volume ii

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volume ii

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 06/51 - VOL. II
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
22 décembre 2006
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 01 53 04 53 04
Télécopie : 01 53 04 45 23
Conditions de vente du BOPI
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes
d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Conditions de vente du BOPI
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 06/51 - VOL. II
CONDITIONS DE VENTE
TARIFS EN VIGUEUR
(Décision n° 2001-677 modifiée)
1 - BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE (papier)
VENTE
AU NUMÉRO
ABONNEMENT
ANNUEL
Euros
Euros
1 - BREVETS D’INVENTION - CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES
DE PROTECTION - TOPOGRAPHIES
• édition normale (recto-verso)
• édition spéciale (recto seul)
6
10
300
480
2 - MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE
OU DE SERVICE
22
450
3 - DESSINS ET MODÈLES
15
300
ÉDITIONS
Les prix des abonnements indiqués ci-dessus ne comprennent pas la fourniture des tables annuelles
2 - COLLECTIONS SUR CÉDÉROM
ÉDITIONS
1 - BREF
• Notices, abrégés et dessins concernant les demandes de
brevets FR, EP, PCT
ABONNEMENT
ANNUEL
ACQUISITION
ANNÉE(S)
ANTÉRIEURE(S)
Année 2003
par année(s) acquise(s)
Euros
Euros
(1978 à 2002)
300
150
2 - COSMOS A
• Textes complets des demandes de brevets français
900
(1992 à 2002)
750
3 - COSMOS B
• Textes complets des brevets français délivrés
900
(2000 à 2002)
750
mise à jour par année(s)
(période 1971 à 2000)
4 - GLOBAL PLAT
• 1re page des demandes de brevets des pays suivants :
CH, DE, EP, FR, GB, US, WO
(2001 - 2002 - 2003)
240
2100
III
MODALITÉS D’OBTENTION
Pour vous informer :
• INPI DIRECT
0,15 € TTC/mn
Pour commander :
• par courrier ou télécopie :
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
Service diffusion
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 PARIS Cedex 08
Téléphone : 33 (0)1 53 04 51 03 - Télécopie : 33 (0)1 53 04 51 47
• sur internet : http://boutique.inpi.fr
Modes de paiement :
• par virement à la Paierie Générale Paris 30091 75200 20003000008 08
• par chèque à l’ordre de l’Agent comptable de l’INPI
• par prélèvement sur votre compte client INPI
• par carte bancaire
Sur internet :
• par carte bancaire ou par débit sur un compte-client (dans la limite de 800 €)
Livraison :
La fourniture de la prestation s’effectuera après réception du paiement intégral
- Il est à noter que les abonnements ont toujours pour point de départ le 1er janvier de l’année en
cours. Pour toute souscription en cours d’année, contacter le service diffusion.
- Les numéros défectueux ainsi que ceux qui ne sont pas parvenus à leur destinataire, par suite d’erreur de
distribution, doivent être réclamés au service diffusion de l’INPI à Paris.
IV
La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et des
Cédéroms peuvent être consultées à l’Institut National de la Propriété Industrielle, 26bis, rue de SaintPétersbourg, 75800 PARIS Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales :
DÉLÉGATIONS RÉGIONALES
BORDEAUX
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
Tél. 33 (0)5 56 81 12 60
Télécopie 33 (0)5 56 81 81 93
Mél.: [email protected]
GRENOBLE
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 GRENOBLE Cedex 01
Tél. 33 (0)4 76 84 08 84
Télécopie 33 (0)4 76 84 06 87
LILLE
97, boulevard Carnot
59040 LILLE Cedex
Tél. 33 (0)3 28 36 33 80
Télécopie 33 (0)3 28 36 33 62
LYON
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
Tél. 33 (0)4 78 72 59 42
Télécopie 33 (0)4 78 61 77 21
MARSEILLE
32, Cours Pierre Puget
13006 MARSEILLE
Tél. 33 (0)4 91 33 41 00
Télécopie 33 (0)4 91 59 93 05
NANCY
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
B.P. 749
54064 NANCY Cedex
Tél. 33 (0)3 83 17 87 00
Télécopie 33 (0)3 83 32 92 23
RENNES
Centre d’Affaires Patton
BP 79157
11, rue Franz Heller
35079 RENNES Cedex 07
Tél. 33 (0)2 99 38 16 68
Télécopie 33 (0)2 99 36 99 29
SOPHIA-ANTIPOLIS
249, rue Fernand Léger
SOPHIA - ANTIPOLIS
06560 Valbonne
Adresse postale : BP 267
06905 SOPHIA - ANTIPOLIS Cedex
Tél. 33 (0)4 93 65 37 37
Télécopie 33 (0)4 93 65 41 34
STRASBOURG
2, rue Brûlée
67000 STRASBOURG
Tél. 33 (0)3 88 32 25 44
Télécopie 33 (0)3 88 23 50 55
TOULOUSE
3, rue Michel Labrousse
Parc d’Activités de BASSO CAMBO
31106 TOULOUSE Cedex 01
Tél. 33 (0)5 34 63 79 10
Télécopie : 33 (0)5 34 63 79 19
CENTRE INPI
LAVAL
Maison de la Technopôle
6, rue Léonard de Vinci
BP 0102
53001 LAVAL Cedex
Tél. 33 (0)2 43 49 75 10 à 14
Télécopie : 33 (0)2 43 49 75 74 à 75
ANTENNE DOCUMENTAIRE
NANTES
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 NANTES Cedex 01
Tél. 33 (0)2 40 35 82 90
Télécopie 33 (0)2 40 35 82 99
GUADELOUPE
22, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 BAIE MAHAULT
Tél. 33 (0)5 90 38 21 21
Télécopie : 33 (0)5 90 38 14 19
V
APERÇU DU CONTENU DE LA 8e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Classe 2 :
Classe 3 :
Classe 4 :
Classe 5 :
Classe 6 :
Classe 7 :
VI
Classe 8 :
Classe 9 :
Classe 10 :
Classe 11 :
Classe 12 :
Classe 13 :
Classe 14 :
Classe 15 :
Classe 16 :
Classe 17 :
Classe 18 :
Classe 19 :
Classe 20 :
Classe 21 :
Classe 22 :
Classe 23 :
Classe 24 :
Classe 25 :
Classe 26 :
Classe 27 :
Classe 28 :
Classe 29 :
Classe 30 :
Classe 31 :
Classe 32 :
Classe 33 :
Classe 34 :
VII
VIII
SERVICES
Classe 35 :
Classe 36 :
Classe 37 :
Classe 38 :
Classe 39 :
Classe 40 :
Classe 41 :
Classe 42 :
Classe 43 :
Classe 44 :
Classe 45 :
1
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS
No 06/51
22 décembre 2006
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
néant
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée . . . .
15
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée
153
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant
PARTIE II :
I-5. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
157
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
159
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services . . . . . . . . . . . . . .
185
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services . . . .
319
II-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE III :
PARTIE IV :
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques
III-1. Tableau général des inscriptions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
329
III-2. Publication des retraits ou renonciations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
335
III-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
349
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée
comporte des informations.
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
VOLUME II
PARTIE I
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée resultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la
demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
1, 4
06 3 440 286
06-33 NL
30
02-17 NL
3
06 3 440 349
06-33 NL
16, 35, 38
02 3 183 575
02-43 NL
16
06 3 440 700
06-34 NL
9, 16, 35, 36, 38, 42
03 3 224 266
03-24 NL
3, 25, 30
06 3 440 701
06-34 NL
25
06-34 NL
33
N° National
Référence BOPI
1ère publication
97 3 441 185
06-34 NL
02 3 154 262
Classes des produits et services
04 3 267 192
04-08 NL
29, 30, 31
06 3 440 702
04 3 296 814
04-29 NL
18, 25, 41
06 3 440 705
06-34 NL
35, 38, 41
04 3 305 497
04-36 NL
9, 16, 41
06 3 440 706
06-34 NL
9, 38, 42
05 3 389 020
05-48 NL
30, 35, 39
06 3 440 707
06-34 NL
35, 38, 41
05 3 389 126
05-48 NL
9, 16, 38, 40
06 3 440 708
06-34 NL
35, 38, 41
06-34 NL
16, 35, 42
05 3 389 876
05-49 NL
6, 8, 9
06 3 440 709
05 3 393 871
05-52 NL
1, 2, 42
06 3 440 712
06-34 NL
33
05 3 401 616
06-06 NL
25
06 3 440 713
06-34 NL
35, 36
06 3 402 480
06-07 NL
25
06 3 440 715
06-34 NL
35, 36
06 3 403 611
06-08 NL
35, 41, 42
06 3 440 716
06-34 NL
3
06-34 NL
3, 41, 44
06 3 404 107
06-08 NL
35, 38, 41
06 3 440 719
06 3 404 108
06-08 NL
35, 38, 41
06 3 440 720
06-34 NL
5, 29
06 3 404 352
06-08 NL
14, 16, 35
06 3 440 721
06-34 NL
5, 29
06 3 404 935
06-09 NL
16, 18, 20, 24, 25
06 3 440 723
06-34 NL
3, 5, 44
06-34 NL
31
06 3 423 724
06-21 NL
37
06 3 440 729
06 3 425 232
06-22 NL
5, 9, 10, 16, 37, 38, 42, 44
06 3 440 734
06-34 NL
16, 35, 38
06 3 429 760
06-25 NL
41
06 3 440 736
06-34 NL
42
06 3 435 972
06-30 NL
9, 38, 41, 42
06 3 440 739
06-34 NL
16, 35, 38, 41
06 3 436 040
06-30 NL
44
06 3 440 741
06-34 NL
39
06-34 NL
35, 41
06 3 436 049
06-30 NL
9, 35, 36, 38, 41, 42, 45
06 3 440 742
06 3 436 184
06-30 NL
35, 41, 44
06 3 440 743
06-34 NL
35, 42
06 3 436 228
06-30 NL
36
06 3 440 747
06-35 NL
29, 30, 31
06 3 438 406
06-32 NL
35, 41, 42
06 3 440 749
06-34 NL
25
06 3 439 230
06-32 NL
16
06 3 440 750
06-34 NL
36
06-34 NL
43
06-34 NL
9, 35, 42
06 3 440 140
06-33 NL
16, 41
06 3 440 752
06 3 440 180
06-33 NL
35, 42
06 3 440 753
7
8
N° National
Référence BOPI
1ère publication
06 3 440 755
06-34 NL
06 3 440 759
06 3 440 760
N° National
Référence BOPI
1ère publication
9, 16, 35, 38, 40, 41
06 3 440 829
06-34 NL
35, 41, 42
06-34 NL
9, 16, 35, 38, 40, 41
06 3 440 831
06-34 NL
16, 35, 38, 41, 42
06-34 NL
9, 16, 35, 38, 40, 41
06 3 440 832
06-34 NL
9, 35, 38, 42
06 3 440 761
06-34 NL
9, 16, 35, 38, 40, 41
06 3 440 835
06-34 NL
35, 38, 42
06 3 440 762
06-34 NL
9, 38, 42
06 3 440 836
06-34 NL
39, 41, 44
06 3 440 764
06-34 NL
35, 38, 41
06 3 440 837
06-34 NL
16, 35, 41, 44
06 3 440 765
06-34 NL
9, 35, 42
06 3 440 838
06-34 NL
3, 16, 18, 25, 31, 35, 41
06 3 440 766
06-34 NL
29, 31, 43
06 3 440 840
06-34 NL
35
06 3 440 767
06-34 NL
36
06 3 440 842
06-34 NL
25, 35
06 3 440 768
06-34 NL
35, 36, 41
06 3 440 846
06-34 NL
37
06 3 440 769
06-34 NL
35, 41, 42
06 3 440 848
06-34 NL
35, 41
06 3 440 773
06-34 NL
35, 40, 41
06 3 440 849
06-34 NL
3, 41
06 3 440 775
06-34 NL
5, 16, 35, 38, 41
06 3 440 850
06-34 NL
35, 38, 41
06 3 440 776
06-34 NL
6, 16, 35, 38, 41
06 3 440 851
06-34 NL
35, 41, 42
06 3 440 777
06-34 NL
29, 31, 43
06 3 440 852
06-34 NL
30
06 3 440 779
06-34 NL
9, 35, 38, 39, 41, 42
06 3 440 854
06-34 NL
35
06 3 440 780
06-34 NL
9, 35, 39, 41, 42
06 3 440 856
06-34 NL
9
06 3 440 781
06-34 NL
9, 35, 38, 39, 41, 42
06 3 440 857
06-34 NL
9, 16
06 3 440 782
06-34 NL
9, 38, 41, 42
06 3 440 858
06-34 NL
4
06 3 440 783
06-34 NL
36
06 3 440 859
06-34 NL
4
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1ère publication
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1ère publication
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1ère publication
N° National
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1ère publication
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12
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06-34 NL
9, 38
06 3 441 524
06-34 NL
3, 41, 43
06 3 441 527
06-34 NL
41, 42, 45
06 3 441 529
06-34 NL
16, 27, 42
06 3 441 531
06-34 NL
5, 29, 30
06 3 441 535
06-34 NL
35, 38, 41, 42
06 3 441 539
06-34 NL
17, 19, 22, 24
06 3 441 540
06-34 NL
7, 42
06 3 441 542
06-34 NL
2, 19, 20, 35, 37, 40
06 3 441 545
06-34 NL
16, 35, 41
06 3 441 549
06-34 NL
35, 36, 41
06 3 441 458
06-34 NL
11, 21, 33
06 3 441 459
06-34 NL
8, 16
06 3 441 551
06-34 NL
11
06 3 441 461
06-34 NL
6, 7, 11, 12, 16, 17, 19, 35, 36,
37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 45
06 3 441 556
06-34 NL
1, 16
06 3 441 462
06-34 NL
25
06 3 441 557
06-34 NL
3, 7, 8, 14, 16, 21, 26, 41, 44
06 3 441 463
06-34 NL
35, 38, 41, 42
06 3 441 558
06-34 NL
17, 19, 22, 24
06 3 441 464
06-34 NL
3
06 3 441 561
06-34 NL
21, 24, 43
06 3 441 467
06-34 NL
18, 25, 28
06 3 441 562
06-34 NL
25
06 3 441 468
06-34 NL
35, 41, 42
06 3 441 563
06-34 NL
35, 36, 41
06 3 441 472
06-34 NL
9, 16, 35, 38, 41
06 3 441 564
06-34 NL
3, 14, 25
06 3 441 474
06-34 NL
30
06 3 441 570
06-34 NL
37, 40
14
N° National
Référence BOPI
1ère publication
06 3 441 571
06-34 NL
06 3 441 572
06 3 441 577
N° National
Référence BOPI
1ère publication
36
06 3 441 651
06-34 NL
1, 9, 10
06-34 NL
35, 38
06 3 441 654
06-34 NL
9, 11
06-34 NL
16, 35, 38, 41
06 3 441 656
06-34 NL
35, 36, 38
06 3 441 580
06-34 NL
25, 28, 32
06 3 441 657
06-34 NL
35, 38, 41
06 3 441 581
06-34 NL
16
06 3 441 658
06-34 NL
36
06 3 441 583
06-34 NL
16, 41
06 3 441 659
06-34 NL
33
06 3 441 590
06-34 NL
36
06 3 441 660
06-34 NL
33
06 3 441 592
06-34 NL
25, 28, 41
06 3 441 661
06-34 NL
25, 35, 38
06 3 441 594
06-34 NL
16, 41, 42
06 3 441 662
06-34 NL
36
06 3 441 596
06-34 NL
9, 44
06 3 441 663
06-34 NL
35, 41, 42
06 3 441 598
06-34 NL
9, 44
06 3 441 664
06-34 NL
19
06 3 441 599
06-34 NL
36
06 3 441 667
06-34 NL
12, 38, 39
06 3 441 600
06-34 NL
14, 16, 21, 25, 41
06 3 441 668
06-34 NL
35, 41
06 3 441 602
06-34 NL
29, 30, 31, 32, 33
06 3 441 671
06-34 NL
9, 16, 35, 38, 41
06 3 441 606
06-34 NL
14, 18, 25
06 3 441 673
06-34 NL
36, 38, 41
06 3 441 607
06-34 NL
1, 3, 5, 30, 31
06 3 441 674
06-34 NL
3
06 3 441 608
06-34 NL
25
06 3 441 675
06-34 NL
9, 16, 38, 41
06 3 441 611
06-34 NL
16, 35, 41, 44
06 3 441 677
06-34 NL
25
06 3 441 612
06-34 NL
35, 38
06 3 441 678
06-34 NL
3
06 3 441 614
06-34 NL
37, 42
06 3 441 679
06-34 NL
9, 16, 38, 41
06 3 441 618
06-34 NL
9
06 3 441 680
06-34 NL
3
06 3 441 619
06-34 NL
9, 16
06 3 441 683
06-34 NL
39
06 3 441 621
06-34 NL
5, 10
06 3 441 685
06-34 NL
18, 25
06 3 441 622
06-34 NL
5, 10, 26
06 3 441 686
06-34 NL
39
06 3 441 623
06-34 NL
5
06 3 441 687
06-34 NL
36
06 3 441 624
06-34 NL
3, 5
06 3 441 688
06-34 NL
41, 42, 44
06 3 441 625
06-34 NL
36
06 3 441 690
06-34 NL
9, 12, 35, 39
06 3 441 691
06-34 NL
43
06 3 441 626
06-34 NL
12, 16, 25, 28, 35, 38, 39
06 3 441 630
06-34 NL
9, 16, 25, 28, 38, 41
03 3 441 631
06-34 NL
3
06 3 441 633
06-34 NL
35, 38, 42
06 3 441 635
06-34 NL
18, 25
06 3 441 636
06-34 NL
42
06 3 441 637
06-34 NL
9, 14, 16, 18, 21, 25, 28
06 3 441 638
06-34 NL
3
06 3 441 639
06-34 NL
3
06 3 441 641
06-34 NL
3
06 3 441 645
06-34 NL
16, 35, 38, 41, 44
06 3 441 646
06-34 NL
16, 35, 38, 41, 43
06 3 441 647
06-34 NL
11, 32, 38
06 3 441 648
06-34 NL
35, 36
06 3 441 649
06-34 NL
6, 8, 17, 19
06 3 441 650
06-34 NL
16, 18, 35, 39, 43
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
15
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
N° National : 98 711 764
Dépôt du : 6 JANVIER 1998
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 00 3 031 810
Dépôt du : 26 MAI 2000
à : I.N.P.I. RENNES
ONFRAY BRUNO, 26, RUE MAURICE-BOKANOWSKI, 92600
ASNIÈRES /SEINE.
Mademoiselle Anne-Sophie BURLOT, 13 rue de Léon, 35000
RENNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ONFRAY BRUNO, 26, RUE MAURICE-BOKANOWSKI, 92600
ASNIÈRES / SEINE.
Cabinet BRELUZEAU-ARANTHABE, Centre Alphasis, 35769 ST
GREGOIRE CEDEX.
Classe N° 41 : Organisation de soirées et de spectacles.
Classe N° 3 : Lotions pour cheveux.
Classe N° 42 : Services de bars.
Classe N° 14 : – métaux précieux et alliages.
Classes de produits ou services : 41, 42.
Classe N° 16 : Matériel d’instruction, d’enseignement (à
l’exception des appareils), clichés, caractères d’imprimerie.
BOPI de publication antérieure : 00/27 NL
Classe N° 31 : – graines, semences, plantes et fleurs.
N° National : 01 3 086 913
Classe N° 38 : – émissions télévisées, messageries électroniques.
Classe N° 41 : – production de films, montage de programmes
vidéo, publication de livres.
Dépôt du : 6 MARS 2001
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 42 : – location de temps d’accès à un centre serveur de
bases de données, conception de logiciels, reportages photos,
gestion de lieux d’expositions, compositions florales, agences
matrimoniales, conseils en astrologie, salons de beauté.
ORANGE PRODUCTIONS, 5 passage Piver, 75011 PARIS, SARL,
N° SIREN : 400 741 013.
Classes de produits ou services : 3, 14, 16, 31, 38, 41, 42.
ORANGE PRODUCTIONS, 5 passage Piver, 75011 PARIS.
Classe N° 35 : Recrutement de mannequins.
Classe N° 41 : Casting (distribution artistique). Edition musicale.
16
N° National : 02 3 151 348
Dépôt du : 27 FEVRIER 2002
à : I.N.P.I. PARIS
SIPCAM-PHYTEUROP, S.A., COURCELLOR 2, 35, rue d’Alsace,
92531 LEVALLOIS-PERRET, N° SIREN : 666 580 352.
SIPCAM-PHYTEUROP, S.A., COURCELLOR 2, 35, rue d’Alsace,
92531 LEVALLOIS-PERRET.
Classe N° 41 : Publication de livres, journaux magazines,
periodique, electronique ou non – organisation de concours en
matiere d’education ou de divertissement organisation de
colloque, conference congrès exposition à but culturel ou educatif
– service de jeux en ligne production de films ou d’emission sur
tout moyen de communication y compris radiophonique.
Classe N° 42 : Etude de projet technique. Elaboration et
conception de logiciel. Creation de site Web dans tous les
langages informatique. Consultation en matiere de création de
sites Web. Diagnostic d’ordinateur. Diagnostic de peripherique
informatique. Diagnostic de produits multimedia. Hebergement
de site informatique ou Web. Consultation en nom de domaine.
Classes de produits ou services : 35, 37, 41, 42.
N° National : 02 3 174 411
Dépôt du : 15 JUILLET 2002
à : I.N.P.I. PARIS
Picard Surgelés, société anonyme, Z.I. des Palis, B.P. 93, 77140
NEMOURS, N° SIREN : 784 939 688.
Maître Erick Landon, Avocat à la Cour, 5, Avenue Bertie Albrecht,
75008 PARIS.
Description de la marque : Caractères d’imprimerie : Comic Sans
MS Couleurs : gris et noir
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’agriculture,
l’horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et
hygiéniques pour la médecine ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles, fongicides, herbicides ; désinfectants.
Produits ou services désignés : Produits alimentaires destinées à
la consommation humaine, plats cuisinés et plats préparés.
Produits alimentaires destinés à la consommation animale.
Service de commande par téléphone, Internet. Services de livraisons à domicile. Congélation de produits alimentaires destinés à
la consommation humaine et animale, congélation de plats
cuisinés et plats préparés.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 35, 39, 40.
N° National : 03 3 225 338
N° National : 02 3 152 755
à : I.N.P.I. PARIS
HOLZMANN RICHARD Simon, 47, RUE MARIUS AUFAN, 92300
LEVALLOIT.
DERMOREN, SARL, 19, RUE DU PUITS MAUGER, 35000 RENNES,
N° SIREN : 415 289 164.
Monsieur et Madame HALLAERT, 19, RUE DU PUITS MAUGER,
35000 RENNES.
HOLZMANN RICHARD, 47, RUE M. AUFAN, 92300 LEVALLOIS.
Classe N° 3 : – parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage,
rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage.
Classe N° 35 : Publicité en ligne de service informatique gestion
de fichier informatique. Bureaux de placement de personnel.
Conseil en organisation et direction des affaire – location d’espace
ou de temp publicitaire sur tout moyen de communication.
Organisation et conduite de séminaires de formation. Formation,
enseignement en informatique.
Classe N° 37 : Depannage à domicile ou non de tout materiel
informatique, electronique ordinateur, peripherique, logiciel,
produits multimedia.
Classe N° 42 : – recherche et développement de nouveaux
produits.
Classe N° 44 : – soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains,
salons de beauté.
Classes de produits ou services : 3, 42, 44.
N° National : 04 3 318 077
Dépôt du : 13 OCTOBRE 2004
à : I.N.P.I. PARIS
CABOS Jean-François, 28 ter rue des Graviers, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
Jean-François CABOS, 28 Ter Rue des Graviers, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
Produits ou services désignés : Produits pharmaceutiques. Appareils et instruments scientifiques produits cosmétiques élaborés
et/ou contrôlés par un docteur en médecine ou d’un docteur en
pharmacie.
N° National : 04 3 329 746
17
d’informations sur un réseau de télécommunications ;
transmission et diffusion de messages et d’images assistées par
ordinateur ; transmission d’informations contenues dans une
banque de données ; diffusion de données sur un réseau de
télécommunications ; fourniture d’accès à des bases de données
au moyen de serveurs informatiques ; services de réponse
(transmission) sur un serveur électronique interactif en ligne,
notamment dans le domaine de l’Internet, du multimédia, des
télécommunications, de l’électricité, de la mécanique, de la
robotique, de la chimie, des biotechnologies et de la santé, de la
physique, de l’aéronautique et de l’espace ; informations en
matière de télécommunications. Services de télécommunication,
à savoir services consistant à relier des sites Internet sur un
réseau de télécommunication, notamment au travers de sites
portails.
Classe N° 41 : Edition de disques optiques compacts, de livres, de
revues, de publications, de lettres d’informations notamment
dans les domaines de l’Internet, de l’informatique, de
l’électronique, du multimédia, des télécommunications, de
l’électricité, de la mécanique, de la robotique, de la chimie, des
biotechnologies et de la santé, de la physique, de l’aéronautique
et de l’espace ; édition sur supports électroniques ; édition de
textes sur tout support et notamment sur un réseau de
télécommunication ; services de publication de textes autres que
publicitaires ; enseignement, formation et formation pratique
(démonstration) ; organisation et conduite d’ateliers de
formation ; organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès, séminaires, symposiums ; organisation d’expositions à
but culturel ou éducatif ; organisation de forums de discussions
sur un réseau de télécommunication et notamment sur Internet ;
cours et enseignement par correspondance notamment sur un
réseau de télécommunication ; organisation de consultations sur
un thème ou sur une question donnée ; production de films vidéo.
Dépôt du : 15 DECEMBRE 2004
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur BENSOUSSAN Alain, 16, avenue du Président Kennedy,
75016 PARIS.
ALAIN BENSOUSSAN, SELAS, 29, rue du colonel Pierre Avia,
75508 PARIS Cedex 15.
Classe N° 9 : Programmes d’ordinateurs ; logiciels et progiciels
sur tout support matériel ; logiciels de jeux informatiques ;
logiciels de recherche sur un réseau de télécommunication ;
logiciels de consultation et de traitement de l’information
notamment technique ; supports d’enregistrement électroniques ;
disques optiques ; disques optiques numériques ; cassettes
audio-vidéo ; Cédéroms contenant des informations ; supports
d’informations impressionnés ou non (à l’exception de ceux en
papier ou en carton) ; agendas électroniques ; dictionnaires
électroniques ; publications électroniques ; bases de données
électroniques.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, livres, revues,
périodiques, publications, lettres d’informations professionnelles,
notamment dans les domaines de l’Internet, de l’informatique, de
l’électronique, du multimédia, des télécommunications, de
l’électricité, de la mécanique, de la robotique, de la chimie, des
biotechnologies et de la santé, de la physique, de l’aéronautique
et de l’espace ; matériels d’instruction ou d’enseignement ;
imprimés ; brochures ; manuels et manuels d’utilisation ; papier
de listage informatique.
Classe N° 42 : Préparation et rédaction de rapports ; consultations
et études techniques ; expertises, à savoir expertises juridiques ;
services de renseignements, de conseils et de consultations
techniques pour toutes personnes physiques ou entreprises
industrielles et commerciales ; exploitation de banques de
données notamment techniques ; informations, conseils et
assistance dans la conduite de projets, dans la conception de
méthodes de conduite de projets notamment techniques ;
services de rédaction d’articles notamment dans les domaines de
l’Internet, de l’informatique, de l’électronique, du multimédia, des
robotique, de la chimie, des biotechnologies, de la santé, de la
physique, de l’aéronautique et de l’espace ; information, conseil et
assistance dans la conduite de projets en matière de
télécommunications dans les domaines de l’Internet, de
l’informatique, de l’électronique, du multimédia, des
robotique, de la chimie, des biotechnologies, de la santé, de la
physique, de l’aéronautique et de l’espace ; bureaux de rédaction ;
exploitation d’une base de données, notamment techniques ;
location de temps d’accès à un centre serveur de bases de
données ; programmation pour ordinateurs ; conception
(élaboration) de sites Internet ; conseils juridiques en organisation
de projets informatiques ; conseils en matière de conduite de
projets techniques ; conception (élaboration) de sites Internet ;
conseil en négociation de projets techniques. Référencement de
sites sur un réseau de télécommunication et notamment sur
Internet, à savoir services techniques visant à optimiser la
visibilité d’un site dans le résultat d’une requête depuis un outil de
recherche ; services informatiques, à savoir réalisation de liens
hypertextes sur un réseau de télécommunication et notamment
par Internet, et réalisation de liens avec des messageries
électroniques.
Classe N° 35 : Aide à la direction des affaires ; informations,
conseils et assistance dans la conduite de projets dans la direction
des affaires ; conception de méthodes de conduite de projets dans
la direction des affaires ; informations statistiques ; consultations
en matière fiscale, économique et commerciale ; sondages
d’opinion. Etudes statistiques ; prévisions économiques ; recueil,
systématisation, agencement et compilation de données dans un
fichier central informatique ; services de mise à jour de fichiers
informatiques à savoir saisie de données ; services de compilation
et d’exploitation d’informations statistiques ; gestion de fichiers
informatiques ; exploitation d’une banque de données.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission
de télécopie ; transmission d’informations accessibles par tout
moyen de télécommunication public ou privé ; transmission
d’informations, à savoir communications et échanges
DESSALE KARINE, 85 rue de PARIS, 92190 MEUDON.
N° National : 05 3 343 214
à : I.N.P.I. PARIS
DESSALE KARINE, 85 Rue de PARIS, 92190 MEUDON.
18
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, articles pour reliures,
photographies, articles de papeterie, adhésifs (bandes, rubans,
matières collantes) pour la papeterie et le ménage, articles de
bureau, matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception
des appareils), papier, carton, boîte en carton ou en papier,
affiches, albums, cartes livres journaux ; prospectus, brochures,
calendriers, instruments d’écriture, mouchoirs de poche en
papier, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage
en papier ou en matières plastiques.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, décoration pour arbres de noël (à
l’exception des articles d’éclairage), balles ou ballons de jeu, jeux
de cartes, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, raquettes, skis,
rembourrages de protection.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation, services de loisirs, publication de
livres, production de films sur bandes vidéo, organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs, services de jeux
proposés en ligne. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne, micro édition.
N° National : 05 3 348 957
à : I.N.P.I. LILLE
HAINAUT IMMOBILIER S.A., société anonyme, 40, boulevard
Saly, 59300 VALENCIENNES, N° SIREN : 414 881 672.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 27 bis rue du vieux faubourg, 59000
LILLE.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières.
Classe N° 37
d’immeubles.
:
Constructions,
restauration,
réparation
N° National : 05 3 349 161
à : I.N.P.I. MARSEILLE
SIAHOU FLORENCE, 40 RUE DU BERCEAU, 13005 MARSEILLE.
SIAHOU, 40 RUE DU BERCEAU, 13005 MARSEILLE.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques,
photographiques, cinématographiques, de contrôles. Appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images. Supports d’enregistrements
magnétiques. Distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils après paiements. Machines à calculer, équipements
pour le traitement de l’information et les ordinateurs. Logiciels de
jeux, logiciels de programmes enregistrés, périphériques
d’ordinateurs. Cartes à mémoires ou à microprocesseurs.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires, dents artificielles. Articles orthopédiques, matériels de
sutures. Appareils de massages, appareils pour massages
esthétiques ; prothèses, implants artificiels. Fauteuils à usage
médical ou dentaire, mobiliers spécials à usage médical ou
dentaire.
Classe N° 35 : Publicités, gestions des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau. Diffusions de
matériel publicitaire : tract, prospectus, imprimés, échantillons.
Services d’abonnement à des journaux. Conseils en organisations
et directions des affaires. Comptabilités. Reproductions de
documents. Gestions de fichiers informatiques. Organisations
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicités en
ligne sur un réseau informatique. Locations de temps publicitaires
sur tout moyen de communication, publications de textes
publicitaires, locations d’espaces publicitaires, diffusions
d’annonces publicitaires, relations publiques. Agences de casting
et de modèles.
Classe N° 36 : Assurances, affaires financières, affaires
monétaires, affaires immobilières. Services de financements,
analyses financières ; constitutions et investissements de
capitaux, consultations en matière financières, immobilières,
estimations financières dans les assurances, les banques et en
immobilier. Emissions de cartes de crédits ou investissements de
capitaux. Placements de fonds.
Classe N° 38 : Télécommunications, informations en matière de
télécommunication.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fournitures d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichages
électroniques, télécommunications.
Raccordements par télécommunications à un réseau
informatique national, international et mondial. Agences de
presse
d’informations.
Locations
d’appareils
de
télécommunications. Emissions radiophoniques ou télévisées.
Services de messageries électronique. Gestions de fichiers
informatiques de bases de données. Services de téléconférences.
Classe N° 41 : Educations, formations, activités sportives et
culturelles. Informations en matières de divertissements ou
d’éducations. Services de loisirs. Publications ou prêts de livres.
Productions de films sur bandes vidéo. Locations de films
cinématographiques. Locations d’enregistrements sonores.
Locations de magnétoscopes ou de postes de radios et de
télévisions. Montages de bandes vidéo. Caméra vidéo. Services
de photographies. Organisations de concours d’éducation ou de
divertissements. Organisations et conduite de colloques, de
conférences ou de congrès. Organisations d’expositions à but
culturel ou éducatif. Services de jeux proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique. Publications de livres et de périodiques
en ligne. Micro éditions.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendus par des
ingénieurs. Conceptions et développement d’ordinateurs et de
logiciels, services juridiques. Recherche et développement de
nouveaux produits. Etudes de projets techniques. Elaborations,
conceptions, installations, maintenances, mise à jour ou locations
de logiciels. Programmations pour ordinateurs. Consultations en
matières d’ordinateurs. Conversion de données et de
programmes informatiques. Conversions de documents d’un
support physique vers un support électronique. Services de
dessinateurs d’arts graphiques. Locations de temps d’accès à un
centre serveur, télématique, vocal, national, international,
mondial.
Classe N° 44 : Maisons médicalisées. Maisons de convalescences
ou de repos. Assistances médicales. Chirurgies esthétiques,
services hospitaliers. Services médicaux, soins d’hygiènes et de
beautés pour êtres humains. Conseils médicaux, conseils
thérapeutiques, réalisations, évaluations de devis de prothèses et
de soins bucco-dentaires. Recherches scientifiques médicales et
industrielles.
Classes de produits ou services : 9, 10, 35, 36, 38, 41, 42, 44.
N° National : 05 3 349 300
à : I.N.P.I. PARIS
SARL LUBERON TECHNOLOGIES LABO, CHEMIN DE SAINT
ROCH, 84190 SAINT SATURNIN LES APT, N° SIREN : 413 827 957.
SARL LUBERON TECHNOLOGIES LABO, CHEMIN DE SAINT
ROCH, 84190 SAINT SATURNIN LES APT.
19
tions), raccordement par télécommunication à un réseau
informatique mondial, location d’appareils de télécommunication, services de téléconférence, services de messagerie électronique, excepté dans le domaine des industries du textile, de la
peinture, des plastiques et de l’imprimerie. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, études de projets techniques,
consultation en matière d’ordinateurs, conversion de données et
de programmes informatiques, excepté dans le domaine des
industries du textile, de la peinture, des plastiques et de l’imprimerie.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de maquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques à usage humain ; produits
hygiéniques pour la médecine humaine ; substances diététiques à
usage médical, à l’exception des produits diététiques pour
animaux ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants. Bains médicinaux ; bandes ; culottes ou
serviette hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical
ou pharmaceutique pour la médecine humaine ; herbes
médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de métaux
précieux à usage dentaire.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou assences alcooliques.
N° National : 05 3 351 808
à : I.N.P.I. PARIS
COLIBRI SOLUTIONS, SAS, 99 bis av. du Général Leclerc, 75014
PARIS, N° SIREN : 480 607 894.
Colibri Solutions, M. Cyril Bouchet, 99 bis av. du Général Leclerc,
75014 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Marque bicolore noir et orange Le mot
Colibri est de couleur noire Le mot Solutions est de couleur
orange Le dessin est orange et noir
Produits ou services désignés : Gestion de fichiers informatiques,
excepté dans le domaine des industries du textile, de la peinture,
des plastiques et de l’imprimerie. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications, communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques,
communications radiophoniques ou téléphoniques, service de
radiotéléphonie mobile, fourniture d’accès à un réseau informatique mondial, services d’affichage électronique (télécommunica-
N° National : 05 3 369 441
à : I.N.P.I. PARIS
M Soïg LE BRUCHEC, 6, Mail Galilée, 35131 CHARTRES DE
BRETAGNE.
M Laurent FLORENTIN, 66 Avenue du Sergent Maginot, 35000
RENNES.
M Soïg LE BRUCHEC, 6, Mail Galilée, 35131 CHARTRES DE
BRETAGNE.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs. Logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur. Tous les produits susmentionnés n’étant pas
utilisés ou relatifs au prototypage rapide ou l’agglomération de
laser ou composants utilisés dans ce contexte, y compris, mais
non limités aux laser ou autres sources de chauffage pour le
traitement des matériaux. Tous les produits susmentionnés ne
sont pas destinés au traitement, à la gestion et à la logistique du
courrier et/ou des colis.
Classe N° 38 : Informations en matière de télécommunications.
Communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de
fibres optiques. Tous les services susmentionnés n’étant pas
utilisés ou relatifs au prototype rapide ou l’agglomération de laser
ou composants utilisés dans ce contexte, y compris, mais non
limités aux laser ou autres sources de chauffage pour le
traitement des matériaux. Tous les services susmentionnés ne
sont pas rendus dans le domaine du traitement, de la gestion et à
la logistique du courrier et/ou des colis.
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture.
Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur.
Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de données et
de programmes informatiques (autre que conversion physique).
Conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique. Tous les services susmentionnés n’étant pas utilisés
ou relatifs au prototypage rapide ou l’agglomération de laser ou
composants utilisés dans ce contexte, y compris, mais non limités
aux laser ou autres sources de chauffage pour le traitement des
matériaux. Tous les services susmentionnés ne sont pas rendus
20
dans le domaine du traitement, de la gestion et à la logistique du
courrier et/ou des colis.
N° National : 05 3 369 591
à : I.N.P.I. NICE
ASCIF Association des Conseillers en Investissements Financiers,
Association loi 1901, c/o Raymond James Patrimoine, 1 rue
Lamartine, 06000 NICE.
ASCIF Association des Conseillers en Investissements Financiers,
c/o Raymond James Patrimoine, 1 Rue Lamartine, 06000 NICE.
Classe N° 17 : Fils en caoutchouc non à usage textile ; tampons
amortisseurs en caoutchouc ; valves en caoutchouc ou en fibre
vulcanisée ; bouchons en caoutchouc ; matière d’emballage
(rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ;
Classe N° 19 : Verre de construction ; verre isolant (construction) ;
béton ; ciment.
Classe N° 37 : Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ;
travaux de couverture de toits ; service d’étanchéité
(construction) ; location de machines de chantier ; réparation de
serrures ; installation de traitements acoustiques tels que capots,
écrans, pièges à sons, silencieux, portes acoustiques, plots et
suspentes anti-vibratiles.
N° National : 05 3 373 831
à : I.N.P.I. PARIS
DEPAIX Nicolas, Jean, Mathieu, 20 rue irma brunet faure, 31170
TOURNEFEUILLE, N° SIREN : 483 086 708.
DEPAIX Nicolas, 20 rue irma brunet faure,
TOURNEFEUILLE.
31170
Produits ou services désignés : Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Programmation pour ordinateurs.
N° National : 05 3 374 847
Dépôt du : 9 AOUT 2005
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : * Couleur = Bleu Marine
Classe N° 41 : Publication électronique de livres et de périodiques
en ligne.
Classes de produits ou services : 41.
PATAQUÈS, SARL, 13
N° SIREN : 452 973 407.
Rue
Oberkampf,
75011
PARIS,
PATAQUÈS, SARL, 13 Rue Oberkampf, 75011 PARIS.
N° National : 05 3 372 807
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Marc BERTHEREAU, 30 passage Thière, 75011 PARIS.
Monsieur Marc BERTHEREAU, 30 passage Thière, 75011 PARIS.
Classe N° 16 : • produits de l’imprimerie, photographies, affiches,
albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures.
Classe N° 35 : • publicité, diffusion de matériel publicitaire
(prospectus, imprimés…), location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication, diffusion d’annonces publicitaires,
location d’espaces publicitaires, publicité en ligne sur un réseau
informatique.
Classe N° 38 : • télécommunications,
radiophoniques ou téléphoniques.
communications
Classe N° 41 : • publication de livres, services de jeux en ligne,
publication électronique de livres et de périodiques en ligne,
micro-édition.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; câbles, fils et
serrureries
métalliques
non
électriques ;
quincaillerie
métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; récipients
d’emballage en métal ; minerais ; coffres métalliques.
N° National : 05 3 378 535
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
MOBIBASE, SARL, Siège 56 Rue de Londres, 75008 PARIS,
N° SIREN : 444 158 265.
MOBIBASE, SARL, ROGER Vincent, 56, rue de Londres, 75008
PARIS.
Classe N° 38 : Communications (transmission) par terminaux
d’ordinateurs et bouquets satellitaires télévisuels et mobiles.
Fourniture d’accès et raccordement par télécommunication à un
réseau informatique mondial. Services d’affichage électronique et
télématiques. Transmission d’information par serveur vocal et
plateforme mobile. Transmission d’images, de sons,
d’informations à destination des terminaux mobiles. Services
rendus par une chaîne de télévision à savoir : diffusion
d’émissions télévisées.
Classe N° 41 : Publication électronique de contenu éditorial en
ligne. Micro-édition. Téléchargement de contenus éditoriaux
(textes, images, vidéos et sons) pour des tiers. Services de
transfert de programmes de données, de jeux, proposés en ligne
au moyen d’un réseau télé informatique. Production de films sur
bandes vidéo et autres supports numériques, services de
photographies, services de jeux proposés en ligne (à partir d’un
réseau informatique), sur un réseau de téléphonie mobile,
hertzien (télévision), radio, physique (cassettes vidéos, DVD) ou
tout autre moyen de diffusion de l’image. Publication électronique
de livres, de magazines et de périodiques en ligne. Organisation
de jeux-concours en matière d’éducation ou de divertissement.
Classe N° 42 : Conception et développement de logiciels et de
bases de données. Programmation pour ordinateur. Création et
entretien de sites Web et mobiles (Wap, i-mode) pour des tiers.
Conseils en matière d’ordinateurs. Conversion de données et de
programmes informatiques (autre que conversion physique).
électronique (numérisation de documents). Hébergement de sites
informatiques (sites Web).eb et mobiles (wap, i-mode) pour des
tiers.
21
N° National : 05 3 379 376
à : I.N.P.I. PARIS
HENKEL Kommanditgesellschaft Auf Aktien, Société de droit
allemand, 67 Henkelstrasse, 40589 DUSSELDORF-HOLTHAUSEN,
Allemagne.
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN, 8 PLACE DU PONCEAU,
95000 CERGY.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et lessiver, agents de
rinçage pour la vaisselle et le linge, savons, détartrants à usage
domestique, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser, préparations chimiques pour nettoyer le métal, la
porcelaine, le verre, le bois, la pierre, l’émail, la céramique et le
plastique, produits de rinçage parfumés.
Classe N° 5 : Désinfectants et désodorisants (autres qu’à usage
personnel, produits pour rafraîchir et désodoriser l’air.
Classe N° 21 : Eponges matériel de nettoyage.
N° National : 05 3 380 519
SAS MC LEM, 44, RUE LONGUE DES CAPUCINS, 13001
MARSEILLE, N° SIREN : 378 644 603.
SAS MC LEM, 44, RUE LONGUE DES CAPUCINS, 13001
MARSEILLE.
N° National : 05 3 378 795
à : I.N.P.I. TOULOUSE
ROGIN STEPHANE, LA COMMANDERIE SUD, 31490 LEGUEVIN.
ROGIN STEPHANE, LA COMMANDERIE SUD, 31490 LEGUEVIN.
Classe N° 19 : Matériaux de construction en pierres naturelles et
reconstituées, mortier, enduit, chaux, sable ciment.
Classe N° 9 : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; lunettes de soleil.
Classe N° 18 : Cuir et imitation cuir ; malles et valises ; bagages ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie non
en métaux précieux ; sacs à main ; à dos, à roulettes ; sacs de
voyage, de plage, d’écoliers ; trousses de toilette (vide) ; sacs ou
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en cuir).
22
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
pantalons ; jeans ; denims ; jupes ; t-shirts ; blousons ; vestes ;
shorts ; pantacourts ; robes ; maillots de bain ; tout types de textile
(vêtements).
N° National : 05 3 388 577
à : I.N.P.I. PARIS
SPORTAIR, SA, PARC DES GLAISINS, 6 RUE DU PRE FELIN, 74940
ANNECY LE VIEUX, N° SIREN : 382 738 939.
Classe N° 38 : Télécommunications ; agence de presse et
d’informations ; communication par ordinateurs.
N° National : 05 3 391 670
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
LOISIRS ACCUEIL TOURAINE VAL DE LOIRE, association loi 1901,
38 rue Augustin-Fresnel, BP 50139, 37171 CHAMBRAY-LÈSTOURS Cedex.
Madame Fabienne HOUDAYER, 38 rue Augustin-Fresnel,
BP 50139, 37171 CHAMBRAY-LÈS-TOURS Cedex.
Philippe CHENU, SPORTAIR, SA, PARC DES GLAISINS, 6 RUE DU
PRE FELIN, 74940 ANNECY LE VIEUX.
Classe N° 35 : Organisation d’événements à buts commerciaux ou
publicitaires,
location
d’espaces
publicitaires,
diffusion
d’annonces publicitaires.
Classe N° 39 : Réservation et location de moyens de transports.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de
prospectus, d’échantillons. Services d’abonnement de journaux
pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires.
Comptabilité. Reproduction de documents. Bureau de placement.
Gestion fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication.
Classe N° 41 : Organisation d’activités culturelles, sportives et de
loisirs. Organisation de conférences, séminaires, conventions et
congrès et tout autre événement à caractère festif, ludique et
culturel.
Classe N° 38 : Télécommunications. Communications
(transmission) par terminaux d’ordinateurs. Fournitures d’accès à
un réseau informatique mondial.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Publication de livres. Prêts de livres.
Dressage d’animaux. Production de films. Location de films.
Location d’enregistrement sonores. Location de décors de
spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours
en matière d’éducation ou de divertissement. Réservation de
places de spectacles. Service de jeux proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Micro-édition.
Classe N° 43 : Hébergements temporaires. Réservation de
logements meublés, hôtels et autres locaux d’hébergements
individuels et collectifs.
N° National : 05 3 391 671
à : I.N.P.I. PARIS
LOISIRS ACCUEIL TOURAINE VAL DE LOIRE, association loi 1901,
38 rue Augustin-Fresnel, BP 50139, 37171 CHAMBRAY-LÈSTOURS Cedex.
Madame Fabienne HOUDAYER, 38 rue Augustin-Fresnel,
BP 50139, 37171 CHAMBRAY-LÈS-TOURS Cedex.
N° National : 05 3 388 618
à : I.N.P.I. PARIS
CAMEF, Société Anonyme, 1300 Route des Crêtes, 06560
VALBONNE, N° SIREN : 414 300 780.
Monsieur Yves-Marie JOUBEAUD, Avocat à la Cour, 29, Rue de
Lisbonne, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Organisation d’événements à buts commerciaux ou
publicitaires,
location
d’espaces
publicitaires,
diffusion
d’annonces publicitaires.
Classe N° 39 : Réservation et location de moyens de transports.
Classe N° 41 : Organisation de d’activités culturelles, sportives et
de loisirs. Organisation de conférences, séminaires, conventions
et congrès et tout autre événement à caractère festif, ludique et
culturel.
Classe N° 43 : Hébergements temporaires. Réservation de
logements meublés, hôtels et autres locaux d’hébergements
individuels et collectifs.
Classe N° 12 : Appareils de locomotion par air ou par eau.
Classe N° 35 : Publicité.
N° National : 05 3 392 856
23
N° National : 05 3 396 695
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
BOU SAAB Elias, 47, rue Pierre Charron, PARIS 75008.
ATIYA ABDELILAH, 15, Rue Marteville, 02490 VERMAND.
Maître Philippe BOUTRON, DS AVOCATS, 46 Rue de Bassano,
75008 PARIS.
ATIYA ABDELILAH, 15, Rue Marteville, 02490 VERMAND.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chemises, foulards,
cravates, bonneterie chaussettes, chaussons, sous-vêtements,
prêt à porter féminin.
Classe N° 39 : Organisation de voyages, informations en matière
de transport. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme
à l’exception de la réservation d’hôtels ou de pensions.
Classe N° 3 : Savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ;
cosmétiques ; lotions pour les cheveux.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; bijoux de fantaisie en métaux
précieux ou plaqué ; pierres précieuses.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement activité
sportives et culturelles services de loisirs, publication de livres,
publication éléctronique de livres et de périodiques en ligne.
Production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ;
Classe N° 20 : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d’arts en
bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières
ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ;
coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du
linge du lit) ; matelas.
Classe N° 24 : Tissus ; tissus à usage textile ; couvertures de lit et
de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en
papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, galons, rubans et lacets ;
boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs
artificielles.
N° National : 05 3 396 997
Société SOFIDEV, Société par actions simplifiée au capital de 352
560 Euro, Siège social : 1, rue Jacques de Thézac, 29730 LE
GUILVINEC, N° SIREN : 438 778 698.
SOCIETE FINANCIERE DE DEVELOPPEMENT “ SOFIDEV ”, 1, rue
Jacques de Thézac, 29730 LE GUILVINEC.
N° National : 05 3 393 720
à : I.N.P.I. PARIS
DOMO DECO CARO IMPORT, SARL, 39 rue du 20 Novembre,
68510 UFFHEIM, N° SIREN : 481 480 184.
DOMO DECO CARO IMPORT, 39 rue du 20 Novembre, 68510
UFFHEIM.
Produits ou services désignés : Poissons, coquillages, crustacés
vivants et non vivants, frais, fumés, congelés, appertisés ou en
conserves, entiers, filetés, préparés et/ou transformés.
N° National : 05 3 398 618
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 11 : Corps chauffants.
Classe N° 16 : Articles de papeterie.
K9, SAS, 75, Place
N° SIREN : 480 215 151.
Dr
F
Lobligeois,
75017
K9, Jeroen Bent, 75, Place Dr F Lobligeois, 75017 PARIS.
PARIS,
24
Classe N° 41 : Dressage d’animaux. Services de jeux proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique.
Classe N° 45 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers
déstinés à satisfaire les besoins des individus à savoir conseils et
services rendus dans le domaine de l’organisation de la famille et
service de toute nature visant à facilité la communication des
personnes notamment des parents divorcés et de leur entourage.
Agences matrimoniales. Etablissement d’ d’horoscopes. Pompes
funèbres. Agence de surveillance nocturne.
N° National : 05 3 400 274
N° National : 05 3 401 400
à : I.N.P.I. PARIS
Centre Textile Moliere, sas, 14/22 avenue Barthelemy Thimonnier,
69300 CALUIRE.
Centre Textile Moliere, 14/22 avenue Barthelemy Thimonnier,
69300 CALUIRE.
à : I.N.P.I. PARIS
Pierre CARRA, Domaine du JASSON, 83250 LA LONDE LES
MAURES.
Virginie Avocat Maitre COSMANO, 85 Avenue FOCH, 83000
TOULON.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 25 : Couches en matières textiles.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; Compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; Beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ;
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ;
pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; ; sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; Epices ; glace à
rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; limonades ;
nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières
premières de
récupération
(transformation) ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons
de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ;
services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de
convalescence ou de repos ; services d’opticiens ; salons de
beauté ; salons de coiffure ; toilettage d’animaux ; jardinage ;
services de jardinier-paysagiste.
N° National : 06 3 401 903
à : I.N.P.I. LILLE
PILEJE, SAS, 7 rue des 2 Provinces, 49270 SAINT LAURENT DES
AUTELS, N° SIREN : 950 450 452.
PILEJE, SAS, 7 rue des 2 Provinces, 49270 SAINT LAURENT DES
AUTELS.
Classe N° 5 : Compléments alimentaires (à usage médical),
notamment pour l’équilibre acido-basique de l’organisme ;
substances diététiques (à usage médical) ; produits diététiques (à
usage médical) riches en protéines ; aliments pour bébé, produits
vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine.
Classe N° 29 : Produits diététiques (non à usage médical) et
compléments alimentaires (non à usage médical) à base de
viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et
légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes,
œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles,
potages, tous ces produits et compléments nutritionnels sont
sous formes sèches, comprimés nus ou pelliculés, gélules,
poudres en sachets pour infusion, poudres instantanées ou à
diluer en sachets, formes huileuses (capsules molles), formes
liquides, solutés, concentrés, sirops.
Classe N° 30 : Produits diététiques (non à usage médical) et
compléments alimentaires (non à usage médical) à base de café,
thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines
et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; glaces à rafraîchir ; tous ces produits et
compléments nutritionnels sont sous formes sèches, comprimés
nus ou pelliculés, gélules, poudres en sachets pour infusion,
poudres instantanées ou à diluer en sachets, formes huileuses,
capsules molles, formes liquides, solutés, concentrés, sirops.
N° National : 06 3 402 179
à : I.N.P.I. PARIS
Drelon laurent, 40 BD AUGUSTE BLANQUI, 75013 PARIS.
Drelon laurent, 40 BD Auguste Blanqui, 75013 PARIS.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres
d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ;
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage.
25
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques).
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir).
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage
l’habillement).
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ;
papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
gazon artificiel.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;
miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel,
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe N° 32 : Bières ;
ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 2, 3, 9, 10, 14, 15, 16, 18, 24, 27,
28, 30, 32, 33.
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage et médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages. Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à
cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ;
médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux
précieux ; vaisselle en métaux précieux.
DE MIRAS SEBASTIEN, 51 RUE AIMÉ FLUTTAZ, 77181 COURTRY.
N° National : 06 3 402 828
à : I.N.P.I. PARIS
DE MIRAS SEBASTIEN, 51 RUE AIMÉ FLUTTAZ, 77181 COURTRY.
Classe N° 15 : Instruments de musique. Instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales. Reproduction
de documents. Relations publiques.
26
Classe N° 38 : Agence de presse ou d’informations. Activités
sportives.
Classe N° 41 : Information en matière d’éducation.
N° National : 06 3 403 582
à : I.N.P.I. PARIS
Matthieu STEFANI, 125 rue de Longchamp, 75116 PARIS.
N° National : 06 3 402 918
Philippe CHECINSKI, 2 rue Jouffroy d’Abbans, 75017 PARIS.
Julien ROBERT, 8 Allée Jacques Bainville, 94300 VINCENNES.
Matthieu STEFANI, 125 rue de Longchamp, 75116 PARIS.
à : NANTES
Thierry LE QUEZOUREC, 6 Voltaire, 44000 NANTES.
Thierry LE QUEZOUREC, 6 Voltaire, 44000 NANTES.
Classe N° 7 : Pompes (machines).
Classe N° 9 : Appareils et instruments optiques à usage de
contrôle en matière de gestion de l’énergie. Appareils et
instruments scientifiques (autres qu’à usage médical), nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage,
de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d’enseignement. Appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
ou le traitement du son ou des images ; batteries électriques ;
mémoire ou à microprocesseur ; tous ces produits exclusivement
pour usage dans les domaines de l’acoustique et de la gestion de
l’énergie.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau.
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe
N°
38
:
(télécommunications) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; dressage
d’animaux ; location d’enregistrements sonores ; location de
magnétoscopes ou de postes de radio. Location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux d’argent.
N° National : 06 3 402 923
à : I.N.P.I. PARIS
Services
d’affichage
RUBY EXPORT, SARL, 15 RUE Bernouilli, 75008 PARIS,
N° SIREN : 481 660 264.
RUBY EXPORT, 15 RUE BERNOUILLI, 75008 PARIS.
électronique
N° National : 06 3 404 006
Produits ou services désignés : – stylos. – journal. – revue. –
bijoux. – porte clé. – agendas.
à : I.N.P.I. GRENOBLE
EAZYLIFE, SARL, 2 RUE DU LAC, CIDEX 214, 38920 CROLLES.
EAZYLIFE, 2 RUE DU LAC, CIDEX 214, 38920 CROLLES.
27
N° National : 06 3 406 214
à : I.N.P.I. LYON
jean luc MIRAILLET, 8 rue saint-Charles, 69003 LYON.
Gilles SANTANDER, 4 allée des lilas, 69960 CORBAS.
Description de la marque : PASSEPORT SAVEURS
Gérald SANTANDER, 5 bis rue Meynis, 69003 LYON.
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
communication ; publication de textes publicitaires ; location
relations publiques.
Circé SANTANDER, 5 bis rue Meynis, 69003 LYON.
jean luc MIRAILLET, 8 rue saint-Charles, 69003 LYON.
monétaires. Emission de chèques de voyage, de bons d’achats, de
bons de réduction, de bons de gratuité. Gérance de biens
immobiliers. Services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement en capitaux ; consultation en
matière financière ; placement de fonds.
N° National : 06 3 405 835
PLANCHER Virginie, domiciliée 24, rue de Calendrau, 35510
CESSON-SEVIGNE.
Virginie PLANCHER, 24, rue de Calendrau, 35510 CESSONSEVIGNE.
Description de la marque : representation salamandre de couleur
noire aux contours jaunes ecriture salamandre de couleur jaune
aux contours noirs
Classe N° 9 : Disquettes souples ; Compacts disques audios et
vidéos disques compacts magnétiques et accoustiques ; appareils
pour l’enregistrement la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; support d’enregistrement
magnétique et numerique ; disques accoustiques. ;
Classe N° 41 : Réservation de places de spectacles ;
Enregistrements sonores location de décors de spectacles
location d’enregistrements sonores representation de spectacles
service d’artiste de spectacle.
Classe N° 35 : Travaux de bureau.
Classe N° 37 : Information, conseil en matière de construction ou
de rénovation de bâtiments collectifs et individuels. Gestion,
coordination, direction de travaux de construction ou de
rénovation de bâtiments collectifs ou individuels.
N° National : 06 3 406 411
à : I.N.P.I. PARIS
SARL SOURCE MARINE, “ Malabry ”, 22210 LA PRENESSAYE,
N° SIREN : 444 143 101.
SARL SOURCE MARINE, “ Malabry ”, 22210 LA PRENESSAYE.
28
Produits ou services désignés : Conseil dans le domaine de la
gestion anticipée, de l’intégration, de l’évaluation, du développement des compétences à savoir conseil dans le domaine des
ressources humaines. – conseil en management, organisation et
ressources humaines ; conseil en communication ; relations
publiques. Accompagnement de personnes dans la conduite de
leurs affaires. Organisation et conduite de colloques, de conférences, d’événements ; services de formation. Organisation et
conduite d’ateliers de formation. Audit individuel en matière de
formation. Consultation professionnelle d’affaires et en matière
de formation.
Classe N° 5 : Substances diététiques à usage médical, aliments
pour bébés à usage diététique.
viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles : tous ces produits alimentaires étant
diététiques.
N° National : 06 3 409 500
HOLDING JLH, SA, 8 rue du Moulin de la Barre, 28000 CHARTRES,
N° SIREN : 417 937 885.
N° National : 06 3 406 547
HOLDING JLH, SA, 8 rue du Moulin de la Barre, 28000 CHARTRES.
à : I.N.P.I. PARIS
QUINTARD Georges Henri, 160, Avenue Jacques Cartier, 34000
MONTPELLIER.
QUINTARD Georges Henri, 160, Avenue Jacques Cartier, 34000
MONTPELLIER.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; vins de pays des Côtes de Thau.
N° National : 06 3 411 367
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 9 : Materiel d’enseignement (à l’exception des
appareils) films en Cd.
Classe N° 16 : Produits imprimés reliures – cahiers – photos.
Distribution Leader Price, Société en nom Collectif, Route de
Presles, 77220 GRETZ ARMAINVILLIERS, N° SIREN : 384 846 432.
Jalenques, Lecasble & Associés, 47, avenue HOCHE, 75008 PARIS.
Classe N° 28 : Jeux – jouets de cartes ou de tables.
Classe N° 41 : Education formation. Publications de livres.
Classe N° 29 : Produits apéritifs salés ou sucrés à base de fruits ou
de légumes comme la pomme de terre, aromatisés ou natures ;
“ chips ”, mélange de fruits secs, tous oléagineux notamment
noix et noisettes préparées telles que cacahouètes ; viandes,
poissons, volailles et gibier ; plats préparés, surgelés ou sous vide
à base de viandes, poissons, volailles, gibier, légumes ou de pâtes
alimentaires ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés,
séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait,
fromages, yaourts, boissons lactées et autres produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; sauces à salades.
N° National : 06 3 406 673
Bernard POHL, 78, allée des Granges, 73000 CHAMBERY.
Monsieur Bernard POHL, 78, allée des Granges,
CHAMBERY.
73000
Classe N° 30 : Café, succédanés du café, boissons à base de café,
de cacao ou de chocolat ; thé ; cacao ; chocolat ; sucre ; riz ;
tapioca ; sagou ; édulcorants naturels ; farines et préparations
faites de céréales ; gâteaux, biscuits et gaufrettes ; confiseries ;
biscuits apéritifs ; céréales préparées pour l’alimentation de
l’homme ; chocolat en bouchées, morceaux ou tablettes ; glaces
comestibles ; miel ; levure, poudre pour faire lever ; sel ;
moutarde ; vinaigres ; condiments ; épices ; sauces (à l’exception
des sauces à salades). Sorbets (glaces alimentaires).
N° National : 06 3 411 780
N° National : 06 3 413 131
Dépôt du : 1er MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BELAROUI SID,
BOULOGNE.
105
AVENUE
ANDRE
29
à : I.N.P.I. PARIS
MORIZET,
92100
BELAROUI SID, 105 AVENUE ANDRE MORIZET,
BOULOGNE.
92100
BREIER, société par actions simplifiée, 13 Rue Marcel Dassault,
56890 SAINT-AVE, N° SIREN : 434 606 612.
BREIER, 13 Rue Marcel Dassault, 56890 SAINT-AVE.
Classe N° 11 : Appareils de cuisson, de distribution d’eau et
installation sanitaire. Congélateurs, cafétières électrique,
cuisinières, stérilisateur.
N° National : 06 3 411 939
à : I.N.P.I. PARIS
TAHAR JEROU,
VERNOUILLET.
2b /
11
avenue
Hector Berlioz,
TAHAR JEROU, 2 b / 11 avenue Hector Berlioz,
VERNOUILLET.
Description de la marque : BREIER Logo EB entrelacé Rouge : C1
M96 J91 N0 Noir : C0 M0 J0 N100 Blanc : C0 M0 J0 N0
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le
feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
28500
28500
Classe N° 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux
flexibles non métalliques ; gants, rubans, tissus ou vernis
isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semifinis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage
(en caoutchouc) ; fibres ou laine de verre pour l’isolation ;
Classe N° 18 : Malles et valises ; parapluies ; parasols ;
portefeuilles ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de
campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ; filets ou sacs à
provisions ;
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, résines artificielles à l’état brut ;
matières plastiques à l’état brut ; compositions extinctrices ;
préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits
chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ;
adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie ; sel pour
conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire ;
décolorants à usage industriel ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour
dentaires ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou
serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical
ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire ;
dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie
chirurgicale ; chaussures orthopédiques.
Classe N° 22 : Fibres textiles ; sacs pour le transport et
l’emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en matières textiles) ;
Classe N° 28 : Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
Classes de produits ou services : 9, 17, 18, 22, 28.
N° National : 06 3 413 777
à : I.N.P.I. PARIS
NAVARRO Eléonore Carole Marie, Chez STEPHANE BODART, 16
AV. DU GENERAL LECLERC, 75014 PARIS.
NAVARRO Eléonore, CO STEPHANE BODART, 16 AV. DU
GENERAL LECLERC, 75014 PARIS.
30
N° National : 06 3 416 269
à : I.N.P.I. PARIS
SAS Boutique de la Saga du Rhum, Chemin Frédeline, BP 354,
97453 SAINT-PIERRE Cedex.
Monsieur Jérôme ISAUTIER, Boutique de la Saga du Rhum,
Chemin Frédeline, BP 354, 97453 SAINT-PIERRE Cedex.
Classe N° 3 : Savons parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour cheveux, dépilatoires.
Classe N° 4 : Combustibles et matières éclairantes, bougies et
mèches pour l’éclairage, gaz d’éclairage.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques
pour la médecine, substances diététiques à usage médical.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main
manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers.
Description de la marque : “ léozanimoz ” : body de bébé
comprenant du gazon, une paquerette, le logo rouge ainsi que
“ baby’s top ” mauve – vert – rouge et noir
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
gants ou masques de plongée, dispositifs de protection
personnelle contre les accidents.
Classe N° 24 : Tissus, linge de maison, linge de lit, linge de table
non en papier, couvertures de lit, serviettes de table et de toilette
en matières textiles, nappes non en papier.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, lampes de poche, cafetière
électriques, cuisinières, stérilisateurs.
Classe N° 25 : Vêtements, vêtements pour bébé, vêtements de
naissances, chaussures, chaussons, bonnets, foulards, bandanas,
couches textiles, sous-vêtements, tee-shirts, brassières,
mouchoirs tissus.
entraînés
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments
chronométriques, étuis à cigares ou à cigarettes en métaux
précieux.
Classe N° 15 : Instruments de musique, instruments de musique
électroniques, pupitres à musique.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, peluches, doudous, mobiles (jouets).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, articles pour reliures,
photographies, articles de papeterie, albums, cartes, livres,
serviettes de toilette en papier.
Classe N° 17 : Gomme, produits en matières plastiques miouvrées, gants, rubans, sacs ou sachets pour l’emballage.
N° National : 06 3 415 994
Classe N° 18 : Parapluies, parasols et cannes, sacs à main, à dos,
à roulettes, sacs ou sachets pour l’emballage.
Classe N° 19 : Objets d’art en pierre, statues ou figurines en pierre.
SOCIETE FINANCIERE DE DEVELOPPEMENT “ SOFIDEV ”,
Société par actions simplifiée au capital de 352 560 Euros, Siège
social : 1, rue Jacques de Thézac, 29730 LE GUILVINEC,
N° SIREN : 438 778 699.
SOCIETE FINANCIERE DE DEVELOPPEMENT “ SOFIDEV ”, 1, rue
Jacques de Thézac, 29730 LE GUILVINEC.
Classe N° 20 : Glaces (miroirs), cadres, objets d’art en bois, cire,
plâtre, liège, roseau, jonc, osier, écaille, vannerie, boîtes en bois.
Classe N° 21 : Ustensiles de cuisine divers, verres à rhums, à grog,
machines à glaçons, sets à cocktail, shakers, sous verres,
bouteilles, objets d’art en porcelaine, terre cuite ou verre,
vaisselle, récipients non électrique pour la cuisine, statues ou
figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre,
poubelles, ustensiles ou nécessaires de toilettes.
Classe N° 24 : Tabliers, gants cuisine, torchons, linges de table,
linges de maison, couvertures de table, linges de bain.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises,
chaussettes, chaussures de plage, gants (habillement).
Produits ou services désignés : Tous poissons de mer et d’eau
douce, entiers ou non, préparés et/ou transformés, conditionnés
ou non, coquillages, crustacés vivants ou non vivants, algues, le
tout en frais, fumé, salé, séché, congelé et/ou surgelé, appertise
ou en conservés. Toutes préparations à base de poissons,
coquillages, crustacés et/ou algues.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, gazon artificiel, tentures
murales en matières textiles.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, balles ou ballons de jeu, tables queues
ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou
à roulettes, trottinettes, décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage).
Classe N° 29 : Plantes arômatiques, fruits, plantes ou parties de
plantes séchées, fruits conservés, séchés et cuits, et épices et
autres pour rhums arrangés.
Classe N° 30 : Café, thé, sucre, riz, patisserie et confiserie, glaces
comestibles, miel, sirop de mélasse, sandwiches, gâteaux,
sucreries, boissons.
