5820/1/09 REV 1 net/fg 1 DG B CONSEIL DE L`UNION

CONSEIL DE
L'UNION EUROPÉENNE
Bruxelles, le 30 janvier 2009
(OR. en)
5820/1/09
REV 1
OJ/CSA 1
ORDRE DU JOUR PROVISOIRE RÉVISÉ
Réunion :
1357ème réunion du COMITÉ SPÉCIAL AGRICULTURE
Date :
Bruxelles, lundi 2 février 2009 à 11 heures1
1.
Adoption de l'ordre du jour
2.
Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les statistiques des
produits végétaux
doc. 8823/08 STATIS 58 AGRI 113 CODEC 512
5731/09 STATIS 6 AGRI 31 CODEC 79
3.
Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les règles générales
relatives à la définition, à la désignation et à la présentation des vins aromatisés, des boissons
aromatisées à base de vin et des cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles (refonte)
doc. 5227/08 AGRIORG 3 CODEC 26
5644/09 AGRIORG 9 CODEC 66
4.
Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1234/2007 portant
organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce
qui concerne certains produits de ce secteur ("règlement OCM unique") - Intégration du vin
dans l'OCM unique
doc. 12379/08 AGRI 246 AGRIORG 82
5803/09 JUR 41 AGRI 32 WTO 24 (LIMITE)
1
Réunion toute la journée.
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5.
6.
7.
-
Proposition de règlement du Conseil portant modification du règlement (CE)
n° 1698/2005 concernant le soutien au développement rural par le Fonds européen
agricole pour le développement rural (FEADER)
-
Proposition de décision du Conseil modifiant la décision 2006/493/CE déterminant le
montant du soutien communautaire en faveur du développement rural pour la période
allant du 1er janvier 2007 au 31 décembre 2013, sa ventilation annuelle, ainsi que le
montant minimal à affecter aux régions pouvant bénéficier de l'objectif "convergence"
doc. 5883/08 AGRI 36 AGRIORG 11 AGRISTR 2 AGRIFIN 9 POLGEN 11
Procédure d'examen
a)
Recommandation de la Commission au Conseil autorisant la Commission à ouvrir des
négociations en vue de modifier le régime d'importation du riz décortiqué
doc. 5122/09 AGRI 4 USA 1 WTO 6
b)
Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 637/2008 en ce qui
concerne les programmes nationaux de restructuration du secteur du coton
doc. 5902/09 AGRI 39 AGRIFIN 10
Organisation des travaux à venir
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