Assistance technique et formation de l`OMC

MODULE
9
Assistance technique et formation
de l'OMC
TEMPS ESTIMÉ: 1 heure
OBJECTIFS DU MODULE 9:
Présenter:

l'assistance technique et la formation de l'OMC; et

donner un aperçu des différentes activités et des différents programmes de l'OMC
en matière d'assistance technique.
1
I.
ASSISTANCE TECHNIQUE ET FORMATION DE
L'OMC
L'assistance technique et la formation sont des éléments essentiels de la dimension développement du système
commercial multilatéral, comme cela a été confirmé par les Ministres à Doha (décembre 2001). L'assistance
technique et la formation de l'OMC sont destinées pour l'essentiel à aider les fonctionnaires des gouvernements
des pays bénéficiaires à mieux comprendre les règles de l'OMC, afin que ceux-ci puissent mieux exercer leurs
droits de Membres, négocier de manière plus efficace avec leurs partenaires commerciaux et tirer davantage
parti d'un système commercial multilatéral ouvert et fondé sur des règles. Les efforts déployés par l'OMC en
matière d'assistance technique et de renforcement des capacités constituent l'un des principaux éléments de
l'exécution du programme de travail de l'Aide pour le commerce. Ils contribuent aux efforts menés au niveau
multilatéral en vue de renforcer la fourniture de l'Aide pour le commerce en faveur des pays en développement
et d'améliorer l'impact de cette initiative.
Les programmes d'assistance technique sont conçus de façon à pouvoir passer progressivement à des niveaux
plus élevés d'apprentissage.
L'objectif consiste à prendre appui sur la notion de renforcement cumulatif et
durable des capacités en accroissant l'efficience et l'impact des activités d'assistance technique et de formation
dans les pays bénéficiaires. Chaque année, le Secrétariat de l'OMC organise près de 400 activités d'assistance
technique à Genève ainsi que dans les pays Membres et dans les régions, formant plusieurs milliers de
fonctionnaires. Conformément à la Déclaration de Doha, une attention prioritaire est accordée aux PMA. Les
activités de sensibilisation dans le cadre de l'assistance technique et de la formation comprennent des travaux
avec des parlementaires et des universités.
Le renforcement des capacités est une fonction centrale du Secrétariat de l'OMC dans son ensemble. Au sein
du Secrétariat, l'Institut de formation et de coopération technique (IFCT) est chargé de la coordination des
activités d'assistance technique et de formation de l'OMC. Le CCD est l'organe ordinaire chargé de superviser
ces activités.
L'OMC est en train de mettre en œuvre un principe de gestion axée sur les résultats dans la conception, la
gestion et l'exécution des programmes de renforcement des capacités commerciales de l'OMC. Son objectif est
de renforcer l'efficacité, l'efficience et la responsabilité dans le cadre de ces programmes.
Déclaration ministérielle de Doha (paragraphe 38): Coopération technique et renforcement des
capacités
"Nous confirmons que la coopération technique et le renforcement des capacités sont des éléments
centraux de la dimension développement du système commercial multilatéral, et nous accueillons avec
satisfaction et entérinons la Nouvelle stratégie de coopération technique de l'OMC pour le renforcement des
capacités, la croissance et l'intégration. Nous donnons pour instruction au Secrétariat, en coordination avec
les autres organismes pertinents, d'appuyer les efforts faits sur le plan national pour intégrer le commerce
dans les plans nationaux de développement économique et les stratégies nationales de réduction de la
pauvreté.
La fourniture de l'assistance technique par l'OMC sera conçue pour aider les pays en
développement et les pays les moins avancés et les pays en transition à faible revenu à s'ajuster aux
règles et disciplines de l'OMC, à mettre en œuvre leurs obligations et à exercer leurs droits en tant que
Membres, y compris en exploitant les avantages d'un système commercial multilatéral ouvert, fondé sur
des règles.
La priorité sera également accordée aux petites économies vulnérables et économies en
transition, ainsi qu'aux Membres et observateurs qui n'ont pas de représentation à Genève.
Nous
réaffirmons notre soutien aux travaux très utiles du Centre du commerce international, qui devraient être
renforcés."
I.A.
QUI BÉNÉFICIE DE L'ASSISTANCE TECHNIQUE ET DE LA
FORMATION DE L'OMC?
Les principaux bénéficiaires de la formation en matière de renforcement des capacités commerciales offerte par
le Secrétariat de l'OMC sont les fonctionnaires des pays en développement, PMA et "économies en transition"
Membres et observateurs.