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs
naturelles, aliments pour les animaux, plantes, plantes séchées
pour la décoration.
Classe N° 32 : Boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres
préparations pour faire des boissons.
Classe N° 33 : Rhums.
Classe N° 34 : Articles pour fumeurs non en métaux précieux,
allumettes, cigares, cigarette, briquets pour fumeurs, boîtes ou
étuis à cigares non en métaux précieux, boîtes ou étuis cigarettes
non en métaux précieux.
Classe N° 35 : Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d’exposition à
but commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau
informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication, publication de textes publicitaires, location
d’espaces publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires,
Classe N° 41 : Education, divertissement, activités culturelles,
informations en matière de divertissement ou d’éducation,
services de loisirs, publication de livres, organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 3, 4, 5, 8, 9, 11, 14, 15, 16, 17, 18,
19, 20, 21, 24, 25, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 41.
N° National : 06 3 416 909
à : I.N.P.I. PARIS
PAGESJAUNES, Société Anonyme, ayant son siège 7 avenue de
la Cristallerie, 92317 SEVRES Cedex, N° SIREN : 444 212 955.
Nathalie HADJADJ-CAZIER, DS AVOCATS, Avocat à la Cour, 46,
rue de Bassano, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils pour l’émission, l’enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils
audiovisuels, appareils pour le traitement de l’information,
appareils d’écriture et/ou de lecture sur cartes à mémoire ou à
micro-processeur ou magnétique ou à puce, bornes interactives
de présentation et de commandes de produits et services,
appareils et instruments de lecture optique, d’informations
codées et supports de telles informations, appareils et parties
constitutives d’appareils pour la transmission de données et de
signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe,
du téléscripteur, du télex, du câble, du satellite ; appareils pour la
saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le
traitement, l’entrée, l’émission, la transmission des données, des
sons, des images et/ou des signaux ; appareils d’enregistrement
et de reproduction à disques magnétiques et à disques optiques ;
équipements de saisie, de stockage, de traitement des
informations ou des données ; serveurs audio et vidéo interactifs,
serveurs informatiques ; ordinateurs, ordinateurs pour le
traitement des données et de textes, télécopieurs, écrans vidéo,
écrans de visualisation ; matériels de connexion d’un équipement
informatique (modems), matériels de transmission de messages ;
mémoires pour ordinateurs ; mémoires à semi-conducteurs ;
terminaux pour ordinateurs, terminaux de télécommunication,
terminaux multimédia ; programmes d’ordinateurs destinés à
être utilisés dans la localisation, la récupération et la réception de
textes, de documents électroniques, de graphiques et
d’informations audio-visuelles sur des réseaux locaux, à zone
étendue et globaux y compris les réseaux internes et le réseau
Internet ; programmes d’ordinateurs destinés à être utilisés dans
le développement de programmes et la création de sites,
programmes d’ordinateurs enregistrés ; logiciels, logiciels de
fourniture d’accès à un service de messagerie électronique,
progiciels, circuits de logiciels, banques de données, interfaces
31
(logiciels), banques d’images (logiciels) ; logiciels et progiciels
permettant notamment l’information en matière de transport, le
calcul en ligne d’itinéraires routiers et de transport, la fourniture
d’informations en matière de tourisme et de loisirs et la
réservation, notamment d’hôtels, de pension, de logement
temporaire, de motels, de mobilhomes, de maisons de vacances,
de restaurants, de places de spectacles et de tout autre activité
touristique ou de loisir ; centres serveurs de base de données
permettant l’accès à des informations pour le calcul en ligne
d’itinéraires routiers et à des informations touristiques ; supports
d’enregistrements
magnétiques,
supports
optiques
ou
magnétiques pour l’information, supports pour l’enregistrement
et la reproduction des données, des sons, des images ou des
signaux ; disques acoustiques, disques magnétiques et optiques,
disques
optiques
numériques,
disques
digital
vidéo,
vidéodisques, disques et disquettes d’enregistrement, bandes
magnétiques ; modules de circuits intégrés, circuits imprimés,
cartes de circuit imprimés, cartes pour la conversion, le
traitement, l’entrée, l’émission, la transmission de données, de
sons, d’images ou de signaux, cartes à mémoire enregistrée,
cartes à mémoire magnétiques ou à puce de mémoire contenant
des programmes d’ordinateurs, cartes à circuits électroniques,
cartes d’identification électronique, publications électroniques
téléchargeables, agendas électroniques, bloc-notes numériques ;
tapis de souris.
Classe N° 16 : Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie, imprimés, journaux,
magazines, périodiques, livres, prospectus, manuels, guides,
guides touristiques et de loisirs, annuaires, brochures
promotionnelles, registres, dictionnaires, répertoires, almanachs,
cartes géographiques, atlas, enseignes et affiches en papier ou en
carton, photographies, papeterie, autocollants (articles de
papeterie), cahiers, carnets, calendriers, éphémérides, stylos,
crayons, porte-chéquiers, pochettes pour passeport, articles de
bureau (à l’exception des meubles), matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exclusion des appareils), manuels
d’instruction, caractères d’imprimerie, clichés, catalogues,
documentation sur support papier, et tous support de papier et de
carton pour l’informatique et/ou pour l’enregistrement des
programmes d’ordinateurs et la restitution de données.
Classe N° 35 : Aide aux entreprises industrielles ou commerciales
dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et
direction d’affaires, informations et renseignements d’affaires,
conseil en matière de choix de matériel informatique et de
télécommunications, services de gérance administrative
d’ordinateurs, administration de réseaux de télécommunication
et de réseaux multimédia ; études et recherches de marchés ;
recherches d’informations dans des fichiers informatiques pour
des tiers ; recueil et systématisation de données dans un fichier
central ; informations, recherches, compilations et études
statistiques ; gestion de fichiers informatiques, services
d’archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques.
Services de publicité, régie publicitaire, service de promotion de
vente pour des tiers, diffusion d’annonces publicitaires,
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
guides, guides touristiques et de loisirs), courrier publicitaire,
publication de textes, d’images et de photographies publicitaires,
publicité radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un
réseau informatique, location d’espaces publicitaires, location de
temps publicitaire par tout moyen de communication.
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
relations publiques. Service d’abonnements à des journaux, des
annuaires et des guides pour des tiers ; ventes aux enchères ;
informations commerciales.
Classe N° 38 : Services de télécommunications, services de
communications
téléphoniques,
radiotéléphoniques,
télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ;
transmission
par
satellite ;
services
de
transmission
d’informations par voie télématique accessibles par codes d’accès
ou terminaux ; services de transmission d’informations par voie
télématique en vue d’obtenir des informations contenues dans
des banques de données et des banques d’images se rapportant
notamment à la fourniture d’informations en matière de
transport, au calcul en ligne d’itinéraires de transport et à la
fourniture d’informations touristiques et de loisirs ; services de
renseignements téléphoniques, à savoir services d’annuaire
téléphonique et de renseignements commerciaux sur les
entreprises ; services de vidéotexte, de télétexte et de
visualisation de données ; services d’affichage électronique
(télécommunications), services de messagerie vidéo, services de
vidéoconférence, service de location de téléphones vidéo ;
services de transmission par téléphone vidéo ; services de
courrier électronique, de diffusion d’information par voie
électronique, services de transmission d’informations par
système d’information communicant à savoir : réseaux Internet,
Extranet, Intranet ; services de fourniture de connexions à un
réseau informatique ; services de transmission d’informations par
32
systèmes de messagerie sécurisée ; communications par
terminaux d’ordinateurs, services de fourniture d’accès à des
réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et
télématiques ; services de raccordement par télécommunication à
un réseau informatique mondial ; location d’appareils
téléphoniques et de radiotéléphones mobiles, location de
récepteurs et d’émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques,
location de modems, location d’appareils de transmission de
messages,
location
d’appareils
et
d’instruments
de
télécommunication. Services d’abonnements téléphoniques
permettant la consultation d’informations proposées sur le réseau
en ligne, notamment d’informations en matière de transport, de
tourisme et de loisirs ; abonnements télématiques, abonnements
à une base de données et à un serveur de base de données
contenant des informations relatives à des annonceurs,
abonnements à un centre fournisseur d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment de
communication mondiale de type Internet ou à accès privé ou
réservé de type Intranet ; abonnements à des annuaires, à des
guides touristiques et de loisirs électroniques ; abonnements à
des journaux électroniques ; abonnements à un service de
télécommunication ; agences de presse et d’information
(nouvelles).
Classe N° 39 : Services de renseignements téléphoniques, à
savoir : service d’information en matière de tourisme (à
l’exception des informations relatives à la réservation d’hôtels et
de pensions).
Classe N° 41 : Education, formation et divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations relatives à l’éducation, aux
divertissements, aux loisirs et aux évènements sportifs et
culturels, fournies au moyen de guides, de guides touristiques, de
services téléphoniques ou par des systèmes d’information
communicant à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet, ou
d’autres supports ; services de divertissements radiophoniques et
télévisés ; services de clubs (divertissement ou éducation) ;
services de loisirs ; services de réservation de billets pour des
évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de
bibliothèques électroniques pour la fourniture d’informations
électroniques (y compris informations d’archives) sous la forme
de textes électroniques, d’information et de données audio et/ou
vidéo, de jeux et de divertissements ; organisation et conduite de
colloques, de séminaires, de congrès, de symposiums, de
conférences, d’ateliers de formation et de stages ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
loteries, organisation de concours et de jeux en matière
d’éducation ou de divertissement. Services d’édition et de
publication de textes, de guides, de guides touristiques et de
loisirs, d’annuaires, de journaux, de périodiques, de livres et de
tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia
(disques interactifs, disques compacts audio-numériques à
mémoire morte), services d’édition de programmes multimédia
(mise en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou
animées, et ou de sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou
non ; publication électronique de guides, de guides touristiques et
de loisirs, d’annuaires, de livres et de périodiques en ligne,
exploitation de publications électroniques en ligne (non
téléchargeables) ; services d’imagerie numérique, services de
jeux proposés en ligne à partir d’un réseau informatique. Services
de renseignements téléphoniques, à savoir : services
d’information en matière de loisirs.
Classe N° 42 : Location de logiciels informatiques, d’ordinateurs,
location d’appareils et d’installations de télécommunication, et de
traitement de données, location de temps d’accès à un système
informatique, location de temps d’accès à des bases de données
et à des centres serveurs de bases de données notamment pour
les réseaux de communication mondiale de type Internet,
Extranet ou Intranet ; location de programmes sur supports
informatiques et par moyen de télécommunications ; conception
(élaboration) de programmes pour le traitement de données et de
textes d’entreprises, services de création (conceptionélaboration) d’images virtuelles et interactives, de système de
sécurisation, de télécommunication ; création (conceptionélaboration) et entretien de sites Web pour des tiers,
hébergement de sites informatiques (sites Web) ; services de
normalisation technique, à savoir élaboration et conception de
normes pour la communication télévisée et radiodiffusée, de
normes télématiques et informatiques ; programmations
électroniques, duplication de programmes informatiques ;
services d’ingénierie ; services de transposition d’application du
logiciel (service de programmation) ; élaboration (conception) de
logiciels, mise à jour de logiciels et de bases de données,
maintenance de logiciels, consultation en matière d’ordinateur,
programmation pour ordinateurs ; conversion de données et de
programmes informatiques (autre que conversion physique),
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; gérance de droits d’auteur,
exploitations de brevets, à savoir transfert (mise à disposition) de
savoir-faire, concession de licences ; services d’aide technique
(conseils) à l’exploitation et à la supervision des réseaux
informatiques, services d’assistance technique (conseils) dans les
domaines de l’informatique et des télécommunications ; services
d’assistance technique (conseils) pour l’amélioration des
conditions de mise en œuvre des appareils pour l’enregistrement,
la reproduction et le traitement de données, de sons et d’images,
des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de
données, des centres fournisseurs d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, le suivi et l’efficacité
de ces appareils et instruments ; consultations et recherches dans
le domaine des télécommunications et de l’informatique,
consultations et conseils techniques dans le domaine des
télécommunications et de l’informatique, services de
consultations techniques en matière d’ordinateurs et de réseaux
informatiques mondiaux de télécommunications ; études
techniques de tous travaux informatiques, conception de
systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ;
études et recherches techniques dans le domaine de l’exploitation
et de la maintenance de matériels informatiques et de
télécommunications, conseils techniques en matière de mise en
œuvre de matériel informatique, de télécommunication ; services
de certification et d’authentification (contrôle) de messages et de
données transmis par télécommunication ; services de
certification (contrôle de qualité et d’origine, attestation de la
conclusion de conventions) ; services de téléchargement de jeux
vidéo, de données numériques et de logiciels à savoir : service de
transfert de programmes ou de données au moyen d’un réseau
téléinformatique ; analyse pour l’implantation de systèmes
d’ordinateurs.
N° National : 06 3 416 923
à : I.N.P.I. PARIS
michel mignon, 10-12 rue parent de rosan, 75016 PARIS.
michel mignon, 10-12 rue parent de rosan, 75016 PARIS.
Classe N° 38 : Emissions radiophoniques ou télévisées ;
Classe N° 41 : Production de films sur bandes vidéo ;
Classe N° 42 : Stylisme (esthétique industrielle) ; Publication de
livres.
N° National : 06 3 416 956
à : I.N.P.I. PARIS
Mouvement International pour les Réparations – MIR, association
loi 1901, 2 rue Gambetta, 77330 OZOIR.
KABA Françoise, 2 rue Gambetta, 77330 OZOIR.
33
N° National : 06 3 417 308
à : I.N.P.I. PARIS
ARTS, Sarl d’Architecture, 35 Rue Vergniaud, 75013 PARIS,
N° SIREN : 389 462 847.
Monsieur Jacques Ferrier, Architecte, ARTS, Sarl d’Architecture,
35 Rue Vergniaud, 75013 PARIS.
Description de la marque : Nom : Hypergreen
Classe N° 14 : Coffrets pour statuettes en métaux précieux ;
joaillerie, bijouterie, porte-clefs, médailles.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie.
Classe N° 24 : Tissus.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 41 : Éducation, formation, en particulier : – organisation
et conduite d’évènements : (colloques, ateliers, spectacles). –
publication de livres. – production de films sur tout supports
audiovisuels. – montage de programmes radio & TV. – publication
en ligne de livres.
Classe N° 37 : Architecture / construction.
sportives et culturelles.
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
les services de recherches et de conception y relatifs, rendus par
des architectes / styliste / ingénieurs. Conception et
développement d’ordinateurs et de logiciels ; Services juridiques.
N° National : 06 3 418 151
N° National : 06 3 417 117
à : NANTES
à : I.N.P.I. PARIS
VIEIRA ALEXANDRE, 6 RUE FREYCINET, 75116 PARIS.
VIEIRA ALEXANDRE, 6 RUE FREYCINET, 75116 PARIS.
GROUPE MENGUY INVESTISSEMENTS, SAS, 4 RUE RACINE,
44000 NANTES, N° SIREN : 449 013 622.
GROUPE MENGUY INVESTISSEMENTS, 4 RUE RACINE, 44000
NANTES.
Classe N° 35 : Travaux de bureau. Service de photocopie
(reproduction de documents). ;
Classe N° 37 : Entretien ou nettoyage de locaux entretien ou
nettoyage d’objets divers (blanchisserie). ;
Classe N° 38 : Transmission par télécopie ;
Classe N° 39 : Réservation de location de voitures et de garages
ou de places de stationnement. ;
Classe N° 41 : Organisation et conduite de conférences
séminaires. Réservation de places de spectacles. Mise à
disposition de piscine et court de tennis ;
Classe N° 43 : Location de salles de réunions hébergement de
clientèle d’affaires et hébergement saisonnier et d’été
restauration location de literie. Hébergement temporaire à la
semaine ou mois ou à l’année. Location de matériels et
d’équipements de loisirs.
Classe N° 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
Location
d’espaces
publicitaires
diffusion
d’annonces
publicitaires direction professionnelle des affaires artistiques.
Classe N° 38 : Télécommunications,
humoristiques par réseaux Internet.
diffusion
de
vidéo
Classe N° 41 : Divertissement. Formation. Activites culturelles.
Informations en matières de divertissement. Services de loisirs.
Production de films sur bandes vidéos. Montage de bandes
vidéos. Organisation de concours (divertissement). Reservations
de place de spectacle. Services de jeux proposé en ligne.
34
N° National : 06 3 419 091
SARL NAUTIL PROMOTION, PIBS, CP 43, VILLAGE SERVICE,
56038 VANNES CEDEX, N° SIREN : 385 207 824.
sarl NAUTIL PROMOTION, r le hen, gérant, PIBS, VILLAGE
SERVICE, CP 43, 56038 VANNES CEDEX.
N° National : 06 3 419 244
à : I.N.P.I. NICE
LELOUCHE Thierry, 80, avenue du Bois de Cythère, 06000 NICE.
M. Thierry LELOUCHE, 80, avenue du Bois de Cythère, Entrée
ORPHEE, 06000 NICE.
Description de la marque : NAUTIL MER ET GESTION
Eléments dont la protection n’est pas revendiquée : les mots Mer
et Gestion pris séparément
Produits ou services désignés : Services d’information commerciale, de formation, de promotion en rapport avec les métiers de
la mer, de conseil en matière de gestion fiscale, sociale, économique, de comptabilité, d’organisation des affaires, de stratégie
d’audit d’organisation des affaires pour les entreprises dont l’activité se rapporte aux métiers de la mer telles que la conchyliculture, la pêche, ainsi que les activités en amont ou en aval de
celles-ci. Service de formation pour adultes, organisation de
conférences, congrès, colloques pour les métiers de la mer.
Service juridique pour les métiers de la mer.
N° National : 06 3 419 218
à : I.N.P.I. PARIS
TEKURA TAHITI TRAVEL, EURL, 1 RUE MGR TEPANO JAUSSEN,
BP 2971, 98713 PAPEETE, POLYNESIE FRANCAISE.
TEKURA TAHITI TRAVEL, 1 RUE MGR TEPANO JAUSSEN,
BP 2971, 98713 PAPEETE, POLYNESIE FRANCAISE.
Classe N° 9 : Appareils et dispositifs électroniques pour le
diagnostic non à usage médical ; dispositifs et supports pour
l’enregistrement de données et le traitement de l’information.
Appareils de traitement optique à rayons lumineux et lumière
pulsée ; caméras optiques ; équipement pour le traitement de
l’information, ordinateurs, logiciels informatiques. Appareils à
usage non médical pour l’analyse de la qualité de la peau ;
appareils à usage non médical pour les soins du corps et du
visage ; appareils à usage esthétique pour l’amélioration et le
traitement de la peau. Appareils à rayons optiques ; appareils de
mesures optiques.
Classe N° 10 : Appareils et matériels à usage médical ; appareils
de massage ; appareils pour massages esthétiques ; appareils à
usage médical pour le traitement et les soins de la peau, du tissu
cellulaire et sous cutané. Appareils d’analyses médicales ;
appareils et dispositifs pour le diagnostic médical ; appareils à
rayons optiques à usage médical ; lampes à usage médical et
paramédical.
Classe N° 11 : Appareils à lampe flash, non à usage médical ;
appareils à usage esthétique produisant de la lumière, des rayons
lumineux ; lampes flash ; appareils d’éclairage ; lampes pour
usage esthétique.
Classe N° 42 : Recherches scientifiques à but médical. Recherches
dans les domaines de la santé et la beauté ; analyse de données
dans le domaine de la peau, du derme, de sa composition.
Programmation pour ordinateurs ; élaboration et conception de
logiciels et progiciels pour l’analyse de données médicales ou non
médicales se rapportant à la qualité de la peau ; création de site
Web ; réalisation de diagnostics en matière de beauté et santé et
de médecine esthétique.
Classe N° 44 : Médecine esthétique. Soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains. Soins de la peau. Salon de beauté. Centres de
soins esthétiques pour le corps et le visage.
N° National : 06 3 420 451
à : I.N.P.I. PARIS
SAWAY, E.U.R.L, 27 place de la Croix Rousse, 69004 LYON.
SAWAY, 27 place de la Croix Rousse, 69004 LYON.
Classe N° 35 : Vente au détail de billets d’avion vente au détail de
titres de transferts aux voyageurs vente au détail d’excursions ;
Classe N° 39 : Agence de voyage ;
Classe N° 43 : Réservation d’hôtels et de pensions.
Classe N° 25 : Vêtements ; vêtements en cuir ou en imitation du
cuir ; sous-vêtements.
35
Classe N° 44 : – tous travaux ménagers (nettoyage – lessivage). –
travaux de jardinage.
N° National : 06 3 420 910
à : I.N.P.I. PARIS
ALKATROLL IMMOBILIER, S.A.S., 10 Rue du Colisée, 75008
PARIS, N° SIREN : 483 182 432.
ERIC HANTZ, ALKATROLL IMMOBILIER, 10 Rue du Colisée, 75008
PARIS.
N° National : 06 3 421 137
Dépôt du : 5 AVRIL 2006
à : NANTES
SOCIETE D’ORGANISATION FINANCIERE ET TECHNIQUE – SOFT,
S.A.R.L., Z.I. du Haut Coudray, 12 Rue Thomas Edison, 49460
MONTREUIL JUIGNE, N° SIREN : 349 963 553.
SOCIETE D’ORGANISATION FINANCIERE ET TECHNIQUE – SOFT,
12, RUE THOMAS EDISON, BP 80039, 49244 AVRILLE CEDEX.
Classe N° 35 : • conseil en immobilier. • assistance en immobilier
(à savoir conseil en matière de vente achat ou location de biens
immobiliers). • montage d’opérations immobiliers (dossiers
administratif et/ou financiers). • gestion de transactions
immobilières. • gestion d’actifs immobiliers.
Classe N° 36 : • acquisitions d’actifs (affaires immobilières). •
montage financier. • management de projets. • promotion
immobilière (affaires immobilières).
Classe N° 37 : • assistance à maîtrise d’ouvrage (conseil dans la
réalisation de travaux et/ou dans le suivi de chantiers).
Classe N° 42 : • expertise en immobilier.
Classe N° 7 : Machines à laver.
Classe N° 9 : Distributeurs automatiques.
Classe N° 35 : Gestion et exploitation de distributeurs
automatiques dans le cadre de laveries automatiques en libre
service à savoir location ou vente au détail de machines à laver. ;
Classe N° 37 : Blanchisserie, entretien et nettoyage du linge.
N° National : 06 3 420 912
à : I.N.P.I. PARIS
Sylvie MIDY, 18, rue des AVANTS, 92700 COLOMBES.
Sylvie MIDY, 18, rue des Avants, 92700 COLOMBES.
N° National : 06 3 421 390
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur ESPINASSE Laurent, 25 Fg des Tapies, 26790 TULETTE.
Monsieur ESPINASSE Laurent, 25 Faubourg des Tapies, 26790
TULETTE.
Classe N° 35 : – aide administrative (courrier – démarches
administratives – gestion).
Classe N° 37 : – accompagnement en voiture / a pied.
Classe N° 39 : – courses.
Classe N° 43 : – garde d’animaux domestiques.
vins) ; digestifs (alcool et liqueurs) ; vins d’appellation d’origine ;
vins de pays ; spiritueux.
36
N° National : 06 3 422 101
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 422 019
à : I.N.P.I. PARIS
Algorithmics Trademarks LLC, société de droit américain, c/o The
Corporate Trust Company, Corporation Trust Center, 1209 Orange
Street, Wilmington, DELAWARE 19801, Etats-Unis d’Amérique.
JET MULTIMEDIA HOSTING, Société par Actions Simplifiée, 51,
rue
Montgolfier,
BP 6013,
69411
LYON
Cedex 06,
N° SIREN : 413 985 292.
JET MULTIMEDIA HOSTING, Service Juridique,
Montgolfier, BP 6013, 69411 LYON Cedex 06.
51,
rue
Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 32, avenue Kléber, 75116
PARIS.
Classe N° 9 : Logiciels informatiques (programmes enregistrés).
Appareils pour l’enregistrement, la transmission et la
reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrement.
Classe N° 9 : Logiciels pour la gestion et l’évaluation des risques
financiers ; logiciels pour l’organisation et la consolidation
d’informations financières concernant les notations de titres et la
notation du degré de solvabilité d’obligations et autres titres ;
logiciels pour l’analyse financière, logiciels pour l’évaluation du
crédit-risque pour le prêt commercial et pour la gestion et
l’évaluation du crédit-risque commercial.
Classe N° 16 : Matériel de cours sous la forme de livrets, manuels,
livres, cahiers d’exercices, feuilles de travail.
Classe N° 35 : Aide à la direction des affaires à savoir : services liés
à l’assistance en matière d’exploitation et de gestion de sociétés
en ce qui concerne la gestion et la mesure du risque financier en
fournissant un accès à des consultants, ingénieurs et chefs de
projet, pendant et après le processus de mise en œuvre de
systèmes de gestion et d’évaluation du risque financier ;
informations technologiques opérationnelles rendues par un
centre d’assistance pour des clients afin de leur fournir, pendant
et après les heures de travail, une assistance pour leur système de
gestion et d’évaluation du risque financier.
Classe N° 38 : Page et contenu Web en ligne distribués avec une
haute connexion.
Classe N° 41 : Services d’éducation et de formation, à savoir la
conduite de cours, séminaires, conférences et d’ateliers de
formation, et services en ligne d’expositions et exposés
interactifs, tous dans le domaine de l’évaluation du risque
financier, des notations de titres et de la notation du degré de
solvabilité d’obligations et autres titres, de l’analyse financière, de
l’évaluation du crédit-risque pour le prêt commercial et de la
gestion du crédit-risque commercial, de la finance, des
investissements, des prêts financiers, des titres, des obligations,
des actions, des fonds communs de placement et des marchés
financiers ; services d’éducation et de formation, à savoir :
conduite de cours, séminaires, conférences et d’ateliers de
formation, et services en ligne d’expositions et exposés interactifs
pour les logiciels de gestion et d’évaluation des risques financiers,
pour les logiciels d’organisation et de consolidation
d’informations financières à propos des notations de titres et de
la notation du degré de solvabilité d’obligations et autres titres, et
pour les logiciels utilisés pour l’analyse financière, l’évaluation du
crédit-risque pour le prêt commercial, l’évaluation et la gestion du
crédit-risque commercial ; services d’éducation et de formation à
savoir : conduite de cours, séminaires, conférences et d’ateliers
de formation, et services en ligne d’expositions et exposés
interactifs pour des tiers pour apprendre les services de mise en
oeuvre et de maintenance de logiciels.
Classe N° 35 : Publicité. Distribution de prospectus. Gestion de
fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau
communication, publications de textes publicitaires, location
d’espace publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires,
promotion des ventes pour le compte de tiers ; informations à
caractère commercial, renseignements d’affaires.
Classe N° 38 : Service de télécommunications. Communications
(transmission) par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de
fibres optiques. Fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial. Services d’affichage électronique. Raccordement par
télécommunication à un réseau informatique mondial. Location
d’appareil de télécommunication. Service de messagerie
électronique. Transmission de messages, sons et d’images par
voie informatique et télématique, transmission d’information
contenues dans les bases de données, service télématique
d’accès à des bases de données ; communications
téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de
conversations électroniques instantanées (service de chat).
Service de mise en relation téléphonique. Services d’envoi et de
suivi de courriers électroniques.
Classe N° 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classe N° 41 : Information en matière de divertissements ou
d’éducation. Services de loisirs. Organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement. Services de jeux
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Classe N° 42 : Services de mise en oeuvre et de maintenance de
logiciels.
Classe N° 42 : Evaluation, estimations et recherche dans les
domaines technologique rendus par les ingénieurs : conception et
développement de logiciels. Recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques.
ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création
et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matière
d’ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique). Conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Hébergement de sites informatiques (sites Web). Etude,
conception, réalisation et développement de nouveaux moyens
de communication audio-visuelle et de transmission de données
par voie informatique et télématique. Location de temps d’accès à
un centre serveur de base de données. Hébergement et
développement de site Internet, de plateforme d’envoi de courrier
électronique. Services de mise en oeuvre, de supervision et de
maintenance de plates-formes informatiques (logiciels et
matériels) pour des tiers.
37
N° National : 06 3 422 104
à : I.N.P.I. PARIS
rue
Montgolfier,
BP 6013,
69411
LYON
Cedex 06,
N° SIREN : 413 985 292.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés). Appareils pour
l’enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des
images ; supports d’enregistrement.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales. Gestion de
commerciaux ou de publicité, relations publiques.
51,
rue
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales. Gestion de
commerciaux ou de publicité, relations publiques.
fibres optiques. Services d’affichage électronique. Raccordement
par télécommunication à un réseau informatique mondial.
Location d’appareil de télécommunication. Service de
téléconférences, de visioconférences et de partage (consultation
par voie électronique) de documents, service de conférence en
réseau. Service de messagerie électronique. Transmission de
messages, sons et d’images par voie informatique et télématique,
transmission d’information contenues dans les bases de données,
service télématique d’accès à des bases de données ;
communications téléphoniques. Services de conversations
électroniques instantanées (service de chat). Service de mise en
relation téléphonique.
d’éducation. Publication électronique de livres et de périodiques
en ligne. Micro-édition.
électronique. Hébergement de sites informatiques. Etude,
développement de service multimedia (SMS, MMS, Internet,
WAP). Services de mise en oeuvre, de supervision et de
fibres optiques. Services d’affichage électronique. Raccordement
par télécommunication à un réseau informatique mondial.
Location d’appareil de télécommunication. Service de
téléconférences, de visioconférences et de partage (consultation
par voie électronique) de documents, service de conférence en
réseau. Service de messagerie électronique. Transmission de
messages, sons et d’images par voie informatique et télématique,
communications téléphoniques ; services de conversations
électroniques instantannées (service de chat). Service de mise en
d’éducation. Publication électronique de livres et de périodiques
en ligne. Micro-édition.
électronique. Hébergement de sites informatiques. Etude,
développement de services multimedia (SMS, MMS, Internet,
WAP). Services de mise en oeuvre, de supervision et de
N° National : 06 3 422 107
à : I.N.P.I. PARIS
rue
Montgolfier,
BP 6013,
69411
LYON
Cedex 06,
N° SIREN : 413 985 292.
N° National : 06 3 422 106
51,
rue
à : I.N.P.I. PARIS
rue
Mongolfier,
BP 6013,
69411
LYON
Cedex 06,
N° SIREN : 413 985 292.
51,
rue
38
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne
sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication, publications de textes
publicitaires,
location
d’espaces
publicitaires,
diffusion
d’annonces publicitaires sur tout support (messages
électroniques, SMS, messageries instantanées), promotion des
ventes pour le compte de tiers ; informations à caractère
commercial, renseignements d’affaires.
fibres optiques. Fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial. Services d’affichage électronique. Raccordement par
télécommunication à un réseau informatique mondial. Location
d’appareil de télécommunication., service de téléconférences, de
visioconférence et de partage (consultation par voie électronique)
de documents. Service de messagerie électronique, service
d’envoi de SMS et MMS. Transmission de messages, sons et
d’images par voie informatique, télématique et téléphonique,
communications téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; service de messagerie instantanée. Service de mise en
ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création
et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matière
d’ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique). Conversion de
Hébergement de sites informatiques (sites Web). Etude,
par voie informatique, téléphonique et télématique. Location de
temps d’accès à un centre serveur de base de données.
Hébergement et développement de site Internet, de services
télématiques, de service vocal interactif, de service de SMS et de
service de messagerie instantanée. Services de mise en oeuvre,
de supervision et de maintenance de plates-formes informatiques
(logiciels et matériels) pour des tiers.
N° National : 06 3 424 340
à : I.N.P.I. PARIS
coptos, sarl, 23 rue maximilien Robespierre, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX, N° SIREN : 403 672 405.
coptos, 23 rue maximilien Robespierre, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX.
photographies ; articles de papeterie ; papier ; boîtes en carton ou
en papier ; affiches ; livres ; prospectus ; brochures.
N° National : 06 3 425 342
à : I.N.P.I. PARIS
SARL RALF TECH, 94 Av du GÉNÉRAL DE GAULLE, 92250 LA
GARENNE COLOMBES, N° SIREN : 431 981 943.
SARL RALF TECH, 94, Av du GÉNÉRAL DE GAULLE, 92250 LA
GARENNE COLOMBES.
N° National : 06 3 423 196
à : I.N.P.I. PARIS
NUFARM, Société par Actions Simplifiée, 28 boulevard
Camélinat, 92233 GENNEVILLIERS, N° SIREN : 552 029 068.
NUFARM, SAS, Direction des Affaires Juridiques, 28 boulevard
Camélinat, 92233 GENNEVILLIERS.
Description de la marque : COULEURS PANTONE UTILISÉES
ARGENT 877 ORANGE 021 NOIR BLACK
Classe N° 5 : Herbicides.
Produits ou services désignés : Bagages adaptés à la pratique du
sport automobile et moto. Montres à caractère sportif lié au
monde de la course auto. Vêtements adaptés à la pratique de la
course auto et moto. Modèles réduits et jouets liés à l’univers de
l’auto et de la moto.
N° National : 06 3 427 262
à : I.N.P.I. NANCY
Emmanuel VILLER, 67 rue des Jardins, 88150 BAYECOURT.
Emmanuel VILLER, 67 rue des Jardins, 88150 BAYECOURT.
39
Classe N° 9 : Logiciels, progiciels ; supports d’enregistrements
magnétiques, analogiques et numériques, disques optiques
numériques ; dispositifs électroniques pour la réception de
programmes télévisés ou transmis via un réseau de
télécommunications notamment via Internet et leur transmission
sur une télévision ou un autre dispositif d’affichage et leurs
programmes informatique.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; journaux, périodiques ;
photographies ; papeterie ; produits en matières plastiques à
savoir : sacs, sachets, pochettes, films, feuilles d’emballage ;
caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 38 : Services de fourniture d’accès à Internet. Services
de
communications
par
terminaux
d’ordinateurs,
de
communications radiophoniques, téléphoniques, télématiques,
par tout réseau numérique, par câble, par réseau hertzien et par
satellite. Services de télécommunications, à savoir transmission
d’informations, de signaux, de textes, d’images, de sons par
réseau Internet. Services de télécommunications permettant de
télécharger des données, des logiciels, des jeux, des films, des
vidéos, de la musique et des programmes de télévision via
Internet. Télédiffusion ou télétransmission de films, de
programmes interactifs et de programmes multimedia.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; toilettage d’animaux.
Classe N° 42 : Conception de programmes d’ordinateurs ; création
(conception et élaboration) de programmes informatiques pour le
traitement de données, de textes, d’hypertextes, d’images et de
sons ; conception et élaboration de programmes informatiques
d’accès aux réseaux de télécommunications ou à un centre
serveur ; création (conception et élaboration) de systèmes
multimédias, de produits interactifs. Location de temps d’accès à
un centre serveur de bases de données. Service d’accès à un
réseau de télécommunication notamment au moyen d’une
télévision ou d’un micro-ordinateur ; service d’accès à un portail
de réseau de télécommunication ; service d’accès à un moteur de
recherche de réseau de télécommunication, balayage et transfert
de données, d’images, de sons, de signaux ; ingénierie et services
de conception, de réalisation (élaboration), de mise en oeuvre
(développement) d’applications (programmes informatiques)
dans le domaine des technologies de l’informatique, de
l’information, de la communication, des télécommunications ;
conception de logiciels et de progiciels ; concession de licence de
logiciels.
Classe N° 41 : Dressage d’animaux ;
Classe N° 43 : Pensions pour animaux ;
N° National : 06 3 427 273
à : I.N.P.I. PARIS
TELECOM ITALIA, société anonyme, 10, rue Fructidor, 75017
PARIS, N° SIREN : 419 009 170.
SODEMA CONSEIL, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
N° National : 06 3 427 310
à : I.N.P.I. PARIS
TELECOM ITALIA, société anonyme, 10, rue Fructidor, 75017
PARIS, N° SIREN : 419 009 170.
PARIS.
40
Classe N° 9 : Logiciels, progiciels ; supports d’enregistrements
magnétiques, analogiques et numériques, disques optiques
numériques ; dispositifs électroniques pour la réception de
programmes télévisés ou transmis via un réseau de
télécommunications notamment via Internet et leur transmission
sur une télévision ou un autre dispositif d’affichage et leurs
programmes informatique.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; journaux, périodiques ;
photographies ; papeterie ; produits en matières plastiques à
savoir : sacs, sachets, pochettes, films, feuilles d’emballage ;
caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 38 : Services de fourniture d’accès à Internet. Services
de
communications
par
terminaux
d’ordinateurs,
de
communications radiophoniques, téléphoniques, télématiques,
par tout réseau numérique, par câble, par réseau hertzien et par
satellite. Services de télécommunications, à savoir transmission
d’informations, de signaux, de textes, d’images, de sons par
réseau Internet. Services de télécommunications permettant de
télécharger des données, des logiciels, des jeux, des films, des
vidéos, de la musique et des programmes de télévision via
Internet. Télédiffusion ou télétransmission de films, de
programmes interactifs et de programmes multimedia.
Classe N° 42 : Conception de programmes d’ordinateurs ; création
(conception et élaboration) de programmes informatiques pour le
traitement de données, de textes, d’hypertextes, d’images et de
sons ; conception et élaboration de programmes informatiques
d’accès aux réseaux de télécommunications ou à un centre
serveur ; création (conception et élaboration) de systèmes
multimédias, de produits interactifs. Location de temps d’accès à
un centre serveur de bases de données. Service d’accès à un
réseau de télécommunication notamment au moyen d’une
télévision ou d’un micro-ordinateur ; service d’accès à un portail
de réseau de télécommunication ; service d’accès à un moteur de
recherche de réseau de télécommunication, balayage et transfert
de données, d’images, de sons, de signaux ; ingénierie et services
de conception, de réalisation (élaboration), de mise en oeuvre
(développement) d’applications (programmes informatiques)
dans le domaine des technologies de l’informatique, de
l’information, de la communication, des télécommunications ;
conception de logiciels et de progiciels ; concession de licence de
logiciels.
N° National : 06 3 427 400
N° National : 06 3 427 430
à : I.N.P.I. PARIS
TRONCHE Jean-emmanuel, 18, rue de Coulanges, 94370 SUCY
EN BRIE.
LEMOINE Julien, 18, rue Etienne Marcel, 34210 LA VARENNE ST
HILAIRE.
FARAUT Alexandre,
COLOMBES.
57,
Av
Foch,
92250
LA
GARENNE
TRONCHE Jean-Emmanuel, ATRIO GESTION PRIVÉE, 128, rue de
la Boëtie, 75008 PARIS.
Classe N° 36 : Assurances, affaires financières courtage de
produits financiers de contrats d’assurance et de capitalisation,
opération de crédit ou d’engagement (garantie par gage), toute
opération de placement et de gestion desdits produits et contrats.
Etude & conseil en gestion de patrimoine et en matière financière.
Services financiers à savoir conseil en matière de
rapprochements d’entreprises et de transaction portant sur la
cession ou l’acquisition d’entreprises. Affaires immobilières à
savoir acquisition de biens immobiliers, de droits immobiliers.
N° National : 06 3 427 684
à : I.N.P.I. LYON
SASP ASSE LOIRE, Société Anonyme à objet sportif, 11, rue de
Verdun, 42580 L’ETRAT, N° SIREN : 408 630 069.
Cabinet LAURENT ET CHARRAS, 3, place de l’Hôtel de Ville,
B.P. 203, 42005 SAINT-ETIENNE.
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Elie PAPIERNIK, 137 rue du Faubourg Saint-Denis,
75010 PARIS, agissant au nom et pour le compte de la société
2mains2morrow en cours de formation.
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Conseils promotionnels en matière de recherche de
nouveaux concepts, de nouveaux produits, de nouveaux
conditionnements, de nouveaux mode de distribution.
Classe N° 42 : Recherche de nouveaux produits, de nouveaux
conditionnements ; recherche intellectuelle en matière de
recherche de nouveaux concepts, à savoir recherche en stylisme,
esthétique industrielle ; recherche intellectuelle en matière de
recherche de nouveaux modes de distribution à savoir recherche
pour affaires.
Classe N° 16 : Journaux, magazines, livres, revues sportives.
consultations professionnelles et informations en affaires
commerciales ; affichage ; agences de publicité ; diffusion
d’annonces publicitaires ; conseils en organisation et direction
des affaires ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; étude et recherche de marchés ; mise à jour de
documentation publicitaire ; promotion des ventes pour des tiers ;
publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; publicité
en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques.
Recherche d’informations dans des fichiers informatiques (pour
des tiers) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication. Location d’espaces publicitaires sur réseaux
informatiques, y compris l’Internet ; diffusion de publicité sur
panneaux d’affichage électronique ; diffusion électronique de
matériel publicitaire ; traitement de l’information ; gestion de
bases de données ; vérification de données et gestion de fichiers ;
services de commande en ligne d’animations et de cartes de
vœux numériques personnalisées ; gestion de bases de données ;
démonstration de logiciels ; service de recherche, de récupération
et d’indexation de données en ligne sur des réseaux
informatiques et de communications.
Classe N° 38 : Télécommunications. Agences de presse et
d’informations. Communications par terminaux d’ordinateurs.
Services d’affichage électronique (télécommunications) services
d’appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de
communications électroniques). Communications par réseau de
fibres optiques. Communications par terminaux d’ordinateurs.
Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques.
Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Informations en matière de télécommunications. Services de
transmission d’informations par voie télématique ; services de
transmission d’informations par le biais d’un serveur télématique.
Services de diffusion de programmes de radio et de télévision et
de télévision par câble ; services de montage de programmes
radiophoniques et de télévision. Location d’appareils de
télécommunication et d’appareils pour la transmission de
messages. Messagerie électronique. Raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial.
Radiodiffusion. Radiotéléphonie mobile. Transmission par
satellite. Transmission de messages et d’images assistée par
ordinateur.
Classe N° 39 : Stockage de données électroniques, images,
documents, logiciels et informations techniques, stockage de
supports électroniques y compris images, textes et données
audio, stockage d’informations commerciales.
sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de
livres. Production de spectacles, de films. Location de films,
d’enregistrements phonographiques, d’appareils de projection de
cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de
concours en matière d’éducation ou de divertissement.
Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Tous
services de divertissement, d’organisation de concours,
organisation de manifestations sportives et culturelles, services
d’enseignement du sport, service d’enseignement de la pratique
du football.
Classe N° 42 : Conception de sites Internet. Mise à disposition de
liaisons de télécommunication directes (dites « en ligne »)
permettant la consultation de fichiers informatiques et de bases
de données (location de temps d’accès à un centre serveur de
bases de données). Programmation pour ordinateurs, création et
conception de logiciels.
N° National : 06 3 427 687
à : I.N.P.I. LYON
Cabinet LAURENT ET CHARRAS, 3, place de l’Hôtel de Ville,
B.P. 203, 42005 SAINT-ETIENNE.
41
ordinateur.
du football.
N° National : 06 3 427 688
à : I.N.P.I. LYON
Cabinet LAURENT ET CHARRAS, 3, place de l’Hôtel de Ville, B.
P. 203, 42005 SAINT-ETIENNE.
42
ordinateur.
du football.
Produits ou services désignés : Matériaux de construction
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
aiguilles de chemins de fer ; armatures pour la construction
[métalliques] ; changements de voie [chemins de fer] ; gabarits de
chargement pour chemins de fer métalliques ; traverses de
chemins de fer métalliques ; poteaux de lignes électriques métalliques. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, véhicules à
locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de
chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ;
motrices ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ;
compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits ;
voitures-restaurants ; voitures-bars ; voitures-salons ; voitures
sanitaires ; chariots de manutention. Diffusion d’annonces
publicitaires ; aide à la direction d’entreprises commerciales ou
industrielles dans le domaine du développement et de la gestion
du réseau ferroviaire ; recherche et étude de marché pour le développement et la gestion du réseau ferroviaire ; publicité ; publicité
en ligne sur un réseau informatique ; publicité par
correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée*,
projets dans le domaine ferroviaire (aide à la direction des
affaires). Construction de lignes à grande vitesse ; construction
d’édifices permanents ; supervision [direction] de travaux de
construction ; informations en matière de construction ; informations en matière de réparation, de modernisation du réseau ferroviaire. Informations en matière de transport ; transport de
marchandises, transport de personnes ; transport en chemin de
fer. Consultation et conseils dans le domaine de la construction du
réseau ferroviaire ; expertises [travaux d’ingénieurs] ; ingénierie ;
établissement de plans pour la construction et le développement
du réseau ferroviaire ; étude de projets techniques.
N° National : 06 3 427 795
à : I.N.P.I. NICE
Clim’Express, SARL, 40 Chapelle Saint Andrieu,
VILLENEUVE LOUBET, N° SIREN : 485 147 342.
06270
Clim’Express, 40 Chapelle Saint Andrieu, 06270 VILLENEUVE
LOUBET.
N° National : 06 3 427 793
à : I.N.P.I. PARIS
RESEAU FERRE DE FRANCE, Direction régionale Bourgogne
Franche-Comté, EPIC, 3, allée de l’Ile aux Moineaux, Avenue Droz,
25042 BESANCON, N° SIREN : 412 280 737.
Maître François ILLOUZ, Mademoiselle Gwendaline SARRAT, 113,
rue de l’Université, 75007 PARIS.
Classe N° 10 : Appareils de massage ;
Classe N° 37 : Installation ; entretien et réparation des appareils de
massage.
N° National : 06 3 427 964
N° National : 06 3 428 117
à : I.N.P.I. PARIS
Leave Your Mark,
ALFORTVILLE.
SARL,
1
Rue
Véron,
43
à : I.N.P.I. PARIS
BP 114,
94140
Leave Your Mark, 1 Rue Véron, BP 114, 94140 ALFORTVILLE.
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
Date de dépôt de la demande initiale : 11 mai 2006.
N° national objet de la division : 06 3 427 964.
N° National : 06 3 427 992
à : I.N.P.I. PARIS
BOUQUET DE LOIRE, SARL, 78, Rue Nationale, 37270 LARCAY.
THIBAULT Alexandre, BOUQUET DE LOIRE, 78, Rue Nationale,
37270 LARÇAY.
Classe N° 33 : Vins beneficiant de l’une des appellations d’origine
contrôlée comportant le terme “ Rhône ”.
COMMUNICATION & PROGRAMME INTERNATIONAL, Société
Anonyme,
1,
Quai
de
Grenelle,
75015
PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
Anonyme, 1, Quai de Grenelle, 75015 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; blocs de papier ;
enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets
d’emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier
à lettres ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts,
prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ;
calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et
rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes,
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; fournitures pour l’écriture ; fournitures pour le
dessin ; fournitures scolaires ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
photographies. Dossiers et pochettes cartonnés, classeurs,
cahiers, articles de bureau à l’exception des meubles, catalogues,
calendriers, crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la
couture, papier d’emballage, fiches, formulaires, feuilles de
papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques,
trousses à dessin, trousses à crayons. Pochettes de disques ou de
cassettes audio et/ou vidéo en papier ou en carton. Imprimés dans
le domaine de l’environnement.
Classe N° 35 : Etudes de marchés, services de sondages,
opération de promotions des ventes pour le compte de tiers.
Conseil et réalisation d’opérations de promotion de ventes pour
des tiers ; relations publiques ; services de prospection
commerciale par téléphone, création d’évènements à savoir
parrainage publicitaire et partenariat publicitaires pour la
réalisation de spots télévisés, régie publicitaire, aide aux
entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils,
informations ou renseignements d’affaires. Services de
réservation
de
spectacles.
Agences
d’informations,
(commerciales), agences de presse. Direction professionnelle des
affaires artistiques à savoir auditions d’artistes, études de projets
artistiques. Création d’événements à savoir parrainage
publicitaire et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots
télévisés en matière de protection de l’environnement.
Information en matière de l’environnement.
Classe N° 38 : Communications à savoir : communication par voie
informatique, communication radiophoniques, communications
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
télécommunications. Transmission et diffusion d’images, de
messages, d’informations, de données commerciales par voie
informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voie
téléinformatique, par réseaux de communication et au moyen de
tout autre vecteur de télécommunication. Communications
télévisées et radiophoniques, agences d’informations (nouvelles),
émissions télévisées et radiophoniques, diffusions de
programmes de télévision, de films, de films télévisés, de
programmes courts, d’émission télévisées de divertissement, de
reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films
cinématographiques,
de
programmes
radiophoniques ;
messagerie électronique, télévision par câble ou satellite. Chaîne
de télévision, création de chaîne de télévision. Service de
communications par réseau de fibres optiques ; services de
transmission de messages ; transmission de messages de sons et
d’images assistée par ordinateur ; services de fournitures d’accès
à des réseaux de télécommunication par codes d’accès
téléinformatique ; transmission d’informations contenues dans
des bases de données par réseau téléinformatique et plus
généralement service de communication par réseaux
informatiques dans le domaine audiovisuel et vidéo ; service
d’accès à des banques de données multimédia ; de
radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs ; services
rendus par une chaîne de télévision à savoir émissions de
télévision, divertissement télévisé, services rendus par une chaîne
de télévision à savoir diffusion de programmes d’émissions
télévisées. Services de fournitures (transmission) de données
dans le domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Communications
dans le domaine de l’environnement. Communications télévisées
et radiophoniques notamment en matière de protection de
l’environnement.
44
Classe N° 41 : Services de studio de cinéma, de télévision et
photographiques. Production de films, de films télévisés, de
programmes courts télévisés, d’émissions télévisées de
divertissement de reportages télévisés, de documentaires
télévisés,
de
films
de
disques,
d’enregistrements sonores et vidéo. Montage de bandes vidéo, de
pellicules ou tout autre support, montages de programmes
radiophoniques et de télévision. Production de films sur bande
vidéo. Location d’enregistrements sonores, location de bandes
vidéo, de disques vidéo numériques, locations de films
cinématographiques, d’enregistrements phonographiques ou
vidéographiques, de supports multimédia, d’appareils audio, de
caméras vidéos, de magnétoscopes, de postes de radio et de
télévision, spectacles et de cinéma, représentation de spectacles,
location de décors de spectacle ; éditions de phonogrammes, de
vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts,
de Cédéroms, de disques vidéo numériques, de logiciels et de
tous supports d’enregistrement de sons, de données et d’images,
éditions de produits multimédias. Services rendus par des artistes
de spectacle, des musiciens, services d’orchestres, services de
music-hall. Formation, enseignement éducation, divertissements,
divertissements radiophoniques et télévisés, informations en
matière de divertissements, organisations de spectacles (services
d’impresarii), organisations et conduites de colloques, de
conférences, de séminaires, d’ateliers de formation. Publications
de livres, de textes autres que publicitaires. Editions musicales.
Productions musicales. Services de studio d’enregistrement,
agences pour artistes. Organisation de concours. Editions,
enregistrements, transmission de tous supports d’informations,
de textes, de sons et/ou d’images et plus généralement tous
services d’éducation et de divertissement. Productions et coproductions de programmes audiovisuels et télévisés.
Reproductions de documents sur support papier, sur cassette
vidéo et audio, sur CD ROM. Editions et prêts d’oeuvres
musicales, d’oeuvres audiovisuelles et d’oeuvres multimédia ;
prêt et publication de discothèques ; services de loisirs,
divertissements
multimédias
projections
de
films
cinématographiques ; services de discothèques services de studio
d’enregistrement ;
représentations
théâtrales,
services
d’orchestre ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation
de concours en matière d’éducation ou de divertissement ou de
jeux ; jeux d’argent ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires et symposiums. Formation,
enseignement et éducation dans le domaine de l’environnement ;
formation, enseignement et éducation en matière de protection
de l’environnement. Services d’organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs, notamment en matière de protection de
l’environnement ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires et symposiums dans le
domaine de l’environnement.
Classe N° 42 : Enregistrements (filmages) sur bande vidéo.
Locations de temps d’accès à un centre serveur de base de
données ; programmations pour ordinateurs ; constitutions
(conceptions, élaborations) de bases de données relatives au
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Services de compilations,
d’analyses, de recherches et de fournitures de données dans le
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Services de recherches et
de développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conceptions)
de logiciels, concessions de licences de propriété intellectuelle,
consultation professionnelle en matière de production de
programmes
et
d’œuvres
audiovisuelles ;
reportages
photographiques, photographies ; recherches et développements
de nouveaux produits (pour des tiers). Conceptions et
hébergements de sites Internet. Consultation en matière
d’environnement ;
consultation
sur
la
protection
de
l’environnement.
N° National : 06 3 428 119
à : I.N.P.I. PARIS
Anonyme,
1,
Quai
de
grenelle,
75015
PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
Anonyme, 1, Quai de grenelle, 75015 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité, agences de publicité et de communication
par téléphone et par terminaux d’ordinateurs. Conseils en
mercatique.
Publicité
radiophonique
ou
télévisée
ou
cinématographique ou par voie de presse ou d’affichage.
Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages,
des tiers. Services d’études mercatique. Abonnement à des
publications (pour des tiers). Diffusion d’annonces publicitaires et
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons), location d’espaces publicitaires, réservations
d’espaces publicitaires, organisation d’expositions à but de
publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité.
Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d’espaces
publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ;
services de prospection commerciale par téléphone, création
d’évènements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour
la réalisation de spots télévisés, régie publicitaire, aide aux
réservation
de
spectacles.
Agences
d’informations,
artistiques. Publicité sur tous types de supports dans les
domaines de l’environnement ; publicité en matière de protection
de l’environnement (…). Diffusion d’annonces publicitaires et de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)
dans les domaines de l’environnement ; organisation
d’exposition dans le domaine de l’environnement (…). Création
d’événements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour
la réalisation de spots télévisés en matière de protection de
l’environnement. Information en matière de l’environnement.
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
de
programmes
radiophoniques ;
téléinformatique ; services de transmission d’informations par
réseaux téléinformatique, transmission d’informations contenues
dans des bases de données par réseau téléinformatique et plus
généralement tous services de communication, notamment sur
réseaux informatiques, dans le domaine audiovisuel et vidéo.
Service d’accès à des banques de données multimédia ; de
l’environnement.
télévisés,
de
films
de
disques,
musicales, d’oeuvres audiovisuelles et d’oeuvres multimédia ;
divertissements
multimédias
projections
de
films
représentations
théâtrales,
services
programmes
et
d’œuvres
audiovisuelles ;
reportages
d’environnement ;
consultation
sur
la
protection
de
l’environnement.
45
N° National : 06 3 428 121
à : I.N.P.I. PARIS
Anonyme,
1,
Quai
de
Grenelle,
75015
PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
Anonyme, 1, Quai de Grenelle, 75015 PARIS.
mercatique.
Publicité
radiophonique
ou
télévisée
ou
réservation
de
spectacles.
Agences
d’informations,
dans les domaine de l’environnement ; organisation d’exposition
dans le domaine de l’environnement (…). Création d’événements
à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation
de spots télévisés en matière de protection de l’environnement.
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
de
programmes
radiophoniques ;
46
l’environnement.
télévisés,
de
films
de
disques,
location de décors de spectacles ; éditions de phonogrammes, de
musicales, d’oeuvres audiovisuelles et d’œuvres multimédia ;
divertissements
multimédias
projections
de
films
représentations
théâtrales,
services
programmes
et
d’œuvres
audiovisuelles ;
reportages
d’environnement ;
consultation
sur
la
protection
de
l’environnement.
N° National : 06 3 428 122
à : I.N.P.I. PARIS
Anonyme,
1,
quai
de
Grenelle,
75015
PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
Anonyme, 1, quai de Grenelle, 75015 PARIS.
mercatique.
Publicité
radiophonique
ou
télévisée
ou
réservation
de
spectacles.
Agences
d’informations,
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
de
programmes
radiophoniques ;
l’environnement.
télévisés,
de
films
de
disques,
radiophoniques et de télévision. Production de films sur bandes
divertissements
multimédias
projections
de
films
représentations
théâtrales,
services
programmes
et
d’œuvres
audiovisuelles ;
reportages
d’environnement ;
consultation
sur
la
protection
de
l’environnement.
47
N° National : 06 3 428 125
à : I.N.P.I. PARIS
Anonyme,
1,
quai
de
Grenelle,
75015
PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
Anonyme, 1, quai de Grenelle, 75015 PARIS.
mercatique.
Publicité
radiophonique
ou
télévisée
ou
Publipostage.Etudes de marchés, services de sondages,
réservation
de
spectacles.
Agences
d’informations,
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
de
programmes
radiophoniques ;
48
l’environnement.
télévisés,
de
films
de
disques,
radiophoniques et de télévision. Production de films sur bandes
divertissements
multimédias
projections
de
films
représentations
théâtrales,
services
programmes
et
d’œuvres
audiovisuelles ;
reportages
d’environnement ;
consultation
sur
la
protection
de
l’environnement.
N° National : 06 3 428 133
à : I.N.P.I. PARIS
LA FRANCAISE DES VINS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE,
55 AVENUE MARCEAU, 75116 PARIS.
WAHIB GEAGEA, AVOCAT A LA COUR, 55 AVENUE KLEBER,
75116 PARIS.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés,
ni transformés ; graines (semences). Animaux vivants, fruits et
légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux, malt.
Classe N° 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops
et autres préparations pour faire des boissons.
Classe N° 33 : Boissons alcoolisées (à l’exception du vin), vins
d’appellation d’origine contrôlée, spiritueux, apéritifs à base
d’alcool, whisky, porto, cassis, rhum, crèmes et liqueurs.
N° National : 06 3 428 436
à : I.N.P.I. PARIS
COMPAGNIE FINANCIERE CSR, société anonyme, 1 bis, Villa
Thoréton, 75015 PARIS, N° SIREN : 552 024 275.
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe N° 33 : Cidre bénéficiant de l’indication géographique
protégée Cidre de Bretagne ou Cidre Breton.
49
N° National : 06 3 428 733
Classe N° 5 : Compléments alimentaires diététiques à usage
médical.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de
viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées,
confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et
graisses comestibles ; compléments alimentaires à base de ces
produits ; tous les produits précités sont diététiques.
à : I.N.P.I. PARIS
HENKEL Kommanditgesellschaft Auf Aktien, Société de droit
allemand, 67 Henkelstrasse, 40589 DÜSSELDORF-HOLTHAUSEN,
Allemagne.
95000 CERGY.
succédanés du café, farines et préparations faites de céréales,
maïs grillé et éclaté, pain, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire
lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace
à rafraîchir, compléments alimentaires à base de ces produits ;
tous les produits précités sont diététiques.
N° National : 06 3 429 033
à : I.N.P.I. PARIS
LINDE GAS SA, société anonyme, Parc Mail, 523 Cours du
Troisième
Millénaire,
69800
SAINT
PRIEST,
N° SIREN : 560 801 763.
Cabinet MALEMONT, 42, Avenue du Président Wilson, 75116
PARIS.
savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices. Tous les produits précités
ont fait l’objet d’un contrôle par un pédiatre.
N° National : 06 3 428 796
Madame CHAVE Maryvonne, épouse SABA, 654, route des
oratoires, 83330 SAINTE-ANNE-DU-CASTELET.
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 2224, 13207
MARSEILLE Cedex 1.
Classe N° 35 : Services de vente au détail par correspondance (au
moyen d’un catalogue, ou par Internet ou par téléphone) de gaz
industriels, médicaux ou de soudage, ainsi que de détendeurs
pour bouteilles de gaz comprimé (industriels, médicaux ou de
soudage), de flexibles (tuyaux) pour gaz (industriels, médicaux ou
de soudage), de réservoirs cryogéniques pour gaz (industriels,
médicaux ou de soudage), de postes de soudure à gaz
oxyacétylénique, de bouteilles de gaz comprimé (industriels,
médicaux ou de soudage), de chariots porte-bouteilles de gaz
comprimé (industriels, médicaux ou de soudage), de râteliers
pour bouteilles de gaz comprimé (industriels, médicaux ou de
soudage), de centrales de détente de gaz (industriels, médicaux
ou de soudage), d’appareils de carbonatation (gaz CO ).
Classe N° 39 : Information en matière d’utilisation des gaz
industriels et médicaux et en matière de soudage.
Classe N° 41 : Publication de magazines électroniques en ligne
concernant le domaine des gaz industriels et médicaux et le
domaine du soudage.
N° National : 06 3 429 073
à : I.N.P.I. PARIS
SITA FRANCE, société anonyme à Conseil d’Administration, 132
rue
des
Trois
Fontanot,
92000
NANTERRE,
N° SIREN : 775 690 035.
Classe N° 3 : Cosmétiques.
SANTARELLI, BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée, 75822
PARIS CEDEX 17.
50
N° National : 06 3 429 514
Classe N° 37 : Services de nettoyage des déchets de ports de
plaisance et de plages.
Classe N° 39 : Services de collecte des déchets de port de
plaisance et de plages. Services de collecte, service de transport,
de regroupement, de tri, d’identification, de conditionnement et
de reconditionnement des déchets de toute nature et notamment
des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et
spéciaux,
hospitaliers,
agricoles,
horticoles,
sylvicoles,
dangereux, solides et liquides. Services de mise en décharge et de
stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou
périssables ; services de stockage des déchets en décharges.
Classe N° 40 : Services d’assainissement et de traitement des
déchets de ports de plaisance et de plages. Services de traitement
et de transformation des déchets, des déchets produits par les
particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou
privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides,
dangereux et informations en ces domaines. Services de
purification et de régénération des déchets ; services de recyclage
des ordures et des déchets, services de compostage des ordures
et des déchets ; services de nettoiement des déchets et des
ordures,
d’entretien
et
de
rénovation
des
réseaux
d’assainissement industriels et urbains. Services de valorisation
des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals,
des collectivités, des entreprises (publiques ou privées) ; services
de valorisation énergétique et biologique des ordures et des
déchets ; services de dépollution des sols et services de
réhabilitation des sols et sites dégradés, services de réhabilitation
des réseaux d’assainissements industriels et urbains. Services de
destruction des ordures et des déchets, services d’incinération
des ordures et des déchets, services d’élimination des déchets
industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques,
hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques.
Classe N° 42 : Services de consultation en matière de protection
de l’environnement à savoir services de prévention des
pollutions.
N° National : 06 3 429 454
à : I.N.P.I. PARIS
LE MAINE GIRAUD (G.A.E.C.), Le Maine
CHAMPAGNE VIGNY, N° SIREN : 328 538 400.
Giraud,
16250
LE MAINE GIRAUD, Le Maine Giraud, 16250 CHAMPAGNE VIGNY.
Description de la marque : LE MAINE GIRAUD Ancien Domaine
d’Alfred de Vigny
Classe N° 32 : Jus de fruits ; apéritifs sans alcool ;
vins) ; digestifs (liqueurs et alcools autres que les vins) ; vins de
pays, vins d’appellation d’origine ; spiritueux ; Vins de liqueur
bénéficiant de l’appellation d’origine “ Pineau des Charentes ” ;
eaux-de-vie bénéficiant de l’appellation d’origine “ Cognac ” ;
Vins de Pays Charentais.
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 429 997
sylvain olivier gaudron, 16 rue des blagis, 92340 BOURG-LAREINE.
sylvain olivier gaudron, 16 rue des blagis, 92340 BOURG-LAREINE.
à : I.N.P.I. BORDEAUX
LIR, sarl, 3700 avenue de Toulouse, 33140 CADAUJAC,
N° SIREN : 478 068 323.
LIR, sarl, 3700 avenue de Toulouse, 33140 CADAUJAC.
Produits ou services désignés : Huiles essentielles ; cosmétiques ;
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; tous les produits précités
relevant du monopole pharmaceutique. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; conseils en propriété
intellectuelle ; recherches scientifiques à but médical ; Services
médicaux ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; service de santé ; services hospitaliers.
51
Classe N° 32 : – boissons fermentées à base de raisin sans alcool ;
boissons fermentées à base de vin sans alcool ; boissons
fermentées aromatisées sans alcool ; boissons fermentées sans
alcool additionnées de jus de fruits ; bières sans alcool ; bières
aromatisées sans alcool ; eaux de source, minérales et gazeuses ;
eaux aromatisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et
autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectar
de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe N° 41 : Publication de livres ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne.
Classe N° 33 : – boissons fermentées à base de raisin faiblement
alcoolisées ; boissons fermentées à base de vin alcoolisées ;
boissons fermentées alcoolisées aromatisées ; boissons
fermentées alcoolisées additionnées de jus de fruits ; bières avec
alcool ; bières avec alcool aromatisées ; boissons alcooliques ;
cidres ; digestifs (alcool ou liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
N° National : 06 3 431 098
à : I.N.P.I. PARIS
EUROLUB CANADA INC, Société Incorporée, 3685, Rue de
LISBONNE, BROSSARD J4Y3G2, Québec, Canada.
Maître Pierre LETANG, 8 Rue Meisonnier, 75017 PARIS.
N° National : 06 3 430 022
à : I.N.P.I. PARIS
FURIA Michel, 9 Rue Jean Goujon, 75008 PARIS.
FURIA Michel, 9 RUE JEAN GOUJON, 75008 PARIS.
Classe N° 3 : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser.
N° National : 06 3 431 099
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 38 : – télétransmission de données médicales
ophtalmologiques. – adaptations optiques lunettes, lentilles de
contact. – traitements au laser.
EUROLUB CANADA INC, Société Incorporée, 3685, Rue de
LISBONNE, BROSSARD J4Y3G2, Québec, Canada.
Classe N° 44 : – examens ophtalmologiques. – bilans. – tests. –
actes médicaux diagnostiques et thérapeutiques.
Maître Pierre LETANG, 8 rue Meissonier, 75017 PARIS.
N° National : 06 3 430 152
à : I.N.P.I. PARIS
ARITMA, SARL, 9 Avenue de la Habette, 94000 CRETEIL,
N° SIREN : 489 830 182.
ARITMA, 9 Avenue de la Habette, 94000 CRETEIL.
Classe N° 4 : Lubrifiants.
N° National : 06 3 431 134
à : I.N.P.I. PARIS
UNHYCOS, ZI les Marcots, 325 chemin du Parc, 95480
PIERRELAYE, N° SIREN : 380 939 660.
UNHYCOS, Miki Bakhtaoui, ZI les Marcots, 325 chemin du Parc,
95480 PIERRELAYE.
Classe N° 16 : Matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; livres ; journaux ; brochures ;
Classe N° 28 : Jeux ; jeux de cartes ou de tables ;
Classe N° 3 : Produits d’hygiènes à savoir savons et produits
cosmétiques à savoir crèmes cosmétiques.
52
N° National : 06 3 431 281
N° National : 06 3 431 474
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
CHAMPAGNE JACQUESSON & FILS, S.A.S. à Directoire et
Conseil de Surveillance, 68 Rue du Colonel Fabien, 51530 DIZY,
N° SIREN : 335 681 649.
International Business Machines Corporation, Société constituée
et régie par les lois de l’Etat de New York, USA, Siège : Armonk,
NEW YORK 10504, USA.
CHAMPAGNE JACQUESSON & FILS, 68 Rue du Colonel Fabien,
51530 DIZY.
Sylvie Martin, Juriste, IBM France – CER La Gaude, Dept de la
Propriété Industrielle, 06610 LA GAUDE.
Classe N° 33
“ Champagne ”.
Classe N° 16 : Matériel d’instruction et d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; documentation et publications
concernant les ordinateurs et les programmes ou services
informatiques ; manuels ; publications imprimées ; livres ;
magazines ; périodiques ; journaux ; produits de l’imprimerie ;
produits de l’imprimerie en matière de matériel informatique,
logiciels et services y afférents ; déchiqueteurs de papier (article
de bureau) ; papier ; tous articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; tous articles de papeterie ; toutes fournitures de
bureau ; diapositives ; transparents ; enveloppes ; papier pour
reproduction par tous moyens, et notamment par imprimante,
photocopieur, facsimilé, ordinateur.
:
Vins
d’appellation
d’origine
contrôlée
N° National : 06 3 431 283
à : I.N.P.I. PARIS
Conseil de Surveillance, 68 rue du Colonel Fabien, 51530 DIZY,
N° SIREN : 335 681 649.
CHAMPAGNE JACQUESSON & FILS, 68 rue du Colonel Fabien,
51530 DIZY.
Classe N° 33
“ Champagne ”.
