Extrait PDF - Prologue Numérique

Jacques-Louis Colombani
Cyberdépendances
Enjeux criminologiques
Collection Dikè
DIKÈ
Collection dirigée par Josiane Boulad-Ayoub et Bjarne Melkevik
« Le soleil ne transgressera pas son
orbe (métra).
Ou alors les Érinyes, aides de la
justice, le découvriront. »
(Héraclite, Aphorisme 94)
Les Érinyes, déesses de la vengeance, dont Héraclite fait les auxiliaires
de la justice, se métamorphosent à la fin de l’Orestie d’Eschyle en bienveillantes Euménides. Fille de Thémis dans la mythologie, DIKÈ, alliée
cependant aux nouvelles divinités Athéna et Apollon, s’humanise dans la
tragédie, se laïcise, se politise en s’associant aux progrès de la démocratie,
du débat juridique et politique, du développement des lois.
DIKÈ n’était pas, à Athènes, la mimésis d’une essence de la justice,
elle était à la fois l’idée abstraite du droit et, sous de multiples formes,
l’action judiciaire.
La collection « DIKÈ », comme la Pnyx et l’Agora athéniennes, offre
un espace public, un lieu de rencontre pour penseurs venus d’horizons et
de disciplines différents, du droit, de la philosophie du droit, de la philosophie politique, de la sociologie, prêts à débattre des questions juridiques
urgentes et disposés à une critique aussi polymorphe et diverse que les
structures complexes du droit contemporain qu’ils tenteront de mettre à
jour. Penseurs persuadés que DIKÈ, élevée à la dignité autonome du
concept, est toujours enchaînée au juste et à l’injuste et que, privée de
déterminations concrètes, la justice n’est qu’une forme vide. Persuadés
aussi que l’ambivalence des structures juridiques invite à procéder à une
enquête sur la généalogie des formes historiques du droit.
CYBERDÉPENDANCES
ENJEUX CRIMINOLOGIQUES
Petit manuel pratique, liberté de pensée
et droit pénal sur Internet
Jacques-Louis COLOMBANI
CYBERDÉPENDANCES
ENJEUX CRIMINOLOGIQUES
Petit manuel pratique, liberté de pensée
et droit pénal sur Internet
Les Presses de l’Université Laval reçoivent chaque année du
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entreprises culturelles du Québec une aide financière pour l’ensemble de
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par l’entremise du Fonds du livre du Canada pour nos activités d’édition.
ISBN 978-2-7637-2622-9
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Dépôt légal 2e trimestre 2015
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moyen que ce soit est interdite sans l'autorisation écrite des Presses de l'Université Laval.
Table des matières
Dédicace.......................................................................................... IX
Préface............................................................................................. XI
Merci............................................................................................... XIII
Introduction..................................................................................... 1
Chapitre 1
« Le monde sans fil et sans toi » : écrans et nouveaux comportements
sociaux ?.......................................................................................... 7
Les Jeux................................................................................... 15
Le cybersexe : « Bloguer ce n’est pas tromper ? »....................
24
Les réseaux sociaux................................................................. Chapitre 2
Dépendance(s) sans drogues : de la détection au passage à l’acte..
Chapitre 3 Crimes de « geeks ».........................................................................
22
27
59
Chapitre 4 Politiques internationales, européennes et nationales,
une approche comparative de la prévention....................................
75
La Corée et la Chine : la « grande muraille pare feu » !............
81
Consensus international ?.........................................................
Les Emirats ont censuré Internet !...........................................
En Belgique ; une fois… n’est pas coutume !..........................
Suisse : pragmatisme et précision de rigueur !.........................
Les USA : précurseurs ?...........................................................
En France : On assure !.............................................................
Formation des usagers : un défi pour l’éveil
des consciences !......................................................................
