Ordre du jour

Service Juridique
& Assemblée
RAPPORTEURS
NUMERO
TITRES DES DELIBERATIONS
Monsieur le Maire
01

Enumération des décisions du Maire
Monsieur DIAZ
02

Budget Principal de la COMMUNE : compte administratif 2014 et
approbation du compte de gestion du Trésorier
Monsieur DIAZ
03

Budget Principal de la COMMUNE: affectation du résultat du compte
administratif 2014
Monsieur DIAZ
04

Budget Principal de la COMMUNE: décision budgétaire modificative
n°1
Monsieur DIAZ
05

Budget annexe du CAMPING : compte administratif 2014 et
approbation du compte de gestion du Trésorier
Monsieur DIAZ
06

Budget annexe du CAMPING : affectation du résultat du compte
administratif 2014
Monsieur DIAZ
07

Budget annexe du CAMPING : décision budgétaire modificative n°1
Monsieur DIAZ
08

Budget Annexe de L’EAU : Compte Administratif 2014 et
approbation du Compte de Gestion du Trésorier
Monsieur DIAZ
09

Budget annexe de L’EAU : affectation du résultat du compte
administratif 2014
Monsieur DIAZ
10

Budget annexe de L’EAU : décision budgétaire modificative n°1
1
Monsieur DIAZ
11

Budget Annexe de L'ASSAINISSEMENT : Compte Administratif 2014
et approbation du Compte de Gestion du Trésorier
Monsieur DIAZ
12

Budget Annexe de L’ASSAINISSEMENT : affectation du résultat du
compte administratif 2014
Monsieur DIAZ
13

Budget annexe de L’ASSAINISSEMENT : décision budgétaire
modificative n°1
Monsieur DIAZ
14

Budget Annexe du STATIONNEMENT: Compte administratif 2014 et
approbation du compte de gestion du trésorier
Monsieur DIAZ
15

Budget Annexe du STATIONNEMENT : affectation du résultat du
compte administratif 2014
Monsieur DIAZ
16

Budget annexe du STATIONNEMENT: Décision Budgétaire
Modificative n°1.
Monsieur DIAZ
17

Budget Annexe de la RESTAURATION : Compte Administratif 2014 et
approbation du Compte de Gestion du Trésorier
Monsieur DIAZ
18

Budget Annexe de la RESTAURATION : affectation du résultat du
compte administratif 2014
Monsieur DIAZ
19

Budget annexe de la RESTAURATION : Décision Budgétaire
Modificative n°1.
Monsieur DIAZ
20

Budget Annexe de la MAISON DU PEUPLE : Compte Administratif
2014 et approbation du Compte de Gestion du Trésorier
Monsieur DIAZ
21

Budget Annexe de la MAISON DU PEUPLE : affectation du résultat du
compte administratif 2014
Monsieur DIAZ
22

Budget annexe de la MAISON DU PEUPLE : Décision Budgétaire
Modificative n°1.
Monsieur DIAZ
23

Budget annexe ACCUEIL LOISIRS L. BONNIOL et J. MACE : compte
administratif 2014 et approbation du compte de gestion du Trésorier
2
Monsieur DIAZ
24

Budget annexe ACCUEIL LOISIRS L. BONNIOL et J. MACE :
affectation du résultat du compte administratif 2014
Monsieur DIAZ
25

Budget annexe ACCUEIL LOISIRS L. BONNIOL et J. MACE : Décision
Budgétaire Modificative n°1.
Monsieur DIAZ
26

Budget annexe PARKING CAPELLE : compte administratif 2014 et
approbation du compte de gestion du Trésorier
Monsieur DIAZ
27

Budget annexe PARKING CAPELLE: affectation du résultat du
compte administratif 2014
Monsieur DIAZ
28

Budget annexe PARKING CAPELLE: Décision Budgétaire
Modificative n°1.
Monsieur DIAZ
29