:
Vins
d’appellation
d’origine
contrôlée
N° National : 06 3 431 287
Classe N° 35 : Publicité ; aide à la gestion des affaires ; conseil
pour l’organisation et la gestion des affaires ; distribution de
prospectus ; renseignement d’affaires ; conseil de gestion
informatique ; mise en place d’abonnement aux journaux pour
des tiers ; comptabilité ; reproduction de documents ;
organisation de manifestations dans un but commercial ou de
publicité.
Classe N° 41 : Education ; divertissement ; formation ;
conférences ;
séminaires ;
expositions ;
production
de
programmes radiophoniques et télévisés ; activités sportives et
culturelles ; éditions de livres, journaux ; production de spectacles
et de films ; organisation et conduite de conférences,
symposiums, congrès ; conduite d’expositions à des fins
culturelles ou éducatives ; réservation de places pour le spectacle.
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs ; conception,
maintenance et mise à jour de logiciels ; conception, installation,
interconnexion, test et entretien de logiciels et services de
sécurité des informations en matière d’interaction commerciale à
travers un réseau informatique mondial ; études de projets
techniques dans le domaine du matériel informatique et des
logiciels ; conseils en matière de matériel informatique ; analyse
de systèmes informatiques ; conseils et assistance concernant
l’utilisation d’Internet ; location d’ordinateurs et de logiciels ;
location d’ordinateurs pour la gestion des affaires ; services
juridiques ; services de reportages.
à : I.N.P.I. PARIS
Conseil de Surveillance, 68 Rue du Colonel Fabien, 51530 DIZY,
N° SIREN : 335 681 649.
CHAMPAGNE JACQUESSON & FILS, 68 Rue du Colonel Fabien,
51530 DIZY.
N° National : 06 3 431 537
à : I.N.P.I. PARIS
EDITIONS DU BOUT DU MONDE, SARL, 10 VENELLE DU PLAIN,
14860 AMFREVILLE.
Classe N° 33
“ Champagne ”.
:
Vins
d’appellation
d’origine
contrôlée
CHANTAL LE BARON, 10 VENELLE DU PLAIN,
AMFREVILLE.
14860
53
Classe N° 20 : Meuble.
N° National : 06 3 431 643
à : I.N.P.I. PARIS
Roissy Développement, Association Loi 1901, 6 bis Avenue
Charles de Gaulle, 95700 ROISSY EN FRANCE.
Roissy Développement, 6 bis Avenue Charles de Gaulle, 95700
ROISSY EN FRANCE.
Classe N° 16 : Affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ;
calendrier ;
Classe N° 41 : Publication de livres.
N° National : 06 3 431 538
à : I.N.P.I. PARIS
samuel lepetre, 2 square des paulownias, 91370 VERRIERES LE
BUISSON.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
plastiques) ;
Classe N° 9 : Logiciel.
samuel lepetre, 2 square des paulownias, 91370 VERRIERES LE
BUISSON.
N° National : 06 3 431 634
N° National : 06 3 431 732
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
SARL JUTOME, 0 ROUTE DU VAL, QUARTIER DE PARIS, 83170
BRIGNOLES, N° SIREN : 488 786 468.
NBG ID, SAS, MIN 26, HALLE 4, 84953 CAVAILLON CEDEX,
N° SIREN : 442 529 285.
BASTIDE DU SUD, 0 ROUTE DU VAL, QUARTIER DE PARIS, 83170
BRIGNOLES.
NBG ID, MIN 26, HALLE 4, 84953 CAVAILLON CEDEX.
54
Description de la marque : ID MEDICAL
médical ; aliments pour bébés à usage médical ; emplâtres ;
matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles à usage médical ; fongicides à
usage médical ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques à usage médical ; préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes à
usage médical ; parasiticides à usage médical ; sucre à usage
médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques (autre que conversion physique) ;
conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique ; stylisme (esthétique industrielle).
N° National : 06 3 431 748
N° National : 06 3 431 817
à : I.N.P.I. PARIS
AMEGLIO Gilles, C/M&Mme SERRE, 10, Rue René CASSIN, 13310
SAINT MARTIN DE CRAU.
M. Gilles AMEGLIO, C/M&Mme SERRE, 10, Rue René CASSIN,
13310 SAINT MARTIN DE CRAU.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
préparés, ni transformés) à l’exception des choux et du ray-grass),
graines (à l’exception de celles de choux et de ray-grass),
semences (à l’exception de celles de choux et de ray-grass),
plantes (à l’exception du choux) vivantes et fleurs naturelles. En
particulier roses et rosiers et leur matériel de multiplication, tel
que plants et matériel in vitro, greffons et écussons.
N° National : 06 3 432 739
Dépôt du : 1er JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Benjamin Bregeault, 294 Boulevard Voltaire, 75011 PARIS.
Benjamin Bregeault, 294 Boulevard Voltaire, 75011 PARIS.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques disques
acoustiques ou optiques. ;
Classe N° 41 : Composition de musiques et de chansons. Ecriture
de paroles de chansons. Editions phonographiques. Production
de disque. Production de spectacle. Organisation d’expositions à
buts culturels ; Enregistrement phonographique à savoir service
de studio d’enregistrement. Concert et représentation amplifiée
devant un public à savoir services d’artistes de spectacle.
à : I.N.P.I. PARIS
le garde manger, sarl, 2 immeuble les intrets, 74110 MORZINE,
N° SIREN : 453 416 257.
le garde manger, 2 immeuble les intrets, 74110 MORZINE.
N° National : 06 3 432 861
Dépôt du : 6 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
GLOGOWSKA KATHY, 60, RUE DENFERT ROCHEREAU, 92100
BOULOGNE.
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confiture ;
charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson, tous
les produits précités étant fabriqués par un artisan.
GLOGOWSKA KATHY, 60, RUE DENFERT ROCHEREAU, 92100
BOULOGNE.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrements magnétiques et
numériques. Disques acoustiques ou optiques. Disquettes
souples. Logiciels de jeux. Logiciels (programmes enregistrés).
Costumes de plongée. Lunettes (optique).
Classe N° 41 : Divertissement, spectacle. Service de loisirs.
Service rendu par un groupe musical à savoir spectacles.
Divertissements. Publication de livres. Prêt de livre. Dressage
d’animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques. Location enregistrements sonores.
Location décors spectacles. Montage de bandes vidéo. Services
de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Conférences ou congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation places de
spectacles. Services de jeux proposés en ligne. Service de jeu
d’argent. Publication électronique de livres et de périodiques.
N° National : 06 3 432 909
55
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classe N° 27 : Tapis pour automobiles ; tapis, paillassons, nattes,
linoléum et autres revêtements de sols (à l’exception des
carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières
textiles. Carpettes ; papier peints ; tapis de gymnastique ; tapis
pour automobiles ; gazon artificiel.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ;
décorations pour arbres de Noël (à l’exception des articles
d’éclairage). Appareils de culture physique ou de gymnastique ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrage de protection
ARTUPHEL Jérémy, 29, Boulevard Hopkinson, 13004 MARSEILLE.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE Cedex 08.
N° National : 06 3 432 956
à : I.N.P.I. PARIS
LEROY MERLIN PARTICIPATIONS, Société anonyme, Rue Chanzy,
59260 LEZENNES, N° SIREN : 358 200 913.
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Description de la marque : Le terme “ AGRUM ” représenté sur un
rectangle de couleur noire est de couleur orange référence
Pantone 165C.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
lunettes (optiques) ; housses d’appareils téléphoniques
portables ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour
le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur, bâches de sauvetage.
Classe N° 12 : Housses pour sièges de véhicules, housses
décoratives pour l’équipement intérieur de véhicules ; housses
pour véhicules ;
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction métalliques ; câbles et fils métalliques non
électriques ; serrurerie métallique non électrique ; cylindres de
serrures métalliques non électriques ; quincaillerie métallique
notamment quincaillerie de sécurité ; verrous ; cadenas ;
targettes ; grilles métalliques notamment grilles de défense ;
barreaux de grilles métalliques ; portes blindées ; dispositifs non
électriques pour l’ouverture des portes ; sonnettes ; tuyaux
métalliques ; coffres-forts ; coffres et conteneurs métalliques
notamment coffrets à monnaie ; boîtes en métaux communs
notamment boîtes à clés ; récipients d’emballage en métal ;
constructions
transportables
métalliques ;
constructions
métalliques ; échafaudages métalliques.
Classe N° 9 : Appareils et instruments photographiques,
cinématographiques, optiques, de signalisation, de contrôle
(inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la
commande du courant électrique ; équipement pour le traitement
de l’information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques
Classe N° 45 : d’ordinateurs ; bracelets d’appel d’urgence ;
téléphones et transmetteurs téléphoniques ; centrales d’alarme
(instruments d’alarme) ; systèmes d’alarme et de sécurité pour la
protection des personnes et des biens ; réseaux et centraux
d’alarme
(instruments
d’alarme) ;
alarmes
autonomes
installations électriques pour préserver du vol ; avertisseurs
contre le vol, avertisseurs à sifflet d’alarme, avertisseurs
d’incendie ; capteurs et détecteurs notamment détecteurs de
mouvement et de lumière ; émetteurs et récepteurs de signaux
électroniques ; appareils pour l’enregistrement, la transmission,
la reproduction du son ou des images notamment caméras de
vidéosurveillance,
appareils
photographiques ;
supports
d’enregistrement magnétiques ; appareils d’intercommunication ;
interfaces informatiques ; serrures électriques ; interphones ;
dispositifs électriques pour l’ouverture des portes ; judas optiques
pour portes ; sonnettes de portes, électriques ; boutons de
sonnerie ; sonneries (appareils avertisseurs) ; extincteurs.
56
Services de sécurité pour la protection des biens et des individus
(à l’exception de leur transport) ; services d’assistance (conseil)
pour la protection des biens et des individus (à l’exception du
conseil en matière de transport) ; agences de surveillance
nocturne et diurne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ;
services de surveillance des personnes, des bâtiments et des
biens ; services de surveillance de l’activité des personnes ;
consultation en matière de sécurité.
N° National : 06 3 433 354
FLORAPARTNER, SA, 100 cours du Maréchal Juin, 33000
BORDEAUX.
FLORAPARTNER, SA, 100 cours du Maréchal Juin, 33000
BORDEAUX.
N° National : 06 3 432 998
Desprin GREGORY, Appt 46 Rsd
FONDAUDEGE 14, 33000 BORDEAUX.
clos
TOURNY,
Rue
Desprin GREGORY, 14 Rue FONDAUDEGE, Appt 46 Rsd Clos
TOURNY, 33000 BORDEAUX.
Description de la marque : Electro prix choc
Produits ou services désignés : Reparation electromenager. Appareil electromenager : – refrigérateur. Congelateur. Lave linge.
Sèche linge. Lave vaisselle. Plaque de cuisson. Gazinière. Four.
Appareils de climatisation.
N° National : 06 3 433 276
à : I.N.P.I. PARIS
CAISSE NATIONALE DES CAISSES D’EPARGNE ET DE
PREVOYANCE, société anonyme à directoire et conseil de
surveillance,
5,
rue
Masseran,
75007
PARIS,
N° SIREN : 383 680 220.
PARIS.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et œillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ;
perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles
décoratifs pour la chevelure ; articles de mercerie (à l’exception
des fils).
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, et forestiers ni
frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour
animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants, appats vivants
pour la pêche ; céréales en grain non-travaillés ; arbustes ;
plantes ; plants ; arbres ; argrumes ; bois bruts ; planches séchées
pour la décoration ; fourrages.
N° National : 06 3 433 463
à : I.N.P.I. NICE
Jean-Philippe BEUVE, 14 Allée des Réservoirs, Villa Dorabella,
06110 LE CANNET.
Classe N° 36 : Affaires immobilières, expertises immobilières, à
savoir estimations immobilières, consultations en matière
immobilière, informations immobilières accessibles sur
ordinateur.
Jean-Philippe BEUVE, 14 Allée des Réservoirs, Villa Dorabella,
06110 LE CANNET.
57
N° National : 06 3 433 756
à : I.N.P.I. PARIS
Virginie Gorbatchef, 2 rue de la Réunion, 92500 RUEIL
MALMAISON.
Virginie Gorbatchef, 2 rue de la Réunion, 92500 RUEIL
MALMAISON.
Description de la marque : Cannes Shopping
Produits ou services désignés : Publicité ; diffusion de matériel
publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion
de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques ; service de télécommunication et de messagerie
électronique par réseau Internet ; gestion administrative d’espace
publicitaire ; publication de cartes postales. Raccordement par
télécommunication à un réseau informatique mondial. Agence de
presse ou information (nouvelles). Service d’affichage électronique (télécommunication).
N° National : 06 3 433 509
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publications de textes publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ;
livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes
vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; services de dessinateurs d’arts graphiques.
à : I.N.P.I. PARIS
conseil général de la côte-d’or, collectivité territoriale, 53 bis rue
de la préfecture, 21000 DIJON.
N° National : 06 3 433 800
conseil général de la côte-d’or, 53 bis rue de la préfecture, 21000
DIJON.
à : I.N.P.I. PARIS
JEAN CHRISTOPHE
TREFFLEAN.
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; Location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
réservation de places de spectacles ; Publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
CARON,
15
DU
CALVAIRE,
56250
JEAN CHRISTOPHE CARON, 15 DU CALVAIRE,
TREFFLEAN.
56250
médical ; désinfectants ; fongicides ; herbicides ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; Compléments alimentaires à base de
vitamines et d’oligoéléments à usage médical. ;
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ;
confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
58
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ;
vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
Compléments alimentaires à base de plantes et d’extraits de
plantes présentés sous forme de gélules comprimés capsules
poudres et extraits fluides non à usage médical. ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareil
de
émissions
services de messagerie électronique.
N° National : 06 3 434 564
à : I.N.P.I. PARIS
Diane GAIGNAULT, 77 rue de Bellevue, 92100 BOULOGNE.
Diane GAIGNAULT, 77 rue de Bellevue, 92100 BOULOGNE.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 45 : Agences matrimoniales ; établissement
d’horoscopes ;
Services
ésoteriques
–
établissement
d’horoscopes. Consultations en matières d’astrologie tarologie
arts divinatoires. Agence matrimoniale.
N° National : 06 3 434 697
N° National : 06 3 433 802
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Guy FAGES, 20 Impasse Dauphin, 77580 CRECY LA CHAPELLE.
Guy FAGES, 20 Impasse Dauphin, 77580 CRECY LA CHAPELLE.
V2MED, SA, ZI LA Saulaie, 1 rue Antoine Lavoisier, 45500 GIEN,
N° SIREN : 418 907 564.
M. Erik DUPONTREUE, V2MED, ZI LA Saulaie, 1 rue Antoine
Lavoisier, 45500 GIEN.
Description de la marque : Technotheque
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendrier ;
lessiver ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ;
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; préparations
cosmétiques pour l’amincissement ;
médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; fongicides ; bains
médicinaux ; préparations chimiques à usage médicinal ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; compléments
alimentaires à usage médical ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publications de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherche dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par les
ingénieurs ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projet techniques ;
conseil en propriété intellectuelle ; recherches scientifiques à but
médical.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services
de photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique) ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classe N° 30 : Compléments alimentaires non à usage médical à
base de fructooligosaccharides ; complément alimentaire non à
usage médical à base de plantes.
N° National : 06 3 434 876
à : I.N.P.I. LYON
CESBRON Gilles, La Burie, 69620 LÉTRA.
CESBRON Gilles, La Burie, 69620 LÉTRA.
Classe N° 7 : Appareils et unités de traitement, de valorisation de
matériaux et de déchets de toute nature.
Classe N° 35 : Informations, investigations, expertises,
recherches, renseignements et estimation en affaires
commerciales ; affichage ; agences d’import-export, agences
d’informations commerciales ; aide à la direction des affaires, aide
à la direction d’entreprises industrielles ou commerciales ;
conseils en organisation et direction des affaires, consultation
pour la direction des affaires, consultation professionnelle
d’affaires ; recherche et analyse de marché ; analyse du prix de
revient ; services d’approvisionnement pour des tiers [achat de
produits et de services pour d’autres entreprises : a savoir service
de traitement de tous matériaux de toute nature] ; informations
commerciales à savoir expertises et conseils en gestion des
matériaux et déchets de toute nature ; gestion administrative et
technique de stocks des matériaux et déchets de toute nature ;
consultation et expertise en matière de traitement des matériaux
et déchets de toute nature ; information en matière de collecte,
d’emballage, de récupération, de transport, d’entreposage,
d’incinération, de recyclage, de traitement, et de stockage de
matériaux et déchets de toute nature ; incinération de matériaux
et déchets de toute nature
59
regroupement,
services
d’inventaire,
tri,
étiquetages,
destructions, recyclage, vulcanisation, décontamination de tous
matériaux et déchets de toute nature par tous procédés ;
consultations techniques notamment dans le domaine de la
dépollution et la protection de l’environnement ; analyse
chimique, essai de matériaux, constitution et reconstitution de
bases de données, exploitation de systèmes informatiques ;
conseils en construction ; consultation sur la protection de
l’environnement, contrôle de qualité ; conversion de données et
de programmes informatiques [autre que conversion physique] ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; hébergement de sites
informatiques [sites Web], installation de logiciels, location de
logiciels informatiques programmation pour ordinateurs ;
expertises [travaux d’ingénieurs], ingénierie, étude de projets
techniques, recherche et développement de nouveaux produits
[pour des tiers], recherches en chimie, en mécanique, légales,
techniques et autres ; élaboration [conception], installation,
maintenance, mise à jour, location, duplication de logiciels ;
concession de licences.
N° National : 06 3 435 147
à : GTC ANGOULEME
Monsieur Edgard LEYRAT, 18 Bd Berthelot, 16000 ANGOULEME.
Monsieur Edgard LEYRAT, 18 Bd. Berthelot, 16000 ANGOULEME.
Classe N° 37 : Installations de tous appareils et unités de
traitement, de valorisation des matériaux et déchets de toute
nature ; services d’installations pour le traitement, la
transformation des matériaux et déchets de toute nature ;
vulcanisation de pneus (réparation) ; construction de bâtiments et
entrepôts conçus pour le stockage et l’entreposage de matériaux
et déchets de toute nature, location de machines de chantier,
location de machines à nettoyer.
Classe N° 39 : Transport de tous types, collecte, conditionnement,
emballage, empaquetage, déchargement, emmagasinage,
entreposage, stockage, livraison, expédition, par correspondance
ou non de déchets et de résidus de toute nature et de produit ou
matériaux de toutes natures. Courtage de fret, courtage de
transport, courtage maritime, distribution d’énergie et autres ;
informations en matière de transport de tous types, collecte,
conditionnement, emballage, empaquetage, déchargement,
emmagasinage, entreposage, stockage, livraison de déchets et de
résidus de toute nature et de produit ou matériaux de toutes
natures ; entreposage de supports de données ou de documents
stockés électroniquement et autres ; location d’entrepôts, de
conteneurs d’entreposage de véhicules de wagons et autres.
Classe N° 40 : Traitement, recyclage et valorisation des matériaux
et déchets de toute nature ; traitement, valorisation,
transformation, regroupement, services d’inventaire, tri,
étiquetage, destructions, recyclage, vulcanisation de tous
matériaux et déchets de toute nature par tous procédés,
décontamination
de
matériaux
dangereux ;
abrasion,
aimantation, apprêtage de textiles, apprêtage du papier,
blanchiment de tissus, brasage, chromage, coulage des métaux,
dorure, décapage, découpage d’étoffes et tous autres types de
procédés ; désodorisation de l’air ; traitement de l’eau ; traitement
de matériaux, tout type d’assemblage de matériaux sur
commande [pour des tiers].
Classe N° 41 : Éducation ; enseignement, formation et cours,
également par correspondance ; organisation de groupes de
travail ; publication d’ouvrages et de livres ; organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès ; exploitation de
publications électroniques en ligne [téléchargeables ou non] ;
formation pratique [notamment démonstration].
Classe N° 42 : Etudes, recherches techniques de tous procédés,
appareils, systèmes, installations pour le traitement et la
valorisation de tous matériaux et déchets de toutes natures ;
consultations et analyses scientifiques et techniques pour la prise
en
charge,
traitement,
valorisation,
transformation,
Classe N° 33 : Eaux-de-vie bénéficiant de l’appellation d’origine
“ Cognac ”.
N° National : 06 3 435 222
à : I.N.P.I. PARIS
Conseils et Compétences en Productions Animales – CCPA, Union
de Coopératives Agricoles, Parc d’activités du Bois de Teillay,
35150 JANZÉ.
C.C.P.A., Monsieur Jean-Jacques BLAIN, Parc d’activités du Bois
de Teillay, 35150 JANZÉ.
60
Classe N° 9 : Logiciels et programmes enregistrés pour la gestion
des productions animales.
Classe N° 31 : Aliments pour animaux du bétail, aliments
nutritionnels et composés pour animaux du bétail.
Classe N° 41 : Formation en productions animales.
Classe N° 44 : Réalisation de diagnostics et conseils auprés des
éleveurs pour optimiser les résultats techniques et économiques
des élevages.
N° National : 06 3 435 224
à : I.N.P.I. PARIS
Conseils et Compétences en Productions Animales – CCPA, Union
de Coopératives Agricoles, Parc d’activités du Bois de Teillay,
35150 JANZÉ.
C.C.P.A., Monsieur Jean-Jacques BLAIN, Parc d’activités du Bois
de Teillay, 35150 JANZÉ.
Classe N° 31 : Aliments pour animaux du bétail, aliments
nutritionnels et composés pour animaux du bétail.
Classe N° 41 : Formation en productions animales.
Classe N° 44 : Réalisation de diagnostics et conseils auprés des
éleveurs pour optimiser les résultats techniques et économiques
des élevages.
N° National : 06 3 435 247
à : I.N.P.I. PARIS
Société Mister Smith, Sarl, 36 rue des Blancs Manteaux, 75004
PARIS, N° SIREN : 451 273 163.
Eugénie Grandval, 8 rue Charlot, 75003 PARIS.
supports de données destinés au cinéma ; supports magnétiques
préparés à l’enregistrement du son, de l’image ou d’autres
données destinés au cinéma ; cartes magnétiques, cartes à
puces ; appareils pour l’enregistrement, la reproduction, la
transmission du son ou des images ou des données.
Classe N° 16 : Produits de l’édition à savoir : livres, journaux,
revues, périodiques, publications ; supports de communication
imprimés ; produits de l’imprimerie, imprimés, affiches,
catalogues, tracts, formulaires ; calendriers ; photographies ;
clichés ; stylos ; produits de communication graphiques destinés
au cinéma à savoir transparents, banderoles, calicots, enseignes
en papier ou carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier),
décalcomanies ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; cartes, cartes postales ; papier, carton
et produits en ces matières à savoir produits en papier ou en
carton à usage domestique à savoir : mouchoirs, sacs, sachets,
enveloppes, pochettes pour l’emballage, tubes, boîtes, affiches,
porte-affiches, linge de table ; cartonnages ; articles de papeterie ;
articles de bureau en papier ou en carton ou en matière plastique
(à l’exception des meubles) ; écussons (cachets en papier) ;
supports d’impression à savoir : clichés ; emballages en matière
plastique à usage domestique à savoir sachets plastiques,
pochettes pour l’emballage ; dessins ; peintures [tableaux]
encadrées ou non, gravures ; images ; lithographies ; statuettes
en papier mâché ou en carton.
Classe N° 38 : Services de communications (transmission)
d’informations
par
voie
téléphoniques,
télématiques,
radiotéléphoniques, par ondes hertziennes, par câble, par
satellite, télégraphiques, par télex ; services de transmission
interactive d’informations analogiques ou numériques sur tous
types de réseaux locaux ou mondiaux et plus généralement sur
Internet, Intranet ou Extranet ; services de transmission
d’informations contenant du texte, des données, des images ou
des sons ou tous types d’informations multimedias ; services de
communication sur ordinateur et terminal mobile ou non ; service
de consultation et de transmission d’informations sur terminaux
informatiques,
périphériques
informatiques,
téléphones
portables, terminaux multimedias, consoles vidéo, postes de
télévision, terminaux téléphoniques et/ou périphériques de
téléphonie ;
services
de
messagerie
électronique
ou
téléphonique ; diffusion de programmes de télévision ou de
programmes multimedias ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; services de fourniture d’accès à un centre serveur de
banques de données ou à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe N° 41 : Education ; formation ; organisation et conduite de
conférences, de congrès, de séminaires, de stages, de cours ;
organisation de réunions publiques (à but culturel ou éducatif) ;
services d’édition concernant le cinéma de textes (à l’exception de
textes publicitaires), de livres, de revues, de journaux, ou de
magazines ; services d’édition de publications (à l’exception de
textes publicitaires) en tous genres et sous toutes ses formes
concernant le cinéma de textes et comprenant les supports
sonores, les supports audiovisuels, les supports multimedias, les
supports magnétiques ou les supports à puce ; services de
production de programmes d’informations, d’annonces
radiophoniques ou télévisées ; production de spectacles, de
films ; divertissements ; organisation de loteries ; réservation de
spectacles ; location de temps d’accès à un centre serveur de
bases de données ; services de reporters ; filmage sur bande
vidéo destiné au cinéma ; reportages photographiques ; studios
de cinéma ; production de films cinématographiques ; rédaction
de scénarios ; montage de bandes vidéo destiné au cinéma ;
montage de programmes radiophoniques et de télévision ;
location de films cinématographiques ; location de bandes vidéo ;
location d’enregistrements sonores destiné au cinéma ; location
d’appareils d’éclairage pour les décors de théâtre ou des studios
de télévision ; location d’appareils cinématographiques ; location
de caméras vidéo ; location de décors de spectacles ; longmétrage ;
documentaire ;
représentation
théâtrale ;
divertissement télévisé ; services de studios d’enregistrement de
films cinématographiques.
Classe N° 9 : Supports de communication sonores destinés au
cinéma à savoir disques, disques compacts, bandes ou cassettes
contenant de la musique et/ ou d’autres enregistrements sonores ;
supports de communication audiovisuels destinés au cinéma à
savoir vidéo disques, disques optiques, bandes ou cassettes
contenant des enregistrements vidéo ou audio-vidéo ; supports
de communication multimedias destinés au cinéma à savoir
programmes informatiques, banques de données, textuelles et
sonores, banques d’images, logiciels, disquettes, disques
compacts, bandes ou cassettes, disques optiques numériques
(Cédérom), disques vidéo digital (DVD) ; supports de transmission
du son et/ou des images et/ou des données destinés au cinéma ;
N° National : 06 3 435 282
à : I.N.P.I. LILLE
VIVE LA BOULANGERIE FRANCE (VLB FRANCE), SARL, RUE DE
L’HORLOGERIE, CENTRE D’AFFAIRES, 62400 BETHUNE,
N° SIREN : 490 345 303.
SERGE DIANA, VIVE LA BOULANGERIE FRANCE (VLB FRANCE),
SARL, RUE DE L’HORLOGERIE, CENTRE D’AFFAIRES, 62400
BETHUNE.
61
précieux à usage dentaire ; mastiques dentaires ; matières pour
plomber les dents ; bâtons de réglisse à usage pharmaceutique ;
implants chirurgicaux ; préparations médicinales pour la
croissance des cheveux ou contre leur chute ; huiles à usage
médical ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ;
eaux minérales à usage médical ; sels pour le bain à usage
médical. Aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour
pansements (à l’exception des instruments), produits hygiéniques
pour l’hygiène intime, désinfectants à usage hygiénique (autres
que les savons) ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles, fongicides ; bandes pour pansements, tisanes ;
parasiticides ; produits anti-parasitaires ; produits pour laver les
chiens et autres animaux ; lotions pour les chiens et autre
animaux ; sparadraps, remèdes contre la transpiration ; tous les
produits précités relevant du monopole pharmaceutique.
dentaires, orthopédiques et vétérinaires, membres, yeux et dents
artificiels ; articles orthopédiques, matériel de suture. Bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour
salles d’opération ; appareils de massage ; appareils pour
massage esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usages et médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Tétines pour biberons. Béquilles pour infirmes. Coussinets et
oreillers pour empêcher la formation d’escarres ; cures dents,
draps pour incontinents ou chirurgicaux.
Description de la marque : LOGO CARRE VERT CLAIR TEXTE EN
BLANC
Produits ou services désignés : Coupeuse et trancheuse à pain,
matériels de boulangerie à savoir batteur mélangeur (machines),
pétrain mécaniques et pièces détachées pour ces machines.
Appareils et machines à glace alimentaire. Vêtements de protection, chaussures de sécurité, uniformes.
N° National : 06 3 435 293
à : I.N.P.I. PARIS
Joseph Philippe BENWAICHE, Chemin de Haitzeleku, 64200
ARCANGUES.
Cabinet SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS.
Classe N° 3 : Savons ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; lotions capillaires ; dentifrices tous ces produits
relevant du monopole pharmaceutique.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits
hygiéniques pour la médecine ; désinfectants à usage médical
(autres que les savons) ; produits pour le diagnostic à usage
médical ; substances diététiques à usage médical ; matériel pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires. Bains médicaux ;
bandes, périodiques, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; sucre à usage médical ; alliages de métaux
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires en
matières pharmaceutiques. Publicité en ligne sur un réseau
communication ; publicitaires ; relations publiques. Publicité ;
location
d’espaces
publicitaires ;
diffusion
d’annonces
publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d’abonnement à des journaux pour des tiers ; publication de
textes publicitaires ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus, d’échantillons ; conseils en affaires, informations ou
renseignements d’affaires ; recherches pour affaires ; aide à la
direction d’entreprises commerciales ou industrielles ; estimation
en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ;
fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de
données, location de fichiers informatiques ; organisations
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; affichage,
décoration de vitrines ; agence d’import-export ; promotion des
ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux
enchères ; promotion de produits par télévision avec offre de
vente ; organisation de manifestations à vocation commerciale ;
gérance administrative de lieux d’exposition. Regroupement pour
le compte de tiers de divers produits pharmaceutiques,
vétérinaires, para pharmaceutiques (à savoir shampooings, gel
douche, savons, lingettes, baume pour les lèvres, brumisateur
d’eau thermale, compléments alimentaires, produits de régime,
trousses de secours, thermomètres médicaux, produits solaires,
bouillottes, pansements, préservatifs, pince à épiler, brosse à
dents, baume pour la peau et les lèvres, produits pour le rasage,
semelles et articles orthopédiques, biberons, coton), produits
diététiques à usage médical, produits de beauté, produits pour la
santé, à savoir produits d’hygiène (à l’exception de leur
transport), permettant aux consommateurs de les voir et des les
acheter commodément, en magasin ou sur un site Web. Services
de vente au détail de produits pharmaceutiques, vétérinaires,
para pharmaceutiques (à savoir shampooings, gel douche,
savons, lingettes, baume pour les lèvres, brumisateur d’eau
thermale, compléments alimentaires, produits de régime,
trousses de secours, thermomètres médicaux, produits solaires,
bouillottes, pansements, préservatifs, pince à épiler, brosse à
dents, baume pour la peau et les lèvres, produits pour le rasage,
semelles et articles orthopédiques, biberons, coton), produits
diététiques à usage médical, produits de beauté (cosmétiques,
capillaires, maquillage), produits pour la santé, à savoir produits
d’hygiène, en magasin ou sur un site Web.
Classe N° 38 : Information en matière de télécommunications.
Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial. Services d’affichage électronique
(télécommunications). Raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial. Location d’appareils de
télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées.
Services de téléconférences. Services de messagerie
électronique. Télécommunication ; services de télédiffusion
interactive portant sur la présentation de produits ; agences de
presse
et
d’informations
(nouvelles) ;
communications
radiophoniques,
télégraphiques,
téléphoniques
ou
visiophoniques, par télévision, télédiffusion ; services de
transmission d’information par voie télématique ; transmission
de messages, transmission de télégrammes, transmission
62
d’images assistées par ordinateur ; transmission d’informations
par téléscripteur, émissions télévisées, location d’appareils pour
la transmission des messages ; communication par terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. ; communications
(transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou
fermé ; informations en matière de télécommunication ; services
de fourniture d’accès à un réseau informatique ; services de
téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées, de
services financiers, de services boursiers.
hébergement temporaire. Services de bars. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains
de camping. Pensions pour animaux. Restauration diététique.
Crèches d’enfants. Maisons de retraite pour personnes âgées.
Services de traiteur diététique.
Description de la marque : SYDERAL : Acronyme de SYstème à
DEploiement RApide Localisé.
Classe N° 6 : Construction métallique, transportable, dérouleur
métallique.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques de secours
(sauvetage). Fil électrique. Relais électrique. Produits de
radiocommunication,
télécommunication,
communication,
radiographique ou téléphonique. A savoir répéteur radio.
sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour être humains ou pour animaux.
Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services d’opticiens.
Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d’animaux.
Jardinage. Services de jardinier-paysagiste. Consultations en
matière de pharmacie ; services hospitaliers, cliniques, hospices
(maisons d’assistance) ; consultations professionnelles en
rapport avec la santé. Informations et assistance technique dans
le domaine pharmaceutique, dans le domaine vétérinaires, dans
le domaine des soins d’hygiène. Maisons de convalescence ou de
repos, maisons médicalisées ; services d’opticiens ; assistance
médicale ; services de santé ; locations d’installations sanitaires ;
art dentaire, art vétérinaire, services d’aromathérapie ; services de
garde-malades ; physiothérapie ; sanatoriums ; services d’un
psychologue ; bains turcs.
Classe N° 38 : Service de télécommunication mobile, transmission
du son et des images par tous moyens de télécommunications.
AUCHADE, Société à responsabilité Limitée, 77 ter Rue Nationale,
72230 ARNAGE, N° SIREN : 481 336 295.
Société AUCHADE, Monsieur Denis LEGER, 77 Ter Rue Nationale,
72230 ARNAGE.
N° National : 06 3 436 273
à : GTC MANS
N° National : 06 3 435 413
à : I.N.P.I. PARIS
SOFELIA, Société à responsabilité Limitée, 4, Rue Chartraine,
27000 EVREUX, N° SIREN : 421 533 118.
Classe N° 35 : Publicité. Gestion des affaires commerciales –
administrations commerciales – travaux de bureau – diffusion de
matériel publicitaire – publication de textes publicitaires.
CABINET BLOIS, Monsieur Bertrand BLOIS, 16 Rue du Docteur
Guindey, 27000 EVREUX.
Classe N° 36 : Affaires immobilières – affaires financières –
estimations immobilières gérance de biens immobiliers –
Constitution ou investissement de capitaux –
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
– architecture – recherches judiciaires – décoration intérieure.
Classe N° 14 : Articles de bijouterie, d’horlogerie, d’orfèvrerie et
de joaillerie, montres, bracelets, chaînes, médailles, métaux
précieux, pierres précieuses.
N° National : 06 3 436 329
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 435 415
CADREMPLOI, Société Anonyme, 32, rue Notre Dame des
Victoires, 75002 PARIS, N° SIREN : 379 874 092.
CABINET JOLLY, 54 rue de Clichy, 75009 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
ATIS REALISATION, SAS, 29, rue Voltaire, 93700 DRANCY,
N° SIREN : 429 171 549.
ATIS REALISATION, Monsieur PATRON ERIC, 29, rue Voltaire,
93700 DRANCY.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, en particulier journaux,
revues, magazines, livres, publications, catalogues, prospectus,
albums, guides, brochures, annuaires, lexiques, dictionnaires ;
photographies et clichés ; articles de papeterie ; articles de bureau
(à l’exception des meubles), fournitures pour l’écriture.
Classe N° 35 : Publicité, location de matériel et d’espaces
publicitaires, location de temps publicitaire sur tout support de
communication ; affichage ; bureau de placement ; consultations
pour les questions de personnel ; diffusion et/ou rédaction
d’annonces publicitaires et de petites annonces ; distribution de
prospectus et autres articles publipromotionnels ; services
d’abonnement à des journaux pour des tiers ; publication de
textes publicitaires et de petites annonces ; études de marché ;
informations statistiques ; informations commerciales ; gestion
de fichiers informatiques ; recherche d’informations dans des
fichiers informatiques ; organisation d’expositions, de salons, de
foires à buts commerciaux ou de publicité. Recrutement de
personnel ;
sélection
de
personnel
par
procédés
psychotechniques ; aide, conseils et renseignements aux
entreprises dans la conduite de leurs affaires et plus
particulièrement en matière de recrutement de personnel.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, de
conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ;
formation pratique ; prêt de livres ; publication de livres ; édition
de journaux, revues et magazines ; organisation et conduite
d’ateliers de formation ; orientation professionnelle ; publication
de textes ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; services de reporters.
63
Classe N° 7 : – appareils de cuisson, de lavage et séchage.
Classe N° 11 : – congélateurs, cuisinières.
N° National : 06 3 436 868
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 436 381
à : I.N.P.I. PARIS
LAMOUR Claude, 37 rue Chauveau, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
Maître Eric GALVAIRE, Avocat à la Cour, 36 rue Falguière, 75015
PARIS.
B 52, EURL, Punaauia lotissement Mini lot 85 Lotus, BP 2549,
98713 PAPEETE, TAHITI, POLYNESIE FRANCAISE.
Steve BAKER, BP 2549, 98713 PAPEETE, TAHITI, POLYNESIE
FRANCAISE.
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chemises ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
fruits ; jus de fruits ; préparations pour faire des boissons ; sodas ;
apéritifs sans alcool ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs.
N° National : 06 3 436 557
à : I.N.P.I. LILLE
NORD INOX, Société Anonyme, 151, rue Simon Vollant, BP 163,
59832 LAMBERSART CEDEX, N° SIREN : 300 484 540.
M. Olivier DENIS, Président Directeur Général, NORD INOX, Parc
d’activité de la Cessoie, 151, rue Simon Vollant, BP 163, 59832
LAMBERSART CEDEX.
Classe N° 16 : Agenda, classeurs, fiches (papeterie), calendriers,
répertoires, cahiers, livres, revues, périodiques, magazines,
produits de l’imprimerie, plans, cartes géographiques, cartes
postales, articles de bureau (à l’exception des meubles),
photographies, sous main, porte chéquiers.
Classe N° 35 : Consultations pour les questions de personnel,
publication de textes publicitaires, relations publiques, aide et
conseils pour la direction des affaires, affichage, agences de
publicité, agences de motivation, agences de stimulation,
agences de promotion des ventes, agences de communication
événementielle, publicité, publicité radiophonique, publicité
télévisée, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons), organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité, location de matériel publicitaires,
courrier publicitaire, location d’espaces publicitaires. Expertise en
affaires, gestion de fichiers informatiques, recherche de marchés,
relations publiques, études de marchés. Services rendus dans le
cadre de commerce de détail de produits de papeterie, de presse,
audiovisuels (DVD), informatiques (logiciels), de sports (ballons,
vêtements de sport), vestimentaires, articles de librairie.
Classe N° 36 : Emission de chèques de voyages et de lettres de
crédit, services de cartes de crédit, services de cartes de débit,
émission de bons de valeur, affaires financières, consultations en
matière financière ; estimations financières, d’objets d’art,
immobilières, numismatiques.
Classe N° 39 : Organisation, sélection de voyages, agences de
tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions),
location de véhicules, transports aériens, réservation de places
(transports). Transports de voyageurs, de colis, réservations pour
le transport, informations en matière de transport, livraison de
marchandises ; entreposage, organisation de croisières,
d’excursions.
Classe N° 41 : Organisation de concours pour l’éducation ou le
divertissement, divertissement radiophonique ; divertissement
télévisé, organisation de compétitions sportives, organisation de
jeux, de loteries et de spectacles, services de clubs
(divertissement), organisation et conduite de conférences,
séminaires et congrès, publication de livres, revues, périodiques,
64
magazines. Education, formation, divertissements, activités
Classe N° 43 : Réservation d’hôtels, de pensions.
N° National : 06 3 437 217
à : I.N.P.I. PARIS
DELHAYE NATHALIE, 28, RUE PELLEPORT, 75020 PARIS.
DELHAYE NATHALIE, 28, RUE PELLEPORT, 75020 PARIS.
Classe N° 9 : Logiciels, enregistrés ou téléchargeables,
d’enseignement, de formation et d’apprentissage, notamment
dans le domaine de la mercatique et de l’organisation et gestion
des affaires ; publications électroniques téléchargeables servant à
l’enseignement, la formation et l’apprentissage, notamment dans
le domaine de la mercatique et de l’organisation et gestion des
affaires, y compris manuels, manuels d’instruction, manuels
d’utilisation de logiciels.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie servant à l’enseignement,
la formation et l’apprentissage, notamment dans le domaine de la
mercatique et de l’organisation et gestion des affaires, y compris
livres, manuels, périodiques, publications, documentation
imprimée, manuels d’instruction, manuels d’utilisation de
logiciels ; matériel d’instruction, d’enseignement, de formation et
d’apprentissage (autre que les appareils), notamment dans le
domaine de la mercatique et de l’organisation et gestion des
affaires.
Classe N° 35 : Conseils en mercatique ; consultation pour la
mercatique ; informations commerciales et de mercatique ; étude
de marché ; analyse de marché ; recherche de marché ; ingénierie
mercatique, à savoir développement de stratégies et concepts de
mercatique ; consultation professionnelle d’affaires ; conseils en
gestion des affaires ; conseils, aide et assistance aux entreprises
dans l’organisation, la conduite et le développement de leurs
affaires ; conseils, aide et assistance aux entreprises dans leur
stratégie commerciale et de mercatique.
Classe N° 41 : Enseignement et formation, y compris en ligne,
notamment dans le domaine de la mercatique et de l’organisation
et gestion des affaires ; formation des agents commerciaux et du
personnel de mercatique et de vente dans la commercialisation
de produits et services, dispensée sous forme de conseils, aide et
assistance ; organisation et conduite de séminaires, de sessions
plénières de formation, d’ateliers de formation, de sessions
d’apprentissage en ligne, de congrès, conférences et réunions,
notamment dans le domaine de la mercatique et de l’organisation
et gestion des affaires ; édition sur supports physiques,
électroniques ou virtuels de manuels, ouvrages et publications
des affaires ; informations et conseils en matière d’enseignement
et de formation, notamment dans le domaine de la mercatique et
de l’organisation et gestion des affaires.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à
bijoux ou boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, corne, os, ivoire, écaille ambre,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, ceintures, gants, foulards,
chaussons.
Classe N° 42 : Conception, développement, mise au point,
maintenance, mise à jour, installation et location de logiciels
des affaires ; concession de licences de logiciels d’enseignement,
de formation et d’apprentissage, notamment dans le domaine de
la mercatique et de l’organisation et gestion des affaires ;
concession de licences de propriété intellectuelle, notamment
dans les domaines de l’enseignement, de la formation et de
l’apprentissage, en particulier en mercatique et organisation et
gestion des affaires.
N° National : 06 3 437 399
N° National : 06 3 437 570
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
STRATX, Société Anonyme, 15 avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
SANTARELLI, BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée, 75822
PARIS CEDEX 17.
HERAKLES INTERNATIONAL, SARL, 71 rue corot, 92410 VILLE
D’AVRAY, N° SIREN : 484 976 121.
HERAKLES INTERNATIONAL, 71 rue corot, 92410 VILLE D’AVRAY.
Description de la marque : Couleurs revendiquées : rouge foncé
[réf. Pantone 201 ; (165, 0, 33) dans le système colorimétrique
RVB] et gris [réf. Pantone 432 ; (234, 234, 234) dans le système
colorimétrique RVB].
Produits ou services désignés : Gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de la paye
et de l’administration du personnel ; services juridiques. Externa-
65
lisation de la paye à savoir : gestion des payes, saisie et calcul
d’un bulletin de paye pour le compte de tiers.
plastiques) ;
N° National : 06 3 437 676
BEIJING DRAGON SEAL WINES Co Ltd, 2 Yu Quan Road, Hai Dian
District, Beijing, 100039 CHINA.
RAVINA, SA, 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE,
BP 10077, 31703 BLAGNAC CEDEX.
Classe N° 33 : Vins.
N° National : 06 3 437 786
Isabelle MOKO, 14 chemin des pradettes, 31100 TOULOUSE.
Isabelle MOKO, 14 chemin des pradettes, 31100 TOULOUSE.
fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
relations publiques ; Service de publicité, promotion des ventes
[pour des tiers] sur réseaux informatiques, diffusion d’annonces
publicitaires sur réseaux informatiques, service de publicité en
ligne sur réseaux informatiques et/ou électroniques, informations
commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou
comptables sur réseaux informatiques, gestion de fichiers
informatiques, recueil de données dans un fichier central,
organisation d’expositions à but commercial et/ou publicitaire,
location d’espaces publicitaires, location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication, informations d’affaires
commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou
comptables, recherches d’informations dans des fichiers
informatiques (pour des tiers), transcription de communications.
convalescence ou de repos ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ; Informations en matière médicale et/ou vétérinaire
et/ou de pharmacie sur réseaux informatiques, informations en
matière d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture et/ou de
pharmacie.
savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
N° National : 06 3 438 246
à : I.N.P.I. PARIS
MUTUELLE ASSURANCE DES COMMERCANTS ET INDUSTRIELS
DE FRANCE ET DES CADRES ET SALARIES DE L’INDUSTRIE ET
DU COMMERCE, société d’assurance à forme mutuelle et à
cotisations variables, 2 et 4, Rue Pied de Fond, 79000 NIORT.
CABINET LAVOIX, 2 place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, produits de photographie,
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils), clichés, affiches, albums, cartes, prospectus,
calendriers, imprimés, journaux, livres, périodiques, revues,
magazines, catalogues, manuels, publications.
conseils en organisation et direction des affaires ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; reproduction
66
de documents ; publication de textes publicitaires ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; relations publiques. Recherche
d’informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
Abonnement à des journaux, comptabilité, établissement de
déclarations fiscales, études de marché, sondage d’opinion,
informations statistiques, promotion des ventes pour des tiers,
vérification de comptes, services d’assistance, de conseils ou
d’informations pour l’accomplissement de démar et de formalités
administratives
et
services
d’informations
de
nature
administrative en matière d’assurances et de sécurité.
Classe N° 36 : Assurances ; assurances-accident ; assurancesdécès ; service d’épargne retraite et d’épargne salariale ;
consultation en matière d’assurances ; information en matière
d’assurances ; caisses de prévoyance ; services de prévoyance
relatifs à la santé ; constitution de capitaux ; épargne ; services de
financement ; constitution de fonds ; parrainage financier ;
garantie (cautions) ; garantie complémentaire santé ; assurance
maladie ; services de consultation et information dans le cadre de
contrats d’assurances. Affaires financières ; affaire monétaires ;
affaires
immobilières ;
expertise
immobilière ;
gérance
d’immeuble ; affaires bancaires. Emission de chèque de voyage et
de lettres de crédit ; services d’assistance financière ; services
d’information, de consultation et de conseils dans le cadre
d’opérations de crédit ; estimations fiscales, expertises fiscales,
avance de fonds en cas de perte ou de vol de moyens de
paiement, remboursement, avance ou prise en charge de frais
médicaux, funéraire, d’hospitalisation, d’hébergement, de
transport, de secours en cas d’accident et de maladie.
N° National : 06 3 438 260
à : I.N.P.I. PARIS
PROMOBOIS GRAND SUD OUEST, ASSOCIATION 1901, 52
COURS GAMBETTA, 47000 AGEN, N° SIREN : 411 667 579.
PROMOBOIS GRAND SUD OUEST, 52 COURS GAMBETTA, 47000
AGEN.
Classe N° 37 : Entretien et réparation d’automobiles, assistance en
cas de pannes de véhicules (réparation), repassage du linge,
réparation de serrures, installation, réparation et maintenance de
dispositifs d’alarme en cas de vol ou incendie, travaux de
maçonnerie, de plâtrerie, de plomberie, d’électricité, de
chauffage, de menuiserie, de serrurerie.
Classe N° 39 : Assistance en cas de pannes de véhicule
(remorquage), transport ; emballage et entreposage de
marchandises, organisation de voyage, réservation de place de
voyage, distribution de journaux, service de rapatriement de
corps en cas de décès (transport). Opération de secours
(transport) ; transport en ambulance ; transport et livraison de
médicaments. Informations en matière de transport et de
voyages, services de transport à but médical et de rapatriement,
déménagement de meubles, location de voitures.
sportives et culturelles. Publications de livres. Prêts de livres.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Forums électroniques. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeux
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique.
Classe N° 4 : Bois de feu ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; constructions
transportables non métalliques ; monuments non métalliques ;
constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ;
verre de construction ; verre isolant (construction) ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non
métalliques ;
Classe N° 42 : Services de contrôle technique automobile.
Classe N° 20 : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du linge de lit) ;
urnes funéraires ; vannerie ; boîte en bois ;
Classe N° 43 : Hébergement temporaire, réservation de logements
temporaires, maisons de vacances, pensions, maisons de retraite
pour personnes âgées, réservation d’hôtels, services de gardes
d’enfants, service d’aide ménagère, service de garde d’animaux.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ;
Classe N° 44 : Services médicaux et services vétérinaires ; art
dentaire ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; soins
d’hygiène et de beauté pour les êtres humains ; maisons de
convalescence ; dispensaires ; hospices (maisons d’assistance) ;
services hospitaliers ; maisons de repos ; maisons médicalisées ;
services de massage ; services d’opticiens ; pouponnières ;
sanatoriums. Hôpitaux, cliniques ; services d’un psychologue,
services de manucure.
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de
couverture de toits ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ;
Classe N° 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et
des individus, notamment en matière de circulation.
Consultations en matière de sécurité. Surveillance des alarmes
anti-intrusion, agences de surveillance nocturne. Services de
prévention en matière d’accidents. Protection civile. Services
relatifs à l’installation, à la surveillance, à la réparation et à la
maintenance d’installations de dispositifs d’alarme, vol ou
incendie, conseil pour la protection des biens et des personnes,
pompes funèbres.
Classe N° 40 : Sciage ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ;
meulage ; meunerie ; galvanisation ; services de dorure ;
étamage ; services de teinturerie ; services d’encadrement
d’oeuvres d’art ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
logiciels.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 37, 39, 41, 42, 43, 44,
45.
N° National : 06 3 438 327
N° National : 06 3 438 398
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
67
TILDER, S.A.S, 57 Boulevard de Montmorency, 75016 PARIS,
N° SIREN : 380 780 262.
ALLEXPORT, SARL, 04 Rue P et M Curie, ZA des 04 BUISSONS,
38230 TIGNIEU-JAMEYZIEU, N° SIREN : 423 597 988.
TILDER, 57 Boulevard de Montmorency, 75016 PARIS.
ALLEXPORT, 04 Rue P et M Curie, ZA des 04 BUISSONS, 38230
TIGNIEU-JAMEYZIEU.
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publications de textes publicitaires ; diffusion
Classe N° 38 : Transmission d’information sur le carburant gaz
naturel ;
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès.
N° National : 06 3 438 375
à : I.N.P.I. PARIS
PROFLUID, syndicat professionnel – loi de 1884, 45 rue Louis
Blanc, 92400 COURBEVOIE.
PROFLUID, 45 rue Louis Blanc, 92400 COURBEVOIE.
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
machines agricoles ; machines d’aspiration à usage industriel ;
machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels
(machines) ; machines d’emballage ou d’empaquetage ; pompes
(machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses
(machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses
(machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ;
repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ;
machine à trier pour l’industrie ; scies (machines) ; robots
(machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
couteaux électriques ;
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; rasoirs ; appareils pour l’abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à la main).
N° National : 06 3 438 400
à : I.N.P.I. LILLE
CARISSIMO Laurent, 3 Rue de la basseville, 59170 CROIX.
CARISSIMO Laurent, 3 Rue de la Basseville, 59170 CROIX.
Classe N° 7 : Compresseurs de tous types et pompes à vide de
tous types (machines).
Classe N° 35 : Informations, conseils, renseignements d’affaires,
études économiques (à savoir études de marchés), édition et
publication de documentations.
Classe N° 41 : Organisation de manifestations d’intérêt
professionnel.
Description de la marque : LE LOGO EST UN MOT ECRIT SUR
DEUX LIGNES, DONT LES LETTRES “ I ” SONT ALIGNEES ET LA
PREMIERE PARTIE EN LIGNE SUPERIEURE EST “ CARISS ”
MOTE EN NOIR ENTOURE D’UN RECTANGLE ROUGE CARMIN,
LA SECONDE PARTIE EN LIGNE INFERIEUR EST “ IMMO ” NOTE
EN ROUGE CARMIN ENTOURE D’UN RECTANGLE NOIR
Classe N° 35 : Transactions commerciales de véhicules à moteurs.
Classe N° 36 : Ventes, locations et gérance d’immeubles. Maisons,
appartements. Fonds de commerces et tous types de biens
(agence immobilière).
68
N° National : 06 3 438 419
électronique ; Tous les services susmentionnés n’étant pas
non limités au laser ou autres sources de chauffage pour le
traitement des matériaux. Tous les services susmentionnés ne
sont pas rendus dans le domaine du traitement, de la gestion et à
la logistique du courrier et/ou colis.
à : I.N.P.I. PARIS
Soïg LE BRUCHEC, 6, mail Galilée, 35131 CHARTRES DE
BRETAGNE.
Laurent FLORENTIN, 66 Av. du Sergent Maginot, 35000 RENNES.
Soïg LE BRUCHEC, 6, mail Galilée, 35131 CHARTRES DE
BRETAGNE.
N° National : 06 3 438 453
à : I.N.P.I. PARIS
AUDE PERIN-RIZ, LES TERRES ROUGES, AV. J. GAUTIER, 13100
BEAURECUEIL, N° SIREN : 479 664 120.
AUDE PERIN-RIZ, LES TERRES ROUGES, AV. JULIEN GAUTIER,
13100 BEAURECUEIL.
Description de la marque : NEO-SOFT, composition couleur ; –
Partie bleue foncée (en haut à gauche) pentone : 2765 CVC – Partie
bleue-gris clair (en bas à droite) pentone : 2765 CVC à 12%
d’intensité – Couleur des lettres “ soft ” (bleue claire) pentone
process cyan CVC
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
du son ou des images ; distributeurs automatiques et
mécanismes
pour
appareils
à
prépaiement ;
caisses
enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ;
batteries électriques ; détecteurs ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur. Tous les produits susmentionnés n’étant pas
non limités au laser ou autres sources de chauffage pour le
traitement des matériaux. Tous les produits susmentionnés ne
sont pas destinés au traitement, à la gestion et à la logistique du
courrier et/ou colis.
Classe N° 41 : Education – formation divertissement, activités
diverses et sportives dans le domaine équestre. Organisation de
concours (education ou divertissement).
Classe N° 43 : Pensions pour équidés.
N° National : 06 3 438 454
à : I.N.P.I. PARIS
AUDE PERIN-RIZ, Les Terres Rouges, Av Jullien Gautier, 13100
Aude PERIN-RIZ, LES TERRES ROUGES, AV. JULLIEN GAUTIER,
13100 BEAURECUEIL.
Classe N° 38 : Informations en matière de télécommunications ;
communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de
fibres optiques ; services de messagerie électronique ; Tous les
services susmentionnés n’étant pas utilisés ou relatifs au
prototypage rapide ou l’agglomération de laser ou composants
utilisés dans ce contexte, y compris, mais non limités au laser ou
autres sources de chauffage pour le traitement des matériaux.
Tous les services susmentionnés ne sont pas rendus dans le
domaine du traitement, de la gestion et à la logistique du courrier
et/ou colis.
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ;
Classe N° 41 : Éducation formation. Divertissement, activités
69
N° National : 06 3 438 457
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 438 455
à : I.N.P.I. PARIS
AUDE PERIN-RIZ, LES TERRES ROUGES, AV. JULLIEN GAUTIER,
13100 BEAURECUEIL, N° SIREN : 479 664 120.
13100 BEAURECUEIL.
AUDE PERIN-RIZ, LES TERRES ROUGES, AV. J. GAUTIER, 13100
13100 BEAURECUEIL.
diverses et sportives dans le domaine equestre. Organisation de
Classe N° 41 : Education – formation. Divertissement – activités
N° National : 06 3 438 458
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 438 456
AUDE PERIN-RIZ, Les Terres Rouges, Av. J. Gautier, 13100
Aude PERIN-RIZ, Les Terres Rouges, Av. J. Gautier, 13100
BEAURECUEIL.
à : I.N.P.I. PARIS
AUDE PERIN-RIZ, Les Terres Rouges, Av. Jullien Gautier, 13100
Aude PERIN RIZ, Les Terres Rouges, Av. Jullien Gautier, 13100
BEAURECUEIL.
Classe N° 41 : Education, formation divertissement, activités
Classe N° 41 : Education, formation divertissement, activités
divers et sportives dans le domaine équestre. Organisation de
N° National : 06 3 438 459
à : I.N.P.I. PARIS
AUDE PERIN-RIZ, Les Terres Rouges, Av J. Gautier, 13100
13100 BEAURECUEIL.
70
N° National : 06 3 438 464
à : I.N.P.I. PARIS
Laurent Hercz, 14 Allée Spach, 67000 STRASBOURG.
Albert Bensoussan, 23 Avenue de Touraine, 92330 SCEAUX.
Elie Hirsch, 40 Boulevard Magenta, 75010 PARIS.
Classe N° 41 : Education – formation. Divertissement, activités
concours (education, divertissement).
Albert Bensoussan, 23 Avenue de Touraine, 92330 SCEAUX.
N° National : 06 3 438 462
à : I.N.P.I. PARIS
PAUL NATHALIE, 25, BOULEVARD DE BELLEVILLE, 75011 PARIS.
NATHALIE PAUL, 25, BOULEVARD DE BELLEVILLE, 75011 PARIS.
artistes ; caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; services de messagerie électronique ;
Service de fourniture d’accès à des dessins et photos destinées à
la reproduction commerciale sur le reseau informatique (Internet).
Classe N° 40 : Couture ; imprimerie ; services de broderie ;
traitement de tissus ; tirage de photographies ; services de
photogravure ; Transformation de photos (gabarits) par site
Internet ;
prospectus, échantillons) ; Reproduction de documents ; gestion
de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à but
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; location
d’espace publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
(pour des tiers) ; décoration intérieure ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Création et
entretien de sites Internet pour des tiers ; hébergement de sites
informatiques (sites Internet).
N° National : 06 3 438 481
Classe N° 38 : Informations en matière de télécommunication ;
Communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de
fibre
optique ;
Communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ; Service de radiotéléphonie mobile ; agence de
presse ou d’informations (nouvelles) émissions radiophoniques
ou télévisées ; Services de messagerie électronique ; service
d’affichage électronique (télécommunication).
Classe N° 41 : Informations en matière de divertissement ou
d’éducation. Services de loisirs – service de photographie ;
organisation d’expositions à but culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacle ; services de jeux en ligne (à
partir d’un réseau informatique) ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne – micro édition.
à : I.N.P.I. PARIS
LAFERRERE LUDOVIC, 10, RUE DE CIVRY, 75016 PARIS.
LUDOVIC LAFERRERE, 10, RUE DE CIVRY, 75016 PARIS.
Classe N° 3 : Huiles essentielles parfums d’ambiance sachets
senteurs préparations pour nettoyer produits de parfumerie.
Classe N° 5 : Désodorisants désinfectants produits pour la
purification de l’air. Diffuseur d’huiles essentielles électrique.
Classe N° 11 : Appareils de ventilation appareils pour la
purification de l’air.
Classe N° 21 : Diffuseurs de parfums en terre cuite, en porcelaine
ou en verre.
71
Classe N° 31 : Plantes séchées pour la décoration.
Classe N° 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Diffusion d’annonces publicitaires.
Classe N° 38 : Informations en matière de télécommunications.
Communications par terminaux d’ordinateurs. Services de
messagerie électronique.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits. Décoration intérieure. Consultation en matière
d’ordinateurs. Services de dessinateurs d’arts graphiques.
N° National : 06 3 438 503
à : I.N.P.I. PARIS
Anne PIERARD, 24 rue CHAPTAL, 75009 PARIS, agissant au nom
et pour le compte de la société HO CHO en formation.
Anne PIERARD, 24 rue CHAPTAL, 75009 PARIS.
Classe N° 14 : – joaillerie, bijouterie ; horlogerie et instrument
chronométrique, métaux précieux, monnaie, objet d’art en
métaux précieux, coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ;
boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts de montres ; statues ou
statuettes en métaux précieux ; médailles (tous ces produits étant
en or) ; verres de montre.
Classe N° 35 : – organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité, relations publiques, service de vente au détail de
bijoux, joaillerie d’objet d’art en métaux précieux.
Classe N° 41 : – éducation ; formation. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs.
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir ou d’animaux, malles et
valises, portefeuille porte monnaie non en métaux précieux, sac
de plage, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage en cuir.
Classe N° 24 : Tissus, couvertures de lit ou de table, tissus à usage
textile ; tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison,
linge de table non en papier, linge de bain, à l’exception de
l’habillement.
gants, foulards, bonneterie, chaussettes, chaussons, sous
vêtements.
N° National : 06 3 438 511
à : I.N.P.I. PARIS
BOUKAMBOU KIAMANGA, 3 RUE FRÉDÉRIC CHOPIN, 78100
SAINT GERMAIN EN LAYE.
BOUKAMBOU KIAMANGA, 3 RUE FRÉDÉRIC CHOPIN, 78100
SAINT GERMAIN EN LAYE.
N° National : 06 3 438 528
à : I.N.P.I. PARIS
CCC ASSOCIES, Société à responsabilité limitée, 6 rue des
Tilleuls,
92100
BOULOGNE
BILLANCOURT,
N° SIREN : 483 805 156.
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, S.A.S., 3 rue Auber,
75009 PARIS.
72
Produits ou services désignés : Plats semi-cuisinés à base de
viande, de légumes et de poissons ; desserts, à savoir gelées
comestibles, salades de fruits, compotes de fruits ; ingrédients
pour plats, à savoir viande, poisson, volaille, gibier, fruits et
oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; plats
préparés à base de gibier, de légumes, de poisson, de viande,
également surgelés ; encas à base de légumes, poissons, viande ;
produits laitiers, fromage, confiture, conserves de fruits, de
légumes, de poisson, de viande ; potages ; charcuterie ; extraits
d’algues à usage alimentaire, coquillages (non vivants), crustacés
(non vivants), huîtres (non vivantes), mollusques comestibles
(non vivants), produits de la pêche. Boissons alcooliques (à
l’exception des bières) ; vins. Restauration (repas) ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; services de bars, cafés-restaurants,
cafétérias.
N° National : 06 3 438 529
à : I.N.P.I. PARIS
CCC ASSOCIES, Société à responsabilité limitée, 56 rue des
Tilleuls,
92100
BOULOGNE
BILLANCOURT,
N° SIREN : 483 805 156.
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, S.A.S., 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Description de la marque : Indication des couleurs : BLEU,
JAUNE, BLANC
Produits ou services désignés : Plats semi-cuisinés à base de
viande, de légumes et de poissons ; desserts, à savoir gelées
comestibles, salades de fruits, compotes de fruits ; ingrédients
pour plats, à savoir viande, poisson, volaille, gibier, fruits et
oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; plats
préparés à base de gibier, de légumes, de poisson, de viande,
également surgelés ; encas à base de légumes, poissons, viande ;
produits laitiers, fromage, confiture, conserves de fruits, de
légumes, de poisson, de viande ; potages ; charcuterie ; extraits
d’algues à usage alimentaire, coquillages (non vivants), crustacés
(non vivants), huîtres (non vivantes), mollusques comestibles
(non vivants), produits de la pêche. Boissons alcooliques (à
l’exception des bières) ; vins. Restauration (repas) ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; services de bars, cafés-restaurants,
cafétérias.
administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de
publicité ; diffusion d’annonces publicitaires et notamment par et
sur l’Internet ; services d’abonnement à des journaux et à des
publications en général (pour des tiers) et notamment des
publications électroniques disponibles et consultables par et sur
l’Internet ; aides et conseils en organisation et direction des
affaires et des entreprises commerciales ou industrielles ;
expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ; mise
à jour de documentation publicitaire ; reproduction de
documents ; étude de marché ; location d’espaces publicitaires ;
location de machines et d’appareils de bureau ; reproduction par
héliographie ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services rendus par un
franchiseur, à savoir, aide dans l’exploitation ou la direction d’une
entreprise commerciale ; gestion de fichiers informatiques ;
recueil de données dans un fichier central ; systématisation de
données dans un fichier central ; agences d’information
commerciales ; informations d’affaires et investigations pour
affaires ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation de
foires à buts commerciaux ou de publicité ; direction
professionnelle des affaires artistiques ; relations publiques ;
recrutement de personnel ; sondage d’opinion ; transcription de
communications ; services de vente au détail et par
correspondance de tous produits et objets à savoir vêtements,
bandanas (foulards), casquettes, ceintures (habillement),
écharpes, châles, chapeaux, gants, parapluies, sacs, vaisselle non
en métaux précieux, jouets, souris (informatique), tapis de souris,
horloges, badges ornementaux, bandeaux pour les cheveux,
barrettes pinces à cheveux et notamment par et sur l’Internet.
terminaux d’ordinateurs ; communications et transmission
d’informations, de données, de sons, d’images et de textes par
tous moyens téléinformatiques et plus généralement quelqu’en
soit le médium connu ou non ; communications par réseaux de
fibres optiques ; transmission et diffusion de programmes
multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d’images
fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage
interactif ou non) ; services de messagerie électronique ;
transmission d’informations par voie télématique ; transmission
de messages ; communication radiophonique, télévisuelle, par
câble et par satellite ; transmission d’images et de messages
assistés par ordinateurs ; transmission d’informations contenues
dans une banque de données ; transmission de données, sons,
images et textes par et sur l’Internet ; messagerie électronique,
service de transmission d’informations d’une base de données ;
services de transmission de sonneries, d’images, de
photographies, d’articles de presse et de vidéos par
téléchargement ; téléchargement et télédéchargement de
sonneries, d’images, de photographies et de vidéos ; services de
réception et de transmission de transactions commerciales par et
sur un site Internet.
Classe N° 40 : Traitement des matériaux à savoir services
d’impression et de marquage sur tous supports et notamment
tissus, vêtements, papiers, objets divers quelqu’ils soient et
quelqu’en soit la matière.
N° National : 06 3 438 759
N° National : 06 3 438 737
RACINE Sébastien Pieter Vincent, Quartier Sainte Catherine, 1101
Chemin de la Muraille Longue, 83740 LA CADIERE D’AZUR.
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE DE PRESSE FEMININE, Société en Nom Collectif, 149 rue
Anatole
France,
92300
LEVALLOIS
PERRET,
N° SIREN : 441 174 554.
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
RACINE Sébastien, Quartier Sainte Catherine, 1101 Chemin de la
Muraille Longue, 83740 LA CADIERE D’AZUR.
73
Classe N° 38 : – agence de presse. – transmission d’information
publicitaire par radio, publipostage, site Web.
Classe N° 41 : – formation.
Classe N° 42 : – création (conception) de fichier client. – creation
(conception). Graphique de tous supports publicitaires sur papier,
sur site Web, sur cartes de visite, sur carte de visite interactives,
messages radio, tous supports publicitaires.
Description de la marque : Don’t wait = N’attendez pas Code
couleur : Pantone textile 17-6030 TC Pantone imprimerie 348 C Le
logo symbolise une feuille car notre marque sera très liée à
l’environnement.
Classe N° 16 : – articles papeterie. – affiches. – cartes ; livres ;
journaux. – prospectus ; brochures. – calendriers. – sac et sachets
pour emballage (en papier ou en matières plastiques).
Classe N° 24 : – linge de lit. – linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
Classe N° 25 : – vêtements ; chapellerie. – chemise ; ceintures. –
gants ; foulards. – cravates ; bonneterie. – chaussettes ;
chaussures de plage. – sous-vêtements.
N° National : 06 3 439 047
DAX TOURISME, SARL, Place de la Fontaine Chaude, 40105 DAX
Cedex, N° SIREN : 344 411 178.
DAX TOURISME, Agence de Voyages, Place Fontaine Chaude,
BP 208, 40105 DAX CEDEX.
N° National : 06 3 439 030
Classe N° 39 : Transport de voyageurs. Location de véhicule.
Bocabeille Carine, 26 Route d’Apt, 13240 SEPTEMES LES
VALLONS.
Bocabeille Carine, 26 Route d Apt, 13240 SEPTEMES LES
VALLONS.
