20150147 - Site de la ville de Saint Chamond

DELIBERATION N°20150147 DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 15 décembre 2015
Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :
la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et
délais prescrits par la loi le 4 décembre 2015 ; que la délibération ci-après transcrite, textuellement
extraite du registre des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée le lendemain et qu'il n'a
pas été présenté d'observation ;
le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de 39
sur lesquels il y avait 32 présents, 4 représentés, 3 absents, à savoir :
ETAIENT PRESENTS :
-
M. Hervé REYNAUD , maire ;
M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie
CALACIURA (à partir de 18 h 55) ; M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL ;
Mme Juliette BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ;
Mme Aline MOUSEGHIAN , adjoints ;
M. Michel FAURE ; M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC ; M. Alexandre
CIGNA (à partir de 18 h 42) ; Mme Marie-Françoise GUICHARD ; Mme Bernadette JACQUET ;
Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Jean-Marc MOUNIER ; Mme Geneviève
MASSACRIER ; Mme Michèle FREDIERE (à partir de 18 h 35) ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT ;
M. Francis NGOH NGANDO ; M. Philippe PARET ; Mme Evelyne FIORELLO (à partir de 19 h 07) ;
Mme Ayse CALYAKA ; M. Axel DUGUA ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE (jusqu’à 22 h 36) ;
Mme Antoinette FRATTA ; Mme Michelle GALLAND ; M. Philippe KIZIRIAN (à partir de 18 h 50) ;
M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT (à partir de 19 h 45) ; M. Stéphane VALETTE ;
M. Franck DESCOURS ; M. Ludovic CASTILLAN , conseillers municipaux.
ABSENTS REPRESENTES :
-
Mme Stéphanie CALACIURA qui donne pouvoir à M. Jean-Luc DEGRAIX (jusqu’à 18 h 55).
Mme Evelyne FIORELLO qui donne pouvoir à M. Jean-Luc BOUCHACOURT (jusqu’à 19 h 07).
M. Jean-Pierre DE PASQUALE qui donne pouvoir à M. Alain BARBASSO (à partir de 22 h 36).
Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT qui donne pouvoir à M. Alain BARBASSO (jusqu’à 19 h 45).
ABSENTS :
-
M. Alexandre CIGNA (jusqu’à 18 h 42).
Mme Michèle FREDIERE (jusqu’à 18 h 35).
M. Philippe KIZIRIAN (jusqu’à 18 h 50).
SECRETAIRES ELUES POUR LA DUREE DE LA SESSION :
-
Mme Pascale OFFREY ; Mme Nicole FOREST.
-----oooOooo----OBJET:
VIE ASSOCIATIVE - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ATTRIBUTIONS 2016
Séance du 15/12/2015 - Délibération n° 20150147
H.R.
MME FLECHET ANDONELLA EXPOSE CE QUI SUIT :
Chaque année, en application des dispositions de l’article L. 2311-7 du code général des collectivités
territoriales, l’attribution des subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes
de droit privé (compte 6574) donne lieu à une délibération distincte du vote du budget.
La répartition de l’enveloppe budgétaire affectée à ce compte pour l’exercice 2016 est détaillée en
annexe.
Les montants proposés peuvent intégrer les avances versées à certaines associations. Dans ce cas,
seul le solde sera dû.
