CA DO CHÈQUE Culture - Crédit Maritime Atlantique

Généré le: 20/04/2016 17:15:07
CA DO CHÈQUE Culture
Pour faire le plein de culture
EN BREF
CA DO CHÈQUE Culture est une modalité de prise en charge par le Comité d’Entreprise (ou à
défaut par l’employeur) d’une activité culturelle, prenant la forme d’un chèque cadeau
donnant accès à une grande variété de biens et services culturels : livres, CD, DVD, cinémas,
théâtres, musées, châteaux,… Véritable outil de motivation de vos salariés ou de fidélisation
de votre clientèle, cette solution offre une fiscalité avantageuse pour votre entreprise.
Points Forts
• CA DO CHEQUE Culture est utilisable dans un réseau thématique d’enseignes nationales et
régionales exclusivement dédiées à la Culture. (près de 190 enseignes nationales,
régionales et locales, soit près de 2 500 points d’acceptation à travers toute la France) :
Fnac, Cultura, La Grande Récré, Joué Club, Nature & Découverte, Truffaut, Bayard, Pinder,
Alexis Gruss, Moulin Rouge, Paradis Latin, Futuroscope, Vulcania, Musée Grevin, Musée
d'Orsay, Château de Vaux le Vicomte, Château de Breteuil, Château de Versailles…
• Un régime social très avantageux pour l’entreprise
CA DO CHÈQUE Culture peut être remis aux salariés de votre entreprise. Les montants
versés par le Comité d’Entreprise (CE) (ou l’employeur en l’absence de CE) et perçus par le
salarié sont exonérés de charges sociales(1) (2).
La liste complète des points de vente acceptant CA DO CHÈQUE et les conditions particulières d’acceptation dans certaines enseignes sont disponibles sur www.cadocheque.com
CA DO CHÈQUE Culture est un service payant de la société Titres Cadeaux.
CA DO CHÈQUE Culture est valable jusqu’à la date indiquée au recto du chèque. CA DO CHÈQUE Culture ne peut être utilisé qu’une seule fois et ne peut donner lieu à aucune contrepartie
monétaire sous quelque forme que ce soit, totalement ou partiellement (y compris le rendu de monnaie, le crédit sur compte ou sur carte). Il ne peut être ni remplacé, ni échangé, ni remboursé
en cas de perte, vol, détérioration, destruction ou à l’expiration de sa période de validité, ni vendu, ni faire l’objet d’aucun escompte. En cas d’achat d’une valeur inférieure à la valeur faciale du
CA DO CHÈQUE ou après expiration de la date de validité, le solde correspondant est perdu.
Avant toute commande de Cado Chèque Culture, nous vous recommandons de lire attentivement les conditions générales.
TITRES CADEAUX
Société par actions simplifiée au capital de 300 000 euros - 445 061 351 RCS PARIS
N° TVA Intracommunautaire : FR17445061351
Siège social : 115, rue de Sèvres - 75 275 Paris Cedex 06
CA DO CHÈQUE Culture est un titre émis par :
NATIXIS INTERTITRES
Société Anonyme au capital social de 380 800 euros – SIREN 718 503 386 RCS Paris
N° TVA Intracommunautaire : FR 32 718 503 386
Siège social : 30, avenue Pierre Mendès-France 75013 Paris
www.intertitres.natixis.com
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(1) En application des dispositions des lettres circulaires ACOSS n°2004-144 du 27/10/2004 et
n° 2006-124 du 14/12/2006.
(2) Toutefois son attribution doit être réalisée en référence aux usages de la profession et
avoir un caractère exceptionnel. Une remise régulière ou sans modération de montant serait
assimilée à une rémunération et requalifiée comme telle.
• Une récompense(3) valorisante à destination des entreprises qui veulent :
•
•
•
•
motiver leurs collaborateurs (challenges),
animer leurs réseaux de ventes (concours, opérations de stimulation),
fidéliser leurs clients (programme de fidélisation, parrainage),
dynamiser leurs ventes ou promouvoir un nouveau produit (actions
commerciales/promotionnelles),
• remercier leurs partenaires, leurs clients ou leurs prospects (cadeaux de fin d’année).
(3) Les cas décrits ci-dessous bénéficient d'un régime particulier, distinct de celui exposé ci-avant.
EN DETAIL
• Il s’offre à de multiples occasions toute l’année : dotations dans le cadre d’animations
marketing et commerciales…
• Il se décline en valeurs faciales au choix : 10 €,12 €, 15 €, 20 €, 30 € et 50 € + une valeur
faciale unitaire libre comprise entre 10 et 50 € sans valeur décimale.
• Une tarification attractive et une formule « tout compris »
Cette tarification inclut en effet :
- les frais de personnalisation(4),
- les frais de traitement,
- les frais d’envoi sécurisé (1 commande = 1 point de livraison),
- la gratuité des pochettes cadeaux(5). Très élégantes, ces pochettes reprennent la liste
des enseignes partenaires pour faciliter la distribution dans l’entreprise et l’utilisation
par les salariés.