N° National : 06 3 439 062
à : I.N.P.I. PARIS
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU MORBIHAN,
Association Loi de 1901, P.I.B.S., Kerino, Allée Nicolas Leblanc,
B.P. 408, 56010 VANNES Cedex, N° SIREN : 315 903 898.
Comité Departemental du Tourisme, PIBS, Allée Nicolas leblanc,
BP 408, 56010 VANNES Cedex.
Classe N° 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets
d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou
non ; aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en
papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;
papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ;
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en
papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en
matières plastiques) ;
Classe N° 34 : – aide et conseils aux entreprises en communication
et publicité.
Classe N° 35 : – aide aux entreprises en communication ;
publicité ; management des affaires, formation.
74
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareil
de
émissions
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; informations en matière de transport ; distribution
de journaux ; distribution des eaux ou d’énergie ; remorquage ;
location de garages ou de places de stationnement ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; prêts de livres ;
dressage d’animaux ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux d’argent.
N° National : 06 3 439 079
à : I.N.P.I. PARIS
MAIRIE D’ARLES, Place de la République, BP 90196, 13637 ARLES
cedex.
Monsieur Hervé SCHIAVETTI, Maire d’Arles, BP 90196, 13637
ARLES cedex.
Description de la marque : COULEURS • Bleu : – pantone 540 (C et
U) – quadrichromie C 100% – M 60% – J 0% – N 65% • Brun : –
pantone 470 (C et U) – quadrichromie C 0% – M 70% – J 90% – N
50% • Jaune : – pantone 7406 (C et U) – quadrichromie C 0% – M
30% – J 100% – N 0%
Classe N° 35 : – publicité. – diffusion de matériel publicitaire. –
imprimés. – reproduction de documents. – publicité en ligne sur
un réseau informatique. – publication de textes publicitaires. –
location d’espaces publicitaires. – diffusion d’annonces
publicitaires. – relations publiques.
Classe N° 41 : – activités sportives et culturelles. – information en
matière de divertissement ou d’éducation. – publication de livres.
– organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. –
publication électronique de livres et de périodiques en ligne. –
micro édition.
N° National : 06 3 439 083
à : I.N.P.I. PARIS
MAIRIE D’ARLES, Place de la République, BP 90196, 13637 ARLES
cedex.
Monsieur Hervé SCHIAVETTI, Maire d’Arles, BP 90196, 13637
ARLES cedex.
75
N° National : 06 3 439 169
à : I.N.P.I. PARIS
INSTITUT NATIONAL AGRONOMIQUE PARIS-GRIGNON, 16 rue
Claude Bernard, 75231 PARIS cedex 05, Etablissement public
administratif.
INA P-G, Bibliothèque, 16 rue Claude Bernard, 75231 PARIS
cedex 05.
Description de la marque : LOGO « Drôles de Noëls »
Classe N° 35 : – publicité. – diffusion de matériel publicitaire. –
imprimés. – reproduction de documents. – publicité en ligne sur
un réseau informatique. – publication de textes publicitaires. –
location d’espaces publicitaires. – diffusion d’annonces
publicitaires. – relations publiques.
Classe N° 41 : – activités sportives et culturelles. – information en
matière de divertissement ou d’éducation. – publication de livres.
– organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. –
publication électronique de livres et de périodiques en ligne. –
micro édition.
Description de la marque : Le logo est signé en bas à droite du
coquetier : Cabu.
Classe N° 41 : Education. Formation. Divertissement. Activités
culturelles. Informations en matière de divertissement ou
d’éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de
livres. Production de films numériques. Location de films
documentaires
ou
cinématographiques.
Location
d’enregistrements sonores. Montage de bandes numériques.
Services de photographie. Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne.
Micro-édition.
N° National : 06 3 439 145
à : I.N.P.I. PARIS
EUROMEDIS GROUPE, S.A., Z.A. de la Tuilerie, 60290 NEUILLYSOUS-CLERMONT, N° SIREN : 407 535 517.
EUROMEDIS GROUPE, S.A., Jean Pierre ROTURIER, Z.A. de la
Tuilerie, 60290 NEUILLY-SOUS-CLERMONT.
N° National : 06 3 439 189
à : I.N.P.I. PARIS
LOPEZ-CHAPELLE Carmela, 18 Rue DAUBRÉE, 76620 LE HAVRE.
LOPEZ-CHAPELLE Carmela, 18 Rue DAUBRÉE, 76620 LE HAVRE.
Description de la marque : Pantone Bleu 2728C
dentaires et vétérinaires.
Classe N° 41 : Diffusion et organisation de conferences illustrées
de films et diaporamas sur les civilisations, les pays et la nature
en public adulte et scolaire.
76
N° National : 06 3 439 236
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 439 219
à : I.N.P.I. PARIS
Mr ROUX Claude, Quartier des Marelles, Route de Carpentras,
84330 MODENE.
Mr ROUX Claude, Quartier des Marelles, Route de Carpentras,
84330 MODENE.
ASSOCIATION TELE PAESE, association loi 1901, Chemin de
Palazzi,
20220
SANTA
REPARATA
DI
BALAGNA,
N° SIREN : 479 282 014.
ASSOCIATION TELE PAESE, M. Franco FARSETTI, Chemin de
Palazzi, 20220 SANTA REPARATA DI BALAGNA.
Classe N° 33 : Vin d’appellation d’origine contrôlée Vin de Pays.
N° National : 06 3 439 315
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tract,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Maurice Loiseau, “ Résidence des Lierres ”, 6 Avenue
des Lierres, 84000 AVIGNON.
Monsieur Maurice Loiseau, “ Résidence des Lierres ”, 6 Avenue
des Lierres, 84000 AVIGNON.
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareil
de
émissions
location
de
films
location
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Produits ou services désignés : Matériaux de construction non
métalliques. Matériaux de construction métalliques. Service de
construction. Supervision (directive) de travaux en construction.
Service d’isolation. Installation d’appareils électriques. Travaux
de couverture de toits. Constructions metalliques. Constructions
non metalliques.
77
N° National : 06 3 439 437
à : I.N.P.I. PARIS
LEDOUX Jacqueline Manuéla Ignace, 32 résidence Les Bégonias,
Langellier Bellevue, Ravine-Vilaine, 97200 FORT DE FRANCE,
Martinique.
Madame Jacqueline LEDOUX, 32 résidence Les Bégonias,
Langellier Bellevue, Ravine-Vilaine, 97200 FORT DE FRANCE,
Martinique.
Description de la marque : C 60 – M 100 – Y O – N 40 C 80 – M 0 –
Y 20 – N 20
Description de la marque : Couleurs cases : Vert d’eau – Turquoise
Bleu clair – Bleu Encadrement : Bleu moyen avec liseré blanc
Lettres : Eudoxie : police Agency FB – couleur : bleu ELSE : police
Agency FB – couleur : blanc
vêtements de sport), vestimentaires, articles de librairie
Classe N° 14 : Bijoux d’artisanat.
Classe N° 16 : Objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; dessins, aquarelles, encres et
pastels ;
Classe N° 20 : Objets d’art en bois, plâtre, corne, os, nacre, ambre ;
figurines (statuettes) en bois coussins.
Classe N° 21 : Objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre : Figurines (statuettes) en terre cuite, porcelaine ou verre ;
porcelaine, faïence, bouteilles ; Ustensiles ou nécessaires de
toilette : Assortiments de récipients (verre à dent), peignes,
brosses à cheveux) en terre cuite, porcelaine, ou verre.
Classe N° 24 : Linge de bain : serviettes, draps, gants couvertures
de lit et de table, serviettes de table.
Classe N° 26 : Articles décoratifs pour la chevelure.
Classe N° 27 : Tapis.
Classe N° 34 : Articles pour fumeurs (non en métaux précieux) ;
boîtes ou étuis à cigares ou cigarettes ; cendriers, briquets.
N° National : 06 3 439 592
à : I.N.P.I. PARIS
d’excursions.
N° National : 06 3 439 593
à : I.N.P.I. PARIS
PARIS.
PARIS.
78
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
communication. Publication de textes publicitaires ; diffusions
d’annonces publicitaires ; relations publiques.
vêtements de sport), vestimentaires, articles de librairie.
(transmission) par terminaux d’ordinateurs. Fourniture d’accès à
un réseau informatique mondial. Services d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement
par
télécommunication à un réseau informatique mondial.
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
Crèches d’enfants. Exploitation de terrain de camping. Maisons
de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe N° 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Assistance
médicale. Maison de convalescence. Services d’opticien. Services
vétérinaires. Salons de beauté. Salons de coiffure. Horticulture.
Service de jardinier-paysagiste. Services vétérinaires.
Classe N° 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et
des
individus.
Agences
matrimoniales.
Établissement
d’horoscopes. Pompes funèbres. Agences de surveillance
nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation
en matière de sécurité.
d’excursions.
N° National : 06 3 439 892
HOLDING TOURISME, société par actions simplifiée, 123 rue du
Château,
92100
BOULOGNE
BILLANCOURT,
N° SIREN : 434 940 656.
à : I.N.P.I. PARIS
HOLDING TOURISME, 7/9 rue Nationale, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
Classe N° 16 : Imprimés, revues, brochures, catalogues.
N° National : 06 3 439 747
Michel TROMEUR, 10, rue Amiral Guépratte, 29217 LE CONQUET.
Michel TROMEUR, 10, rue Amiral Guépratte, 29217 LE CONQUET.
Classe N° 35 : Gestion administrative d’hôtels, d’établissements
para-hôteliers. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en
ligne sur un réseau informatique, travaux de bureau. Location de
machines et d’appareils de bureau.
Classe N° 36 : Affaires immobilières, gérance de biens
immobiliers. Location d’appartements, location de bureaux
(immobilier). Organisation de voyages et visites touristiques.
Classe N° 39 : Réservation de places pour les voyages,
organisation de séjours avec des offres de forfaits touristiques.
Location de garages ou de places de stationnement. Organisation
d’excursion, visites touristiques.
Classe N° 41 : Organisation de colloques, de conférences et de
congrès. Réservation de places de spectacle. Services de
restauration (alimentation), services hôteliers.
Classe N° 43 : Services de traiteur, hôtellerie, services de bars,
cafétérias, cafés-restaurants. Location de salles de réunion.
Services de logements temporaires à savoir résidences de
tourisme, résidences d’affaire, hébergement de clientèle d’affaire
et hébergement saisonnier et d’été.
79
ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des
méthodes non industrielles.
N° National : 06 3 439 977
à : I.N.P.I. STRASBOURG
UNION
DES
GROUPEMENTS
ARTISANAUX
–
CTAI,
Etablissement de droit public, 18 rue Timken, BP 51337, 68013
COLMAR Cedex, N° SIREN : 778 904 581.
MEYER Daniel, UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX –
C.T.A.I, 18 rue Timken, BP 51337, 68013 COLMAR Cedex.
N° National : 06 3 440 063
GROUPEMENT DES FERMIERS D’ARGOAT, Syndicat patronal, LE
BOURG, MAIRIE, 22720 PLESIDY, N° SIREN : 341 423 150.
CABINET REGIMBEAU, Espace Performance, Bâtiment K, 35769
SAINT-GREGOIRE CEDEX.
Classe N° 38 : Télécommunications. Communications par
terminaux d’ordinateurs. Diffusion de vidéos sur réseau GSM et
autres.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles.
Production de films.
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs ; conception et
développement de logiciels.
N° National : 06 3 440 062
GROUPEMENT DES FERMIERS D’ARGOAT, Syndicat patronal, LE
BOURG, MAIRIE, 22720 PLESIDY, N° SIREN : 341 423 150.
SAINT-GREGOIRE CEDEX.
Classe N° 29 : “ Volaille bénéficiant de l’indication géographique
protégée volaille de Bretagne ” : tous ces produits étant issus de
la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits issus de la
ferme et selon des méthodes non industrielles. “ Oeufs, lait et
produits laitiers ” : tous ces produits étant issus de la ferme ou
élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des
méthodes non industrielles.
N° National : 06 3 440 109
à : I.N.P.I. PARIS
Emilie HUBIDOS, “ agissant au nom et pour le compte de la
société “ Dolls Editions ” en cours de formation ”, 78 rue
réaumur, 75002 PARIS.
Emilie HUBIDOS, “ agissant au nom et pour le compte de la
société “ Dolls Editions ” en cours de formation ”, 78 rue
réaumur, 75002 PARIS.
Classe N° 29 : “ Viande, volaille, gibier, extraits de viande, œufs,
lait et produits laitiers ” : tous ces produits étant issus de la ferme
80
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction
des
données ;
supports
d’enregistrement
magnétiques ; machines à calculer, équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels,
notamment logiciels pour le traitement de l’informations, logiciels
de création, de gestion, de mise à jour et d’utilisation de bases de
données, logiciels de création de portails Internet.
Classe N° 16 : Papier, carton ; produits de l’imprimerie ;
photographies ; matériel d’instruction ou d’enseignement ;
matières plastiques pour l’emballage, à savoir : sacs, sachets,
films et feuilles d’emballages en matières plastiques ; affiches ;
autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; blocs
(papeterie) ; calendriers ; cahiers ; carnets ; catalogues ; paquets
d’emballage et/ou cartons d’emballage ; enveloppes (papeterie),
représentations graphiques ; images imprimées ; sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier) ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Journaux.
artistes ; caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes
en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments
d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ;
couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou en
matières plastiques) ;
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ;
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation ; services de loisir ;
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
travaux de bureaux.
Classe N° 37 : Services d’installation, de maintenance, de
réparations de terminaux de télécommunication ; d’appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction et le
traitement de données, de sons et d’images, de matériels
téléphoniques, de matériels de télécommunication ; services
d’information en matière d’installation, de maintenance et de
réparation de ces appareils.
Classe N° 38 : Télécommunications ; agences de presse et
d’informations ; communications par terminaux d’ordinateurs ;
transmission et diffusion de données, de sons et d’images par des
moyens de télécommunications ; transmission et diffusion de
données, de sons et d’images assistée par ordinateur ;
transmission d’informations accessibles par code d’accès à des
bases de données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques ; service de courrier électronique,
et de diffusion d’informations par voie électronique, notamment
pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet).
Classe N° 41 : Service de reporters.
Classe N° 42 : Services juridiques ; programmation pour
ordinateurs, services d’élaboration de logiciels ; travaux
d’ingénieurs, consultations professionnelles sans rapport avec la
conduite des affaires dans le domaine de l’informatique ; location
de temps d’accès à un centre serveur de bases de données ;
services d’installation, de maintenance et de réparation de base
de données.
N° National : 06 3 440 169
N° National : 06 3 440 151
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
AIR,
SARL,
9
rue
N° SIREN : 420 145 229.
rigord,
13007
MARSEILLE,
AIR, 9 rue rigord, 13007 MARSEILLE.
INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE
dite “ ITN FRANCE ”, Société Anonyme, Ayant son siège social sis
177, Avenue Georges Clémenceau, 92000 NANTERRE,
N° SIREN : 402 281 760.
Maître Laurent BENOUAICH, Avocat au Barreau de PARIS, 22,
Boulevard Flandrin, 75116 PARIS.
Classe N° 22 : Sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac sacs ou sachets pour l’emballage en
matières textiles.
Classe N° 25 : Vêtements chaussures sous vêtements ;
Classe N° 28 : Jeux jouets.
N° National : 06 3 440 189
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Christophe CHALAGUIER, “ Le Moulin ”, 32110 BETOUS.
Jean-Christophe CHALAGUIER, “ Le Moulin ”, 32110 BETOUS.
81
Description de la marque : L’oiseau du jardin ; tête rouge, bec
jaune, corps bleu et rouge, queue jaune et rouge et le dragon
crachant le feu, en rouge, plastron blanc, dos et panaché vert, tête
ourlée de jaune, tous deux ornés de quelques nuages, encadrent
le soleil levant rouge dégradé rouge à jaune. Description sur
l’horizon EUR en bleu et ASIE en rouge : EURASIE ; les lettres sont
encadrées de blanc Inscription sous l’horizon : IMPORT-EXPORT
en bleu
Classe N° 21 : • ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaquée) ; porcelaine
faïence. Objet d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
Classe N° 25 : • vêtements, chaussures, chemises.
Classe N° 29 : • viande, poisson, volaille, fruits et légumes
conservés, oeufs ; lait ; huiles et graisses comestibles. Graisses
alimentaires beurre, charcuterie ; salaisons, crustacés, conserves
de viande ou de poisson ; boissons lactées.
Classe N° 30 : • café, thé, sucre, riz, tapioca, pâtisserie et
confiseries, glaces comestibles, miel, levure, sel, moutarde,
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie, sucreries,
boissons à base de café ou de thé.
Classe N° 31 : • fruits et légumes frais.
Classe N° 32 : • bieres, eaux minérales et gazeuses, boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres preparations pour faire des
boissons. Limonade, nectar de fruits, sodas.
Classe N° 33 : • boissons alcooliques, digestifs, vins et spiritueux.
Classe N° 2 : Enduits (peintures) ;
N° National : 06 3 440 198
Classe N° 17 : Fibres ou laine de verre pour l’isolation ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; béton ;
béton prêt à l’emploi à base de liants et de végétaux.
à : I.N.P.I. PARIS
STOP GRAFF, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 35 Chemin
Latéral, 93140 BONDY, N° SIREN : 388 161 846.
TC CONSEILS, SELARL, 24 rue de Prony, 75017 PARIS.
N° National : 06 3 440 195
à : I.N.P.I. PARIS
EURASIE IMPORT-EXPORT, SARL, 10, av. de Tourville, 33300
BORDEAUX, N° SIREN : 323 622 811.
EURASIE IMPORT-EXPORT, SUPERMARCHÉ ASIATIQUE, 10, av.
de Tourville, 33300 BORDEAUX.
Classe N° 1 : – produits hydrofuges pour la maçonnerie (à
l’exception des peintures). – produits chimiques à base de mono
particules de mica monotechnologique renforcées au dioxide de
titane pour la protection des ouvrages et bâtiments en béton ;
Classe N° 2 : – produits de traitement de façades (peintures et
vernis) pour la protection anti-graffiti. – produits hydrofuges
(peintures).
82
N° National : 06 3 440 211
N° National : 06 3 440 282
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
(S.A.) Voyages Marietton, 14 AVENUE GEORGES POMPIDOU,
69003 LYON, N° SIREN : 968 503 680.
QUALISTAR, SARL, 204-206, Rue de Belleville, 75020 PARIS,
N° SIREN : 389 798 554.
VOYAMAR, 14 AVENUE GEORGES POMPIDOU, 69003 LYON.
BOYER Michèle, 13, Rue des Haies, 75020 PARIS.
Classe N° 39 : Transport ; réservation pour les voyages ; agences
de tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de
pensions).
N° National : 06 3 440 269
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Formation à savoir “ pratiquer une relation qui
étonne chaque client ”. “ Penser client au quotidien ”. “ Gérer les
situations conflictuelles avec les clients ”. “ Personnaliser les
écrits ”. “ Démarche commerciale centrée client ”. “ Pratiquer la
négociation strategique ”. “ La vente pro-active téléphone ”.
“ Pratiquer le management ”. “ Pratiquer le coaching ”. “ Prendre
la parole en public ”. Mesure. “ Mesurer la qualité de service
“ perçue ”. “ Mesurer la satisfaction des clients internes ”.
“ Mesurer la qualité de service par clients mystère ” téléphone ou
face à face.
Coopactive VexinOise, SARL Coopérative à Capital Variable, 3 rue
Nationale, 95260 BEAUMONT SUR OISE, N° SIREN : 490 151 271.
DAVIAU Roger, 1, rue de Senlis, 60730 CAUVIGNY.
N° National : 06 3 440 296
à : I.N.P.I. LYON
Anne Deluermoz, 38 cours Franklin Roosevelt, 69006 LYON.
Anne Deluermoz, 38 cours Franklin Roosevelt, 69006 LYON.
Description de la marque : Couleurs : Noir Vert : R : 3 V : 173 B : 0
Rouge : R : 221 V : 26 B : 88
Classe N° 16 : Matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils).
Classe N° 35 : Conseil en organisation et direction des affaires.
Classe N° 41 : Publication de livres. Organisation et conduite de
colloques et conférences.
Classe N° 6 : Boites métalliques sérigraphiées.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de distribution d’eau et
installations sanitaires. Lampes chevets, appliques, suspensions,
lampadaires, veilleuses, tout motif ours, couronne, coeur, étoiles,
poisson coccinelle, couleurs ou blanc.
Classe N° 20 : Meubles d’enfants, découpe coeur, ours, couronne.
Cadres ours avec prénoms. Fauteuils enfants brodés prénoms,
cadres peluches ours.
Classe N° 21 : Vaisselle bébé avec messages ou sérigraphiée.
Classe N° 24 : Tour de lit, gigoleuse, drap bain, couverture polaire,
bavoirs avec motif ours, étoile. Bavoirs avec message. Housses de
couettes, taies motif enfants.
Classe N° 25 : Vetements de bebe et d’enfants, bodys et tee shirts
à messages ludiques ou sérigraphiés, baskets de ville, maillots de
bain, fiches, gants, chaussons.
Classe N° 28 : Peluches ours, lapins, vaches, ânes, animaux.
Poupées chiffon ou plastique. Trotteurs bois animaux. Livres bébé
tissus.
N° National : 06 3 440 408
à : I.N.P.I. PARIS
Michel OURY, 3 rue des Rougeolles, 95590 PRESLES.
Michel OURY, 3 rue des Rougeolles, 95590 PRESLES.
83
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareil
de
émissions
ligne ; micro-édition ;
architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception),
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle ; authentification d’oeuvres d’art ; recherches
scientifiques à but médical.
N° National : 06 3 440 476
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
à : I.N.P.I. PARIS
marc ferrero, 6 rue
N° SIREN : 422 570 366.
de
la
paix,
06360
EZE
VILLAGE,
marc ferrero, 6 rue de la paix, 06360 EZE VILLAGE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; matériel pour les artistes ;
pinceaux ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
brochures ; calendrier ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ;
textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non
en papier ;
ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; sous-vêtements.
84
N° National : 06 3 440 483
à : I.N.P.I. PARIS
SARL CILASFLO, SARL, 209, rue du Lavoir, 34400 LUNEL,
N° SIREN : 490 629 250.
SARL CILASFLO, Michèle GERAUD, 209, rue du Lavoir, 34400
LUNEL.
Description de la marque : LE DORREA
Classe N° 30 : Cacao ; pâtisserie ; confiserie ; gâteaux ; chocolat.
N° National : 06 3 440 521
à : I.N.P.I. NICE
COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, SA, 9ème Rue
Lotissement Industriel Départemental (LID), 06510 CARROS,
N° SIREN : 955 802 061.
OFFICE MEDITERRANNEEN DE BREVETS D’INVENTION ET DE
MARQUES, Cabinet HAUTIER, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
N° National : 06 3 440 493
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 11 : Percolateurs à café ; machines à café ; torréfacteurs
à café ; cafetières, à l’exception des moulins à café, tous ces
produits étant électriques et non en métaux précieux.
Classe N° 30 : Café moulu sous forme de pastille, de dosette ou de
sachet pré-dosé ; café sous toutes ses formes ; cafés solubles ;
extraits de café ; cafés verts, cafés torréfiés, cafés en grains,
décaféiné ; succédanés du café ; sucre ; chocolat ; boissons à base
de cacao, café, chocolat, ou thé.
N° National : 06 3 440 546
à : I.N.P.I. PARIS
CONFISERIE PARIES, S.A.S, 9 RUE GAMBETTA, 64500 SAINT
JEAN DE LUZ, N° SIREN : 582 721 395.
VERONIQUE PAUCHARD, 15 RESIDENCE DES BORDS DU LAC,
71210 TORCY, N° SIREN : 490 791 183.
CONFISERIE PARIES, 9 GAMBETTA, 64500 SAINT JEAN DE LUZ.
VERONIQUE PAUCHARD, 15 RESIDENCE DES BORDS DU LAC,
71210 TORCY.
d’encadrement d’oeuvres d’art ;
85
Classe N° 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
vernis à ongles, produits pour le soin des ongles.
Classe N° 8 : Coutellerie.
Classe N° 44 : Soins hygiène et de beauté.
N° National : 06 3 440 640
à : NANTES
Françoise Couteron, 6 rue des chênes, 44840 LES SORINIERES.
Françoise Couteron, 6 rue des chênes, 44840 LES SORINIERES.
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
N° National : 06 3 440 553
à : I.N.P.I. PARIS
BEAUTE DIRECTE, SA, 621 av. Blaise Pascal, 77550 MOISSY
CRAMAYEL.
BEAUTE DIRECTE, 621 av. Blaise Pascal, 77550 MOISSY
CRAMAYEL.
Description de la marque : Couleur du orange : C=3 M=40 J=100
N=0 Couleur du bleu : C=93 M=25 J=25 N=6
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
plastiques) ;
location
de
films
location
86
N° National : 06 3 440 699
à : I.N.P.I. PARIS
H D O, Société à responsabilité limitée, 27/29, rue Chateaubriand,
75008 PARIS, N° SIREN : 424 875 581.
@MARK, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; instruments d’écriture ;
adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’imprimerie ; clichés. Livres, revues, journaux, périodiques,
imprimés, brochures, catalogues, lettres d’information, tracts,
dépliants, calendriers, dessins, reproductions graphiques.
Autocollants (articles de papeterie). Affiches. Posters. Fournitures
scolaires. Photographies. Papier d’emballage. Sacs, sachets et
feuilles d’emballage en papier ou en matière plastique.
Classe N° 35 : Publicité, gestion d’affaires publicitaires, affichage,
agence de publicité, diffusion d’annonces publicitaires, courrier
publicitaire,
démonstration
de
produits,
distribution
d’échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de
documentation publicitaire, reproduction de documents,
publication de textes publicitaires, publicité par correspondance,
radiophonique et télévisée ; abonnement à des journaux ;
promotion des ventes pour le compte de tiers ; services de revues
de presse ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale. Travaux de bureau. Gestion de fichiers
informatiques ; services de saisie et de traitement de données, à
savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de
publicités et d’informations commerciales par réseaux Internet,
par réseaux téléphoniques ou par voie télématique. Services de
recueil et de systématisation de données dans un fichier central.
Services de recherche et de récupération d’informations
commerciales informatisées. Services de gestion administrative
de bases de données informatisées. Conseil en organisation des
affaires et pour la direction des affaires, notamment dans le
domaine de l’automobile ; consultation pour la direction des
affaires, notamment dans le domaine de l’automobile ;
renseignements et informations d’affaires. Aide à la direction des
affaires, notamment dans le domaine de l’automobile. Audit dans
le domaine des affaires. Consultation professionnelle d’affaires.
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Comptabilité. Etude et recherche de marché. Expertises en
affaires.
Recherches
en
affaires.
Relation
publique.
Sponsorisation (publicité), mécénat publicitaire, parrainage
(publicité).
Classe N° 38 : Télécommunications. Transmission d’images, de
sons, d’informations et de données par voie téléphonique,
télématique et informatique. Communications (transmission) par
terminaux d’ordinateurs. Télécommunications et messageries
électroniques par un réseau global de communication mondial
(Internet) ou local (Intranet). Transmissions de données
commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet.
Transmissions d’informations par catalogues électroniques sur
réseaux Internet. Surveillance, traitement, émission et réception
de données, de signaux et d’informations traitées par ordinateurs
ou par appareils et instruments de télécommunications ; services
de télétraitement à savoir mise à jour, saisie, recueil,
systématisation de données ; transmission d’informations par
voie télématique ; transmission de messages, d’images codées ;
Services de gérance en télécommunication, à savoir fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial ou local, services
d’aide à l’exploitation et la supervision des messageries
électroniques, téléphoniques, télématiques et informatiques à
savoir services de conseil en matière de télécommunications par
messageries électroniques, téléphoniques, télématiques et
informatiques ; expédition et transmission de dépêches, échange
de documents informatisés ; services de renseignements
téléphoniques à savoir services d’annuaire, services de transfert
d’appels téléphoniques ou de communications, services de
courrier électronique. Agences de presse et d’informations
(nouvelles). Communication radiophonique, téléphonique,
télématique, télévisuelle ; transmission de messages concernant
notamment le domaine de l’automobile. Location de temps
d’accès à un centre serveur de bases de données.
sportives et culturelles. Formation et camps (stages) de
perfectionnement dans le domaine de l’automobile, initiation à la
pratique du sport automobile, organisation de compétitions et de
démonstrations sportives. Organisation de compétitions
officielles sur circuits. Services d’artistes de spectacles.
Organisation et conduite d’ateliers de formation. Exploitation de
salles de jeux. Camps de vacances (divertissement) et de sports.
Organisation et conduite de conférences, forums, colloques,
séminaires, salons ou expositions professionnelles. Organisation
de concours, de jeux, d’épreuves sportives, de campagne
d’information et de manifestations professionnelles ou non à but
sportifs, éducatifs, culturels ou de divertissement. Organisation
d’expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement.
Production, réalisation et duplication d’ouvres musicales et/ou
audio-visuelles. Divertissement télévisé et radiophonique.
Montage de programmes de télévision et radiophoniques.
Location et prêt d’ouvres musicales et/ou audio-visuelles.
Ludothèques, à savoir services d’animations ludiques et de prêts
de jeux et de jouets. Services de studios d’enregistrement.
Services d’édition et de publication de livres, de revues et de
textes (autres que textes publicitaires). Services de directeurs
artistiques (organisation de spectacle) ; organisation de
spectacles (services d’impresarios) ; agences pour artistes,
notamment des sportifs. Location de tous supports sonores et/ou
visuels. Services de clubs (divertissement ou éducation). Services
d’information en matière sportive, d’éducation et de
divertissement. Montage de bandes vidéo, production de films
sur bandes vidéo, production musicale, studios de cinéma,
services de discothèques, music-hall, services d’orchestres,
organisation de bals et de concerts, production de spectacles,
représentation de spectacles. Location de bandes vidéo.
Information en matière de divertissement. Production de films,
d’émissions de télévision ou radiophoniques. Académies de sport
(éducation). Organismes de formation dans le domaine de
l’automobile. Montage de programmes radiophoniques et de
télévision. Services de studios d’enregistrement. Réservation de
places de spectacles. Parcs d’attraction. Location de stades et de
circuits automobiles. Jeux d’argent. Services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique). Exploitation
d’installations sportives. Chronométrage des manifestations
sportives. Services de reporters. Photographie. Edition de
logiciels. Edition de données informatiques destinées à être
utilisées sur réseaux informatiques. Ecoles de conduite
(formation et enseignement). Cours de formation dans le
domaine
de
l’automobile.
Informations
téléphoniques,
radiophoniques dans les domaines de la formation et des courses
automobiles.
N° National : 06 3 440 703
à : I.N.P.I. LYON
FOURNIER, société anonyme, 18 rue des Vernaies, 74230
THONES, N° SIREN : 325 520 898.
Cabinet PONCET, 7 chemin de Tillier, B.P 317, 74008 ANNECY
CEDEX.
Classe N° 7 : Machines de cuisine (électriques ou non entraînées
manuellement) ; robots (machines) ; robots de cuisine
(électriques), broyeurs ménagers électriques, broyeurs d’ordures,
compacteurs pour les détritus ; appareils électromécaniques pour
la préparation de boissons ou d’aliments ; moulins à café
électriques, moulins à poivre électriques, ouvre-boîtes
électriques,
couteaux
électriques,
ciseaux
électriques ;
éplucheuses (machines) ; presse-fruits électriques à usage
ménager, hache-viande (machines), mixeurs, machines à râper
les légumes, machines à couper le pain, machines pour la
fabrication des pâtes alimentaires ; essoreuses ; appareils de
lavage, machines à laver, machines à laver le linge, machines à
laver la vaisselle, machines à essorer le linge, machines de
nettoyage, machines à repasser le linge ; dispositifs électriques à
manoeuvrer les rideaux ; cireuses à parquet électriques ;
aspirateurs de poussière, installations pour l’aspiration de
poussières, installations de dépoussiérage, accessoires
d’aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les
désinfectants ; rince-bouteilles, dévidoirs mécaniques ; dévidoirs
mécaniques pour tuyaux flexibles.
appareils et installations pour le traitement de l’air y compris son
ionisation, sa purification, sa désodorisation, son refroidissement,
son conditionnement, sa filtration, son réchauffage, son
chauffage et son séchage ; hottes d’aération ; appareils et
installations de traitement de l’eau y compris sa filtration, sa prise,
son adoucissement, sa purification ; réfrigérateurs, congélateurs ;
cuiseurs, cuisinières, fourneaux et fours pour la cuisson,
armatures de fours, fours à micro-ondes pour la cuisson, foyers,
grilles de foyer ; appareils et installations de cuisson, ustensiles
électriques de cuisson, grills (appareils de cuisson), plaques
chauffantes, plaques de cuisson ; cafetières électriques, chauffeplats, bouilloires électriques, autocuiseurs électriques, friteuses,
grille-pains, appareils à griller, gaufriers électriques, rôtissoires,
toasteurs ; installations de bain, baignoires, garnitures de
baignoires, douches, cabines de douches, bidets, lavabos, éviers,
lavoirs, appareils à sécher les mains pour lavabos ; toilettes (WC),
cuvettes de WC, chasses d’eau, réservoirs de chasses d’eau ;
distributeurs de désinfectant pour toilettes ; appareils de
désinfection ; robinetterie, robinets pour cuisine ou sanitaires ;
machines à sécher le linge (électriques).
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; meubles de
cuisine, meubles de salle de bain, meubles destinés à
l’aménagement ou à l’agencement de cuisines ou de salles de
bain ; meubles métalliques, plans de travail, plans de cuisson,
plans de toilette, niches, meubles de rangement, éléments de
rangement, vitrines (meubles), meubles de lingerie, armoires à
pharmacie, tables de toilette, sièges, bancs (meubles), chaises,
tabourets, canapés, chaises longues, pièces d’ameublement,
supports de meubles de cuisine ou de salle de bain, parties de
meubles de cuisine ou de salle de bain, pieds de meubles de
cuisine ou de salle de bain, garnitures de meubles (non
métalliques), garnitures de portes (non métalliques), travaux
d’ébénisterie, armoires, buffets, buffets roulants (meubles),
bahuts, coffres non métalliques, vaisseliers, bibliothèques,
cartothèques (meubles), garde-manger non métalliques,
tablettes-bar, comptoirs (tables), tables, tables métalliques, tables
de rangement, dessertes, chariots (mobilier), huches non
métalliques, lits y compris garnitures de lits (non métalliques),
bois de lits, literie (à l’exception du linge de lits) ; pans de boiseries
pour meubles, corps de meubles, portes de meubles, plateaux de
table, tablettes de rangement, étagères, rayonnages, étagères de
meubles, rayons de meubles, tiroirs, meubles de cloisons ;
finitions en matières plastiques pour meubles, écriteaux en bois
ou en matières plastiques, tableaux d’affichage, appliques
murales décoratives (ameublement) non en matières textiles,
baguettes (liteaux) d’encadrement, moulures pour cadres,
87
serrures (autres qu’électriques) non métalliques, chevilles non
métalliques, charnières non métalliques, loquets non métalliques,
bobines en bois, rubans de bois, roulettes de meubles non
métalliques, paravents (meubles), mobiles (objets pour la
décoration), objets d’art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne,
os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques,
statues en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques, décorations
en matières plastiques pour aliments, piedestaux pour pots à
fleurs, boîtes en bois ou en matières plastiques, corbeilles non
métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques,
conteneurs non métalliques, récipients en bois ou en matières
plastiques, casiers, casiers à bouteilles ; anneaux, crochets, rails,
tringles pour rideaux, boîtes aux lettres (ni en métal ni en
maçonnerie), échelles non métalliques, escabeaux non
métalliques, verre argenté (miroiterie), tableaux accroche clefs
non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non
métalliques), revêtements amovibles pour éviers ; garnitures de
fenêtres non métalliques ; stores d’intérieur pour fenêtres
(mobilier), stores d’intérieur à lamelles.
peignes et éponges, brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer ;
verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre pour la
construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; batterie
de cuisine, ustensiles de cuisson non électriques, grils (ustensiles
de cuisson non électriques), barreaux de gril, supports de gril ;
brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson, plaques pour
empêcher le lait de déborder, gaufriers non électriques, cafetières
non électriques non en métaux précieux, moulins à main à usage
domestique, dessous de plats (ustensiles de table), plateaux à
usage domestique non en métaux précieux, planches à pain,
planches à découper pour la cuisine, ustensiles de table (non en
métaux précieux), boîtes en verre, flacons non en métaux
précieux ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux,
boutons (poignées) en porcelaine, broyeurs ménagers non
électriques, poubelles, boîtes à savon, porte-savon, porteblaireaux, distributeurs de savon, distributeurs de serviettes en
papier, distributeurs de papier hygiénique, porte-serviettes non
en métaux précieux, porte-éponges, séchoirs à lessive, cuvettes,
nécessaires de toilette, ustensiles de toilette, vaporisateurs à
parfum ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
supports pour fleurs (arrangements floraux), vases (non en
métaux précieux), porte-cartes de menus.
N° National : 06 3 440 711
à : I.N.P.I. PARIS
Etienne MAS, 79, rue Martre, 92100 CLICHY.
Etienne MAS, 79, rue Martre, 92110 CLICHY.
Description de la marque : REF COULEURS 5B424E REF
COULEURS E0E0E3 REF COULEURS 7C5464
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à
88
cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en
métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;
Classe N° 35 : Publicité, notamment par le biais de balisage au sol
et d’enseignes destinées à attirer l’attention de la clientèle,
publicité radiophonique, distribution d’échantillons, promotion
des ventes, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés). Services de vente au détail de boissons et de produits
alimentaires, à savoir sandwiches, pizzas, quiches, tourtes,
salades composées à base de fruits et/ou de légumes, taboulés,
pâtes alimentaires, riz, plats cuisinés à base de viandes, de
poissons et/ou de légumes, salaisons et charcuteries, pain,
pâtisserie et confiserie, condiments, chocolat, crèmes glacées,
céréales, fruits et légumes frais, fruits et/ou légumes séchés, fruits
et/ou légumes conservés, fruits et/ou légumes cuits, lait et
produits laitiers, compotes, œufs, gelées, confitures.
Classe N° 16 : Imprimés, prospectus, affiches.
Classe N° 41 : Organisation de concours et jeux (divertissement et/
ou éducation).
Classe N° 43 : Restaurants à service rapide et permanent (snacks
bars).
N° National : 06 3 440 725
à : I.N.P.I. PARIS
SEDLEX, Sarl, 73 Maréchal
N° SIREN : 421 382 896.
Foch,
VERSAILLES
78000,
SEDLEX, 73 rue Maréchal FOCH, VERSAILLES 78000.
N° National : 06 3 440 722
à : I.N.P.I. PARIS
SUPERMARCHES MATCH, société par actions simplifiée, 250 rue
du
Général
de
Gaulle,
59110
LA
MADELEINE,
N° SIREN : 785 480 351.
Cabinet Herbert Smith, Maître Alexandra NERI, 20 rue Quentin
Bauchart, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Gestion de fichier informatique.
Classe N° 38 : Comptabilité. Communication par voie de
terminaux d’ordinateur.
Classe N° 42 : Conception, élaboration de logiciels. Conseils
juridiques fournis par un avocat.
N° National : 06 3 440 726
à : I.N.P.I. PARIS
Editions DUBOIRIS, SARL, 67 rue Saint Jacques, 75005 PARIS,
N° SIREN : 448 819 714.
ONANA Charles, 67 rue Saint Jacques, 75005 PARIS.
89
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliure ;
photographies ; clichés ; affiches, cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; dessins ; articles de papeterie ;
calendrier ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils).
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire ; reproduction de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; location d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ; publicité. Divertissement ; activités sportives et
culturelles ;
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport) ; surveillance des
alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ;
Enseignement professionnel des disciplines de la sécurité
incendie, de la videosurveillance, de la sonorisation et interphonie
de lieux publics, des systèmes d’alarmes.
N° National : 06 3 440 733
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Education ; formation ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ;
organisation de concours ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication de livres électroniques et
périodiques en ligne ; informations en matière de divertissement
et éducation ; services de photographie ; réservation de places de
spectacles.
ELECTROLIA, SARL, 0 Route des Etangs, 01240 ST PAUL DE
VARAX, N° SIREN : 647 150 630.
ELECTROLIA, 0 Route des Etangs, 01240 ST PAUL DE VARAX.
N° National : 06 3 440 730
Produits ou services désignés : Produits chimique destinés à
l’industrie ; préparation pour la trempe et la soudure des métaux ;
traitement des métaux ; ; Préparations pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser.
à : I.N.P.I. PARIS
PACIFIC ASSURANCES, S.A.R.L., 57 rue Gambetta, 60100 CREIL,
N° SIREN : 489 716 605.
N° National : 06 3 440 735
PACIFIC ASSURANCES, 57 rue Gambetta, 60100 CREIL.
à : I.N.P.I. PARIS
Philippe Troncy, 484 avenue de COS, 82000 MONTAUBAN.
Classe N° 35 : Publicité, relations publiques.
monétaires ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ;
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; agences de
presse ou d’informations (nouvelles).
N° National : 06 3 440 732
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
monuments non métalliques ; objets d’art en pierre, en béton ou
en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou
en marbre ; vitraux ;
locations d’espaces publicitaires ; relations publiques ;
ingénieurs ; architecture ; décoration intérieure ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
90
N° National : 06 3 440 737
N° National : 06 3 440 745
à : I.N.P.I. PARIS
SIARI David, 1 avenue Léon Say, 64000 PAU, agissant au nom et
pour le compte de la Société ANTHALLIA (S.A.R.L.) en cours de
formation 3 rue du Maréchal Joffre 64000 PAU.
API Conseil, BORIN, Lydie, Rue Marx Dormoy, BP 7525, 64075
PAU Cedex.
à : I.N.P.I. PARIS
Laurent Pasini, Résidence Saint Joseph, 45, rue de l’Abbé
Bremond, 64000 PAU.
Laurent Pasini, Résidence Saint Joseph, 45, rue de l’Abbé
Bremond, 64000 PAU.
Classe N° 6 : Quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ;
Classe N° 5 : Boissons diététiques à usage médical, eaux
minérales à usage médical, eaux de source à usage médical, eaux
médicinales pour les soins de la peau, eaux médicinales pour les
soins du corps, eaux médicinales (boisson).
Classe N° 32 : Eaux plates, eaux minérales, eaux gazeuses et
gazeifiées, eaux de sources, eaux plates ou minérales ou
gazeuses ou de sources contenant des extraits de plantes ou de
fruits et plus particulièrement boissons à base d’eau minérale ou
plate ou gazeuse ou de source contenant des extraits végétaux
plantes ou fruits, limonades, sodas et plus généralement toutes
boissons non alcoolisées.
N° National : 06 3 440 740
PONT L’ABBE DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée,
Route
de
Saint
Jean,
29120
PONT
L’ABBE,
N° SIREN : 377 080 312.
Cabinet Michel POUPON, 4 rue Bernard Guillemot, 29337
QUIMPER CEDEX.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
commande du courant électrique ; Appareils et instruments de
mesure de contrôle et de régulation de la température des
bâtiments et de la production d’eau chaude sanitaire. ;
appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines
pour la purification de l’air ou de l’eau ; Installation et entretien de
systèmes de production d’eau chaude, d’installations sanitaires,
d’équipement solaire, de chauffage solaire et de tous les
accessoires liés (châssis, tuyaux, régulations).
supervision (direction) de travaux de construction.
N° National : 06 3 440 754
CAUVIN JEAN GUILLAUME, 41 RUE DE CODI, 13006 MARSEILLE.
CUSENIER LIONEL, 99 RUE SAINTE, 13007 MARSEILLE.
CAUVIN JEAN GUILLAUME, 41 RUE DE LODI, 13006 MARSEILLE.
préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; semences,
plantes et fleurs naturelles ; arbres (végétaux) ; arbustes ; fleurs
séchées pour la décoration ; animaux vivants ; aliments pour les
animaux ; animaux de ménagerie.
Classe N° 35 : Services fournis dans le cadre du commerce de
détail de produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés ni
transformés ; services fournis dans le cadre du commerce de
détail de produits de jardinerie, à savoir : produits chimiques
destinés à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture, engrais
pour les terres, produits pour la destruction des animaux
nuisibles, fongicides, herbicides, outils et instruments à main
pour le jardinage, la culture, l’entretien des jardins, graines
(semences), plantes et fleurs naturelles, fleurs séchées pour la
décoration.
Classe N° 44 : Services d’agriculture, services d’horticulture ;
services de jardinage ; services de pépiniéristes ; services de
jardiniers-paysagistes.
Classe N° 14 : – porte clef fantaisie.
Classe N° 18 : – cuir imitations du cuir, peaux d’animaux malles et
valises, parapluies parassols et cannes, fouets et sellerie, porte
feuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, à
dos à roulettes sacs d’alpinistes de campeurs de voyage de plage
d’écoliers coffrets destinés à contenir des affaires de toilette
colliers ou habits d’animaux filets ou sac à provisions, sac ou
sachets pour l’emballage (en cuir).
Classe N° 25 : – vêtements, chaussures, chapellerie chemises,
vêtements en cuir ou imitation du cuir, ceintures fourrures
(vêtement) gants, foulards, cravates, bonneterie chaussures de
plage, chaussons, chaussette. Chaussures de sport, sousvêtements.
91
N° National : 06 3 440 770
à : I.N.P.I. PARIS
LILIA MIGUEL PAUL, 57 Rue De St Georges, Quartier D’orléans,
97150 ST MARTIN.
N° National : 06 3 440 757
LILIA MIGUEL, 57 Rue de St Georges, Quartier D’orléans, 97150
ST-MARTIN.
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE ALTERNA DEVELOPPEMENT, SAS, Siège social : 379,
Av. du Pdt Wilson, 93210 SAINT DENIS LA PLAINE,
N° SIREN : 440 222 487.
La S.A.S. GROUPE ALTERNA DEVELOPPEMENT, 379, Avenue du
Président Wilson, 93210 SAINT DENIS LA PLAINE.
Classe N° 18 : – cuir et imitations du cuir, malles et valises,
parapluies, sacs à main, à dos, de voyage, de plage, coffrets
destinés à contenir des affaires de toilette.
Classe N° 23 : – fils à usage textile, fils élastiques à usage textile,
fils de caoutchouc à usage textile, fils de verre à usage textile,
laine filée, soie filée.
Classe N° 24 : – tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage
textiles, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison,
linge de table non en papier, linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
Classe N° 25 : – vêtements, chaussures, chemises, vêtements en
cuir ou en imitation cuir, ceintures (habillement), gants
(habillement), foulards, cravates, chaussettes, chaussons,
chaussures de plage, de sport, sous-vêtements.
Classe N° 26 : – dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles, articles de mercerie (à
l’exception des fils), passementerie, attaches ou fermetures pour
vêtements, articles décoratifs pour la chevelure.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau, diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons),
conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité,
gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau
informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication, location d’espaces publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires, relations publiques, organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Classe N° 38 : Télécommunications, communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques,
communications
téléphoniques
ou
radiophoniques,
mondial.
Classe N° 30 : Epices, aromates (autres que les huiles essentielles)
sel et poivre. Tablettes de fond de sauces composées, sauces,
condiments, tablettes de condiments à ajouter dans les plats
avant de servir.
N° National : 06 3 440 778
à : I.N.P.I. PARIS
Alexandra LEDERMANN, 2 Fauvielle, 27930 HUEST.
Cabinet JOFFE & ASSOCIES, 9 Le Tasse, 75116 PARIS.
Classe N° 39 : Transport, emballage et entreposage de
marchandises.
Classe N° 40 : Couture, broderie, traitement de tissus.
Classes de produits ou services : 18, 23, 24, 25, 26, 35, 38, 39, 40.
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
92
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
plastiques) ;
et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
l’emballage (en cuir) ;
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
Classes de produits ou services : 5, 9, 14, 16, 18, 25, 28, 31, 41, 42.
N° National : 06 3 440 785
BLUE WHALE, Société par
D’INTERET
NATIONAL,
N° SIREN : 380 959 064.
Actions Simplifiée, MARCHE
82000
MONTAUBAN,
RAVINA, SA, 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE,
BP 10077, 31703 BLAGNAC CEDEX.
Classe N° 16 : Emballages en carton, emballages en papier, boîtes
en carton.
Classe N° 17 : Emballages en matières plastiques.
Classe N° 20 : Emballages en bois, cagets en bois.
(parties d’habillement de sport) ;
N° National : 06 3 440 791
à : I.N.P.I. PARIS
ELECTROLIUM, SAS, 0 Route des Etangs, 01240 ST PAUL DE
VARAX, N° SIREN : 773 200 878.
ELECTROLIUM, 0 Route des Etangs, 01240 ST PAUL DE VARAX.
Produits ou services désignés : Produits chimiques destinés à
93
traitement des métaux ; Préparations pour nettoyer, polir,
N° National : 06 3 440 792
N° National : 06 3 440 795
à : I.N.P.I. PARIS
ELECTROLIUM, SAS, Route des Etangs, 01240 ST PAUL DE
VARAX, N° SIREN : 773 200 878.
ELECTROLIUM, Route des Etangs, 01240 ST PAUL DE VARAX.
à : I.N.P.I. PARIS
CERP Rouen, Société anonyme de forme coopérative à capital
variable, 39 rue des Augustins, BP 2039X, 76040 ROUEN Cedex 1,
N° SIREN : 570 501 551.
CERP Rouen, 39 rue des Augustins, BP 2039X, 76040 ROUEN
Cedex 1.
Classe N° 16 : Etiquette code barre liée à la délivrance de produits
de parapharmacie aux officines.
Classe N° 40 : Service d’impression automatique.
N° National : 06 3 440 793
à : I.N.P.I. PARIS
VARAX, N° SIREN : 773 200 878.
N° National : 06 3 440 797
à : I.N.P.I. PARIS
BOHSS, SARL, 395 Avenue du Général Leclerc,
FRANCONVILLE cedex, N° SIREN : 397 613 761.
95138
SUN Franck, 8 bld de l’hôtel de ville, 95130 FRANCONVILLE.
N° National : 06 3 440 794
à : I.N.P.I. PARIS
VARAX, N° SIREN : 773 200 878.
Produits ou services désignés : Cuir et imitation du cuir, articles de
maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l’exception des étuis
adaptés aux produits qu’ils sont destinés à contenir, des gants et
des ceintures), étuis pour clefs (maroquinerie), étuis pour cartes
de visite (maroquinerie), étuis et porte-cartes de crédit (maroquinerie), sacs à provision, sacs d’écoliers, sacs d’alpinistes, sacs à
dos, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs housses pour vêtements, boîtes en cuir ou en carton cuir, sangles de cuir, colliers
pour animaux ; sacs à mains, sacs à mains du soir, sacs de sport
(autres que ceux adaptés aux produits qu’ils sont destinés à
contenir), sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie),
porte documents, pochettes pour l’emballage en cuir, portefeuilles, porte monnaie non en métaux précieux, bourses, cartables, bagages, malles et valises, parapluies, parasols, cannes,
laisses, peaux d’animaux, fouets et sellerie. Vêtements (habillement) pour femmes, hommes et enfants, vêtements en cuir, vêtements en imitation du cuir, jeans, shorts, bermudas, pantalons,
salopettes, combinaisons, blouses, chemises, chemisiers, vestes,
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blousons, cardigans, pull-overs, tee-shirts, sweat-shirts,
costumes, gilets, parkas, manteaux, imperméables, jupes, robes,
sous-vêtements, maillots de bain, bas, collants, chaussettes,
peignoirs, sorties de bain, lingerie de corps, layette, ceintures
(habillement), ceintures porte-monnaie (habillement), cravates,
gants (habillement), étoles, foulards, écharpes, châles, chaussures (autres qu’orthopédiques), chapellerie, chapeaux,
casquettes, bérets, bonnets. Métaux précieux et leurs alliages,
articles de bijouterie en ces matières ou en plaqué, articles de
joaillerie, pierres précieuses, montres, portes-clefs de fantaisie.
Bijoux fantaisie – bagues – pendentifs – bracelets – colliers –
boucles d’oreilles. Broches (bijouterie).
N° National : 06 3 440 817
à : I.N.P.I. PARIS
CFC,
SAS,
84
RUE
N° SIREN : 334 298 080.
BEAUBOURG,
75003
PARIS,
CFC, 84 RUE BEAUBOURG, 75003 PARIS.
N° National : 06 3 440 802
à : I.N.P.I. PARIS
RP DIFUSIONS, SARL, BP 8, ROUTE DE MIRAMONT, 47200
VIRAZEIL, N° SIREN : 482 964 608.
RP DIFUSIONS, BP 8, ROUTE DE MIRAMONT, 47200 VIRAZEIL.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules
électriques ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention ;
cadres de cycles.
N° National : 06 3 440 808
à : GTC FREJUS
NADAL AMELIE, 2659 ROUTE DE LA CORNICHE, 83700 ST
RAPHAËL.
Melle NADAL AMELIE, 2659 Route DE LA CORNICHE, 83700 ST
RAPHAËL.
Classe N° 11 : – appareils d’eclairage.
Classe N° 14 : – bijouterie, pierres precieuse horlogerie, coffret à
bijoux ou boîtes en métaux précieux – bracelet, chaînes, portes
clef de fantaisie. – statues ou figurines en métaux précieux,
vaisselles en métaux précieux.
Classe N° 20 : – meubles glaces (miroirs) cadres objet d’art en
bois, plastiques commodes, coussins, étagère fauteuils, sièges,
vannerie boites en bois.
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareil
de
émissions
N° National : 06 3 440 824
à : I.N.P.I. PARIS
Groupe PH, Société Anonyme, 23 avenue Bernard Palissy, 92210
SAINT-CLOUD, N° SIREN : 388 162 232.
Patrice HADDAD, Groupe PH, 23 avenue Bernard Palissy, 92210
SAINT-CLOUD.
95
professionnelles en relation avec la création cinématographique à
savoir : consultations en matières de rédaction de scénarios, de
production et de réalisation de films ; organisation et conduite de
congrès, colloques et séminaires ; organisation et conduite de
conférences en relation avec l’audiovisuel ou la publicité ;
organisation d’expositions à but culturels ou éducatifs ;
services de photographie ; location d’équipement et de matériel
photographique ; publication de livres ; micro édition.
Classe N° 42 : Conception (élaboration) de Cédéroms et de
supports de données numériques, de disques et cassettes audio
ou vidéo ou multimédia ; création et entretien de sites Web ;
location de temps d’accès à un centre serveur de bases de
données ; service de dessinateurs d’arts graphiques ; services
juridiques ; conseil en propriété intellectuelle.
Classe N° 9 : Disques acoustiques ; disques compacts (audiovidéo) ; disques optiques compacts ; support de protection en
feutrine d’un plateau de platine vinyle ; aimants décoratifs
(magnets). Lunettes de soleil ; lunettes de sport ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes. Publications électroniques
(téléchargeables) ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
programmes
d’ordinateurs
(logiciels
téléchargeables). Appareils de radio ; postes radiotéléphoniques ;
récepteurs (audio et vidéo). Tapis de souris. Sonneries pour
téléphones portables (données électroniques téléchargeables).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; affiches ;
posters ; clichés ; matières plastiques pour l’emballage, à savoir :
sacs, sachets, films et feuilles ; papier d’emballage ; articles de
papeterie ; enseignes en papier ou en carton ; albums ;
calendriers ; stylos et crayons ; boîtes en carton ou en papier ;
sacs et sachets en papier ; journaux ; livres ; revues ; magazines ;
brochures ; imprimés ; bandes dessinées ; partitions de musique ;
catalogues ; cartes postales ; timbre-poste. Articles pour reliures ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; cartes à jouer.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques) et chapellerie ; à savoir :
chemises ; pantalons ; tee-shirts ; vestes ; costumes ; pyjamas ;
robes ; jupes ; cravates ; bretelles ; ceintures ; bas ; collants ;
lingerie de corps ; culottes ; sous-vêtements ; chaussettes ;
foulards ; écharpes ; gants (habillement) ; chandails ; gilets ;
imperméables ; manteaux ; parkas ; vêtements en cuir ; et en
imitations du cuir ; maillots de bain ; bottes ; bottines ; sabots
(habillement) ; sandales ; chaussons ; chaussures de sport ;
espadrilles ; tongs ; casquettes ; chapeaux ; bonnets ; bérets ;
bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement).
N° National : 06 3 440 841
à : I.N.P.I. PARIS
Guillaume Chollier, 134 rue de la latte, 59200 TOURCOING.
Guillaume Chollier, 134 rue de la latte, 59200 TOURCOING.
Classe N° 40 : Activité d’imprimerie.
Classe N° 42 : Création graphique. Création de site Internet.
Classe N° 28 : Jeux ; jouets notamment peluches et figurines. Jeux
de société ; jeux de cartes ou de tables.
Classe N° 35 : Conseil en communication y compris en
communication évènementielle ; agence de publicité ; publicité ;
conseil en stratégies de communication ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation
de salons professionnels et de conventions institutionnelles ;
conseil pour la publicité audiovisuelle ; conception et réalisation
de publicités audiovisuelles ; gestion des affaires commerciales ;
reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau
communication ; publications de textes publicitaires ; location
relations publiques ; conseil en organisation et en direction des
affaires.
Classe N° 38 : Services de télécommunication et de messagerie
électronique par réseau Internet ; services de transmission
d’informations par réseaux de communication mondiale
(Internet) ; transmission et diffusion de données, de sons et
d’images, assistée par ordinateur ou non. Diffusion d’émissions
radiophoniques ; émissions télévisées ; émissions télévisées
interactives.
Classe N° 41 : Production audiovisuelle ; production de films sur
bandes vidéos ; production et/ou réalisation de films publicitaires,
de
courts
ou
longs
métrages ;
location
de
films
vidéographiques ; filmage sur bandes vidéo et autres procédés ;
montage de bandes vidéos ; services de post-production, de
montage de films ; studios de cinéma ; montage de programmes
audiovisuels ; divertissements radiophoniques et télévisés ;
services d’enregistrement et de traitement de sons (studio
d’enregistrement) ; services de production de sons et de bandes
sonores
(production
d’œuvres
sonores) ;
consultations
N° National : 06 3 440 843
à : I.N.P.I. PARIS
RASPAIL JEAN-CLAUDE, EARL, 0 DOMAINE DE LA MURE, 26340
SAILLANS, N° SIREN : 432 971 521.
RASPAIL JEAN-CLAUDE, 0 DOMAINE DE LA MURE, 26340
SAILLANS.
Classe N° 33 : Vins bénéficiant d’une appellation d’origine
comportant le terme “ Clairette ” ; vins bénéficiant de
l’appellation d’origine contrôlée “ Clairette de Die ”.
96
N° National : 06 3 440 844
à : I.N.P.I. PARIS
RASPAIL Jean-Claude, EARL, 0 DOMAINE DE LA MURE, 26340
SAILLANS, N° SIREN : 432 971 521.
RASPAIL Jean-Claude, 0 DOMAINE DE LA MURE, 26340
SAILLANS.
Description de la marque : La marque de l’entreprise est
constituée du nom de l’entreprise “ ALIZARI ” et du logo (lézard
ou gecko). La police de caractère est en Century gothic.
Classe N° 33 : Vins bénéficiant d’une appellation d’origine
comportant le terme “ Crémant ” ; vins bénéficiant de
l’appellation d’origine contrôlée “ Crémant de Die ”.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières
plastiques) ;
Classe N° 35 : Publicité ; reproduction de documents ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
N° National : 06 3 440 855
à : I.N.P.I. PARIS
VDV VAN DE VELDE, SARL, 10 ZA La Combe, Rte d’Aups, 83690
SALERNES, N° SIREN : 391 074 721.
VDV VAN DE VELDE, 10 ZA La Combe, Rte d’Aups, 83690
SALERNES.
N° National : 06 3 440 868
à : I.N.P.I. PARIS
NESTLE WATERS, Société par Actions Simplifiée, 20 Rue Rouget
de Lisle, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX.
NESTLE FRANCE, Service Juridique, 7 Boulevard Pierre Carle,
BP 900, NOISIEL, 77446 MARNE LA VALLEE Cedex 2.
pour animaux ; toilettage d’animaux.
N° National : 06 3 440 860
à : I.N.P.I. PARIS
ALIZARI, SARL, La Haye,
N° SIREN : 490 123 197.
61110
CONDE
SUR
ALIZARI, La Haye, 61110 CONDE SUR HUISNE.
HUISNE,
Classe N° 32 : Eaux plates, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux
traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées,
boissons fonctionnelles et/ou nutritionnelle à base d"eau, y
compris à base de vitamines, minéraux ou herbes ; boissons non
alcoolisées à base de fruits et/ou aromatisées aux fruits ; jus de
fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres
boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire
des boissons ; boissons isotoniques ; boissons énergétiques.
97
N° National : 06 3 440 872
à : I.N.P.I. PARIS
MARTINE NEGRONI, 71 RUE TRUFFAUT, 75017 PARIS.
N° National : 06 3 440 871
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 39 : – réservation pour les voyages – organisations de
voyages. – information en matière de transport – organisation
d’exursions – distribution (livraison) de journaux, plaquettes,
ouvrages. – agence de tourisme (hors réservation hôtels) – visites
guidées.
Classe N° 41 : – éducation – formation divertissements –
organisation d’événements sportifs ou culturels – services de
loisirs – publication de livres. – organisation de concours
(éducation ou divertissements). – organisation de congrès,
colloques, conférences. – organisation d’exposition à but culturel
ou éducatif.
Classe N° 39 : – réservation pour les voyages. Organisations de
guidées.
Classe N° 43 : – service de restauration (alimentation) –
hébergement temporaire – service de bar – service de traiteurs.
Réservation de logements temporaire – pensions pour animaux.
Maisons de retraite pour personnes âgées – crèche d’enfants –
exploitation de terrain de camping.
ou éducatif.
N° National : 06 3 440 873
à : I.N.P.I. PARIS
98
N° National : 06 3 440 879
à : I.N.P.I. PARIS
Association Française du Multimédia Mobile (AFMM), Association
régie par la loi du 1er juillet 1901, 25 Avenue de l’Opéra, 75001
PARIS.
DS Avocats, Maître Nathalie Hadjadj-Cazier, Avocat à la Cour –
Mandataire, 46, rue de Bassano, 75008 PARIS.
Classe N° 39 : – réservation pour les voyages – organisations de
guidées.
ou éducatif.
N° National : 06 3 440 876
à : I.N.P.I. PARIS
TEKINER SEBASTIEN, 47 GRANDE RUE, 25400 AUDINCOURT.
TEKINER SEBASTIEN SNACK MUNZUR, 47 GRANDE RUE, 25400
AUDINCOURT.
de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
transmission ou la reproduction du son, des images ou des
données encodées ; appareils téléphoniques, téléphones,
téléphones mobiles et combinés téléphoniques ; adaptateurs
destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour
téléphones ; unités montées sur bureau ou voitures comprenant
un haut-parleur permettant de se servir d’un combiné
téléphonique en gardant les mains libres ; supports de combinés
téléphoniques installés dans les voitures ; sacs et étuis
spécialement conçus pour contenir ou transporter des téléphones
portables et des équipements et accessoires téléphoniques ;
appareils audiovisuels, appareils pour le traitement de
l’information, appareils de contrôle d’accès notamment par
téléphone, appareils d’écriture et/ou de lecture sur cartes à
mémoire ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce
notamment associés à un récepteur téléphonique, appareils
d’intercommunication, appareils de télécommunication, de
péritélécommunication, bornes interactives de présentation et de
commandes de produits et services, appareils et instruments de
lecture optique, d’informations codées et supports de telles
informations, appareils et parties constitutives d’appareils pour la
transmission de données et de signaux au moyen du téléphone,
du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du câble,
du satellite ; matériels de transmission de messages ; terminaux
de télécommunication, terminaux multimédia ; programmes
d’ordinateurs enregistrés ; logiciels, logiciels de fourniture
d’accès à un centre serveur de bases de données et à un service
de messagerie électronique, progiciels, circuits de logiciels,
banques de données, interfaces (logiciels), banques d’images
(logiciels) ; supports d’enregistrements magnétiques, supports
optiques ou magnétiques pour l’information, supports pour
l’enregistrement et la reproduction des données, des sons, des
images ou des signaux ; disques acoustiques, disques
magnétiques et optiques, disques optiques numériques, disques
digital
vidéo,
vidéodisques,
disques
et
disquettes
d’enregistrement, bandes magnétiques ; modules de circuits
intégrés, circuits imprimés, cartes de circuit imprimés, cartes pour
la conversion, le traitement, l’entrée, l’émission, la transmission
de données, de sons, d’images ou de signaux, cartes à mémoire
enregistrée, cartes à mémoire magnétiques ou à puce de
mémoire contenant des programmes d’ordinateurs, cartes
magnétiques vierges et enregistrées ; cartes à circuits
électroniques, cartes téléphoniques, cartes d’identification
électronique, cartes utilisables par un téléphone mobile donnant
par prépaiement accès à un service de radio télécommunications
mobiles ; appareils de jeux sur postes de télévision ; appareils
électriques de contrôle pour appareils de jeux sur postes de
télévision ; appareils de jeux électroniques destinés à être utilisés
avec des récepteurs de télévision ; cartes à mémoire magnétiques
ou à puce de programmes ; appareils électriques de contrôle de
machines de jeux vidéo ; appareils électriques de contrôle pour
appareils de jeu destinés à être utilisés avec des afficheurs ; cartes
à mémoire magnétiques ou à puce de programmes destinées à
être utilisées avec des appareils de jeu à afficheurs ; cartes à
mémoire magnétiques ou à puce de mémorisation de
programmes pour appareils d’amusement électroniques destinés
à être utilisés avec des afficheurs, cartes à mémoire magnétiques
ou à puce de mémorisation de programmes pour des appareils de
jeux électroniques à main ; appareils de jeux électroniques à main
conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision ; appareils électriques de contrôle pour les appareils de
jeux électroniques tenus à la main ; logiciels de jeux, logiciels de
jeux téléchargés sur un centre serveur ; programmes pour les
jeux, les appareils de jeux, les machines et appareils ci-dessus ;
publications
électroniques
téléchargeables,
agendas
électroniques, bloc-notes numériques ; systèmes de localisation
par satellite, systèmes électroniques de localisation mondiale,
appareils et instruments électroniques de navigation et de
localisation ; satellites, émetteurs de télécommunication,
émetteurs et récepteurs par satellite.
Classe N° 16 : Publications, livres, brochures, imprimés, affiches,
agendas, albums, almanachs, feuilles d’annonces, atlas,
calendriers, catalogues, photographies, supports et matériel
publicitaires et promotionnels (produits de l’imprimerie), matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exclusion des appareils),
manuels d’instruction, documentation sur support papier et tous
supports de papier et de carton pour l’informatique et/ou pour
l’enregistrement des programmes d’ordinateurs et la restitution
de données, relatifs à des services proposés par un portail
Internet.
Classe N° 25 : Vêtements, à savoir notamment tee-shirts, sweatshirts, casquettes, foulards, cravates, écharpes, gants,
chaussettes, bonnets, ceintures, destinés à la promotion et à la
publicité de services proposés par un portail Internet.
Classe N° 35 : Publicité ; promotion commerciale ; gestion des
affaires
commerciales ;
administration
commerciale ;
organisation d’opérations promotionnelles en vue de fidéliser la
clientèle ; services d’informations d’affaires ; services de
recherches et d’enquêtes commerciales ; services de prévisions
commerciales ; travaux de bureau et de secrétariat, organisation
et conduite d’expositions à des fins commerciales ; services de
ventes aux enchères fournis sur Internet ; services
d’administration commerciale pour le traitement de ventes
réalisées sur Internet ; services publicitaires pour la promotion du
commerce électronique ; services d’information et de conseil
commerciaux concernant la fourniture et la promotion de biens et
la sélection et l’exposition de produits ; tous les services précités
fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou
via Internet ou d’autres moyens ; compilation et transcription de
données ; compilation de messages publicitaires utilisés comme
pages Web sur le réseau Internet ; compilation de répertoires à
publier sur Internet ; location de temps publicitaire sur tout moyen
de communication (sites Web) ; gestion de bases de données et
de traitement de données ; services de répondeurs téléphoniques
et de transmission de messages ; services de gestion de données
et d’inventaires électroniques. Abonnements téléphoniques,
abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de
radiomessagerie, abonnements à des services de transmission de
données par voie télématique, abonnements à un service de
télécommunication, abonnements à des programmes de
télévision,
radio,
vidéogrammes
et
phonogrammes,
abonnements à des programmes audiovisuels, services
d’abonnements téléphoniques permettant la consultation
d’informations proposées sur le réseau en ligne, abonnements à
une base de données et à un serveur de base de données
contenant
des
informations
dans
le
domaine
des
télécommunications ; abonnements à un centre fournisseur
d’accès à un réseau informatique ou de transmission de données,
notamment de communication mondiale de type Internet ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet), abonnement à des
journaux électroniques.
