FICHE INSCRIPTION AU MARCHE NOCTURNE

FICHE INSCRIPTION AU MARCHE NOCTURNE
De RUFFEY LES ECHIREY du 03/09/2016
Le règlement intérieur est disponible en mairie et en ligne sur le site internet :
http:/www.bourgogne.cybercommunes.com/21/RUFFEY_LES_ECHIREY
A RETOURNER à la Mairie – Marché nocturne, 1 Place du Souvenir –
21490 RUFFEY-LES-ECHIREY avant le 26/08/2016
ATTENTION CETTE ANNEE !!!! OUVERTURE DU MARCHE NOCTURNE A 16h00
Nom et raison sociale : ………………………………………………………………………….
Contact : ………………………………………………………………………………………..
Adresse : …………………………………………………………………………………….......
Tél. / Fax. / Port. : …../..…/…../…../….. - …../…../…../…../….. - …../…../…../…../…..
E-mail : ………………………………………………..@.........................................................
 Je joins à cette fiche les photocopies suivantes :
- l’inscription au registre du commerce ou des artisans
- la carte professionnelle en cours de validité
- l’attestation d’assurance de responsabilité civile et professionnelle
- l’agrément sanitaire du véhicule pour les commerçants alimentaires
- l’inscription à la MSA pour les producteurs agricoles
Je souhaite participer au marché nocturne de Ruffey les Echirey pour l’activité suivante (rayez les
mentions inutiles). Artisanat/création ; Produits gastronomiques à emporter (miel, vins, confiserie…) ; Vêtements ;
Divers Je joins la liste succincte des prix et des articles envisagés à la vente conformément à l’article 2-4
du règlement.
 Je m’engage à m’installer entre 13 h à 15 h (ouverture au public de 16 h à 23 h).
Nombre de mètres linéaires : …………………. X 4 € = …………….€
Je joins à la présente un chèque d’un montant de …………….€, correspondant à la réservation d’un
emplacement, à l’ordre du TRESOR PUBLIC
Je note que si j’ai un empêchement, j’ai deux semaines avant la date du marché pour me désister, sinon celui-ci
sera encaissé avec ou sans participation (article 9 du règlement)
Cette année des tableaux électriques seront posés par ERDF afin de faciliter les
branchements.
Besoins techniques éventuels (sous conditions) :
- En électricité (halogènes interdits): ………………….
- Autres :………………………………………
Les petits groupes électrogènes sont autorisés. N’oubliez pas vos rallonges électriques et éclairage en bon état!
La manifestation se déroulant à l’extérieur, il est nécessaire de prévoir pour chacun votre matériel en cas
d’intempéries, mais également vote matériel de présentation et autres équipements dont vous pourriez avoir
besoin.
Je reconnais avoir lu le règlement général et en accepté les conditions.
Le……………………………………
Nom et signature de l’exposant
(Précédé de la mention « lu et approuvé)