CV Rose Marie Borges - Université d`Auvergne

Rose-Marie BORGES
Maître de Conférences
Domaine : Propriété intellectuelle / Concurrence
Tel : 04 73 17 77 48 ; 06 81 03 81 67
[email protected]
FORMATION
1996
Certificat d’Aptitude à la Profession d’Avocat (CAPA)
1995
Doctorat en Droit privé soutenu à l’Université d’Auvergne sous la direction
du Professeur G. Parleani : « Les services de télévision transfrontalière », mention très
honorable
1990
Diplôme d’études approfondies en Droit des affaires, Université d’Auvergne
1989
Maîtrise de droit des affaires, Université d’Auvergne
COMPETENCES
Thèmes de recherche
* Propriété intellectuelle : droit d’auteur, brevets, marques
* Droit de l’audiovisuel
* Concurrence européenne
Enseignement
* LICENCE : Droit européen
* MASTER 1 : Droit de la consommation ; Droit de la concurrence
* MASTER 2 : Droit de la propriété intellectuelle
Responsabilités
Depuis 2010 Responsable de la Licence Ingénierie du Management
2008–2010 Responsable de la Licence professionnelle RH
Depuis 2008 Responsable pédagogique de l’alternance
Depuis 2003 : Membre élu du Conseil d’Administration de l’I.U.P
Depuis 2005 : Membre élu du CEVU de l’Université d’Auvergne
ARTICLES
• La politique communautaire dans le secteur des programmes audiovisuels :
Petites Affiches 11 oct. 1996, n° 123, p. 12
• La directive « Télévision sans frontières » : quelques précisions sur des notions
fondamentales : Petites Affiches 10 oct. 1997, n° 122, p. 16
• Le droit d’information individuel des administrateurs de société anonyme : Bull.
Joly sociétés, oct. 1997, p. 843
• Pratiques restrictives de concurrence (ententes et abus de position dominante) –
Procédure : Saisine et instruction - : Jurisclasseur Europe, fascicule 1430, septembre
2005
• Pratiques restrictives de concurrence (ententes et abus de position dominante) –
Procédure : Décisions et recours - : Jurisclasseur Europe, fascicule 1431, mars 2006
• Le placement de produits : une innovation de la directive « services de medias
audiovisuels » : Revue du marché commun et de l’union européenne, janvier 2009, p.
54
• La rémunération pour copie privée à l’épreuve de la vente par internet de
supports vierges d’enregistrement (Cass. civ. 1ère, 27 novembre 2008) : Petites
Affiches 6 juillet 2009, n° 133, p. 12
• La fonction de la séquence génétique dans les brevets biotechnologiques au sens
de la directive 98/44 : critère de brevetabilité ou de protection ? : Revue
Trimestrielle de Droit Européen n°4/2011, p. 749
• Les brevets sur les inventions biotechnologiques : un moyen d’appropriation des
ressources végétales ? : Revue de l’innovation 2012, à paraître
CHAPITRES D’OUVRAGE
• Les outils juridiques de valorisation des produits locaux par les PME : l’intérêt
des marques collectives régionales in Grand livre de l’économie des PME, Gilles
Lecointre (ss. dir.), p.273-294, éd. Gualino-Lextenso novembre 2011
• La décision « Brocoli » de la grande chambre des recours de l’OEB : quelles
conséquences ? in « La protection juridique du végétal et ses enjeux
économiques », Economica, à paraître 2012
COLLOQUES
• L’arrêt « Brocoli » rendu par l’Office européen des brevets : quels impacts ?» :
Colloque Angers 17/18 novembre 2011 « La protection juridique du végétal et ses
enjeux économiques ».