Classe N° 38 : Services de télécommunications, services de
communications
téléphoniques,
radiotéléphoniques,
télégraphiques par réseaux radioélectriques, par réseaux câblés,
par réseaux de fibres optiques et par tous moyens
téléinformatiques ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ; transmission par satellite ; services de
radiotélécommunication mobile accessibles par un système de
cartes prépayées ; services de radiotéléphonie mobile ; services
de transmission et de diffusion de données, de sons et d’images,
services de transmission d’informations par voie télématique
accessibles par codes d’accès ou terminaux ; services de
transmission d’informations et de données par voie télématique
en vue d’obtenir des informations contenues dans des banques
de données et banques d’images ; services de téléconférences, de
vidéoconférences, de vidéotexte, de télétexte et de visualisations
de données ; services de courrier électronique, de messagerie
électronique, de diffusion d’information par voie électronique,
notamment par réseaux de communication mondiale (Internet)
ou à accès privé (Intranet), services de transmission
d’informations par système d’information communicant à savoir :
réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de transmission
d’informations par systèmes de messagerie sécurisée ; services
de fourniture d’accès à des réseaux téléphoniques,
radiotéléphoniques, informatiques et télématiques ; fourniture
d’accès à des sites Web de jeux électroniques sur Internet ;
fourniture d’accès à des bases de données de jeux électroniques
via un réseau de télécommunications ; fourniture d’accès à des
sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d’accès
à des sites Web MP3 sur Internet ; transmission de musique
numérique par télécommunications ; services de raccordement
par télécommunication à un réseau informatique mondial ;
services de fourniture de connexions à un réseau informatique ;
location d’appareils téléphoniques et de radiotéléphones mobiles,
location de récepteurs et d’émetteurs téléphoniques et
radiotéléphoniques, location de modems, location d’appareils de
transmission de messages, location d’appareils et d’instruments
99
dans le domaine de la communication ; ; informations en matière
de télécommunications ; agences de presse et d’informations
(nouvelles).
Classe N° 41 : Services d’éducation et de formation ; services de
divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations
relatives à l’éducation, au divertissement, aux évènements
sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d’une base de
données informatique ou d’Internet, ou encore d’autres supports ;
services de jeux électroniques fournis à partir d’une base de
données informatique ou via Internet ; services de location vidéo
et audio ; services de divertissement radiophonique et télévisé ;
fourniture (exploitation) de publications électroniques en ligne
(non téléchargeables) ; publication de livres et revues
électroniques en ligne ; publication de textes sous forme
électronique ou autre ; services d’organisation d’expositions à but
culturel ou éducatif ; services de programmation (publication) de
nouvelles destinées à être transmises via Internet ; organisation et
conduite de conférences, séminaires, symposiums, cours et
ateliers ; cours et séances d’apprentissage interactifs et à
distance, fournis en ligne via un lien de télécommunication ou un
réseau informatique, ou encore par d’autres supports ; services de
galeries d’art fournis en ligne via un lien de télécommunication, à
savoir services d’expositions d’œuvres d’art en ligne via un lien de
télécommunication ; services de jeux ; services de club
(divertissement ou éducation) ; services de réservation de billets
pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services
de bibliothèques électroniques pour la fourniture d’informations
électroniques (y compris informations d’archives) sous la forme
de textes électroniques, d’informations et de données audio et/ou
vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux
électroniques fournis par le biais d’Internet ; transmission
d’informations par conférences, groupes et forums de discussion
en ligne ; fourniture de musique numérique (non téléchargeable)
à partir d’Internet à savoir : exploitation de bases de données de
musique numérique (non téléchargeable) à partir d’Internet ;
fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de
sites Web Internet MP3 à savoir : exploitation de bases de
données de musique numérique (non téléchargeable) à partir de
sites Internet MP3. Services de programmation et de fourniture
(service de publication) de publications et de magazines en ligne
dans le domaine des divertissements, à l’exclusion du domaine
cinématographique.
Classe N° 42 : Location de logiciels informatiques, location
d’appareils et d’installations de télécommunication et de
informatique, location de temps d’accès à des bases de données
et à des centres serveurs de bases de données notamment pour
les réseaux de communication mondiale de type Internet ou
d’accès privé ou réservé de type Intranet ; location de
programmes sur supports informatiques et par moyen de
télécommunications ; services de création (conceptionélaboration) d’images virtuelles et interactives, de système de
sécurisation, de télécommunication ; création (conceptionélaboration) et entretien de sites Web pour des tiers,
hébergement de sites informatiques (sites Web) ; services de
électroniques, duplication de programmes d’ordinateurs ;
services de transposition d’application du logiciel (service de
programmation) ; élaboration (conception) de logiciels, mise à
jour de logiciels et de bases de données, maintenance de
logiciels ; services d’ingénierie ; consultations et recherches dans
le domaine des télécommunications, consultations et conseils
techniques dans le domaine des télécommunications, services de
consultations techniques en matière de réseaux informatiques
mondiaux de télécommunications ; conception de systèmes de
télécommunications ; études et recherches techniques dans le
domaine de l’exploitation et de la maintenance de matériels
informatiques et de télécommunications, conseils techniques en
matière de mise en œuvre de matériel de télécommunication ;
services de certification et d’authentification (contrôle) de
messages et de données transmis par télécommunication ;
services de certification (contrôle de qualité et d’origine,
attestation de la conclusion de conventions) ; services de
téléchargement de jeux vidéo, de données numériques et de
logiciels à savoir : service de transfert de programmes ou de
données au moyen d’un réseau téléinformatique ; analyse pour
l’implantation de systèmes d’ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques (autre que conversion
physique), conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique ; essai de matériaux.
100
N° National : 06 3 440 881
services d’abonnement à des journaux pour des tiers ; services
Classe N° 38 : Agence de presse et d’informations nouvelles.
Services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques,
télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; services de
transmission d’informations par voie télématique accessibles par
codes d’accès ou par terminaux ; services de transmission
d’informations et de données par voie télématique en vue
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données et banques d’images ; télécommunication à savoir :
émission et réception de données, de signaux et d’informations
traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de
télécommunications ; expédition et transmission de dépêches,
échange de documents informatisés, échanges électroniques
d’information par télex, télécopieurs et centres serveurs ; services
de vidéotexte et de télétexte ; services de téléconférences,
services de messagerie vidéo, services de vidéoconférence,
service de téléphones vidéo ; services de courrier électronique, de
messagerie électronique, de diffusion d’informations par voie
électronique, notamment par réseaux de communication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de
transmission d’informations par systèmes d’information
communicants à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ;
services de transmission d’informations par systèmes de
messagerie sécurisée ; diffusion de programmes de télévision,
émissions télévisées, radiodiffusion.
à : I.N.P.I. PARIS
PRISMA PRESSE, Société en Nom Collectif, ayant son siège 6, rue
Daru, 75008 PARIS, N° SIREN : 318 826 187.
Philippe BOUTRON, Avocat à la Cour, 46, rue de Bassano, 75008
PARIS.
transmission ou la reproduction du son ou des images, appareils
téléphoniques ; disques acoustiques, disques magnétiques et
optiques, disques optiques numériques, disques digital vidéo,
vidéodisques ; agendas électroniques, bloc-notes numériques ;
programmes d’ordinateurs destinés à être utilisés dans la
localisation, la récupération et la réception de textes, de
documents électroniques, de graphiques et d’informations audiovisuelles sur des réseaux locaux, à zone étendue et globaux y
compris les réseaux internes et le réseau Internet ; programmes
d’ordinateurs destinés à être utilisés dans le développement de
programmes et la création de sites ; jeux vidéo et jeux
informatiques conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision.
Classe N° 16 : Publications, journaux, périodiques, magazines,
revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs,
feuilles
d’annonces,
atlas,
calendriers,
catalogues,
photographies ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exclusion des appareils) ; manuels d’instruction ; documentation
sur support papier et tous supports de papier et de carton pour
l’informatique et/ou pour l’enregistrement des programmes
d’ordinateurs et la restitution de données.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, jeux de société, puzzles, jeux de cartes,
jeux de table, jeux de réflexion, jeux par énigmes, jeux
automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour
être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement
avec un récepteur de télévision.
Classe N° 35 : Services de publicité, publicité radiophonique et
télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; régie
publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
échantillons, prospectus, imprimés, journaux gratuits), diffusion
d’annonces publicitaires, services d’insertion de messages
publicitaires, courrier publicitaire, publication de textes
publicitaires, services de promotion de vente pour des tiers,
location d’espaces publicitaires, location de temps publicitaire par
tout moyen de communication. Aide aux entreprises industrielles
ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en
organisation, direction, information ou renseignements d’affaires,
compilation de renseignements, prévisions économiques, étude
et recherche de marchés ; recueil de données dans un fichier
central, gestion de fichiers informatiques, services de délestage
informatique, services de gérance administrative d’ordinateurs ;
Classe N° 41 : Services d’édition et de publication de textes autres
que publicitaires, de journaux, de périodiques et de tous supports
sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques
interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire
morte, disques digital vidéo), services d’édition de programmes
multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non)), à
usage interactif ou non. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Services d’enseignement, d’éducation et de
divertissement ; cours par correspondance, cours donnés dans le
cadre de séminaires, stages, conférences ou forums ;
organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ;
organisation de concours et de jeux en matière d’éducation ou de
divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; montage de programmes radiophoniques
et de télévision ; divertissements télévisés ; production de films et
de spectacles, reportages photographiques. Services de loisirs.
Classe N° 42 : Location de logiciels, d’ordinateurs, location
informatique, location de temps d’accès à une base de données,
location de programmes sur supports informatiques et par moyen
de télécommunications ; service de maintenance de logiciels,
service de mise à jour de logiciels ; conception (réalisation) de
logiciels, conception (élaboration) de programmes pour le
traitement de données et de textes d’entreprises, services de
création (conception-élaboration) d’images virtuelles et
interactives, création (conception-élaboration) et gestion de sites
Web ; hébergement de sites Web de tiers ; services de
électroniques, programmation pour ordinateurs, duplication de
programmes d’ordinateurs ; services d’ingénierie, services de
transposition d’application du logiciel ; services d’authentification
(contrôle) permettant la certification de messages et de données
transmis par télécommunication ; services de téléchargement de
jeux vidéo, de données numériques et de logiciels ; exploitations
de brevets, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire,
N° National : 06 3 440 882
à : I.N.P.I. PARIS
AG+J, Société en Nom Collectif, ayant son siège au 42, Avenue
Montaigne, 75008 PARIS, N° SIREN : 487 652 679.
PARIS.
vidéodisques, disques compacts audio et vidéo ; agendas
électroniques,
bloc-notes
numériques ;
programmes
d’ordinateurs destinés à être utilisés dans la localisation, la
récupération et la réception de textes, de documents
électroniques, de graphiques et d’informations audio-visuelles
sur des réseaux locaux, à zone étendue et globaux y compris les
réseaux internes et le réseau Internet ; programmes d’ordinateurs
destinés à être utilisés dans le développement de programmes et
la création de sites ; jeux vidéo et jeux informatiques conçus pour
être utilisés seulement avec un récepteur de télévision.
feuilles
d’annonces,
atlas,
calendriers,
catalogues,
Relations publiques.
101
Remises de prix et de diplômes.
N° National : 06 3 440 884
à : I.N.P.I. PARIS
AG+J, Société en Nom Collectif, ayant son siège au 42, Avenue
Montaigne, 75008 PARIS, N° SIREN : 487 652 679.
PARIS.
vidéodisques, disques compacts audio et vidéo ; agendas
électroniques,
bloc-notes
numériques ;
programmes
d’ordinateurs destinés à être utilisés dans la localisation, la
récupération et la réception de textes, de documents
électroniques, de graphiques et d’informations audio-visuelles
sur des réseaux locaux, à zone étendue et globaux y compris les
réseaux internes et le réseau Internet ; programmes d’ordinateurs
destinés à être utilisés dans le développement de programmes et
la création de sites ; jeux vidéo et jeux informatiques conçus pour
être utilisés seulement avec un récepteur de télévision.
feuilles
d’annonces,
atlas,
calendriers,
catalogues,
102
Relations publiques.
Remises de prix et de diplômes.
N° National : 06 3 440 886
julio efron, 6 allée du niger, apt.411 bat b, 31000 TOULOUSE.
jacqueline efron, 6 allée du niger, apt. 411 bat. b, 31000
TOULOUSE.
julio efron, 6 allée du niger, apt.411 bat b, 31000 TOULOUSE.
Classe N° 33 : Vins.
N° National : 06 3 440 894
à : I.N.P.I. PARIS
ORFEVRERIE CHRISTOFLE, société par actions simplifiée, 9 rue
Royale, 75008 PARIS, N° SIREN : 562 063 263.
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; argenterie à savoir coutellerie, fourchettes et
cuillers ; ciseaux ; couverts à savoir coutellerie, fourchettes et
cuillers ; pinces à sucre ; pince à glaçons.
Classe N° 14 : Produits d’argenterie, d’orfèvrerie, en métaux
précieux et leurs alliages ou en plaqué à savoir objets d’art,
cendriers pour fumeurs, fume-cigares, coffrets à cigares, étuis à
cigares, fume-cigarettes, boîtes et étuis à cigarettes, portecigarettes, figurines à savoir statuettes, insignes, porte-monnaie,
pots à tabac, statues et statuettes ; argenterie à savoir vaisselle ;
assiettes, bougeoirs, boules et boîtes à thé, services à café,
candélabres à savoir chandeliers, porte-clefs de fantaisie ;
corbeilles à usage domestique, épingles de cravates, fixecravates ; cruchons, récipients pour la cuisine, ustensiles de
cuisine, éteignoirs,, flacons, gobelets, arrosoirs, hanaps,
horloges ; huiliers, ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine, ménagères à savoir huiliers, cabarets à savoir plateaux à
servir, coquetiers, passe-thé, passoires, pendules à savoir
horlogerie ; plateaux à usage domestique, plats, poivriers, porteserviettes, poudriers, réveille-matin ; ronds de serviettes,
saladiers, salières, soucoupes, soupières, sucriers, surtouts de
table, tasses, services à thé, théières, timbales, vaisselle, vases.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine à savoir vases, récipients à boire ; bols ; bonbonnières ;
plateaux à usage domestique, arrosoirs ; peignes et éponges ;
matériaux pour la brosserie ; instruments d’arrosage ; cache-pot
non en papier ; verrerie, porcelaine et faïence à savoir assiettes,
tasses, soucoupes, plats, soupières, poivriers, sucriers, cloches à
beurre ; beurriers ; services à savoir vaisselle, services à thé,
verres à boire ; bouchons de verre ; bougeoirs, brûle-parfums ;
candélabres à savoir chandeliers, cristaux à savoir verrerie ;
figurines à savoir statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; torchons à savoir chiffons de nettoyage ; porte-serviettes,
poudriers, ronds de serviettes, tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ;
brochettes à savoir aiguilles métalliques pour la cuisson ;
baguettes à savoir instruments de cuisine ; porte-couteaux pour la
table ; cuillers à mélanger à savoir ustensiles de cuisine ; cachepots (non en papier).
N° National : 06 3 440 910
à : I.N.P.I. LYON
Madame Yolène GEORGES, 7 route Neuve, 69270 SAINT ROMAIN
AU MONT D’OR.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
103
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Programmes d’ordinateurs sur papier.
administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de
prospectus, d’échantillons. Services d’abonnement de journaux
pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements
d’affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de
placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services
d’enregistrement, transcription, compilation et transmission de
données informatiques. Gestion de fichiers informatiques.
Locations de machines et d’appareils de bureau.
Classe N° 38 : Services de communication par terminaux
d’ordinateurs ; communications par serveur local ; locations
d’appareils pour transmission de messages.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; institutions
d’enseignement. Editions de livres, de revues. Prêts de livres, de
revues. Abonnement de journaux. Organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement. Organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Locations de films,
d’enregistrements sonores et phonographiques, d’appareils de
projection de cinéma. Enseignement en matière d’informatique.
Classe N° 42 : Analyse et programmation pour ordinateurs,
conception de logiciels, mise à jour de logiciels, location de
matériels informatiques. Conception en matière d’ordinateurs.
Location de temps d’accès à un centre serveur de bases de
données. Services de reporters. Filmages sur bandes vidéo.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de conférences dans le
domaine de la santé ; enseignement par correspondance dans le
domaine de la santé ; information en matière d’éducation
destinée au domaine de la santé ; Enseignement et formation
professionnelle dans le domaine de la santé ; information en
matière
d’éducation ; formation
pratique ; organisation
d’exposition à but culturel ou éducatif ; organisation et conduite
d’ateliers de formation ; organisation de colloques, de
conférences, de séminaires, de symposiums ; Publication de
livres dans le domaine de la formation professionnelle.
Orientation professionnelle (conseils en matière d’éducation ou
de formation), notamment dans le domaine de la santé.
SAINT GREGOIRE CEDEX.
N° National : 06 3 440 916
SA BERTEL’GALETT, Société Anonyme, ZA La Motte, 22690
PLEUDIHEN SUR RANCE, N° SIREN : 338 483 159.
N° National : 06 3 440 912
à : I.N.P.I. LYON
DECITRE SA, Société Anonyme, 30 rue du Président Kruger, 69008
LYON, N° SIREN : 956 513 147.
Classe N° 30 : Galettes (préparations à base de farine de céréales).
N° National : 06 3 440 919
usage médical), photographiques, cinématographiques et
d’enseignement. Appareils pour l’enregistrement, la transmission
ou la reproduction du son ou des images. Supports
d’enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; machines
à calculer ; appareils pour le traitement de l’information,
ordinateurs ; logiciels enregistrés, progiciels enregistrés,
programmes d’ordinateurs enregistrés.
ou l’imprimerie). Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures.
Photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
BONNO GAËL, 17, la Clavelaie, 56460 LA CHAPELLE-CARO.
ETS BONNO GAEL, 17, la Clavelaie, 56460 LA CHAPELLE-CARO.
104
apprendre l’Europe (sa constitution, son histoire et ses
institutions).
Description de la marque : Marque en noir et blanc
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareil
de
émissions
Classe N° 16 : Aquariums d’appartements.
Classe N° 31 : Animaux vivants. Poissons d’ornements. Aliments
pour poissons d’ornements.
Classe N° 44 : Services d’agriculture. Soins d’hygiène et de santé
pour animaux.
N° National : 06 3 440 926
à : I.N.P.I. LILLE
N° National : 06 3 440 925
DOUCET PHILIPPE, 50 BD DE CAMBRAI, 59100 ROUBAIX.
M. Philippe DOUCET, 50 bd de Cambrai, 59100 ROUBAIX.
à : I.N.P.I. NICE
christine mazoyer lagrange, 24 avenue saint jean baptiste, 06000
NICE.
Dorothée Montagard, 24 avenue saint jean baptiste, 06000 NICE.
Mme MAZOYER LAGRANGE Christine, 24 avenue saint jean
baptiste, 06000 NICE.
Description de la marque : COULEURS – ROUGE en HSL : 0, 100,
44 en RGB : 224, 0, 0 – BLEU en HSL : 225, 100, 75 en RGB : 127,
159, 255
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
plastiques) ;
(parties d’habillement de sport) ; Jeux de société éducatif sur
plateau-technique mixte (avec plateau, cartes, dés, jetons) pour
Translitération : GÉPHYRES
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires,
notamment dans le cadre de programmes et opérations de
coopération transfrontalière et internationale.
Classe N° 36 : Consultation en matière financière : élaboration de
programmes et montage d’opérations de coopération
transfrontalière et internationale.
Classe N° 41 : Education, formation, conduite de colloques,
conférences et séminaires.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations, recherches et études
techniques : conception, élaboration, aide à la mise en œuvre,
suivi et évaluation de stratégies, plans et schémas
d’aménagement du territoire et d’urbanisme, ainsi que de
programmes et opérations de coopération transfrontalière et
internationale sur les questions d’aménagement du territoire et
les politiques à incidence territoriale (notamment la politique
régionale et les politiques de l’environnement, des transports
ainsi que de développement urbain et rural.)
N° National : 06 3 440 930
105
CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR ET
ENVIRONS ; VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM –
GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS ; SOCIETE VINICOLE DE
PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS, Société
coopérative agricole agréée sous le no 68/285, 5 rue du Chai,
68250 PFAFFENHEIM.
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Classe N° 33 : Vins, crémants et eaux-de-vie bénéficiant d’une
appellation d’origine comportant le terme “ Alsace ”.
N° National : 06 3 440 932
CLARA D’AIX, SARL, 18 RUE BEDARRIDES, 13100 AIX-ENPROVENCE, N° SIREN : 490 791 670.
LUC TOMASSI, 18 RUE BEDARRIDES, 13100 AIX-EN-PROVENCE.
Classe N° 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour cheveux, après-shampooing, dépilatoires, produits
de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de
rasage.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments
chronométriques, bracelets, chaînes, porte-clefs de fantaisie,
boîtiers de montre.
vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement),
foulards, cravates, chaussettes, sous-vêtements.
N° National : 06 3 440 938
FLEURY MICHON, société anonyme à directoire, Route de la Gare,
85700 POUZAUGES, N° SIREN : 572 058 329.
Cabinet VIDON, Technopôle Atalante, 16 B, rue de Jouanet,
BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7.
Classe N° 29 : Charcuterie, jambons, saucissons, salaisons, pâtés,
foie, pâtés de foie, boudin, saucisse, saucisses panés, tripes, lard,
cornichon. Viande, viande conservée, viande de porc, extraits de
viande, gelée de viande, conserves de viande, croquettes
alimentaires, volaille (viande) ; gibier ; chasse (gibier), moelle à
usage alimentaire. Poisson, poisson conservé, poisson saumuré,
conserves de poisson ; fruits de mer, crevettes grises (non
vivantes), crevettes roses (bouquets) (non vivantes), crustacés
(non vivants), écrevisses (non vivantes), filets de poissons, farine
de poisson pour l’alimentation humaine, harengs, homards (non
vivants), langoustes (non vivants), mets à base de poisson ;
moules (mollusques) (non vivantes), palourdes (non vivants),
saumon, thon anchois, coquillages. Plats cuisinés tout préparés à
base de légumes, de viandes, de poisson, de charcuterie ; plats
cuisinés chauds ou froids composées essentiellement de viande,
de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou
de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires
et du riz ; salades préparées composées essentiellement de
viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de
légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des
pâtes alimentaires et du riz ; salades de légumes, salades de fruits,
soupes de légumes, soupe à base de viande ou de poisson, fruits
et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, de
légumes, fruits congelés, confits cuits et comestibles, confitures,
compotes, fruits conservés dans l’alcool. Oeufs, laits et produits
laitiers, beurre ; crème (produits laitiers, yaourt). Huile et graisses
comestibles, huiles comestibles.
succédanés du café ; boissons à case de cacao, boissons à base de
café, boisson à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat,
boisson à base de chocolat, chicorée (succédané du café). Farines
et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ;
biscuiterie, biscuits, brioches, cake au riz, confiserie, caramels
(bonbons), crème anglaise, crèpes (alimentation), gâteaux,
décorations comestibles pour gâteaux, aromates pour gâteaux
autres que les huiles essentielles, pâte pour gâteaux, poudre pour
gâteaux, gaufres, mets à base de farine, pain, pâte d’amandes,
pâtés (pâtisserie), pâtes alimentaires, pâtes de fruits (confiserie),
pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre,
pizzas, quiches, sandwiches, sucreries, tartes, tourtes, pâtés à la
viande. Glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces
alimentaires, glace brute, naturelle ou artificielle, rafraîchir, liants
pour glaces alimentaires, poudres pour glaces alimentaires,
yaourt glacé (glaces alimentaires). Miel, sirop de mélasse,
mélasse. Levure, poudre pour faire lever, levure en comprimés
non à usage médical. Sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour
conserver les aliments ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
poivre. Jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate,
sauces (condiments), saucisses (liaisons pour saucisses), viande
(jus de viande) (sauces), viandes (produits pour attendrir la
viande) à usage domestique, vinaigre ; riz, taboulé.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni
transformés et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et
légumes frais ; semences, tous ces produits à l’exception de
l’avoine, du blé, du maïs, des betteraves, des melons, des
tournesols, des haricots et des némésias ; produits forestiers ni
préparés, ni transformés.
Classe N° 35 : Services d’enregistrement et de traitement de
données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ;
services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données
dans un fichier central ; systématisation de données dans un
106
fichier central ; services de réponse téléphonique (pour abonnés
absents). Service de diffusion d’annonces publicitaires, de
publication de textes publicitaires, de promotion de vente pour
des tiers, d’affichage ; services de mise à jour de documentation
publicitaire ; distribution et diffusion de matériel publicitaire à
savoir : échantillons ; services de démonstration de produits.
Services d’aide à la direction des affaires ; conseils en
organisation et direction des affaires ; services d’aide à la
direction d’entreprises commerciale ou industrielle. Commerce
de détail de produits alimentaires, de plats cuisinés tout préparés
à base de viande, de volaille, de charcuterie, de poisson, de
légumes, de fruits, de légumineuses, de pommes de terre, de
pâtes alimentaires et de riz ; informations sur les valeurs
nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires.
Informations sur la composition et l’association de produits
alimentaires. Informations relatives aux produits alimentaires.
Classe N° 39 : Transport, emballage et entreposage de
marchandises ; conditionnement de produits ; distribution
[livraison] de produits ; distribution de colis ; livraison et
distribution [livraison] de plateaux-repas et de plats préparés ;
livraison de marchandises ; livraison de marchandises
commandées par correspondance.
Classe N° 42 : Analyse des valeurs nutritionnelles et énergétiques
de produits alimentaires. Analyse de la composition de produits
alimentaires.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentaires) ; services de
bars, cafés restaurants, cafétérias, cantines, restaurants libreservice, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars),
restauration (repas), services de traiteurs.
N° National : 06 3 440 939
à : I.N.P.I. PARIS
PETIT POUCET, Société par actions simplifiée, 71, rue Bobillot,
75013 PARIS, N° SIREN : 440 509 024.
@MARK, 16 rue Milton, 75009 PARIS.
Classe N° 9 : Ordinateurs. Périphériques d’ordinateurs. Appareils
pour l’émission, l’enregistrement, la transmission ou la
reproduction du son, des données ou des images ; supports
d’enregistrements magnétiques. Appareils pour le traitement de
l’information, mémoires pour ordinateurs, modems, interface,
bandes magnétiques, supports pour l’information notamment
optiques, télématiques ou magnétiques. Emetteurs de
télécommunications.
Logiciels,
progiciels,
appareils
téléphoniques, écrans de visualisation, appareils audiovisuels,
appareils de télécommunication, instruments de saisie, de
stockage, de traitement des informations ou des données ;
supports pour l’enregistrement et la reproduction des sons, des
images, des signaux et des données, matériel de connexion d’un
équipement informatique (modems) ; matériel de transmission de
messages ; organes de commande de télécommunication,
appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la
conversion, le traitement, l’entrée, l’émission, la transmission de
données, d’informations et de signaux.
d’enseignement (à l’exception des appareils) à savoir support
pédagogique ; caractères d’imprimerie ; clichés. Livres, revues,
journaux, périodiques, imprimés, brochures, catalogues, lettres
d’information,
tracts,
dépliants,
calendriers,
dessins,
reproductions graphiques. Autocollants (articles de papeterie).
Affiches. Posters. Fournitures scolaires. Photographies. Papier
d’emballage. Sacs, sachets et feuilles d’emballage en papier ou en
matière plastique. Bases de données imprimées sous forme
papier. Logiciels édités ou imprimés sous forme papier. Manuel
d’utilisation pour matériels informatiques et/ou logiciels. Manuels
imprimés. Manuels techniques. Programmes informatiques sous
forme imprimée. Rubans encreurs pour imprimantes
d’ordinateurs. Guides méthodologiques.
administration commerciale ; travaux de bureau. Sponsorisation
(publicité), mécénat, parrainage (publicité). Informations ou
renseignements d’affaires. Aide à la direction des affaires dans le
domaine de la création d’entreprises. Expertises en affaires.
Recherches en affaires. Gestion de fichiers informatiques ;
services de saisie et de traitement de données ; conseils de
gestion informatique ou télématique ; services de publicités et
d’informations commerciales par réseaux Internet, par réseaux
téléphoniques ou par voie télématique. Traitement de données,
de signaux et d’informations traitées par ordinateurs ou par
appareils et instruments de télécommunications. Services de
Services de stockage, de recherche et de récupération
d’informations commerciales informatisées. Services de gestion
de bases de données informatisées. Organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
communication. Publication de textes publicitaires. Location
d’espaces publicitaires. Diffusion d’annonces publicitaires.
Abonnement à des journaux. Affichage. Etude de marché.
Consultation et aide pour la direction des affaires : consultation et
aide pour la direction des affaires dans le domaine de la création
d’entreprises. Promotion des ventes pour le compte de tiers.
Services de revues de presse. Distribution de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Relations publiques.
Edition et publication de textes publicitaires. Sélection et
recrutement de personnel. Consultation pour les questions de
création d’entreprises. Conseil en stratégie ; conseil en ressources
humaines à savoir : recrutement de personnel, bilan de
compétences
(sélection
du
personnel
par
procédés
psychotechniques), entretiens d’évaluation, entretiens de
motivation,
accompagnement
de
personnes
pour
le
développement de leurs potentiels et de leurs savoir-faire dans le
cadre d’objectifs professionnels, à savoir : conseil en
communication ; conseil en organisation et direction des affaires
à savoir aide à la création d’entreprises ; conseil en organisation
et direction des affaires à savoir coaching stratégique rendu par
des agents et réseau franchisé.
Classe N° 36 : Assurances, affaires monétaires, affaires
immobilières, affaires financières et budgétaires. Estimations
fiscales ; établissement de déclarations fiscales et douanières.
Etablissement de rapports financiers. Aide aux entreprises et aux
particuliers dans le domaine financier et budgétaire. Services de
recouvrement de créances. Services d’informations financières,
budgétaires et fiscales. Services de financement. Conseil et
consultation en matière financière, budgétaire et fiscale.
Estimations financières, analyses financières, affaires bancaires,
investissement de capitaux, prêt (finances). Placement de fonds.
Actuariat. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de
cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens
immobiliers. Services de financement. Constitution ou
investissement de capitaux. Obtention de prêts. Fonds
d’investissement étudiant ; fonds d’investissement pour les
jeunes ; fonds d’investissement des moins de 26 ans.
Classe N° 38 : Télécommunications. Transmission d’images, de
sons, d’informations et de données par voies téléphonique,
télématique ou informatique. Communications (transmission) par
terminaux d’ordinateurs. Télécommunications et messageries
(Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et
télématique. Transmissions de données commerciales et/ou
publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou
par voie télématique. Transmissions d’informations par
catalogues électroniques sur réseaux Internet. Transmission et
traitement d’informations sur Internet permettant la création, la
tarification et la souscription de contrats d’assurance à savoir
mise à jour, saisie, recueil, systématisation d’informations sur
Internet permettant la création, la tarification et la souscription de
contrats d’assurance. Emission et réception de données, de
signaux et d’informations traitées par ordinateurs ou par
appareils et instruments de télécommunications ; services de
télétraitement à savoir mise à jour, saisie, recueil, systématisation
de données ; services de transmission d’informations par voie
télématique ; informations dans le domaine de la téléphonie et de
la radiophonie, transmissions d’informations par téléscripteur,
transmission de messages, d’images codées, informations en
matière de télécommunication à savoir services d’aide à
l’exploitation et à la supervision des messageries électroniques,
téléphoniques, télématiques et informatiques ; expédition et
transmission de dépêches, échange de documents informatisés,
échanges électroniques d’informations par télex, télécopieurs et
centres serveurs ; services de renseignements téléphoniques à
savoir services d’annuaire, services de transfert d’appels
téléphoniques ou de communications, services de courrier
électronique.
Classe N° 39 : Entreposage et stockage des données
informatiques. Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement. Information en matière
d’entreposage et de stockages de données informatiques.
Services de gestion logistique pour l’entreposage et le stockage
de tout support ou données informatiques.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement ; activités
sportives et culturelles. Distribution de supports d’informations
(journaux, revues, périodiques, magazines, publications,
cassettes, programmes et émissions télévisées) ; édition et
publication de textes (autres que publicitaires), d’illustrations, de
livres, de revues, de journaux, de périodiques et de publications ;
prêt de livres ; location de films, d’enregistrements
phonographiques ; montage de programmes radiophoniques et
télévisés ;
organisation
de
concours
(éducation
ou
divertissement), de jeux, de campagne d’information et de
manifestations professionnelles ou non à buts culturels, de
divertissement ou éducatifs ; programmes d’informations et de
divertissements radiophoniques et télévisés ; production et
représentation de spectacles ; production et location de films et
cassettes, y compris de cassettes vidéo ; services d’édition,
d’enregistrement, de duplication, de transmission et de
reproduction des sons et des images, abonnement à tous
supports d’informations, de textes, de sons et/ou d’images.
Organisation et conduite d’ateliers de formation, de colloques,
conférences, forums, congrès, séminaires, symposiums et salons,
ou expositions professionnelles à buts culturels, de
divertissement ou éducatifs. Programmes d’informations sur le
thème de la création d’entreprises. Organisation d’expositions à
buts culturels, de divertissement ou éducatifs dans le domaine de
la création d’entreprises. Production et location de tous supports
sonores et/ou visuels et de supports multimédia. Services
d’information
en
matière
culturelle,
d’éducation,
de
divertissement et dans le domaine de la création d’entreprises.
Services de photographie. Production et duplication d’œuvres
musicales et/ou audiovisuelles. Divertissement télévisé et
radiophonique. Montage de bandes vidéo, production de films
sur bandes vidéo, production musicale à savoir services de
studios d’enregistrement. Organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; publication de travaux de recherche
comportementale en entrepreunariat ; école. Accompagnement
de personnes pour le développement de leurs potentiels et de
leurs savoir-faire dans le cadre d’objectifs professionnels, à
savoir : conseil en orientation professionnelle.
107
N° National : 06 3 440 941
à : I.N.P.I. NICE
MARIA ESTEVES, 15 AVENUE DE L HOTEL DE VILLE, 06800
CAGNES SUR MER.
MARIA ESTEVES, 15 AVENUE DE L HOTEL DE VILLE, 06800
CAGNES SUR MER.
Classe N° 30 : Café ; thé ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces
comestibles ; sandwiches ; sucreries ; chocolat ; boissons à base
de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus
de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ;
limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
traiteurs.
N° National : 06 3 440 943
à : I.N.P.I. PARIS
agence marc piepszownik, SLRL, 43 avenue du Docteur Arnold
Netter, 75012 PARIS.
amp, 33 rue de Fleurus, 75006 PARIS.
Classe N° 42 : Etude de projets techniques dans le domaine de
l’informatique. Services d’étude et de développement de logiciels.
Recherches scientifiques et industrielles, notamment dans le
domaine informatique, à savoir recherches techniques.
Recherche et développement de nouveaux produits [pour des
tiers] en matière informatique. Elaboration (conception) de
logiciels. Mise à jour de logiciels. Location de logiciels et de
progiciels informatiques. Conseils et consultation en matière
informatique. Conseils techniques informatiques. Conception de
produits et de systèmes informatiques. Programmation pour
ordinateurs. Location de temps d’accès à un centre serveur de
base de données. Conception et entretien de sites sur Internet.
Hébergement de sites sur Internet. Mise en place de sites sur
Internet. Analyse pour l’implantation de systèmes d’ordinateurs.
Service d’amélioration de logiciels. Location d’ordinateurs.
Services de support et de maintenance de logiciels. Duplication
de programmes informatiques. Services de sécurité informatique
pour éviter le piratage et la détérioration d’informations. Services
informatiques à savoir estimations, analyses, tests et évaluation
de performances de matériel informatique. Services de
reconstitution de base de données. Services de recherche et/ou de
développement, de conception, de conseil, d’expertise en matière
de matériels informatiques, de logiciels et de réseaux de
télécommunications.
Services
de
programmation,
de
développement et d’ingénierie dans le domaine informatique.
Surveillance de données, de signaux et d’informations traitées
par ordinateurs ou par appareils et instruments de
télécommunications. Services de conversion de données ou de
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 04 3 287 001
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
108
supervision (direction) de travaux de construction ; Construction
d’édifices permanents et provisoire (stand) ; ;
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; conversion de documents d’un support
physique vers un support électronique ; services de dessinateurs
d’arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Décoration
de vitrines et façade de pharmacie, de parapharmacie, de
parfumerie, d’institut de beauté.
N° National : 06 3 440 967
à : NOUVELLE CALEDONIE
ELIES PATRICK, PERSONNE PHYSIQUE, 38 RUE CATALAN, 98800
NOUMEA, NOUVELLE CALEDONIE.
M. PATRICK ELIES, 38 RUE CATALAN, 98800 NOUMEA,
NOUVELLE CALEDONIE.
N° National : 06 3 440 951
à : I.N.P.I. PARIS
SYNGENTA PARTICIPATIONS AG, société de droit suisse,
Schwarzwaldallee 215, CH 4058 BALE, Suisse.
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : → produits de l’imprimerie, matériel d’instruction
ou d’enseignement à l’exception des appareils.
Classe N° 9 : Programmes d’ordinateurs ; logiciels d’ordinateurs.
Classe N° 41 : Education et formation dans le domaine de
l’agriculture.
Classe N° 42 : Services de conception de base de données dans le
domaine de l’irrigation en agriculture ; services de recherche
scientifique, technologique ou technique dans le domaine de
l’irrigation en agriculture, conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels ; tous les services précités étant
rendus dans le domaine de l’agriculture.
Classe N° 35 : → publicité, publication de textes publicitaires,
courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tract,
prospectus, échantillon), publicité radiophonique et télévisée,
reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques.
Classe N° 38 : → services de télécommunication transmission
d’informations ou de données par voie télématique
communication par terminaux d’ordinateurs.
Classe N° 41 : → éducation, enseignement, formation et
sensibilisation à l’état d’être femme, organisation de séminaires,
de colloques, recherche de documentation, prêt et mise à
disposition de documentation.
sylviculture.
Classe N° 42 : → location de temps d’accès à un centre serveur de
bases de données.
N° National : 06 3 440 955
N° National : 06 3 440 976
à : BOURGES
à : I.N.P.I. PARIS
BRUNIE JEAN JACQUES, 16 RUE DE LA GARE, 18510 MENETOU
SALON.
JDHM, Société à responsabilité limitée, 10 rue d’Uzès, 75002
PARIS 02, N° SIREN : 441 189 644.
BRUNIE JEAN JACQUES, 16, RUE DE LA GARE, 18510 MENETON
SALON.
INLEX CONSEIL, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement
pour carrosseries et tôles fines pour automobiles.
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimes, échantillons).
Services d’abonnement a des journaux (pour des tiers). Aide a la
direction des affaires, conseils en organisation et consultations
pour la direction des affaires, informations et renseignements
d’affaires, estimations et expertises en affaires. Aide a la direction
des affaires ou des fonctions commerciales d’une entreprise
industrielle ou commerciale, consultation pour la direction des
affaires, consultation professionnelle d’affaires, investigations
pour affaires, expertises en affaires, informations d’affaires,
recherches pour affaires, renseignements d’affaires, estimations
en affaires commerciales, service d’audit dans le domaine
commercial. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux
de placement. Gestion de fichiers informatiques. Toutes
opérations de gestion commerciale assistées ou non par
ordinateur (simulation et/ou projets personnalises) ; toutes
opérations de gestion de fichiers informatiques assistées ou non
par ordinateur (simulation et/ou projets personnalises).
Organisation d’expositions a buts commerciaux ou de publicité.
Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps
textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
monétaires ; affaires bancaires, affaires immobilières. Gestion de
contrats d’assurances ; services de souscription d’assurances ;
services de caisses de paiement de retraite ; services de conseils,
d’informations, de renseignements concernant les produits
d’assurances, caisse de prévoyance, assurance santé ; assurance
complémentaire santé ; services d’épargne ; gestion des
adhésions et des cotisations en matière de prestations de contrats
d’assurance. Gestion des cotisations et des sinistres, statistiques,
établissements de comptes, consultation et informations en
matière d’assurances, consultations en matière financière ;
analyse financière, estimations et expertises financières dans le
domaine de l’assurance, de la banque et de l’immobilier, services
d’audit dans le domaine financier ; constitution ou investissement
de capitaux ; banque directe. Placement de fonds, courtage en
assurance, constitution de capitaux, services de financement et
épargne. Émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit.
Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers.
Informations et consultation en matière financière et en matière
d’assurance, cote et courtage en bourse, services d’épargne et de
crédit, services de financement, services fiduciaires, prêt sur gage
et sur nantissement, agences de crédit, crédit-bail, opérations de
change, financières et monétaires, émission de bons de valeurs,
caisses de prévoyance, constitution, placement et investissement
de fonds et de capitaux, opérations de change et de
compensation, vérifications de chèques, services de cartes de
débit et de crédit, cautions (garantie), gérance de fortunes et
d’immeubles, assurance contre les accidents, les incendies, la
perte ou le vol, assurance sur la vie, assurance maritime,
assurance-maladie, affacturage, agence de recouvrement de
créances.
Classe N° 44 : Services de santé.
N° National : 06 3 440 982
à : I.N.P.I. PARIS
JDHM VIE, Société à responsabilité limitée, 10 rue d’Uzès, 75002
PARIS 02, N° SIREN : 478 594 351.
109
de placement. Gestion de fichiers informatiques. Toutes
opérations de gestion commerciale assistées ou non par
ordinateur (simulation et/ou projets personnalises) ; toutes
opérations de gestion de fichiers informatiques assistées ou non
par ordinateur (simulation et/ou projets personnalises).
Organisation d’expositions a buts commerciaux ou de publicité.
monétaires ; affaires bancaires, affaires immobilières. Gestion de
contrats d’assurances ; services de souscription d’assurances ;
services de caisses de paiement de retraite ; services de conseils,
d’informations, de renseignements concernant les produits
d’assurances, caisse de prévoyance, assurance santé ; assurance
complémentaire santé ; services d’épargne ; gestion des
adhésions et des cotisations en matière de prestations de contrats
d’assurance. Gestion des cotisations et des sinistres, statistiques,
établissements de comptes, consultation et informations en
matière d’assurances, consultations en matière financière ;
analyse financière, estimations et expertises financières dans le
domaine de l’assurance, de la banque et de l’immobilier, services
d’audit dans le domaine financier ; constitution ou investissement
de capitaux ; banque directe. Placement de fonds, courtage en
assurance, constitution de capitaux, services de financement et
épargne. Émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit.
Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers.
Informations et consultation en matière financière et en matière
d’assurance, cote et courtage en bourse, services d’épargne et de
crédit, services de financement, services fiduciaires, prêt sur gage
et sur nantissement, agences de crédit, crédit-bail, opérations de
change, financières et monétaires, émission de bons de valeurs,
caisses de prévoyance, constitution ; placement et investissement
de fonds et de capitaux, opérations de change et de
compensation, vérifications de chèques, services de cartes de
débit et de crédit, cautions (garantie), gérance de fortunes et
d’immeubles, assurance contre les accidents, les incendies, la
perte ou le vol, assurance sur la vie, assurance maritime,
assurance-maladie, affacturage, agence de recouvrement de
créances.
Classe N° 44 : Services de santé.
N° National : 06 3 440 988
à : I.N.P.I. PARIS
FABBRI, SAS, BP 31, CHEMIN DU MOURRE DE LUC, 84320
ENTRAIGUES, N° SIREN : 309 330 710.
FREDERIC FABBRI, FABBRI, SAS, BP 31, CHEMIN DU MOURRE DE
LUC, 84320 ENTRAIGUES.
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimes, échantillons).
Services d’abonnement a des journaux (pour des tiers). Aide a la
direction des affaires, conseils en organisation et consultations
pour la direction des affaires, informations et renseignements
d’affaires, estimations et expertises en affaires. Aide a la direction
des affaires ou des fonctions commerciales d’une entreprise
industrielle ou commerciale, consultation pour la direction des
affaires, consultation professionnelle d’affaires, investigations
pour affaires, expertises en affaires, informations d’affaires,
recherches pour affaires, renseignements d’affaires, estimations
en affaires commerciales, service d’audit dans le domaine
commercial. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux
Produits ou services désignés : Matériel de vinification et de
production oléicole en inox : Enumération des produits : Conquet
de réception (machine). Conquet à vis (machine). Benne élévatrice
à vis (machine). Benne à vis sortie directe (machine). Fouloirs
spéciaux (machine). Table de tri (machine). Egrappoir fouloir
(machine). Pompe à vendange et à marc. Cuve à fond plat. Cuve
autovidante et autopigeante. Cuve chapeau flottant. Cuve
compartimentée. Cuve cylindrique verticale. Cuve flancs galbés.
110
Cuve parallélépipédique. Cuve tronconique. Pompe à vin. Pigeur
mécanique à parallélogramme. Flash détente (machine). Asperseur mécanique. Turbine de remontage. Pressoir pneumatique.
Pressoir pneumatique cage fermée. Pressoir hydraulique.
Drapeaux réfrigérants. Groupe de réfrigération. Groupe de
réchauffage. Echangeur (machine). Echangeur à faisceaux tubulaires (machine). Tapis transporteur à bande (machine). Vis sans
fin. Redler (tapis transporteur à chaîne). Décuveur (machine).
Passerelle. Séparateur de matières solides. Séparateur de
matières solides type redler. Dégrilleur mécanique (machine).
Moulin à huile semi automatique. Casseuse d’olives.
N° National : 06 3 441 009
poste de radio et bandes vidéo. Services de photographie
organisation de concours (éducation ou divertissement.
Organisation et conduite de colloques. Conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Organisation de soirée dansante ou jeux d’argent. Publication
électronique de livres et periodiques en ligne. Micro édition
réservation de places de spectacles services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un reseau information. Support d’enregistrement
sonore vidéo.
Classe N° 37 : Organisation de spectacles avec danseurs.
Divertissement. Activites sportives et culturelles informations en
matière de divertissement ou d’éducation. Services de loisirs
publication de livres prêt de livres dressage d’animaux production
de films sur bandes vidéo.
Classe N° 41 : Education. Formation organisation d’évenement
(animation). Disque jockey (animation musical) et installations de
matériels. Son et lumière.
à : I.N.P.I. PARIS
HOKEN, SARL, ACTIBURO Batiment 1 Entrée A, Chemin de St
LAMBERT, 13400 AUBAGNE, N° SIREN : 408 409 019.
HOKEN, ACTIBURO Batiment 1 Entrée A, Chemin de St LAMBERT,
13400 AUBAGNE.
N° National : 06 3 441 023
à : I.N.P.I. PARIS
SMARTQUANTOM, Société Anonyme, 4 rue de Broglie, 22300
LANNION, N° SIREN : 479 125 445.
SMARTQUANTUM, 4 rue de Broglie, 22300 LANNION.
Classe N° 3 : Cosmétiques ;
hygiéniques pour la médecine ; Préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique, aucun de ces produits n’étant des
compléments diététiques ou nutritionnels ou des composants de
ceux-ci.
Classe N° 9 : Boitier de télécommunication, de sécurisation de la
fibre optique.
N° National : 06 3 441 021
à : I.N.P.I. PARIS
ALEXNIGHT, SARL, 8 AV Raspail, 94100 SAINT MAUR DES
FOSSES, N° SIREN : 479 686 404.
MR CATAN ALEX, 26 Rue de Bassono, 75016 PARIS.
N° National : 06 3 441 031
à : I.N.P.I. PARIS
W et compagnie, Société anonyme, 19 rue Klock, 92110 CLICHY,
N° SIREN : 414 344 770.
Jalenques, Lecasble & Associés, 47, avenue HOCHE, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Produits imprimés en papier ou en carton, à savoir :
livres, magazines, brochures, dépliants, affiches ; photographies ;
cartes postales ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel pour les artistes ; papeterie ; feuilles, boîtes,
étiquettes, sacs et sachets en matières plastiques ou en papier,
pour l’emballage.
Classe N° 9 : Location de films cinématographiques location
d’enregistrements sonores location de magnétoscope ou de
Classe N° 35 : Services de publicité et de promotion commerciale
sur tous supports, y compris les réseaux d’ordinateurs de type
Internet ; aide à l’exploitation ou la direction d’entreprises
industrielles ou commerciales ; distribution de prospectus ou
d’échantillons ; organisation d’expositions, de conférences et de
salons à buts commercial ou de publicité dans les domaines du
développement durable, de la solidarité et de l’écologie ;
publication et édition de tous documents ou objets à but
commercial, promotionnel ou de publicité ; études de marché et
sondages.
Classe N° 38 : Transmission d’informations par voie télématique
ou électronique ; fourniture d’accès à un réseau d’ordinateurs, de
type Internet, pour le paiement électronique en ligne ; exploitation
d’un site hébergé sur un réseau d’ordinateurs de type Internet.
Classe N° 42 : Services rendus par une agence de stylisme, à
savoir : services d’architecture commerciale, de création de
logotypes, de marques et de conditionnements en rapport avec le
développement durable, l’écologie et la solidarité ; services
d’estimations, d’évaluations et de recherche scientifique dans les
domaines du développement durable, de l’écologie et de la
solidarité ; développement de programmes informatiques et de
logiciels dans les domaines du développement durable, de
l’écologie et de la solidarité ; gestion et enregistrement de noms
de domaines.
111
N° National : 06 3 441 037
à : I.N.P.I. PARIS
JACQUES OWCZAREK, 48 QUATER RUE DU FBG ST DENIS,
75010 PARIS.
JACQUES OWCZAREK, 48 QUATER RUE DU FBG ST DENIS,
75010 PARIS.
N° National : 06 3 441 032
à : I.N.P.I. LYON
LES SECRETS DE RHEA, SARL, 3 rue Urfé, 42110 FEURS.
Odile VIALLON, 167, Grande rue, 69610 SAINTE
L’ARGENTIERE.
FOY
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages. Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à
cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ;
médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux
précieux ; vaisselle en métaux précieux.
Classe N° 3 : Huiles essentielles, parfums, cosmétiques, lotions
pour cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage,
rouge à lèvres, masques de beauté, savons.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 5 : Herbes médicinales, tisanes, substances diététiques
à usage médical.
Classe N° 16 : Livres.
Classe N° 30 : Café, thés, cacao, miel, sirop de mélasse,
biscuiterie.
N° National : 06 3 441 041
à : NANTES
NEUF DE PACK, SARL, 9, rue Alfred Kastler, BP 30768, 44307
NANTES cedex 03.
NEUF DE PACK, SARL, 9, rue Alfred Kastler, BP 30768, 44307
NANTES cedex 03.
112
verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; Etuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
l’habillement) ;
textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, publications, papeterie,
caractères d’imprimerie, clichés, images et illustrations, patrons
pour la confection de vêtements.
Classe N° 28 : Jeux, jouets.
N° National : 06 3 441 062
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Publicité, publicité sur le lieu de vente, consultation
professionnelle d’affaires, aide à la direction des affaires, études
de marchés, distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés et échantillons), diffusion d’annonces
publicitaires, location d’espaces publicitaires.
Classe N° 42 : Activité de création esthétique dans le domaine
publicitaire, dessin industriel, services de dessinateur d’arts
graphiques, services de dessinateur de mode, services de
dessinateur pour emballages, création d’emballages, pour
produits de consommation publicitaire. Création (conception) de
sites Internet, conception – dessin assisté par ordinateur, création
d’images de marques, création de stands pour salons, création en
volume de façonnages, boîtages pour produits de consommation,
LAC DE CHINE, SARL, 45 AV VICTOR HUGO, Bat 262, 93300
AUBERVILLIERS, N° SIREN : 398 964 767.
Gérante, Mme ZHU YUN HUA, LAC DE CHINE, 45 AV VICTOR
HUGO, Bat 262, 93300 AUBERVILLIERS.
Produits ou services désignés : Lunettes optiques, lunettes
solaires. Instruments optique, vêtements, chaussures, foulards,
bonneterie, sous-vêtements. Jeux, jouets. Gants (habillement).
N° National : 06 3 441 042
à : I.N.P.I. LILLE
benjamin depret, 20 rue de flandre, 59000 LILLE.
benjamin depret, 20 rue de flandre, 59000 LILLE.
N° National : 06 3 441 072
à : I.N.P.I. PARIS
Billet Jean Paul, 44 rue cour vue Belle, 97422 LA SALINE.
Billet Jean Paul, 44 rue cour Vue Belle, 97422 LA SALINE.
Classe N° 30 : Glaces comestibles. Confitures.
Description de la marque : la partie verbale “ Sabadi ” s’écrit avec
la police “ Black familly ” par Paul lloyd
leurs alliages ; monnaies ; Boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou
Classe N° 32 : Jus de fruits = tous ces produits étant fabriqués par
un artisan.
113
N° National : 06 3 441 073
audionumériques, disques vidéo, cassettes, bandes magnétiques,
ordinateurs et micro-ordinateurs, logiciel de la relation client.
Classe N° 35 : Promotion des ventes pour des tiers ; aide aux
entreprises industrielles et commerciales dans la conduite des
affaires ; aide aux entreprises industrielles et commerciales à la
vente par téléphone ; conseil et organisation des affaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons, affichettes, présentoirs). Gestion de fichiers
informatiques ; gestion de stocks.
à : I.N.P.I. PARIS
SAGE C2G, Société par actions simplifiée, Avenue de l’Escadrille
Normandie Niemen, 31700 BLAGNAC, N° SIREN : 330 573 775.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
Classe N° 9 : Equipements pour le traitement de l’information et
les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés d’ordinateurs),
progiciels, micro-ordinateurs et leurs périphériques, supports
d’enregistrement magnétiques, disques, disquettes, disques
audio-numériques,
disques
vidéo,
cassettes,
bandes
magnétiques, ordinateurs et micro-ordinateurs, logiciel de la
relation client.
informatiques.
Classe N° 38 : Assistance téléphonique, à savoir assistance à
l’utilisation, à la détection et la correction des anomalies des
logiciels ; services de transmission d’informations par voie
téléphonique,
télématique ;
services
de
messageries
électroniques par réseau Internet ; transmission de messages et
d’images assistées par ordinateur, services de communication via
Internet, communication par terminaux d’ordinateurs ; location
de temps d’accès à un centre serveur de bases de données
(services de communication), transmission d’informations, de
messages, d’images, de données au moyen de réseaux et de
réseaux informatiques de télécommunication.
téléphonique,
télématique ;
services
de
messageries
Classe N° 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
de séminaires et de conférences ; publication de livres,
périodiques, revues et de textes autres que publicitaires,
publications électroniques de livres, périodiques et revues en
ligne.
Classe N° 42 : Conseils techniques informatiques, location
d’ordinateurs et de micro-ordinateurs, réalisation (conception) de
logiciels, de programmes pour ordinateurs et micro-ordinateurs,
maintenance de logiciels.
N° National : 06 3 441 075
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 39 : Services d’informations en matière de transport.
ligne.
PARIS.
audio-numériques,
disques
vidéo,
cassettes,
bandes
relation client.
N° National : 06 3 441 074
à : I.N.P.I. PARIS
PARIS.
informatiques.
téléphonique,
télématique ;
services
de
messageries
114
ligne.
N° National : 06 3 441 078
à : I.N.P.I. LYON
Claude BERRAUD DUFOUR, 13 chemin du Monteillier, 69370
SAINT DIDIER AU MONT D’OR.
Claude BERRAUD DUFOUR, 13 chemin du Monteillier, 69370
SAINT DIDIER AU MONT D’OR.
N° National : 06 3 441 076
à : I.N.P.I. PARIS
PARIS.
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre
brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ;
porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en
terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle non en
métaux précieux ;
marchandises ; Livraison de denrées alimentaires ;
audio-numériques,
disques
vidéo,
cassettes,
bandes
relation client.
traiteurs ; Préparation de plateaux-repas.
informatiques.
N° National : 06 3 441 079
téléphonique,
télématique ;
services
de
messageries
VIACOM INTERNATIONAL INC., Société organisée sous les lois de
l’Etat du Delaware, 1515 Broadway, New York, NEW YORK 10036,
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
ligne.
à : I.N.P.I. PARIS
PARIS.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrements sonores ou vidéo de
musique ou de pièces de théâtre ; lunettes de soleil ; aimants ;
équipements et dispositifs de communication téléphonique
mobile sans fil, façades de téléphone mobile ; sonneries, à savoir
sonneries téléchargeables, musique, fichiers audio compressés
(MP3), graphiques, images vidéos pour appareils de
communication mobiles sans fil, appareils et instruments sans fil
pour la transmission et le téléchargement de sonnerie, voix,
musique, fichiers audio compressés (MP3) graphiques, images,
vidéo, informations et nouvelles téléchargeables via un réseau
informatique mondial vers des dispositifs de communication
mobile sans fil. Appareils et équipements pour le vote et la
transmission de textes et de voix entre dispositifs de
communication mobile sans fil ; programmes de jeux vidéo
enregistrés sur cartouches, disques, Cédéroms, cassettes,
bandes, minidisques, logiciels de jeux informatiques enregistrés
sur disques, Cédéroms et minidisques.
Classe N° 16 : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la
papeterie) ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
artistes ; pinceaux ; matériel d’instruction et d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; papier d’emballage ; sacs, sachets et
feuilles d’emballage en papier ou en matières plastiques ; revues
(périodiques) ; publications périodiques ; livres et journaux ;
instruments d’écriture ; crayons ; stylos ; blocs-notes ; blocs de
papier à lettres ; cartes de souhaits ; décalcomanies ; figurines
(statuettes) en papier mâché ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; publications ;
livrets ; catalogues ; guides ; sacs (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage en papier ou en matières plastiques ; brochures ;
bulletins d’informations ; crayons de couleurs ; brosses
(pinceaux) ; gommes à effacer ; règles (articles de papeterie) ;
taille-crayons (articles de papeterie) ; boîtes et étuis à crayons ;
porte-crayons ; affiches ; albums de photographies ; classeurs à
anneaux ; plioirs (articles de bureau) ; carnets ; journaux intimes ;
agendas ; calendriers ; cartes postales ; dessins (graphiques) ;
autocollants (articles de papeterie) ; stencils ; autocollants en
reliefs ; papier fin ; chèques cadeaux ; étiquettes (non en tissu) ;
papier à lettres ; matières pour l’emballage en papier, à savoir
sacs, sachets, films et feuilles ; mouchoir en papier ; papier pour
l’impression ; billets (tickets) ; papier d’emballage ; papier à
lettres ; programmes d’ordinateurs imprimés ; bandes et cartes en
papier destinées au traitement de l’information.
115
N° National : 06 3 441 090
à : I.N.P.I. LILLE
JULIETTE DENDIEVEL,
VALENCIENNES.
31
RUE
JEAN
MERMOZ,
59300
JULIETTE DENDIEVEL, SARL LUCULLUS, 140 ROUTE DE SAINTSAULVE, 59770 MARLY.
Classe N° 18 : Parapluies, sacs fourre-tout, sacs à dos, sacs
bananes, sacs de coursiers, sacs à main, portefeuilles et bourses,
sacs de sport, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), sacs
à dos, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs marins ou de
campeur, sacs de plage.
Classe N° 25 : Maillots de bain, peignoirs de bain, vêtements de
plage, ceintures (habillement), shorts, vestes, manteaux,
chaussettes, chaussures, bandanas (foulards), chandails,
costumes d’Halloween, robes, gants (habillement), shorts de
gymnastique, couvre-oreilles (habillement), cols, cravates,
pyjamas, caleçons, chemises, sweat-shirts, vêtements de ski,
pantalons de femme, visières pour le soleil, bretelles, cols
montants ou roulés, lingerie de corps, vestes, survêtements,
coiffures (chapellerie).
Classe N° 28 : Jeux et jouets, à savoir jeux de cartes, fléchettes,
poupées en peluche (jouets) ; personnages d’action ; machines de
jeux vidéo autonomes utilisant des Cédéroms, machines de jeux
vidéo autonomes, machines de jeux autonomes avec sortie audio
et jeux de société ; articles de sport, à savoir crosses de golf (clubs
de golf), balles de base-ball, ballons de football américain, balles
de tennis de table, balles et ballons, battes de base-ball,
décorations pour arbres de Noël (à l’exception des articles
d’éclairage et des sucreries).
Classe N° 38 : Diffusion de programmes de télévision par le câble,
le satellite et autres moyens ; radiodiffusion par le câble,
radiotransmission par le câble ; radiocommunication mobile ;
radiodiffusion ;
radiocommunication ;
services
de
télécommunications téléphoniques mobiles sans fil et tous types
de services téléphoniques mobiles ; services de transmission de
sonneries, de musique, de MP3, de graphiques, d’images vidéos
téléchargeables pour des appareils de communication mobiles
sans fil, services de transmission sans fil de sonneries, de voix, de
musique, de MP3, de graphiques, d’images vidéos, informations
et nouvelles téléchargeables et transférables au moyen d’un
réseau informatique mondial vers un appareil de communication
mobile sans fil ; transmission de messages sonores et textuels
entre des appareils de communication mobile sans fil ; services
Internet comprenant des services de communication, à savoir la
transmission de sons en continu et d’enregistrements audiovisuels au moyen d’Internet.
Classe N° 41 : Services d’éducation, d’enseignement et de
formation, de divertissement, de sport et de culture, notamment
production de programmes télévisés et de radio ; production de
films et de spectacles de divertissement en direct ; production de
films d’animation et de séries télévisées ; services de studios de
cinéma et de télévision ; services de divertissement
cinématographique, de divertissement télévisuel et de spectacles
de divertissement en direct, services de publication de livres,
magasines et périodiques ; services d’informations à de multiples
utilisateurs sur la programmation télévisuelle du demandeur au
moyen du Web ou de l’Internet mondial ou d’autres bases de
données ; production de spectacles de danse, de spectacles
musicaux et de spectacles de remise de prix dans le domaine
vidéo ; représentations de comédies, de jeux et d’évènements
sportifs en public diffusés en direct ou enregistrés pour diffusion
ultérieure ; concerts musicaux en public ; journaux télévisés ;
organisation de concours musicaux ayant pour but de détecter les
jeunes talents et d’évènements pour la remise de prix dans le
domaine de la musique et de la télévision ; organisation et
présentation de spectacles de divertissements dans le domaine
de la mode ; services d’informations dans le domaine du
divertissement au moyen d’un réseau informatique mondial.
Information dans le domaine du divertissement.
Description de la marque : LES RECETTES DE JULIETTE LA
LUCULLUS DE VALENCIENNES
Classe N° 29 : Viande, poisson, et gibier ; extraits de viande ; fruits
et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ;
compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; graisses comestibles ;
graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés
(non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine ; volailles à l’exception des
volailles domestiques abattues du genre Gallus, huiles (à
l’exception des huiles d’olives).
pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ;
vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
116
N° National : 06 3 441 092
(avocat), auprès
administrations.
des
prestataires
de
services
et
des
à : I.N.P.I. PARIS
Crédit Foncier de France, société anonyme à directoire et conseil
de surveillance, 19 rue des Capucines, 75001 PARIS,
N° SIREN : 542 029 848.
Wilson & Berthelot, Conseils en Propriété Industrielle, 7 rue
Drouot, 75009 PARIS.
N° National : 06 3 441 095
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 542 029 848.
Classe N° 35 : Services de vérification de factures, services
d’accomplissement de formalités et de démarches auprès des
prestataires de services et des administrations.
Classe N° 36 : Services de règlement de factures.
Classe N° 41 : Services de formation et d’informations dans le
domaine culturel et de civilisation française, services de
traduction et d’interprétariat, rédaction de courriers à destination
des prestataires de services et des administrations.
Classe N° 45 : Services rendus à des personnes physiques
étrangères s’installant en France
à
savoir services
d’accompagnement chez les commerçants et les prestataires de
services, services d’introduction et de présentation à des tiers et à
des organismes pour favoriser l’intégration locale de ces
personnes, services, conseils et information dans le domaine de
la sécurité des biens et des personnes, services d’intermédiaire et
de représentation, à l’exception de la représentation juridique
(avocat), auprès des prestataires de services et des
administrations.
N° National : 06 3 441 093
à
savoir services
(avocat), auprès des prestataires de services et des
administrations.
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 542 029 848.
N° National : 06 3 441 096
André GAS, 6, rue Clémence, 13006 MARSEILLE.
MARSEILLE Cedex 1.
à
savoir services
Classe N° 25 : Vêtements (habillements) pour hommes, femmes et
enfants à savoir : robes, pantalons, chemises, gants, pull-overs,
vestes, tricots, blousons, manteaux, imperméables, ceintures,
cravates, écharpes, chaussettes, chaussures, casquettes,
chapeaux.
Classe N° 30 : Café, thé ; chocolats, produits de confiserie.
117
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Classe N° 41 : Planification et organisation de réceptions, services
de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation et conduite
de séminaires, représentations musicales, conférences ;
représentations et expositions à buts culturels ; présentation de
spectacles en direct.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; restaurants
self-service, salon de thé, services de bars, cafés-restaurants,
cafétériats.
N° National : 06 3 441 098
à : I.N.P.I. NANCY
jean-christophe de pina dit atlan, 4 rue gilbet, 54000 NANCY.
jean-christophe de pina dit atlan, 4 rue gilbet, 54000 NANCY.
Description de la marque : La marque est constituée par 2 bandes
parallèles légèrement inclinées (la 1ère bande en orange pantone
151, la 2ème bande en gris), suivies de la dénomination ENDORSE
en lettres capitales légèrement inclinées en orange pantone 151.
Le tout sur fond blanc.
Classe N° 35 : Enquêtes, sondages d’opinion et études statistiques
dans le domaine médical et pharmaceutique. Recueil et collecte
de données à caractère scientifique, pharmaceutique ou médical
dans un fichier central. Services de recherche à buts médicaux, à
savoir études médicales et études cliniques.
Classe N° 44 : Consultations dans le domaine médical et
pharmaceutique.
Services
d’informations
à
caractère
pharmaceutique ou médical.
coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ;
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l’horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage
en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;
N° National : 06 3 441 107
à : I.N.P.I. LYON
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE
Etablissement Public, 20 rue de la Bourse, 69002 LYON.
LYON,
couches en matières textiles ; sous-vêtements ; chaussures de
plage ou de sport à l’exception des chaussures de ski.
N° National : 06 3 441 105
à : I.N.P.I. PARIS
BIOFARMA, société par actions simplifiée, 22 rue Garnier, 92200
NEUILLY-SUR-SEINE, N° SIREN : 542 072 459.
BIOFARMA, 22 rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
Produits ou services désignés : Informations, conseils et consultation pour la création d’entreprises commerciales et industrielles,
l’organisation, la direction et le développement des affaires, la
transmission d’entreprises ; services d’informations de nature
économique ; agences d’informations commerciales ; estimation
et expertises en affaires commerciales ; recherches pour affaires ;
renseignement d’affaires ; étude de marché ; recherche de
118
marché ; conseils aux entreprises et aux porteurs de projets dans
la conduite de leurs affaires ; conseils en vue de la coordination de
projets commerciaux et industriels ; conseils dans la gestion
administrative, commerciale et industrielle des ressources
commerciales, industrielles et technologiques ; recherche de
partenaires commerciaux et financiers ; organisation de réunions
d’affaires, de colloques, de congrès pour la mise en relation de
porteurs de projets industriels ou commerciaux avec des
conseillers économiques, financiers et juridiques ; organisation
d’expositions et de manifestations à but commerciaux ou de
publicité ; recueil et systématisation de données économiques,
financières et juridiques dans un fichier central ; recherche d’informations dans des fichiers informatiques [pour les tiers] ; gestion
de fichiers informatiques ; traitement informatique de données.
