VENTE SOUS PLIS CACHETES d`équidés (poney et chevaux)

VENTE SOUS PLIS CACHETES d’équidés (poney et chevaux)
Le 6 décembre 2015 au Centre équestre LE COMTE, rue de CROIX, 59510 HEM
PROPOSITION DE PRIX VALANT OFFRE D’ACHAT
 Identification du candidat :
Je, soussigné :
Personne physique
Civilité* :___________________________________
Nom* :_____________________________________
Prénom* :__________________________________
Date de naissance* :__________________________
Lieu de naissance* :__________________________
Profession :________________________________
Adresse* :__________________________________
__________________________________________
__________________________________________
Téléphone :________________________________
Courriel :__________________________________
Personne morale
Régime juridique* :___________________________
Dénomination* :_____________________________
Immatriculation* :____________________________
Domaine d’activité :_________________________
Identité du gérant*:__________________________
Lieu de naissance du gérant* :__________________
Date de naissance du gérant* :__________________
Adresse de la société :________________________
__________________________________________
__________________________________________
Téléphone :________________________________
Courriel:___________________________________
 Offre :
1
DECLARE être prêt à me porter acquéreur de l’équidé _______________________________
Pour la somme de (en toutes lettres)* : _________________________________________________EUROS TTC
Soit (en chiffres)* : ___________________€ TTC
 Engagement :
M'ENGAGE en cas d'acceptation de l'offre précitée :
• à verser au vendeur au plus tard dans les 2 jours de l’acceptation, l’intégralité des sommes convenues
• à enlever le bien au jour du paiement complet du prix;
• à ne formuler aucune réclamation en ce qui concerne le bien vendu que je déclare bien connaître, la vente étant consentie sans
garantie d'aucune sorte;
• à me substituer au vendeur dans tous les droits et obligation relevant de la propriété de l’animal
 Déclaration :
□ Je déclare avoir pris connaissance du règlement de la vente et me soumettre à toutes ses clauses*
□ Je déclare faire cette offre en toute connaissance de cause pour être parfaitement informé de l’état du bien qui correspond
parfaitement à la destination que je lui réserve.*
□ Je suis informé que cette offre m’engage, que je ne peux la retirer sauf à y surenchérir.*
□ Je suis informé qu’au cas où mon offre serait acceptée, si je ne régularise pas l’intégralité du prix de la vente, mon chèque de
garantie sera acquis au vendeur.*
Fait à ________________________* le ___________________________*
INSTRUCTIONS
Reproduire la mention manuscrite : « lu et approuvé »
COMPLETER*
…………………………………………………………………………………………
.
Signature
1
L’animal peut être désigné par son nom ou son numéro de lot
*A compléter obligatoirement