Office de tourisme de Brest métropole océane

Conseil de Communauté du 14 octobre 2008
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
Conseillers en exercice
82
Date de convocation
7 octobre 2008
Président : M. CUILLANDRE
Secrétaire de séance : M. GUEVEL
Le Conseil de Brest métropole océane s'est réuni le mardi 14 octobre 2008 à 16 heures, sous la
Présidence de M. CUILLANDRE, Président.
ETAIENT PRESENTS :
M. CUILLANDRE, M. MASSON, M. CAROFF, M. HURET, M. POLARD, M. RIOUAL,
Mme ABIVEN, Mme BACHELIER-PLASSART, Mme BONNARD-LE FLOC'H, M. BRIAND,
M. CAP, Mme CIBAUD, Mme DUBOIS, M. FAYRET, Mme GOURVENNEC, Mme HERE,
M. HOURMANT, M. JOANNY, M. JOUIS, M. OGOR, M. PAUL, Mme QUIGUER,
M. SARRABEZOLLES,
Mme ABILY,
M. APPERE,
M. BELLEC,
Mme BERGOT,
M. BERTHELOT, M. BOISRAMÉ, Mme BOSSARD, Mme BOTHUAN, Mme CADOUR,
Mme CHALINE, Mme CREFF, M. DERRIEN, M. DONNART, Mme FAGOT-OUKKACHE,
M. FERELLOC, Mme FERRE-CARIOU, M. GOURVIL, Mme GRIMAL, M. GROSJEAN,
M. GUEVEL, Mme GUITTET, Mme HENAFF, Mme HENRY, Mme HU, Mme HUGUEN,
M. KARLESKIND, Mme KERVERN, Mme LANDRY, M. LARDIC, Mme LE BOT, M. LE
FLOC'H , Mme LE GOIC, M. LE LORC'H, Mme LE NEDELLEC , M. LE POULEUF,
Mme MAZELIN,
Mme MELSCOET,
M. NEDELEC,
M. PELLICANO,
M. PHELEP,
M. PRUNIER, M. QUEFFELEC, M. QUER, M. QUILLIEN, M. RESPRIGET, M. ROUDAUT,
M. SALAMI,
Mme SALAUN-KERHORNOU,
M. SAWICKI,
Mme SIMON-GUILLOU,
M. TRABELSI .
ABSENT(S) EXCUSE(S) AYANT DONNE PROCURATION :
M. KERJEAN, M. LABBEY, M. COATANEA, M. KERNEIS, Mme LE GLAS, Mme MEVEL,
Mme MOAL.
ABSENT(S) N'AYANT PAS DONNE PROCURATION :
Mme MIGOT.
C 2008-10-154 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Office de tourisme de Brest métropole océane - Modification des statuts
Délibération n° C 2008-10-154
OTBMO - modif article 18
Edité le 17/10/08
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CONSEIL DE COMMUNAUTÉ DU 14 OCTOBRE 2008
Délibération n° C 2008-10-154
Le rapporteur, Mme Yveline GOURVENNEC
donne lecture du rapport suivant
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE – Office de tourisme de Brest métropole océane Modification des statuts
Le Conseil de Communauté du 30 juin 2003 a approuvé la création et les statuts de l’association
Office de tourisme de Brest Communauté devenu Office de tourisme de Brest métropole océane, de
lui confier les missions prévues dans les dits statuts et de désigner ses représentants au sein du
Conseil d’Administration et du Bureau par arrêté.
L’Assemblée Générale de l’Office de tourisme lors de sa séance extraordinaire du 26 juin 2008 a
approuvé une modification des statuts sur proposition du Conseil d’administration du 5 juin 2008.
Cette modification porte sur l’article 18 des statuts relatif au Bureau (composition et pouvoirs) :
− Le Bureau est composé de 8 membres dont 4 représentants de Brest métropole océane parmi
les 8 représentants désignés par arrêté du Président, au lieu de 4 représentants de Brest
métropole océane désignés par arrêté du Président.
− Le Bureau élit en son sein 1 Président, 3 Vice-Présidents, au lieu de 1 Président, 1 Président
délégué, 2 Vice-Présidents.
− Le Président est un représentant de Brest métropole océane élu par le Bureau, au lieu de le
Président de Brest métropole océane Communauté urbaine assume de plein droit les
fonctions de Président du Bureau, du Conseil d’administration et de l’association.
− Les Vice-Présidents secondent le Président dans l’exercice de ses fonctions : l’un d’eux le
remplace en cas d’empêchement, au lieu de les Vice-Présidents délégués secondent le
Président délégué dans ses fonctions.
Il est proposé au Conseil de Communauté, après avis des commissions compétentes, d’approuver la
modification des statuts de l’Office de tourisme et d’autoriser le Président ou son représentant à
entreprendre toute démarche relative à la mise en œuvre de cette décision.
Avis commissions :
Avis de la Commission Action Economique : FAVORABLE A L'UNANIMITE
Avis de la Commission Administration Générale : FAVORABLE A L'UNANIMITE
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Décision du Conseil de Communauté :
ADOPTE A L'UNANIMITE
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