CENTRE ECOLE DE PARACHUTISME

CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 8 Avril 2015 à 20 h 30
ORDRE DU JOUR
I. FINANCES
1° - Vote des taux
2° - Création d’une Régie Autonome Personnalisée à vocation culturelle dénommée « La Scène
Fertoise »
3° - Régie Autonome Personnalisée « La Scène Fertoise » : désignation des membres du Conseil
d’Administration
4° - Régie Autonome Personnalisée « La Scène Fertoise » : désignation du directeur
5° - Virements et augmentati²ons de crédits
II.AFFAIRES GENERALES
1° - Information sur les délégations
2°- Aménagement de la Prairie des Ajeux : dépôt de deux dossiers de demande de subvention
3°- Acquisition de 2 Procès-Verbaux Electroniques pour le service de la Police Municipale : signature de
deux convention (Préfecture de La Sarthe et Commune de Cherré)
4°- Exercice du Droit de Priorité en vue de l’acquisition des bâtiments ex-DDT (rue Marceau) et délégation
de ce Droit de Priorité à la Communauté de Communes de l’Huisne Sarthoise
5°- Marché Gaz : signature d’une convention de groupement de commandes avec le C.C.A.S.et lancement
de la procédure de marchés publics
6°- Aménagement du Camping en ALSH : approbation du plan de financement définitif quant aux fonds
Leader
7°- Délégation de Service Public pour le service de l’Eau Potable et de l’Assainissement : signature d’un
avenant
III. AMENAGEMENT – CADRE DE VIE
1°- Programme de voirie communale pour l’année 2015 : lancement de la Consultation
IV. AFFAIRES ECONOMIQUES
1°- Aide à la modernisation des devantures artisanales et commerciales : dépôt d’un dossier
2°- Cession d’une partie de la parcelle ZD n° 166, située dans le parc d’Activités des Ajeux, à la Société
UNILOGISTIC
3°- Cession d’une partie de la parcelle AD n° 166, située dans le parc d’Activités des Ajeux, à la Société
SECURLITE
V. URBANISME ET PATRIMOINE
1°- Création d’une Aire de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine : lancement des
consultations conformément au Code des Marchés Publics
VI. PERSONNEL
1°- Modification du tableau des effectifs
2°- Recrutement d’Agents de Sécurité de la Voie Publique
VII. QUESTIONS DIVERSES