Organisation et conduite d’expositions, de conférences, de colloques, de concours, de manifestations à buts culturel ou éducatif ;
service de formation et notamment de formation professionnelle
à destination des créateurs et gérants d’entreprises ; service de
formation dans le domaine des affaires et de la création
d’entreprises ; organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès ; service d’édition et de publication de livres,
de revues, de journaux et de textes, imprimés ou stockés sur des
supports numériques ; publications électroniques de livres et de
périodiques en ligne.
N° National : 06 3 441 132
à : I.N.P.I. LYON
DELTA HOLDING SOCIETE ANONYME, Société de droit grec, 59.
Panepistimiou Street, 10564 ATHENES, GRECE.
CABINET LAVOIX, 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
Classe N° 5 : Aliments pour bébés et enfants, produits diététiques
à usage médical.
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, tous les
produits précités pouvant être des produits surgelés également ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, yaourts, desserts à base
de lait, crème (produits laitiers) ; boissons lactées où le lait
prédomine, produits laitiers pour café ; fromage et produits
fromagers, beurre et autres produits laitiers, pulpes de fruits et de
légumes, soupes, huiles et graisses comestibles ; produits
diététiques non à usage médical où les protéines prédominent,
graisses et/ou acides gras.
N° National : 06 3 441 120
Charles RICHERT, 1 rue Wittholz, 67340 INGWILLER.
Charles RICHERT, 1 rue Wittholz, 67340 INGWILLER.
Classe N° 31 : Phyto-sanitaire (insecticides, fongicides,
désherbants), semences (graines), arbres fruitiers, bulbes,
tourbes, terreaux, gazon, engrais, arbustes, plants, arbres, plantes
et fleurs, alimentations pour animaux. Produits horticoles et
agricoles ni préparés, ni transformés.
administration commerciale, travaux de bureau, distribution de
prospectus, d’échantillons. Gestion des fichiers informatiques.
Diffusion de matériel publicitaire. Conseils en organisation et
direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents.
publicitaire sur tout moyen de communication, publications de
textes publicitaires, locations d’espaces publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires, relations publiques. Exploitation de
banques de données et de base de données publicitaires. Services
fournis dans le cadre de commerce de détail de jardinage et de
paysagisme. (outils, matériels).
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, sandwiches alimentaires, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir ; extraits de malt pour l’alimentation ; produits
diététiques non à usage médical où les glucides prédominent.
préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes
frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour
animaux, malt.
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et de jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons ; extraits de
fruits sans alcool.
Classe N° 43 : Services
hébergement temporaire.
de
restauration
(alimentation) ;
Classe N° 41 : Services rendus par un franchiseur ou un partenaire
principal, à savoir aide et assistance dans l’exploitation,
l’organisation,
la
commercialisation
d’une
entreprise
commerciale, notamment en développement réseau. Transfert
(mise à disposition), d’expérience, de savoir-faire, de
connaissances. Concession de licences de propriété intellectuelle.
Conseils en propriété intellectuelle.
N° National : 06 3 441 133
Classe N° 42 : Ingénierie, services d’analyses et de recherches
agronomiques, études de projets techniques, recherches
techniques. Expertises (travaux d’ingénieurs). Programmation
pour ordinateurs. Elaboration, conception et mise à jour de
logiciels ; maintenance de logiciels d’ordinateur. Conception
(élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux.
Conception (élaboration) de banques de données et de bases de
données. Location de temps d’accès à un centre de serveur de
bases de données. Location de logiciels informatiques.
DELTA HOLDING SOCIETE ANONYME, Société de droit grec, 59.
Panepistimiou Street, 10564 ATHENES, GRECE.
Classe N° 44 : Jardinage, services de jardiniers-paysagistes,
services de pépiniéristes : entretien de pelouses, taille et élagage
d’arbres, nettoyage des massifs, plantation d’arbres, arbustes et
plantes, installation d’arrosage automatique et de mobilier de
jardin, location de fleurs, plantes arbustes et arbres.
à : I.N.P.I. LYON
Classe N° 5 : Aliments pour bébés et enfants, produits diététiques
à usage médical.
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, tous les
produits précités pouvant être des produits surgelés également ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, yaourts, desserts à base
de lait, crème (produits laitiers) ; boissons lactées où le lait
prédomine, produits laitiers pour café ; fromage et produits
fromagers, beurre et autres produits laitiers, pulpes de fruits et de
légumes, soupes, huiles et graisses comestibles ; produits
diététiques non à usage médical où les protéines prédominent,
graisses et/ou acides gras.
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, sandwiches alimentaires, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir ; extraits de malt pour l’alimentation ; produits
diététiques non à usage médical où les glucides prédominent.
préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes
frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour
animaux, malt.
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et de jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons ; extraits de
fruits sans alcool.
Classe N° 43 : Services
hébergement temporaire.
de
restauration
119
Classe N° 29 : Fruits et légumes surgelés, conservés, séchés et/ou
cuits ; pommes de terre surgelées, conservées, séchées et/ou
cuites ; légumes préparés ; pommes de terre et produits à base de
pommes de terre, à savoir pommes frites, pommes de terre
sautées, croquettes de pomme de terre, galettes de pommes de
terre, pommes de terre précuites, crêpes de pommes de terre,
crêpes de pommes de terre crues râpées, boulettes de pommes
de terre, pommes de terre rissolées, pommes de terre noisette,
beignets aux pommes de terre, pommes dauphines, purée de
pommes de terre. Poudres de pommes de terre pour la
préparation de frites, pâte humide pour boulettes de pommes de
terre, préparations de pâte entièrement ou principalement à base
de pommes de terre, extraits séchés de pommes de terre et de
légumes crus et cuits pour la cuisine. Purée de pommes de terre.
N° National : 06 3 441 143
à : I.N.P.I. PARIS
SUNLIGHT MANAGEMENT HOLDING LIMITED, Société de droit
étranger, WICKHAN’S CAY, Road Town, TORTOLA, ÎLES VIERGES
BRITANNIQUES.
(alimentation) ;
N° National : 06 3 441 140
à : I.N.P.I. PARIS
SUDNIF SA, Société de droit suisse, Baarerstrasse 63, 6301 ZUG,
SUISSE.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie, l’imprimerie ou la photographie) ; produits de
l’imprimerie ; imprimés, brochures, journaux, périodiques,
magazines, revues, livres, publications, catalogues, calendriers,
dessins, reproductions graphiques, prospectus, albums, articles
pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel
pour les artistes.
d’informations (nouvelles) ; services de communications
radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques ;
expédition, transmission de dépêches et de messages ; diffusion
de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et
télévisées ; télex ; télégrammes ; téléscription, transmission
d’informations par réseaux télématiques ; transmission
d’informations contenues dans des banques de données par
réseau télématique ; transmission d’informations au public par
réseau télématique ; services de communication sur réseaux
informatiques. Services de communication dans le domaine
audiovisuel et vidéo, services de transmission d’informations
contenues dans des banques de données. Informations en
matière de télécommunications. Transmission d’images, de sons,
d’informations et de données par voie téléphonique, télématique
et informatique. Communications (transmission) par terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial. Télécommunications et messageries
commerciales et/ou publicitaires par réseau Internet.
réseau Internet.
sportives et culturelles. Edition de textes, d’illustrations, de livres,
de revues, de journaux, de périodiques et de publications ; prêt de
livres ; location de films, d’enregistrements phonographiques ;
montage de programmes radiophoniques et télévisées ;
organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux,
de campagne d’information et de manifestations professionnelles
ou non à buts culturels ou éducatifs ; programmes d’informations
et de divertissements radiophoniques et télévisés ; production de
spectacles ; production et location de films et cassettes, y compris
de cassettes vidéo ; services d’édition, d’enregistrement, de
duplication, de transmission et de reproduction des sons et des
images, abonnement à tous supports d’informations, de textes,
de sons et/ou d’images. Organisation et conduite d’ateliers de
formation, de colloques, conférences, forums, congrès,
120
séminaires
ou
symposiums,
salons
ou
expositions
professionnelles à buts culturels ou éducatifs. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Services d’édition et
de publication de livres, de périodiques, de magazines et de textes
(autres que textes publicitaires). Production et location de tous
supports sonores et/ou visuels. Services d’information en matière
culturelle, d’éducation et de divertissement. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. Réservation de
places de spectacle. Services de photographie. Production et
duplication
d’oeuvres
musicales
et/ou
audiovisuelles.
Divertissement télévisé et radiophonique. Services de studio
d’enregistrement. Services de directeurs artistiques ; organisation
de spectacles (services d’impresarios) ; agences pour artistes, à
savoir direction professionnelle des affaires artistiques. Montage
de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo,
production
musicale
à
savoir
services
de
studios
d’enregistrement. Production de films, d’émissions de télévision
ou radiophoniques.
N° National : 06 3 441 145
à : I.N.P.I. PARIS
SUDNIF SA, Société de droit suisse, Baarerstrasse 63, 6301 ZUG,
SUISSE.
N° National : 06 3 441 148
à : I.N.P.I. PARIS
étranger, WICKHAN’S CAY, Road Town, TORTOLA, ÎLES VIERGES
BRITANNIQUES.
l’imprimerie ; imprimés, brochures, journaux, périodiques,
magazines, revues, livres, publications, catalogues, calendriers,
dessins, reproductions graphiques, prospectus, albums, articles
pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel
pour les artistes.
sportives et culturelles. Edition de textes autres que publicitaires,
d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et
de publications ; prêt de livres ; location de films,
d’enregistrements phonographiques ; montage de programmes
radiophoniques et télévisées ; organisation de concours
(éducation ou divertissement), de jeux, de campagne
d’information et de manifestations professionnelles ou non à buts
culturels ou éducatifs ; programmes d’informations et de
divertissements radiophoniques et télévisés ; production de
séminaires
ou
symposiums,
salons
ou
expositions
duplication
d’oeuvres
musicales
et/ou
audiovisuelles.
production
musicale
à
savoir
services
de
studios
ou radiophoniques.
Classe N° 29 : Fruits et légumes surgelés, conservés, séchés et/ou
cuits ; pommes de terre surgelées, conservées, séchées et/ou
cuites ; légumes préparés ; pommes de terre et produits à base de
pommes de terre, à savoir pommes frites, pommes de terre
sautées, croquettes de pomme de terre, galettes de pommes de
terre, pommes de terre précuites, crêpes de pommes de terre,
crêpes de pommes de terre crues râpées, boulettes de pommes
de terre, pommes de terre rissolées, pommes de terre noisette,
beignets aux pommes de terre, pommes dauphines, purée de
pommes de terre. Poudres de pommes de terre pour la
préparation de frites, pâte humide pour boulettes de pommes de
terre, préparations de pâte entièrement ou principalement à base
de pommes de terre, extraits séchés de pommes de terre et de
légumes crus et cuits pour la cuisine. Purée de pommes de terre.
N° National : 06 3 441 149
à : I.N.P.I. PARIS
étranger, WICKHAN’S CAY, Road Town-TORTOLA, ÎLES VIERGES
BRITANNIQUES.
d’informations (nouvelles) ; services de communications
radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques ;
expédition, transmission de dépêches et de messages ; diffusion
de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et
télévisées ; télex ; télégrammes ; téléscription, transmission
d’informations par réseaux télématiques ; transmission
d’informations contenues dans des banques de données par
réseau télématique ; transmission d’informations au public par
réseau télématique ; services de communication sur réseaux
informatiques. Services de communication dans le domaine
audiovisuel et vidéo, services de transmission d’informations
contenues dans des banques de données. Informations en
matière de télécommunications. Transmission d’images, de sons,
d’informations et de données par voie téléphonique, télématique
et informatique. Communications (transmission) par terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial. Télécommunications et messageries
commerciales et/ou publicitaires par réseau Internet.
réseau Internet.
sportives et culturelles. Edition de textes, d’illustrations, de livres,
de revues, de journaux, de périodiques et de publications ; prêt de
livres ; location de films, d’enregistrements phonographiques ;
montage de programmes radiophoniques et télévisés ;
organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux,
de campagne d’information et de manifestations professionnelles
ou non à buts culturels ou éducatifs ; programmes d’informations
et de divertissements radiophoniques et télévisés ; production de
séminaires
ou
symposiums,
salons
ou
expositions
duplication
d’oeuvres
musicales
et/ou
audiovisuelles.
production
musicale
à
savoir
services
de
studios
ou radiophoniques.
121
albums, articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le
ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans
d’autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; sacs, sachets et feuilles
d’emballage en papier ou en matière plastique. Instruments
d’écriture. Gravures, peintures (tableaux) encadrées ou non.
Photogravures, lithographies.
Classe N° 39 : Distribution de supports d’informations (journaux,
revues, périodiques, magazines, publications, cassettes,
programmes et émissions télévisées).
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement ; activités
sportives et culturelles. Edition et publication de textes (autres
que publicitaires), d’illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques et de publications ; prêt de livres ;
location de films, d’enregistrements phonographiques ; montage
de programmes radiophoniques et télévisés ; organisation de
concours (éducation ou divertissement), de jeux, de campagnes
d’information et de manifestations professionnelles ou non à buts
culturels, éducatifs ou de divertissement ; production de
programmes
d’informations
et
de
divertissements
radiophoniques et télévisés ; production de spectacles ;
représentation de spectacles ; studios de cinéma ; production et
location de films et cassettes, y compris de cassettes vidéo ;
services d’édition, d’enregistrement, de duplication, de
transmission et de reproduction des sons et des images,
abonnement à tous supports d’informations, de textes, de sons et/
ou d’images. Organisation et conduite d’ateliers de formation, de
colloques, conférences, forums, congrès, séminaires ou
symposiums, salons ou expositions professionnelles à buts
culturels, éducatifs ou de divertissement. Organisation
d’expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement.
Production et location de tous supports sonores et/ou visuels.
Services d’information en matière culturelle, d’éducation et de
divertissement. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Réservation de places de spectacle. Services
de photographie. Production, réalisation et duplication d’oeuvres
musicales et/ou audiovisuelles. Divertissement télévisé et
radiophonique. Services de studio d’enregistrement. Services de
directeurs artistiques (organisation de spectacles) ; organisation
de spectacles (services d’impresarios). Montage de bandes vidéo,
production de films sur bandes vidéo, production musicale à
savoir services de studios d’enregistrement. Production et
montage de films, d’émissions de télévision ou radiophoniques.
Edition de logiciels, de Cédéroms. Edition de données
informatiques destinées à être utilisées sur réseaux.
N° National : 06 3 441 159
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 441 157
Association LEZART ANONYME, Loi du 1er juillet 1901, 153, Av de
FLANDRE, Appt 617, 75019 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Nicolas CARCHENILLA, 8, Rue Boucry, Appt 2018, 75018 PARIS.
EDITIONS HOEBEKE, Société par actions simplifiée, 12, rue du
Dragon, 75006 PARIS, N° SIREN : 330 815 721.
l’imprimerie ; imprimés, dépliants, brochures, journaux,
périodiques, revues, livres, ouvrages, encyclopédies, magazines,
publications, lettres d’information, catalogues, calendriers,
dessins, reproductions graphiques, représentations graphiques,
prospectus, tracts, affiches, plaquettes (produits de l’imprimerie),
Classe N° 16 : – produits de l’imprimerie.
Classe N° 25 : – vêtements.
122
Classe N° 41 : – éducation, formation, divertissement, activités
culturelles, informations en matière de divertissement ou
éducation, services de loisirs, publication de livres, production de
films sur bandes vidéo, location de décors de spectacles, montage
de bandes vidéos, organisation de concours (éducation,
divertissement), colloques, conférences ou congrès, et
expositions à buts culturels.
N° National : 06 3 441 161
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE P & R SARL, Société à responsabilité limitée, LA
VALADE, 24750 TRELISSAC, N° SIREN : 403 227 226.
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ; service
d’abonnements pour des tiers dans le domaine des transports ;
aide à la direction des affaires dans le domaine de gestion d’une
section autoroutière ; diffusion et distribution de matériel
publicitaire ; gestion administrative d’autoroutes.
Classe N° 36 : Gestion financière d’une section autoroutière.
Classe N° 37 : Construction d’une section autoroutière ;
construction et réparation de réseaux autoroutiers ; stationsservice ; lavage de véhicules ; nettoyage de véhicules ; entretien et
réparation d’automobiles ; assistance en cas de pannes de
véhicules (réparation) ; nettoyage de routes.
Classe N° 39 : Transport ; transport de voyageurs et de
marchandises ; informations en matière de transports ; services
de parcs de stationnement ; location de places de stationnement ;
assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage).
agences
d’information
(nouvelles) ;
transmission de messages ; transmission de messages et
d’images assistée par ordinateur ; communications par terminaux
d’ordinateurs ; communications téléphoniques ; communications
(transmission) d’informations contenues dans des bases de
données ou dans un serveur télématique ; messagerie
téléphonique, électronique ou télématique ; communication de
messages
par
terminaux
d’ordinateurs,
transmission
d’informations et de données, en ligne ou en temps différé, à
partir de systèmes de traitement de données, de réseaux
informatiques,
y
compris
le
réseau
mondial
de
télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit
« Web » ; transmission d’informations par réseaux de
télécommunication, y compris le réseau mondial dit « Internet » ;
services téléphoniques.
Classe N° 41 : Education ; formation, divertissement ; activités
sportives et culturelles ; publication de livres, de revues ; prêts de
livres ; organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès ; organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ;
informations en matière de divertissement et d’éducation ;
formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite
d’ateliers de formation ; édition et publication de textes (autres
que textes publicitaires), d’illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques, de magazines, de cassettes audio et
vidéo, de disques compacts interactifs, de disques compacts
audio-vidéo, de Cédéroms, de publications en tous genres et sous
toutes les formes (autres qu’à buts publicitaires) ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de
publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ;
services de clubs (divertissement ou éducation) ; divertissements
radiophonique
ou
télévisé ;
photographie,
reportages
photographiques ; services de reporters ; divertissement télévisé,
radiophonique ; services de loisirs.
N° National : 06 3 441 166
à : I.N.P.I. PARIS
AUTOMOTOR FRANCE, Société par actions simplifiée, 14
Terrasse
Bellini,
La
Défense
11,
92800
PUTEAUX,
N° SIREN : 729 805 416.
CABINET Marc SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS.
N° National : 06 3 441 165
à : I.N.P.I. PARIS
ISP PROCOM, Société à responsabilité limitée, 5 rue de Douai,
75009 PARIS, N° SIREN : 453 999 013.
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, liquides
pour circuits hydrauliques, liquides pour freins, produits
chimiques pour le décalaminage des moteurs, antidétonants pour
moteurs à explosion ; additifs chimiques pour carburants ; agents
de refroidissement pour moteurs de véhicules ; antigels ; additifs
détergents pour l’essence ; préparations contre l’ébullition pour
agents de refroidissement de moteurs ; préparations pour la
trempe et la soudure.
Classe N° 16 : Papier ; carton ; produits de l’imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; clichés ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
(électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; fournitures pour écrire ; affiches ; albums, livres,
manuels, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers,
journaux, magazines, revues (périodiques), publications ;
représentations graphiques ; décalcomanies ; enseignes en
papier ou en carton ; cartes postales ; imprimés ; matériel
d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils).
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières
éclairantes ; antidérapants pour courroies (préparations) ;
carburants ; additifs non chimiques pour carburant ; mélanges
carburants gazéifiés ; huiles combustibles ; huiles de graissage ;
pétrole (brut ou raffiné).
Classe N° 7 : Parties constitutives de moteurs ; moteurs autres que
pour véhicules terrestres ; alternateurs, joints de cardans,
cardans, carburateurs, balais de charbon (électricité), roulements
à billes, crics à crémaillère (machines), paliers pour arbres de
transmission, segments de pistons ; bougies d’allumage pour
moteurs à explosions ; dispositifs d’allumage pour moteurs à
explosions ; dispositifs antipollution pour les moteurs ; courroies
pour moteurs ; cylindres de moteurs ; machines agricoles, robots
(machines), machines à savoir élévateurs, chaînes d’élévateurs
(parties de machines) et machines outils ; accouplements et
organes de transmission ; pompes (partie de moteurs).
123
N° National : 06 3 441 175
N° National : 06 3 441 167
à : I.N.P.I. PARIS
INSTITUT DE SOUDURE, Association Loi 1901, Z.I. Paris Nord II,
90 rue des Vanesses, 93420 VILLEPINTE, N° SIREN : 784 756 413.
CABINET MAREK, B.P. 42413, 28 Rue de la Loge, 13215
MARSEILLE CEDEX 2.
FRANCK A. J. NANKAM, 58 BD DE STRASBOURG, 75010 PARIS.
FRANCK A. J. NANKAM, 58 BD DE STRASBOURG, 75010 PARIS.
Classe N° 40 : Traitement de matériaux ; soudage ; assemblage de
matériaux sur commande (pour des tiers) ; informations en
matière de traitement de matériaux ; décontamination de
matériaux dangereux, traitement des métaux ; coulage des
métaux ; chaudronnerie ; revêtements (placage) des métaux ;
placage (revêtement) par électrolyse.
Description de la marque : Damier inscrit dans un cercle
Produits ou services désignés : Services de restauration (alimentation) et de bar. Crèche d’enfants. Production de spectacles.
Production d’émission de télévision. Production de concerts.
Production de disques. Enregistrements de spectacles. Répétitions de spectacles, services de loisirs. Location d’espaces publicitaires. Formations continues. Formations en alternance.
Organisation de concours. Cours d’arts et de communication.
Ateliers d’arts et de communication. Organisation d’expositions
d’arts à but commercial, de divertissement et publicitaire. Soins
d’hygiène et de beauté pour les êtres humains. Salon de beauté et
de coiffure. Savons. Parfums. Huiles essentielles. Cosmétique.
Lotion pour cheveux. Dentifrices. Dépilatoire. Produits de
maquillage. Rouge à lèvres. Masque de beauté. Produits de
rasage. Produits de beauté et d’hygiène. Vêtements. Chaussures.
Chapellerie. Chemises. Vêtements en cuir ou en imitation du cuir.
Ceintures (habillement). Gants (habillement). Foulards. Cravates.
Bonneterie. Chaussettes. Chaussons. Vêtements et chaussures de
sports. Jeux. Jouets. Appareils de culture physique ou de
gymnastique. Balles et ballons de jeux. Café. Thé. Cacao. Farine et
préparation à base se céréales. Pain. Pâtisserie. Confiserie. Miel.
Sirop. Sauces (condiments). Biscuiterie. Gâteaux. Biscottes.
Sucrerie. Chocolat. Boissons à base de cacao, de café, de chocolat
ou de thé. Eaux minérales et plates et gazeuses. Boissons de
fruits. Jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Boissons non alcoolisées. Boissons énergétiques et non
médicales. Limonades. Nectars de fruits. Sodas. Apéritifs sans
alcool.
Classe N° 41 : Education ; enseignement ; formation ; formation
professionnelle ; formation pratique (démonstration) ; formations
théoriques en soudage et en contrôles non destructifs ;
instruction ; enseignement par correspondance ; épreuves
pédagogiques ; organisation d’examens, organisation de
concours (éducation, divertissement), compétitions ; cours
magistraux, cours, travaux dirigés, stages, ateliers de formation ;
salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels,
sportifs et/ou de divertissement ; organisation et conduite de
séminaires ; conférences, symposiums, forums, colloques et
congrès ; informations en matière d’éducation ; orientation
professionnelle (conseils en matières d’éducation ou de
formation) ; conseil et consultation professionnels ; certification
de personnel ; édition de tous supports imprimés, audio et
audiovisuels enregistrés, y compris de cassettes et et disques
audio et/ou vidéo, de disques optiques compacts visuels et
audiovisuels, de livres, de journaux, de bulletins d’informations,
de publications, de brochures, de manuels, de guides ; publication
d’articles et de textes (autres que publicitaires) ; exploitation de
publications électroniques en ligne (non téléchargeables).
Classe N° 42 : Ingénierie ; ingénierie informatique ; conception de
systèmes informatiques ; génie (travaux d’ingénieurs) et
expertises ; étude de projets techniques ; certification ;
normalisation ; recherche scientifique et industrielle ; recherches
en mécanique ; recherches techniques ; recherche et
développement de nouveaux produits et services (pour des tiers) ;
recherches et développement de technologies innovantes
d’assemblages et de contrôles ; recherches en physique ;
recherches en bactériologie ; recherches en chimie ; services de
chimie ; analyse chimique ; contrôle de puits de pétrole ; contrôle
de qualité ; essai de matériaux et de produits ; essais mécaniques
et métallographiques ; essais de corrosion ; inspection en
soudage, inspection de revêtements anticorrosion ; contrôle
extérieur
d’ouvrages
d’art,
inspection
règlementaire
d’équipement, contrôles non destructifs ; conseils en
construction ; conseils en soudage et en travaux de conception et
de calculs ; consultation sur la protection de l’environnement ;
diagnostics amiante ; contrôles de conformité d’installations
intérieures du gaz ; informations et services juridiques.
124
N° National : 06 3 441 177
INSTITUT DE SOUDURE, Association Loi 1901, Z.I. Paris Nord II,
90 rue des Vanesses, 93420 VILLEPINTE, N° SIREN : 784 756 413.
MARSEILLE CEDEX 2.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’agriculture,
l’horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;
compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à
conserver les aliments.
Classe N° 5 : Produits vétérinaires ; produits pour la destruction
des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; produits
biologiques pour détruire les mauvaises herbes.
préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes
frais ; aliments pour animaux ; animaux vivants ; plantes et fleurs
naturelles.
Classe N° 40 : Traitement de matériaux ; soudage ; assemblage de
matériaux sur commande (pour des tiers) ; informations en
matière de traitement de matériaux ; décontamination de
matériaux dangereux, traitement des métaux ; coulage des
métaux ; chaudronnerie ; revêtements (placage) des métaux ;
placage (revêtement) par électrolyse.
Classe N° 41 : Education ; enseignement ; formation ; formation
professionnelle ; formation pratique (démonstration) ; formations
théoriques en soudage et en contrôles non destructifs ;
instruction ; enseignement par correspondance ; épreuves
pédagogiques ; organisation d’examens, organisation de
concours (éducation, divertissement), compétitions ; cours
magistraux, cours, travaux dirigés, stages, ateliers de formation ;
salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels,
sportifs et/ou de divertissement ; organisation et conduite de
séminaires ; conférences, symposiums, forums, colloques et
congrès ; informations en matière d’éducation ; orientation
professionnelle (conseils en matières d’éducation ou de
formation) ; conseil et consultation professionnels ; certification
de personnel ; édition de tous supports imprimés, audio et
audiovisuels enregistrés, y compris de cassettes et et disques
audio et/ou vidéo, de disques optiques compacts visuels et
audiovisuels, de livres, de journaux, de bulletins d’informations,
de publications, de brochures, de manuels, de guides ; publication
d’articles et de textes (autres que publicitaires) ; exploitation de
publications électroniques en ligne (non téléchargeables).
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques, ainsi que
services de recherches et de conception dans le domaine de
l’agriculture,
l’horticulture
et
la
sylviculture
(travaux
d’ingénieurs) ; services d’analyses et de recherches biologiques ;
installation et maintenance de logiciels ; analyse chimique,
expertises géologiques ; contôle de qualité ; consultations sur la
protection de l’environnement ; conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels.
Classe N° 44 : Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour animaux ; services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; élevage d’animaux ; service de jardinierspaysagistes ; destruction des animaux nuisibles (dans le domaine
de l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture) ; destruction des
mauvaises herbes ; épandage, aérien ou non, d’engrais et
d’autres produits chimiques ou biologiques destinés à
l’agriculture.
N° National : 06 3 441 182
Classe N° 42 : Ingénierie ; ingénierie informatique ; conception de
systèmes informatiques ; génie (travaux d’ingénieurs) et
expertises ; étude de projets techniques ; certification ;
normalisation ; recherche scientifique et industrielle ; recherches
en mécanique ; recherches techniques ; recherche et
développement de nouveaux produits et services (pour des tiers) ;
recherches et développement de technologies innovantes
d’assemblages et de contrôles ; recherches en physique ;
recherches en bactériologie ; recherches en chimie ; services de
chimie ; analyse chimique ; contrôle de puits de pétrole ; contrôle
de qualité ; essai de matériaux et de produits ; essais mécaniques
et métallographiques ; essais de corrosion ; inspection en
soudage, inspection de revêtements anticorrosion ; contrôle
extérieur
d’ouvrages
d’art,
inspection
règlementaire
d’équipement, contrôles non destructifs ; conseils en
construction ; conseils en soudage et en travaux de conception et
de calculs ; consultation sur la protection de l’environnement ;
diagnostics amiante ; contrôles de conformité d’installations
intérieures du gaz ; informations et services juridiques.
N° National : 06 3 441 181
à : I.N.P.I. PARIS
PROCHIMIE INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée,
Palmiste, 97232 LE LAMENTIN, N° SIREN : 444 457 097.
MARSEILLE CEDEX 2.
Classe N° 3 : Produits de nettoyage et d’entretien pour toutes
surfaces, à savoir : sols préparés ou bruts, produits de nettoyage
assainissants et désinfectants, produits de débouchage pour
toilettes (cabinet d’aisance) et canalisations ; produits de
nettoyage et d’entretien industriels et agricoles.
Classe N° 5 : Produits et préparations pharmaceutiques,
vétérinaires et hygiéniques ; désinfectants à usage hygiéniques ;
fongicides, parasiticides ; désodorisants autres qu’à usage
personnel ; produits pour la purification de l’air et des sols ;
produits pour nettoyer et laver les animaux.
Classe N° 7 : Appareils et installations de nettoyage, appareils et
installations de désinfection.
Classe N° 11 : Appareils et installations sanitaires.
CENTRE TECHNIQUE INTERPROFESSIONNEL DES FRUITS ET
LEGUMES, centre technique interprofessionnel créé par l’arrêté
du 24 septembre 1952, 22, Rue Bergère, 75009 PARIS.
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
N° National : 06 3 441 183
125
à : I.N.P.I. PARIS
WARDEGA Véronique, 22 Passage des Récollets, 75010 PARIS.
WARDEGA Véronique, 22 Passage des Récollets, 75010 PARIS.
N° National : 06 3 441 187
OTV SA, société anonyme, Immeuble l’Aquarène, 1, place
Montgolfier, 94410 SAINT MAURICE, N° SIREN : 433 962 586.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; porte-clefs de fantaisie.
Cabinet VIDON, 16 B rue de Jouanet, Technopole Atalante,
BP 90333, 35703 RENNES Cédex 7.
Classe N° 16 : Articles de papeterie ; papier, carton, boîtes en
carton et en papier. Objets d’art en papier. Cartes, calendriers.
Enveloppes, sachets en papier.
Classe N° 20 : Meubles, glaces objets d’art en bois.
Classe N° 25 : Vêtements, chapellerie.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets. Boutons,
épingles. Attaches ou fermetures pour vêtements. Articles
décoratifs pour la chevelure.
Classe N° 28 : Jeux, jouets. Décorations pour arbres de Noël à
l’exception des articles d’éclairage – jeux de cartes ou de tables.
culturelles. Services de loisirs publication de livres. Organisation
et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
N° National : 06 3 441 184
à : I.N.P.I. LILLE
Bonnave Brigitte, 49, rue du Général Mangin, 59700 MARCQ-ENBAROEUL.
Bonnave Brigitte, 49, rue du Général Mangin, 59700 MARCQ-ENBAROEUL.
Classe N° 14 : Bijouterie, joaillerie.
Classe N° 21 : Objets d’art en porcelaine, en terre, en verre.
Classe N° 40 : Sciage, couture, imprimerie, informations en
matière de traitement de matériaux, services de broderie,
soudure, polissage (abrasion), rabotage, raffinage, meulage,
meunerie, services de gravure, galvanisation, services de dorure
et d’argenture et de platine, étamage, services de teinturerie,
retouche de vêtements, traitements de tissus, sevices de reliure,
services d’encadrement d’oeuvres d’art, purification de l’air,
vulcanisation (traitement de matériaux), décontamination de
matériaux dangereux, production d’énergie, tirages de
photographies, développement de pellicules photographiques,
sérigraphie, services de photogravure, soufflage (verrerie),
taxidermie, traitements de déchets (transformation), tri de
déchets et de
matières premières
de
récupération
(transformation).
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits, études de projets techniques, architecture, décoration
intérieure, stylisme.
Classe N° 9 : Logiciels, programmes informatiques,
microprogrammes informatiques, appareils et équipement pour
la transmission, l’enregistrement, la reproduction, la
modification, la diffusion, la réception de données, de sons,
d’images fixes ou animées, de messages, destinés à l’aide à
l’exploitation d’appareils, dispositifs et installations (fixes ou
mobiles) pour la distribution, la collecte, le traitement, la
purification des eaux municipales ou industrielles ; Logiciels de
gestion, de mise à jour, de fourniture d’accès à une base de
données relative à l’aide à l’exploitation d’appareils, dispositifs et
installations (fixes ou mobiles) pour la distribution, la collecte, le
traitement, la purification des eaux municipales ou industrielles ;
Bases de données et centres serveurs de bases de données
relatives à l’aide à l’exploitation d’appareils, dispositifs et
Outil d’échanges techniques sécurisée relative à l’aide à
purification des eaux municipales ou industrielles ; Logiciels de
contrôle d’accès, cartes et appareils de contrôle d’accès à une
base de données relative à l’aide à l’exploitation d’appareils,
dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour la distribution,
la collecte, le traitement, la purification des eaux municipales ou
industrielles ; logiciels de transmission de données ou de
communication entre machines, ou entre des machines, des
capteurs, des instruments de mesure et des serveurs de données,
logiciels de transmission de données ou de communication dans
le domaine de l’aide à l’exploitation d’appareils, dispositifs et
Boîtiers électroniques, capteurs, modules permettant l’échange
de données, de sons, d’images fixes ou animées, de messages
dans le domaine de l’aide à l’exploitation d’appareils, dispositifs
et installations (fixes ou mobiles) pour la distribution, la collecte,
le traitement, la purification des eaux municipales ou
industrielles ; Appareils de signalisation, de contrôle et de mesure
industrielles ; Cédéroms, DVD Roms, supports de données
magnétiques, optiques incluant des données relatives à l’aide à
purification des eaux municipales ou industrielles ; Publications
électroniques téléchargeables relatives à l’aide à l’exploitation
d’appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour la
distribution, la collecte, le traitement, la purification des eaux
municipales ou industrielles.
Classe N° 35 : Consultation professionnelle d’affaires concernant
l’analyse des ventes (promotion de vente), la vente et le suivi
après-vente, la gestion et l’administration, l’organisation
commerciale, la promotion des ventes, y compris via l’utilisation
de média électroniques et de l’Internet, promotion des ventes de
logiciels,
programmes
informatiques,
microprogrammes
informatiques, appareils et équipement destinés à l’aide à
purification des eaux municipales ou industrielles.
126
Classe N° 38 : Services de fourniture d’accès à un centre serveur
de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet ou Extranet) dans le domaine de l’aide à
purification des eaux municipales ou industrielles ; services de
communication entre terminaux d’ordinateurs ; Services de
de
radiocommunication,
de
radiomessagerie, de téléphonie, de radiotéléphonie, de
radiodiffusion, de transmission, et de diffusion assistée par
ordinateurs de sons, d’images fixes ou animées, de données et de
messages via un réseau de communication mondial (de type
Internet) ou à accès privé (de type Intranet) dans le domaine de
l’aide à l’exploitation d’appareils, dispositifs et installations (fixes
ou mobiles) pour la distribution, la collecte, le traitement, la
purification des eaux municipales ou industrielles ; Services de
téléinformatique, télémaintenance et télégestion de logiciels,
programmes informatiques, microprogrammes informatiques,
appareils et équipement destinés à l’aide à l’exploitation
Classe N° 40 : Services de traitement, de purification des eaux
municipales ou industrielles ; Services d’épuration des eaux
usées ; Services de potabilisation des eaux ; Services de
traitement, des boues ; Services de traitement, de désinfection
des déchets dans le cadre d’applications domestiques,
municipales ou industrielles ; Services de contrôle des odeurs.
Classe N° 41 : Enseignement, enseignement par correspondance,
éducation, formation pratique (démonstration) en matière de
logiciels,
programmes
informatiques,
microprogrammes
purification des eaux municipales ou industrielles ; Organisation
et conduite d’ateliers de formation pratique (démonstration), de
colloques, de conférences, de congrès en matière de logiciels,
municipales ou industrielles ; Services d’enseignement,
d’enseignement par correspondance, d’éducation et de formation
pratique (démonstration) dans le domaine de la programmation,
du développement, de l’installation, de l’exploitation, de la
gestion, de la maintenance des logiciels, programmes
informatiques, microprogrammes informatiques, appareils et
équipement destinés à l’aide à l’exploitation d’appareils,
industrielles ; Organisation et conduite d’ateliers de formation
pratique (démonstration), de colloques, de conférences, de
congrès en matière de logiciels, programmes informatiques,
microprogrammes informatiques, appareils et équipement
destinés à l’aide à l’exploitation d’appareils, dispositifs et
Enseignement, enseignement par correspondance, éducation,
formation pratique (démonstration) en matière de sensibilisation
du public à la gestion de l’eau et des déchets ; Organisation et
conduite d’ateliers de formation pratique (démonstration), de
colloques, de conférences, de congrès en matière de
sensibilisation du public à la gestion de l’eau et des déchets.
Classe N° 42 : Services de consultation en matière informatique.
Services d’élaboration (conception) et développement, mise à
jour, installation (programmation informatique) et maintenance
de logiciels programmes informatiques, microprogrammes
purification des eaux municipales ou industrielles ; Services de
programmation en matière de traitement de l’information.
Services d’hébergement de sites informatiques et de sites
Internet. Conseils en matière d’élaboration de pages Internet et
sites Internet, conception, réalisation et maintenance de contenus
Internet, incluant en particulier une plateforme d’échanges
d’informations, mise à disposition et mise en ligne de publications
destinées à l’aide à l’exploitation d’appareils, dispositifs et
traitement, la purification des eaux municipales ou industrielles.
N° National : 06 3 441 188
OTV SA, société anonyme, Immeuble l’Aquarène, 1, place
Montgolfier, 94410 SAINT MAURICE, N° SIREN : 433 962 586.
Cabinet VIDON, 16 B rue de Jouanet, Technopole Atalante,
BP 90333, 35703 RENNES Cédex 7.
Classe N° 9 : Logiciels, programmes informatiques,
microprogrammes informatiques, appareils et équipement pour
la transmission, l’enregistrement, la reproduction, la
modification, la diffusion, la réception de données, de sons,
d’images fixes ou animées, de messages, destinés à l’aide à
purification des eaux municipales ou industrielles ; logiciels de
gestion, de mise à jour, de fourniture d’accès à une base de
données relative à l’aide à l’exploitation d’appareils, dispositifs et
bases de données et centres serveurs de bases de données
relatives à l’aide à l’exploitation d’appareils, dispositifs et
outil d’échanges techniques sécurisée relative à l’aide à
purification des eaux municipales ou industrielles ; logiciels de
contrôle d’accès, cartes et appareils de contrôle d’accès à une
base de données relative à l’aide à l’exploitation d’appareils,
industrielles ; logiciels de transmission de données ou de
communication entre machines, ou entre des machines, des
capteurs, des instruments de mesure et des serveurs de données,
logiciels de transmission de données ou de communication dans
le domaine de l’aide à l’exploitation d’appareils, dispositifs et
boîtiers électroniques, capteurs, modules permettant l’échange
de données, de sons, d’images fixes ou animées de messages
industrielles ; appareils de signalisation, de contrôle et de mesure
industrielles ; Cédéroms, DVD Roms, supports de données
magnétiques, optiques incluant des données relatives à l’aide à
purification des eaux municipales ou industrielles ; publications
électroniques téléchargeables relatives à l’aide à l’exploitation
Classe N° 35 : Consultation professionnelle d’affaires concernant
l’analyse des ventes (promotion de vente), la vente et le suivi
après-vente, la gestion et l’administration, l’organisation
commerciale, la promotion des ventes, y compris via l’utilisation
de média électroniques et de l’Internet, promotion des ventes de
logiciels,
programmes
informatiques,
microprogrammes
purification des eaux municipales ou industrielles.
Classe N° 38 : Services de fourniture d’accès à un centre serveur
de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet ou Extranet) dans le domaine de l’aide à
communication entre terminaux d’ordinateurs ; services de
de
radiocommunication,
de
radiomessagerie, de téléphonie, de radiotéléphonie, de
radiodiffusion, de transmission, et de diffusion assistée par
ordinateurs de sons, d’images fixes ou animées, de données et de
messages via un réseau de communication mondial (de type
Internet) ou à accès privé (de type Intranet) dans le domaine de
l’aide à l’exploitation d’appareils, dispositifs et installations (fixes
ou mobiles) pour la distribution, la collecte, le traitement, la
téléinformatique, télémaintenance et télégestion de logiciels,
127
N° National : 06 3 441 191
à : I.N.P.I. PARIS
BIOALLIANCE PHARMA, société anonyme, 59, boulevard du
Général Martial Valin, 75015 PARIS, N° SIREN : 410 910 095.
CABINET BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ, 38, avenue de
l’Opéra, 75002 PARIS.
Classe N° 40 : Services de traitement, de purification des eaux
municipales ou industrielles ; services d’épuration des eaux
usées ; services de potabilisation des eaux ; services de
traitement, des boues ; services de traitement, de désinfection des
déchets dans le cadre d’applications domestiques, municipales
ou industrielles ; services de contrôle des odeurs.
Classe N° 41 : Enseignement, enseignement par correspondance,
éducation, formation pratique (démonstration) en matière de
logiciels,
programmes
informatiques,
microprogrammes
purification des eaux municipales ou industrielles ; organisation
et conduite d’ateliers de formation pratique (démonstration), de
colloques, de conférences, de congrès en matière de logiciels,
municipales ou industrielles ; services d’enseignement,
d’enseignement par correspondance, d’éducation et de formation
pratique (démonstration) dans le domaine de la programmation,
du développement, de l’installation, de l’exploitation, de la
gestion, de la maintenance des logiciels, programmes
informatiques, microprogrammes informatiques, appareils et
équipement destinés à l’aide à l’exploitation d’appareils,
industrielles ; organisation et conduite d’ateliers de formation
pratique (démonstration), de colloques, de conférences, de
congrès en matière de logiciels, programmes informatiques,
microprogrammes informatiques, appareils et équipement
destinés à l’aide à l’exploitation d’appareils, dispositifs et
enseignement, enseignement par correspondance, éducation,
formation pratique (démonstration) en matière de sensibilisation
du public à la gestion de l’eau et des déchets ; organisation et
conduite d’ateliers de formation pratique (démonstration), de
colloques, de conférences, de congrès en matière de
sensibilisation du public à la gestion de l’eau et des déchets.
Description de la marque : QUADRI : BLEU DANS LA SPHÈRE (en
haut du logo) R : 0 V : 101 B : 144 BLEU DANS LE ZIGZAG R : 0 V :
159 B : 207
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques à usage humain ; produits
chimico-pharmaceutiques ; préparations chimiques à usage
médical, ou pharmaceutique ; préparations bactériennes à usage
médical et pharmaceutique ; préparations biologiques à usage
médical et pharmaceutique ; substances diététiques à usage
médical ; culture de micro-organismes à usage médical ;
médicaments pour la médecine humaine.
Classe N° 35 : Service de vente au détail des tests destinés à la
santé, service de vente au détail de nouveaux produits
(médicaments).
Classe N° 42 : Analyse chimique, recherches biologiques,
recherches en bactériologie ; travaux de laboratoire (analyse) ;
travaux de laboratoire (recherche) ; recherche médicale et
pharmaceutique ; développement.
Classe N° 44 : Services de recherche et de développement de
nouveaux produits et tests destinés à la santé. Services de santé,
services médicaux ; consultation en matière de pharmacie ;
assistance médicale.
N° National : 06 3 441 194
Classe N° 42 : Services de consultation en matière informatique,
services d’élaboration (conception) et développement, mise à
jour, installation (programmation informatique) et maintenance
de logiciels programmes informatiques, microprogrammes
programmation en matière de traitement de l’information,
services d’hébergement de sites informatiques et de sites
Internet, conseils en matière d’élaboration de pages Internet et
sites Internet, conception, réalisation et maintenance de contenus
Internet, incluant en particulier une plateforme d’échanges
d’informations, mise à disposition et mise en ligne de publications
destinées à l’aide à l’exploitation d’appareils, dispositifs et
traitement, la purification des eaux municipales ou industrielles.
SOUCHET Valérie, 395 chemn de la Souque, 7 domaine des 2
Ormes 1, 13090 AIX EN PROVENCE.
SOUCHET Valérie, 395, chemin de la Souque, 7, Domaine des
d’Ormes 1, 13090 AIX-EN-PROVENCE.
BOUET Grégor, 395 chemn de la Souque, 7 domaine des 2 Ormes
1, 13090 AIX EN PROVENCE.
BOUET Louis, 395 chemn de la Souque, 7 domaine des 2 Ormes
1, 13090 AIX EN PROVENCE.
128
Description de la marque : La marque Mademois’Ailes est un jeu
de mots et de sonorités (Mademoiselle/ailes). Le slogan “ libre
d’être belle ” conclue l’idée du nom (liberté, féminité, légèreté)
par une invitation. Les couleurs du logo sont une association du
noir, des gris, du orange et de tous les jaunes
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, métaux
précieux et leurs alliages, objets d’art en métaux précieux,
bracelets (bijouterie), chaines (bijouterie), porte clefs fantaisie,
statues ou figurines (statuette) en métaux précieux ou non,
médailles, bijoux fantaisie en matériaux variés, colliers bagues,
boucles d’oreilles, pendentifs bracelets de cheville, chaines de
ventre bracelets de bras et de jambe, broches, pin’s, badge,
diadèmes, médaillons, gourmettes, pinces à billets, breloques,
bagues de pied étuis, bijoux de table, bijoux enfant/ femme/
homme, piercings.
N° National : 06 3 441 199
à : I.N.P.I. PARIS
AVENIR INVESTISSEMENT, SARL, 40 Avenue du Maréchal de
Lattre
de
Tassigny,
92360
MEUDON
LA
FORET,
N° SIREN : 478 093 826.
AVENIR INVESTISSEMENT, 40 Avenue du Maréchal de Lattre de
Tassigny, 92360 MEUDON LA FORET.
Classe N° 25 : Vêtements, chapellerie, ceinture (habillement),
foulards, châles.
Classe N° 26 : Boutons, épingles et aiguilles, fleurs artificielles,
attaches ou fermetures pour vêtements, articles décoratifs pour la
chevelure, piques à chignon, barettes à cheveux, barettes et
piques, barette enfant/femme/homme, pinces à cheveux, épingles
à cheveux, bandeau, serre tête, peigne élastique.
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier).
N° National : 06 3 441 196
LA COMPAGNIE DU VENT, SA, Horizon 21, 650 rue Louis Lépine,
34000 MONTPELLIER, N° SIREN : 350 806 683.
N° National : 06 3 441 210
à : I.N.P.I. PARIS
LA COMPAGNIE DU VENT, Horizon 21, 650 rue Louis Lépine,
34000 MONTPELLIER.
HENRI ROBERT , Buy, 58240 SAINT PIERRE LE MOUTIER.
Classe N° 9 : Appareils pour la transformation et le raccordement
du courant électrique. Installation de cellules photovoltaïques.
Classe N° 33 : Vins, appelation d’origine controlée Bordeaux Rosé.
Classe N° 35 : Conseils, études, informations ou renseignements
d’affaires.
Classe N° 37 : Maîtrise d’oeuvre dans le domaine des énergies
renouvelables (en particulier dans l’énergie solaire), des
économies d’énergies et de la protection de l’environnement.
Henri ROBERT, Buy, 58240 SAINT PIERRE LE MOUTIER.
N° National : 06 3 441 211
Classe N° 39 : Distribution d’électricité et distribution d’énergie.
Classe N° 40 : Production d’électricité et distribution d’énergie.
Classe N° 42 : Travaux d’ingénierie : expertises, conseils en
construction et architecture, notamment dans le domaine des
énergies renouvelables, des économies d’énergie et de la
protection de l’environnement.
à : I.N.P.I. PARIS
château du Gazin, SARL, 33126 SAINT MICHEL DE FRONSAC.
Henri Robert, Buy, 58240 SAINT PIERRE LE MOUTIER.
château du Gazin, 33126 SAINT MICHEL DE FRONSAC.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée ; vins
bénéficiant des appellations d’origine contrôlée Fronsac et Canon
Fronsac.
N° National : 06 3 441 212
à : I.N.P.I. PARIS
129
château du Gazin, SARL, 33126 SAINT MICHEL DE FRONSAC.
Henri Robert, Buy, 58240 SAINT PIERRE LE MOUTIER.
château du Gazin, 33126 SAINT MICHEL DE FRONSAC.
N° National : 06 3 441 226
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée ; vins
bénéficiant des appellations d’origine contrôlée Fronsac et Canon
Fronsac.
MC DISTRIBUTION, SAS, 16 RUE DE CONSTANTINE, 72000 LE
MANS, N° SIREN : 332 713 569.
MC DISTRIBUTION, 16 RUE DE CONSTANTINE, 72000 LE MANS.
N° National : 06 3 441 222
à : I.N.P.I. PARIS
MC DISTRIBUTION, SAS, 16 RUE DE CONSTANTINE, 72000 LE
MANS, N° SIREN : 332 713 569.
MC DISTRIBUTION, 16 RUE DE CONSTANTINE, 72000 LE MANS.
Description de la marque : ROUGE, NOIR
Description de la marque : ROUGE
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
Classe N° 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
musique ;
Classe N° 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
musique ;
130
N° National : 06 3 441 231
à : I.N.P.I. PARIS
LAFARGE COUVERTURE, Société par actions simplifiée, 12
avenue d’Italie, 75013 PARIS, N° SIREN : 662 043 272.
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56 A, rue
du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique). Services de jeux
d’argent. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Micro-édition.
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
Crèches d’enfants. Résidences pour étudiants. Exploitation de
terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées.
Pensions pour animaux.
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques, pièces
détachées et accessoires de tuiles de toit, à savoir, chatières,
lanternes, noues, peignes d’égout, tuiles d’égout, clips, clips pour
faitières, clip pour arêtiers, faitières, arêtiers, rives, ruelles,
abouts, bandes, bavettes, besaces, biaises, chassis, closoirs,
crochets, vis.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques, pièces
détachées et accessoires de tuiles de toit, à savoir, goussets, lisses
de rehausse, chatières, lanternes, noues, peignes d’égout, tuiles
d’égout, faitières, arêtiers, rives, ruelles, abouts, bandes, besaces,
biaises, chassis, closoirs, crochets.
N° National : 06 3 441 237
à : I.N.P.I. PARIS
HESTIS, SA, 18-20 rue Soleillet, 75020 PARIS.
HESTIS, SA, 18-20, rue Soleillet, 75020 PARIS.
N° National : 06 3 441 236
à : I.N.P.I. PARIS
CARLIER Eric Didier Maurice, 40, boulevard Cotte, 95880
ENGHIEN LES BAINS.
MOIZAN ASSOCIÉS, 108, avenue du Maine, 75014 PARIS.
Classe N° 36 : – assurance, courtage et distribution (transmission)
de produits d’assurance, bancaires et financiers, notamment via
un site Internet ; estimations financières (assurances, banque).
Classe N° 38 : – télécommunications, services d’affichage
électronique, en particulier dans les domaines de l’assurance, de
la banque et de la finance. Fourniture d’accès à un site Internet de
distribution de produits d’assurance.
Classe N° 42 : – conception, réalisation, installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels de gestion et de distribution de
produits d’assurance, bancaires et financiers. – études de projets
techniques et fonctionnelles dans le domaine de l’assurance, de la
banque, du courtage et de la finance. – conception, réalisation de
sites Internet de distribution de produits d’assurance, bancaires et
financiers.
Description de la marque : « Lake Park International » est en noir,
police ITC New Baskerville, corps de la typographie Lake Park : L
et P : 82,83 pt ; ake et ark : 58,47 pt, corps de la typographie
International : 82,83 pt
monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers.
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur
bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
N° National : 06 3 441 242
à : I.N.P.I. PARIS
CLAUDINE
LEDEUIL,
BRETIGNOLLES.
0
LES
MORZINIERES,
79140
CLAUDINE
LEDEUIL,
0
LES
MORZINIERES,
BRETIGNOLLES.
79140
131
Produits ou services désignés : Services personnels et sociaux
rendu par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus
à savoir : aide administratif, comptabilité, informatique (travaux
de bureau), transport de personne.
N° National : 06 3 441 249
à : I.N.P.I. PARIS
JEAN BLANCHET, 22 RUE DE SCISSY, 50300 ST SENIER SOUS
AVRANCHES.
JEAN BLANCHET, 22 RUE DE SCISSY, 50300 ST SENIER SOUS
AVRANCHES.
Classe N° 7 : Moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules
terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à
l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; Appareils de
production d’électricité à partir d’énergie hydraulique ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
commande du courant électrique ;
Classe N° 42 : Etudes et recherches (travaux d’ingénieurs) dans le
domaine de la production d’électricité à partir d’énergie
hydraulique.
N° National : 06 3 441 256
à : I.N.P.I. PARIS
FNAC, SA à conseil d’administration, 67 boulevard du Général
Leclerc, 92110 CLICHY, N° SIREN : 775 661 390.
Classe N° 2 : Colorant et teintures pour aliments, poudre
aluminium pour la peinture, pigment d’anhydride titanique,
couleurs d’aniline, couleurs et teintures pour appret, fixatifs pour
aquarelle, emulsion et pigments d argent, argent brillant
(ceramique), argent en feuilles, argent sous forme de pate,
poudres a argenter, vernis au bitume, blancs (matieres colorantes
ou peintures), bleus (matieres colorantes ou peintures), enduits et
peintures pour le bois, mordants pour le bois, produits pour la
conservation du bois, teintures pour le bois, bois colorant, extraits
de bois colorant, laques de bronzage, poudre de bronzage, malt
ou colorant alimentaire caramelise, caramels (colorants
alimentaires), carmin de cochenille, couleurs pour la ceramique,
ceruse, noir et pigment de charbon, oxyde et colorant de cobait,
colophane, colorants pour aliments, produits pour la conversation
du bois, vernis au copal, couleurs, diluants pour couleurs,
epaississants pour couleurs, liants pour couleurs, encres pour le
cuir, mordants pour le cuir, detrempes, diluants pour laques,
diluants pour peintures, dorures, emaux (vernis), emaux pour la
peinture, emulsions d’argent (pigments), encres pour la
peausserie, enduits (peintures), fixatifs (vernis), noir et pigment
de fumee, glacures (enduits), gommes-guttes pour la peinture,
gommes-laques, gommes-resines, encre pour la gravure, gris de
zinc (pigment), guttes (gommes) pour la peinture, mastics à
l’huile, indigo (colorant), laques, diluants pour laques, laques
(gommes), liants pour peintures, litharge, mastic (resine
naturelle), produits pour la protection des metaux, metaux en
feuilles pour peintres, metaux en poudre pour peintres, mordants,
noir de charbon (pigment), noir de fumee (pigment), noirs
(matieres colorantes ou peintures), papier pour teindre les oeufs
de paques, or brillant (ceramique), peintures, pigments, platine
brillant (ceramique), resines (gommes), safran (colorant),
sandaraque, siccatifs pour couleurs, terre de sienne, bois de
teinture, teintures, produit contre la ternissure des metaux,
matieres tinctoriales, anhydride titanique et pigment titanique,
vernis.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la reproduction, la
transmission du son ou des images y compris numeriques ;
logiciels, peripheriques d’ordinateurs, appareils scientifiques
(autres qu’a usage medical), appareils et instruments nautiques,
geodesiques,
photographiques
y
compris
numerique,
cinematographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
d’enseignement, supports d’enregistrement magnetiques,
numerique et audiovisuels ; support de transmission, de
reproduction et de duplication du son et/ou des images y compris
numerique ; supports d’information y compris numerique
impressionnes ou non ; cassettes video et disques video
preenregistres ou vierges, cassettes laser et disques laser
preenregistres ou vierges, cassettes a bandes magnetiques et
disques acoustiques, enregistrements acoustiques, numerique et
audiovisuels ; disques compacts, video disques, disques
optiques, disques optiques numeriques ; disques versatiles
digitaux video ; cartes electroniques, cartes jeux electroniques ;
stylos magnetiques et electroniques, programmes d’ordinateur,
programmes de television sous forme de cassettes video,
logiciels sur tous supports materiels ; programmes (logiciels) et
jeux interactifs (logiciels) televisuels et/ou audiovisuels, supports
numeriques de compilation et pour la mise en forme
informatique, la numerisation de textes et/ou d’images, fixes ou
animes, et/ou de sons (musicaux ou non) a usage interactif ou
non, base de donnees et notamment bases de donnees vocales,
banques de donnees, textuelles et sonores, banques d’images,
jeux electroniques et automatiques utilises seulement avec un
recepteur de television et/ou un ecran d’ordinateur ; ordinateurs ;
circuits imprimes connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs
aux reseaux publics et prives ; logiciels telematiques, disquettes,
disque compact numerique, jeux sur disque optique numerique ;
132
jeux sur disque compact. Appareils de television, ecrans cinema,
telephones portables, appareils telephoniques, auto radios,
antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs,
chaines haute fidelite, ordinateurs, micros, films (pellicule)
impressionnes, antennes, appareils et instruments pour
l’astronomie, objectifs pour l’astrophotographie, audio (radio),
baladeur, baladeur numerique, distributeurs de billets (tickets),
cables a fibres optiques, camera video, camera video numerique,
magnetoscope, lecteur de disque video numerique, imprimante,
ecrans de television, video-projecteur, magnetophone, lecteur de
disque numerique, chargeur pour telephone mobile, lunette.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvre ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) cartonnages ; produits de l’imprimerie
imprimes ;
journaux ;
livres ;
manuels ;
brochures
promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues
periodiques ; imprimes ; journaux ; livres ; manuels ; brochures
periodiques ; catalogues, catalogues de jouets, papier
hygienique ; serviettes et mouchoirs en papier ; peintures
(tableaux) et gravures, papier d’emballage ; sacs, sachets et
feuilles d’emballage en papier ou en matiere plastique ; ecussons
(cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, etiquettes
non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales,
decalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photographie,
bandes en papier ou cartes pour l’enregistrement des
programmes d’ordinateurs ; materiel d’enseignement sous forme
de jeux (livres) ; livres pour enfants ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhesifs (matieres collantes) pour la
papeterie ou le menage ; materiel pour les artistes ; pinceaux ;
machines a ecrire et articles de bureau (a l’exception des
meubles) ; materiel d’instruction et d’enseignement (a l’exception
des appareils) ; cartes a jouer ; materiel d’instruction et
d’enseignement (a l’exception des appareils), pellicules en
matiere plastique pour l’emballage ; caracteres d’imprimerie ;
cliches materiel de peinture (boites de peinture, chevalets pour la
peinture, pinceaux) ; modeles de broderie.
Classe N° 23 : Fils à usage textile.
crochets et oeillets, epingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; jeux automatiques et electroniques
autres que ceux a pre-paiement et ceux concus pour etre utilises
seulement avec un recepteur de television ; tapis d’eveil pour
enfants ; articles de gymnastique et de sport (a l’exception des
vetements, tapis, chaussures) ; decorations pour arbres de noel (a
l’exception des articles d’eclairage).
Classe N° 35 : Publicite, affaires, a savoir aide a la direction des
affaires, gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires,
consultation pour la direction des affaires, consultation
professionnelle d’affaires, estimation en affaires commerciales,
expertises en affaires. Informations d’affaires, services
d’informations commerciales, notamment par l’instrument de
catalogues de vente par correspondance ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.
Distribution de prospectus, d’echantillons. Conseils, informations
ou renseignements d’affaires. Comptabilite. Reproduction de
documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d’expositions a buts commerciaux ou de publicite. Travaux de
bureau ; services d’abonnement de journaux pour des tiers ;
conseils,
informations
ou
renseignements
d’affaires ;
fichiers informatiques, regroupement pour le compte de tiers
d’une variete de produits (a l’exception de leur transport) a savoir
televiseurs, ecrans cinema, ecrans de televiseurs, ecrans plat et
plasma, video projecteurs, enceintes, chaine-haute fidelite,
magnetoscope, lecteur disque video numerique, appareil
photographique y compris numerique, baladeurs y compris
numeriques, lecteurs mini disc et mp3, radio (audio), auto radio
(audio), telephones, telephone numerique, telephone portable,
chargeur pour telephone portable, coque pour telephone
portable, housse pour telephone portable, camera, camera
numerique, ordinateurs, imprimantes, scanneurs, peripheriques,
logiciels, disquettes, disques compacts, jeux video, antennes,
antenne parabolique y compris numerique, livres, journaux,
magazines, permettant aux clients de voir et d’acheter ces
produits dans les magasins de vente au detail ou dans les grands
magasins, dans un catalogue general de marchandises ou un site
Web ou la television ou toute autre forme de media electronique
de telecommunication, exploitation d’une banque de donnees
administrative.
Classe N° 38 : Telecommunications, communications par reseau
de fibres optiques, agences de presse et d’information,
communications par terminaux d’ordinateurs. Services de
communication et de telecommunication par moyens
electroniques, informatiques et telephoniques ; services de
transmission, de communication et de telecommunication de
messages, d’informations et de toutes autres donnees, y compris
ceux fournis en ligne ou en temps differe a partir de systemes de
traitement de donnees, de bases de donnees informatiques ou de
reseaux informatiques, telematiques ou de telecommunication, y
compris Internet et le reseau mondial Web et wap ; services de
courrier et de messagerie electronique et informatique ; services
de fourniture (transmission) d’informations et de nouvelles par
telecommunication ; transmission d’informations accessibles par
codes d’acces, par serveurs de traitement de donnees, par
serveurs de bases de donnees informatiques, par reseaux
informatiques ou telematiques, y compris Internet et le reseau
mondial Web et wap ; transmission de textes, de documents
electroniques, de bases de donnees, de graphiques et
d’informations audiovisuelles accessibles par codes d’acces par
ordinateur et par reseau de telecommunication y compris
l’Internet ;
transmission
de
programmes
d’ordinateurs
accessibles par code d’acces par des interfaces de pages-reseau
personnalisees ; transmission de publications periodiques et
autres imprimes concernant l’Internet par ordinateurs et par
reseau de communication ; services de communication
(transmission) en temps reels entre les utilisateurs d’ordinateurs
sur l’Internet et le reseau mondial Web et wap ; services de
telecommunication fournis par l’intermediaire du reseau Internet
et wap. Services d’abonnement de journaux pour des tiers.
Classe N° 39 : Livraison de marchandises commandees par
correspondance, distribution (livraison) de colis, livraison de
marchandises. Transport, emballage et entreposage de
marchandises, organisation de voyages.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’education et de divertissement, services d’enseignement,
notamment pour la réalisation de produits finis à partir de
matières premières ou de produits semi-finis ; activites culturelles
et sportives ; cours par correspondance ; edition et publication de
textes, d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de
periodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous
toutes les formes, y compris publications electroniques et
numeriques, de supports sonores et/ou visuels, de supports
multimedia,
(disques
interactifs,
disques
compacts
audionumeriques a memoire morte), de programmes
multimedias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animees), de jeux et notamment de jeux
televisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque
compact
audionumerique,
sur
support
magnetique ;
enseignement et education a l’initiation et au perfectionnement
de toute discipline d’interet general ; organisation de seminaires,
stages et cours ; organisation de conferences, forums, congres et
colloques ; montage de programmes radiophoniques et televises,
de programmes audiovisuels et multimedias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animees, et/ou de
sons musicaux ou non), a usage interactif ou non ; reservation de
places pour les spectacles et les concerts. Organisation de
concours, de jeux et de campagnes d’information et de
manifestations professionnelles ou non ; realisation et production
de
programmes
d’informations,
de
divertissements
radiophoniques et televises, de programmes audiovisuels et
d’images, fixes ou animees et/ou de sons musicaux ou non), a
usage interactif ou non ; organisation de spectacles et concerts ;
production et location de films et cassettes y compris de cassettes
video, et plus generalement de tous supports sonores et/ou
visuels, et de supports multimedia (disques interactifs, disques
compacts audionumeriques a memoire morte) ; prets de livres et
autres publications ; services de ludotheques a savoir : services
d’animation ludique et de pret de jeux et jouets, services rendus
par un franchiseur, a savoir formation de base du personnel.
Montage de bande video. Organisation de loterie. Organisation
d’expositions a buts culturels et educatifs, services de camps de
vacances (divertissement), cirques, services de clubs
(divertissement ou education).
N° National : 06 3 441 260
à : I.N.P.I. PARIS
FNAC, SA à conseil d’administration, 67 boulevard du Général
Leclerc, 92110 CLICHY, N° SIREN : 775 661 390.
Classe N° 2 : Colorant et teintures pour aliments, poudre
aluminium pour la peinture, pigment d’anhydride titanique,
couleurs d’aniline, couleurs et teintures pour appret, fixatifs pour
aquarelle, emulsion et pigments d argent, argent brillant
(ceramique), argent en feuilles, argent sous forme de pate,
poudres a argenter, vernis au bitume, blancs (matieres colorantes
ou peintures), bleus (matieres colorantes ou peintures), enduits et
peintures pour le bois, mordants pour le bois, produits pour la
conservation du bois, teintures pour le bois, bois colorant, extraits
de bois colorant, laques de bronzage, poudre de bronzage, malt
ou colorant alimentaire caramelise, caramels (colorants
alimentaires), carmin de cochenille, couleurs pour la ceramique,
ceruse, noir et pigment de charbon, oxyde et colorant de cobait,
colophane, colorants pour aliments, produits pour la conversation
du bois, vernis au copal, couleurs, diluants pour couleurs,
epaississants pour couleurs, liants pour couleurs, encres pour le
cuir, mordants pour le cuir, detrempes, diluants pour laques,
diluants pour peintures, dorures, emaux (vernis), emaux pour la
peinture, emulsions d’argent (pigments), encres pour la
peausserie, enduits (peintures), fixatifs (vernis), noir et pigment
de fumee, glacures (enduits), gommes-guttes pour la peinture,
gommes-laques, gommes-resines, encre pour la gravure, gris de
zinc (pigment), guttes (gommes) pour la peinture, mastics a
l’huile, indigo (colorant), laques, diluants pour laques, laques
(gommes), liants pour peintures, litharge, mastic (resine
naturelle), produits pour la protection des metaux, metaux en
feuilles pour peintres, metaux en poudre pour peintres, mordants,
noir de charbon (pigment), noir de fumee (pigment), noirs
(matieres colorantes ou peintures), papier pour teindre les oeufs
de paques, or brillant (ceramique), peintures, pigments, platine
brillant (ceramique), resines (gommes), safran (colorant),
sandaraque, siccatifs pour couleurs, terre de sienne, bois de
teinture, teintures, produit contre la ternissure des metaux,
matieres tinctoriales, anhydride titanique et pigment titanique,
vernis.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la reproduction, la
transmission du son ou des images y compris numeriques ;
logiciels, peripheriques d’ordinateurs, appareils scientifiques
(autres qu’a usage medical), appareils et instruments nautiques,
geodesiques,
photographiques
y
compris
numerique,
cinematographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de controle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement, supports d’enregistrement magnetiques,
numerique et audiovisuels ; support de transmission, de
reproduction et de duplication du son et/ou des images y compris
numerique ; supports d’information y compris numerique
impressionnes ou non ; cassettes video et disques video
preenregistres ou vierges, cassettes laser et disques laser
preenregistres ou vierges, cassettes a bandes magnetiques et
disques acoustiques, enregistrements acoustiques, numerique et
audiovisuels ; disques compacts, video disques, disques
optiques, disques optiques numeriques ; disques versatiles
digitaux video ; cartes electroniques, cartes jeux electroniques ;
stylos magnetiques et electroniques, programmes d’ordinateur,
programmes de television sous forme de cassettes video,
logiciels sur tous supports materiels ; programmes (logiciels) et
jeux interactifs (logiciels) televisuels et/ou audiovisuels, supports
numeriques de compilation et pour la mise en forme
informatique, la numerisation de textes et/ou d’images, fixes ou
133
animes, et/ou de sons (musicaux ou non) a usage interactif ou
non, base de donnees et notamment bases de donnees vocales,
banques de donnees, textuelles et sonores, banques d’images,
jeux electroniques et automatiques utilises seulement avec un
recepteur de television et/ou un ecran d’ordinateur ; ordinateurs ;
circuits imprimes connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs
aux reseaux publics et prives ; logiciels telematiques, disquettes,
disque compact numerique ; jeux sur disque optique numerique ;
jeux sur disque compact. Appareils de television, ecrans cinema,
telephones portables, appareils telephoniques, auto radios,
antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs,
chaines haute fidelite, ordinateurs, micros, films (pellicule)
impressionnes, antennes, appareils et instruments pour
l’astronomie, objectifs pour l’astrophotographie, audio (radio),
baladeur, baladeur numerique, distributeurs de billets (tickets),
cables a fibres optiques, camera video, camera video numerique,
magnetoscope, lecteur de disque video numerique, imprimante,
ecrans de television, video-projecteur, magnetophone, lecteur de
disque numerique, chargeur pour telephone mobile, lunette.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvre ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) cartonnages ; produits de l’imprimerie
imprimes ;
journaux ;
livres ;
manuels ;
brochures
periodiques ; imprimes ; journaux ; livres ; manuels ; brochures
periodiques ; catalogues, catalogues de jouets, papier
hygienique ; serviettes et mouchoirs en papier ; peintures
(tableaux) et gravures, papier d’emballage ; sacs, sachets et
feuilles d’emballage en papier ou en matiere plastique ; ecussons
(cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, etiquettes
non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales,
decalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photographie,
bandes en papier ou cartes pour l’enregistrement des
programmes d’ordinateurs ; materiel d’enseignement sous forme
de jeux (livres) ; livres pour enfants ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhesifs (matieres collantes) pour la
papeterie ou le menage ; materiel pour les artistes ; pinceaux ;
machines a ecrire et articles de bureau (a l’exception des
meubles) ; materiel d’instruction et d’enseignement (a l’exception
des appareils) ; cartes a jouer ; materiel d’instruction et
d’enseignement (a l’exception des appareils), pellicules en
matiere plastique pour l’emballage ; caracteres d’imprimerie ;
cliches materiel de peinture (boites de peinture, chevalets pour la
peinture, pinceaux) ; modeles de broderie.