AP/CP Médiathèque : modification du montant et des crédits de
paiement
Monsieur DIAZ
30

Construction de 18 logements sociaux rue Mathieu Prévôt à Millau :
convention de garantie de prêt CDC entre la Commune de Millau et
l’Office Public de l’Habitat et sa région
Monsieur DIAZ
31

Construction de 7 logements sociaux rue Condatomag à Millau :
convention de garantie de prêt CDC entre la Commune de Millau et
l’Office Public de l’Habitat et sa région
Monsieur DIAZ
32

Avenant n°1 à la convention de garantie de prêt CDC entre la
Commune de Millau et l’Association de bienfaisance et de gestion
« Foyer Soleil »
Madame ORCEL
33

Demande de subvention pour les fêtes de Noël auprès du Conseil
Départemental de l'Aveyron
Madame ORCEL
34

Demande de subvention pour Squ'arts auprès du Conseil
Départemental de l'Aveyron
Madame ORCEL
35

Demande de subvention pour le Patrimoine auprès du Conseil
Départemental de l'Aveyron, du Conseil Régional de Midi Pyrénées,
et de l'Etat
3
Madame ORCEL
36

Demande de subvention pour les journées de l'antique
Madame ORCEL
37

Demande de subvention pour le JAM des 29, 30 et 31 mai 2015
auprès du Conseil Départemental de l'Aveyron
Madame ORCEL
38

Musée de Millau : projet d’acquistions 2015
Monsieur RICHARD
39

SPORTS : subventions assorties de conditions d'octroi
Monsieur RICHARD
40

TAEKWONDO SONMUDO MILLAU : subvention de fonctionnement
Madame SUDRES BALTRONS
41

Mise en oeuvre du dispositif de classe d'accueil des enfants de
moins de 3 ans période 2015-2017
Madame LACAN
42

Pôle Petite Enfance - Demandes de subventions
Monsieur NAYRAC
43

Aménagement des berges et requalification de la RD 809 le long du
Tarn : demande de subvention
Monsieur NAYRAC
44

Contrat de prestation pour l’instruction des autorisations du droit
des sols
Monsieur NAYRAC
45

Requalification d'espaces publics place E. Calvé/Saint-Martin/Voultre
étude architecturale/paysagère : demande de subvention
Monsieur NAYRAC
46

Mise à disposition d’un local au CREA pour les services de l’Etat
pour l’organisation de l’examen du permis de conduire
Monsieur NAYRAC
47

Servitude de passage ERDF – place des Halles
Monsieur NAYRAC
48

Servitude de passage de réseaux sur propriété SALLES
Monsieur NAYRAC
49

Aménagement de la Place de la Capelle : servitude de passage de
réseaux – centre commercial La Capelle
Monsieur NAYRAC
50

Convention de partenariat entre la Commune de Millau et le CAUE de
l’Aveyron
4
Monsieur NAYRAC
51

Extension du Parc d’Activités Millau-Viaduc sur les Communes de
Millau et Castelnau-Pegayrols
Madame HELLI
52

Indemnité de fonction des élus Maire, Adjoints et Conseillers
Municipaux
Monsieur LEFEVERE
53

Association EVE : « UN DIMANCHE EN RUE LIBRE »
Monsieur LEFEVERE
54

Centre Technique Municipal : mise à la réforme et cession d’un
véhicule
Madame FORT
55

Convention avec les comités de jumelage
Monsieur GINESTE
56

Exonération droits d’occupation du domaine public des
commerçants se trouvant aux abords des travaux de la Place de la
Capelle
Monsieur FAYET
57

Délégation de Service Public PARKING CAPELLE : approbation du
contrat et validation des tarifs
Monsieur CONDOMINES
58

Réhabilitation des WC place des Halles : délibération de principe
Monsieur CONDOMINES
59

Réseau AEP et assainissement de la ZAC Millau Viaduc : réalisation
et participation de la Commune
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