76
83
84
85
87
87
96
VIII CYBERDÉPENDANCES • ENJEUX CRIMINOLOGIQUES
Chapitre 5 Evolutions souhaitées en France : indépendance des experts,
flexibilité des normes......................................................................99
Revoir les Codes….................................................................. 106
Question pratique: la prise en charge effective....................... 108
Une politique globale de prévention des infractions
commises à l’occasion d’addictions aux écrans...................... 110
Vers un code des autoroutes de l’information ?....................... 112
Une vision de la république qui devra s’exprimer par la
jurisprudence............................................................................ 115
ANNEXES...................................................................................... 119
1 – Second essai de questionnaire pour les joueurs de WoW.. 119
2 -Echelle d’auto-évaluation du risque de cyberdépendance
d’Orman (1996), Internet Stress Scale..................................... 122
3 – Critères nosographiques de la cyberaddiction .................. 124
BIBLIOGRAPHIE.......................................................................... 127
Dédicace
A la formidable mémoire de Claude CHERKI-NICKLES à
qui je dédie cet essai.
Elle qui parlait souvent par l’image et qui avait saisi non
seulement mon projet universitaire mais au-delà le trouble que me
causaient les écrans et ce qui j’y découvrais à l’époque m’avait dit,
pour illustrer la relation importante qu’elle entretenait avec son
fils Pascal, au travers de leurs échanges par SMS, étant précisé que
les SMS n’étaient pas son mode usuel de communication :
Elle avait eu besoin de joindre son fils Pascal et avait peur
d’avoir perdu son numéro.
Elle m’expliqua que le « facétieux » appareil avait eu « l’idée lumineuse », suite à un séjour dans la cuvette des toilettes, de ne
conserver que le téléphone de son fils !
C’est à ce moment qu’elle me dit cette phrase qui m’a mis
en chemin : « Même les téléphones portables ont un inconscient ».
Cette simple phrase renferme la solution peut-être à la
problématique posée dans la présente étude : éduquons nos
machines, n’y laissons séjourner que des données qui nous relient
réellement à un monde de construction, de respect des autres, de
soi et de liberté !
CYBERDÉPENDANCES • ENJEUX CRIMINOLOGIQUES IX
Préface
Monsieur COLOMBANI est un homme qui a l’ambition
d’irriguer le désert. Ce n’est pas impossible, mais c’est long. À
l’heure où l’on se plaint d’une pénalisation de la République, il
cherche à pénaliser l’anarchie.
Internet, en effet, se présente à nous tous comme un magma
qui, tour à tour, nous donne des informations encyclopédiques
parfois ou bien nous jette dans l’abîme des erreurs et des
monstruosités. Il y est impossible de démêler le vrai du faux, car
ils sont étroitement entrelacés. On peut aujourd’hui se passer de
télévision, mais on ne peut plus se passer d’Internet.
Accusé souvent d’être Big Brother, on chercherait en vain le
génie ou le diable manipulateur à l’origine de la toile. Le réseau
est aujourd’hui si étendu et si permanent que ce serait une erreur
de chercher le stratège nocif d’un côté et la blanche victime de
l’autre.
C’est l’erreur dans laquelle ne tombe pas Monsieur
COLOMBANI. L’internaute n’est jamais ni tout blanc ni tout noir,
le réseau le transforme en une zone grise à l’infini.
Plutôt que de se contenter de la simple description, de la
passivité et de la démission, Monsieur COLOMBANI propose
de punir et de soigner. Il traite l’addiction pour ce qu’elle est,
c’est-à-dire une maladie, mais il recherche également le trafiquant
de drogue, étant entendu que celui-ci est souvent un intoxiqué
également.
Son entreprise est aussi difficile que la lutte contre la
toxicomanie, et bien plus encore, car il n’y a plus d’enfant ou
d’adolescent qui n’y a pas touché, alors que fort heureusement
beaucoup d’entre eux ne connaissent pas les dérivés de l’opium
ou de la coca.
Comment faire d’Internet un bon usage ? La réponse est
apparemment simple : en sanctionnant les mauvais usages. Mais
CYBERDÉPENDANCES • ENJEUX CRIMINOLOGIQUES XI
XII CYBERDÉPENDANCES • ENJEUX CRIMINOLOGIQUES
ce principe moral est inapplicable en ce qui concerne Internet. Ce
n’est pas seulement qu’il est un monde sans loi, c’est le procédé
technique inventé par l’homme qui le dépasse.
Ce n’est pas une image rebattue de science-fiction du robot
qui s’autonomise, devient indépendant et finit par dominer son
créateur, c’est une réalité d’aujourd’hui.
