Accordance - Crédit Agricole Val de France

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LES SOLUTIONS ASSURANCES DES PROFESSIONNELS
COMPLÉMENT DE RETRAITE
S’ASSURER
UN COMPLÉMENT DE REVENUS
À LA RETRAITE, C’EST CAPITAL.
Pour votre retraite, vous disposez des
compétences de Predica, la compagnie
d’épargne gérée. Spécialisée en épargneretraite, PREDICA privilégie la régularité des
performances sur le long terme. Alors, pour vous
assurer des revenus complémentaires à la retraite,
contactez votre Conseiller du Crédit Agricole.
Proche de vous, il est le relais d’information et de
conseil le plus disponible.
Document simplifié et non contractuel, achevé de rédiger en
février 2007. Les dispositions complètes du contrat figurent
dans la notice d’information.
Le contrat Accordance est assuré par Predica
PREDICA - Entreprise régie par le Code des assurances - S.A. au capital entièrement libéré de 894 597 270 euros
Siège social : 50/56 rue de la Procession 75015 Paris - 334 028 123 RCS Paris
02/2007 - Réf. J 05 002.4 - Edité par Crédit Agricole S.A., capital social 4 941 163 593 €, 91-93 bd Pasteur 75015 Paris - 784 608 416 RCS Paris - Crédit photo : The Stock Illustration Source - Conception :
d’assurances de personnes, filiale de Crédit
Agricole S.A. Deuxième assureur vie de
France. PREDICA détient 144 milliards d’euros
Février 2007
Accordance
Pour augmenter votre retraite
en réduisant dès maintenant
vos impôts
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Accordance : des revenus garantis
à la retraite et des avantages fiscaux
Les régimes de retraite des professionnels
connaissent les mêmes difficultés que ceux des
salariés. Aujourd’hui, si vous souhaitez maintenir
votre niveau de vie ou réaliser différents projets
après la cessation de vos activités, vous devez
vous constituer un complément de revenus.
➜ Vous cherchez un complément de retraite
garanti et personnalisé.
Dans le cadre de la loi Madelin, Accordance a été
conçu pour compenser la baisse de vos revenus.
Vous êtes le maître à bord : les capitaux que vous
aurez personnellement versés conditionneront le
montant du complément de revenus reçus pendant
toute votre retraite. Vous avez donc tout intérêt à
verser le plus tôt possible.
Pour obtenir à 60 ans un complément de retraite
de 152 € par mois :
• vous pouvez commencer à verser à 50 ans et votre
cotisation s’élèvera à environ 276 € par mois,
• vous pouvez commencer à verser à 40 ans et votre
cotisation ne sera que de 108 € par mois, ce qui
diminue vos versements de plus de 2,5 fois.
Hypothèses :
• taux annuel d’indexation des cotisations : 1,5 %,
• taux de rémunération : 4,50 % brut soit 4,08 % net,
• rente calculée sur la base de la table de mortalité
en vigueur au 31/12/2006 (TPRV 93) avec un taux
technique de 2 %.
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➜ Vous voulez bénéficier des meilleures
garanties de sécurité
➜ Vous souhaitez diminuer le montant de vos
impôts
La loi Fillon et la loi de finances pour 2004 ont
défini les principes de déduction fiscale des
cotisations des contrats de retraite supplémentaire. Ainsi, avec Accordance vous
diminuez la charge réelle que représente la préparation de votre retraite
par des économies de charges fiscales.
En tant que professionnel excerçant une activité
non salariée et non agricole, les versements que
vous effectuez sur Accordance en 2007 sont
déductibles de votre bénéfice imposable 2007
pour un maximum de 59 540,40 € se décomposant ainsi :
• si votre bénéfice imposable 2007 est inférieur
à 32 184 €(Plafond annuel de la Sécurité sociale),
vous pouvez déduire vos cotisations dans la
limite de 3 218,40 €, soit 10 % du PASS*,
• si votre bénéfice imposable 2007 est supérieur
à 32 184 € (PASS*), vous pouvez déduire vos
cotisations jusqu’à 10 % de votre bénéfice
imposable 2007 plafonné à 257 472 €
(8 PASS*), soit 25 747,20 €.