Classe N° 23 : Fils à usage textile.
crochets et oeillets, epingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; jeux automatiques et electroniques
autres que ceux a pre-paiement et ceux concus pour etre utilises
seulement avec un recepteur de television ; tapis d’eveil pour
enfants ; articles de gymnastique et de sport (a l’exception des
vetements, tapis, chaussures) ; decorations pour arbres de noel (a
l’exception des articles d’eclairage).
Classe N° 35 : Publicite. Affaires, a savoir aide a la direction des
affaires, gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires,
consultation pour la direction des affaires, consultation
professionnelle d’affaires, estimation en affaires commerciales,
expertises en affaires. Informations d’affaires, services
d’informations commerciales, notamment par l’instrument de
catalogues de vente par correspondance ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.
Distribution de prospectus, d’echantillons. Conseils, informations
ou renseignements d’affaires. Comptabilite. Reproduction de
d’expositions a buts commerciaux ou de publicite. Travaux de
bureau ; services d’abonnement de journaux pour des tiers ;
conseils,
informations
ou
renseignements
d’affaires ;
fichiers informatiques. Regroupement pour le compte de tiers
d’une variete de produits (a l’exception de leur transport) a savoir
televiseurs, ecrans cinema, ecrans de televiseurs, ecrans plat et
plasma, video projecteurs, enceintes, chaine-haute fidelite,
magnetoscope, lecteur disque video numerique, appareil
photographique y compris numerique, baladeurs y compris
numeriques, lecteurs mini disc et mp3, radio (audio), auto radio
(audio), telephones, telephone numerique, telephone portable,
chargeur pour telephone portable, coque pour telephone
portable, housse pour telephone portable, camera, camera
numerique, ordinateurs, imprimantes, scanneurs, peripheriques,
logiciels, disquettes, disques compacts, jeux video, antennes,
antenne parabolique y compris numerique, livres, journaux,
magazines, permettant aux clients de voir et d’acheter ces
produits dans les magasins de vente au detail ou dans les grands
magasins, dans un catalogue general de marchandises ou un site
134
Web ou la television ou toute autre forme de media electronique
de telecommunication, exploitation d’une banque de donnees
administrative.
Classe N° 38 : Telecommunications, communications par reseau
de fibres optiques. Agences de presse et d’information,
communications par terminaux d’ordinateurs. Services de
communication et de telecommunication par moyens
electroniques, informatiques et telephoniques ; services de
transmission, de communication et de telecommunication de
messages, d’informations et de toutes autres donnees, y compris
ceux fournis en ligne ou en temps differe a partir de systemes de
traitement de donnees, de bases de donnees informatiques ou de
reseaux informatiques, telematiques ou de telecommunication, y
compris Internet et le reseau mondial Web et Wap ; services de
courrier et de messagerie electronique et informatique ; services
de fourniture (transmission) d’informations et de nouvelles par
telecommunication ; transmission d’informations accessibles par
codes d’acces, par serveurs de traitement de donnees, par
serveurs de bases de donnees informatiques, par reseaux
informatiques ou telematiques, y compris Internet et le reseau
mondial Web et Wap ; transmission de textes, de documents
electroniques, de bases de donnees, de graphiques et
d’informations audiovisuelles accessibles par codes d’acces par
ordinateur et par reseau de telecommunication y compris
l’Internet ;
transmission
de
programmes
d’ordinateurs
accessibles par code d’acces par des interfaces de pages-reseau
personnalisees ; transmission de publications periodiques et
autres imprimes concernant l’Internet par ordinateurs et par
reseau de communication ; services de communication
(transmission) en temps reels entre les utilisateurs d’ordinateurs
sur l’Internet et le reseau mondial Web et Wap ; services de
telecommunication fournis par l’intermediaire du reseau Internet
et Wap. Services d’abonnement de journaux pour des tiers.
N° National : 06 3 441 272
à : I.N.P.I. PARIS
BARANCO, SARL, 18 RUE DES FOSSES ST JACQUES, 75005
PARIS, N° SIREN : 398 965 103.
BARANCO, 18 RUE DES FOSSES ST JACQUES, 75005 PARIS.
Classe N° 29 : Lait et produits laitiers ; Fromage présente sous
forme de cosette et conditionné sous vide. Ce fromage est utilisé
pour la cuisine Italienne.
N° National : 06 3 441 286
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 39 : Livraison de marchandises commandees par
correspondance, distribution (livraison) de colis, livraison de
marchandises. Transport, emballage et entreposage de
marchandises, organisation de voyages.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’education et de divertissement, services d’enseignement,
notamment pour la réalisation de produits finis à partir de
matières premières ou de produits semi-finis ; activités culturelles
et sportives ; cours par correspondance ; edition et publication de
textes, d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de
periodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous
toutes les formes, y compris publications electroniques et
numeriques, de supports sonores et/ou visuels, de supports
multimedia,
(disques
interactifs,
disques
compacts
audionumeriques a memoire morte), de programmes
d’images, fixes ou animees), de jeux et notamment de jeux
televisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque
compact
audionumerique,
sur
support
magnetique ;
enseignement et education a l’initiation et au perfectionnement
de toute discipline d’interet general ; organisation de seminaires,
stages et cours ; organisation de conferences, forums, congres et
colloques ; montage de programmes radiophoniques et televises,
de programmes audiovisuels et multimedias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animees, et/ou de
sons musicaux ou non), a usage interactif ou non ; reservation de
places pour les spectacles et les concerts. Organisation de
concours, de jeux et de campagnes d’information et de
manifestations professionnelles ou non ; realisation et production
de
programmes
d’informations,
de
divertissements
radiophoniques et televises, de programmes audiovisuels et
d’images, fixes ou animees et/ou de sons musicaux ou non), a
usage interactif ou non ; organisation de spectacles et concerts ;
production et location de films et cassettes y compris de cassettes
video, et plus generalement de tous supports sonores et/ou
visuels, et de supports multimedia (disques interactifs, disques
compacts audionumeriques a memoire morte) ; prets de livres et
autres publications ; services de ludotheques a savoir : services
d’animation ludique et de pret de jeux et jouets, services rendus
par un franchiseur, a savoir formation de base du personnel.
Montage de bande video. Organisation de loterie. Organisation
d’expositions a buts culturels et educatifs, services de camps de
vacances (divertissement), cirques, services de clubs
(divertissement ou education).
Régis HUART, 4 Du MOULIN, 51110 CAUREL.
Régis HUART, 4 Du MOULIN, 51110 CAUREL.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;
désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de
vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des
fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ;
rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation,
entretien et réparation d’appareils de bureaux ; installation,
entretien et réparation de machines ; installation, entretien et
réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation d’horlogerie ;
réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction
navale ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareil
de
émissions
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières
premières de
récupération
(transformation) ;
135
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
N° National : 06 3 441 312
à : I.N.P.I. PARIS
British car centre, SARL, 4 rue de la sabliere, 91540 MENNECY,
N° SIREN : 351 577 002.
British car centre, 4 rue de la sabliere, 91540 MENNECY.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; ceintures de
sécurité pour sièges de véhicules ;
Classe N° 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en
cas de pannes de véhicules (réparation) ;
marchandises ; remorquage ; location de véhicules, de bateaux
ou de chevaux.
N° National : 06 3 441 324
N° National : 06 3 441 305
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE ANONYME LEGEAIS BATISTYL, ZI DE LA
FROMENTINIERE, 49360 MAULEVRIER, N° SIREN : 408 271 534.
SA LEGEAIS BATISTYL, ZI DE LA FROMENTINIERE, 49360
MAULEVRIER.
BELLEFOY DOMINIQUE,
DAMPARIS.
9
RUE
DES
COSAQUES,
BELLEFOY GUY, 9 RUE DES COSAQUES, 39500 DAMPARIS.
BELLEFOY ARMAND, 9 RUE DES COSAQUES, 39500 DAMPARIS.
BELLEFOY DOMINIQUE, 9 RUE DES COSAQUES,
DAMPARIS.
Classe N° 6 : – métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; constructions métalliques. Menuiseries aluminium
et mixtes bois/alu et alu/bois ; volets battants, volets roulants ;
menuiseries avec volets roulants ; porte d’entrée avec panneau
décoratif.
Classe N° 19 : – matériaux de construction non métalliques ;
constructions non métalliques ; bois de construction, bois
façonnés (menuiseries plastiques, bois, bois filmé, composites,
succédanés de toutes ces matières) ; volets battants, volets
roulants ; menuiseries seules, menuiseries avec volets roulants,
porte d’entrée avec panneau décoratif.
Classe N° 35 : – import, export de marchandises.
Classe N° 37 : – entretien de menuiserie et ensembles menuisés.
39500
39500
Classe N° 20 : – meubles glaces (miroirs) – commodes coussins –
étagères – fauteuils – sièges – literie (exception du linge de lit) –
matelas – sommiers – pieds de lit.
Classe N° 24 : – tissus – couvertures de lit et de table tissus à usage
textile – tissus élastiques – linge de lit – velours – linge de maison
– linge de table linge de bain (exception de l’habillement).
Classe N° 27 : – tapis – paillassons – nattes – linoléum et autres
revêtements de sols – tentures murales non en matières textiles –
carpettes – tapis – papiers peints.
136
N° National : 06 3 441 327
à : I.N.P.I. PARIS
AERI (Association pour des Etudes sur la Résistance intérieure),
association loi 1901, 16-18, place Dupleix, 75015 PARIS,
N° SIREN : 399 210 798.
AERI, 16-18, place Dupleix, 75015 PARIS.
Classe N° 9 : Support d’enregistrement magnétique, disques
acoustiques ou optiques et numériques.
Classe N° 16 : Affiches.
Classe N° 41 : Service de rédaction d’articles, organisation de
concerts
(divertissement).
Organisation
de
spectacles
(divertissement).
Classe N° 38 : Emissions radiophoniques ou télévisées.
sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
logiciels ; conversion de documents d’un support physique vers
un support électronique.
N° National : 06 3 441 344
à : I.N.P.I. PARIS
Jaboulet Philippe et Vincent, EARL, La Négociale, 26600
MERCUROL, N° SIREN : 487 524 506.
Jaboulet Philippe et Vincent, La Négociale, 26600 MERCUROL.
N° National : 06 3 441 333
à : I.N.P.I. PARIS
COMPAGNIE DES VINS D’ORIGINE – CDVO, SAS, 11 rue Denis
Poisson, 75017 PARIS.
Monsieur Pascal BLONDEL, Compagnie Des Vins d’Origine, 11 rue
Denis Poisson, 75017 PARIS.
vins) ; vins d’appellation d’origine contrôlée ; vins de pays ;
extraits ou essences alcooliques.
N° National : 06 3 441 347
Classe N° 21 : Bouteilles ; objets d’art en verre ; verres
(récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ; tire-bouchons ;
ouvre-bouteilles.
ou essences alcooliques.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
publicitaire sur tout moyen de communications publications de
à : I.N.P.I. PARIS
SA CECIM, 18 Rue
N° SIREN : 439 443 268.
Alexandre
Pieyre,
30000
NIMES,
Société d’Avocats, Patricia HIRSCH, Avocat à la Cour, Le
Millenéraire, 770 Rue Alfred Nobel, 34000 MONTPELLIER.
N° National : 06 3 441 341
à : I.N.P.I. PARIS
DOUMBE MOULONGO LÉA RAYMOND, 122 Rue OBERKAMPF,
75011 PARIS.
DOUMBE Moulongo Léa Raymond, 122, rue Oberkampf, 75011
PARIS.
Classe N° 35 : Aide et conseils en organisation et direction des
affaires administratives et commerciales ; organisation de foires
et d’expositions à buts commerciaux ou de publicité, travaux de
secrétariat.
Classe N° 36 : Transactions immobilières, promotion de projets
immobiliers ; gestion de patrimoine immobilier, conseils en
affaires financières et immobilières, agence immobilière,
assurances.
N° National : 06 3 441 348
à : I.N.P.I. PARIS
BEVERAGE EQUIPMENT LIMITED, Single Member Private
Company Limited By Shares, Unit 1e, Block 71, The Plaza, Park
West Business Park, Nangor Road, Irlande.
BEVERAGE EQUIPMENT LIMITED, Unit 1e, Block 71, The Plaza,
Park West Business Park, Nangor Road, Irlande.
137
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareil
de
émissions
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
Classe N° 7 : Machines agricoles machines pour la récolte le
traitement la transformation et le transport des fruits – machines
pour les exploitations viticoles et les activités vinicoles.
N° National : 06 3 441 349
N° National : 06 3 441 354
à : I.N.P.I. PARIS
LACOUR Pierre-Alain, 4, cours des longs prés, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
LACOUR Pierre-Alain, 4, cours des longs prés, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
à : I.N.P.I. PARIS
ASTECA, SARL, 5 allée de la grande Terre, 78170 LA CELLE SAINT
CLOUD, N° SIREN : 489 189 696.
ASTECA, 5 allée de la grande Terre, 78170 LA CELLE SAINT
CLOUD.
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus,
imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Location d’espaces
publicitaires. Diffusion d’annonce publicitaire. Relations
publiques. Transport. Organisation de voyages.
Classe N° 39 : Services de taxi. Agence de tourisme (à l’exception
de la réservation d’hôtels, de pensions).
N° National : 06 3 441 360
à : I.N.P.I. PARIS
DOCTEUR MAURICE ROTENBERG, 15, Avenue d’Eylau, 75116
PARIS.
Description de la marque : Nom de la marque : @STECA
DOCTEUR MAURICE ROTENBERG, 15, Avenue d’Eylau, 75116
PARIS.
138
Classe N° 41 : Production musicale. Organisation de spectacles,
soirées, concerts et services de discothèque.
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateur.
Classe N° 44 : Service médical.
N° National : 06 3 441 383
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 441 368
LABEYRIE, société par actions simplifiée, Route Nationale 10,
40230 SAINT GEOURS DE MAREMNE, N° SIREN : 347 902 587.
SODEMA CONSEILS, S.A, 67 Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Nicolas Barbier, 84 rue d’Abourin, 75002 PARIS.
Jean-Nicolas Barbier, 84 rue d’Abourin, 75002 PARIS.
Classe N° 33 : Vins, spiritieux, extraits ou essences alcooliques,
digestifs (alcools et liqueurs), boissons alcooliques (à l’exception
des bières).
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires.
publicitaire sur tout moyen de communication, publication de
textes publicitaires, location d’espaces publicitaires, diffusions
d’annonces publicitaires, relations publiques.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation)
hébergement temporaire, services de bars, services de traiteurs,
services hôteliers, réservation de logements temporaires.
Classe N° 29 : Viande, extraits de viande, produits de charcuterie
et de salaison, notamment jambon, saucisson, volaille et gibier,
poissons et crustacés, poissons fumés, notamment saumon
fumé, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées et
confitures, compotes, oeufs ; lait et autres produits laitiers, plats
cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille et/ou de gibier,
préparations culinaires à base d’oeufs de poisson, de légumes et/
ou de fruits frais conservés ou séchés et notamment tarama,
tzatziki, caviar d’aubergine, houmous, ktipiti, guacamole,
tapenade, pickles, préparations culinaires à base de produits
laitiers et/ou de lait, préparations culinaires à base de fleurs, plats
préparés ou cuisinés à base de gelées, de confitures, de
compotes, potages, bouillons, salade de légumes, huiles et
graisses comestibles, notamment graisse d’oie et de canard,
truffes conservées, tous ces produits pouvant être en conserves
ou semi-conserves ou frais.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, farine et préparations à base
de céréales, blinis, galettes, crêpes, pita, muffin, scones, brioches,
pain, pâtisseries et confiseries, chocolats, produits à base de
chocolats, glaces comestibles, plats préparés ou cuisinés à base
de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz, tous ces produits
pouvant être en conserves ou semi-conserves ou frais.
Classe N° 31 : Truffes fraîches, oeufs de poisson.
N° National : 06 3 441 370
à : I.N.P.I. PARIS
ERICK LOUISY, 3 avenue Charles Peguy, 95200 SARCELLES.
N° National : 06 3 441 389
ERICK LOUISY, 3 avenue Charles Peguy, 95200 SARCELLES.
à : I.N.P.I. PARIS
SARL CAMAIEU, 29,
N° SIREN : 377 590 724.
rue
de
trévise,
75009
PARIS,
CAMAIEU, Mme Brigitte FLORENZ, 29, rue de trévise, 75009
PARIS.
Classe N° 9 : Appareil pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images. Supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateur ou par
réseau de fibres optiques. Fourniture d’accès de musique par
réseaux informatique mondial (Internet).
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Reproduction de
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
139
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires, relation publiques.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications. Communications radiophoniques ou
téléphoniques.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications). Agences de presse ou d’informations
(nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de
téléconférences. Services de messagerie électronique.
Classe N° 41 : Production de films sur bandes vidéo. Location de
films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo.
Services de photographie. Organisation de concours (éducation
ou divertissement). Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique). Service de jeux d’argent. Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Classe N° 42 : Conception et développement de logiciels.
Recherche et développement de nouveaux produits (pour des
tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration
intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour
ordinateur. Conversion de documents d’un support physique vers
un support électronique. Services de dessinateurs d’arts
graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Conseils en
propriété intellectuelle.
relations publiques ; Publication, publicité de documents
électroniques concernant les copropriétés. ;
Classe N° 41 : Formation ; informations en matière de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne (à
partir d’un réseau informatique) ; service de jeux d’argent ;
micro-édition ; Formation et conseil pour les copropriétés.
Elaboration numérisation production des documents utiles aux
copropriétés. ;
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
Conception et location de sites Web et de toutes interfaces pour
les copropriétés.
N° National : 06 3 441 391
URSO Luigi, demeurant 198 route de la Poudrerie, à DOUSSARD
(74), “ agissant au nom et pour le compte de la société ALPES
AVENIR ENVIRONNEMENT en formation ”.
Société AVANNE, Maître Cécile MONCENIS, 8 bis rue du
Président Favre, 74000 ANNECY.
N° National : 06 3 441 399
à : I.N.P.I. NANCY
Classe N° 4 : – produits pour arroser.
Lorraine Qualité Environnement, association loi 1901, 62 rue de
Metz, 54000 NANCY.
Classe N° 11 : – appareils de distribution d’eau ; appareils et
machines pour la purification de l’eau.
Lorraine Qualité Environnement, 62 rue de Metz, 54000 NANCY.
Classe N° 40 : – production d’énergie. Tri de matières premières
de récupération.
N° National : 06 3 441 397
à : I.N.P.I. LYON
Hervé GOUANVIC, 187E Francis de Pressensé (rue), 69100
VILLEURBANNE.
Hervé GOUANVIC, 187E Francis de Pressensé,
VILLEURBANNE.
69100
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ;
140
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; installation, entretien et réparation de machines ;
Classe N° 40 : Informations en matière de traitement de
matériaux ; purification de l’air ; décontamination de matériaux
dangereux ; production d’énergie ; traitement des déchets
(transformation) ; tri de déchets et de matières premières de
récupération (transformation) ;
N° National : 06 3 441 429
à : I.N.P.I. PARIS
ENDUPACK, SAS, 3 Impasse des Filatures, 27290 PONT AUTHOU,
N° SIREN : 379 779 531.
ENDUPACK, SAS, 3 Impasse des Filatures, 27290 PONT AUTHOU.
ingénieurs ; services juridiques ; recherche et développement de
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Classe N° 6 : Metaux communs et alliages.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie papier, carton.
Classe N° 17 : Caoutchouc, matières plastiques mi-ouvrées.
N° National : 06 3 441 412
Jacques VIGUIER, 1 Avenue de l’Autan, 81220 SERVIES.
Jacques VIGUIER, 1 Avenue de l’Autan, 81220 SERVIES.
N° National : 06 3 441 447
SCEA Château Beau Rivage, Chemin du Bord de l’eau, 33460
MACAU EN MEDOC, N° SIREN : 402 332 498.
Christine NADALIÉ, SCEA Château Beau Rivage, 99, rue Lafont,
33290 LUDON MEDOC.
Classe N° 16 : Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments
d’écriture ; Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
Description de la marque : Typographique : Rive Gauche Château
Beau Rivage
Classe N° 28 : Jeux ; jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de
cartes ou de tables ; rembourrages de protection (parties
d’habillement de sport) ;
Classe N° 33 : – vins d’appellation d’origine contrôlée.
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publications de textes publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Communications radiophoniques ou
téléphoniques ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services
de messagerie électronique ;
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; services de jeux
proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique) ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Publication de livres et de périodiques en ligne.
N° National : 06 3 441 453
à : I.N.P.I. PARIS
Boutique du Carrelage, SARL, 1 à 5 avenue Charles Coulomb,
33600 PESSAC, N° SIREN : 340 123 694.
Boutique du Carrelage, 1 à 5 avenue Charles Coulomb, 33600
PESSAC.
Description de la marque : translittération phonétique : [b-o-carré]
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut ; matières
plastiques à l’état brut ; matières tannantes ; adhésifs (matières
collantes) destinés à l’industrie ; réactifs chimiques autres qu’à
usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Classe N° 2 : Couleurs ; vernis ; laques (peintures) ; préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
savons ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ;
quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions
métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
récipients d’emballage en métal ; objets d’art en métaux
communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Revêtement sol mur et plafond métallique ; mobiliers
métalliques ; meubles et éléments meublant d’intérieur et
d’extérieur tel que portes fenêtres séparations huisseries ;
accésoires salle de bains métalliques tel que porte savon
serviettes papier miroirs corbeilles ; éléments de rangements ;
141
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
papiers peints ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; services de dessinateurs d’arts graphiques.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 6, 11, 14, 18, 19, 20, 21, 24,
27, 42.
N° National : 06 3 441 460
à : I.N.P.I. PARIS
Jean GUZZO, 8 Rue de Bel-Air, 21121 FONTAINE LES DIJON.
Jean GUZZO, 8 Rue de Bel-Air, 21121 FONTAINE LES DIJON.
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et
machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
appareils sanitaires tel que spa hydromassage baignoires
robinetteries vasques wc ;
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; objets d’art en
métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ;
boîtiers ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle
en métaux précieux ;
et valises ; parapluies ; parasols ; fouets et sellerie ; sacs à main, à
dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette ;
rigides non métalliques pour la construction ; constructions
transportables non métalliques ; monuments non métalliques ;
constructions non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; Revêtement de sol mural et plafond (non metallique) ;
éléments meublants d’intérieur et d’extérieur (non métallique) tel
que portes fenêtres séparation huisserie placards tiroirs étagères
de rangement pour textile vêtement chaussures meubles
mobilier ; éléments de rangement ;
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîte
en bois ; mobilier éléments meublant d’intérieur et d’extérieur ;
éléments de rangement ;
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou
vétérinaire ;
Préparations
bactériennes.
Préparations
bactériologiques. Préparations biologiques. Produits et réactifs
chimiques pour l’industrie. Conservation aliments et produits
pharmaceutiques. Cultures de micro-organismes. Enzymes.
Ferments lactiques. Cultures de micro-organismes. Protéine.
Émulsifiants ;
médical ; aliments pour bébés ; préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique ; Additifs pour fourrages (produits
vétérinaires). Produits pharmaceutiques pour soins peau ;
préparations et cultures bactériennes. Cultures de microorganismes à usage médical. Substances diététiques et
compléments diététiques à usage médical.
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; recherches
scientifiques à but médical ; Contrôle de qualité. Licences de
propriété intellectuelle (concession de). Recherches biologiques.
Recherches en bactériologie. Recherches en chimie. Recherches
en cosmétologie.
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés
manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception
du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets
d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle
non en métaux précieux ;
l’habillement) ;
KREMLIN REXSON, Société Anonyme, 150 Avenue
Stralingrad, 93240 STAINS, N° SIREN : 572 051 688.
N° National : 06 3 441 473
à : I.N.P.I. PARIS
CABINET LOYER, 161, RUE DE COURCELLES, 75017 PARIS.
de
142
Classe N° 35 : Publicité et marketing ; gestion des affaires
commerciales ; service de vente au détail, de moniteurs,
ordinateurs, ordinateurs portables, imprimantes d’ordinateurs,
scanners et périphériques d’ordinateurs ; gestion, indexation et
distribution
électronique
d’informations
publicitaires,
informations
d’achat
et
informations
destinées
aux
consommateurs dans le domaine des ordinateurs du matériel
informatique et périphériques d’ordinateur.
Classe N° 7 : Grands instruments et équipements pour usages
agricoles, viticoles et horticoles, pulvérisateur automoteur,
matériels pour la récolte et le déterrage des betteraves
(arracheuses, déterreuses, effeuilleuses, broyeurs, diviseurs
coupants, bineuses), matériel pour la défense des végétaux
contre les parasites, pulvérisateurs (machines), pompes (parties
de machines), buses de pulvérisations, rampes de pulvérisateurs,
moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres),
accouplements et courroies de transmission (à l’exception des
moteurs pour véhicules terrestres), machine destinée à détruire
les déchets et ordures, à savoir broyeurs, déchiqueteuses et
appareils permettant le cisaillage de tous produits, déchets ou
matériaux. Machines pour la peinture, pistolets et pompes pour
l’application de la peinture mastic et autres produits épais,
matériel et équipement industriel pour ateliers de peinture et
vernissage, outillage pneumatique pour la peinture notamment
pistolets pneumatiques, ponceuses, lustreuses et éléments de ces
outillages, compresseurs d’air et éléments d’installation d’air
comprimé, compresseurs à piston, compresseurs fixes d’ateliers
mobiles et portables, outillage d’ateliers de peinture pour la
projection
pneumatique,
hydraulique
ou
d’application
électrostatique de peinture liquide ou de poudre ou de produits
équivalents ; appareils et installations de revêtement de surfaces ;
machines à peindre ; distributeurs (machines) de produits
liquides, pulvérulents ou fibreux ; appareils et installations de
peinture, de poudrage, d’émaillage, de flockage, pulvérisateurs
automatiques
de
peinture
électrostatique ;
projecteurs
automatiques et pulvérisateurs automatiques de peinture
destinés à l’émaillage électrostatique ; projecteurs automatiques
de poudrage électrostatique ; récupérateurs de produits
pulvérisateurs et de produits fibreux ; réservoirs-distributeurs de
poudre ; générateurs électrostatiques ; générateurs de haute
tension ; accessoires pour générateurs électrostatiques ;
accessoires pour générateurs de haute tension ; dispositifs
d’automation pour la réalisation industrielle des revêtements de
surface ; réservoirs-distributeurs de liquide (peinture) ; blocs
changeurs de produits pour installation industrielle de peinture
(liquide ou pulvérulente) ou de flockage.
Classe N° 37 : Installation, maintenance, réparation et entretien
d’ordinateurs et d’équipement informatique.
Classe N° 8 : Outils et instruments entraînés manuellement,
instruments agricoles à main actionnés manuellement, outils à
main pour le jardinage actionnés manuellement, pulvérisateurs
pour insecticides, pulvérisateurs (outils à main), lances de
pulvérisateurs à main, pistolets pour la peinture, outils et
instruments à main entraînés manuellement destinés au
traitement de surfaces avant peinture, meules et ponceuses
diverses ; pistolets manuels de peinture électrostatique ; pistolets
manuels destinés à l’émaillage électrostatique ; pistolets manuels
destinés au poudrage électrostatique.
Classe N° 7 : Grands instruments et équipements pour usages
agricoles, viticoles et horticoles, pulvérisateur automoteur,
matériels pour la récolte et le déterrage des betteraves
(arracheuses, déterreuses, effeuilleuses, broyeurs, diviseurs
coupants, bineuses), matériel pour la défense des végétaux
contre les parasites, pulvérisateurs (machines), pompes (parties
de machines), buses de pulvérisations, rampes de pulvérisateurs,
moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres),
accouplements et courroies de transmission (à l’exception des
moteurs pour véhicules terrestres), machine destinée à détruire
les déchets et ordures, à savoir broyeurs, déchiqueteuses et
appareils permettant le cisaillage de tous produits, déchets ou
matériaux. Machines pour la peinture, pistolets et pompes pour
l’application de la peinture mastic et autres produits épais,
matériel et équipement industriel pour ateliers de peinture et
vernissage, outillage pneumatique pour la peinture notamment
pistolets pneumatiques, ponceuses, lustreuses et éléments de ces
outillages, compresseurs d’air et éléments d’installation d’air
comprimé, compresseurs à piston, compresseurs fixes d’ateliers
mobiles et portables, outillage d’ateliers de peinture pour la
projection
pneumatique,
hydraulique
ou
d’application
électrostatique de peinture liquide ou de poudre ou de produits
équivalents ; appareils et installations de revêtement de surfaces ;
machines à peindre ; distributeurs (machines) de produits
liquides, pulvérulents ou fibreux ; appareils et installations de
peinture, de poudrage, d’émaillage, de flockage, pulvérisateurs
automatiques
de
peinture
électrostatique ;
projecteurs
automatiques et pulvérisateurs automatiques de peinture
destinés à l’émaillage électrostatique ; projecteurs automatiques
de poudrage électrostatique ; récupérateurs de produits
pulvérulents et de produits fibreux ; réservoirs-distributeurs de
poudre ; générateurs électrostatiques ; générateurs de haute
tension ; accessoires pour générateurs électrostatiques ;
accessoires pour générateurs de haute tension ; dispositifs
d’automation pour la réalisation industrielle des revêtements de
surface ; réservoirs-distributeurs de liquide (peinture) ; blocs
changeurs de produits pour installation industrielle de peinture
(liquide ou pulvérulente) ou de flockage.
N° National : 06 3 441 475
à : I.N.P.I. LYON
LDLC.com, S.A. à directoire et conseil de surveillance, 40, Chemin
de Paisy, 69760 LIMONEST, N° SIREN : 403 554 181.
LDLC.com, Marine Villemonte de la Clergerie, 40, Chemin de
Paisy, 69760 LIMONEST.
Classe N° 9 : Ordinateurs, ordinateurs portables, moniteurs
(matériels), imprimantes d’ordinateurs, scanners et périphériques
pour ordinateurs.
Classe N° 42 : Services d’assistance et de conseils en matière de
matériel informatique, de logiciels, de réseaux informatiques et
d’ordinateurs ; montage (conception) d’une plate-forme Internet
pour le commerce électronique.
N° National : 06 3 441 493
à : I.N.P.I. PARIS
KREMLIN REXSON, Société Anonyme, 150 Avenue
Stralingrad, 93240 STAINS, N° SIREN : 572 051 688.
de
CABINET LOYER, 161, RUE DE COURCELLES, 75017 PARIS.
Classe N° 8 : Outils et instruments entraînés manuellement,
instruments agricoles à main actionnés manuellement, outils à
main pour le jardinage actionnés manuellement, pulvérisateurs
pour insecticides, pulvérisateurs (outils à main), lances de
pulvérisateurs à main, pistolets pour la peinture, outils et
instruments à main entraînés manuellement destinés au
traitement de surfaces avant peinture, meules et ponceuses
diverses ; pistolets manuels de peinture électrostatique ; pistolets
manuels destinés à l’émaillage électrostatique ; pistolets manuels
destinés au poudrage électrostatique.
143
N° National : 06 3 441 504
à : I.N.P.I. PARIS
AD VITAM, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 49 rue des
Renaudes, 75017 PARIS, N° SIREN : 480 934 603.
N° National : 06 3 441 502
ECOCEANE, SAS, ZA kerpalud, BP 244, 22500 PAIMPOL.
MORVAN Sylvie, ZA Kerpalud, BP 244, 22500 PAIMPOL.
Classe N° 43 : Maison de retraite pour personnes âgées services
de traiteurs maisons de vacances pensions agences de logement
hôtels pensions services de restauration et de préparation des
repas.
Classe N° 7 : Machine d’aspiration.
Classe N° 9 : Instrument scientifique nautique.
Classe N° 11 : Appareil pour la purification de l’eau.
Classe N° 12 : Appareil de locomotion par eau.
N° National : 06 3 441 503
à : I.N.P.I. PARIS
ECOCEANE, SAS, ZA Kerpalud, BP 244, 22500 PAIMPOL.
Classe N° 44 : Assistance médicale salons de beauté salon de
coiffure maisons de convalescence hospices (maisons
d’assistance) maisons de repos maisons médicalisées
sanatoriums services de santé soins d’hygiène et de beauté
rendus à domicile aux personnes âgées.
Classe N° 45 : Services sociaux rendus aux personnes âgées à
savoir service d’accompagnement services de maintien à
domicile services d’auxiliaires de vie rendus aux personnes
âgées. Service de surveillance et de téléassistance rendus aux
personnes âgées.
N° National : 06 3 441 505
ECOCEANE, SAS, ZA Kerpalud, BP 244, 22500 PAIMPOL.
144
N° National : 06 3 441 507
à : I.N.P.I. PARIS
Manivel’cinéma, association loi 1901, 7 quai Jean bart., BP 70528,
35605 REDON.
Manivel’cinéma, 7 quai Jean bart., BP 70528, 35605 REDON.
diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés,
échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
publicitaire sur tout moyen de communication ; locations
divertissement ou d’éducation ; production de films sur bandes
vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ;
logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de
données et de programmes informatiques (autre que conversion
physique) ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
bars ; services de traiteurs ; Promotion de la culture cinéma,
production de films cinéma sur support numerique actualisée,
proactive et de proximité. Information, sensibilisation du public
cinéma, à but culturel et éducatif, par les premières parties de
séances, pour une mise en valeur de l’identité du territoire.
N° National : 06 3 441 508
à : I.N.P.I. PARIS
OTB SERVICES, Société à responsabilité limitée immatriculée au
RCS de Paris, 7 rue de la Baume, 75008 PARIS,
N° SIREN : 484 894 779.
Maître Lionel KOHN, Avocat à la Cour, 80 rue de Turenne, 75003
PARIS.
Classe N° 35 : Administration d’entreprises, administration
commerciale, gestion des affaires commerciales, conseil en
organisation et gestion des affaires, aide aux particuliers dans la
conduite de leurs affaires, aide aux particuliers pour le
recrutement et la gestion de personnels de maison et
l’accomplissement des formalités administratives y afférentes,
établissement de fiches de paye.
Classe N° 37 : Nettoyage de bâtiments, nettoyage de fenêtres,
service de blanchisserie, lavage du linge, lessivage et repassage
du linge, en boutique ou à domicile, ménage à domicile, services
d’entretien de la maison, services de réparation de bâtiments,
travaux de petit bricolage à domicile.
Classe N° 39 : Service de collecte et de livraison de linge à
domicile du linge repassé, livraison de courses et de repas à
domicile.
Classe N° 41 : Education, formation, instruction, enseignement à
savoir : cours par correspondance, à domicile, par téléphone, ou
Internet, cours particuliers, cours collectifs, soutien scolaire à
domicile ou en cours collectifs, cours d’informatique, cours de
langues, cours de musique, cours de gymnastique et activités
physiques et sportives à domicile.
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs, conseil en
matière d’ordinateurs, services d’assistance informatique et
Internet à domicile.
Classe N° 43 : Services de traiteurs à domicile, services de
réception hotelière à domicile, services de gardes d’enfants à
domicile.
Classe N° 44 : Services de soins, d’hygiène et de beauté à
domicile, services d’esthétique à domicile, services de massages
à domicile, services de coiffure à domicile, services de jardinage à
domicile, services de soins et toilettage des animaux domestiques
à domicile.
Classe N° 45 : Services personnels et sociaux rendus à domicile
par des tiers et destinés à satisfaire les besoins des individus, à
savoir services d’accompagnement en société (personnes de
compagnie) et services de mise à disposition de personnel
d’accompagnement et de soins sociaux pour les personnes
malades, âgées ou handicapées ; services d’aide et de soutien à
domicile pour la réalisation de tâches domestiques,
administratives et actes de la vie courante (à l’exception des soins
médicaux), à savoir toilette et habillage, soins élémentaires, aide
à l’accomplissement de formalités administratives, entretien de la
maison, préparation des repas, taches ménagères ; garde de jour
et de nuit de personnes à domicile, services d’aide à la mobilité et
au transport de personnes âgées ou ayant des difficultés de
déplacement ; services d’accompagnement d’enfants (trajet pour
aller à l’école ou tout autre lieu) ; services de garde ponctuelle
d’animaux domestiques à domicile et services de promenade
d’animaux domestiques.
N° National : 06 3 441 509
N° National : 06 3 441 510
à : I.N.P.I. PARIS
145
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 484 894 779.
N° SIREN : 484 894 779.
PARIS.
PARIS.
Classe N° 35 : Administration d’entreprises, administration
commerciale, gestion des affaires commerciales, conseil en
organisation et gestion des affaires, aide aux particuliers dans la
conduite de leurs affaires, aide aux particuliers pour le
recrutement et la gestion de personnels de maison et
l’accomplissement des formalités administratives y afférentes,
établissement de fiches de paye.
domicile.
domicile.
à domicile.
Classe N° 35 : Aide aux particuliers dans la conduite de leurs
affaires, aide aux particuliers pour le recrutement et la gestion de
personnels de maison et l’accomplissement des formalités
administratives y afférentes, établissement de fiches de paye.
domicile.
domicile.
à domicile.
146
N° National : 06 3 441 511
à : I.N.P.I. PARIS
SCI Waskim, société civile immobilière de droit français,
Washington Plaza, Immeuble Artois, 44 rue Washington, 75408
PARIS Cedex 08.
SCI Waskim c/o Groupe BEG, société civile immobilière de droit
français, Washington Plaza, Immeuble Artois, 44 rue Washington,
75408 PARIS Cedex 08.
ingénieurs. Etudes de projets techniques. Architecture.
Décoration intérieure. Elaboration (conception) de logiciels.
Services de dessinateurs d’arts graphiques. Stylisme (esthétiques
industrielle).
Classe N° 43 : Restauration (alimentation). Hébergement
temporaire. Services hôteliers.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté. Services d’opticiens.
Salons de beauté. Salons de coiffure. Jardinage.
N° National : 06 3 441 520
à : I.N.P.I. PARIS
COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN,
Société en Commandite par Actions, 12, Cours Sablon, 63040
CLERMONT FERRAND CEDEX 09, N° SIREN : 855 200 887.
MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN,
Mlle Cécile TROLLIET, Service SGD/LG/PI-LAD, 63040
CLERMONT-FERRAND CEDEX 09.
Description de la marque : Forme W en couleur blanche à
l’intérieur d’une forme ronde de couleur quadri (cyan 0%,
magenta 70%, jaune 100%, noir 0%) couleur Pantone 1505C
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, papier, carton, plaquettes
publicitaires, fiches de présentation de produits et/ou de services,
adhésifs (matières collantes pour la papeterie). Matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils).
Matières plastiques et papiers pour l’emballage, à savoir sacs,
sachets, boîtes, films et feuilles. Clichés. Prospectus, brochures,
calendriers.
administration commerciale, travaux de bureaux. Distribution de
prospectus. Services d’abonnement de journaux pour des tiers.
Conseils, informations et/ou renseignements d’affaires.
commerciaux ou de publicité. Prospection commerciale. Publicité
en ligne sur un réseau informatique.
Classe N° 12 : Pneumatiques et chambres à air pour roues de
véhicules agricoles ; bandes de roulement pour le rechapage de
pneumatiques pour roues de véhicules agricoles.
N° National : 06 3 441 525
à : I.N.P.I. PARIS
TLB, SA, 60 rue de Londres, 75008 PARIS, N° SIREN : 409 159 001.
TLB, 60 rue de Londres, 75008 PARIS.
Classe N° 36 : Assurances, affaires financières, affaires
monétaires, affaires immobilières, expertises immobilières,
gérance d’immeuble, émission de chèques cadeaux et/ou bons
d’achat, consultation en matière financière.
Classe N° 37 : Constructions. Informations en matière de
construction. Supervision (direction) de travaux de construction.
Entretien et nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol, ravalement
de façades. Démolition de constructions.
Classe N° 38 : Télécommunications, agences de presse et
d’information, communications par terminaux d’ordinateurs,
communications interactives par terminaux d’ordinateurs,
transmission et échanges de données par terminaux
d’ordinateurs, réseaux de télécommunications, messageries
électroniques, transmission de messages et d’images assistée par
ordinateur, sites Internet et communications par Internet.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissements, activités
sportives et culturelles. Edition de revues. Production de
spectacles et de films. Montage de bandes vidéo. Organisation de
Organisation d’expositions à but culturel et/ou éducatif.
Organisation de loteries. Gestion administrative de lieux
d’exposition.
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
Classe N° 18 : Cuir et imitation cuir, malles et valises, parapluies,
parasols, cannes, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux
précieux, sacs à main, à dos ou à roulettes, coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette, sac de golf,
Classe N° 24 : Tissus, couvertures de lit et de table, linge de lit,
linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain.
ceintures (habillement), gants, foulards, cravates, chaussettes,
chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, chaussures
de golf, casquettes.
Classe N° 28 : Jeux, balles ou ballons de jeu balles et clubs de golf.
Classe N° 43 : Service de restauration (alimentation),
hébergement temporaire. Services de bars, services hôteliers,
réservation de logements temporaires.
N° National : 06 3 441 548
pour animaux, salon de beauté, soins d’hygiène et de beauté avec
mise à disposition de SPA.
147
JAOUEN Pascal, 17 boulevard des Français Libres, 29200 BREST.
QUIMPER CEDEX.
N° National : 06 3 441 543
Classe N° 26 : Broderies.
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE LOTS ORGANISATION, Association Loi 1901, ZONE DE
BORDEAUX
FRET,
BAT 1,
33521
BRUGES
Cedex,
N° SIREN : 398 627 299.
FRANCE LOTS ORGANISATION, Monsieur MICHEL ALAINE,
ZONE DE BORDEAUX FRET, BAT 1, 33521 BRUGES CEDEX.
Classe N° 40 : Service de broderie ; service de couture ; service
d’encadrement d’œuvres d’art dont des broderies.
Classe N° 41 : Education, formation ; enseignement, cours de
broderie ; activités culturelles liées à la broderie ; organisation
d’expositions de broderie à buts culturels ou éducatifs ;
publication de livres, textes (autres que publicitaires) concernant
la broderie.
N° National : 06 3 441 550
Description de la marque : TONS DIRECTS Argent Pantone 877
Rouge Pantone 1795 Noir 100% QUADRICHROMIE Gris Noir 35%
Rouge Magenta 100% Jaune 100% Noir 100%
JAOUEN Pascal, 17 boulevard des Français Libres, 29200 BREST.
QUIMPER CEDEX.
Classe N° 39 : Transport. Emballage et entreposage de
marchandises.
N° National : 06 3 441 547
à : I.N.P.I. PARIS
JHAZ PRODUCTIONS, Société à Responsabilité Limitée, Siège
social : 19, avenue Mozart, 75016 PARIS, N° SIREN : 489 971 432.
Maître Nicolas VALLUET, Avocat à la Cour, 57, Avenue Franklin
ROOSEVELT, 75008 PARIS.
Classe N° 26 : Broderies.
Classe N° 40 : Service de broderie ; service de couture ; service
d’encadrement d’œuvres d’art dont des broderies.
Classe N° 41 : Education, formation ; enseignement, cours de
broderie ; activités culturelles liées à la broderie ; organisation
d’expositions de broderie à buts culturels ou éducatifs ;
publication de livres, textes (autres que publicitaires) concernant
la broderie.
Classe N° 35 : Vente au détail par voie de sites Internet de fichiers
informatiques musicaux et de partitions musicales numérisées.
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateurs dans
le domaine de la musique.
148
N° National : 06 3 441 553
N° National : 06 3 441 575
à : I.N.P.I. PARIS
COMPART, SAS, 490,
N° SIREN : 452 832 956.
Rue
André
Boulle,
à : I.N.P.I. PARIS
30100
ALES,
CTR LEYTON, SAS, 146 BUREAUX DE LA COLLINE, 92213 SAINTCLOUD.
COMPART, SAS Capital 115.000 Euros, 490, Rue André Boulle,
30100 ALES.
CTR LEYTON, 146 BUREAUX DE LA COLLINE, 92213 SAINTCLOUD.
ponts. Informations en matière de construction. Supervision
(direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de
plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits.
Services d’étanchéité (construction). Démolition de constructions.
Construction navale.
Classe N° 9 : Logiciels de gestion et de traitements des risques
professionnels ;
Classe N° 40 : Informations en matière de traitement de
matériaux. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage.
Meulage. Services de gravure. Galvanisation. Vulcanisation
(traitement de matériaux).
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport) ; consultation en
matière de sécurité.
Classe N° 36 : Affaires financières ;
consultation en matière financière ;
analyse
financière ;
Classe N° 41 : Edition des déclarations ;
ou location de logiciels ; conversion de données et de
programmes informatiques (autre que conversion physique) ;
recherches judiciaires.
N° National : 06 3 441 554
N° National : 06 3 441 584
à : I.N.P.I. PARIS
COMPART, SAS, 490,
N° SIREN : 452 832 956.
Rue
André
Boulle,
30100
ALES,
COMPART SAS, Capital 115.000 Euros, 490, Rue André Boulle,
30100 ALES.
sciences ; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à
l’état brut ; compositions extinctrices ; adhésifs (matières
collantes) destinés à l’industrie. Sel pour conserver, autres que
pour les aliments : sels à usage industriel ; réactifs chimiques
autres qu’à usage médical ou vétérinaire.
Classe N° 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage
(rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles
métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ;
résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en
caoutchouc) ; fibres ou laine de verre pour l’isolation.
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume,
constructions
transportables
non
métalliques ;
monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; béton ; ciment ; monuments
funéraires non métalliques.
à : I.N.P.I. PARIS
AFT, SARL, Rue des terres blanches, Parc industriel Ouest, 37110
CHATEAU-RENAULT, N° SIREN : 310 954 995.
AFT, AFT, Rue des terres blanches, Parc industriel Ouest, 37110
CHATEAU-RENAULT.
Classe N° 7 : Broyeurs (machines) ;
Classe N° 40 : Meunerie.
N° National : 06 3 441 616
à : I.N.P.I. LYON
KOESIO, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle, 1 Place
Paul
Verlaine,
92100
BOULOGNE
BILLANCOURT,
N° SIREN : 490 905 551.
Cabinet Laurent & Charras, 20 rue Louis Chirpaz, BP 32, 69134
ECULLY Cedex.
149
Classe N° 35 : Services de conseils administratifs au maître
d’ouvrage lors de la réalisation d’opérations de promotion
immobilière, de construction ou de travaux publics.
Classe N° 5 : Préparations diététiques à usage médical ;
suppléments nutritionnels à usage médical ; margarine diététique
à usage médical.
Classe N° 36 : Promotion (financement) de projets immobiliers,
agences immobilières, estimations immobilières, gérance de
biens immobiliers et d’immeubles ; analyses financières de
projets immobiliers et de projets de travaux publics ; services
d’aide à l’établissement de budgets prévisionnels de projets
techniques ; services de contrôle des coûts, de contrôle de gestion
et de contrôle budgétaire ; services de conseils et d’aides en
matière d’investissement immobilier ; conseils aux tiers lors de la
réalisation d’investissement immobilier ; prospection foncière ;
services d’assistance financière à la maîtrise d’œuvre dans les
opérations de construction ; services de conseils financiers au
maître d’ouvrage lors de la réalisations d’opérations de
promotion immobilière, de construction ou de travaux publics ;
services d’informations relatives à l’immobilier ; agence
immobilière (achat et vente) de biens immobiliers.
Classe N° 29 : Saucisses ; pâtés, préparations à tartiner à base de
viande ; margarine ; beurre ; graisses pour la cuisson et la friture ;
fromages et produits fromagers ; fromages caillés ; laits et
produits laitiers ; laits écrémés ; laits à base de soja ; produits
laitiers ; yaourt ; crèmes ; succédanés de crèmes et de fromages ;
œufs ; confitures ; gelées ; œufs en poudre ; huiles et graisses
comestibles.
Classe N° 37 : Travaux d’ingénieurs en construction ; promotion
(construction) de projets immobiliers ; construction, entretien et
réparation tous corps d’états ; services de maîtrise d’ouvrage
dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services
d’assistance technique à la maîtrise d’œuvre dans les opérations
de construction ; services de direction et de supervision de
travaux de construction, de travaux publics ou d’aménagement
intérieur de locaux ; services d’information en matière de
construction ; services d’aides et de conseils en matière de
travaux publics.
Classe N° 42 : Services d’architecte et d’architecte d’intérieur ;
services d’un ingénieur en génie civil ; expertises (travaux
d’ingénieurs ; services d’aide technique à la certification et à
l’homologation de bâtiments et d’ouvrages ; consultations
techniques dans le domaine de la solidité des bâtiments et de la
sécurité des personnes ; vérification de conformité aux normes en
vigueur de bâtiments et d’ouvrages d’art ; consultations
techniques ayant pour objet d’assister un tiers à mettre ses
installations industrielles ou locaux en conformité avec les
normes et réglementations en vigueur.
N° National : 06 3 441 620
à : I.N.P.I. PARIS
UNILEVER N.V., société de droit néerlandais, 455 Weena, 3013 AL
ROTTERDAM, Pays-Bas.
Virginie Ulmann, Baker & McKenzie, 32, avenue Kléber, 75116
PARIS.
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ;
pain ; biscuits ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ;
sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ;
moutarde ; vinaigre ; sauce de soja ; sauces à salade ;
mayonnaise ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Classe N° 32 : Boissons non alcooliques contenant du jus de fruits
et du lait, du babeurre ou du yaourt.
N° National : 06 3 441 632
à : I.N.P.I. PARIS
André CHOUKROUN, 6 rue Blainville, 75005 PARIS.
André CHOUKROUN, 6 rue Blainville, 75005 PARIS.
150
N° National : 06 3 441 643
Description de la marque : La marque est : “ Les 24 heures de la
Convivialité Citoyenne ”. ’ La Décontraction à la Française ’ et ’ les
Agents Antistress ’.
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 38 : Emissions radiophoniques ou télévisées ;
livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Philippe CHAPEAU, 51 Avenue Santos Dumont, 78390 BOIS
D’ARCY.
Philippe CHAPEAU, 51 Avenue Santos Dumont, 78390 BOIS
D’ARCY.
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;
N° National : 06 3 441 642
à : I.N.P.I. PARIS
MOURIACOUX,
HERVÉ,
PHILIPPE,
MOUFFETARD, 75005 PARIS.
SERGE,
32,
RUE
MORET VERONIQUE CHRISTINE, 18, RUE VICTOR MASSÉ, 75009
PARIS, MARTINGAY.
MOURIACOUX HERVE, 32, RUE MOUFFETARD, 75005 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie photographies ; articles de
papeterie ; clichés, affiches, albums, cartes, livres, journeaux,
prospectus, brochures, calendriers, matériel pour les artistes
pinceaux ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; instruments
d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) ; aquarelle ; dessins ; instruments de dessin.
Classe N° 38 : Agences de presse ou d’information (nouvelles)
agence photographique.
Classe N° 41 : Publication de livres ; services de photographies
micro-édition.
Classe N° 42 : – conseils en propriété intellectuelle. – gestion de
droits d’auteurs dans les domaines artistiques (peintures, arts
graphiques. Sculptures. Photographies). – authentification
d’oeuvres d’art.
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception
du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets
d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle
non en métaux précieux ;
relations publiques ; Service de vente de détail : d’objets d’art en
céramique, porcelaine, verre, terre cuite, bois, métal argent,
cuivre, laiton, étain, plastique, émail, de vases en céramique,
porcelaine, verre, terre cuite, bois, metal argent, cuivre, laitos,
étain, plastique, émail, de statues en céramique, porcelaine, terre
cuite, bois, métal argent, cuivre, laiton, étain, plastique, émail, de
boites en céramique, porcelaine, verre, terre cuite, bois métal
argent, cuivre, laiton, étain, plastique, émeil, d’objets d’art de la
table à savoir verrerie, porcelaine, faïence pour les arts de la table,
de couverts en métal, métal argent pour les arts de la table, de
glaces (miroir), tableaux, dessins, estempes, meubles, d’objets
d’arts et sculptures en bronze.
N° National : 06 3 441 665
à : I.N.P.I. PARIS
GOLDSMITH MARIE-FRANÇOISE, 2 RUE GERVEX, 75017 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement la transmission, la
reproduction du son ou des images, supports d’enregistrements
magnétiques disques acoustiques, logitiels enregistrés,
Cédéroms.
Classe N° 16 : Décalcomanie, dessin diagrammes, produits pour
l’imprimerie,
lithographie,
livres
livrets,
publications,
représentations graphiques et reproductions graphiques matériel
pour les artistes, matériel d’instruction ou d’enseignement,
clichés.
Classe N° 28 : Cartes à jouer…
Classe N° 41 : Enseignements et cours par correspondances
organisation d’expositions à but culturel ou éducatifs, publication
de livres, de revues, montage de programmes radiophoniques et
de télévisions production de films sur bande vidéo, publication de
textes (autres que publicitaires) organisation et conduite de
conférences, séminaires et congrès, location d’enregistrements
sonore information et organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement télévisés et radiophoniques,
édition de livres et de revues.
151
N° National : 06 3 441 682
à : I.N.P.I. PARIS
EUROMASTER FRANCE, Société en nom collectif, 12, avenue
Jean Kuntzmann, 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN,
N° SIREN : 392 527 404.
Classe N° 12 : Véhicules, véhicules automobiles. Pneumatiques,
pneus (pneumatiques) pour véhicules, bandes de roulement pour
le rechapage des pneus, roues de véhicules, bandages de roues
pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules.
N° National : 06 3 441 666
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images, supports d’enregistrements
magnétiques disques acoustiques, logitiels enregistrés,
Cédéroms.
Classe N° 16 : Décalcomanie, dessin diagrammes, produits pour
l’imprimerie,
lithographie,
livres
livrets,
publications,
représentations graphiques et reproductions graphiques matériel
pour les artistes, matériel d’instruction d’enseignement, clichés.
Classe N° 41 : Enseignements et cours par correspondances
organisation d’expositions à but culturel ou éducatifs, publication
de livres, de revues, montage de programmes radiophoniques et
de télévisions, production de films sur bande vidéo publication de
textes (autres que publicitaires) organisation et conduite de
conférences, séminaires et congrès, location d’enregistrements
sonore information et organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement télévisés et radiophoniques.
Édition de livres et de revues.
Classe N° 44 : • service de radiesthésiste. • massages (soins pour
la relaxation).
publicitaire,
démonstration
de
produits,
distribution
commerciale ; travaux de bureau. Gestion de fichiers
domaine des pneus (pneumatiques) pour véhicules ; consultation
pour la direction des affaires, notamment dans le domaine des
pneus (pneumatiques) pour véhicules ; renseignements et
informations d’affaires. Aide à la direction des affaires,
notamment dans le domaine des pneus (pneumatiques) pour
véhicules. Audit dans le domaine des affaires. Consultation
professionnelle d’affaires. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Comptabilité. Etude et recherche de
marché. Expertises en affaires. Recherches en affaires. Relation
publique. Sponsorisation (publicité), mécénat publicitaire,
parrainage (publicité).
Classe N° 37 : Réparation, installation, entretien et révision
(réparation) de véhicules automobiles, de pneumatiques et/ou de
pièces détachées et d’accessoires pour véhicules automobiles.
Entretien de pneumatiques et/ou de roues de véhicules ;
réparation de pneumatiques et/ou de roues de véhicules ;
rechapage de pneumatiques ; nettoyage de pneumatiques et/ou
de roues de véhicules nettoyage de véhicules. Stations services.
Assistance en cas de pannes de véhicules [réparation] et en cas de
crevaison de pneumatiques. Informations en matière de
réparation de pneumatiques et d’automobiles.
152
N° National : 06 3 441 684
à : I.N.P.I. PARIS
EUROMASTER FRANCE, Société en nom collectif, 12, avenue
Jean Kuntzmann, 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN,
N° SIREN : 392 527 404.
Classe N° 12 : Véhicules, véhicules automobiles. Pneumatiques,
pneus (pneumatiques) pour véhicules, bandes de roulement pour
le rechapage des pneus, roues de véhicules, bandages de roues
pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules.
publicitaire,
démonstration
de
produits,
distribution
commerciale ; travaux de bureau. Gestion de fichiers
domaine des pneus (pneumatiques) pour véhicules ; consultation
pour la direction des affaires, notamment dans le domaine des
pneus (pneumatiques) pour véhicules ; renseignements et
informations d’affaires. Aide à la direction des affaires,
notamment dans le domaine des pneus (pneumatiques) pour
véhicules. Audit dans le domaine des affaires. Consultation
professionnelle d’affaires. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Comptabilité. Etude et recherche de
marché. Expertises en affaires. Recherches en affaires. Relation
publique. Sponsorisation (publicité), mécénat publicitaire,
parrainage (publicité).
Classe N° 37 : Réparation, installation, entretien et révision
(réparation) de véhicules automobiles, de pneumatiques et/ou de
pièces détachées et d’accessoires pour véhicules automobiles.
Entretien de pneumatiques et/ou de roues de véhicules ;
réparation de pneumatiques et/ou de roues de véhicules ;
rechapage de pneumatiques ; nettoyage de pneumatiques et/ou
de roues de véhicules nettoyage de véhicules. Stations services.
Assistance en cas de pannes de véhicules [réparation] et en cas de
crevaison de pneumatiques. Informations en matière de
réparation de pneumatiques et d’automobiles.
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
153
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Procotole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
06 3 441 185
06-34 NL
1, 4
06 3 441 631
06-34 NL
3
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant d’une
transformation de demande de marque communautaire
155
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
Errata
157
PARTIE I-5
Errata
N° National ou d’enregistrement : 06 3 416 549
Signe : SENSEA
N° de bopi comportant l’erreur : 06/43
Date du BOPI : 27 OCTOBRE 2006
Signe : spéciales Gillardeau d’été, elles ne manquent pas d’R, a
consommer les mois sans « R »
Vol : II Partie : 1/2
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte,
il convient de lire :
Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de
cuisson (à l’exclusion des appareils automatiques pour la
préparation et le débit de boissons chaudes et froides et des
distributeurs automatiques de café et de thé), de réfrigération, de
séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations
sanitaires ;
luminaires ;
appareils
ou
installations
de
climatisation ; baignoires ; douches ; installations de sauna ;
robinetterie pour installations sanitaires. (à l’exception des parties
de machines ou de moteurs et des robinets de tonneaux).
Meubles et notamment meubles de salles de bains, glaces
(miroirs), cadres ; literie (à l’exception du linge de lit) ; objets d’art
en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières
plastiques ; vannerie ; stores d’intérieur pour fenêtres ; tringles à
rideaux.
Peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
manuellement ; paille de fer ; objets d’arts en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine,
en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
verres à dent ; porte-savon ; porte-serviettes non en métaux
précieux ; vases non en métaux précieux ; cache-pots non en
papier ; brûle-parfums ; bougeoirs non en métaux précieux ;
poubelles.
Classe 24 : Tissus à usage textile ; linge de maison (à l’exception
du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier),
linge de lit ; linge de bain (à l’exception de l’habillement) ; linge de
table non en papier ; stores et rideaux en matières textiles ;
tentures murales en matières textiles.
Date du BOPI : 21 JUILLET 2006
Vol : I Partie : 1
La rubrique MODÈLE DE MARQUE a été reproduite de façon
inexacte,
Signe : La nature fait son show, la gastronomie fait son show, les
saveurs font leur show, le patrimoine fait son show, la culture fait
son show, les arts font leur show.
Vol : I Partie : 1
Signe : BRAIN HACKER
Date du BOPI : 3 NOVEMBRE 2006
Vol : II Partie : 1/2
La rubrique DESCRIPTION DE LA MARQUE a été reproduite de
façon inexacte,
BRAIN HACKER signifie « intru cérébral «
inexacte,
158
Errata
Signe : A XXHXXMN DE PARIS A XXH DE PARIS A XXMINUTES
DE PARIS
Vol : I Partie : 1
inexacte,
Signe : Sur un air de printemps, sur un air d’automne, sur un air
d’été, sur un air d’hiver, air de printemps
Vol : I Partie : 1
inexacte,
Signe : Customval analyse et pilotage sur mesure de la valeur
client
Vol : I Partie : 1
inexacte,
Publication complémentaire des marques en couleurs
VOLUME II
Partie I-6
159
BOPI 06/51 VOL. II
161
PARTIE I-6
Publication complémentaire
des marques en couleurs
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas,
une reproduction fidèle de toutes les nuances)
N° National : 05 3 351 808
N° National : 05 3 396 695
PARTIE I-2
N° National : 05 3 369 591
PARTIE I-2
N° National : 06 3 402 828
PARTIE I-2
PARTIE I-2
162
N° National : 06 3 403 582
BOPI 06/51 VOL. II
N° National : 06 3 406 214
PARTIE I-2
N° National : 06 3 404 006
PARTIE I-2
N° National : 06 3 406 547
PARTIE I-2
N° National : 06 3 405 835
PARTIE I-2
N° National : 06 3 413 131
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/51 VOL. II
N° National : 06 3 413 777
163
N° National : 06 3 419 091
PARTIE I-2
N° National : 06 3 416 956
PARTIE I-2
N° National : 06 3 419 218
PARTIE I-2
N° National : 06 3 418 151
PARTIE I-2
N° National : 06 3 420 910
PARTIE I-2
PARTIE I-2
164
N° National : 06 3 421 137
BOPI 06/51 VOL. II
N° National : 06 3 422 106
PARTIE I-2
N° National : 06 3 422 101
PARTIE I-2
N° National : 06 3 422 107
PARTIE I-2
N° National : 06 3 422 104
PARTIE I-2
N° National : 06 3 425 342
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/51 VOL. II
N° National : 06 3 427 262
165
N° National : 06 3 427 793
PARTIE I-2
N° National : 06 3 427 273
PARTIE I-2
N° National : 06 3 427 795
PARTIE I-2
N° National : 06 3 427 310
PARTIE I-2
N° National : 06 3 428 436
PARTIE I-2
PARTIE I-2
166
N° National : 06 3 428 733
BOPI 06/51 VOL. II
N° National : 06 3 429 997
PARTIE I-2
N° National : 06 3 428 796
PARTIE I-2
N° National : 06 3 430 152
PARTIE I-2
N° National : 06 3 429 514
PARTIE I-2
N° National : 06 3 431 634
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/51 VOL. II
N° National : 06 3 431 732
167
N° National : 06 3 433 354
PARTIE I-2
N° National : 06 3 432 909
PARTIE I-2
N° National : 06 3 433 463
PARTIE I-2
N° National : 06 3 432 998
PARTIE I-2
N° National : 06 3 433 800
PARTIE I-2
PARTIE I-2
168
N° National : 06 3 435 147
BOPI 06/51 VOL. II
N° National : 06 3 437 399
PARTIE I-2
N° National : 06 3 435 282
PARTIE I-2
N° National : 06 3 438 260
PARTIE I-2
N° National : 06 3 436 557
PARTIE I-2
N° National : 06 3 438 327
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/51 VOL. II
N° National : 06 3 438 375
169
N° National : 06 3 438 503
PARTIE I-2
N° National : 06 3 438 400
PARTIE I-2
N° National : 06 3 438 511
PARTIE I-2
N° National : 06 3 438 419
PARTIE I-2
N° National : 06 3 438 529
PARTIE I-2
PARTIE I-2
170
N° National : 06 3 438 759
BOPI 06/51 VOL. II
N° National : 06 3 439 169
PARTIE I-2
N° National : 06 3 439 079
PARTIE I-2
N° National : 06 3 439 189
PARTIE I-2
N° National : 06 3 439 145
PARTIE I-2
N° National : 06 3 439 219
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/51 VOL. II
N° National : 06 3 439 315
171
N° National : 06 3 440 062
PARTIE I-2
N° National : 06 3 439 437
PARTIE I-2
N° National : 06 3 440 063
PARTIE I-2
N° National : 06 3 439 592
PARTIE I-2
N° National : 06 3 440 109
PARTIE I-2
PARTIE I-2
172
N° National : 06 3 440 189
BOPI 06/51 VOL. II
N° National : 06 3 440 269
PARTIE I-2
N° National : 06 3 440 195
PARTIE I-2
N° National : 06 3 440 282
PARTIE I-2
N° National : 06 3 440 198
PARTIE I-2
N° National : 06 3 440 296
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/51 VOL. II
N° National : 06 3 440 483
173
N° National : 06 3 440 553
PARTIE I-2
N° National : 06 3 440 493
PARTIE I-2
N° National : 06 3 440 640
PARTIE I-2
N° National : 06 3 440 546
PARTIE I-2
N° National : 06 3 440 711
PARTIE I-2
PARTIE I-2
174
N° National : 06 3 440 722
BOPI 06/51 VOL. II
N° National : 06 3 440 797
PARTIE I-2
N° National : 06 3 440 726
PARTIE I-2
N° National : 06 3 440 855
PARTIE I-2
N° National : 06 3 440 770
PARTIE I-2
N° National : 06 3 440 868
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/51 VOL. II
N° National : 06 3 440 881
175
N° National : 06 3 440 943
PARTIE I-2
N° National : 06 3 440 926
PARTIE I-2
N° National : 06 3 440 967
PARTIE I-2
N° National : 06 3 440 932
PARTIE I-2
N° National : 06 3 440 988
PARTIE I-2
PARTIE I-2
176
N° National : 06 3 441 021
BOPI 06/51 VOL. II
N° National : 06 3 441 090
PARTIE I-2
N° National : 06 3 441 032
PARTIE I-2
N° National : 06 3 441 096
PARTIE I-2
N° National : 06 3 441 072
PARTIE I-2
N° National : 06 3 441 105
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/51 VOL. II
N° National : 06 3 441 140
177
N° National : 06 3 441 175
PARTIE I-2
N° National : 06 3 441 145
PARTIE I-2
N° National : 06 3 441 191
PARTIE I-2
N° National : 06 3 441 159
PARTIE I-2
N° National : 06 3 441 194
PARTIE I-2
PARTIE I-2
178
N° National : 06 3 441 199
BOPI 06/51 VOL. II
N° National : 06 3 441 249
PARTIE I-2
N° National : 06 3 441 222
PARTIE I-2
N° National : 06 3 441 256
PARTIE I-2
N° National : 06 3 441 226
PARTIE I-2
N° National : 06 3 441 260
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/51 VOL. II
N° National : 06 3 441 349
179
N° National : 06 3 441 460
PARTIE I-2
N° National : 06 3 441 370
PARTIE I-2
N° National : 06 3 441 502
PARTIE I-2
N° National : 06 3 441 399
PARTIE I-2
N° National : 06 3 441 503
PARTIE I-2
PARTIE I-2
180
N° National : 06 3 441 504
BOPI 06/51 VOL. II
N° National : 06 3 441 508
PARTIE I-2
N° National : 06 3 441 505
PARTIE I-2
N° National : 06 3 441 510
PARTIE I-2
N° National : 06 3 441 507
PARTIE I-2
N° National : 06 3 441 511
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/51 VOL. II
N° National : 06 3 441 543
181
N° National : 06 3 441 632
PARTIE I-2
N° National : 06 3 441 550
PARTIE I-2
N° National : 06 3 441 620
PARTIE I-2
PARTIE I-2
VOLUME II
PARTIE II
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
183
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
185
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2006
Déclarant : PROLENE, SARL, Z.I. du Clos Marquet, 42400 SAINTCHAMOND, Siren : 482 460 474
N° national ou N° d’enregistrement : 1 318 389
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 423 959
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAURENT ET CHARRAS, 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,
42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1.
