CCP Sapins de Noël - Noisy-le-Sec

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
DIRECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET DES ESPACES VERTS
Tel : 01 49 42 67 62
Fax : 01 49 42 66 82
E-mail : [email protected]
FOURNITURE DE SAPINS DE NOEL
& DE SUPPORTS
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
(C.C.P.)
SOMMAIRE
ARTICLE 1 – OBJET DU MARCHE
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ARTICLE 2 – DISPOSITIONS TECHNIQUES
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Article 2.1 – Choix et qualité des végétaux
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ARTICLE 3 – LIVRAISON
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Article 3.1. - Délai de livraison
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Article 3.2 – Absence de livraison
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Article 3.3 – Lieu de livraison
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Article 3.4 – Jours et horaires de livraison
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ARTICLE 4 – VERIFICATION ET ADMISSION
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Hôtel de Ville – Place du Maréchal – Foch 93134 Noisy-le-Sec Cedex
Tél : 01 49 42 66 00 – Fax : 01 48 43 70 96 – www.noisylesec.fr
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ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE
Le présent marché a pour objet la fourniture de sapins pour les fêtes de Noël, ainsi que toutes les fournitures
s’y rattachant (socles, divers…) sous forme d’un marché à bon de commande.
ARTICLE 2 : DISPOSITIONS TECHNIQUES
ARTICLE 2.1 : CHOIX ET QUALITE DES VEGETAUX
Les branches secondaires doivent être homogènes avec le houppier et fléché.
Chaque sapin coupé avec un filet d’emballage individuel quelque soit sa taille.
Les sapins flockés, spécifiques, colle ignifugée, sur socle seront emballés sous sac plastique, les très
grandes tailles seront fixées sur palettes
A la demande du responsable, l’entreprise devra fournir un certificat d’ignifugation, excepté pour les flocks
couleur.
ARTICLE 3 : LIVRAISON
ARTICLE 3.1 : DELAI DE LIVRAISON
Le titulaire s’engage à livrer les marchandises dans un délai de 15 jours à compter de la réception du bon de
commande.
Le titulaire devra, en outre, avant toute livraison prévenir le service Espaces Verts de son passage, afin de
s’assurer qu’un agent du service soit présent pour réceptionner les marchandises. La ville déclinera toute
responsabilité en cas de perte, de vol ou détérioration qui surviendrait suite au non-respect de cette
recommandation.
ARTICLE 3.2 : ABSENCE DE LIVRAISON
Toute commande non livrée ou partiellement livrée, devra faire l’objet d’une justification écrite, précisant la
raison du manquement (rupture de stock…) et les solutions de remplacement envisageable (livraison d’un
article aux spécificités identiques).
La ville se réserve le droit d’accepter la solution de remplacement proposée ou de s’approvisionner en cas
de refus, auprès d’un autre fournisseur. Les éventuels surcoûts alors occasionnés seront à la charge du
titulaire défaillant.
ARTICLE 3.3 : LIEU DE LIVRAISON
La livraison des fournitures sera faite à l’adresse suivante :
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Serre municipale - 20 rue de Neuilly
ARTICLE 3.4 : JOUR ET HORAIRES DE LIVRAISON
Du lundi au vendredi de 8 h 00 à 11 h 30 et de 13 h 00 à 15 h 00.
ARTICLE 4 : VERIFICATION ET ADMISSION
Les fournitures devront être livrées aux frais et risques du livreur. Il appartient au titulaire de prendre toutes
les mesures utiles pour que les fournitures soient livrées en parfait état.
Toute livraison non-conforme sera retournée et remplacée par le titulaire.
Hôtel de Ville – Place du Maréchal – Foch 93134 Noisy-le-Sec Cedex
Tél : 01 49 42 66 00 – Fax : 01 48 43 70 96 – www.noisylesec.fr
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