En outre, pour la fraction de votre bénéfice
imposable 2007 comprise entre 32 184 € et
257 472 €, vous disposez d’une déduction
supplémentaire de 15 %, soit 33 793,20 €
maximum.
*Plafond annuel de la Sécurité sociale (PASS) :
32 184 € pour 2007
Avec Accordance, vous faites le bon choix avec la
garantie de percevoir un complément de
revenu, revalorisable chaque année, pendant toute votre retraite. Le montant de la rente est
calculé selon le capital acquis et les barèmes en
vigueur au moment de la demande de versement.
Les gestionnaires de Predica associent la sécurité
des placements à la recherche de performances à
plus long terme. Ainsi, votre contrat bénéficie
d’une rémunération attractive. Pour votre information, le taux de rémunération net de frais a été
de 4 % en 2006.
➜ Vous savez que la souplesse est indispensable
pour constituer un capital sur le long terme
Dès le départ vous choisissez le niveau de vos
versements et leur périodicité. Libre à vous de les
moduler* ensuite en cours de contrat.
C’est à la retraite que vous bénéficierez de votre
complément de revenus. Vous pourrez alors opter
à ce moment-là pour une rente individuelle ou
réversible.
*dans les conditions prévues par le contrat
• Votre revenu baisse
Vous pouvez diminuer le montant de vos versements
et même récupérer tout ou partie de votre capital
en cas de liquidation judiciaire ou d’invalidité.
• Votre revenu augmente
Vous pouvez augmenter vos versements réguliers
ou effectuer des versements complémentaires,
dans les limites prévues au contrat.
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Accordance en bref
Ils en parlent
Un contrat clair que l’on peut résumer simplement
Pierre Legrand, commerçant, 40 ans
“Pour ma retraite, je pensais avoir le temps. Un bilan
chiffré m’a ouvert les yeux”.
Pierre vient de souscrire un contrat Accordance.
Il voulait avant tout limiter la baisse de son revenu une
fois à la retraite (perte estimée à 65 % environ).
À partir de ce diagnostic, son Conseiller du Crédit
Agricole lui a proposé de verser 152 € par mois sur
Accordance . S’il prend sa retraite à 60 ans, comme il
en a l’intention, il touchera une rente à vie de 213 €
par mois, soit 2 556 € par an. Dès aujourd’hui il
bénéficie aussi d’une réduction d’impôt grâce à son
contrat Accordance.
Hélène Dubois, 39 ans, profession libérale
“Mon contrat d’assurance - retraite me fait
gagner de l’argent sur mes impôts”.
Hélène vient de mettre un terme au
remboursement lié à l’achat de son cabinet.
Préoccupée autant par le niveau de sa retraite que
par la défiscalisation, elle a pu atteindre son double
objectif en souscrivant un contrat Accordance. Son
versement mensuel de 229 € lui procurera une
rente viagère de 6 636 € par an, dès son départ à
la retraite, à 65 ans. Chaque année, compte tenu
de sa tranche d’imposition, elle fera aussi une
confortable économie d’impôts.
Hélène Dubois s’est souvent répété : “cela aurait été
dommage de passer à côté”.
Ces exemples sont basés sur l’hypothèse suivante :
• taux annuel d’indexation des cotisations : 1,5 %,
• taux de rémunération : 4,50 % brut soit 4,08 % net,
• rente calculée sur la base de la table de mortalité en vigueur
au 31/12/2006 (TPRV 93) avec un taux technique de 2 %.
Nature du contrat
Contrat de retraite complémentaire souscrit dans le
cadre d’une assurance-vie à adhésion facultative.
Objectif
Constitution progressive d’un complément de
revenus (art. 41 Loi Madelin).
Versements
4 classes de cotisations à partir de 62,24 €*.
Versements mensuels, trimestriels, annuels.
*Montants indexés annuellement sur le plafond de la Sécurité
sociale.
Frais
Sur chaque versement : 3,5 %.
Annuels de gestion : 0,4 % l’an.
Rémunération
Versée au contrat chaque fin d’année.
Garantie de retraite
Versement à l’adhérent du capital sous forme de
complément de revenus garanti à vie (rente viagère).
Rente individuelle ou réversible à 60 % ou 100 % au
choix assortie éventuellement d’annuités garanties.
Garantie en cas de décès
Versement aux bénéficiaires désignés du capital
acquis sous forme de rente viagère.