Les activités d'assistance technique de l'OMC s'adressent principalement aux
fonctionnaires qui sont chargés des questions concernant l'OMC, y compris la mise en œuvre des Accords de
l'OMC et les négociations du Cycle de Doha.
Des efforts sont en cours pour toucher peu à peu un plus large public, y compris les universitaires, la société
civile, les parlementaires et les représentants du secteur privé.
Certaines activités et certains programmes
d'assistance technique s'adressent spécifiquement à ces groupes.
I.B.
LE PLAN D'ASSISTANCE TECHNIQUE ET DE FORMATION
L'OMC cherche à renforcer la cohérence de la conception et de la mise en œuvre des activités d'assistance
technique et de formation de l'Organisation, tout en exploitant les synergies entre ses divers produits et
programmes de formation. Afin d'atteindre ses objectifs, l'IFCT établit un Plan biennal d'assistance technique
et de formation (le "Plan d'assistance technique"), qui sert de base à la fourniture des activités d'assistance
technique et de formation au sein du Secrétariat de l'OMC. Le Plan d'assistance technique définit les types
d'activités mis en œuvre par le Secrétariat et fixe les objectifs pour la planification et l'exécution de ces
activités pendant la période concernée (voir les documents: WT/COMTD/W/*). Il est adopté par le CCD.
I.C.
LA STRATÉGIE D'APPRENTISSAGE PROGRESSIF (SAP)
Depuis 2010, le Secrétariat a mis en place une stratégie d'apprentissage progressif (SAP) dont l'objectif
premier est de relever les niveaux de formation, en vue de renforcer et de maintenir la capacité humaine et
institutionnelle durable des pays bénéficiaires à participer plus efficacement au système commercial
multilatéral.
La "stratégie d'apprentissage progressif" de l'OMC correspond à une définition progressive et multi-modulaire
de l'ordre de fourniture des produits afin d'améliorer la prestation de l'assistance technique et de la formation,
le but étant de passer progressivement à des niveaux plus élevés d'apprentissage. Elle cherche à renforcer la
cohérence de la conception et de la mise en œuvre des activités d'assistance technique et de formation du
Secrétariat de l'OMC, tout en exploitant les synergies entre ses divers produits et programmes de formation.
Le Secrétariat de l'OMC a défini deux grandes catégories de participants aux activités de renforcement des
capacités, à savoir les "généralistes" et les "spécialistes":
3

Les "généralistes" sont des fonctionnaires qui ont besoin d'une connaissance générale de l'OMC pour
s'acquitter de leurs tâches, comme les fonctionnaires en poste dans les capitales qui s'occupent des
questions relatives à l'OMC ou les délégués en poste dans les missions à Genève qui sont d'une
manière générale chargés des affaires de l'OMC.

Les "spécialistes" sont des fonctionnaires qui ont besoin d'une connaissance approfondie d'un domaine
spécifique, comme les fonctionnaires qui travaillent sur une question spécifique au sein d'un ministère
particulier dans leur capitale (par exemple ceux qui s'occupent des questions liées aux obstacles
techniques au commerce, à l'agriculture ou aux mesures sanitaires et phytosanitaires).
Sur la base de cette distinction, deux grandes voies de formation ont été identifiées, l'une pour les
"généralistes" et l'autre pour les "spécialistes". Chacune comporte trois niveaux de formation.

SAP Niveau 1 – Niveau de base: il repose principalement sur le cours d'introduction de l'apprentissage
en ligne. Il constitue le point de départ pour tous les participants, qu'ils suivent la voie généraliste ou
spécialiste.
Il fournit une présentation générale de l'OMC, exposant ses objectifs, ses fonctions, sa
structure, ses principes fondamentaux et ses disciplines. En outre, un cours d'introduction destiné aux
PMA est dispensé à Genève.

SAP Niveau 2 – Niveau intermédiaire:
l'activité de formation du premier niveau achevée, le
cheminement divergera selon que le participant envisagera de devenir généraliste ou spécialiste.
L'objectif des cours du niveau 2 est d'approfondir la compréhension des Accords de l'OMC en général
(pour les généralistes) ou d'un Accord ou sujet lié au commerce spécifique (pour les spécialistes).

SAP Niveau 3 – Niveau avancé:
une fois le deuxième niveau de formation validé, les participants
peuvent demander à suivre des activités de formation plus avancées.