Signe concerné : TOP MODEL (Semi-Figurative)
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 1985
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 44.
Signe concerné : AGRILENE
Date du dépôt : 24 JUILLET 1985
Déclarant : NKE, Société anonyme, Rue Gutenberg, ZI de
Kérandré, 56700 HENNEBONT, Siren : 330 874 702
National des Marques : 291 498 - 293 040 - 425 982
CABINET WEINSTEIN, 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 NOVEMBRE 2005
Déclarant : TOP MODEL COIFFURE, SARL, 8 RUE DE LA COURSE,
67000 STRASBOURG, Siren : 327 797 627
Marque française
Signe concerné : NKE (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 JUILLET 1985
TOP MODEL COIFFURE, 8 RUE DE LA COURSE, 67000
STRASBOURG.
186
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2005
Déclarant : MAGICLEAN SERVICES, Société Anonyme à Responsabilité Limitée, 21 rue de Fécamp, 75012 PARIS,
Siren : 421 460 692
Déclarant : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY, société organisée sous les lois de l’état de l’Ohio, One Procter & Gamble Plaza,
CINCINNATI, OHIO 45202, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
92593
Marque française
Signe concerné : BIOCID
Date du dépôt : 30 SEPTEMBRE 1985
Marque française
Signe concerné : ZEST
Date du dépôt : 8 AOUT 1985
Siren : 421 460 692
Siren : 421 460 692
92593
92593
Marque française
Signe concerné : AIROPHYL
Marque française
Signe concerné : BELODOR
Déclarant : SVELTIC, Société par actions simplifiée, Zone Artisanale Bout de Lande, 35890 LAILLE, Siren : 331 760 900
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
187
Marque française
Marque française
Signe concerné : SOMVYL
Signe concerné : (Marque semi-figurative) CLAUDE LEGER
Date du dépôt : 4 DECEMBRE 1985
Date du dépôt : 7 OCTOBRE 1985
Classes de produits et de services : 29, 30, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 DECEMBRE 2005
Déclarant : LEVI David, 95 avenue Jean Lolive, 93500 PANTIN
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2005
Déclarant : MELOUL (LEVI) Esther, 95 avenue Jean Lolive, 93500
PANTIN
Déclarant : SOMMER, Société anonyme, 2, rue de l’Egalité, 92000
NANTERRE, Siren : 352 849 327
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Marque française
Signe concerné : CROCKER (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : SOMVYL
Déclarant : SAVYON DIAGNOSTICS LTD., société de droit israélien, KIRYAT MINRAV, 3 Habosem ST., IL-ASHDOD 77101, ISRAEL
PARIS CEDEX.
Déclarant : SOMMER, Société anonyme, 2, rue de l’Egalité, 92000
Marque française
Signe concerné : SAVYON
188
Déclarant : SOCIETE A. MAUNIER DISTILLERIE JANOT, SA, Z.I.
Les Paluds II, Avenue du Pastre, 13400 AUBAGNE,
Siren : 057 817 801
Classes de produits et de services : 1, 9, 10, 16.
Déclarant : The Hearst Corporation, société de droit américain
organisée selon les lois de l’Etat du Delaware, 959 Eighth Avenue,
New York, NEW YORK 10019, Etats-Unis d’Amérique
MARSEILLE Cedex 1.
LOVELLS, 6 Avenue Kléber, 75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : MONARQUE
Marque française
Signe concerné : POPULAR MECHANICS MAGAZINE (semifigurative)
Date du dépôt : 2 JANVIER 1986
Classes de produits et de services : 32, 33.
Déclarant : COGNIS FRANCE, Société anonyme à Directoire et
Conseil de Surveillance, BOUSSENS, 31360 SAINT MARTORY,
Siren : 546 780 065
PARIS.
Déclarant : SOCIETE A. MAUNIER DISTILLERIE JANOT, SA, Z.I.
Les Paluds II, Avenue du Pastre, 13400 AUBAGNE,
Siren : 057 817 801
MARSEILLE Cedex 1.
Marque française
Marque française
Signe concerné : LS LABORATOIRES SEROBIOLOGIQUES
NANCY (semi-figurative)
Signe concerné : GARLABAN
Déclarant : AEROGROUP INTERNATIONAL, INC., société organisée sous les lois de l’état de New York, 201 Meadow Road, 2nd
Floor, EDISON, NEW JERSEY 08817, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
189
Marque française
PARIS CEDEX 07.
Signe concerné : SAUCISSES FRANCKE (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : WHAT’S WHAT (semi-figurative)
Déclarant : SOCIETE L.R.M.D., Société par actions simplifiée, Tour
Vendôme, 204 Rond Point du Pont de Sèvres, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT, Siren : 775 705 601
Déclarant : SOCIETE INTERNATIONALE DE CONFORT AMEUBLEMENT ET LOISIRS, Société par actions simplifiée, 201 Boulevard
Gustave
Flaubert,
63000
CLERMONT
FERRAND,
Siren : 873 200 547
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Marque française
Marque française
Signe concerné : FLORINEIGE (semi-figurative)
Signe concerné : GLOBAL CENTER
Marque N° 96 603 926 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Déclarant : JUND SA, Société anonyme, 30 rue des Carnets, 92140
CLAMART, Siren : 572 118 768
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Siren : 546 780 065
PARIS.
190
Marque française
Signe concerné : ELESTAB
Déclarant : LU FRANCE, société par actions simplifiée, Bâtiment
Saarinen, 3, rue Saarinen, 94150 RUNGIS, Siren : 433 085 149
National des Marques : 368 947 - 396 786
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Déclarant : AKTIEBOLAGET ELECTROLUX, société suédoise, S.t
Göransgatan 143, SE 10545 STOCKHOLM, Suède
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Marque française
Signe concerné : CROUSTICHOC’
Marque française
Signe concerné : Marque figurative
Déclarant : LES MAITRES LAITIERS DU COTENTIN, Coopérative
Agricole, Route de Valognes, BP 102, 50260 SOTTEVAST,
Siren : 338 154 610
LES MAITRES LAITIERS DU COTENTIN, Route de Valognes,
BP 102, 50260 SOTTEVAST.
Déclarant : ETABLISSEMENTS DOLEX, SARL, Le Coin, 42400 ST
CHAMOND, Siren : 544 500 713
CABINET LAURENT ET CHARRAS, 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,
42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1.
Marque française
Signe concerné : COPEVAL (Semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : DOLEX (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 1, 5, 29, 30, 31.
191
Déclarant : COMPAGNIE GERVAIS DANONE, société anonyme,
126-130, rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOIS PERRET,
Siren : 552 067 092
Signe concerné : FORAL
Marque française
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Déclarant : DIPTYQUE, Société par actions simplifiée, 34, boulevard Saint Germain, 75005 PARIS, Siren : 612 043 331
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Déclarant : BOKIAU Philippe, Villa Chantegrive, Quartier Chinchon, 84800 L’ISLE SUR SORGUE
Marque française
Signe concerné : EAU LENTE
MARSEILLE Cedex 1.
Marque française
Signe concerné : BARACAF
Déclarant : AMERICAN SAFETY RAZOR COMPANY, société organisée sous les lois de l’état du Delaware, PO BOX 500,
STAUNTON, VIRGINIE 24401, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
PARIS CEDEX 07.
Déclarant : CAVES ALIANÇA, S.A., société de droit portugais,
Sangalhos-Anadia, PORTUGAL
PARIS CEDEX 07.
Marque française
Signe concerné : PERSONNA
192
Déclarant : COLE-PARMER INSTRUMENT COMPANY, Société
constituée selon les lois de l’Etat d’Illinois, 625 East Bunker Court,
Vernon Hills, ILLINOIS 60061, ETATS UNIS D’AMERIQUE
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, BP 237, 75822
PARIS CEDEX 17.
Déclarant : BOURSIN, société anonyme, 23, rue François Jacob,
92500 RUEIL MALMAISON
Mary Helen Vorillon Lohezic, UNILEVER FRANCE, Département
Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing), 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON.
Marque française
Signe concerné : CP (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : BOURSIN
Déclarant : COLE-PARMER INSTRUMENT COMPANY, Société
constituée selon les lois de l’Etat d’Illinois, 625 East Bunker Court,
Vernon Hills, ILLINOIS 60061, ETATS UNIS D’AMERIQUE
PARIS CEDEX 17.
Déclarant : GENERALE BISCUIT GLICO FRANCE, société
anonyme, Bâtiment Saarinen, 3, rue Saarinen, 94150 RUNGIS,
Siren : 324 031 525
Marque française
Signe concerné : COLE-PARMER
Marque française
Signe concerné : STIKATO
Déclarant : BRASSERIE DE SAINT-OMER, SOCIETE ANONYME, 9
RUE
EDOUARD
DEVAUX,
62500
SAINT-OMER,
Siren : 455 502 088
BRASSERIE DE SAINT-OMER, 9 RUE EDOUARD DEVAUX,
B.P. 190, 62504 SAINT-OMER CEDEX.
Marque française
Signe concerné : MÜNSTERBRAÜ
193
Déclarant : AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE, société par
actions simplifiée, 48, quai Nicolas Rolin, 21000 DIJON,
Siren : 311 641 229
Déclarant : Pharmacie et Laboratoires de l’Homme de Fer
BERETZ, Société en nom collectif, 2 Place de l’Homme de Fer,
67000 STRASBOURG, Siren : 588 503 037
CEDEX.
Marque française
Marque française
Signe concerné : QUE MAILLE QUI MAILLE
Signe concerné : HOMME DE FER (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34, 35.
Siren : 311 641 229
Déclarant : PT MASPION, société de droit indonésien, 38-40
Kembang Jepun, 60162 SURABAYA, INDONESIE
CABINET PLASSERAUD, 65/67 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Marque française
Signe concerné : PRIMERA (Semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : MAILLE
194
Classes de produits et de services : 3, 5, 29, 30, 31, 32, 33.
Marque française
Signe concerné : SNACKITO
Marque française
Signe concerné : CROC’LIGHT
Déclarant : VEZAIN Michel, 10 Canteloup, 33390 FOURS
Monsieur VEZAIN Michel, 10 Canteloup, 33390 FOURS.
Marque française
Signe concerné : CHATEAU CANTELOUP
Marque française
Signe concerné : SNACKIT
Déclarant : JOH. A. BENCKISER GMBH, société allemande,
Ludwig-Bertram-Strasse 8+10, D 67059 LUDWIGSHAFEN, ALLEMAGNE
CABINET HIRSCH-POCHART, Selarl, 58, avenue Marceau, 75008
PARIS.
195
Marque française
Signe concerné : MUSE DE COTY
Déclarant : PENNEL ET FLIPO, Société par actions simplifiée, 384
Rue d’Alger, 59100 ROUBAIX, Siren : 572 044 329
CEDEX 09.
Déclarant : SOFIVO, Société par Actions Simplifiée, 50890
CONDE-SUR-VIRE, Siren : 352 848 725
Marque française
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42 rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Signe concerné : ORCA
Marque française
Signe concerné : PRIMALACT
Déclarant : Sanofi-aventis, Société Anonyme, 174 avenue de
France, 75013 PARIS, Siren : 395 030 844
National des Marques : 190 640 - 190 641 - 262 347 - 265 149 283 460
Sanofi-aventis, Direction Juridique Marques, 82, avenue Raspail,
94255 GENTILLY Cedex.
Déclarant : GEO, SOCIETE ANONYME, Zone D ACTIVITES NORD,
78660 ABLIS, Siren : 334 281 938
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Marque française
92593
Signe concerné : SOLAC
Marque française
Signe concerné : LE BARON (semi-figurative)
196
Déclarant : PAUL PREDAULT, Société anonyme, Le Clos Chauvard, 84 rue de Paris, 95500 GONESSE, Siren : 668 203 698
Marque française
PARIS.
Signe concerné : DELTADERM
Marque française
Signe concerné : LE FOUE TRAITEUR PAUL PREDAULT (semifigurative)
Déclarant : PAUTRAT Camille, 66 Avenue Henri Martin, 75116
PARIS
Monsieur Camille PAUTRAT, 66 Avenue Henri Martin, 75116
PARIS.
Déclarant : PAUL PREDAULT, Société anonyme, Le Clos Chauvard, 84 rue de Paris, 95500 GONESSE, Siren : 668 203 698
Marque française
Signe concerné : POLYPOX
PARIS.
Marque française
Signe concerné : PAUL PREDAULT LE FOUE TRADITION (semifigurative)
Déclarant : GC CORPORATION, Société de droit japonais, 76-1
Hasunuma-cho, Itabashi-ku, TOKYO, Japon
CABINET BREESE-MAJEROWICZ, 3, avenue de l’Opéra, 75001
PARIS.
Déclarant : PAUTRAT Camille, 66 Avenue Henri Martin, 75116
PARIS
Monsieur Camille PAUTRAT, 66 Avenue Henri Martin, 75116
PARIS.
Marque française
Signe concerné : EPITEX
197
Déclarant : MERIAL, Société par actions simplifiée, 29 avenue
Tony Garnier, 69007 LYON, Siren : 590 800 215
CEDEX 17.
Marque française
Signe concerné : LES SOLO DE BELIN
Marque française
Signe concerné : BIODYL
Déclarant : CHEVRONTEXACO GLOBAL ENERGY INC., Société
organisée selon les lois de l’Etat de Delaware, 6001 Bollinger
Canyon Road, SAN RAMON, ETAT DE CALIFORNIE 94583, EtatsUnis d’Amérique
75002 PARIS.
Déclarant : Centre International d’Enseignement à Distance,
société anonyme, 31 avenue de la Libération, 76100 ROUEN,
Siren : 421 280 587
PARIS CEDEX 07.
Marque française
Signe concerné : AURIGA
Marque française
Signe concerné : MICROLAB
Déclarant : CASTER, S.A.S., 35, avenue Franklin Roosevelt, 75008
PARIS, Siren : 310 710 686
Société CASTER, Monsieur Patrick ALES, Département des
Marques, 89, rue Salvador Allende, B.P. no 40028, 95871 BEZONS
Cédex.
198
Marque française
Marque française
Signe concerné : PHYTOCOLOR
Signe concerné : LA CIGALETTE
Déclarant : METAROM FRANCE, Société Anonyme à Conseil
d’Administration, Avenue de l’Etoile du Sud, Pôle Jules Verne,
80440 BOVES, Siren : 315 384 552
Déclarant : MONOPRIX S.A., Société Anonyme, Tour Vendôme,
204 Rond Point du Pont de Sèvres, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 552 018 020
SANTARELLI, 14 Avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
CEDEX 17.
Marque française
Marque française
Signe concerné : PHYTOCOLOR
Signe concerné : OPALE
Déclarant : CONFISERIE LA CIGALETTE, Société par actions
simplifiée, Quartier la Lise, 84220 CABRIERES D’AVIGNON,
GORDES, Siren : 562 620 575
Déclarant : J.L. INTERNATIONAL – Etablissement Jean LABATUT,
SOCIETE ANONYME, 28, rue René Magne, 33083 BORDEAUX
CIDEX 19, Siren : 775 583 792
CEDEX 09.
J.L. INTERNATIONAL, Etablissements Jean LABATUT, 28, rue
René Magne, 33083 BORDEAUX CIDEX 19.
199
Marque française
Signe concerné : T AND JOG (semi-figurative)
Déclarant : WIZENBERG Armand, Avenue du Canal Philippe
Lamour, 30660 GALLARGUES LE MONTUEUX
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
92593
Marque française
Déclarant : VALEO SERVICE, société par actions simplifiée, Le
Triangle, 15 rue des Rosiers, 93400 SAINT OUEN,
Siren : 306 486 408
Signe concerné : ANTIX
Marque française
Signe concerné : PROSERVICE
Déclarant : DESMA HEALTHCARE B.V. SWISS BRANCH, société
régie selon les lois suisses, 32 Corso San Gottardo, 6830
CHIASSO, Suisse
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Déclarant : GROUPEMENT ACTION DISTRIBUTION – GAD,
Société à Responsabilité Limitée, 60, rue d’Hauteville, 75010
PARIS, Siren : 378 527 741
Marque française
Signe concerné : STEROGYL 15
Marque française
Signe concerné : STRONG FACADES
200
Déclarant : MERCK & CO., INC., société organisée selon les lois de
l’état du New-Jersey, One Merck Drive, P.O. Box 100, WHITEHOUSE STATION, NJ 08889-0100, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
CEDEX 17.
Signe concerné : V (semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 3 FEVRIER 1986
Marque française
Signe concerné : SINEMET
Déclarant : CHAUSSURES SILVY, SARL, 57, cours Mirabeau,
13100 AIX EN PROVENCE, Siren : 611 620 576
MARSEILLE Cedex 1.
Marque française
Déclarant : BRASSERIE DE SAINT-OMER, SOCIETE ANONYME, 9
RUE
EDOUARD
DEVAUX,
62500
SAINT-OMER,
Siren : 455 502 088
BRASSERIE DE SAINT-OMER, 9 RUE EDOUARD DEVAUX,
B.P. 190, 62504 SAINT-OMER CEDEX.
Signe concerné : SILVY CHAUSSEUR
Marque française
Signe concerné : SPECIALE 1866
Déclarant : SHERWOOD SERVICES AG, Société de droit Suisse,
Bahnhofstrasse 29, SCHAFFHAUSEN 8200, SUISSE
PARIS.
Déclarant : DANA CORPORATION, société régie selon les lois des
Etats Unis d’Amerique, 4500 Dorr Street Toledo, 43697 OHIO,
ETATS UNIS D’AMERIQUE
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : XEROFLO
201
Déclarant : SHERWOOD SERVICES AG, Société de droit Suisse,
Bahnhofstrasse 29, SCHAFFHAUSEN 8200, SUISSE
PARIS.
Déclarant : VIRON Alexandre, 45 BIS RUE DE CHATEAUDUN,
28000 CHARTRES
Déclarant : VIRON épouse DECRONUMBOURG Anne-Charlotte,
17 VILLA LA PAIX, 92130 ISSY LES MOULINEAUX
CABINET REGIMBEAU, 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Marque française
Signe concerné : THORA-DRAIN
Marque française
Signe concerné : MANNEDOR
Déclarant : HUDSON RESPIRATORY CARE, INC., Société américaine organisée selon les lois de l’Etat de Californie, 27711 Diaz
Road, 92589-9020 TEMECULA, CALIFORNIE, ETATS-UNIS
D’AMERIQUE
PARIS.
Déclarant : COFRESCO FRISCHHALTEPRODUKTE GMBH &
CO.KG, Société de droit allemand, Melittastrasse 17, 32427
MINDEN, Allemagne
PARIS.
Marque française
Marque française
Signe concerné : TRIFLO
Signe concerné : POUBELLA (semi-figurative)
202
Déclarant : BONGRAIN S.A., Société anonyme, 42 rue Rieussec,
78220 VIROFLAY, Siren : 847 120 185
VIROFLAY.
Déclarant : SYNCO CHEMICAL CORPORATION, Société des EtatsUnis d’Amérique, 24 Davinci Drive, Bohemia, NEW YORK 11716,
Etats-Unis d’Amérique
Marque française
Signe concerné : TOURTAIN
Marque française
Signe concerné : Super Lube (semi-figurative)
CEDEX 17.
Déclarant : CHIMITEX, Société Anonyme, Zone Industrielle,
Secteur D, 357 chemin des Iscles, 06700 SAINT LAURENT DU
VAR, Siren : 037 320 595
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D’INVENTION ET DE
Marque française
Signe concerné : PRIVERT
Marque française
Signe concerné : SIFOR
Classes de produits et de services : 3, 5, 9, 23, 25, 26, 29, 30, 31,
32, 33.
Déclarant : D&M HOLDINGS, INC., Société de droit japonais, 7-351 Sagamiono, Sagamihara-shi, Kanagawa-ken, JAPON
PARIS CEDEX 17.
203
Marque française
Signe concerné : DENONET
Déclarant : CAFE GRAND’MERE, Z.I., rue du Mont Templemars,
59139 NOYELLES LES SECLIN
PARIS.
Marque française
Déclarant : HEIPLOEG B.V., Société de droit néerlandais, Panserweg 14, 9947 SL ZOUTKAMP, Pays-Bas
PARIS.
Signe concerné : CAFE MATIN
Marque française
Signe concerné : PECHEURS DU NORD (semi-figurative)
Siren : 311 641 229
Déclarant : CITIZEN TOKEI KABUSHIKI KAISHA (autrement dite
CITIZEN WATCH CO.LTD.), Société de droit japonais, 1-12, 6Chome, Tanashi-cho, Nishi-tokyo-shi, TOKYO, JAPON
Marque française
Signe concerné : VIANDOX
Marque française
Signe concerné : MIYOTA
204
Déclarant : SOPRAT, Société par Actions Simplifiée, La Vraie
Croix, 56250 ELVEN, Siren : 305 375 651
Marque française
SOPRAT, SAS, A l’attention de Monsieur Francis GARAUD, Z.I. de
Lospars, BP 22, 29150 CHATEAULIN.
Signe concerné : CHATEAU DE VERSAILLES (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : KID BURGER
Déclarant : KABUSHIKI KAISHA AUDIO-TECHNICA, Société de
droit japonais, 2206, Naruse Machida-Shi, TOKYO, Japon
PARIS.
Marque française
Déclarant : THE ENGLISH TEA HOUSE BETJEMAN ET BARTON,
société à responsabilité limitée, 23 Boulevard Malesherbes, 75008
PARIS, Siren : 784 324 915
Signe concerné : TECHNICLEAN (semi-figurative)
PARIS CEDEX 07.
Marque française
Signe concerné : BETJEMAN AND BARTON (semi-figurative)
Déclarant : BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT, Société de droit allemand, Petuelring 130, 80788
MUNCHEN, Allemagne
PARIS.
Déclarant : DAO XU Roger, 18, rue Mathis, 75019 PARIS
PARIS.
Marque française
Signe concerné : 850
205
MUNCHEN, Allemagne
PARIS.
MUNCHEN, Allemagne
PARIS.
Marque française
Marque française
MUNCHEN, Allemagne
PARIS.
MUNCHEN, Allemagne
PARIS.
Marque française
Marque française
Déclarant : FRALIB SOURCING UNIT, Société anonyme, 23, rue
François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON, Siren : 326 208 120
Mary Helen Vorillo Lohezic, UNILEVER FRANCE, Département
206
Marque française
Marque française
Signe concerné : MARQUE FIGURATIVE
Signe concerné : SMOKY (semi-figurative)
Déclarant : DOUX FRAIS, Société par Actions Simplifiée, Zone
Industrielle de Lospars, 29150 CHATEAULIN, Siren : 340 664 564
DOUX FRAIS, SAS, A l’attention de Monsieur Francis GARAUD,
Z.I. de Lospars, BP 22, 29150 CHATEAULIN.
Déclarant : DOUX FRAIS, Société par actions simplifiée, Z.I. de
Lospars, 29150 CHATEAULIN, Siren : 340 664 564
Marque française
Marque française
Signe concerné : MONTORGUEIL
Signe concerné : SMOKY
Déclarant : CADÈNE JACQUES, 7 RUE JEANNE D’ARC, 30000
NIMES
Déclarant : COUTON née CADÈNE NICOLE, CHEMIN DES AIRES,
30980 LANGLADE
Déclarant : CADÈNE MICHEL, CHEMIN DE CABRIÉS, 34960
CLAPIERS
CADÈNE JACQUES, 7 rue Jeanne d’ARC, 30000 NIMES.
207
Marque française
Marque française
Signe concerné : INNO-MONTPARNASSE
Signe concerné : CHATEAU LANGLADE AOC COTEAUX DU
LANGUEDOC
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 34.
Déclarant : DOMAINE DE CASTANG, Société par actions simplifiée, 24100 SAINT LAURENT DES VIGNES, Siren : 324 345 313
Déclarant : EUROPEENNE DE PRODUITS DE BEAUTE, Société par
actions simplifiée, 64-70 rue du Ranelagh, 75016 PARIS,
Siren : 602 004 442
DOMAINE DE CASTANG, SAS, 24100 SAINT LAURENT DES
VIGNES.
PARIS.
Marque française
Signe concerné : CASTANG-MAILLARD
Marque française
Signe concerné : BLUSH COLOR de JEANNE GATINEAU
Déclarant : MAISON J.R. BRILLET, S.A.S., Les Aireaux, 16120,
Siren : 338 978 794
MAISON J.R. BRILLET, Les Aireaux, 16120 GRAVES ST AMANT.
CEDEX 17.
Marque française
Signe concerné : J.R. BRILLET
208
Déclarant : HONDA EUROPE POWER EQUIPMENT SA, société
anonyme, Parc d’Activités Industrielles, Rue des ChâtaigniersOrmes, 45140 SAINT JEAN DE LA RUELLE, Siren : 332 855 402
BREVALEX, 3 rue du Docteur Lancereaux, 75008 PARIS.
Déclarant : HELLY HANSEN ASA, Société de droit norvégien,
Solgaard Skog 139, 1599 MOSS, Norvège
PARIS.
Marque française
Signe concerné : TURFY
Marque française
Signe concerné : HELLY-HANSEN (Semi-figurative)
Déclarant : A.M.P.S.A., Société Anonyme Monégasque, 41 Bd du
Jardin Exotique, 98000 MONACO
Déclarant : J. LYONS & COMPANY LIMITED, société britannique,
325 Oldfield Lane North Greenford, MIDDLESEX UB6 OAZ,
Royaume-Uni
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Signe concerné : MusiServices
Marque française
Marque française
Signe concerné : LYONS’
Déclarant : REVLON CONSUMER PRODUCTS CORPORATION,
Société américaine organisée selon les lois de l’Etat du Delaware,
237 Park Avenue, 10017 NEW YORK, New York, ETATS UNIS
D’AMERIQUE
PARIS.
209
Marque française
Signe concerné : ALMAY
Déclarant : LABORATOIRES COQUELU, SA, ESPACE INDUSTRIEL
LES MURIERS, 71160 DIGOIN, Siren : 795 920 032
BUTAVAND Michel, LABORATOIRES COQUELU,
Industriel les Mûriers, 71160 DIGOIN.
Espace
Marque française
Déclarant : ROBAPHARM AG, Société de droit suisse, Gewerbestrasse 18, CH 4123 ALLSCHWIL, SUISSE
Signe concerné : COLUPLASTIC
PARIS.
Marque française
Signe concerné : ROBAMAG
Déclarant : ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE GENERALE
D’OPTIQUE), société anonyme, 147 rue de paris, 94220
CHARENTON LE PONT, Siren : 712 049 618
Marque française
Signe concerné : ORMA BLX
Déclarant : Laboratoires BIOGAM S.P.R.L., Société de droit belge,
Rue des Pontons 25, 4032 CHENEE, BELGIQUE
Marque française
Signe concerné : BIOGAM
Déclarant : FRANCE FARINE, Société Anonyme, 23, Rue de la
Gare, 35330 MAURE-DE-BRETAGNE, Siren : 660 800 046
CEDEX 09.
210
Marque française
Signe concerné : FRANCINE (semi-figurative)
Déclarant : UPPERCUT, S.A.R.L, 131 rue Jules GUESDE, 92300
LEVALLOIS-PERRET, Siren : 331 860 213
Maître Brigitte LE ROUX, avocat, 91, rue Jouffroy d’Abbans, 75017
PARIS.
Marque française
Déclarant : HENKEL SURFACE TECHNOLOGIES FRANCE, Société
par Actions Simplifiée, 161 rue de Silly, 92100 BOULOGNE
Signe concerné : UPPERCUT
95000 CERGY.
Marque française
Signe concerné : BLACKPHONE
Déclarant : EPITEST LTD OY, Société de droit finlandais, Rannankoukku 22, TUUSULA 04300, FINLANDE
CEDEX 17.
Marque française
Signe concerné : EPITEST
Déclarant : GAMBA OF COVENT GARDEN LIMITED, société régie
selon les lois britanniques, 1 Northfield Industrial Estate, Beresford Avenue, Wembley, MIDDLESEX IIAO 1GW, Royaume Uni
75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : GAMBA
Déclarant : CHAPSOL, Société Anonyme, 28 Rue BOISSY
D’Anglas, 75008 PARIS, Siren : 632 052 320
SA CHAPSOL, au capital de 2.412.240 Euros, 28, rue Boissy
d’Anglas, 75008 PARIS.
211
Marque française
Marque française
Signe concerné : AVANT SCENE
Signe concerné : CHAPSOL
CEDEX 17.
Marque française
Signe concerné : CHADOG
Marque française
Signe concerné : CAF’CONC
Déclarant : BONGRAIN S.A., Société anonyme, 42 rue Rieussec,
78220 VIROFLAY, Siren : 847 120 185
VIROFLAY.
Marque française
CEDEX 17.
Signe concerné : CAYROL
212
Déclarant : BIOFARMA, Société par actions simplifiée, 22 rue
Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
Déclarant : DIFFUDOC, Société par actions simplifiée, Route de
Murviel, ZAE LES JONCASSES, 34660 COURNONTERRAL,
Siren : 334 817 913
Marque française
PARIS.
Signe concerné : NORMOSPIR
Marque française
Signe concerné : FUNISORB
Déclarant : MADEMOISELLE DE MARGAUX, Société par Actions
Simplifiée, 1 route de l’Isle Vincent, 33460 MARGAUX,
Siren : 444 784 037
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Déclarant : BIOFARMA, Société par actions simplifiée, 22 rue
Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
Marque française
Signe concerné : CHARLES SPRENGNETHER (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : NOPHORAL
Déclarant : ETABLISSEMENTS GABRIEL COULET, SOCIETE
ANONYME, 3, avenue de Lauras, 12250 ROQUEFORT SUR
SOULZON, Siren : 926 180 035
APPLIMA, SA, 3, rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
213
Marque française
Signe concerné : GABRIEL COULET (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : ROQUEFORT PLAISIR DE FRANCE (semifigurative)
Marque française
Signe concerné : COULET RIVEMALE
Déclarant : VIDAL, société anonyme, 21-23, rue Camille DESMOULINS, 92130 ISSY LES MOULINEAUX, Siren : 552 082 273
DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
Marque française
Signe concerné : SEMP
Marque française
Signe concerné : LE GENTILHOMME (semi-figurative)
214
Déclarant : LEGO Juris A/S, Société de droit danois, DK 7190
BILLUND, Danemark
Marque française
75002 PARIS.
Signe concerné : PILKI
Marque française
Signe concerné : LEGOVILLE
Déclarant : KNORR NÄHRMITTEL AKTIENGESELLSCHAFT,
Société de droit suisse, Bahnhofstrasse 19, CH 8240 THAYNGEN,
SUISSE
Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing, 23, rue François
Déclarant : WESTINGHOUSE BRAKE AND SIGNAL HOLDINGS
LIMITED, Société de droit britannique, Foundry Lane, CHIPPENHAM, WILTSHIRE SN15 1RT, ROYAUME UNI
Marque française
Signe concerné : SOUPE DU MARCHE
Date du dépôt : 3 MARS 1986
75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : WESTCODE
Déclarant : KNORR NÄHRMITTEL AKTIENGESELLSCHAFT,
Société de droit suisse, Bahnhofstrasse 19, CH 8240 THAYNGEN,
SUISSE
Marque française
Déclarant : ITM ENTREPRISES, Société Anonyme, 24, rue
Auguste-Chabrières, 75015 PARIS, Siren : 722 064 102
Signe concerné : SOUPE DES SAISONS
Déclarant : AIGLE INTERNATIONAL S.A., Société Anonyme, 17,
RUE
SAINT-DENIS,
92100
BOULOGNE-BILLANCOURT,
Siren : 314 397 712
215
Déclarant : UNISOURCE, société par actions simplifiée, Zone
Industrielle de la Mouline, 34440 NISSAN LEZ ENSERUNE,
Siren : 398 703 967
Richard A. BUCHEL, AVOCAT, 13 Avenue du Maréchal Joffre,
B.P. 39, 83120 PLAN DE LA TOUR.
Marque française
Signe concerné : GOLDEN VALLEY
Marque française
Signe concerné : CHAMBORD
Déclarant : SCIENCES ET AVENIR, Société par actions simplifiée,
33 rue de Vivienne, 75002 PARIS, Siren : 308 050 020
Cabinet LOYER, 161, rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Déclarant : BERICAP, Société à responsabilité limitée, 1, boulevard Eiffel, 21600 LONGVIC, Siren : 377 986 773
Marque française
Signe concerné : OBS
75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : DROPLESS
CEDEX 17.
216
Marque française
Signe concerné : CHOCORANGE
Déclarant : UNITED BISCUITS France, Société par actions simplifiée,
Route
du
Mortier
Vannerie,
44120
VERTOU,
Siren : 856 801 519
GILBEY de HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Déclarant : ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE GENERALE
D’OPTIQUE), société anonyme, 147 rue de paris, 94220
CHARENTON LE PONT, Siren : 712 049 618
Marque française
Signe concerné : JUMPY (semi-figurative)
SANTARELLI, 14 av. de la Grande-Armée, 75017 PARIS.
Marque française
Signe concerné : ERGOVISION
Déclarant : SA SABOURIN
Siren : 586 420 069
FRERES,
SA,
33390
CARS,
SA SABOURIN FRERES, 33390 CARS.
Déclarant : SOCIETE INDUSTRIELLE & COMMERCIALE DE MATERIEL AERONAUTIQUE SICMA AERO SEAT, Société anonyme, 7,
rue Lucien Coupet, 36100 ISSOUDUN, Siren : 515 450 088
75002 PARIS.
Signe concerné : CHATEAU CONE-TAILLASSON SABOURIN
(semi-figurative)
Marque française
Marque française
Signe concerné : SICMA AERO SEAT
Déclarant : SA SABOURIN
Siren : 586 420 069
FRERES,
SA,
33390
CARS,
SA SABOURIN FRERES, 33390 CARS.
217
Marque française
Signe concerné : LARK
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LEMOINE-LAFON-ROCHET (semifigurative)
Déclarant : TULIP FOOD COMPANY P/S, société de droit danois,
Tulipvej 1, DK 8900 RANDERS, DANEMARK
PARIS CEDEX 07.
Siren : 546 780 065
PARIS.
Marque française
Marque française
Signe concerné : DELICE DE JAMBON
Signe concerné : MELHYDRAN
Déclarant : ELIOKEM INC., Société organisée sous les lois de l’Etat
du Delaware, 1452 East Archwood Avenue, Suite 240, AKRON,
OHIO 44306-3296, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Déclarant : PHILIP MORRIS PRODUCTS S.A., société de droit
suisse, Quai Jeanrenaud 3, CH 2000 NEUCHATEL, SUISSE
PARIS CEDEX 07.
CEDEX 17.
218
Marque française
Marque française
Signe concerné : PLIOWAY
Signe concerné : PRISUTEL
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42.
Déclarant : DIAGEO BRANDS B.V., Une société de droit néerlandais, Molenwerf 10-12, 1014 BG AMSTERDAM, Pays-Bas
National des Marques : 39 907 - 314 524 - 314 530 - 314 531
GILBEY DE HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Déclarant : CARRIER KHEOPS BAC, Société par Actions Simplifiée, Boulevard Pierre Lefaucheux, 72000 LE MANS,
Siren : 552 033 565
CABINET JOLLY, 54, rue de Clichy, 75009 PARIS.
Marque française
Marque française
Signe concerné : V A T 69 (semi-figurative)
Signe concerné : BAC
Déclarant : Bacardi France, Société par actions simplifiée, 19,
avenue Michelet, 93400 SAINT OUEN, Siren : 562 010 603
CEDEX 17.
Me Pierre WETZEL, Avocat à la Cour, 160 bis, rue du Temple,
75003 PARIS.
219
Marque française
Marque française
Signe concerné : TROPIC 50
Signe concerné : CORTIKAN
Déclarant : LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE, Société
par actions simplifiée, 2 rue Chaintron, 92120 MONTROUGE,
Siren : 542 044 656
Siren : 542 044 656
Marque française
Marque française
Signe concerné : THEKAN
Signe concerné : TONIKAN
Siren : 542 044 656
Siren : 542 044 656
220
Marque française
Marque française
Signe concerné : VERMISKAN
Signe concerné : HALKAN
Siren : 542 044 656
Siren : 542 044 656
Marque française
Marque française
Signe concerné : AURIKAN
Signe concerné : GESKAN
Siren : 542 044 656
Siren : 542 044 656
221
Marque française
Marque française
Signe concerné : HEPAKAN
Signe concerné : ENGLISH APART
Déclarant : BATA BRANDS S.à.r.l., Société à Responsabilité
limitée, Luxembourg, succursale de Lausanne, Avenue de
Rhodanie 70, 1007 LAUSANNE, Suisse
Déclarant : PHILIP MORRIS PRODUCTS S.A., société de droit
suisse, Quai Jeanrenaud 3, CH 2000 NEUCHATEL, SUISSE
PARIS.
PARIS CEDEX 07.
Marque française
Marque française
Signe concerné : BETA
Signe concerné : BATA (semi-figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 2 FEVRIER 2006
Déclarant : ROND POINT ANGLAIS, SARL, 8 Rue Jean Le Gall,
29200 BREST, Siren : 349 871 954
Déclarant : PHARMACIE HOMEOPATHIQUE DE L’EUROPE,
Société en nom collectif, 31, rue d’Amsterdam, 75008 PARIS,
Siren : 382 885 747
LES CONSEILS D’ENTREPRISES, Maître Anne JACOB-HAMON, 1
Rue Rosemonde Gérard, BP 96, 29802 BREST CEDEX 09.
PHARMACIE HOMEOPATHIQUE DE DE L’EUROPE, 31 Rue
d’Amsterdam, 75008 PARIS.
222
Marque française
Signe concerné : PHARMACIE HOMEOPATHIQUE DE L’EUROPE
Déclarant : N.V. BISCUITS DELACRE SA, Société de droit belge,
Gossetlaan 54, B 1702 GROOT-BIJGAARDEN, Belgique
Déclarant : CYMBELINE, Société Anonyme, 5 rue Serpente, 77140
NEMOURS, Siren : 319 201 224
Marque française
Signe concerné : APERILEGE
CABINET JOLLY, 54, rue de Clichy, 75009 PARIS.
Marque française
Signe concerné : HARRIET DE PRAG
Déclarant : WEIR PUMPS LIMITED, société de droit britannique,
149 Newlands Road, Cathcart, G44 4EX GLASGOW, Royaume-Uni
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS.
Déclarant : Dr. Hans Heubach GmbH & Co KG, Société allemande,
Heubachstrasse 7, 3394 LANGELSHEIM, ALLEMAGNE
PARIS CEDEX 17.
Marque française
Signe concerné : WEIR
Marque française
Signe concerné : HEUCOTRON
223
Déclarant : E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY,
Delaware Corporation – Sté organisée selon les lois de l’Etat de
Delaware, 1007 Market Street, WILMINGTON, DELAWARE 19898,
PARIS.
Signe concerné : ETOILE D’OR
Marque française
Marque française
Signe concerné : DYMETROL
Déclarant : MONSANTO TECHNOLOGY LLC, Société américaine
organisée et existant selon les lois de l’Etat du Delaware, 800
North Lindbergh Boulevard, Saint Louis, Missouri, ETATS-UNIS
D’AMERIQUE
Déclarant : UNISOURCE, société par actions simplifiée, Zone
Industrielle de la Mouline, 34440 NISSAN LEZ ENSERUNE,
Siren : 398 703 967
PARIS.
Marque française
Signe concerné : SHERIFF
Marque française
Signe concerné : RECIF
Déclarant : LIDL STIFTUNG & CO. KG, Société de droit allemand,
Stiftsbergstr. 1, 74167 NECKARSULM, ALLEMAGNE
D’AMERIQUE
S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS.
PARIS.
224
Marque française
Marque française
Signe concerné : HERBIVORAX
Signe concerné : STAKE
Déclarant : METAUSEL, Société Anonyme à Conseil de
Surveillance et Directoire, 4 rue de l’Embranchement, 67116
REICHSTETT, Siren : 439 559 840
Déclarant : MAZIRE Michel, Fernand, Yves, Le Village, 76550
AMBRUMESNIL, OFFRANVILLE
CEDEX 09.
CEDEX.
Marque française
Signe concerné : ELECTRO-VAP (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : METAUSEL
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 16, 17, 19, 20,
21, 27.
Déclarant : PORTEX, SAS, 5, rue des Tisserands, 57071 METZ
CEDEX 3, Siren : 355 801 457
PORTEX, SAS, 5, rue des Tisserands, Actipôle, B.P. 25022, 57071
METZ Cedex 03.
D’AMERIQUE
Signe concerné : HORS LIMIT (Semi-figurative)
PARIS.
Marque française
225
Déclarant : NOBEL CIGARS ApS, Société de droit danois, Søren
Nymarksvej 6, Højbjerg, DANEMARK
Déclarant : UNION INVIVO, Union de coopératives agricoles à
capital variable, 83 avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS,
Siren : 775 690 191
PARIS.
Marque française
Signe concerné : HIRSCHSPRUNG
Marque française
Signe concerné : NEBULIMATIC
Date du dépôt : 2 AVRIL 1986
PARIS.
Déclarant : RICOH COMPANY, LTD, société de droit japonais, 2-3,
Shin-Yokohama 3-Chome, KOHOKU-KU, YOKOHAMA-SHI,
TOKYO, JAPON
PARIS CEDEX 07.
Marque française
Signe concerné : MATIN CALIN
Marque française
Signe concerné : RICOH (semi-figurative)
Déclarant : AKZO NOBEL CHEMICALS B.V., société de droit néerlandais, Stationplein 4, NL 3818 AMERSFOORT, PAYS-BAS
PARIS CEDEX 07.
226
Marque française
Signe concerné : ARMOFLO
Déclarant : MCE, Société par actions simplifiée, 9/11 rue H. G.
Fontaine, 92600 ASNIERES, Siren : 410 655 039
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Déclarant : AKZO NOBEL CHEMICALS B.V., société de droit néerlandais, Stationplein 4, NL 3818 AMERSFOORT, PAYS-BAS
PARIS CEDEX 07.
Marque française
Signe concerné : LA BIOSTHETIQUE
Marque française
Signe concerné : ARMOHIB
Déclarant : CECA S.A., Société Anonyme, 4-8 COURS MICHELET,
92800 PUTEAUX, Siren : 775 728 025
ARKEMA, DIRECTION JURIDIQUE DEPARTEMENT MARQUES, 48 COURS MICHELET, 92800 PUTEAUX.
Déclarant : UNITED BISCUITS (UK) LIMITED, Trademarks Department, Hayes Park North, Hayes End Road, Hayes, MIDDLESEX
UB4 8EE, Royaume-Uni
Marque française
Signe concerné : LAURAL
Marque française
Signe concerné : TAXI
227
92800 PUTEAUX, Siren : 775 728 025
92800 PUTEAUX, Siren : 775 728 025
ARKEMA, DIRECTION JURIDIQUE, DEPARTEMENT MARQUES, 48 COURS MICHELET, 92800 PUTEAUX.
Marque française
Marque française
Signe concerné : BEYCOPON
Signe concerné : MELIORAN
Déclarant : UNION D’AFFINAGE DE POLIGNY, Union de Coopératives Agricoles, Place du Champ de Foire, 39800 POLIGNY
92800 PUTEAUX, Siren : 775 728 025
Marque française
Signe concerné : GUY JURAMONT
Marque française
Signe concerné : ENSOLINE
Déclarant : ROADSTAR MANAGEMENT SA, Société suisse, Via
Passeggiata 1, 6828 BALERNA, SUISSE
PARIS CEDEX 17.
228
Marque française
Signe concerné : ROADSTAR (semi-figurative)
Déclarant : FABER A/S, Société de droit danois, Hestehavevej 22,
DK 5856 RYSLINGE, DANEMARK
PARIS.
Déclarant : NESTLE GRAND FROID, Société anonyme, 7 Boulevard Pierre Carle, 77186 NOISIEL, Siren : 602 045 288
Marque française
Signe concerné : FABER (semi-figurative)
NESTLE FRANCE, 7 Boulevard Pierre Carle, B.P. 900, NOISIEL,
77446 MARNE LA VALLEE CEDEX 2.
Marque française
Signe concerné : ESQUIMAUX
Date de la déclaration de renouvellement : 19 FEVRIER 2006
Déclarant : DISTILLERIE DU VAL DE VILLE F. MEYER, Société
Anonyme,
19
rue
Principale,
67220
HOHWARTH,
Siren : 313 335 465
CEDEX.
Déclarant : ETABLISSEMENTS G. et P. DORMOY, société
anonyme, Petit-Bourg, 97215 RIVIERE SALEE, Siren : 303 178 024
Marque française
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 BOULEVARD HAUSSMANN, 75008
PARIS.
Signe concerné : F. MEYER
Marque française
Signe concerné : MADI-KERA
Déclarant : LANCOME PARFUMS ET BEAUTE & CIE, Société en
nom collectif, 29, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS
229
Marque française
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Signe concerné : BIO-ROSIS
Marque française
Signe concerné : MARRAKECH
Déclarant : Société de Prospection et d’Inventions Techniques
SPIT, société par actions simplifiée, 150, route de Lyon, 26500
BOURG-LÈS-VALENCE, Siren : 437 181 076
BLOCH & ASSOCIES, 2, Square de l’avenue du bois, 75116 PARIS.
Déclarant : MAYTAG INTERNATIONAL INC, société régie selon les
lois des Etats Unis d’Amerique, 403 West Fourth Street North,
50208 NEWTON, IOWA, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Marque française
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Signe concerné : SPIT GRIP
Marque française
Signe concerné : MAYTAG (semi-figurative)
Déclarant : E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY,
Delaware Corporation – Sté organisée selon les lois de l’Etat de
Delaware, 1007 Market Street, WILMINGTON, DELAWARE 19898,
PARIS.
Déclarant : STENDHAL, Société par Actions Simplifiée, 76, 78
Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS, Siren : 672 016 292
CABINET MAREK, 28 rue de la Loge, B.P. 42413, 13215
MARSEILLE CEDEX 2.
Marque française
Signe concerné : ELVALOY
230
Déclarant : LANCOME PARFUMS ET BEAUTE & CIE, Société en
nom collectif, 29, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS
Déclarant : DIAGEO BRANDS B.V., Une société de droit néerlandais, Molenwerf 10-12, 1014 BG AMSTERDAM, Pays-Bas
National des Marques : 57 426 - 314 524 - 314 530 - 314 531
GILBEY DE HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Marque française
Signe concerné : JALOUSIE
Marque française
Signe concerné : CRAWFORD’S
Route
du
Mortier
Vannerie,
44120
VERTOU,
Siren : 856 801 519
Déclarant : AK STEEL CORPORATION, Société constituée selon
les lois de l’Etat du Delaware, 703 Curtis Street, Middletown, OHIO
45043-001, Etats-Unis d’Amérique
Marque française
SANTARELLI, 14 Avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Signe concerné : CHOCO-CAS’CROUT
Marque française
Signe concerné : ARMCO (semi-figurative)
Déclarant : BEAUTE CREATEURS, Société par actions simplifiée,
10 rue de la Paix, 75002 PARIS
Marque française
Signe concerné : BEAUTE CREATEURS
231
Déclarant : COGNAC GAUTIER, Société par Actions Simplifiées,
28, rue des Ponts, 16140 AIGRE, Siren : 611 820 390
COGNAC GAUTIER, Direction Juridique, 130-142
Fondaudège, 33000 BORDEAUX.
Rue
Déclarant : l2 S, société anonyme, Parc Technologique Europarc,
28-30 rue Jean Perrin, BAT B 30 DU HAUT LEVEQUE, 33608
PESSAC, Siren : 315 387 688
Marque française
Signe concerné : NICOLAS DEMON & Co
PARIS CEDEX 07.
Date du dépôt : 5 MAI 1986
Marque française
Signe concerné : MONOCOUP
Rue
Déclarant : ELVSTROM SAILS, société à responsabilité limitée,
Zone Industrielle de l’Argile Lot no 70, 460 avenue de la Quiera,
06370 MOUANS SARTOUX, Siren : 696 120 211
75116 PARIS.
Signe concerné : LANDONNE & Co
Marque française
Marque française
Signe concerné : STROMER
232
Marque française
Signe concerné : PRAXILENE
Rue
Marque française
Signe concerné : LOREL
Déclarant : Compagnie des Salins du Midi et des Salines de l’Est,
Société Anonyme, LE TRIADE 1, 215 rue Samuel Morse, 34965
MONTPELLIER Cedex 2, Siren : 412 431 744
Déclarant : MERCK SANTE, Société par actions simplifiée, 37 rue
Saint Romain, 69008 LYON, Siren : 572 028 033
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : SALINOR
Marque française
Signe concerné : BROLITENE
Déclarant : ARCH UK BIOCIDES LIMITED, société de droit britanique, Wheldon Road, CASTLEFORD, WEST YORSHIRE WF10
2JT, ROYAUME-UNI
PARIS.
233
Marque française
Signe concerné : COSMOCIL
Déclarant : Société Civile Haut-Mayne Gravaillas, Société Civile,
Route du Milieu, Mede, BP 100, 33330 SAINT-EMILION,
Siren : 387 455 538
José GRACIA, SC Haut-Mayne-Gravaillas, Route du Milieu, Mede,
BP 100, 33330 SAINT-EMILION.
Déclarant : Société Civile Haut-Mayne.Gravaillas, Société Civile,
Route du Milieu, Mede, BP 100, 33330 SAINT-EMILION,
Siren : 387 455 538
Marque française
Signe concerné : CHATEAU DE GRAVAILLAS
José GRACIA, SC Haut-Mayne.Gravaillas, Route du Milieu, Mede,
BP 100, 33330 SAINT-EMILION.
Marque française
Signe concerné : CHATEAU HAUT MAYNE ROUCEL
Déclarant : ETABLISSEMENTS GILBERT JOUNEAU & CIE, Société
Anonyme, Z.A.E., 9, rue Edouard Branly, 95220 HERBLAY,
Siren : 652 017 096
PARIS.
Déclarant : LAPORTE BALL TRAP, SOCIETE ANONYME, 357 All.
du Val de Pome, 06410 BIOT, Siren : 325 039 832
Marque française
Signe concerné : APERIMOUSSE
Marque française
Signe concerné : FLASH
234
Déclarant : DE BEERS INDUSTRIAL DIAMONDS (IRELAND),
société de droit irlandais, Shannon Airport, CLARE, IRLANDE
Marque française
CEDEX 09.
Signe concerné : CLEVENOT
Marque française
Signe concerné : SYNDITE (Semi-figurative)
PARIS.
Déclarant : TECHNOUTIL, société anonyme, 18 Rue d’Arras, 92000
Marque française
Signe concerné : DOUCEUR NOIRE
CEDEX 09.
Marque française
Signe concerné : DF 79
Marque française
Signe concerné : COLPORMON
235
actions simplifiée, 48, Quai Nicolas Rolin, 21000 DIJON,
Siren : 311 641 229
Siren : 311 641 229
Marque française
Marque française
Signe concerné : CROQU’ NATURE
Signe concerné : CROQU’AROME
Siren : 311 641 229
Déclarant : PYRAGRIC INDUSTRIE, Société Anonyme, 639 boulevard
de
l’Hippodrome,
69140
RILLIEUX
LA
PAPE,
Siren : 383 253 851
Marque française
Marque française
Signe concerné : CROQUEFIN
Signe concerné : PYROBOT
236
Déclarant : S2F FLEXICO, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
DE DROIT FRANCAIS, 1, route de Méru, 60119 HENONVILLE,
Siren : 526 920 160
CEDEX 17.
Déclarant : CAFE GRAND’MERE, Z.I. rue du Mont Templemars,
PARIS.
Marque française
Signe concerné : Figurative
Marque française
Signe concerné : PRIVILEGE
Déclarant : ENIDINE GmbH, société de droit allemand, Rheinauenstrasse 5, 79415 BAD BELLINGEN, Rheinweiler, Allemagne
CEDEX.
Déclarant : NEODIS, société par actions simplifiée, 83 avenue de
la Grande Armée, 75116 PARIS, Siren : 438 183 170
PARIS.
Marque française
Signe concerné : JARRET
Marque française
Signe concerné : NUVAGRAIN
Déclarant : DISTILLERIE DU VAL DE VILLE F. MEYER, Société
Anonyme,
19
rue
Principale,
67220
HOHWARTH,
Siren : 313 335 465
CEDEX.
237
Marque française
Marque française
Signe concerné : RESIBON
Signe concerné : Distillerie Valentin
Déclarant : ZAMBON FRANCE, Société Anonyme, 13 Rue René
Jacques,
92138
ISSY
LES
MOULINEAUX
CEDEX,
Siren : 435 580 097
Déclarant : ARMISTOL COLAS, SARL, 11, place Saint Roch, 61110
REMALARD, Siren : 392 768 511
CABINET LAVOIX, 56 Avenue de Royat, 63401 CHAMALIERES.
ARMISTOL, 11, place Saint Roch, 61110 REMALARD.
Marque française
Signe concerné : LICREASE
Marque française
Signe concerné : ARMISTOL (semi-figurative)
Déclarant : COHEN MARCEL GEORGES, 10, PASSAGE DE
L’INDUSTRIE, 75010 PARIS
Monsieur Marcel Georges COHEN, 10, Passage de l’Industrie,
75010 PARIS.
Déclarant : NIPPON RESIBON CORPORATION, société japonaise,
22-10 Kitahorie 1-chome Nishi-ku, 550 OSAKA, JAPON
Signe concerné : BLACK LINE
Marque française
238
Siren : 526 920 160
CEDEX 17.
Déclarant : COHEN MARCEL GEORGES, 10, PASSAGE DE
L’INDUSTRIE, 75010 PARIS
Monsieur Marcel Georges COHEN, 10, Passage de l’Industrie,
75010 PARIS.
Marque française
Marque française
Signe concerné : LIGNE NOIRE
Route
du
Mortier
Vannerie,
44120
VERTOU,
Siren : 856 801 519
Siren : 526 920 160
CEDEX 17.
Marque française
Signe concerné : BN semi-figurative
Marque française
Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 32, 33, 43.
Route
du
Mortier
Vannerie,
44120
VERTOU,
Siren : 856 801 519
239
Marque française
Marque française
Signe concerné : IDEO
Signe concerné : CHOC O COEUR
Date du dépôt : 5 JUIN 1986
Classes de produits et de services : 6, 7, 8, 11, 21, 22, 28, 37.
Déclarant : SOCIETE INDUSTRIELLE & COMMERCIALE DE MATERIEL AERONAUTIQUE SICMA AERO SEAT, Société anonyme, 7,
rue Lucien Coupet, 36100 ISSOUDUN, Siren : 515 450 088
Siren : 311 641 229
75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : SICMA
Marque française
Signe concerné : TOMATISSIMO
Déclarant : DISTILLERIE DU PERIGORD, société anonyme, Zone
Industrielle, Lieudit “ Madrazes ”, 24200 SARLAT LA CANEDA,
Siren : 352 128 896
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 BOULEVARD HAUSSMANN, 75008
PARIS.
Déclarant : BUTAGAZ, société par actions simplifiée, 47-53, Rue
Raspail, 92300 LEVALLOIS PERRET, Siren : 542 095 575
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : MARQUISE DE POMPADOUR FRUITS AU
COGNAC
240
Déclarant : DISNEY ENTERPRISES Inc., Société organisée selon
les lois de l’Etat de Delaware, 500, South Buena Vista Street,
Burbank, CALIFORNIE 91521, Etats-Unis d’Amérique
SCP DTMV, 164, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Déclarant : CHAMPAGNE VRANKEN, SA à conseil d’administration, Villa Demoiselle, 56 Boulevard Henry Vasnier, 51100 REIMS,
Siren : 337 280 911
ADSIGNA, 43 Rue SAINT AUGUSTIN, 75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : DUMBO
Marque française
Signe concerné : CHAMPAGNE BARANCOURT (semi-figurative)
Déclarant : SUPREX, société anonyme, 34 à 60, rue Edouard
Vaillant, 91200 ATHIS-MONS, Siren : 968 201 913
PARIS.
Déclarant : TEIJIN TECHNO PRODUCTS LIMITED, société de droit
japonais, 6-7, Minamihommachi 1-chome, Chuo-ki, OSAKA 541,
Japon
NOVAGRAAF FRANCE, SA, 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET.
Marque française
Marque française
Signe concerné : AIR D’ANIS
Signe concerné : TEIJINCONEX
Rue
Marque française
Marque française
Signe concerné : CORTEL
241
Signe concerné : marque figurative
Déclarant : CONOPCO, INC., Société de droit américain, 390 Park
Avenue, New York, NEW YORK 10022, USA
Route
du
Mortier
Vannerie,
44120
VERTOU,
Siren : 856 801 519
Marque française
Marque française
Signe concerné : BN LA NANTAISE (semi figurative)
Signe concerné : MAÏZENA (semi-figurative)
242
Marque française
Signe concerné : MAÏZENA
Déclarant : AIGLE INTERNATIONAL S.A., Société Anonyme, 17,
RUE
SAINT-DENIS,
92100
BOULOGNE-BILLANCOURT,
Siren : 314 397 712
Richard A. BUCHEL, AVOCAT, 13 Avenue du Maréchal Joffre,
B.P. 39, 83120 PLAN DE LA TOUR.
Déclarant : R.T. VANDERBILT COMPANY, INC., Société régie par
les lois de l’Etat du Connecticut, Etats Unis d’Amérique, 30
Winfield Street Norwalk, CONNECTICUT 06855, Etats Unis
d’Amérique
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre CHARRON, 75008 PARIS.
Signe concerné : BENLYSPORT
Marque française
Marque française
Signe concerné : VANLUBE
d’Amérique
Déclarant : Dr. WILLMAR SCHWABE GMBH & CO., Société de
droit allemand, 4 Willmar Schwabe-StraBe, D 76227 KARLSRUHE,
ALLEMAGNE
CEDEX 09.
Marque française
Signe concerné : DIXIE CLAY
Marque française
Signe concerné : DHU (semi-figurative)
Déclarant : KRAFT FOODS FRANCE, société anonyme, 13, avenue
Morane Saulnier, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
PARIS.
243
Marque française
Signe concerné : RADIO MONT BLANC (semi-fig)
Marque française
Signe concerné : CHICORINE
Classes de produits et de services : 9, 16, 25, 35, 38, 41.
d’Amérique
Déclarant : DEFENSE ET PROTECTION DES MATERIAUX EN
ABREGE DEPROMA, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET A
CONSEIL DE SURVEILLANCE, 13 avenue Maréchal Foch, 18200
SAINT AMAND MONTROND, Siren : 693 720 039
CABINET LAVOIX, 56 avenue de Royat, 63401 CHAMALIERES
CEDEX.
Marque française
Signe concerné : VANCIDE
Marque française
Signe concerné : KEEPER
Déclarant : MUSIQUE INFORMATION DIFFUSION, SARL, 985
route du Fayet, 74700 SALLANCHES, Siren : 399 722 529
Radio Mont Blanc, SARL M.I.D., 985, route du Fayet, 74700
SALLANCHES.
PARIS.
244
Marque française
Signe concerné : NEGRESCO-NEGRESKO
Déclarant : FRANCE ARNO, Société à Responsabilité Limitée,
Route de Chaudron en Mauge, 49110 SAINT-PIERRE-MONTLIMART, Siren : 689 800 225
Cabinet BREMA, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Marque française
Signe concerné : Pêle Mêle (semi-figurative)
Déclarant : AUX PRODUITS DU NYONSAIS, SARL, ZA LES
LAURONS, 26110 NYONS, Siren : 632 980 074
SARL AUX PRODUITS DU NYONSAIS, ZA LES LAURONS, 26110
NYONS.
Marque française
Signe concerné : LE BRIN D’OLIVIER (semi-figurative)
Déclarant : AUDEVARD, Société par Actions Simplifiée, 42-46, rue
Médéric, 92110 CLICHY, Siren : 317 002 178
Cabinet LOYER, 161, rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Marque française
Signe concerné : LACTOFOAL
d’Amérique
Marque française
Signe concerné : VEEGUM
Déclarant : INVISTA Technologies S.à.r.l., société de droit luxembourgeois, Talstrasse 80, 8001 ZURICH, SUISSE
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
245
Marque française
Signe concerné : PERMASEP
Déclarant : BOBBE Dominique, 16 rue de l’Argile, 67400 ILLKIRCH
CABINET SAUVAGE, 65, boulevard Soult, 75012 PARIS.
Marque française
Signe concerné : MEDIC’ALSACE (semi-figurative)
Déclarant : SOCOPAL FINANCE, Société par actions simplifiée,
102 au 146 Rue d’Auffay, 76950 LES GRANDES VENTES,
Siren : 409 577 939
NOVAGRAAF FRANCE, Bérengère EGASSE, 122 Rue Edouard
Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Marque française
Signe concerné : LES DEUX FALAISIENS
Déclarant : SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU DOMAINE DE
CHATEAU LATOUR-CAMBLANES, Société civile, Domaine du
Château Latour, 33360 CAMBLANES, Siren : 321 628 232
Me Pierre WETZEL, Avocat à la Cour, 160 bis, rue du Temple,
75003 PARIS.
Déclarant : UNION D’AFFINAGE DE POLIGNY, Union de Coopératives Agricoles, Place du Champ de Foire, 39800 POLIGNY
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LATOUR-CAMBLANES
Marque française
Signe concerné : JURAMONTS-COMTE (semi-fig.)
Déclarant : PHOTOMATON, société par actions simplifiée, 22 rue
Emile Lepeu, 75011 PARIS, Siren : 592 033 930
PARIS CEDEX 07.
246
Marque française
Signe concerné : PHOTOMAT (semi-figurative)
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34.
PARIS.
Déclarant : INFINEON TECHNOLOGIES AG, Société de droit allemand, St. Martin-Strasse 53, 81541 MUNICH, Allemagne
PARIS.
Marque française
Signe concerné : NOSSI BE
Marque française
Signe concerné : MIKROPACK
Déclarant : COMPAGNIE GERVAIS DANONE, société anonyme,
126-130, rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOIS PERRET,
Siren : 552 067 092
Déclarant : SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX, Société par
actions simplifiée, 22 PLACE VENDOME, 75001 PARIS,
Siren : 689 801 231
CABINET REGIMBEAU, 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Marque française
Signe concerné : GER
Marque française
Signe concerné : PARLY 2
247
Marque française
CEDEX 17.
Signe concerné : SELECTION MARTIN
Marque française
Signe concerné : FLORIGEX (semi-figurative)
Déclarant : Nova Chemicals (International) S.A., société de droit
suisse, Avenue de la Gare 12, 1700 FRIBOURG, Suisse
Wilson & Berthelot, 7 rue Drouot, 75009 PARIS.
Déclarant : MAGIMIX, Société par Actions Simplifiée, 5 rue Félix
Faure, 94300 VINCENNES, Siren : 379 216 112
95000 CERGY.
Marque française
Signe concerné : STYROSUN
Marque française
Signe concerné : GRAND CHEF
Date de la déclaration de renouvellement : 30 AOUT 2006
Déclarant : MARTIN Gérard, Chemin de la Fontaine Servolex,
73290 LA MOTTE SERVOLEX
Déclarant : LABORATOIRES VITARMONYL, SARL, PARC D’ACTIVITE SUD LOIRE, BP 1212, 85612 MONTAIGU CEDEX,
Siren : 344 735 931
Déclarant : MARTIN Albert, Chemin de la Fontaine Servolex,
73290 LA MOTTE SERVOLEX
Messieurs MARTIN Gérard et MARTIN Albert, Chemin de la
Fontaine Servolex, 73290 LA MOTTE SERVOLEX.
Laboratoires VITARMONYL, Aurélie FRANCOIS, Parc d’activité
Sud Loire, BP 1212, 85612 MONTAIGU Cedex.
248
Marque française
Signe concerné : ORAPAÏNE (semi-figurative)
Déclarant : HERBAXT, SA, 1 rue Edouard Buffard, ZAC des Frênes,
77144 MONTEVRAIN, Siren : 324 731 652
HERBAXT C/BOIRON, Melle Colline Vacogne, 20 rue de la
Libération, 69110 SAINTE-FOY-LES-LYON.
Déclarant : CAFE GRAND’MERE, Z.I. rue du Mont Templemars,
PARIS.
Marque française
Signe concerné : BIOFER
Marque française
Signe concerné : NOIR ET TENDRE
Déclarant : HERBAXT, SA, 1 rue Edouard Buffard, ZAC des Frênes,
77144 MONTEVRAIN, Siren : 324 731 652
Déclarant : SOPREX, société par actions simplifiée, ZA Pré de la
Dame Jeanne, 60127 PLAILLY, Siren : 476 880 505
PARIS CEDEX.
HERBAXT C/BOIRON, Melle Colline Vacogne, 20 rue de la
Libération, 69110 SAINTE-FOY-LES-LYON.
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Marque française
Signe concerné : SABLES COCKTAIL
Signe concerné : BIOZINC
249
Date de la déclaration de renouvellement : 30 AOUT 2006
Déclarant : INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, SAS, PARC
D’ACTIVITE SUD LOIRE – BOUFFERE, 85612 MONTAIGU CEDEX,
Siren : 315 249 821
Institut de Recherche Biologique, Aurélie FRANCOIS, Parc
d’activité Sud Loire, 85612 MONTAIGU Cedex.
Déclarant : COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société en
Commandite
par
Actions,
50890
CONDE-SUR-VIRE,
Siren : 780 876 421
VIROFLAY.
Marque française
Signe concerné : RESPIR’ÔME
Marque française
Signe concerné : CROTTIN NORMAND
Date du dépôt : 1er AVRIL 1986
Déclarant : ORGANISATION DE DIFFUSION DE LUNETTES DE
MARQUESS-ODLM, Société Anonyme, Chateau Eiffel, 16 rue
Dellevaux,
69410
CHAMPAGNE
AU
MONT
D’OR,
Siren : 332 266 733
Déclarant : TEIJIN TECHNO PRODUCTS LIMITED, société de droit
japonais, 6-7, Minamihommachi 1-chome, Chuo-ki, OSAKA 541,
Japon
NOVAGRAAF FRANCE, SA, 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET.
Marque française
Signe concerné : TECHNORA
Marque française
Signe concerné : REPORTER’S (semi-figurative)
Déclarant : TRULY ELECTRONICS MANUFACTURING LIMITED,
société régie par les lois de Hong Kong, 2nd Floor, Chung Shun
Knitting Centre, 1-3 Wing Yip Street, Kwai Chung, Nouveaux Territoires, Hong Kong, République de Chine
BREVALEX, 3 rue du Docteur Lancereaux, 75008 PARIS.
250
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Signe concerné : SPAGHETTI HOUSE (semi-figurative)
Signe concerné : TRULY
N° du bulletin dans lequel l’enregistrem

volume ii

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