termes et conditions générales - World

Transcription

termes et conditions générales - World
termes et conditions générales
Généralités
1: Les présentes conditions générales de vente (CGV) sont applicables à tous les contrats
d'achat entre les World-emotors GmbH, établie à 5324 Full-Reuenthal (les «World-emotors),
et ses clients. La GTC font partie intégrante des accords contractuels entre les Worldemotors et ses clients. Parmi ces conditions différentes réglementations exigent l'accord écrit
exprès. Les World-emotors a le droit de compléter ces termes et conditions ou pour changer.
2: Toutes les images, textes, logos instructions sont la propriété du monde-emotors GmbH et
peuvent sans notre permission copié ou autrement utilisé dupliqué. De même, des
instructions, des spécifications, des tables et ainsi de suite propriété de World-emotors
GmbH et peut uniquement pour une utilisation privée qui est être utilisé pour faire fonctionner
les véhicules que nous achetons. Cela vaut également pour tous les modèles dans et autour
des locaux. Les données pertinentes, les dimensions et les textes imprimés ne peuvent être
utilisés alien.
Sauf gravures et textes d'indication contraire sur les véhicules et les feuilles de publicité sont
des marques déposées et la propriété de World-emotors GmbH et ne peuvent pas être
utilisés ou divulgués étranger.
Le respect peut entraîner des poursuites pénales.
Nous vous rappelons que toutes les modifications apportées par le législateur sur notre site
Web ne sont pas encore pris en compte.
Tous les détails factuels, juridiques et techniques sont susceptibles de modifications. Des
changements sont possibles à tout moment.
La Société mondiale emotors GmbH décline toute responsabilité pour les informations
fournies sur le site web, brochures et autres représentations des détails factuels, juridiques
et techniques.
3 commandes
3.1 La présentation des produits dans la boutique en ligne du monde-emotors est pas une
offre juridiquement contraignante, mais une invitation à l'ordre "pour" En cliquant sur le
bouton, le client effectue un ordre de liaison des produits contenus dans le panier .. Le
contrat est livré avec l'acceptation de la commande par la confirmation de la commande par
le World-emotors se matérialisent. World-emotors se réserve le droit de refuser un contrat
sans donner de raison.
3.2: La disponibilité des produits commandés est en tout cas. Prix et informations sur les
produits, les images, les spécifications techniques, etc. ont lieu sans garantie. Décisive sont
les détails dans les points de vente et les spécifications du fabricant applicable au moment
de la livraison.
4 Prix et frais de port
4.1 Le indiqué sur les pages produits incluent la TVA.
4.2: Le frais de port dépendent de la quantité commandée, les produits commandés, le type
de produit (dans son emballage d'origine ou monté) à partir et le lieu de livraison. Les frais
d'envoi sont indiqués dans l'ordre.
4.3: le temps de l'ordre applicable à la tarification. Les erreurs et modifications techniques.
Les changements de prix dans les offres peuvent avoir lieu à tout moment et sans préavis.
5 expéditions
5.1: livraisons à l'étranger sont possibles et en tout cas besoin d'un accord spécial.
5.2: Les dates de livraison sont données de bonne foi. S'il y a des retards importants ou des
problèmes de livraison emotors Monde informer le client le plus rapidement possible. La
disponibilité des produits est réservé dans tous les cas. Les retards de livraison droit ni à la
dissolution du contrat, ni de demander une indemnisation.
5.3: La livraison à l'adresse de facturation. Une adresse de livraison différente peut être
souhaitable. World-emotors décident dans chaque cas si la livraison à une adresse différente
est possible.
6 les risques de transport
6.1: Le transport est au risque du client, mais elle est limitée assuré à la Poste ou le service
après-Courier.
6.2: Le client engage à vérifier les marchandises livrées immédiatement pour l'exactitude et
l'exhaustivité. Les dommages causés aux marchandises livrées doit immédiatement (dans
les 5 jours) sont indiqués à l'expéditeur d'exportation sur la livraison, sinon toutes les
demandes de garantie sont exclus.
6.3: Un transport de retour possible à l'activité principale 5314 Kleindöttingen en raison de
service, la réparation, la garantie, le retour ou d'autres raisons sont à la charge de l'acheteur.
7 paiements
7.1. Le paiement peut être effectué en espèces à l'avance (virement bancaire) ou carte de
crédit (Mastercard ou Paypal Une fois la commande reçue par nous, nous allons vous
donner les coordonnées bancaires dans la confirmation de commande après réception de la
commande sera exécutée ..
7.2: Le client peut compenser ses propres créances que les revendications de Worldemotors lorsque les revendications set-off sont incontestées ou légalement. Une rétention de
la clientèle est uniquement pour les demandes reconventionnelles du même contrat.
8 Garanties
8.1: En ce qui concerne les World-emotors vendus vélos électriques entièrement assemblés,
assurant leur capacité de conduire au moment de la livraison de deux ans. Pour autant que
des parties ou des kits individuels sont vendus, les World-emotors garanties pour l'aptitude à
l'utilisation des articles ainsi que pour l'intégralité de la livraison.
8.2: Sont exclus de la garantie en vertu de l'article 8.1 sont l'action et de dégagement des
éléments ( «Vente») et toutes les pièces électroniques tels que les batteries, les miroirs, les
pédales et tous les consommables. En outre, aucune responsabilité ne sera acceptée pour
l'usure normale ou les défauts causés par une mauvaise manipulation des produits.
8.3: Le client dispose d'un produit acheté en 10 jours pour examiner et faire rapport
immédiatement et étayé les défauts, en indiquant les faits pertinents par écrit. S'il y a des
lacunes plus tard jours, ceux-ci sont étayées d'être signalés immédiatement après leur
découverte, en précisant les faits pertinents par écrit.
8.4: Dans le cas d'une plainte justifiée World-emotors peuvent éventuellement fournir un
remplacement équivalent ou offrir un rabais sur le prix d'achat. Toutes les réparations
doivent être traités séparément et non inclus dans la garantie. Toutes les pièces
défectueuses doivent être amenés dans l'entreprise. (Apportez)
8.5: Tous les autres ou d'autres demandes de garantie sont exclus.
8.6: Les frais de transport en vertu de la garantie ainsi que des réparations normales sont
exclues et sont à la charge de l'acheteur.
9 propriété
9.1: La propriété des produits vendus ne passe à la remise et après le paiement intégral à
l'acheteur. Les World-emotors a le droit d'enregistrer une réserve de propriété au bureau de
recouvrement compétente pour l'enregistrement.
10 restrictions de responsabilité
10.1: Les World-emotors responsable que des dommages causés aux produits eux-mêmes.
Pour de plus amples dommages, quelle que soit la raison juridique, aucune responsabilité ne
sera assumée. Dans tous les cas, la responsabilité est limitée au montant du prix d'achat.
10.2 La limitation de responsabilité dans l'article 10.1 ne concerne pas la responsabilité des
World-emotors en raison de dol ou de négligence grave.
10.3 Responsabilité pour les personnes auxiliaires du Monde-emotors est exclue.
11 missions
La cession des droits des contrats avec World-emotors est interdite sans le consentement
écrit du World-emotors. 12 Droit applicable et juridiction: Les dispositions du droit suisse.
Ceci est également applicable si l'acheteur est domicilié à l'étranger ou lorsque de livrer à
l'étranger. Compétence pour toutes les réclamations dans le cadre d'accords contractuels
avec World-emotors est Zurzach.
World-emotors GmbH
Weidring 549
5324 Full-Reuenthal