Répartition des subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit
privé (compte 6574 )
ADAPEI
Aide soutien partage
Amicale des chasseurs d 'Izieux
Amicale don de sang bénévole
Amicale du sou des écoles laïques d'Izieux Patronage P Joannon
Amicale Notre Dame
Amis des orgues St Pierre
Amis du vieux St Chamond
Anciens combattants et victimes de guerre Izieux
Animation des maisons de retraite et de santé
Animation culturelle de la Renaudière
Arte Diem
Arts et couleurs
Asa Loire
AS Claude Lebois
AS Ennemond Richard
AS Forezienne
AS Institution Ste Marie La Grand'Grange
AS Jean Rostand
AS lycée professionnel hôtelier
AS marche et randonnée
AS Pierre Joannon
As union bouliste Izieux
Assoc culturelle et de loisirs des sourds
Assoc de la Loire retraités militaires et leurs veuves
Assoc des accidentés de la vie
Assoc des Combattants de l'Union Française
Assoc des sous officiers de réserve du canton de St Chamond
Assoc Gethsemani
Assoc républicaine des anciens combattants et victimes de guerre
Associathon
Association de chasse de St Julien
Association de défense des animaux
Association des commerçants et artisans de St Chamond
Association Feu Vert
Association Habitants de Chavanne
800.00 €
1 900.00 €
220.00 €
300.00 €
3 500.00 €
2 600.00 €
1 600.00 €
550.00 €
150.00 €
1 500.00 €
1 500.00 €
71 155.38 €
1 400.00 €
6 000,00 €
600.00 €
900.00 €
150.00 €
1 000.00 €
400.00 €
300.00 €
500.00 €
500.00 €
700.00 €
200.00 €
150.00 €
400.00 €
150.00 €
150.00 €
2 000.00 €
150.00 €
1 000.00 €
480.00 €
5 200.00 €
1 000,00 €
5 000.00 €
1 800.00 €
Séance du 15/12/2015 - Délibération n° 20150147
H.R.
Association pour les échanges Franco Allemands
Atout Monde
Banque alimentaire de la Loire
Bébés Plouf
Boxing club
Centre culturel arménien
Centre d'Etudes et de Recherche du Patrimoine Industriel du Pays du Gier
Centre laïc Claude Grivolla
Centre Laïc Jean Macé
Centre social et culturel Lavieu - centre ville
Centre social de St Julien
Centre social d'Izieux
Cercle aquariophilie
Cercle des amis d'Izieux
CGOS
CIDFF
Clos Vachon foyer laic de St Julien
Club alpin français
Club amical des retraités de Fonsala
Club de la Presse
Club d'échecs
Club des retraités de la Croix Berthaud
Club des retrouvailles Ocharra
Club nautique
Club sportif Creusot Loire Natation
Club St Chamond Tennis squash
Co et Cie
Comité de quartier St Ennemond
Comité d'entraide le panier couramiaud
Comité départemental de la Prévention Routière
Comité des Fêtes
Compagnie Résonance
Confédération nationale du logement
Coordination culturelle
Croix Rouge Française
Confédération Syndicale des Familles
Cyclos Randonneurs
Elea (ex vivre à domicile) MICRO CRECHE
Elea (ex vivre à domicile)
Entente artistique
Entente Athlétique
Entente Sportive
Entente Sportive Bouliste
Entente St Chamond Volley
Envol pour le Tchad
Espoir Cycliste
EURECAH
Fanfare d'Ocharra
Fédération Nle des déportés Internés Résistants Patriotes
Football club du centre hospitalier
Guides animateurs
Jeanne d'Arc D'izieux
Jeunes sportives
Séance du 15/12/2015 - Délibération n° 20150147
6 000.00 €
1 600.00 €
1 500.00 €
190.00 €
3 800.00 €
6 000.00 €
450.00 €
