ordre du jour - Ville de Montréal

Conseil d’arrondissement
Séance ordinaire
6 mars 2007
19 h
Centre communautaire et culturel chinois de Montréal
1088, rue Clark
ORDRE DU JOUR
Sujets d'ouverture
10.01
10.02
10.03
10.04
10.05
10.06
10.07
10.08
10.09
10.10
10.11
12.01
12.02
15.01
20.01
20.02
20.03
20.04
20.05
Ouverture de la séance
Demande de dérogation mineure - période d'intervention du public
Demande d'autorisation d'exercer un usage conditionnel - période d'intervention du
public
Ordre du jour - adoption
Période de questions du public
Période de questions des membres du conseil
Dépôt de documents par le secrétaire d'arrondissement
Conseil d'arrondissement - séance ordinaire - 6 février 2007 - procès-verbal - adoption
Conseil d'arrondissement - séance spéciale - 9 février 2007 - procès-verbal - adoption
Comité consultatif d'urbanisme - réunion - 8 février 2007 - procès-verbal - dépôt
Assemblée publique de consultation - 27 février 2007 - procès-verbal - dépôt
Orientation
Plan d'action local pour l'économie et l'emploi (PALÉE) - Société de développement
économique Ville-Marie (CLD) - attentes de l'Arrondissement 2007-2008
Plan d'action local pour l'économie et l'emploi (PALÉE) - CDEC Centre-Sud / Plateau
Mont-Royal - attentes de l'Arrondissement 2007-2008
Déclaration / Proclamation
Semaine québécoise des adultes en formation - proclamation
Affaires contractuelles
Société pour promouvoir les arts gigantesques - équipements audiovisuels - don
4 organismes - appui financier (3 000 $)
Camionnette (1) - achat - Fortier auto (Montréal) ltée - résolution CA06 240556 modification
Châssis-cabine (1) - achat - Fortier auto (Montréal) ltée - résolution CA06 240561 modification
15 organismes - appui financier (16 650 $)
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7 organismes sans but lucratif oeuvrant au niveau du développement social - appui
financier (60 000 $)
Église unie Saint-James - appui financier - 3e versement - virement de crédits (66 666 $)
Défilé de la Saint-Patrick - United Irish Societies of Montreal inc. - soutien technique
Corporation de promotion et de développement Lincoln-Tupper - appui financier
(20 000 $)
Trottoirs et bordures - reconstruction - certaines sections de différentes rues - Mivela
construction inc.
Protection des immeubles - programme 2007-2009 - mise en oeuvre - services
professionnels en architecture et en ingénierie - fourniture - Schème consultant inc. et
MLC associés inc. (127 424,59 $)
Jour de la terre - collecte de matières dangereuses et de matériel informatique et
électronique - Corporation du Saint-Laurent - appui financier (15 000 $)
Quartier des spectacles - secteur de la Place des arts - programme particulier
d'urbanisme - élaboration - services professionnels - Quartier international de Montréal
(OSBL)
Association sportive et communautaire du Centre-Sud - appui financier (3 000 $)
Éco-quartier Sainte-Marie - appui financier - (1 200 $)
30.01
30.02
30.03
30.04
Administration et finances
Habitations Renoir inc. - sommes dues - radiation (2 917,78 $) - modification
Développements espace D. inc. - sommes dues - radiation (762,63 $)
Virement de crédits - chaussée - nids-de-poule - réparation (100 000 $)
Action en dommages - Muriel Kozlov - règlement hors cour - approbation
20.06
20.07
20.08
20.09
20.10
20.11
20.12
20.13
40.01
40.02
40.03
40.04
40.05
40.06
40.07
40.08
40.09
40.10
40.11
40.12
40.13
40.14
Réglementation
Tarifs - règlement - modification - activités de sports et de loisirs - citoyens du secteur
Tradau - adoption
205, avenue Viger Ouest - projet particulier - adoption du 2e projet de résolution
2163, rue Parthenais - projet particulier - adoption du 2e projet de résolution
1280, rue Saint-Denis - projet particulier - adoption
Bruit - règlement - modification - bruit entendu dans un autre local que celui d'où il
provient - avis de motion
Défilé de la Saint-Patrick - United Irish Societies of Montreal inc. - ordonnances et
autorisations
Programmation d'événements sur le domaine public (saison 2007, 2e partie, A) ordonnances et autorisations
Rue Sainte-Catherine (côté nord), entre la rue Saint-Urbain et l'avenue de l'Hôtel-deVille - stationnement
Programmation d'événements sur le domaine public (saison 2007, 1re partie, B) ordonnances et autorisations
Stationnement réservé aux résidants - nouveau secteur (Vieux-Montréal, partie est) désignation
Stationnement - interdiction pour le nettoyage des rues - report à une date ultérieure
55, rue Notre-Dame Est - stationnement
Terrain situé au sud-ouest de l'intersection du boulevard De Maisonneuve et de la rue
Guy - dérogation mineure - demande
Terrain situé en bordure des rues Sherbrooke, De Bullion et Saint-Norbert, et de
l'avenue de l'Hôtel-de-Ville - dérogation mineure - demande
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40.15
50.01
60.01
70.01
70.02
Parc - fermeture - rues de la Visitation (côté est) et Larivière (côté sud) - règlement - avis
de motion
Ressources humaines
Entente de départ - monsieur Cong Thanh Pham - approbation (52 608 $)
Information
Îlot borné du boulevard De Maisonneuve Ouest et des rues De Bleury, Mayor et City
Councillors - partie est - autorisation de construire un édifice résidentiel et modification
du Plan d'urbanisme - règlements - rapport complémentaire de la Direction de
l’aménagement urbain et des services aux entreprises - transmission au comité exécutif
de la Ville
Autres sujets
Comité consultatif d’urbanisme - nomination - membres
Levée de la séance
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