Le niveau 3 est également
constitué de deux voies (pour les généralistes et pour les spécialistes).
consolider et à élargir les connaissances acquises au niveau 2.
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Ces cours cherchent à
Figure 1: Les voies de formation progressive de l'OMC
Le premier stade du processus d'apprentissage est principalement l'apprentissage en ligne, qui permet de
renforcer, de vérifier et d'uniformiser les niveaux de connaissances des participants. Pour la voie "généraliste",
le niveau suivant est celui de l'apprentissage en ligne ou de la formation de niveau intermédiaire de type CRPC,
qui aborde les questions liées à l'OMC selon une perspective régionale. Sont privilégiés à ce stade la formation
interactive, les études de cas et le partage de connaissances et de données d'expériences entre les participants
au niveau régional. Pour la voie "spécialiste", plusieurs cours d'apprentissage en ligne et d'activités sur place
sont disponibles. Une fois ces deux étapes achevées avec succès, les participants peuvent accéder au stade
supérieur de la formation, soit les cours thématiques avancés sur des sujets particuliers (par exemple
règlement des différends, aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC),
mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS), agriculture, règles), et le cours avancé de politique commerciale
(CAPC) dispensé à Genève, qui a été remanié afin de répondre à ce besoin.
I.D.
ACTIVITÉS D'ASSISTANCE TECHNIQUE ET
PROGRAMMES DE FORMATION
Les activités d'assistance technique et les programmes de formation de l'OMC peuvent être classés selon les
catégories suivantes:
I.D.1.
ASSISTANCE TECHNIQUE ET FORMATION D'ORDRE GÉNÉRAL
LIÉES À L'OMC
Cette catégorie comprend principalement les activités de formation destinées à donner une idée générale de
l'ensemble des questions concernant l'OMC.
La plupart des produits de cette catégorie sont destinés aux
fonctionnaires ayant de vastes responsabilités générales liées à l'OMC et des connaissances générales du
système commercial multilatéral.
Ils comprennent, par exemple, le cours avancé de politique commerciale
(CAPC) dispensé à Genève, les cours régionaux de politique commerciale (CRPC), les Semaines de Genève et
le cours d'introduction destiné aux PMA.
Pour
en
savoir
plus
sur
les
activités
de
formation
d'ordre
général
liées
à
l'OMC,
voir:
http://www.wto.org/french/tratop_f/devel_f/train_f/general_courses_f.htm.
I.D.2.
ASSISTANCE TECHNIQUE ET FORMATION SPÉCIALISÉES ET
AVANCÉES
Dans cette catégorie, les activités portent sur des sujets particuliers et s'adressent principalement à des
spécialistes. Le principal objectif est d'examiner les questions qui ne peuvent pas être abordées dans les cours
généraux.
Les activités consistent en séminaires et ateliers sur des sujets spécifiques (par exemple,
l'agriculture, les mesures sanitaires ou phytosanitaires, les négociations sur les services ou le règlement des
différends), qui peuvent être organisés à Genève ou sur le terrain.
Elles englobent des cours spécialisés
dispensés à Genève, des activités nationales et des séminaires régionaux, le programme de formation avancée
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destiné aux hauts fonctionnaires, le cours intensif sur les compétences en matière de négociations
commerciales, ainsi que des activités de sensibilisation à l'intention des parlementaires et de la société civile.
Pour en savoir plus sur les activités de formation spécialisées et avancées, voir:
http://www.wto.org/french/tratop_f/devel_f/train_f/specialized_courses_f.htm.
I.D.3.
APPRENTISSAGE EN LIGNE
Le programme d'apprentissage en ligne de l'OMC sert de complément – et d'autre solution possible – aux
programmes de formation plus traditionnels. L'apprentissage en ligne garantit que la participation aux cours
de niveau avancé organisés par l'OMC se fonde sur une pleine compréhension des notions et principes
fondamentaux de l'Organisation ainsi que des principales dispositions des Accords.
Les participants ayant
validé les cours d'apprentissage en ligne sont admis à suivre des activités de formation et de renforcement des
capacités de niveau plus avancé proposées par l'OMC. Le processus d'inscription aux cours d'apprentissage en
ligne est expliqué dans l'annexe, à la fin du présent module.