Internet n’est pas l’électricité ou le cheval-vapeur,
instruments techniques qui ont révolutionné l’industrie et la vie
des hommes, mais qui sont restés des moyens techniques de
transport et de production d’énergie.
Internet est tout simplement et diaboliquement un moyen de
communication qui fait qu’il a changé de langage et donc, qu’il a
changé l’homme. Personne ne sait où nous irons avec lui. Ce qui
est sûr c’est que nous n’irons plus sans lui.
Dieu a voulu punir Nemrod qui, construisant la Tour de
Babel, voulait atteindre le ciel. Il modifia la langue des bâtisseurs
les faisant étrangers les uns aux autres, si bien qu’ils ne pouvaient
se comprendre. Mais une autre traduction de cette allégorie a été
proposée par les exégètes du Talmud qui ont suggéré l’idée selon
laquelle Dieu punissait les hommes en les faisant tous parler de
manière identique. C’est pourquoi ils ne pouvaient se comprendre.
Avec Internet, nous sommes tour à tour dans une traduction
ou dans l’autre : chacun parle un langage différent ou bien tout le
monde dit la même chose, mais de toute manière, il n’y a aucune
vérité et souvent aucun sens à ce moyen de communication
mondial.
Chacun peut y trouver ce qu’il veut et comme Narcisse
se mirer dans la toile, s’amouracher de lui-même et finir par
s’intoxiquer.
Monsieur COLOMBANI, répétons-le, a pour ambition, non
pas de légiférer, mais d’entamer un processus d’ordonnancement,
si cela est réalisable. Souhaitons qu’il réussisse, sans lui donner
une échéance impossible à prévoir ou à deviner, mais il serait bon
qu’on le suive sur ce chemin qui devrait être l’oeuvre de tous, sans
attendre une catastrophe qui obligerait à créer un tribunal pénal.
Dr Michel Dubec
Expert Psychiatre
Merci
Je remercie les professeurs Phillipe Conte, directeur de
l’institut de criminologie de Paris, Patrick Morvan et Stamatios
Tsitsis, sans qui rien n’aurait été possible.
Merci à mes amis : Arno, André, Fabien, Eric, Frédérique,
Hayem, Jean, Marc, Nathalie, Olivier, Pierre, Richard, Thomas,
Serge, Sylvie... Jean-François, Paul et les autres…
Merci à mes petits « mutants » avec mon amour de père
Pour leur patience et leurs relectures…
CYBERDÉPENDANCES • ENJEUX CRIMINOLOGIQUES XIII
« Lorsque les pères s’habituent à laisser faire les enfants, lorsque
les fils ne tiennent plus compte de leurs paroles, lorsque les maîtres
tremblent devant leurs élèves et préfèrent les flatter, lorsque finalement
les jeunes méprisent les lois parce qu’ils ne reconnaissent plus, au-dessus
d’eux, l’autorité de rien et de personne, alors, c’est là, en toute beauté, et
en toute jeunesse, le début de la tyrannie. »
Platon, 429-347 avant J.C.
Introduction
« Un malin génie rendit visite au premier ministre d’un
certain pays et lui proposa le marché suivant : « Je sais que
votre économie est languissante, je suis désireux de vous aider
à la raffermir. Je puis mettre à votre disposition une invention
technologique fabuleuse qui doublera votre PIB et le nombre
d’emplois disponibles. Mais il y a un prix à payer. Je demanderai
chaque année la vie de 20 000 de vos concitoyens dont une forte
proportion de jeunes gens et de jeunes filles. » Le premier ministre
recula d’effroi et congédia son visiteur sur le champ. Il venait de
rejeter l’invention de l’automobile. »1 Que cela soit posé comme
une pierre d’angle dans ce travail : nous considérons Internet
comme un outil extraordinaire.
Nous nous souvenons pour certains, du télex, du minitel, des
premières connexions sur les sites universitaires vers la fin des
années 80. Quel chemin parcouru en trente ans ! Quel prix à payer
aujourd’hui ?
Michel DUBEC évoque la tour de Babel et les sens possibles
donnés par l’Ancien Testament. Quel défi pour l’Homme ! L’enjeu serait de maîtriser cette
création comme il en fut des autres créations !
