Salle Jean Moulin, 6 place Jean Moulin

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
tél. 04 50 88 67 03
Contact : Jacqueline DONAZ
INFORMATION
N/réf : JD/MDS/2016.16
Objet : Conseil municipal
Le 7 novembre 2016
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil municipal, qui aura lieu :
Lundi 14 novembre 2016 à 19 heures
Salle Jean Moulin, 6 place Jean Moulin
ORDRE DU JOUR
Approbation du
26 septembre 2016
compte-rendu
des
débats
du
Conseil
municipal
du
Compte-rendu de l’usage de la délégation de pouvoir du Conseil municipal au Maire
1. Budget Principal – Décision modificative n°2
2. Clôture du budget annexe Cinéma– Transfert du patrimoine sur le Budget Principal
3. Prise en charge des dépenses d’un voyage organisé par le service Jeunesse
4. Subvention à la section CFDT du personnel communal pour l’année 2016
5. Transfert des compétences Sport et Culture de la C2A à la Commune nouvelle
d’Annecy – Convention de répartition des personnels affectés aux compétences
restituées par la C2A à ses membres
6. Mise en place du nouveau régime indemnitaire pour les agents de la commune de
Cran-Gevrier
7. Fusion des associations du personnel municipal des communes d’Annecy,
d’Annecy-le-Vieux, de Cran-Gevrier et de Seynod – Accord pour la transmission
des subventions accordées par la Mairie de Cran-Gevrier
8. Dénomination des voies communales – remplacement de l’appellation « rue de la
Libération » par « rue des Droits de l’Homme»
9. Mise en accessibilité des arrêts de bus. Convention entre la C2A et la ville pour la
délégation de maîtrise d’ouvrage -financement et exploitation
10. Attribution de subvention dans le cadre des aides directes du Fonds d’Intervention
pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC) –Ville (tranche 2) – LE LOCAL
SAS
11. Attribution de subvention dans le cadre des aides directes du Fonds d’Intervention
pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC) –Ville (tranche 2) – PATISSERIE
L’AMANDINE – SARL LES SNAILLES
12. Attribution de subvention dans le cadre des aides directes du Fonds d’Intervention
pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC) –Ville (tranche 2) – ACCUIGA –
SARL NEIROTTI GROUP FRANCE
13.Attribution d’une subvention à l’Union Musicale de Cran-Gevrier pour la location du
Théâtre Renoir
14. Attribution d’une subvention au Cran Pringy Basket
15. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable des
communes membres de la C2A – année 2015
16. Rapport d’activité de la Société Publique Locale Société Intercommunale des Bus
de la Région Annécienne (SPL SIBRA) pour l’année 2015
17. Bilan d’activité 2015 de la Communauté de l’Agglomération d’Annecy
18. Maintenance des portes automatiques, rideaux, bornes, barrières et portails de la
ville de Cran-Gevrier et travaux associés sur matériel existant. Avenant n° 6 au
marché COPAS Systèmes n° 13.18 suite à l'ajout d'équipements.
Questions diverses