Bellevue, le 11 06 2014 Madame, Monsieur, J`ai le plaisir de vous

Mesdames et Messieurs
les Conseillers municipaux
Bellevue, le 11 06 2014
Réf. Ami 01.100
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous convoquer à la prochaine séance du Conseil municipal qui aura lieu le
mardi 17 juin 2014, 19H00,
salle du Conseil municipal.
En préambule à la séance, un apéritif dînatoire sur invitation est prévu à la salle Colovracum
en l’honneur du nouveau Bureau du Conseil municipal, du nouveau Maire et des nouveaux
naturalisés. Nous comptons sur votre présence et sur celle de vos conjoint(e)s.
La séance publique du Conseil municipal débutera à 20h30. L’ordre du jour sera le suivant:
1.
Approbation du procès-verbal de la séance du mardi 13 mai 2014,
2.
Communications du bureau,
3.
Communications de la Mairie,
4.
Rapport des commissions et des groupements intercommunaux,
5.
Délibération relative à un crédit d’investissement d’un montant de F 2'300'000.—
(TTC) destiné à la réalisation d’une zone 30km/h sur les chemins de la Chênaie et de la
Mojonne,
6.
Délibération relative à l’ouverture d’un crédit d’étude de F 20’000.— (TTC) destiné à la
rénovation des canalisation eaux usées et eaux de pluies sur le chemin Aux-Folies,
7.
Délibération relative au crédit d’étude de F 30’000.— (TTC) destiné à l’aménagement
du chemin piéton longeant les routes de Rennex et des Fayards, tronçon chemin des
Limites – Autoroute, et se poursuivant jusqu’au chemin des Bois d’Avault,
8.
Préavis relatif au crédit d’investissement de F 70’000.— (TTC) destiné à
l’aménagement du chemin piéton longeant la route de Rennex, tronçon chemin des
Limites – route des Fayards,
9.
Délibération relative à un crédit budgétaire supplémentaire 2014 d’un montant de F
20'100.— (TTC) destiné aux travaux à entreprendre suite à un audit SIG de l’éclairage
intérieur des bâtiments communaux,
./.
10.
Délibération relative à un crédit budgétaire supplémentaire 2014 d’un montant de F
12’000.— (TTC) destiné à la sécurisation du bâtiment du Stade Marc-Burdet,
11.
Délibération relative à la division, l'échange et la réunion de parcelles, ainsi qu'à la
modification et la constitution de servitudes dans le secteur dit « La Tuilière » entre la
Fondation de la commune de Bellevue pour la construction et la gestion de logements
(FLB) et la commune de Bellevue,
12.
Délibération relative à la modification du règlement du Conseil municipal de la
Commune de Bellevue (LC 06 111),
13.
Projet(s) à évaluer à l’aide de Boussole 21 par le groupe du DD,
14.
Résolutions, motions, interpellations, questions, propositions individuelles, etc.,
15.
Proposition de la Mairie,
16.
Divers,
17.
Naturalisations ordinaires, huis clos.
Dans l’attente de vous rencontrer nombreux ce soir-là, je vous prie de croire, Madame,
Monsieur, à l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Jean-Daniel VIRET
Président du Conseil municipal