En outre, un certain nombre de modules
d'autoformation sur tels ou tels accords ou questions relatives à l'OMC sont disponibles en ligne par
l'intermédiaire de la page Web de l'OMC relative au téléenseignement et du site Web de l'apprentissage en
ligne. Ils sont accessibles gratuitement pour tous les utilisateurs des sites Web.
Pour en savoir plus sur l'apprentissage en ligne de l'OMC, y compris le catalogue des cours, voir:
http://www.wto.org/french/tratop_f/devel_f/train_f/elearning_f.htm.
I.D.4.
SOUTIEN UNIVERSITAIRE EN MATIÈRE DE FORMATION ET DE
RENFORCEMENT DES CAPACITÉS
L'établissement de partenariats entre le Secrétariat de l'OMC et les milieux universitaires s'occupant de
politique commerciale dans les pays Membres est au cœur de ces programmes.
Les activités conjointes de
renforcement des capacités permettent à la fois d'améliorer la capacité de l'OMC de former des fonctionnaires
nationaux, de renforcer les capacités institutionnelles et humaines nécessaires pour une telle formation dans
les pays en développement. En outre, elles contribuent à l'élaboration de programmes d'études concernant
l'OMC dans les établissements d'enseignement supérieur et à la promotion de la recherche sur les questions
liées à l'OMC en vue de renforcer les capacités de négociation nationales et régionales. Elles comprennent,
entre autres, le programme de chaires de l'OMC, les activités universitaires régionales et mondiales de
renforcement des capacités et un programme de soutien aux doctorants.
Par exemple, le programme de
chaires de l'OMC (PCO) vise à soutenir et à promouvoir les activités universitaires concernant l'OMC menées
par les universités et les instituts de recherche dans les pays en développement et les PMA.
Pour en savoir plus sur les programmes universitaires de l'OMC, voir:
http://www.wto.org/french/tratop_f/devel_f/train_f/academic_support_f.htm.
6
I.D.5.
PROGRAMMES DE FORMATION ET PROGRAMMES DE STAGES
Ces programmes permettent aux fonctionnaires d'avoir un contact direct avec le système commercial
multilatéral et/ou d'offrir un soutien aux missions permanentes respectives des bénéficiaires ou aux
coordonnateurs des groupes régionaux de l'OMC sélectionnés.
Ils comprennent le Programme de formation
des Pays-Bas, le Programme de stage de coordonnateur régional de l'OMC, le Programme de stages de l'OMC
dans les missions et le Programme de stages de l'OMC sur l'accession. Par exemple, le programme de
formation des Pays-Bas favorise le développement économique et social des PMA, des pays à faibles revenus et
des petites économies vulnérables comparables dans des domaines liés à la politique commerciale. Il donne à
de jeunes fonctionnaires la possibilité de s'informer sur les questions traitées à l'OMC.
I.D.6.
CENTRES DE RÉFÉRENCE DE L'OMC
Ces centres ont pour objectif principal d'agir en tant que point focal de l'OMC sur le terrain pour transmettre
des renseignements relatifs à l'Organisation. Ils constituent des lieux physiques spécifiques implantés dans les
pays bénéficiaires, où les fonctionnaires et le public en général peuvent avoir accès aux renseignements, y
compris aux bases de données de l'OMC, via le site Web de l'Organisation, sur CD-ROM, en version papier ainsi
qu'en version électronique.
Les Centres de référence peuvent également être utilisés comme points
d'information pour s'acquitter des prescriptions en matière de notification et pour participer aux cours
d'apprentissage en ligne.
Pour en savoir plus sur les Centres de référence de l'OMC, voir:
http://www.wto.org/french/tratop_f/devel_f/train_f/ref_centres_f.htm.
La page Web de l'OMC sur l'assistance technique et la formation
La page relative à l'assistance technique et la formation, disponible sur le site Web de l'OMC, fournit des
renseignements
de
caractère
général
sur
les
différents
programmes
et
activités
proposés:
http://www.wto.org/french/tratop_f/devel_f/teccop_f/tct_f.htm.
La page Web contient des informations régulièrement mises à jour concernant l'assistance technique et la
formation et explique la mise en œuvre par l'OMC d'activités de coopération technique, décrit la collaboration
de l'OMC avec d'autres organismes, et fournit un accès à la matrice des activités et aux documents
d'assistance technique de l'Organisation.
La page Web donne des informations évolutives concernant la planification et la mise en œuvre de chaque
activité d'assistance technique régionale ou mondiale répertoriée à l'annexe du plan d'assistance technique.
