Nom opération Obligatoire Champ libre Accession
Transcription
Nom opération Obligatoire Champ libre Accession
Onglets Champs Création d'une demande par le maître d'ouvrage Nom opération Nature opération Date Commune Maître d'Ouvrage Caractéristiques de la demande Code - Nom de l'opération Nature Commune Maître d'Ouvrage Etat Date / Heure de l'état Infos générales Nom de l'opération Date Commune Sous-nature opération Instructeur Année de programmation souhaitée Date de dépôt prévisionnelle du dossier papier Adresse - Ligne 1, Ligne 2, Ligne 3, Ligne 4 Code postal Bureau distributeur Date de dépôt du permis de construire Date d'obtention du permis de construire Après enregistrement des "Infos générales" de l'opération Année de programmation retenue Remplissage Obligatoire Menu déroulant Obligatoire Automatique Menu de recherche Automatique Obligatoire Obligatoire Obligatoire Obligatoire Obligatoire Date de situation foncière du terrain Accession - Acquisition-Amélioration Accession - Neuf Offre Nouvelle - Acquisition-Amélioration Offre Nouvelle - Neuf Complété par défaut : date du jour Organisme associé à l'utilisateur connecté lors de la création de l'opération Automatique Automatique Automatique Automatique Automatique Automatique Année - Numéro de l'opération - Nom de l'opération Nature saisie à l'étape précédente Commune de l'opération saisie à l'étape précédente Organisme associé à l'utilisateur connecté lors de la création de l'opération Avancement de l'opération Date / heure de la dernière modification de l'état Automatique Automatique Automatique Menu déroulant Automatique Menu déroulant Date Champ libre Champ libre Champ libre Date Date Nom de l'opération saisi à la création Date de la création de l'opération Commune de l'opération saisie à la création En fonction de la nature de l'opération choisie Agent en charge de l'instruction du côté du gestionnaire Menu déroulant Complétée par le gestionnaire Produit spécifique hébergement PLAI PLS PLUS PLUS-CD Surcharge foncière PSLA (pour les natures : Accession - Neuf et Accession - Acquisition-Amélioration) Menu déroulant Numéro de permis de construire Infos techniques Pour les menus déroulants : valeurs proposées Pour les champs automatiques : valeur par défaut Champ libre Obligatoire Produit(s) envisagé(s) Siutation foncière du terrain Type de champ Champ libre Obligatoire Menu déroulant Date Pleine propriété Bail à réhabilitation Bail emphytéotique Bail à construction Usufruit Autre Onglets Champs Dévolution des travaux Remplissage Obligatoire Nécessité de Droit de préemption urbain Révision du Plan Local d'Urbanisme Classe énergétique du bâtiment (actuelle) Classe énergétique du bâtiment (cible) Type de champ Menu déroulant Case à cocher Case à cocher Menu déroulant Menu déroulant Nature des logements Obligatoire Menu déroulant Type de bénéficiaires Obligatoire Menu déroulant Type de construction Obligatoire Menu déroulant Montants de subvention demandés Champ libre Typologie des logements Consistance de l'opération Obligatoire Pour les menus déroulants : valeurs proposées Pour les champs automatiques : valeur par défaut Entreprise générale Lots séparés VEFA Non déterminé AàG AàG Logements ordinaires Autres logements foyers Hébergement Résidence sociale Pensions de famille (Maisons relais) Résidence d'accueil Ménages Etufdiants Personnes âgées Personnes handicapées Saisonniers Jeunes Publics maison relais ou res. D'accueil Publics issus de FTM Autres publics spécifiques Gens du voyage Individuel Collectif Mixte A renseigner par produit Nombre de logements de Type 1, 1' et 1bis Nombre de logements de Type 2 Nombre de logements de Type 3 Nombre de logements de Type 4 Nombre de logements de Type 5 et plus Nombre de logements individuels Nombre de logements collectifs Historique Date Maître d'ouvrage ou Entité gestionnaire Etat Motif Commentaire Après validation de la demande par le maître d'ouvrage - "infos d'avancement" Date prévisionnelle de l'ordre de service Obligatoire lors de l'instruction Date prévisionnelle de mise en service Obligatoire lors de l'instruction Date de l'ordre de service Date de mise en service Date de dépôt du permis de construire Date d'obtention du permis de construire Automatique Automatique Automatique Automatique Automatique Date Date Date Date Date Date Date et heure du dernier éat Organismes associés à l'utilisateur connecté lors de la création de l'opération Avancement de l'opération Complété par le gestionnaire Complété par le gestionnaire