documentation disponible au cdos

DOCUMENTATION DISPONIBLE AU CDOS
Acteur du sport,
n°117, Mars 2010
Association mode d'emploi, n° 116, Février 2010
- Fiche pratique "Comment intervenir en milieu scolaire?" (Association mode
d'emploi, n° 116, Février 2010. Pages 17 à 19)
- "AG, CA, BUREAU comment les convoquer ?" ("Association mode d'emploi", Février
2010. Pp: 24 à 25)
- "Des subventions pour la formation des bénévoles" ("Association mode d'emploi",
Février 2010. Pages 30 à 32)
Association mode d'emploi, n° 117, Mars 2010
- Fiche pratique "Convention pluriannuelle : le contrat de confiance" (Association
mode d'emploi, n° 117, Mars 2010. Pages 17 à 19).
- "Tracts et affichage, ne risquez pas l'infraction - "les règles du "bien afficher""
(Association mode d'emploi, n°117, Mars 2010. Pages 24 et 25).
Association mode d'emploi, n° 118, Avril 2010
- « Quorum, majorité, procuration…Quelles règles choisir ? » (Association mode
d'emploi, n° 118, Avril 2010. Pages 14 à 15)
- « Le service civique, nouvelle forme de volontariat » (Association mode d'emploi,
n° 118, Avril 2010. Pages 29)
- Fiche pratique « Etes-vous sûr de pouvoir délivrer des reçus de dons ? »
(Association mode d'emploi, n° 118, Avril 2010. Pages 17 à 19)
- « Les contrôles relatifs aux fonds européens » (Association mode d'emploi, n° 118,
Avril 2010. Pages 26 à 28)
Association mode d'emploi, n° 119, Mai 2010
- « Quel accompagnement pour les associations employeurs » (Association mode
d'emploi, n° 119, Mai 2010. Pages 4 à 6)
- Fiche pratique "Forum des associations : participer mais… pour quoi faire ?" (Pages
17 à 19).
DOCUMENTATION DISPONIBLE AU CDOS
Association mode d'emploi, n° 120, Juin-Juillet 2010
- « SACEM : forte hausse des tarifs » (Page 16)
- Fiche pratique "Rémunération des dirigeants associatifs : conditions
conséquences" (Association mode d'emploi, n° 120, Juin-Juillet 2010. Pages 17 à 19).
- « Subventions : passez en mode projet » (Pages 24 à 25)
et
Jurisport n°94, Janvier 2010
- « Réforme des collectivités territoriales : des enjeux majeurs pour le sport en
France » (Jurisport n°94, Janvier 2010. Pages 38 à 41)
- « Convention collective nationale du sport : négociation collective et salaires »
(Jurisport n°94, Janvier 2010. Pages 10 et 11)
Jurisport n°95, Février 2010
- Droit du sport : la responsabilité des pratiquants et des organisateurs. "L'association
sportive face à ses responsabilités" (Dossier p°18 à 34 - Jurisport n°95, Février 2010)
- « UFOLEP, Les enjeux de l’élaboration d’un observatoire des pratiques
sportives » (Dossier p°38 à 41 - Jurisport n°95, Février 2010)
Jurisport n°97, Avril 2010
- Convention collective nationale du sport "Champ d’application : retour à la case
départ pour les activités récréatives et/ou de loisirs sportifs ?" "Sécurité sociale :
maintien de salaire du personnel non indemnisé" (Jurisport n°97, Avril 2010. Page8)
Jurisport n°98, Mai 2010
- "CDD d’usage : les éléments objectifs à l’appui de la succession des contrats"
(Jurisport n°98, Mai 2010. Page 34)
- "Le service civique dans le sport : c’est possible !" (Jurisport n°98, Mai 2010. Page 7)
- Pratique sportive "Une pratique très différenciée selon l’origine géographique"
(Jurisport n°98, Mai 2010. Page 12)
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DOCUMENTATION DISPONIBLE AU CDOS
Jurisport n°99, Juin 2010
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Sports Région Midi-Pyrénées n°23, Mars 2010
- « Les acteurs du sport de Midi-Pyrénées peuvent compter sur l’outil
RES » (Sports Région Midi-Pyrénées n°23, Mars 2010. Pages 8 à 11)
- « Toulouse : le Parlement du Sport » (Sports Région Midi-Pyrénées n°23,
Mars 2010. Pages 62)