Le « Créateur » a-t-il pensé à Internet en créant ? Le rapport
qui existe entre l’homme et le cyber espace est, pour reprendre
l’expression de Marc Favero,2 « vertigineux ». Si l’on admet que
dans les rapports qu’entretient l’homme avec son écran, le réel se
virtualise , alors, quand le virtuel devient réel, il ne reste, pour ne
pas chuter, que le libre arbitre, la raison, l’espoir et le travail qui
1. DUPUY J.-P., Petite Métaphysique des Tsunamis, Seuil, 2005
2. FAVERO M., Axiomatique du vertige, J.-J. COLONA D’ISTRIA Editions et
l’Age d’Homme, 2015
CYBERDÉPENDANCES • ENJEUX CRIMINOLOGIQUES 1
2 CYBERDÉPENDANCES • ENJEUX CRIMINOLOGIQUES
font remettre à sa juste place la relation aux autres dans ce qu’elle
recèle de beau et de bon.
Nous sommes convaincus que le sacrifice est inutile et que
le progrès peut venir de l’intelligence et des bonnes pratiques qui
vont, sur Internet comme ailleurs en se perfectionnant.
Aujourd’hui pour ne citer qu’un exemple, certaines
assurances proposent des polices qui couvriraient les données qui
sont mises en ligne sur des « clouds ».
Il faut précisément lire ce qui est couvert par la police mais
la sécurité des données et l’indemnisation des « vols » constitue
une vraie garantie.
Autant dire que de bonnes pratiques doivent être observées
pour que la garantie soit acquise.
Ainsi, l’initiative du Conseil National des Barreaux
français de fournir aux avocats une plateforme sécurisée tant
avec leurs confrères qu’avec les juridictions ainsi qu’un espace
de stockage « sécurisé » des données personnelles contenues dans
leurs cabinets, constitue un pas audacieux vers « Big Data » et le
progrès…
Dans le présent essai, nous montrerons plutôt certains travers
de l’utilisation d’Internet.
Le Sénateur Alex Turk3 expose bien par exemple le
« Cloud Computing » et ses travers. Il désigne comme déchets
« infoactifs » des masses de données personnelles qui circulent
de serveur en serveur placés en miroirs les uns par rapport aux
autres. Ces déchets « infoactifs » menacent à terme la vie privée
des citoyens européens sans qu’une véritable réponse politique
n’ait été trouvée.
À ce propos, s’il prône le « droit à l’oubli », nous dirons qu’il
est nécessaire de nuancer l’efficacité d’une telle approche. Car le
« droit à l’oubli », s’il était systématisé, permettrait aux infracteurs
d’effacer leurs traces à bon compte.
3. TÜRK A., sénateur et président de la CNIL (2004-2011), allocution lors de
sa démission de la CNIL, 2011. [en ligne] http ://www.dailymotion.com/video/
xl7vyr_alex-turk-demissionne-de-la-cnil-et-met-en-garde-contre-une-societebig-brother_news (page consultée en juin 2013)
CYBERDÉPENDANCES • ENJEUX CRIMINOLOGIQUES 3
Internet comme outil, prolongement du génie humain, n’est
pas une invention tout à fait inoffensive. Ce livre ne fera ni le
tour des bienfaits, ni le recensement des dangers. L’enjeu est
celui de la relation de l’homme et de l’écran qui passe du stade
« préoccupant » à celui de la désocialisation puis au franchissement
de la loi pénale .
Un rapport de la Documentation Française de l’Institut
National de la Santé et de la Recherche Médicale sur les jeux de
hasard et les addictions, pose le problème4 : Internet dans sa forme
pathogène. Cette forme seule sera étudiée ici comme un vecteur
de danger pour l’équilibre des individus. La prise de conscience
collective du risque qui finit par peser sur chaque cellule du corps
social pose une question irritante : celle de la liberté et de ses
limites ! Pas question de croisade contre la modernité ou de refus
du changement !
L’homme, confronté à sa propre liberté s’expose.
Dans son rapport avec Internet, le danger apparaît sous
une forme très spécifique : en ouvrant son intimité au monde
sans mettre de limites raisonnables. En effet, c’est à domicile,
dans l’intimité de chacun, que le processus opère. C’est simple
et efficace : l’internaute accroc susceptible de commettre des
infractions suit en général un parcours que l’on peut détecter.
