Procès-verbal de la séance du 16 juin 2015 Compte rendu des

ORDRE DU JOUR
Conseil communautaire du 29 septembre 2015
Procès-verbal de la séance du 16 juin 2015
Compte rendu des Décisions de Madame la Présidente
I - Aménagement
01 - Convention cadre relative au Contrat Territorial Unique entre Le Marsan Agglomération et le Conseil
Régional d'Aquitaine
02 - Lancement des procédures de mise en place de la conférence intercommunale du logement et
d'élaboration du plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des
demandeurs
03 - Contrat de délégation de service public de transport urbain - Communication du rapport du délégataire
au titre de l'année 2014
04 - Autorisation de dépôt des actes et pièces administratives relative au défrichement d'une bande de
terrain sur le site jouxtant Centre Landais de Traitement des Déchets Inertes (CLTDI) à Saint Avit
II - Développement économique
05 - Octroi d'une aide directe à l'entreprise Atelier des verriers Andrighetto L. et Miot J-C. dans le cadre du
règlement communautaire d'intervention économique
06 - Parc d'activités Mamoura Nord – Cession de terrain à la SCI BBL
III - Politique de la Ville
07 - Approbation du Contrat de Ville 2015-2020 du Marsan Agglomération
08 - Convention de Cofinancement avec la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réalisation d'une étude
Urbaine sur le quartier de La Moustey à Saint Pierre du Mont dans le cadre du Contrat de Ville du Marsan
Agglomération.
09 - Appel à projets 2015 Contrat de ville – versement de subventions
10 - Création de l'organisme intermédiaire de l'axe 5 et approbation de la convention entre la Région,
autorité de gestion du PO-FEDER-FSE et le Marsan Agglomération
11 - Adhésion à I'IRDSU - Inter réseaux des professionnels du Développement Social Urbain
IV – Affaires juridiques
12 - Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération - Extension de la compétence obligatoire
« Actions de développement économique » et modification corrélative de la compétence librement choisie
« Développement touristique et promotion de l'agglomération » et changement de dénomination de
l'établissement
13 - Adhésion à l'association « Comité Départemental du Tourisme des Landes » et désignation du
représentant du Marsan Agglomération
V – Education
14 - Convention de partenariat avec la Communauté de Communes du Pays Grenadois dans le cadre de
l'accueil de Loisirs des enfants résidant à Bretagne de Marsan
15 - Affiliation à l'Agence Nationale pour les chèques vacances (ANCV)
16 - Affiliation au Centre de Remboursement du Chèque Emploi Service Universel (CESU)
VI– Finances
17 - Partenariat avec la Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Stade Montois Rugby Pro – Saison
sportive 2015/2016.
18 – Partenariat avec l'association Basket Landes – Saison sportive 2015-2016
19 - Prise en charge de dépenses et de recettes relevant de la compétence scolaire
VII - Ressources humaines
20 - Mise en œuvre du Service Civique
21 - Transformation de droit d'un Contrat à Durée déterminée en Contrat à Durée Indéterminée
22 - Modification du tableau des emplois
23 - Mise à jour tableau du personnel nécessaire à l'exercice de la compétence « Actions dans le domaine
scolaire, périscolaire et extra-scolaire »
24 - Rémunération des personnels enseignants au titre des travaux exercés à titre accessoire pour le compte
du Marsan Agglomération
Questions diverses