1 500.00 €
10 000.00 €
190 000.00 €
110 000.00 €
132 000.00 €
2 000.00 €
500.00 €
182 151,38 €
500.00 €
3 000.00 €
210.00 €
1 439,87 €
400.00 €
500.00 €
500.00 €
500.00 €
9 000.00 €
1 200.00 €
9 100.00 €
1 600.00 €
500.00 €
1 700.00 €
420.00 €
100 000.00 €
1 600.00 €
250.00 €
8 350.00 €
500.00 €
250.00 €
4 000.00 €
60 000.00 €
5 000.00 €
1 000.00 €
25 286,80 €
825.00 €
10 000.00 €
71 398.97 €
300.00 €
500.00 €
1 000.00 €
2 600.00 €
150.00 €
500,00 €
180.00 €
7 000.00 €
14 276,40 €
Jeunesse du Jarez
JOC Loire
JPA
Judo Club du Pilat
La Flotte
La truite du gier et du ban
Les cantouramiauds
Les éclaireuses et éclaireurs de France
Les restaurants du coeur
Loire Alzheimer
Loisirs amitié
Maison de quartier Croix Berthaud
Malaïka
MJC
Mouvement français pour le planning familial
Mutilés de Guerre
OCCE
Office St Chamonais des retraités
Office des Sports
Pétanque St Chamonaise
Philatélie St Chamonaise
PIMMS
Première cie d'archers
Rhino jazz
Saint Chamond Foot
Scouts et guides de France
Secours Populaire
Ski Club St Chamonais
SOS Amitié
SOS Violences conjugales
Sous le vent du Pilat
Souvenir Français
Spéléo Club des oreillards
St Cham VTT
St Cham'escalade
St Chamond Badminton
St Chamond Basket
St Chamond Billard
St Chamond Espoir
St Chamond gym
St Chamond Handball
St Chamond Moto Sport
St Chamond Tennis de Table
St martin Loisirs club
Sté de chasse de St martin
Sté d'horticulture
Sté mycologique
Tir Sportif St Chamonais
Ulmélec 42
Union Déptale Délégués de l'Education Nationale
Union locale CFDT
Union locale CFTC
Union locale CGT
Séance du 15/12/2015 - Délibération n° 20150147
4 000.00 €
180.00 €
150.00 €
6 000.00 €
150.00 €
800.00 €
900.00 €
200.00 €
1 500.00 €
150.00 €
500.00 €
4 600.00 €
300.00 €
130 000.00 €
2 200.00 €
150.00 €
4 400.00 €
700.00 €
32 500.00 €
1 500.00 €
150.00 €
13 000.00 €
2 000.00 €
1 600.00 €
94 505,36 €
400.00 €
800.00 €
5 500.00 €
150.00 €
250.00 €
500.00 €
300.00 €
500.00 €
1 500.00 €
3 000.00 €
3 200.00 €
200 000.00 €
800.00 €
300.00 €
40 109,92 €
48 000.00 €
1 600.00 €
29 449.62 €
500.00 €
300.00 €
1 350.00 €
240.00 €
1 000.00 €
500.00 €
190.00 €
1 950.00 €
650.00 €
2 800.00 €
Union locale FO
Union musicale
UNSA
USEP
Val Cheer
Vie libre
1 150.00 €
3 500.00 €
650.00 €
1 700.00 €
400.00 €
300.00 €
Crédits réservés
Sous total
425 700.00 €
2 190 508.70 €
Pour l’affectation de l’enveloppe budgétaire affectée au compte 6745 - Subventions de
fonctionnement exceptionnelles aux personnes de droit privé, la proposition de répartition pour
l’exercice 2016 est la suivante :
Amis des orgues St Pierre
Association culturelle et de loisirs des sourds
Atout Monde
Centre social d'Izieux
Centre social de St Julien
Co et Cie
Compagnie Résonance
Cyclos Randonneurs
Entente Artistique
La tête dans les étoiles
Loisirs amitié
MJC
Rhino jazz
St Chamond Billard
9 400.00 €
150.00 €
35 000.00 €
8 500.00 €
3 000.00 €
20 000.00 €
7 400.00 €
1 000.00 €
3 400.00 €
800.00 €
400.00 €
11 000.00 €
25 900.00 €
600.00 €
Crédits réservés
Sous total
67 554.30 €
194 104.30 €
TOTAL GLOBAL
2 384 613.00 €
Il est demandé au conseil municipal de se prononcer sur ces propositions.