L’individu s’isole dans sa bulle, sa « blogosphère », il rejoint
une communauté d’avatars, et ses proches qui n’entrent pas dans
le jeu, ses collègues et employeurs, peuvent pour lui devenir des
suspects. La confiance glisse dans l’écran au lieu de rester à sa
place première. L’entourage est évincé.
Dès lors, il est fondamental de comprendre le sentiment que
nous avons selon lequel si délinquance numérique il y a – faite
d’addiction et de passage à l’acte – alors l’addiction n’est rendue
possible que par des méthodes employées sur la toile. Il sera
largement question des manipulations effectuées indépendamment
de la personne, voire des manipulateurs eux-mêmes. La menace
4. Rapport de l’Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale sur
les jeux de hasard et les addictions, 2008 Disponible sur : http ://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/084000697/index.shtml
4 CYBERDÉPENDANCES • ENJEUX CRIMINOLOGIQUES
ne porte plus uniquement sur les disques durs comme au temps
des premières attaques virales des débuts d’Internet – temps où
nous craignions pour nos données seules – mais également sur nos
cercles intimes, notre équilibre personnel. En effet, avec l’arrivée
de la webcam et des amis « en ligne » dans nos cuisines, c’est bel
et bien l’intimité de nos foyers qui est en jeu. « L’espace virtuel »
n’est pas toujours bienveillant…5
Les « mots de passe » fleurissent sur « l’open space » d’hier.
Internet devient un espace formidable de « liberté artificielle ».
C’est ce cycle qui peut potentiellement conduire au passage
à l’acte délictuel. Le présent essai est voulu comme une sorte
d’antivirus !
Une fois intégré dans le « disque dur » du lecteur, il devrait
permettre la mise en place de réflexes protecteurs de ce qui est
désormais directement menacé : la liberté de conscience. Il ne
s’agit pas d’une ambition à la limite de « Don Quichotte », telle
qu’elle peut être prêtée par l’auteur de la préface mais un défi
d’auteur.
Nous partons du constat qu’il existe des addictions ou
usages préoccupants d’Internet. On retrouve cet usage excessif
principalement dans la consommation excessive de jeux en lignes,
sites pornographiques, réseaux sociaux ou sites d’achats dont la
consultation peut devenir compulsive.
Internet peut être à la source d’addictions qu’il faut savoir
détecter. Elles sont susceptibles de dégénérer en passages à l’acte
en termes de commission d’infractions. Il permet également une
réflexion sur la réponse sociale à apporter.
Il sera d’abord question du glissement d’un usage
problématique d’Internet à l’infraction. Pour la présente étude en
criminologie, nous sommes partis du constat que le « World Wide
Web » peut, au lieu de créer des passerelles entre les hommes,
les isoler dans une solitude narcissique susceptible d’engendrer
la marginalité et la délinquance et ainsi se muer en « World Wild
Web ». Les acteurs « pousse au crime » d’Internet se révèlent être
5. C.f. le spot publicitaire d’Orangina, Mission 404 : Internet doit rester vivant
[en ligne] http ://www.youtube.com/user/orangina ?v=fOrr2RbB0-0
CYBERDÉPENDANCES • ENJEUX CRIMINOLOGIQUES 5
tout à la fois les promoteurs d’une mine inouïe de savoirs de
partages et de profit, et l’araignée tapie derrière la toile qui tisse
ses liens en entrant dans l’intimité des foyers.
J’ai eu cinquante ans le 11 janvier 2015, en ce jour j’étais
pris d’un immense vertige pendant que la capitale de la France
manifestait son indignation contre des criminels qui avaient
commis des actes aussi monstrueux que diaboliquement relayés
sur internet.
Enfant, mes parents et grands-parents étaient pétris des
souffrances de la guerre et j’avais pensé que ma génération et celle
de mes enfants seraient épargnées.
Et voici que point l’hydre de la pensée unique et brutale qui
fanatise les foules et désigne des coupables à la vindicte !
Face à cette réalité, une réflexion sur la réaction sociale
dans un État libéral sera poursuivie. On ne peut rien effacer ou
presque de ce qui a existé sur Internet. À nous de réfléchir sur les
politiques publiques de préventions et les sanctions à prévoir face
à ce phénomène.
Un pari pour que les machines restent soumises au génie de
l’esprit humain !