande et l’état de la
traduction de ces documents sont présentés à la pièce ONÉ 1.1-12. Les documents ont été classés
comme suit :
●
Déposé dans les deux langues – le document a été déposé en anglais et en français sur
le site Web de l’ONÉ.
●
Traduit – une version française du document peut être consultée sur le site Web
d’Énergie Est.
●
Partiellement traduit – la majeure partie du document a été traduite et peut être
consultée sur le site Web d’Énergie Est, mais il peut y avoir certaines omissions
mineures pour les raisons indiquées dans le tableau 1 ci-dessus.
2
Voir le tableau ONÉ 1.1-1a pour le sommaire de la traduction des volumes de la demande et le tableau ONÉ 1.1-1b
pour le sommaire de la traduction des volumes de l’ÉES.
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Projet Oléoduc Énergie Est
3.
ONÉ 1.1
Réponse à une demande de renseignements
●
Non prévue – Énergie Est ne prévoit pas traduire ces documents pour les raisons
indiquées dans le tableau 1.
●
Prévue – ces documents ont été inclus dans le plan de traduction d’Énergie Est et
devraient être disponibles en avril 2015.
La version française de la pièce ONÉ 1.1-1 est présentée à la pièce ONÉ 1.1-23.
3
Voir le tableau ONÉ 1.1-2a pour le sommaire de la traduction des volumes de la demande et le
tableau ONÉ 1.1-2b pour le sommaire de la traduction des volumes de l’ÉES.
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