Association des propriétaires du domaine des étoiles Formulaire de

Association des propriétaires du domaine des étoiles
Formulaire de validation pour construction neuve
Le Domaine des Étoiles est une collectivité quatre-saisons composée de résidences construites sur de grands
lots situés près du lac Stukely, en Estrie, aux limites d’Eastman et de Bonsecours. La principale rue accédant
au domaine peut être empruntée à partir du chemin George-Bonnallie, à environ 9 km de la route 112 ou
5 km de la route 220.
Selon la charte écologique qui fait partie intégrante de chacun des actes notariés pour les terrains du
Domaine des Étoiles les propriétés doivent respecter certain standard minimum.
No de Lot : ____________________________________
Nom (s) du propriétaire(s) : _______________________________(1) _______________________________(2)
Superficie d’implantation prévue: ___________(pi2), Le bâtiment principal doit avoir une surface minimale
d’implantation au sol de sept cent cinquante-trois (753) pieds carrés, pour une construction unifamiliale.
Revêtement : bâtiment principal de toute résidence doit être recouverte de brique, de pierre ou de bois
traité ou d’un matériau équivalent dûment approuvé par l’Association des propriétaires du domaine des
étoiles.
Documents à fournir avec ce formulaire :
*2 copies de ce formulaire signé;
*1 copie des plans architecturaux;
Veuillez remplir ce formulaire et le retourner à l’adresse suivante : [email protected] avec les
documents demandés.
Propriétaire(1) : _________________________ Lettre Moulée :_________________________
signé le : ______________ à : ______________
Propriétaire(2) : _________________________ Lettre Moulée :_________________________
signé le : ______________ à : ______________
Section à compléter par l’Association des Propriétaires du Domaine des Étoiles
Réviser et accepter par : ____________________________ Lettre Moulée :_________________________
signé le : ______________ à : ______________
Réviser et accepter par : ____________________________ Lettre Moulée :_________________________
signé le : ______________ à : ______________
Copie du propriétaire
Association des propriétaires du domaine des étoiles
Formulaire de validation pour construction neuve
Le Domaine des Étoiles est une collectivité quatre-saisons composée de résidences construites sur de grands
lots situés près du lac Stukely, en Estrie, aux limites d’Eastman et de Bonsecours. La principale rue accédant
au domaine peut être empruntée à partir du chemin George-Bonnallie, à environ 9 km de la route 112 ou
5 km de la route 220.
Selon la charte écologique qui fait partie intégrante de chacun des actes notariés pour les terrains du
Domaine des Étoiles les propriétés doivent respecter certain standard minimum.
No de Lot : ____________________________________
Nom (s) du propriétaire(s) : _______________________________(1) _______________________________(2)
Superficie d’implantation prévue: ___________(pi2), Le bâtiment principal doit avoir une surface minimale
d’implantation au sol de sept cent cinquante-trois (753) pieds carrés, pour une construction unifamiliale.
Revêtement : bâtiment principal de toute résidence doit être recouverte de brique, de pierre ou de bois
traité ou d’un matériau équivalent dûment approuvé par l’Association des propriétaires du domaine des
étoiles.
Documents à fournir avec ce formulaire :
*2 copies de ce formulaire signé;
*1 copie des plans architecturaux;
Veuillez remplir ce formulaire et le retourner à l’adresse suivante : [email protected] avec les
documents demandés.
Propriétaire(1) : _________________________ Lettre Moulée :_________________________
signé le : ______________ à : ______________
Propriétaire(2) : _________________________ Lettre Moulée :_________________________
signé le : ______________ à : ______________
Section à compléter par l’Association des Propriétaires du Domaine des Étoiles
Réviser et accepter par : ____________________________ Lettre Moulée :_________________________
signé le : ______________ à : ______________
Réviser et accepter par : ____________________________ Lettre Moulée :_________________________
signé le : ______________ à : ______________
Copie de l’Association des propriétaires du domaine des étoiles