• Une livraison sous 5 jours ouvrés en moyenne à compter de la réception de votre
règlement.
• Une qualité de service, de conseil et le suivi de vos commandes grâce à un interlocuteur
privilégié : votre conseiller clientèle Banque Populaire habituel.
• Un produit sécurisé disposant au recto et au verso de 10 marques de sécurité pour éviter
les falsifications et les contrefaçons, dont 3 marques de contrôle exclusives sur le marché.
(4) Impression d'un message unique de 2 lignes de 30 caractères maximum (espaces et
ponctuation compris) + 1 ligne avec la mention par défaut « valable sur biens et services
culturels ».
La liste complète des points de vente acceptant CA DO CHÈQUE et les conditions particulières d’acceptation dans certaines enseignes sont disponibles sur www.cadocheque.com
CA DO CHÈQUE Culture est un service payant de la société Titres Cadeaux.
CA DO CHÈQUE Culture est valable jusqu’à la date indiquée au recto du chèque. CA DO CHÈQUE Culture ne peut être utilisé qu’une seule fois et ne peut donner lieu à aucune contrepartie
monétaire sous quelque forme que ce soit, totalement ou partiellement (y compris le rendu de monnaie, le crédit sur compte ou sur carte). Il ne peut être ni remplacé, ni échangé, ni remboursé
en cas de perte, vol, détérioration, destruction ou à l’expiration de sa période de validité, ni vendu, ni faire l’objet d’aucun escompte. En cas d’achat d’une valeur inférieure à la valeur faciale du
CA DO CHÈQUE ou après expiration de la date de validité, le solde correspondant est perdu.
Avant toute commande de Cado Chèque Culture, nous vous recommandons de lire attentivement les conditions générales.
TITRES CADEAUX
Société par actions simplifiée au capital de 300 000 euros - 445 061 351 RCS PARIS
N° TVA Intracommunautaire : FR17445061351
Siège social : 115, rue de Sèvres - 75 275 Paris Cedex 06
CA DO CHÈQUE Culture est un titre émis par :
NATIXIS INTERTITRES
Société Anonyme au capital social de 380 800 euros – SIREN 718 503 386 RCS Paris
N° TVA Intracommunautaire : FR 32 718 503 386
Siège social : 30, avenue Pierre Mendès-France 75013 Paris
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(5) Dans la limite du nombre de CA DO CHÈQUE commandés.
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Produit complémentaire
Complémentaire au CA DO CHÈQUE Culture comme solution idéale pour valoriser,
motiver vos salariés et fidéliser vos clients, nous vous invitons à mettre en place CA DO
CHÈQUE.
Les atouts du CA DO CHÈQUE :
• un réseau d’enseignes partenaires qualitatif et étendu sur l’ensemble du territoire
français : plus de 300 enseignes de qualité, soit plus de 15 000 points de vente en
France métropolitaine couvrant tous les domaines de consommation : grande
distribution, TV/hifi, beauté, mode, culture & multimédia, automobile…
• un régime social et fiscal avantageux (sous conditions)
• une mise en place rapide, souple et personnalisée selon vos besoins
• une livraison rapide et sécurisée
La liste complète des points de vente acceptant CA DO CHÈQUE et les conditions particulières d’acceptation dans certaines enseignes sont disponibles sur www.cadocheque.com
CA DO CHÈQUE Culture est un service payant de la société Titres Cadeaux.
CA DO CHÈQUE Culture est valable jusqu’à la date indiquée au recto du chèque. CA DO CHÈQUE Culture ne peut être utilisé qu’une seule fois et ne peut donner lieu à aucune contrepartie
monétaire sous quelque forme que ce soit, totalement ou partiellement (y compris le rendu de monnaie, le crédit sur compte ou sur carte). Il ne peut être ni remplacé, ni échangé, ni remboursé
en cas de perte, vol, détérioration, destruction ou à l’expiration de sa période de validité, ni vendu, ni faire l’objet d’aucun escompte. En cas d’achat d’une valeur inférieure à la valeur faciale du
CA DO CHÈQUE ou après expiration de la date de validité, le solde correspondant est perdu.
Avant toute commande de Cado Chèque Culture, nous vous recommandons de lire attentivement les conditions générales.
TITRES CADEAUX
Société par actions simplifiée au capital de 300 000 euros - 445 061 351 RCS PARIS
N° TVA Intracommunautaire : FR17445061351
Siège social : 115, rue de Sèvres - 75 275 Paris Cedex 06
CA DO CHÈQUE Culture est un titre émis par :
NATIXIS INTERTITRES
Société Anonyme au capital social de 380 800 euros – SIREN 718 503 386 RCS Paris
N° TVA Intracommunautaire : FR 32 718 503 386
Siège social : 30, avenue Pierre Mendès-France 75013 Paris
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