Ces informations s'articulent autour des chapitres du plan, afin de servir de référence au programme
convenu.
Une fois que la date et le lieu prévus pour l'organisation d'une activité sont confirmés, des
renseignements sur l'activité, tels que le descriptif du cours, ses objectifs, ses destinataires et les conditions
de candidature, sont résumés dans une "fiche d'activité" qui indique également les documents à consulter et
les matériels de formation pertinents, puis mis à disposition en ligne.
Pour en savoir plus sur les activités et programmes d'assistance technique, voir:
http://www.wto.org/french/tratop_f/devel_f/train_f/products_f.htm.
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I.E.
ACTIVITÉS D'ASSISTANCE TECHNIQUE ET PMA
Les pays les moins avancés Membres bénéficient de plus de 40% de l'ensemble des activités d'assistance
technique, y compris non seulement les activités nationales organisées dans ces pays mais aussi les activités
régionales et mondiales auxquelles ils sont invités à participer. Par conséquent, conformément à la déclaration
de Doha, une attention prioritaire est accordée aux PMA.
Plusieurs produits ont été spécialement conçus pour les PMA, ou leur sont destinés en priorité, comme les
cours d'introduction de trois semaines à l'intention des PMA, dispensés à Genève.
donnent la priorité à ces pays dans la détermination des bénéficiaires.
D'autres programmes
Ils comprennent le Programme des
Centres de référence, le Programme de formation des Pays-Bas et le Programme de stages dans les missions.
Par exemple, le Programme des Centres de référence est spécialement axé sur l'établissement/l'amélioration
des Centres de référence dans les PMA Membres. Le Programme de formation des Pays-Bas et le Programme
de stages dans les missions donnent tous deux la priorité aux candidats des pays africains et des PMA.
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Annexe
Apprentissage en ligne: renseignements d'ordre général et inscription
A.
Durée des cours d'apprentissage en ligne
1.
Le temps d'étude moyen estimé pour chaque cours est de 50 à 60 heures. Les participants peuvent
commencer un cours quand ils le souhaitent, et ils peuvent y accéder pendant trois mois, durant lesquels ils
sont libres d'étudier au rythme qui leur convient le mieux.
pendant toute la durée de leur cours.
Les participants seront assistés d'un formateur
En outre, la plate-forme d'apprentissage en ligne propose des outils
interactifs destinés à améliorer l'expérience d'apprentissage.
B.
Inscription à la formation en ligne et nomination
2.
Bien que les ressources d'apprentissage en ligne de l'OMC soient librement accessibles sur le site Web
de la formation en ligne de l'Organisation, les participants doivent s'inscrire et remplir un formulaire de
nomination pour prendre part à un cours contrôlé par un formateur, accéder aux examens de fin de module et
obtenir un certificat de l'OMC.
3.
L'inscription
se
fait
EN
LIGNE
TOUT
AU
LONG
de
l'année
à
l'adresse
suivante:
http://etraining.wto.org.
4.
L'inscription aux cours en ligne se fait en deux étapes. Pour s'inscrire, il faut remplir et envoyer DEUX
FORMULAIRES:
a)
Un formulaire d'inscription en ligne
5.
Les fonctionnaires intéressés doivent tout d'abord s'inscrire en ligne.
Une fois le formulaire
d'inscription en ligne dûment complété à l'adresse http://etraining.wto.org/, le système crée un numéro
d'inscription que les candidats doivent reporter sur le formulaire de nomination.
b)
Un formulaire de nomination
6.
Le formulaire de nomination peut être téléchargé à partir de l'adresse http://etraining.wto.org. Il est
aussi joint à la lettre d'invitation qui est envoyée aux délégations des bénéficiaires de l'ATLC proposée par
l'OMC.
7.
Le numéro d'inscription est exigé. La participation de chaque candidat doit être dûment confirmée par
les autorités gouvernementales responsables.
Les formulaires de nomination doivent être envoyés soit par
courrier électronique (document numérisé) à l'adresse [email protected], soit par fax au
+41 22 739 5191.
8.
Une fois le processus d'inscription terminé, un nom d'utilisateur et un mot de passe sont adressés par
courrier électronique à chaque participant. Les codes d'accès sont disponibles pendant trois mois à compter de
la date de la première connexion sur le site Web.
Pendant ces trois mois, un formateur et un service
d'assistance spécialisé seront disponibles pour fournir une aide en ligne et assurer le suivi du cours pendant
toute la durée de la formation.
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