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir discuté et délibéré,
Pour le Club Saint-Chamond Tennis Squash :
A l'unanimité des suffrages exprimés par 35 voix pour (M. Philippe KIZIRIAN, sorti de la salle,
ne prend pas part au vote), 1 non-participation (M. Jean-Luc BOUCHACOURT), 2 abstentions
(M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN)
Pour l’association sportive Pierre Joannon :
A l'unanimité des suffrages exprimés par 35 voix pour (M. Philippe KIZIRIAN, sorti de la salle,
ne prend pas part au vote), 1 non-participation (Mme Nicole FOREST), 2 abstentions (M. Franck
DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN)
Séance du 15/12/2015 - Délibération n° 20150147
Pour l’association ASA Loire :
A la majorité des suffrages exprimés par 29 voix pour (M. Philippe KIZIRIAN, sorti de la salle,
ne prend pas part au vote), 1 non-participation (Mme Nicole FOREST), 6 voix contre
(Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO,
Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE), 2 abstentions (M. Franck
DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN)
Pour Saint-Chamond Basket :
A la majorité des suffrages exprimés par 34 voix pour (M. Philippe KIZIRIAN, sorti de la salle,
ne prend pas part au vote), 2 voix contre (M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT),
2 abstentions (M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN)
Pour la fanfare d’Ocharra
A l'unanimité des suffrages exprimés par 35 voix pour (M. Philippe KIZIRIAN, sorti de la salle,
ne prend pas part au vote), 1 non-participation (M. Bernard TRIOLLIER), 2 abstentions (M. Franck
DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN)
Association pour les échanges Franco Allemands :
A l'unanimité des suffrages exprimés par 34 voix pour (M. Philippe KIZIRIAN, sorti de la salle,
ne prend pas part au vote), 2 non-participations (M. Bernard TRIOLLIER et Mme Catherine
CHAPARD), 2 abstentions (M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN)
Pour les Jeunes Sportives :
A l'unanimité des suffrages exprimés par 35 voix pour (M. Philippe KIZIRIAN, sorti de la salle,
ne prend pas part au vote), 1 non-participation (M. Philippe PARET), 2 abstentions (M. Franck
DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN)
Pour Atout Monde :
A l'unanimité des suffrages exprimés par 35 voix pour (M. Philippe KIZIRIAN, sorti de la salle,
ne prend pas part au vote), 1 non-participation (Mme Michèle FREDIERE), 2 abstentions (M. Franck
DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN)
Pour l’amicale du sou des écoles laïques d’Izieux Patronage Pierre Joannon :
A l'unanimité des suffrages exprimés par 35 voix pour (M. Philippe KIZIRIAN, sorti de la salle,
ne prend pas part au vote), 1 non-participation (Mme Juliette BERNALIER), 2 abstentions (M. Franck
DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN)
Séance du 15/12/2015 - Délibération n° 20150147
Pour le CGOS :
A l'unanimité des suffrages exprimés par 31 voix pour (M. Philippe KIZIRIAN, sorti de la salle,
ne prend pas part au vote), 5 non-participations (Monsieur le Maire, M. Régis CADEGROS,
Mme Juliette BERNALIER, Mme Catherine CHAPARD et M. Jean-Marc MOUNIER), 2 abstentions
(M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN)
Pour l’association des Habitants de Chavanne :
A l'unanimité des suffrages exprimés par 35 voix pour (M. Philippe KIZIRIAN, sorti de la salle,
ne prend pas part au vote), 1 non-participation (Mme Pascale OFFREY), 2 abstentions (M. Franck
DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN)
Pour la société d’horticulture :
A l'unanimité des suffrages exprimés par 35 voix pour (M. Philippe KIZIRIAN, sorti de la salle,
ne prend pas part au vote), 1 non-participation (Monsieur le Maire), 2 abstentions (M. Franck
DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN)
Et pour toutes les autres associations :
A l'unanimité des suffrages exprimés par 36 voix pour (M. Philippe KIZIRIAN, sorti de la salle,
ne prend pas part au vote), 2 abstentions (M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN)
DECIDE :
- d’approuver la répartition des subventions aux associations concernées telle qu’elle est proposée
ci-dessus,
- d’en autoriser le versement aux bénéficiaires,
- d’imputer la dépense correspondante sur les crédits figurant au budget général 2016 de la ville.
-----oooOooo----ONT SIGNE AU REGISTRE TOUS LES MEMBRES PRESENTS.
Certifié,
Saint-Chamond, le 16 décembre 2015
Le maire,
Signé :
Hervé REYNAUD
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214202079-20151215-dl20150147-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 21/12/2015
Séance du 15/12/2015 - Délibération n° 20150147